CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure

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Guide d’application
de la norme européenne
EN 643 revisée
Révision 2013
3|
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Table
Objet . .
Nouvelle
Définitio
Papier e
Matéria
Matéria
Papiers
Papiers
Exigence
Exigence
Les papi
Liste des
Groupe
Groupe
Groupe
Groupe
Groupe
Annexe:
et la nor
© Tous droits réservés. CEPI 2013
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Table des matières
Objet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
Nouvelle terminologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
Définitions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
Papier et carton à recycler . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
Matériaux interdits . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
Matériaux non désirés (“mis au rebut”) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
Papiers et cartons non conformes à la définition des sortes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
Papiers et cartons préjudiciables à la production . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5
Exigences générales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5
Exigences spécifiques pour sortes à désencrer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
Les papiers déchiquetés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
Liste des sortes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
Groupe 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
Groupe 2. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
Groupe 3 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10
Groupe 4 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10
Groupe 5 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
Annexe: Tableaux des différences entre la norme EN 643 version 2002
et la norme EN 643 version 2013 par sorte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
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Guid
euro
Obje
La norme
Papiers e
de leur o
Le prése
recycler
précéden
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Nouv
Le terme
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évidence
Europée
nouvelle
1
2
www.cen
www.pap
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Guide d’application de la norme
européenne EN 643 révisée
Objet
La norme EN 643, qui a été révisée en 2013, est la liste européenne des sortes standard de
Papiers et Cartons à recycler.1 Les parties intéressées peuvent obtenir cette norme auprès
de leur organisme national de normalisation respectif.
Le présent guide a été élaboré afin de conseiller les vendeurs et acheteurs de papiers à
recycler sur les changements apportés à la norme EN 643, par rapport à sa version
précédente de 2002. Ce guide a pour objectif d’aider les acteurs du marché et faciliter la
pénétration de la norme EN 643.
Nouvelle terminologie
Le terme “Recovered Paper and Board” (Papier et Carton récupéré) a été remplacé par le
terme “Paper and Board for Recycling” (Papier et Carton à recycler) afin de mettre en
évidence l’utilisation envisagée de cette matière première secondaire. Par ailleurs, le Conseil
Européen des Papiers Récupérés a changé la terminologie de manière similaire dans la
nouvelle “Declaration on Paper Recycling 2011 – 2015”.2
1
2
www.cen.eu
www.paperforrecycling.eu/publications/erpc-publications
3|
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Définitions
Papier
Papier et carton à recycler
Les papi
les papie
précisée
des papi
norme E
Le terme papier et carton à recycler est défini comme “papier et carton à base de fibre naturelle
apte au recyclage ; composé de papier et carton sous toute forme ou produit constitué
essentiellement de papiers cartons, qui peuvent comprendre d’autres constituants ne pouvant
pas être éliminés par des processus de tri sec, tels que les couches de surface, produits stratifiés,
reliures spirales, etc.”
Matériaux interdits
La norme EN 643 révisée définit comme matériaux interdits “tous les matériaux qui représentent un danger pour la santé, la sécurité et l’environnement, tels que les déchets médicaux,
les produits d’hygiène personnelle contaminés, les déchets dangereux, les déchets organiques,
y compris les produits alimentaires, le goudron, les poudres toxiques et autres produits
similaires.”
Contrairement aux matériaux indésirables, pour lesquels des taux de tolérance
maximum ont été introduits, les matériaux interdits ne sont pas admis du tout.
Leur présence doit être directement notifiée au fournisseur et le chargement doit
être retourné.
Papier
La définit
les sorte
blanchies
Exige
Il existe à
Recovere
à recycle
RPID est
de produ
de maniè
Sur ce s
système
■
La no
de co
fait pa
dans
un ac
Les matériaux non désirés (“mis au rebut”) sont des “matériaux non adaptés à la production
de papiers et de cartons” et peuvent comprendre les éléments suivants :
■
La no
pas ad
■
Les composants non-papier
■
■
Les papiers et cartons non conformes à la définition des sortes
■
Les papiers et cartons préjudiciables au process de production
■
La no
“maté
comp
au reb
Les papiers et cartons non adaptés au désencrage (le cas échéant).
Matériaux non désirés (“mis au rebut”)
|4
naturelle
constitué
e pouvant
stratifiés,
qui reprémédicaux,
ganiques,
produits
nce
out.
doit
oduction
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Papiers et cartons non conformes à la définition des sortes
Les papiers et cartons non conformes à la définition des sortes sont définis ainsi : quand
les papiers et cartons de la livraison ne correspondent pas à la description de la sorte
précisée par la norme EN 643, l’acheteur et le fournisseur du lot doivent convenir d’un retour
des papiers et cartons à recycler ou d’une requalification (soit vers une autre sorte de la
norme EN 643 ou en tant que lot non-normalisé).
Papiers et cartons préjudiciables à la production
La définition de papiers et cartons préjudiciables à la production spécifie à présent que “pour
les sortes destinées à être désencrées, tous les papiers contenant des fibres brunes, non
blanchies, sont considérées comme préjudiciables à la production.”
Exigences générales
Il existe à présent une recommandation dans la norme EN 643 visant à utiliser le “European
Recovered Paper Identification System” (RPID). Ce système permet l’identification du papier
à recycler acheté, réceptionné, stocké ou consommé dans les usines papetières. Le but du
RPID est d’améliorer la traçabilité des réceptions des papeteries afin d’obtenir des process
de production et des produits plus sûrs. Ce système et son fonctionnement sont expliqués
de manière plus détaillée sur le site internet www.recoveredpaper-id.eu
Sur ce site internet, les fournisseurs de papiers à recycler peuvent s’enregistrer dans le
système afin d’obtenir des codes fournisseurs personnels.
■
La norme EN 643 continue de considérer que “les papiers à recycler issus de systèmes
de collecte multi-matériaux doivent être identifiés de manière spécifique”. Ceci peut être
fait par exemple par une mention sur le bon de livraison ou par un ajout au code EN 643
dans le “Recovered Paper Identification System”. Le type de marquage doit faire suite à
un accord bi-latéral entre l’acheteur et le vendeur.
■
La norme EN 643 continue de considérer que “les papiers issus de refus de tri ne sont
pas adaptés à une utilisation par l’industrie papetière”.
■
La norme EN 643 explique que les matériaux non désirés (mises au rebut) sont des
“matériaux non adaptés pour la production de papiers et cartons” et précise que cela peut
comprendre différents éléments décrits dans la définition des matériaux non désirés (mis
au rebut).
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Exigences spécifiques pour sortes à désencrer
Liste
La norme EN 643 comprend de nouvelles exigences spécifiques pour les sortes de papiers
à recycler destinés à être désencrées. Elle établit une liste de sortes qui sont principalement
utilisées pour le désencrage. Dans ces sortes, les produits papier qui ne sont pas aptes au
désencrage sont pris en compte dans le pourcentage des matériaux non désirés.
Le chan
niveaux
1,5 % po
Les usines papetières doivent avertir leurs fournisseurs de papiers récupérés
quand les sortes achetées sont destinées à un processus de désencrage et leur
faire prendre conscience de “l’évaluation de la recyclabilité et du désencrage
des produits papetiers imprimés” disponible sur www.paperforrecycling.eu
La liste d
qui défin
recycler
Note: la t
matières
Les pour
Le poids
d'échant
Les sortes habituellement destinées au désencrage sont : 1.06.00, 1.06.01, 1.06.02, 1.07.00,
1.09.00, 1.11.00, 2.01.00, 2.02.01, 2.03.00, 2.03.01, 2.04.00, 2.04.01, 2.05.00, 2.05.01, 2.06.00,
2.06.01, 2.07.00, 2.07.01, 2.08.00, 2.12.00, 2.13.00, 3.01.00, 3.02.00, 3.03.00, 3.03.01,
3.04.00, 3.05.00, 3.06.00, 3.08.00, 3.09.00, 3.10.00, 3.10.01, 3.11.00, 3.11.01, 3.12.00,
5.05.00, 5.05.01, 5.09.00, 5.10.00 and 5.10.01.
Les papiers déchiquetés
La norme EN 643 mentionne désormais le problème croissant de papiers déchiquetés à
recycler. La norme conseille de laisser les dimensions des chutes aussi grandes que possible
lorsque cela est possible.
Si le
dép
acc
Des indic
usines pa
papier ré
de leur c
changé a
3
Pour donner des orientations aux fournisseurs, ils devraient être soumis à des
normes pertinentes en matière de sécurité des données pour spécifier la taille
minimum des morceaux de papier déchiquetés.
|6
www.cep
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Liste des sortes
e papiers
palement
aptes au
Le changement majeur dans la nouvelle norme EN 643 réside dans l’introduction de
niveaux maximum de tolérance pour les “composants non papiers” (maximum de
1,5 % pour la majorité des sortes) et pour les matériaux non désirés.
La liste des sortes de la norme EN 643 contient désormais deux colonnes additionnelles
qui définissent les niveaux maximum de tolérance à l’intérieur de chaque sorte de papier à
recycler pour les “composants non papier” et les “matériaux non désirés”.
eur
e
Note: la tolérance de “composants non papiers” est incluse dans le cadre de la tolérance des
matières indésirables, ils ne sont pas exclusifs et ne peuvent pas être additionnés ensemble.
Les pourcentages se réfèrent au poids des matières indésirables par rapport au poids total.
Le poids des composants non papier dans le produit doit être testé par une méthode
d'échantillonnage et de mesure convenue.
1.07.00,
2.06.00,
3.03.01,
3.12.00,
quetés à
possible
Si le niveau de “composants non-papier” et / ou “matières indésirables”
dépasse le niveau de tolérance dans la liste des sortes, le lot ne doit pas être
accepté sous la désignation de la catégorie indiquée.
Des indications supplémentaires peuvent être trouvées dans les “lignes directrices pour les
usines papetières pour le contrôle de la teneur des matières inutilisables dans les balles de
papier récupéré”.3 Un autre changement important est la description des classes en fonction
de leur composition, plutôt que selon leur origine. Pour certaines catégories, seul le titre a
changé alors que la description est restée identique.
3
www.cepi.org/topic/recycling/publication/guidelinesrecoveredpaperqualitycontrol
7|
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Groupe 1
Group
Des
2.02
Des changements ont été faits aux sortes
1.04, 1.05, 1.06, 1.08, 1.09, 1.10, 1.11
des”
■
Le groupe 1 contient des sortes supplémentaires par rapport à la version précédente
de la norme EN 643, mais pour les sortes 1.04, 1.05 et 1.06, des sous-sortes ont été
introduites. Ces modifications sont effectuées en conformité avec la manière dont le
marché s’est développé dans les années récentes et spécialement en ce qui concerne les
produits “en mélange”.
■
La so
chang
flexo,
désen
désen
désen
n’est
différe
destin
■
La so
l’origi
papie
désor
de 5 %
■
La so
sans
■
La so
le “ca
■
L’anc
■
Les s
négoc
Lors des mesures, les différences dans la composition des cartons ondulés des soussortes du 1.04 et du 1.05 doivent être respectées. Des solutions techniques pour
déterminer le niveau de précision des cartons ondulés existent (ex : à travers les dispositifs
de carottage).
■
■
■
|8
La sorte 1.04.00 correspond à l’ancienne sorte 1.04. Les sortes 1.04.01 et 1.04.02
autorisent également la présence de produits qui ne sont pas des emballages, en
dehors de la présence obligatoire de 70 % de cartons ondulés. La sorte 1.06.02 prend
en compte l’existence croissante d’échantillons de produits liés aux magazines. La
capacité de négocier ces produits diffère largement entre les usines papetières et doit être
convenue entre l'acheteur et le fournisseur de manière bilatérale. Le pourcentage autorisé
de ces produits comprenant des composants non papier doit être convenu entre l’acheteur
et le vendeur, en plus des pourcentages dans les colonnes des composants autres que le
papier et le total des matières indésirables.
La sorte 1.09 remplace les anciennes sortes 1.08, 1.09 et 1.10. Cette sorte unique
ne spécifie pas précisément le pourcentage de journaux et magazines (ceci est lié aux
habitudes de lecture qui diffèrent dans les pays européens). Cela spécifie seulement le
pourcentage minimum de 30 % pour chacun (journaux et magazines). Le pourcentage
précis de journaux et magazines au dessus de 30 % doit être déterminé entre les acheteurs
et les vendeurs de manière bilatérale.
La sorte 1.11 a été adaptée à l’évolution des habitudes de lecture. Comparée à
l’ancienne sorte 1.11, la nouvelle sorte 1.11.00 a un pourcentage plus bas de journaux :
30 % au lieu de 40 %. Les journaux et magazines doivent toujours conjointement atteindre
un pourcentage minimum de 80 %. Les papeteries qui ont besoin d’un pourcentage plus
haut de l’un ou de l’autre doivent se mettre d’accord avec leurs fournisseurs de manière
bilatérale.
écédente
ont été
e dont le
cerne les
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Groupe 2
Des changements ont été faits aux sortes
2.02, 2.05, 2.06, 2.07, 2.09, 2.13, 2.14
■
La sorte 2.02 (nouvelle sorte : 2.02.00) et la sorte 2.02.01 ont été reformulées sans
changer une grande partie de leur contenu. Avec l’exclusion des impressions graphiques
flexo, la version précédente du 2.02.01 indiquait déjà que la sorte est destinée au
désencrage. L’incorporation du 2.02.01 dans les “sortes généralement destinées au
désencrage” répond encore mieux à l’objectif d’exclure les produits papetiers non
désencrables. L’existence de “sous sortes désencrables” signifie que la qualité principale
n’est pas nécessairement destinée au désencrage. Pour marquer clairement cette
différence, la sorte principale 2.02.00 est désormais dénommée “journaux invendus non
destinés au désencrage”.
■
La sorte 2.05 a désormais une description. Elle vise à décrire la qualité plutôt que
l’origine. La distinction entre les sous-sortes réside dans le pourcentage minimum de
papiers sans bois et dans le pourcentage maximum de fibres écrues. La sorte est
désormais divisée en deux sous-sortes : 2.05.00 qui autorise un maximum de présence
de 5 % de journaux et emballages, alors que le 2.05.01 est exempt de ces deux produits.
■
La sorte 2.06 est également divisée en fonction du niveau minimum de papiers
sans bois.
■
La sorte 2.07 est divisée en deux sous-sortes : le “cahier de livre blanc” sans bois et
le “cahier de livre blanc” à base de pâte mécanique.
■
L’ancienne sorte 2.09 a été déplacée dans le Groupe 5 (sortes spéciales).
■
Les sortes 2.13, 2.14 et 2.14.01 ont été ajoutées à la liste puisque que celles-ci sont
négociées avec ces spécifications en quantités considérables aujourd'hui.
es sousues pour
ispositifs
1.04.02
ages, en
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zines. La
doit être
autorisé
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rcentage
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manière
9|
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Groupe 3
Group
Des changements ont été faits aux sortes
3.03, 3.05, 3.07, 3.10, 3.11, 3.16, 3.18, 3.20
■
Grade 3.03, La sorte 3.03, liants sans bois, peut maintenant contenir jusqu’à 2 % de
couche en plastique.
■
La sorte 3.05 contient désormais une sous-sorte pour distinguer les qualités de produits
non imprimés. La sous-sorte 3.05.01 couvre également l’ancienne sorte 3.07.
Le group
l'amélior
dans les
groupes
■
La sorte 3.10 contient désormais une sous-sorte pour distinguer le degré d’impression.
■
■
La sorte 3.11 contient désormais une sous-sorte pour distinguer les qualités blanches
des qualités contenant plus de 20 % de produits bruns et de produits couchés gris.
Les s
sants
non s
■
■
La sorte 3.16 contient désormais une sous-sorte. La sorte 3.16 couvre uniquement le
papier couché sans bois, tandis que la sous-sorte 3.16.01 peut contenir du papier sans bois
couché et non couché.
■
La sorte 3.18 contient désormais deux sous-sortes. Alors que la sorte 3.18 peut contenir
jusqu'à 5 % de papier couché, les deux sous-sortes doivent être exemptes de papier couché.
Alors que la sous-sorte 3.18.01 est sans colle, la sous-sorte 3.18.02 peut contenir de la colle.
La so
parce
limite
la lim
souve
corres
■
La sorte 3.20 et la sous-sorte 3.20.01 ont été ajoutées, puisqu’aujourd’hui le papier
d’hygiène blanc et le papier teinté dans la masse sont commercialisés en grande quantité.
La so
reste
■
Les s
du pa
■
Les s
Elles
été ré
ces q
■
Groupe 4
Des changements ont été faits aux sortes
4.01, 4.04, 4.05
| 10
Des
5.01,
■
L’ancienne sous-sorte 4.01.02 a été supprimée de la liste des sortes.
■
Les anciennes sous-sortes 4.04.02 et 4.05.02 ont été déplacées dans le Groupe 5
(5.12 et 5.13).
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Groupe 5
Des changements ont été faits aux sortes
5.01, 5.03, 5.05, 5.06, 5.07, 5.08, 5.09, 5.10, 5.11, 5.12, 5.13, 5.14
à 2 % de
produits
Le groupe 5 a été élargi. Il reflète l’existence des produits papetiers complexes, mais aussi
l'amélioration des process de recyclage qui peuvent faire face à ces sortes. Leur inclusion
dans les sortes spéciales du groupe 5 vise également à réduire leur présence dans les
groupes 1 à 4.
■
Les sortes 5.01 et 5.03 sont les seules sortes avec un niveau maximum de composants non papiers supérieur à 1,5 %. Cela est dû au fait que ces matériaux sont souvent
non soumis à un tri supplémentaire entre la collecte et l'usine papetière.
■
t contenir
r couché.
e la colle.
La sorte 5.03 a désormais une sous-sorte pour le carton d'emballage pour liquides
parce que ce marché a augmenté de façon significative. La sous-sorte 5.03.00 a une
limite maximale de 3 % pour les composants non-papier. La différence significative avec
la limite maximale habituelle de 1,5 % est due à la manière dont ce produit est collecté,
souvent avec d’autres matériaux d’emballages non papier. La sous-sorte 5.03.01
correspond au carton non souillé d’emballage pour liquides.
■
le papier
quantité.
La sorte 5.05 a désormais trois sous-sortes additionnelles en plus du 5.05.00, qui
reste inchangé. Leur composition est décrite dans la norme EN 643.
■
Les sortes 5.06 et 5.07 ont désormais des sous-sortes pour séparer le papier blanc
du papier couleur résistant à l’humidité.
■
Les sortes allant du 5.08 au 5.14 et leurs sous-sortes ont été ajoutées à la liste.
Elles venaient soit des autres sortes (comme les sortes 5.09, 5.12 et 5.13), soit avaient
été récemment ajoutées à la liste à cause de l’existence de volumes considérables de
ces qualités et des opportunités de recyclage effectif en nouveaux produits.
pression.
blanches
s.
ement le
sans bois
Groupe 5
11 |
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Tab
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Tableaux des différences entre la norme EN 643 version 2002
et la norme EN 643 version 2013 par sorte
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Note: Seulement les sortes avec des titres et / ou des descriptifs modifiés sont listées. Des niveaux de
tolérance maximum pour des composants non papier (maximum de 1,5 % pour la majorité des sortes) et pour
les matériaux non désirés ont été introduits pour chaque sorte.
Ancien
numéro
de sort
Groupe 1
Ancien
numéro
de sorte
1.04
Titre
ancien
Papiers
et cartons
ondulés de
supermarché
Ancienne
description
de sorte
Emballages en
papier et carton
usagés, comportant
au moins 70 % de
carton ondulé, le
reste étant constitué
de carton plat et de
papiers d’emballage
Nouveau
numéro
de sorte
1.04.00
Nouveau
titre
Nouvelle
description de sorte
1.06.01
Emballages en papier et
carton usagés, comporEmballages
tant au moins 70 % de
en papier et carton ondulé, le reste
carton ondulé étant constitué d’autres
papiers et cartons
d’emballage.
1.08
1.04.01
Papiers et
cartons
ondulés
ordinaires
Emballages en papier et
carton usagés, comportant au moins 70 % de
carton ondulé, le reste
étant constitué d’autres
produits papier carton.
1.09
1.04.02
Papiers et
cartons
ondulés
Emballages en papier et
carton usagés, comportant au moins 80 % de
carton ondulé, le reste
étant constitué d’autres
produits papier carton.
1.10
1.05
1.06
| 14
Caisses
carton
ondulé
usagées
Magazines
invendus
Boîtes et feuilles
de carton ondulé
usagées de
différentes qualités
Magazines invendus
avec ou sans colle
1.05.00
Carton
ondulé
ordinaire
Boîtes et feuilles de
carton ondulé usagées
de différentes qualités,
pouvant comprendre
10 % d’autres papiers et
cartons d’emballage.
1.05.01
Carton
ondulé
Boîtes et feuilles de
carton ondulé usagées,
pouvant comprendre,
5 % d’autres papiers et
cartons d’emballage.
1.06.00
Magazines
Magazines, avec
ou sans colle
1.11
CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:28 Page 15
veaux de
s) et pour
e
e sorte
Groupe 1
Ancien
numéro
de sorte
Titre
ancien
1.06.01
Magazines
invendus
sans colle
papier et
compor0 % de
e reste
d’autres
ns
Magazines
invendus sans colle
1.06.01
Magazines
sans colle
Magazines sans colle
1.06.02
Magazines
avec
échantillons
de
produits
Magazines, avec ou sans
colle, pouvant contenir
des composants non papier comme des échantillons de produits joints.
Journaux et
magazines
Mélange de journaux et
magazines (invendus
pour la plupart); avec un
minimum de 30 % de
chaque.
Papiers
graphiques
triés pour
désencrage
Papier graphique trié,
comprenant un minimum
de 80 % de journaux et
magazines. Ils doivent
contenir au moins 30 %
de journaux et 40 % de
magazines. Des produits
imprimés qui ne sont pas
aptes au désencrage sont
limités 1,5 %.
Journaux et
magazines
mélés
1.09
Magazines
et journaux
mélés
Un mélange de
journaux et magazines, contenant un
minimum de 60 %
de journaux, avec ou
sans colle
1.09.00
1.10
Magazines
et journaux
mélés
Un mélange de
journaux et magazines, contenant un
minimum de 60 %
de magazines, avec
ou sans colle.
–
Papiers
graphiques
triés pour
désencrage
Papiers graphiques
triés issus des
ménages, journaux
et magazines,
40 % au minimum
de chaque. Le pourcentage du papier et
carton non désencrable devrait être
réduit dans le temps
à un niveau maximum de 1.5 %.
Le pourcentage réel
doit être négocié
entre acheteur et
vendeur.
1.08
papier et
compor80 % de
e reste
d’autres
carton.
s de
sagées
ualités,
endre
papiers et
llage.
c
Nouveau
numéro
de sorte
Un mélange de
journaux et magazines, comportant un
minimum de 50 %
de journaux, avec ou
sans colle.
papier et
compor70 % de
e reste
d’autres
carton.
s de
sagées,
endre,
piers et
lage.
Ancienne
description
de sorte
1.11
Nouveau
titre
Nouvelle
description de sorte
–
1.11.00
15 |
CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:28 Page 16
Groupe 2
Ancien
numéro
de sorte
2.02
2.02.01
2.05
Titre
ancien
Journaux
invendus
Journaux
invendus,
impression
flexographique
non autorisée
Papiers de
bureau triés
Ancienne
description
de sorte
Journaux quotidiens
invendus, exempt
d’encarts
publicitaires
supplémentaires
ou de matériaux
d’illustration teinté
dans la masse.
Journaux quotidiens
invendus, exempts
d’encarts supplémenatires ou de matériaux d’illustration
teinté dans la masse,
ficelles (liens)
autorisées. Matériaux
d’impression
flexo-graphique
non autorisés.
Papiers de
bureau triés
Nouveau
numéro
de sorte
2.02.00
2.02.01
2.05.00
Nouveau
titre
Journaux
invendus
non adaptés au
désencrage
Nouvelle
description de sorte
Magazines invendus,
qui peuvent contenir des encarts publicitaires distribués
à l’origine avec la publication. Pas d’encarts publicitaires permis. Les produits
papier non adaptés au
désencrage sont permis.
Journaux
invendus
Magazines invendus,
qui peuvent contenir des
encarts publicitaires
distribués à l’origine avec la
publication. Pas d’encarts
publicitaires permis. Les
produits papier non adaptés
au désencrage sont permis.
Papiers de
bureau triés
ordinaires
Papiers, tels qu’ils sont
typiquement générés par les
bureaux, broyés ou non,
imprimés, pouvant comprendre des papiers colorés, avec
un minimum de 60 % de papier sans bois, exempts de
carbone et en majorité exempts de papier autocopiant
sans carbone (ccp)/no carbon
required (NCR), avec moins
de 10 % de fibres non
blanchies, y compris
les enveloppes manille et
chemises, moins de 5 %
de journaux et emballages.
Papiers de
bureau triés
Papiers, tels qu’ils sont
typiquement générés par les
bureaux, broyés ou non, imprimés, pouvant comprendre
des papiers colorés, avec un
minimum de 80 % de papier
sans bois, exempts de carbone et en majorité exempts
de papier autocopiant sans
carbone (ccp)/no carbon required (NCR), avec moins de
5 % de fibres non blanchies,
y compris les enveloppes
manille et chemises.
Ancien
numéro
de sorte
2.06
2.07
2.05.01
| 16
e
e sorte
us,
nir des endistribués
publicapubliciproduits
s au
ermis.
CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:28 Page 17
Groupe 2
Ancien
numéro
de sorte
2.06
Titre
ancien
Archives
couleur
Ancienne
description
de sorte
Correspondance, en
papier mélangé teinté
dans la masse, avec
ou sans impression,
de papier d’impression écriture. Exempt
de papiers carbone et
dossiers rigides.
Nouveau
numéro
de sorte
2.06.00
Nouveau
titre
Archives couleur
ordinaires triées
Papiers, tels qu’ils sont
typiquement générés par les
bureaux, broyés ou non,
légèrement imprimés, papiers
teintés dans la masse autorisés, mais pas les papiers
de couleurs foncées, avec un
minimum de 70 % de papier
sans bois, exempt de carbone
et en majorité exempts de
papiers autocopiants sans
carbone, (ccp)/no carbon
required (NCR), exempts
d’enveloppes manille et
de chemises, de journaux
et de cartons.
Archives de
couleur triées
Papiers, tels qu’ils sont
typiquement générés par les
bureaux, broyés ou non,
légèrement imprimés, papiers
teintés dans la masse autorisés, mais pas les papiers
de couleurs foncées, avec un
minimum de 90 % de papier
sans bois, exempt de carbone
et en majorité exempts de papiers autocopiants sans carbone (ccp)/no carbon
required (NCR), exempts
d’enveloppes manille et
de chemises, de journaux
et de cartons.
Cahier de livre
blanc sans bois
Livres ou rognures de livres,
sans couvertures rigides,
constitués essentiellement de
papier blanc sans bois, principalement imprimés en noir,
contenant un maximum de
10 % de papier couché.
Cahier de livre
blanc à base de
pâte mécanique
Livres ou rognures de livres
constitués essentiellement de
papier à base de pâte mécanique blanche, exempts de
couvertures rigides, principalement imprimés en noir,
contenant un maximum de
10 % de papiers couchés.
us,
nir des
es
ne avec la
’encarts
is. Les
n adaptés
nt permis.
sont
és par les
non,
comprenorés, avec
% de pampts de
rité extocopiant
/no carbon
ec moins
non
is
nille et
e 5%
allages.
sont
rés par les
u non, imomprendre
s, avec un
% de papier
s de caré exempts
iant sans
carbon rec moins de
blanchies,
eloppes
es.
2.06.01
2.07
Papiers blancs
sans bois issus
de livres
Livres, y compris rognures de livres, sans
couvertures rigides,
constitués essentiellement de papier
blanc sans bois, principalement imprimés
en noir. Contenant un
maximum de 10 %
de papier couché.
2.07.00
2.07.01
Nouvelle
description de sorte
17 |
CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:28 Page 18
Groupe 2
Ancien
numéro
de sorte
2.09
Titre
ancien
Papiers copie
sans carbone
Ancienne
description
de sorte
Papiers copie
sans carbone
Nouveau
numéro
de sorte
Nouveau
titre
Nouvelle
description de sorte
Ancien
numéro
de sorte
3.03
2.13.00
Multisortes
Un mélange d’archives
colorées et blanches, de
magazines sans bois de
couleur et d’autres papiers et
rognures sans bois. Exempts
de journaux mais 10 %
d’autres papiers contenant
du bois sont admis. Peut
contenir 2 % de papier avec
couche plastique.
2.14.00
Papiers tissu
colorés
Papier tissu coloré neuf,
y compris les mandrins
souples. Peut contenir des
matériaux imprimés.
Papiers tissu
blancs
Papier tissu blanc neuf,
y compris les mandrins
souples. Peut contenir des
matériaux imprimés.
2.14.01
3.05
3.07
3.10
| 18
e
e sorte
CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:28 Page 19
Groupe 3
Ancien
numéro
de sorte
3.03
hives
es, de
ois de
papiers et
s. Exempts
10 %
ontenant
s. Peut
papier avec
é neuf,
drins
tenir des
és.
Titre
ancien
Rognures
sans bois
Ancienne
description
de sorte
Liants sans bois blanc,
chutes avec de la colle,
exempts de papier teinté
dans la masse et légèrement imprimé. Peut
contenir un maximum de
10 % de papier à base
de pâte mécanique.
Nouveau
numéro
de sorte
3.05
Archives
blanches
sans bois
neuf,
drins
tenir des
és.
3.07
3.10
Formulaires
blancs, sans
bois
Formulaires blancs
sans bois, exempts de
papier autocopiants et
de colle.
Imprimés
sans bois
Imprimés sans bois,
couchés, légèrement
imprimés, exempts de
papier traité “résistant à
l’état humide” ou de
papier teinté dans la
masse.
Nouvelle
description de sorte
Rognures
sans bois
Rognures sans bois blanc,
légèrement imprimé avec de la
colle, sans papier teinté dans la
masse. Peut contenir 2 % de
papier avec une couche de
plastique et un maximum de
10 % de papier à base de pâte
mécanique
Rognures sans
bois spéciales
Rognures blanches légèrement
imprimées, sans bois, avec
colle, exemptes de papiers teintés dans la masse. Les papiers
avec couche plastique et à base
de pâte mécanique ne sont pas
admis.
3.05.00
Archives
blanches
sans bois
Papiers d’impression et
d’écriture triés sans bois non
couchés, imprimés, exempts de
livres de caisse, de papier
carbone et d'adhésifs non
solubles dans l'eau.
Peut contenir du papier à base
de pâte mécanique à hauteur
de 5 %.
3.05.01
Archives
blanches sans
bois, sans
impression
Papiers d'impression-écriture
non couchés blancs, triés, sans
bois, sans impression, exempts
de papier carbone, de papier
autocopiant (NCR) et d’adhésifs
insolubles dans l'eau.
3.10.00
Imprimés
sans bois
Papiers couchés sans bois
légèrement imprimés sous
forme de feuilles ou de
rognures, exempts de papiers
traités “résistants à l'état
humide” et de papier teinté
dans la masse.
3.10.01
Imprimés
sans bois
moyennement
imprimés
Papiers couchés sans bois
moyennement et fortement
imprimés sous forme de
feuilles ou de rognures,
exempts de papiers traités
“résistants à l'état humide” et
de papier teinté dans la masse.
3.03.00
3.03.01
Papiers d’écriture
blancs tries sans bois,
en provenance
d’archives de bureau,
exempts de livres de
caisse, de papier
carbone et d’adhésifs
insolubles dans l’eau.
Nouveau
titre
-
19 |
CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:28 Page 20
Groupe 3
Ancien
numéro
de sorte
Nouveau
numéro
de sorte
Nouveau
titre
Ancien
numéro
de sorte
3.11.00
Carton blanc
multicouche,
fortement
imprimé
Chutes récentes de carton blanc
multicouche fortement imprimé,
comportant des couches
avec ou sans bois, mais sans
couche grise.
4.01.02
3.11.01
Carton blanc
multicouche,
fortement
imprimé
Chutes récentes de carton
blanc multicouche fortement
imprimé, comportant des
couches avec ou sans bois,
avec un maximum de 20 % de
couches grises et brunes.
3.16.00
Papier blanc
couché sans
bois
Rognures et feuilles de papier
blanc couché sans impression,
sans bois, sans colle.
3.16.01
Papiers blancs
sans bois
Rognures et feuilles de papiers
blancs couchés ou non, sans
impression, sans bois, sans
colle.
3.18
Rognures
blanches
sans bois
Rognures et feuilles de
papier blanc sans bois
non imprimé, avec un
maximum de 5 % de
papier couché.
Sans colle.
3.18.00
Rognures
blanches
sans bois
Rognures et feuilles de papier
blanc sans bois sans impression,
avec un maximum de 5 %
de papier couché. Sans colle.
3.18.01
Rognures
blanches
sans bois,
non
couchées
Rognures et feuilles de
papier blanc sans bois
non imprimé, exemptes
de papier couché.
Sans colle.
3.18.01
Rognures
blanches sans
bois, non
couchées.
Rognures et feuilles de papier
blanc sans bois, sans impression, exemptes de papier
couché. Sans colle.
3.18.02
Chutes
d'enveloppes
blanches
Rognures et feuilles de papier
blanc sans bois sans impression, exemptes de papier
couché. Peuvent contenir
de la colle.
3.20.00
Papier tissu
sans impression teinté
dans la masse
Papier tissu neuf sans
impression, teinté dans la
masse et exempt de matériaux
d'emballage.
3.20.01
Papier tissu
blanc sans
impression
Papier tissu blanc neuf sans
impression, exempt de
matériaux d'emballage
3.11
3.16
| 20
Ancienne
description
de sorte
Nouvelle
description de sorte
Titre
ancien
Chutes de carton blanc
muticouche fortement
Carton blanc imprimé, comportant
multicouche, des couches sans bois,
à base de pâte méfortement
canique ou thermoméimprimé
canique, mais sans
couche grise.
Papier blanc
couché,
sans bois,
sans colle
Rognures et feuilles de
papier blanc couché,
sans bois, non
imprimé, sans colle
4.04.01
4.05.01
sorte
arton blanc
nt imprimé,
hes
ais sans
arton
rtement
des
s bois,
20 % de
unes.
CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:28 Page 21
Groupe 4
Ancien
numéro
de sorte
Titre
ancien
Ancienne
description
de sorte
Nouveau
numéro
de sorte
4.01.02
Ondulé neuf
Caisses, plaques et
rognures neuves de
carton ondulé, avec
uniquement des
couvertures en kraft ou
testliner.
4.04.01
Sacs kraft usagés avec
papier multi-couches
Sacs propres en kraft
usagé. Résistant humide
et non résistant humide.
Peut comprendre des
papiers multi-couches.
-
4.05.01
Sacs kraft neufs avec
papier multi-couches
Sacs kraft neufs, traités
ou non traités “résistant
à l’état humide”, pouvant contenir du papier
multi-couches.
-
-
Nouveau
titre
Nouvelle
description
de sorte
de papier
mpression,
de papiers
on, sans
s, sans
e papier
mpression,
5%
s colle.
de papier
imprespier
de papier
imprespier
tenir
s
ns la
matériaux
uf sans
de
e
21 |
CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:28 Page 22
Groupe 5
Ancien
numéro
de sorte
Titre
ancien
Ancienne
description
de sorte
5.01
Papiers et
cartons
récupérés
mélangés
5.03
Carton d’emballage
pour liquides
alimentaires, usagés,
incluant des emballages en carton
Carton
couché polyéthylène
d'emballage pour
(avec ou sans aluliquides
minium) comportant
alimentaires
un minimum de 50 %
en masse de fibres,
le reste étant constitué
d’aluminium ou de
produits de couchage.
Papiers et cartons
mêlangés non triés,
séparés à la source.
Nouveau
numéro
de sorte
5.01.01
5.03.00
5.03.01
5.05
| 22
Etiquettes
humides
Etiquettes humides
usagées en papier
traité “résistant à l’état
humide”, contenant
un maximum de 1 %
de verre et un taux
maximal d’humidité
de 50 %, sans autres
matières impropres.
Nouveau
titre
Papiers
mélangés
Carton
d'emballage
pour liquides
alimentaires
Carton d'emballage pour
liquides
alimentaires
neufs
(non souillés)
Nouvelle
description de sorte
Mélange de diverses sortes
de papiers qui peuvent être
trouvées dans les groupes 1
à 5.
Carton d’emballage
pour liquides alimentaires
usagés avec couche
plastique (avec ou sans
teneur en aluminium),
contenant un minimum de
50 % en masse de fibres.
Rognures ou plaques et
chutes de carton d'emballage pour liquides alimentaires (avec ou sans
aluminium et/ou couche
plastique), contenant un
minimum de 50 % en
masse de fibres.
5.05.00
Etiquettes
humides
Étiquettes humides usagées
en papier traité “résistant à
l’état humide”, contenant un
maximum de 1 % de verre
et un taux maximal
d'humidité de 50 %, sans
autres matières impropres.
5.05.01
Etiquettes
Étiquettes fabriquées à
partir de papiers traités
“résistants à l'état humide”
5.05.02
Papiers pour étiquettes,
papiers anti-adhésif et pâte
Etiquettes avec
à étiquettes, issus de la
couche de base
transformation et de la
distribution d'étiquettes.
5.05.03
Papier antiadhésif pour
les étiquettes
autocollantes
Matériaux de bandes antiadhésives provenant de la
transformation et de la distribution d'étiquettes autocollantes.
Les matériaux doivent être
exempts d'étiquettes et de mandrins et autres contaminants.
Ancien
numéro
de sorte
5.06
5.07
CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:28 Page 23
Groupe 5
sorte
es sortes
vent être
groupes 1
e
entaires
he
sans
m),
mum de
fibres.
ues et
'embalalimens
ouche
ant un
en
s usagées
sistant à
tenant un
de verre
Ancien
numéro
de sorte
Titre
ancien
Ancienne
description
de sorte
5.06
Papiers blanc
traités “résistant
à l’état humide”,
sans bois, sans
impression.
Papiers blanc traités
“résistant à l’humide”,
sans bois, sans
impression.
5.07
Papiers blancs
traités “résistants à
l’état humide”,
sans bois,
imprimés.
Papiers blancs traités
“resistant à l’état
humide”, sans bois,
imprimés.
Nouveau
numéro
de sorte
Nouveau
titre
Nouvelle
description de sorte
5.06.00
Papiers blancs
traités “résistants Papiers blancs traités
à l’état humide”, “résistants à l’état humide”,
sans bois, sans sans bois, sans impression.
impression.
5.06.01
Papiers blancs
et colorés traités
“résistants à
l'état humide”
sans impression.
5.07.00
5.07.01
5.08.00
5.09.00
Papiers blancs
traités “résistants à l’état
humide”, sans
bois, imprimés.
Papiers blancs
et colorés traités
“résistants à
l’état humide”,
sans bois,
imprimés.
Mandrins
Papier autocopiant sans
carbone (NCR)
Papiers blancs et colorés,
teintés dans la masse,
traités “résistants à l'état
humide”, sans impression
Papiers blancs traités
“résistants à l’état humide”,
sans bois, imprimés
Papiers blancs et teintés
dans la masse, traités
“résistants à l'état humide”,
imprimés.
Mandrins solides
déchiquetés ou non ou
broyés provenant de
rouleaux de papier sans
embout métallique
Feuilles ou rognures de
papier autocopiant sans
carbone (NCR) neuf
%, sans
propres.
es à
aités
humide”
ettes,
if et pâte
de la
de la
uettes.
antide la
la distribucollantes.
nt être
et de manminants.
5.10.00
5.10.01
5.11.00
Enveloppes
blanches
imprimées
Enveloppes blanches,
imprimées à l'intérieur, avec
ou sans colle soluble dans
l'eau ou colle au latex et
comportant des fenêtres
(plastique ou papier cristal).
Enveloppes
mélangées
Enveloppes blanches ou
teintées dans la masse
mélangées, avec ou sans
colle soluble dans l'eau ou
colle au latex et comportant
des fenêtres (plastique ou
papier cristal).
Paquet blister
Barquette d'emballage avec
des fenêtres de présentation
en plastique. Peut-être du
carton avec des couches et
inserts en plastique.
23 |
CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:28 Page 24
Groupe 5
Ancien
numéro
de sorte
Titre
ancien
Ancienne
description
de sorte
Nouveau
numéro
de sorte
Nouvelle
description de sorte
5.12.00
Sacs kraft
usagés
Sacs kraft usagés propres.
Peuvent être imprimés ou
non ou traités "résistants à
l'état humide" ou non.
Peuvent inclure des papiers
à couche plastique.
5.12.01
Sacs kraft
usagés avec
papiers à
couche
plastique
Sacs kraft usagés propres
avec papiers à couche
plastique. Peuvenet être
imprimés ou non et peuvent
contenir des couches
traitées "résistantes à l'état
humide" ou non.
5.13.00
Sacs kraft
neufs
Sacs kraft neufs. Peuvent
être imprimés ou non et
traités “résistants à l'état
humide” ou non, et peuvent
également comprendre des
papiers avec une couche
plastique.
5.13.01
Sacs kraft
neufs avec
papiers à
couche
plastique et
doublures en
polyéthylène
Sacs kraft neufs avec
papiers à couche plastique
et doublures en
polyéthylène. Peuvent être
imprimés ou non et peuvent
contenir des couches
traitées “résistantes à l'état
humide” ou non.
Gobelets et
autre vaisselle
en papier
usagés
Gobelets et autre vaisselle
usagés en papier, y compris
les gobelets et la vaisselle
en papier à couche
plastique, contenant un
minimum de 75 % en
masse de fibres.
5.14.00
5.14.01
| 24
Nouveau
titre
Rognures ou feuilles et
coupures imprimées ou
non, provenant de la proGobelets et
duction de gobelets et autre
autre vaisselle vaisselle en papier, y comen papier neufs pris les gobelets et autre
vaisselle en papier à couche
plastique, contenant un
minimum de 75 % en
masse de fibres.
CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:28 Page 25
sorte
propres.
més ou
istants à
non.
s papiers
.
propres
che
et être
et peuvent
hes
s à l'état
euvent
non et
à l'état
t peuvent
ndre des
ouche
ec
plastique
vent être
et peuvent
hes
s à l'état
aisselle
y compris
aisselle
e
nt un
en
es et
es ou
la pros et autre
, y comt autre
à couche
nt un
en
CEPI__EN 643_brochure_FR_2_CEPI_brochure 17/01/14 00:29 Page 26
Confédération européenne
des industries du papier
CEPI aisbl
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B-1050 Bruxelles
Belgique
Tél: +32 2 627 4911
Fax: +32 2 646 8137
Décembre 2013
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