Bilan des services de télévision d`expression française
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Bilan des services de télévision d`expression française
Bilan des services de télévision d’expression française conventionnés diffusés par câble et par satellite Année 2003 LES BILANS DU CSA Novembre 2004 Conseil supérieur de l’audiovisuel Direction des programmes Département câble et satellite Service de l’information et de la documentation Novembre 2004 Bilan des services de télévision d’expression française conventionnés diffusés par câble et par satellite Année 2003 Sommaire I – SYNTHÈSES PAR THÉMATIQUES ü SERVICES GENERALISTES ET MINI-GENERALISTES 9 11 Paris Première Téva TV 5 Match TV TMC Monte Carlo TV Breizh ü SERVICES D’INFORMATION 23 Euronews i-Télévision LCI ü SERVICES DESTINES A LA JEUNESSE 31 Canal J Disney channel et Disney channel +1 Fox Kids PlayHouse Disney Télétoon Tiji Toon Disney ü SERVICES DESTINES AUX ADOLESCENTS 43 Game One Mangas ü SERVICES MUSICAUX 49 Tchatche TV Fun TV M6 Music MCM Trace TV MCM Pop Mezzo Musique Classique RFM TV Télé Mélody Zik ü SERVICES CONSACRES A LA FICTION 13ème Rue AB 1 AB 4 Jimmy Comédie Festival Série Club TF6 5 63 ü SERVICES A CARACTERE DOCUMENTAIRE 73 Animaux Chasse et Pêche Encyclopédia Escales Toute l'Histoire Odyssée Planète Histoire Planète Thalassa Planète Future Seasons Voyage ü SERVICES CONFESSIONNELS ET COMMUNAUTAIRES 87 Beur TV BRTV KTO TFJ ü SERVICES CONSACRES AU SPORT 93 AB Moteurs Eurosport France Infosport L'Equipe TV Fit TV Motors TV OMTV Sport + Équidia ü SERVICES CONSACRES A L’ART DE VIVRE 99 Cuisine TV Gourmet TV ü SERVICES CONSACRES A L’ACTUALITE D’UN SECTEUR 109 AlloCiné Info ü ACTIVITES DE SERVICE 113 Club téléachat Demain ! La Chaîne Météo Canal Club Live 1 La Boutique des chefs ü SERVICES PRINCIPALEMENT CONSACRES A LA DIFFUSION D’ŒUVRES CINEMATOGRAPHIQUES 119 Action Ciné Box Ciné comic Ciné FXCiné Polar XXL Ciné Cinéma Auteur Ciné Cinéma Classic Ciné Cinéma Emotion Ciné Cinéma Frisson Ciné Cinéma Premier Ciné Cinéma Succès TPS Cinéculte TPS Ciné Family TPS Cinestar TPS Cinétoile TPS Cinéxtrème TPS HomeCinéma TPS Star ü SERVICES DE PAIEMENT A LA SEANCE Kiosque Multivision 6 135 II – TABLEAUX RECAPITULATIFS 139 ü SERVICES DIFFUSÉS EN 2003 141 ü NOMBRE DE FOYERS ABONNÉS DECLARES AU 31-12-2003 146 ü RESPECT DES OBLIGATIONS RELATIVES AUX OEUVRES 149 SERVICES THÉMATIQUES ET GÉNÉRALISTES 150 Ø v Œuvres audiovisuelles § Les quotas 150 § Pourcentage du temps de diffusion consacré aux œuvres audiovisuelles 153 v Œuvres cinématographiques Ø § Quantum et quotas 155 § Quotas réalisés aux heures de grande écoute 157 § Quotas d'œuvres cinématographiques d'art et essai 158 SERVICES CINEMA ET DE PAIEMENT A LA SEANCE 159 v Œuvres audiovisuelles § Les quotas 159 § Pourcentage du temps de diffusion consacré aux œuvres audiovisuelles 160 v Œuvres cinématographiques § Nombre de titres diffusés sur 3 semaines par les services cinéma o Services cinéma de premières diffusions § Quantum et quotas o 165 165 Autres services cinéma 166 § Quantum et quotas 166 § Quotas aux heures de grande écoute 167 o ü 161 Services de paiement à la séance 168 § Quantum et quotas 168 § Quotas aux heures de grande écoute 168 RESPECT DU QUOTA D’ŒUVRES EUROPEENNES AU SENS DE LA DIRECTIVE « TELEVISION SANS FRONTIÈRES » 7 169 I. Synthèses par thématique SERVICES GÉNÉRALISTES ET MINI-GÉNÉRALISTES 1 LES PROGRAMMES Services généralistes Ces services ont, en 2003, rénové en profondeur leur programmation : TMC, dans l’attente du lancement de la TNT, a décidé un remaniement de sa grille pour la rendre plus lisible et cibler un public plus jeune ; TV Breizh, après l’échec de sa candidature à l’obtention d’une fréquence analogique hertzienne à Nantes, a bouleversé sa programmation en réduisant les tranches régionales en faveur de séries américaines fédératrices, pour augmenter notablement son audience ; TV5, dans l’attente des choix politiques concernant la future chaîne d’information internationale, a poursuivi sa mutation en développant ses productions propres et réduisant les rediffusions de programmes émanant des chaînes partenaires. A compter du 21 mars, la chaîne Monte Carlo TMC s’est dotée d’une nouvelle identité visuelle et a pris le nom de TMC Monte Carlo. La volonté des dirigeants de ce service est de se démarquer de son ancienne image de « chaîne du sud » et d’apparaître beaucoup plus comme une généraliste nationale. La grille est alimentée par du divertissement, des émissions en plateau, des films, de l’information, du sport, de la fiction, de la musique, des programmes pour la jeunesse et des retransmissions d’événements. La programmation estivale de TMC a été ambitieuse, la chaîne ayant choisi de lancer trois nouveaux magazines fin juin afin de les tester : Saint-Tropez de l’ombre au soleil, émission de divertissement présentée par Patrice Laffont depuis Saint-Tropez et produite par TMC, chaque mercredi à 20h45 ; Long Courrier, magazine hebdomadaire de découverte et d’évasion réalisé en partenariat avec la chaîne Voyage (succession de reportages) ; TMC’Hit, rendez-vous musical quotidien présenté par Anne Allegrini et produit par TMC (succession de vidéomusiques). Par ailleurs, TMC a diffusé le 28 juin en première partie de soirée la pièce Crimes et Châtiments, mise en scène par Robert Hossein, et suivi de nombreux événements sportifs : le championnat de France de beach volley, le championnat du monde de pétanque, le Supermoto 2003, ainsi que deux événements majeurs de golf féminin (l’Open de France d’Arras et les Evians Masters). Enfin, la chaîne a lancé deux séances Black & White consacrées à des films et des séries cultes en noir et blanc (le jeudi et le samedi). A la rentrée de septembre TMC confirme son ambition de gagner des parts d’audience et de rajeunir sa cible en continuant à faire évoluer son image auprès du public. 1 En 2003, Équidia ne figure plus dans la synthèse « Généralistes et mini-généralistes » et est désormais intégré dans la synthèse « sport » et ce en raison de la place majoritaire qu’il réserve dans sa programmation aux retransmissions de courses hippiques et aux compétitions équestres. 11 Les productions d’émissions propres demeurent un élément essentiel de l’identité de la chaîne. Des co-productions avec d’autres chaînes appartenant au groupe Pathé (Cuisine TV et Voyage) participent également à l’installation de cette nouvelle image. Nouvelles productions propres : Demain c’est foot, qui marque l’arrivée du football sur la chaîne dans une démarche prospective et non rétrospective (jeudi à 22h45) 52’ présenté par Thierry Appalu (reportages, informations en plateau et un jeu de pronostics) en partenariat avec L’Equipe TV, OMTV et OLTV ; TMC Magic, tours de magie dans la rue au milieu des passants (du lundi au vendredi et le dimanche de 20h35 à 20h40) ; Petits débats, la parole est donnée chaque jour pendant 7’ aux enfants sur divers thèmes (du lundi au vendredi à 19h55) ; Tout nouveau tout show, émission (50’) dédiée à l’actualité cinématographique, musicale, théâtrale et des spectacles (chaque samedi à 18h10 et le dimanche à 00h30) ; En 2004, faîtesvous plaisir, jeu du 20/10 au 20/12 présenté par Bernard Montiel et Anne Allegrini pour permettre à un téléspectateur de gagner un an de salaire (6’ chaque jour et 26’ le week-end). Sont par ailleurs maintenues à l’antenne les productions propres suivantes : Tout nouveau tout beau, émission en plateau (30’) consacrée aux nouveautés dans tous les domaines liés aux loisirs ; 2 jours, 2 nuits, émission de 50’ proposant de découvrir pendant 48 heures une ville (Reykjavik avec Victoria Abril, Monaco avec Séverine Ferrer, Alger avec la cinéaste Yamina Benguigui…); Dimanche mécaniques, magazine consacré à l’actualité des sports mécaniques (55’); Glisse n’co, magazine dédié à l’actualité des sports de glisse; Double page, émission en plateau présentant l’actualité littéraire (30’); TMC à l’affiche, succession de bandes annonces cinématographiques avec quelques commentaires. Certains programmes sont réalisés en coproduction avec d’autres chaînes du groupe Pathé : TMC Cuisine, émission de 26’ réalisée en co-production avec la chaîne Cuisine TV (du lundi au vendredi à midi et le dimanche à 8h30) ; Long courrier, magazine de reportages (50’) réalisé en co-production avec la chaîne Voyage. A compter de la rentrée de septembre TMC a enrichi sa grille chaque mois (le mercredi à 22h30) par une pièce de théâtre inédite ( Volpone et le renard de Ben Johnson, Fernando Krapp de Tankred Dorst, Château en Suède de Françoise Sagan…) présentée par Francis Perrin (partenariat avec la COPAT) et une sélection de grands événements comme le Festival du film de Marrakech, les World Music Awards et le Festival de la fiction de Saint-Tropez. TMC’infos, bulletin d’information quotidien tout en images produit par EuroNews, reste à l’antenne mais change d’horaires de diffusion (chaque jour à 11h45 et 18 heures). Quant à Claude Bellei, directeur de l’information, il poursuit la présentation de 15’ pour le dire, émission d’interview de personnalités politiques (samedi à 20h30 et dimanche à 12h). Serge ADDA a présenté à la presse, le 30/01/03, le nouveau visage de TV5 : un habillage signé Dream On, une nouvelle signature (Le centre du monde est partout), 18 bulletins quotidiens d’information (dont trois de 26 minutes), des émissions riches de grandes signatures (Claude Sérillon, Frédéric Mitterrand, Christine Ockrent, Jean-Pierre Elkabbach, Yasmina Benguigui, etc.), de nombreuses productions propres, la confirmation de l’identité de la chaîne avec le renforcement de son caractère international, généraliste et de ses valeurs de francophonie. L’information demeure la colonne vertébrale de la grille de TV5 avec de plus en plus de « produits maison ». Le service ne programme plus quotidiennement qu’un seul journal livré par les chaînes partenaires appartenant aux quatre pays bailleurs de fonds (France Télévision 12 et Arte France pour la France, TSR pour la Suisse, RTBF pour la Belgique, Radio Canada et Télé Québec pour le Canada). Le reste de l’information est réalisé par la rédaction de TV5 Monde (rédaction composée d’une quarantaine de journalistes permanents à Paris) sous la direction de Philippe Dessaint et Xavier Lambrechts. La chaîne poursuit parallèlement la production et la diffusion de ses propres émissions d’information : 24 heures à… , programmation périodique consacrée à la découverte d’une ville ( New York, Alger…) proposée par Frédéric Mitterrand (diffusion de documentaires, fictions et débats) ; TV5, L’invité, émission proposée par la rédaction de TV5 , animée par Patrick Simonin, propose un entretien avec un ou plusieurs invités, témoins, spécialistes ou grandes signatures, qui viennent apporter ainsi un éclairage sur le ou les sujets d'actualité chauds du moment ; L’invité Musique, Patrick Simonin reçoit sur son plateau un artiste de la chanson francophone ; Sport Africa, née à la veille du plus grand événement sportif du continent, la Coupe d'Afrique des Nations 94, Sport Africa s'est aujourd'hui imposée comme l'émission sportive de TV5. Produite, depuis le 1er janvier 1997 par TV5-Afrique et RFO/AITV, Sport Africa est la vitrine de la vie sportive en Afrique. Cette émission s'appuie sur les réalisations du service des sports des différentes télévisions africaines, mais également sur de nombreux reportages tournés en Afrique et en Europe ; Soluble dans l’air, SODA, magazine hebdomadaire d'Olivier Philippe, emmène le téléspectateur dans le Paris cosmopolite à la rencontre des artistes qui jouent des mélanges et créent les tendances ; Les Echos, Les Echos et TV5 ont lancé ce nouveau rendez-vous économique quotidien animé par Xavier Debontride. Ce magazine dresse en trois minutes l'essentiel de l'actualité économique du jour et s'organise ainsi en trois points : l'Evènement, l'Entreprise et une brève annonce de trois autres titres de l'actualité économique du jour. Pour traiter l’information internationale en tenant compte des attentes des publics des cinq continents, TV5 produit trois grands magazines d’actualité qui s’inscrivent dans une ligne éditoriale résolument mondiale : Kiosque, revue de presse internationale présentée par Philippe Dessaint (émission dominicale faisant l’objet de rediffusions) avec en plateau des journalistes venus des quatre coins du monde qui apportent leurs commentaires et analyses sur les grands thèmes de l’actualité mondiale. Ce programme propose une hiérarchisation de l’actualité en tenant compte des partenaires du Sud dans leur pluralité culturelle ; Rideau Rouge, magazine mensuel de 90’ présenté en direct le troisième jeudi du mois à 22h30 par Claude Sérillon autour d’un thème d’actualité (ex : Europe : le miroir irakien, Paroles de femmes, France-Afrique, Israël-Palestine : faisons un rêve… , Irak : les peurs des voisins …). Ce programme fait place à l’interactivité avec les téléspectateurs du monde entier qui peuvent adresser leurs questions et commentaires par courriel ; 13 Une fois par mois, magazine mensuel diffusé le deuxième jeudi du mois à 21 heures présenté par Christine Ockrent et Xavier Lambrechts. Émission permettant de brosser le portrait d’une personnalité qui a marqué l’actualité dans le monde et de décrypter un dossier d’intérêt géopolitique grâce à des experts français ou francophones. En collaboration avec le magazine Le Monde 2, l’émission permet aussi d’analyser un reportage photographique en compagnie du journaliste qui a traité le sujet. TV5 est bien un service généraliste puisqu’il propose autre chose que de l’information et des émissions d’actualité, même si le service s’est transformé (comme à la suite des événements du 11 septembre 2001) en chaîne d’information en continu pour couvrir le conflit en Irak. Au cours de cette programmation exceptionnelle TV5 a diffusé quotidiennement six à huit heures d’information en direct, des plateaux, des débats et des analyses. A cette occasion TV5 a voulu se démarquer des services d’information « classiques » (même si le signal de LCI a été quelques fois repris sur l’antenne de TV5 suite à un accord intervenu entre les deux services) en ne retransmettant pas de conférences de presse ou d’images brutes des opérations militaires, mais des programmes permettant de mettre en lumière les raisons du conflit, les enjeux géostratégiques, les risques humanitaires, le rôle des médias, les conséquences économiques…au travers de débats, documentaires et fictions. TV5 est aussi revenu sur le précédant conflit de 1991 en diffusant les documentaires suivants : Les dessous de la guerre du Golfe et Dans le secret des affaires irakiennes. La grille de TV5 comprend aussi des œuvres cinématographiques et audiovisuelles, des retransmissions sportives, de la musique, des émissions jeunesse… La plupart de ces programmes sont issus des chaînes partenaires et surtout du service public français : France 2 (Envoyé spécial, Douce France, Vivement Dimanche …) ; France 3 (Des Racines et des ailes, Mediterraneo, Questions pour un champion…) ; France 5 (Va savoir, Carte postale gourmande…). D’autres programmes proviennent de Arte France (Archimède, Le dessous des cartes, Palette…) et de Canal J (Mission 414 ; RE-7 …). TV Breizh, candidat pour l’attribution d’une fréquence analogique sur Nantes mais non retenu par le Conseil, a décidé de modifier en profondeur son format en gommant l’aspect régional, ce qui faisait l’essentiel de son identité, afin d’augmenter son audience. En effet, les responsables du service considèrent que, destinés en premier lieu à la population bretonne, les programmes régionaux n’étaient reçus que par une faible partie du public visé (12 % des foyers bretons seraient abonnés au câble ou satellite) et que, sans fréquence hertzienne, il est désormais impossible à TV Breizh de poursuivre sa coûteuse politique d’investissements dans la production et la diffusion de programmes régionaux. Le service n’abandonne toutefois pas totalement ses programmes à caractère régional, tels que le journal télévisé quotidien ou les magazines culturels, mais multiplie les achats de fictions et films pour des diffusions en première partie de soirée afin d’attirer un nouveau public. Ainsi, dès la grille d’été ( outre le point d’orgue des premières parties de soirée du week-end consacrées à 7 festivals bretons : Les Vieilles charrues, Le Festival inter-celtique de Lorient…) les programmes généralistes sont dévolus à la case de première partie de soirée tandis que les tranches régionales sont diffusées de 19 à 20 heures et en seconde partie de 14 soirée pour les magazines et le matin pour les dessins animés accessibles en double canal son (français / breton). Par ailleurs, certains tournages comme celui de la mini-série récurrente intitulée Kénavo Bar ont été arrêtés et les épisodes déjà réalisés n’ont pas été diffusés. A compter d’octobre, la chaîne accentue le recentrage de sa programmation sur le national en diffusant notamment des séries telles que : Chapeau Melon et bottes de cuir, Sydney Police, Cannon, Perry Mason, Les Incorruptibles, Arabesque, Pour l’amour du risque… en journée. Ces changements se sont précisés au gré de la recapitalisation du service et de sa reprise en main par l’actionnaire TF1 (désormais majoritaire). Services mini-généralistes Ces services ont vu leur programmation marquée en 2003 par une grande continuité : Match TV et Paris Première en maintenant des grilles riches en productions propres malgré un avenir incertain (rumeurs de fusion avec TV Breizh pour l’un et de rachat par M6 pour l’autre); Téva en stabilisant son image de chaîne s’adressant principalement à un public féminin et familial avec des films, fictions et émissions répondant aux exigences de ces cibles. Match TV a peu modifié sa grille en 2003 par rapport à l’année précédente. Quelques rares nouveautés sont venues enrichir la programmation : L’émission J’y étais a accueilli de nouveaux chroniqueurs et a délocalisé son plateau pour l’enregistrement de quelques numéros depuis des villes de province (Rennes, Lille, Toulouse, Lyon, Marseille) et même quatre numéros depuis Marrakech. Ces opérations spéciales répondent à une demande des distributeurs locaux afin de valoriser dans leurs offres le « produit » Match TV. L’émission Trait d’union présentée par Patrick Sabatier a vu le jour et est diffusée trois mardis par mois à 20h45. Ce programme, produit par Serge Moati (© Image et compagnie), vise à permettre des rencontres entre des stars et des anonymes. Une série documentaire intitulée Sex in the city a été diffusé à partir du 12 avril 2003 le samedi à 19h (8X52’). Ce programme, produit par September International, propose de suivre 9 célibataires new-yorkaises de 22 à 35 ans dans leurs pérégrinations sentimentales. La grille comprend toujours, par ailleurs, les émissions déjà bien installées : Good News, Comme à la télé, Match Magazine, Tendance Amanda et Plaisir de France. Match TV a ainsi poursuivi l’alimentation de sa grille par ses productions propres qui représentent près des deux tiers de son budget de programme (deux émissions quotidiennes, quatre hebdomadaires et un magazine mensuel) et reste ainsi, en 2003, l’une des chaînes du câble et satellite proposant le plus de rendez-vous exclusifs. Toutefois, cet effort significatif en direction des programmes « frais » ne rencontre pas en retour de vrais succès d’audience (de surcroît, le service ne reste distribué, en exclusivité, que sur le bouquet CanalSatellite). 15 Pour le reste, Match TV a reconduit ses cases dévolues aux documentaires et aux téléfilms, ainsi que sa soirée « cinéma » du jeudi. Paris Première, en 2003, a vécu dans l’attente d’une reprise de son capital par un nouvel actionnaire. En effet, après avoir essuyé de lourdes pertes liées au coût du site web, mais surtout à celui du développement de la chaîne à l’international, le Groupe Suez a décidé de se retirer du service. Paris Première a vu son coût de grille réduit. Toutefois, le service a maintenu sa politique éditoriale ambitieuse en termes de production avec onze heures de programmes par semaine. La rentrée de septembre a connu certaines évolutions : - L’apparition d’une case théâtrale hebdomadaire en première partie de soirée, le mercredi, avec des pièces ayant connu de gros succès lors de la dernière saison (Un petit jeu sans conséquence, La salle de bain…). - Le lancement de nouveaux programmes : Le Cercle des sciences, émission hebdomadaire de 45 minutes (diffusée le samedi à 13h40 et produite par Galilée TV et Eléphant et Cie) animée par Claude Allègre accompagné de Jean-Claude Carrière qui réunit scientifiques et néophytes issus du monde du spectacle ou de la société civile ; Nos logos, un monde de publicité, série de quatre émissions de 52 minutes présentée par F. Pécheux (produite par Paris Première et la Cinémathèque Jean-François Boursicot SA) qui propose, du 31 mai au 6 juin, des messages publicitaires du monde entier; Crime stories, série documentaire américaine (diffusée tous les jours du lundi au vendredi à 19h45). Les Chéris d’Anne, émission en trois volets de 52 minutes (produite par Philippe Vaillant) dans laquelle Anne Roumanoff présente des jeunes talents du café-théâtre ; 93, Faubourg Saint-Honoré, le mardi à 22h50, émission présentée par Thierry Ardisson depuis son domicile où il reçoit des artistes, des personnalités politiques et des anonymes (Production Ardisson et Lumière) ; Field devant le poste, émission présentée par Michel Field qui, deux fois par mois le vendredi à 22 h, analyse la programmation hertzienne nationale (Production Belleville) ; Paris Première fait le zèbre, le vendredi à 20h50, la chaîne donne carte blanche à des humoristes déjà en place qui choisissent de mettre dans la lumière leurs « coups de cœur » issus de la scène humoristique française réunis sur la scène du Zèbre (Production GLEM et Paris Première). - La disparition de MAPS et surtout de l’émission RDRG, en cours d’année, ce qui marque ainsi la fin du traitement quotidien de l’actualité culturelle sur Paris Première et ce en rupture avec ce qui se faisait depuis 1986. Le programme Hollywood Stories a pris la place de RDRG. Le reste de la grille de Paris Première a été alimenté, outre des documentaires et séries, par la diffusion de nombreux spectacles (Top Dogs, La Nuit celtique au stade de France, Les Chippendales, Carmen au stade de France…), concerts (The Cure et Brigitte Fontaine au Paleo Festival Nyon, Autour de Lucie au Festival Un été à Saint Nolff…), compétitions sportives (danse, voile, tennis, motocross, golf…), défilés de haute couture et magazines déjà bien installés sur la chaîne (Paris Dernière, Recto Verso, L’Echo des coulisses…). Enfin, l’offre cinématographique est restée riche, souvent articulée autour de cycles, et laissant place à quelques œuvres d’art et essai. 16 A la rentrée de septembre Téva a changé de signature pour devenir « télévision d’émotions » pour signifier un peu plus son évolution vers une généraliste « femme et famille » selon ses initiateurs. Une nouvelle émission, Face à moi, a été mise à l’antenne (produite par Pascale Breugnot, via O’Productions). Il s’agit d’une émission de « coaching psychologique » par Christian Spitz (le Doc). Certains programmes ont subi quelques aménagements : Téva Déco qui a changé de format en privilégiant l’aspect conseil en décoration ; l’émission Les Dossiers de Téva qui est désormais présentée par Marielle Fournier. Téva a « testé » quelques programmes de télé-réalité dans leur version originale avec notamment la deuxième saison de The Bachelor (10 épisodes), la déclinaison féminine avec The Bachelorette et Top Model USA. Le service a aussi rediffusé un certain nombre de programmes de télé-réalité de M6 comme : Bachelor, gentleman célibataire, A la recherche de la nouvelle star et J’ai décidé de maigrir en les faisant suivre par des émissions propres qui viennent compléter les précédentes. De nouvelles saisons inédites des séries Alias, Sex and the city, Profiler, Dark Angel, Sydney Fox et Ally Mac Beal sont également venues alimenter cette grille de rentrée, ainsi qu’une nouvelle série Division d’élite et un renforcement de l’offre cinématographique avec trois à quatre cases hebdomadaires. Le reste de la grille, en journée, comportait principalement des séries et téléfilms français. Enfin, il est relevé la disparition des cases réservées aux courts métrages. LES ABONNÉS PROGRESSION par rapport à 2002 THÉMATIQUE CÂBLE SATELLITE Match TV Mini-généraliste 67 920 1 952 768 2 020 688 - Paris Première Mini-généraliste 1 821 894 3 614 236 5 436 130 + 10% Téva Mini-généraliste 425 776 3 602 491 4 028 267 + 8% TMC Monte Carlo Généraliste 968 617 2 190 462 3 159 079 - 12% TV Breizh Généraliste 390 744 3 591 197 3 981 941 + 8% TV5 Généraliste 3 523 850 3 892 000 7 415 850 + 14% SERVICE TOTAL Match TV déclare les mêmes nombres d’abonnés que l’année précédente. Seul le service TMC Monte Carlo perd des foyers abonnés par rapport à l’exercice 2002. LE RESPECT DES OBLIGATIONS Le pluralisme L’année 2003 n’a été marquée par aucun scrutin d’ampleur nationale. Les interventions de personnalités politiques se sont ainsi faites extrêmement rares et aucun manquement au pluraliste n’a été relevé. 17 Protection de l’enfance Le Conseil a écrit à Match TV pour appeler son attention sur certaines séquences diffusées le 6 mars 2003 à 13h30 et le 9 septembre 2003 à 16 heures dans le magazine Tendance Amanda et qui étaient accompagnées d’une signalétique de catégorie II (déconseillé aux moins de 10 ans). Le Conseil a estimé que ces reportages, compte tenu des sujets évoqués et de certaines images, auraient mérité une classification en catégorie III (déconseillé aux moins de 12 ans). Une lettre a été adressée au service Téva au sujet de la diffusion, les 15 et 17 novembre 2003 et le 9 février 2004, de bandes-annonces en faveur des films Le Grand frère et Les Accusés, sans la mention « déconseillé aux moins de 12 ans » et le pictogramme correspondant. Cette même absence a été également constatée dans les avant-programmes de la chaîne et contrevient aux stipulations de sa convention. Les œuvres audiovisuelles EXERCICE 2003 SERVICE EUROPE Volume global (h) EOF Obligation Diffusion Obligation Diffusion Match TV 4 253 60 % 75 % 40 % 53 % Paris Première 5 355 60 % 76 % 40 % 67 % Téva 7 013 60 % 56 % 40 % 41 % TMC Monte Carlo 5 890 60 % 63 % 40 % 39 % TV Breizh 5 288 60 % 70 % 40 % 50 % TV5 2 261 60 % 98 % 40 % 97 % TV5 déclare, contrairement aux années précédentes, avoir réservé en 2003 plus de 20 % du volume global de sa programmation à la diffusion d’œuvres audiovisuelles. Le service respecte comme toujours très largement ses quotas. Téva, comme en 2001 et 2002, ne respecte qu’un seul de ses quotas et enregistre un déficit sur le quota européen de 4 points (- 5 points en 2002 et - 2 points en 2001). TMC Monte Carlo présente un très léger déficit de son quota d’œuvres d’expression originale française. Les œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute Pour la première fois en 2003, les chaînes du câble ont obligation de respecter des quotas d’œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute. Le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié prévoit en son article 14 qu’elles seront arrêtées dans les conventions en cours de négociation (Juillet 2004). Par ailleurs, certaines chaînes du câble ont fait part au Conseil de leur difficulté à calculer ces quotas aux heures de grande écoute, leur système informatique n’y étant pas encore adapté. 18 Les œuvres cinématographiques EXERCICE 2003 SERVICE Nombre de titres Match TV Paris Première Téva TMC Monte Carlo TV Breizh TV5 Nombre de diffusions 36 174 141 137 142 72 118 192 192 192 191 152 EUROPE 60% 71% 60% 60% 65 % 66% 95% EOF 40% 54% 47% 47% 53% 45% 88% Téva a, en 2003, développé son offre cinématographique en programmant 141 titres pour 192 diffusions. Match TV a proposé une offre très restreinte avec seulement 36 titres diffusés trois fois chacun en moyenne. Heures de grande écoute EXERCICE 2003 SERVICE Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% Match TV 36 38 68% 53% Paris Première 129 142 60% 54% Téva 105 105 61% 46% TMC Monte Carlo 115 115 57 % 44 % TV Breizh 142 143 61% 46% 0 0 - - TV5 Tous les services ont respecté leurs quotas et quantum. Seul TMC Monte Carlo présente un léger déficit de son quota européen (3 points). Art et essai EXERCICE 2003 SERVICE Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% Paris Première 45 47 66% 36% TMC Monte Carlo 18 18 67 % 50 % 19 Paris Première présente un déficit de 4 points de son quota d’œuvres cinématographiques d’art et d’essai d’expression originale française. Les œuvres européennes au sens de la directive TSF SERVICE Match TV Paris Première Téva TMC Monte Carlo TV Breizh TV5 Œuvres européennes Œuvres européennes récentes (-5 ans) émanant Œuvres européennes émanant de producteurs de producteurs indépendants indépendants Heures Quotas Heures Quotas Heures Quotas 12,5% 12,5% 85% 6 335 * * 5 405 7 834 4 929 3 871 5 630 75% 59% 68% 70% 99% 5 228 2 165 3 292 778 3 984 73% 28% 45% 14% 70% 3 518 1 259 471 778 NC 67% 58% 14% 100% NC * Match TV a choisi l’option budgétaire et déclare ainsi avoir consacré 12,5% de son budget de programmes à des œuvres récentes émanant de producteurs indépendants. Publicité, parrainage et téléachat Le Conseil a relevé, en juin sur TMC Monte Carlo, un cas de publicité clandestine en faveur de produits de tabac à la fin de l’émission TMC’KDO et dans une bande-annonce de cette émission. En effet, la chaîne a utilisé les images d’un véhicule automobile aux couleurs de la marque de cigarettes « Gauloises » pour présenter le cadeau offert (un voyage en Tunisie pour suivre le rallye Optic 2000). Par ailleurs, le service a été mis en demeure pour non respect des conditions d’interruption d’une œuvre audiovisuelle (article 73 de la loi de 1986 modifiée) diffusée en décembre 2002. En effet, l’interruption avait donné lieu à la diffusion d’un écran publicitaire suivi d’une bande-annonce. Paris Première a été mis en demeure de respecter les articles L. 3 323-2 du code de la santé publique, l’article 9 du décret du 27 mars 1992 et l’article 8 de sa convention, en raison d’un reportage diffusé dans l’émission Paris Dernière, le 21 novembre 2003, qui faisait la promotion de boissons alcooliques. Le Conseil a relevé sur Téva des parrainages ne respectant pas les règles fixées à l’article 18 du décret du 27 mars 1992 modifié. En effet, le Conseil a estimé que dans les parrainages Panier de Yoplait 0% et Spécial K de Kellogg’s des émissions J’ai décidé de maigrir et J’ai décidé de maigrir… et vous ?, diffusées au printemps, l’association d'un titre d'émission exprimant, notamment sous forme interpellative, l’objectif de la perte de poids avec des marques de parrains qui se positionnent sur le marché de l’amincissement et se présentent comme une solution aux problèmes de poids, au sein d’un parrainage scénarisé avec dialogues et personnages, constituait une incitation à l'achat. Or, aux termes des articles 18-II et III de ce décret, le parrain ne doit notamment pas inciter les téléspectateurs à l’achat des biens ou services du parrain ni comporter de slogan publicitaire. 20 Le Conseil a également écrit à Téva pour lui rappeler le nécessaire respect des dispositions législatives et réglementaires en matière de publicité. En effet, le 15 novembre 2003, des œuvres audiovisuelles diffusées sur son antenne ont été interrompues par des messages publicitaires suivis de bandes-annonces, pratique contraire à l’article 73 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée. Par ailleurs, le Conseil a constaté, lors de la rediffusion d’un numéro de l’émission Téva Déco le 16 novembre 2003, la promotion d’informations commerciales constitutive d’une publicité clandestine et, au générique de fin, la mention d’une connexion minitel en francs et non en euros. Il en a fait la remarque à la chaîne. 21 SERVICES D’INFORMATION LES PROGRAMMES Les grilles des chaînes d’information en continu ont peu évolué par rapport à l’année précédente. Les trois services semblent ainsi avoir trouvé leur positionnement, leur rythme, et s’y tenir. Lancé en janvier 1993, EuroNews demeure en 2003 un service d’information qui couvre l’ensemble de l’actualité mondiale d’un point de vue européen et qui est diffusé simultanément en 7 langues (anglais, allemand, espagnol, français, italien, portugais et russe). Le service, édité par France Télévision et quelques chaînes européennes partenaires (RAI, RTVE, SSR…), est reçu dans 148 millions de foyers dans 79 pays. Toutes les 30 minutes, EuroNews propose un journal complet actualisé en permanence sur les grands titres de l’actualité, du sport, de l’économie et des affaires européennes du jour, ainsi qu’un bulletin météorologique détaillé. La grille d’EuroNews présente de nombreuses petites séquences thématiques comme : Economia Review, qui chaque semaine propose une vue approfondie du monde international des affaires au travers de reportages et analyses ; Europeans, qui porte à la connaissance de tous les derniers développements des politiques européennes (santé, environnement, industrie, agriculture…) ; Parlamento, qui se consacre aux conséquences directes sur le peuple des actions du Parlement Européen ; Le mag, qui porte un regard quotidien sur les arts et spectacles et informe des toutes dernières innovations et tendances ; Hi-tech, qui propose des développements consacrés aux sciences et techniques (médecine, informatique, internet…)… EuroNews a assuré la couverture des grands événements internationaux. Parmi les sujets d’actualités et événements sportifs et culturels couverts en 2003 : le Forum Economique Mondial, le sommet franco-allemand du 22 janvier, le lancement de la fusée Mars Express le 2 juin, les cérémonies commémoratives du 11 septembre, la remise du prix Nobel de la Paix, le Championnat du Monde de Rallye, la Coupe du Monde de Rugby, la Coupe Davis… EuroNews a proposé de nombreux reportages sur les événements européens au sein des magazines dédiés aux affaires européennes (Pass, Europa et Parlamento) et des interviews exclusives de personnalités (Romano Prodi, Michel Barnier, Pat Cox, Antonio Vitorino et de nombreux euro-députés). Le programme d’EuroNews a été repris chaque matin de 6 heures à 7 heures sur le service France 3. En avril 2003, la SECEMIE (holding regroupant 19 chaînes européennes et détenant 51 % d’EuroNews) a racheté les 49 % détenus par l’opérateur britannique ITN. 23 I Télé, édité par le groupe Canal+ depuis novembre 1999, se présente toujours comme un service d’information en continu qui, grâce à une forte adéquation entre ressources humaines et moyens techniques, privilégie l’image au sein de ses journaux et reportages consacrés à l’actualité nationale et internationale. La grille du service est rythmée et flexible. Rythmée, avec des journaux toutes les 15 ou 30 minutes et dans l’intervalle des chroniques, rubriques et magazines d’une durée unitaire d’environ 12 minutes afin que le délai d’attente pour suivre le développement de l’actualité soit réduit au minimum. Flexible, avec la capacité de « casser » la grille à tout moment pour un direct, des images, des témoignages ou analyses en cas d’événement subit. La grille se répartit en 75 % d’information, 20 % de magazines et 5 % de débats. Toutes les ½ heures un journal complet de 15 minutes qui hiérarchise et développe l’actualité nationale et internationale, suivi par la météo, de la publicité et des bandes annonces : - i matinale, de 6 h à 9 h présenté par Charlotte Le Grix de la Salle (en semaine) et Bernard Hadet (le week-end) ; - le journal de la mi-journée, de 12h45 à 13h10, présenté par Bruce Toussaint et Stéphanie Renouvin, diffusé également sur Canal+ en clair, qui développe les sujets d’actualité de la mi-journée avec des interventions en direct des journalistes présents sur le théâtre des événements ; - le journal du soir, de 18 h présenté par Marie Drucker, d’une durée de trente minutes, pour approfondir les sujets d’actualité du jour en compagnie d’experts, d’éditorialistes ou de journalistes spécialisés qui s’expriment sur un sujet qui a marqué la journée ; - le journal de 21 h, présenté par Samuel Etienne en deux parties de 15 minutes chacune - la première consacrée aux plus gros titres de l’actualité, suivie d’une deuxième partie magazine avec des reportages et des interviews. La programmation d’I Télé fait également place à une grande variété de magazines consacrés à la vie quotidienne et au divertissement. Ils ont pour noms I comme incorrect, tous les jours pendant 2 minutes à tout moment de la journée Michel-Antoine Burnier choisit un sujet d’actualité et se livre à une chronique « décalée » ; I comme interview, du lundi au vendredi à 11h15 et pendant 12 minutes Colombe Schneck reçoit une personnalité des médias, du théâtre, du spectacle… ; I livre, le lundi à 11h45 et pendant 12 minutes Christophe Tison propose ce magazine littéraire qui s’inscrit dans l’actualité des parutions en recevant un auteur pour parler de son dernier ouvrage ; I Afrique, le mercredi à 15h45 (12 minutes) Joseph Andjou présente ce magazine d’information générale sur l’Afrique (politique, musique, cinéma, sport, culture, faits de société…) composé de rubriques récurrentes comme : le clin d’œil sur une œuvre cinématographique ou une émission africaine, l’agenda des spectacles, le zapping des chaînes de télévision d’Afrique… ; I international, le mercredi à 17h45 (12 minutes) présenté par Sophia Synodinos et l’historien Marc Ferro, magazine de décodage de l’actualité internationale avec une mise en perspective historique ; I europe, le jeudi à 15h45 (12 minutes) magazine présenté par Laurent Kouchner qui se propose de mettre en perspective l’actualité française en étudiant, en montrant et en expliquant ce qui se passe dans l’union et de mieux faire connaître le fonctionnement des institutions européennes et les 24 enjeux de la construction ; I comme idées, les vendredi, samedi et dimanche à 11h45 (12 minutes) magazine présenté par Albert Algoud qui reçoit un ou plusieurs invités (écrivain, éditeur, romancier, journaliste) qui viennent exposer leur actualité littéraire ; I comme Icare, un samedi sur deux à 10h15 (12 minutes) Raphaël Hitier (journaliste et docteur en sciences) et Léon Mercader proposent ce journal de l’actualité scientifique… Depuis la rentrée de septembre le journal de la mi-journée est animé par Charlotte Le Grix de La Salle et Olivier Benkemoun pour une formule plus « interactive ». Bruce Toussaint prend les commandes du 19h pendant une heure (20 minutes de journal télévisé, 20 minutes d’entretien et 20 minutes consacrées à un dossier). Stéphanie Renouvin assure la présentation des journaux du week-end. Par ailleurs, de nouveaux programmes ont vu le jour: I ça se dispute (20 minutes) un rendezvous politique coanimé avec Christophe Barbier (L’Express) et Eric Zemmour (Le Figaro) ; I livres animé par Laurent Seksik ; I cinéma avec Philippe Dana. Enfin, un nouveau décor a été choisi pour le studio (bleu turquoise, rouge et gris pour les couleurs et l’affichage permanent de références à l’antenne comme les noms et titres des sujets et l’annonce de ceux à venir). LCI, édité par TF1 Digital depuis juin 1994, conserve ses quatre grands rendez-vous quotidiens d’information le matin (6h/9h), le midi (12h/14h) et le soir (18h/20h et 22h/minuit) et, au minimum, une synthèse de l’actualité de 7 à 10 minutes toutes les demiheures. Entre ces éditions, des entretiens, des débats, des magazines ou des reportages sont destinés à analyser et approfondir l’actualité. Le week-end, des émissions spécifiques, privilégiant la découverte et la culture, viennent enrichir la grille. En début d’année ont été lancées de nouvelles émissions : - Expliquez-vous, débat mensuel d’une heure animé par Pierre-Luc Séguillon (1er débat le 24/02 à 18h30 entre Edouard Balladur et François Holllande) ; - 100 % Citoyen, émission présentée par Laurent Bazin qui accueille chaque mois un invité (1er invité Valéry Giscard d’Estaing le 14 mars au sujet de l’élargissement de l’Europe) ; - Le Journal des européens, un vendredi sur deux à 19h35, depuis février, Vincent Hervouët (chef du service étranger de LCI) et Dominique Reynié (Directeur de l’observatoire interrégional du politique) vont à la rencontre de nouveaux venus dans l’union européenne et analysent les défis que pose leur intégration. A chaque rendez-vous des reportages, l’interview de hauts responsables européens et l’étude comparée des opinions publiques au travers de sondages (diffusion un vendredi sur deux à 19h35 et rediffusions à 20h35 et 22h15). LCI a proposé au cours de l’été un journal complet et réactualisé toutes les quinze minutes ainsi que des émissions spéciales : 25 - Décideurs, chaque samedi de juillet et d’août pour mettre à l’honneur des femmes chefs d’entreprises (Anne-Claire Taittinger, Françoise Gri, Laurence Danon…) ; - Le Club de l’économie avec des numéros inédits, le vendredi à 11h10 (rediffusions à 14h10, 18h10 et 1h10), permettant de suivre la trajectoire de patrons de la nouvelle économie (JeanLuc Decornoy, Michel Fromont, Thomas Lot…) ; - Retour sur l’info, avec Valérie Expert qui est revenue sur les grands dossiers abordés dans le courant de l’année au sein de l’émission On en parle (Les prostituées et les conséquences de la nouvelle loi sur la sécurité intérieure, le suicide de Bernard Loiseau, l’affaire Raël et le clonage humain, les réfugiés de Sangatte…) ; - Le Monde des idées, chaque week-end Edwy Plenel reçoit un intellectuel et commente avec lui son dernier ouvrage (Pierre Lacorne, André Mandouze, Denis Lacorne, Elizabeth Badinter…) ; - Ecolo mag, magazine présenté par Elsa Vecchi, en association avec la fondation Nicolas Hulot pour la nature et l’homme, permettant chaque mercredi à 12h40 (rediffusion le vendredi à 20h10) à des scientifiques et à des personnalités de se rencontrer pour confronter leurs points de vue sur des thèmes ayant trait à l’environnement (l’écotourisme, la paléoclimatologie, les voyous des mers…), l’accent étant mis sur les merveilles et splendeurs cachées de la nature mais aussi sur les dangers qui les menacent ; - Place au livre, émission présentée par Patrick Poivre d’Arvor chaque samedi à 14h40 (rediffusions le dimanche à 14h10 et 16h10), dans laquelle sont reçus deux auteurs (ex : Frédéric Le Gal, Gérard Oberle, Lola Lafon, Natacha Nisic…) et un critique littéraire ; - Rencontre avec…, série d’entretiens proposés par Jacques Collet, du lundi au jeudi à 11h40 (nombreuses rediffusions), avec des acteurs importants du monde culturel (musiciens, compositeurs, écrivains…)… A la rentrée de septembre, Jean-Claude Dassier a souhaité fidéliser davantage son audience en structurant encore un peu plus sa grille pour attirer des téléspectateurs même quand l’actualité est d’un intérêt moins prononcé. Pour cela, ont été conservées les émissions On refait le match, divertissement permettant d’analyser un thème lié au monde footbalistique, et Question d’actu ; a été accentué le volet politique avec une émission hebdomadaire intitulée 100 % politique, présentée par Thierry Guerrier, axée sur une personnalité et supprimé le programme Un livre, un débat. La tranche matinale a été reformatée avec LCI Matin. Un journal du soir international de vingt minutes avec Vincent Hervouët a été créé ; les compétences de LCI et celles de TF1 en matière culturelle ont été mutualisées ; enfin un nouveau magazine a été lancé, La Semaine des libraires, dans lequel Valérie Expert reçoit trois libraires venus partager leurs points de vue sur les nouveautés de la semaine. La programmation des chaînes d’information a été marquée en 2003 par le suivi du conflit en Irak. Face à l’imminence d’une intervention militaire au Moyen-Orient, le Conseil a demandé à l’ensemble des services de télévision et de radio une vigilance particulière dans l’exercice de leur responsabilité éditoriale (recommandation n° 2003-2 du 18 mars 2003). Dans ce contexte difficile, le Conseil a appelé l’attention des opérateurs sur la nécessité : - de vérifier l’exactitude des informations diffusées ou, en cas d’incertitude, de les présenter au conditionnel et d’en citer la source et la date ; 26 - de procéder, en cas de diffusion d’informations inexactes, à leur rectification dans les meilleurs délais et dans des conditions d’exposition comparables ; d’accompagner la diffusion d’images d’archives d’une mention explicite et durable à l’antenne ; de veiller à ce qu’il ne soit pas fait une exposition complaisante de documents difficilement supportables ; de ne pas diffuser de documents contraires aux stipulations de la convention de Genève sur les prisonniers de guerre ; de traiter avec pondération et la rigueur indispensables les sujets susceptibles d’alimenter des tensions et des antagonismes au sein de la population ou d’entraîner, envers certaines communautés ou certains pays, des attitudes de rejet ou de xénophobie. L’analyse des programmes diffusés à compter du déclenchement des opérations, le 20 mars, a permis de relever que les services d’information en continu ont été respectueux des recommandations du Conseil, à l’exception toutefois du point 5 relatif à la nécessité de ne diffuser aucun document contraire aux stipulations de la convention de Genève sur les prisonniers de guerre. En effet, ont été diffusés des images et des propos de prisonniers de guerre, irakiens ou américains, sans que leur identité soit préservée. Aussi, le Conseil a-t-il demandé aux services de télévision (communiqué n° 526), afin de préserver tout à la fois la liberté de l’information, la sécurité et la dignité des personnes concernées, quelle que soit leur nationalité, de veiller d’une part à ce que les prisonniers de guerre ne puissent être identifiés, d’autre part à ce que leurs propos ne soient pas diffusés. Par ailleurs, le Conseil a saisi ses homologues de l’Union européenne afin qu’une position commune puisse être adoptée sur cette question. EuroNews a diffusé toutes les 30 minutes, de 6h à 11h et de 13h à 15 h, un résumé en 9 minutes des derniers développements du conflit et le programme Perspectives, lui aussi d’une durée unitaire de 9 minutes, dans lequel des reportages des correspondants des chaînes européennes partenaires ont été proposés afin d’apporter un éclairage complémentaire et différent pour une couverture plus complète du conflit. Le service a diffusé de nombreux directs à l’occasion des points-presse des différents étatsmajors ou des différents chefs d’états ou de gouvernements (ex : le 20 mars, intervention en direct du Premier ministre britannique et réaction du chancelier allemand…). Le service a été destinataire d’une lettre le 31 mars 2003 suite à la diffusion sans précaution au sein du programme No comment le mardi 25 mars 2003 à 12h42 d’une séquence dans laquelle on pouvait voir un prisonnier irakien fouillé par des militaires américains et interrogé, face caméra et à visage découvert, sur les conditions de sa capture. Par ailleurs, il a été relevé que la provenance des images illustrant la rubrique No comment n’était pas indiquée, seuls étaient précisés la date et l’endroit du tournage. I Télé a suivi les opérations militaires grâce aux équipes dépêchées à Bagdad, au Koweit et au Kurdistan, mais aussi grâce à ses deux correspondants, l’un en Israël, l’autre au Caire. Pour l’occasion, I Télé s’est engagé dans un partenariat avec Radio France internationale afin de bénéficier des interventions de ses nombreux correspondants dans le monde. Ainsi, dès le 20 mars à 3h30 la chaîne a été en mesure d’assurer une édition spéciale pour suivre les premiers instants du conflit. A compter de cette date, I Télé a chaque jour consacré 27 une édition spéciale de 18 à 20 h aux derniers développements de l’intervention et à l’analyse des dessous géopolitiques. La chaîne a souhaité tirer les conséquences des erreurs commises par les services de télévision lors de la guerre du Golfe de 1991 et a tenu à ne pas verser dans un suivi 24h/24 des opérations militaires, surtout si les informations disponibles étaient rares ou les développements inexistants. I Télé a sourcé les images et documents qui ont été diffusés sur son antenne dans les commentaires les accompagnant (pour des raisons techniques le service n’a pas pu sourcer les images diffusées par une incrustation à l’écran). Avant la diffusion d’images particulièrement pénibles, le service a pris l’initiative d’introduire à l’écran des bandeaux d’avertissement. Par ailleurs, le service a décidé de ne pas inviter en plateau de militaires, de ne pas diffuser en direct des conférences de presse des porte-paroles des divers états-majors, de ne pas diffuser de longs directs d’attaques aériennes nocturnes, de ne présenter de cadavres à l’image qu’en plans larges et ne concernant que des corps non mutilés. I Télé a alimenté Canal+ en reportages notamment pour l’émission Le Contre journal diffusé chaque jour à 19h25. Le suivi des opérations militaires en Irak par LCI a été marqué par les nombreuses interventions en direct de son envoyé spécial à Bagdad, Olivier Ravanello, y compris sur l’antenne de TF1. D’ailleurs, LCI a pris l’antenne de TF1, comme le 11 septembre 2001, le 20 mars 2003 lors du début des opérations militaires en Irak. Les deux services ont mutualisé leurs moyens techniques à cette occasion. LCI a semble-t-il évité les écueils « traditionnels » en veillant à toujours utiliser les bonnes dénominations, en évitant les facilités de langage, en gardant un regard distancié dans ses développements relatifs aux causalités du conflit (détermination des responsabilités) et en usant avec prudence et parcimonie des comparaisons avec d’autres événements de nature voisine. Le respect de cette ligne éditoriale a bien évidemment été facilité par la position de la France dans ce conflit (« rôle d’arbitre ») et l’absence de troupes engagées sur le théâtre des opérations. Il est à souligner qu’à l’occasion de ce nouveau conflit les services de télévision ont voulu être moins dépendants que par le passé (1991) des sources « officielles » d’approvisionnement en infos et images et des risques de manipulations. Ainsi, les vérifications systématiques des données obtenues, l’usage du conditionnel, la multiplication des sources (CNN, Al Jazira, Abou Dhabi TV…), le renforcement des équipes sur le théâtre du conflit ont composé l’arsenal préventif des services de télévision contre tout risque de dérapage. LES ABONNÉS SERVICE CÂBLE SATELLITE TOTAL PROGRESSION par rapport à 2002 EuroNews 2 067 000 3 616 000 5 683 000 + 6,5% i Télévision 857 891 3 596 677 4 454 568 + 15,7% 1 174 314 3 723 516 4 897 830 + 6,5% LCI 28 Le nombre de foyers abonnés à I Télé sur le câble double par rapport à 2002 et se rapproche ainsi de celui de LCI. LE RESPECT DES OBLIGATIONS Pluralisme Les services I Télé et LCI déclarent avoir accordé les temps de parole suivants : I Télévision Période Gouvernement 121h 27’ 41’’ 38,3% Majorité 79h 32’ 33’’ 25,1% Opposition 101h 39’ 53’’ 32,1% Autres 14h 10’ 14’’ 4,5% LCI Période Gouvernement 172h 11’ 40’’ 37,9% Majorité 120h 57’ 57’’ 26,6% Opposition 161h 39’15’’ 35,5% Autres 49h 04’ 58’’ 10,8% EuroNews déclare n’avoir accordé aucun temps de parole à des personnalités politiques sur son antenne. Protection de l’enfance Par lettre-circulaire du 20 février 2003, le Conseil a demandé aux chaînes de télévision de veiller à la stricte application du 1er alinéa de l’article 5 du décret n° 90-174 du 23 février 1990 modifié, qui dispose que lors de la diffusion de bandes-annonces de films sortant en salles, leur incombe l’obligation de mentionner l’éventuelle restriction prononcée par le ministre de la Culture pour la sortie en salles des œuvres cinématographiques, estimant qu’au-delà de cette stricte application, « la mention de la restriction aux mineurs devrait également être faite chaque fois qu’une information relative aux films qui sortent en salles 29 est présentée à l’antenne, que ce soit dans les journaux, les émissions spécifiques sur l’actualité cinématographique ou dans d’autres émissions ». Le visionnage des numéros de l’émission Première séance diffusés les 12 et 19 mars à 12h10 par LCI a permis au Conseil de constater que ces dispositions n’avaient pas été respectées, la présentation des films Les Lois de l’attraction, La Cité de Dieu et Une adolescente, interdits aux mineurs de 16 ans, ainsi que Dardevil, interdit aux mineurs de 12 ans, n’ayant été accompagnée d’aucune mention de ces restrictions. Le Conseil a donc demandé à LCI, par lettre du 25 juin 2003, de veiller à ce que des dispositions soient prises pour que ces informations soient désormais délivrées. Publicité, parrainage et téléachat Par lettre du 3 décembre 2003, le Conseil a indiqué au service EuroNews qu’un visionnage des programmes diffusés les 15 et 17 octobre 2003 lui a permis de relever une méconnaissance de la réglementation et de la législation applicables en ce qui concerne l’utilisation de la langue française, la promotion hors écran publicitaire du site web de la chaîne, l’interdiction de promouvoir un quelconque produit du tabac et les conditions de parrainage des émissions. Le service I Télé a été destinataire d’une lettre de mise en garde pour publicité clandestine le 14 février 2003 au sujet de la présentation au sein de plusieurs journaux télévisés le 19 décembre 2002 de la une du titre de presse L’Equipe. Une lettre a été adressée à LCI, le 23 avril 2003, pour l’inciter à plus de vigilance dans le respect des dispositions relatives à la publicité clandestine et lui demander également de ne plus diffuser d’œuvres audiovisuelles, sa convention ne le lui permettant pas en l’état. 30 SERVICES DESTINÉS A LA JEUNESSE Les services destinés à la jeunesse ayant diffusé toute l’année sont au nombre de 9 : Canal J, Tiji, Disney channel et sa déclinaison diffusée avec une heure de décalage Disney channel +1, Playhouse Disney, Toon Disney, Fox Kids, Télétoon et Télétoon +1. Deux nouvelles chaînes ont commencé leur diffusion au deuxième semestre : Eurêka ! et Tfou. Enfin deux autres chaînes ont été lancées en fin d’année : Ma Planète, le 5 novembre 2003, par Multithématiques et France Télévisions, chaîne de la connaissance destinée aux 7-15 ans, et Piwi, le 3 décembre par TPS, destinée aux tout petits. Ces deux services qui ont émis tardivement en 2003 ne seront pas examinés dans cette synthèse. LES PROGRAMMES Le groupe Lagardère édite deux services jeunesse qui, à eux deux, couvrent la totalité des tranches d’âge des enfants et des adolescents : Tiji à destination des moins de 4 ans et Canal J à partir de 4 ans jusqu’à 14 ans. Canal J a proposé, comme les années précédentes, des programmes variés avec des séries animées, des fictions, des magazines comme Lollytop pour les filles et RE-7 pour les garçons, des émissions de plateau comme Iapiap, des séries d’aventure, des émissions interactives… Disponible sur CanalSatellite et NC Numéricâble depuis juin 2001, le service interactif de Canal J est accessible à tout moment, mis à jour quotidiennement et synchronisé avec les programmes de la chaîne. Il dispose d’un accès rapide et d’une navigation simple, il s’affiche à l’écran dès que le téléspectateur arrive sur la chaîne. Il propose des jeux sur les séries, des quiz, des informations, des jeux de grattage ainsi que de participer à toutes les opérations spéciales proposées par la chaîne. Canal J a été récompensé pour son service interactif aux « ITV Awards ». La chaîne a proposé des nouvelles séries inédites : Aux portes du cauchemar tous les mercredis à 14h (production américaine) d’après les romans de R.L.Stine, une 2e saison inédite de La Momie, des Secrets du Medji, de Yu-Gi-Oh, une 3e saison inédite en France de Jackie Chan… Un nouveau jeu musical, Memomix, présenté par les animateurs bien connus de la chaîne, Vanessa et Olivier, et basé sur la mémoire des sons et des images, a été mis à l’antenne ainsi qu’une nouvelle coproduction, Mission 414 (coproduction Canal J/Esteban), « Un homme, une caméra, une mission » : le présentateur Billy part en mission pour Canal J afin de faire rencontrer aux enfants des personnes aux métiers passionnants. 31 Comme tous les ans, Canal J a donné rendez-vous à ses téléspectateurs pendant les vacances de février au Luge Park dans dix stations des Alpes pour des animations autour de la luge et du « Snake gliss ». Canal J s’est associé en mai avec l’association Laurette Fugain dans un numéro spécial de l’émission Le monde est scoop consacré à la leucémie. A l’occasion du Festival international du film d’animation d’Annecy, en juin, Canal J a lancé l’opération Les espoirs de l’animation avec 3 écoles et en association avec le syndicat des producteurs de films d’animation : 29 films d’animation ont été réalisés par des étudiants sur le thème de la tolérance. La nuit de Nounours a été choisi parmi les 5 films plébiscités par les téléspectateurs de la chaîne. A l’occasion de la fête de la musique, l’animateur Billy a suivi Leslie et les comédiens d’Autant en emporte le vent dans les coulisses du 15e Open du cœur, un concert exceptionnel offert à plus de 1000 enfants défavorisés. A la rentrée de septembre, Canal J a programmé des nouvelles séries comme Mirmo ! production japonaise destinée aux filles ; Pelswick, production sino-canadienne, à visée éducative, racontant l’histoire de Pelswick Eggert, 13 ans, handicapé en fauteuil roulant ; Bob l’éponge production américaine ; Les Blobs fiction fantastique et humoristique, coproduction britannico-canadienne ; Guenièvre Jones production australo-canadienne ; ZZZZSSSPPLRTT! l’émission que même le titre tu peux pas le prononcer ! série d’animation française, en volume, éducative, qui explique les mystères de la vie quotidienne ; les webtoons Kid paddle et Pitch et Ralf, séries d’animation inédites coproduites par Canal J ; Adrenalini, série inédite diffusée en inter programmes produite en Angleterre. Avec Sweet Génération , Canal J a retracé en 40 épisodes la carrière de ce groupe de jeunes chanteuses, de leur rencontre à leur 1er concert. Pour la 4e année consécutive, Canal J s’est associé à La Danone Nations cup 2003 , l’événement foot annuel des enfants, parrainé par Zinédine Zidane. Cette manifestation sportive a rassemblé plus de 2,5 millions de joueurs de 10-12 ans dans 32 pays. La finale internationale a eu lieu le dimanche 7 septembre au parc des Princes avec Canal J. Par ailleurs, Canal J a été partenaire du long métrage Les Razmoket rencontrent les Delajungle, dans les salles en octobre, et de Elfe, sorti en salles en décembre accompagné d’une opération au profit des enfants hospitalisés avec l’association Les Toiles enchantées. Canal J et Tiji étaient présents au Salon du livre et de la presse jeunesse de Montreuil avec les animateurs de la chaîne Samantha et Bertrand. Pour Noël, Canal J a programmé un Lollytop spécial consacré au concert des Sweet generation, Alaska un film inédit sur Canal J, Petit loup dessin animé inédit en France et He Arnold série d’animation inédite sur Canal J. Tiji a continué à proposer une programmation adaptée aux moins de 4 ans avec des séries d’éveil et de découverte dont certaines ont déjà été diffusées sur Canal J. Les séries d’animation Les Malheurs de Sophie, Mon âne, avec un âne en pâte à modeler qui apprend à chanter aux enfants en phase d’apprentissage de la lecture en associant le chant, l’image et l’écrit ; Petit Basile, avec des peluches qui s’animent ; Les Petits Amis, 65 histoires de 5 minutes avec des personnages à l’allure de jouets ; Pingu, le petit pingouin dans une 32 version rénovée, Andy Pandy, petit garçon curieux, série d’animation britannique inédite en France, Les Bêtises d’Henri Dès, avec des chansons illustrées en dessin animé ; Danny & Daddy, série qui stimule l’imagination et la créativité des petits par le dessin ; des épisodes inédits de La Famille Berenstain et de Charlotte aux fraises, ont été diffusés. Des opérations spéciales ont été mises à l’antenne pour la fête des mères et la fête des pères. Conformément aux dispositions de sa convention Tiji, a programmé une émission à l’intention des parents, à partir du mois de mai, tous les jours à 21h35, Fête des bébés, le magazine de la petite enfance, déjà diffusé sur La Cinquième. Production française, La Cinquième/Gédéon, la série s’organise autour de quatre chapitres : la grossesse, la naissance, l’apprentissage de la vie et le quotidien parents-enfants. Pendant l’été, les enfants ont été invités à envoyer à Tiji des dessins ou des photos illustrant leur lieu de vacances. A partir de la rentrée de septembre des nouvelles séries ont enrichi la grille Babar, série d’animation franco canadienne et Les Comptines de Babar, série d’animation musicale franco canadienne Nelvana/Ellipse, pour la 1ère fois sur Tiji ; Les Sauvetout, série d’animation 3D canadienne ludo-éducative, avec des sauveteurs héroïques qui ont pour mission de venir en aide aux autres grâce au travail en équipe ; Miffy et ses amis, série d’animation hollandaise inédite en France ; Sacatruc saison 3, coproduction Tiji/Le Sabre inédite en France, série de découverte « spécial éveil musical » ; Léo et Popi, série d’animation française ; Caillou, série d’animation canadienne. Dora l’exploratrice, personnage d’une série éducative, est devenue l’animatrice des matinées récré de la chaîne les mercredis, samedis et dimanches. Bilingue, elle ponctue ses histoires de mots anglais qui en permettent l’apprentissage. ZZZZSSSPPLRTT, l’émission que même le titre tu peux pas le prononcer ! dans laquelle des fruits et des légumes donnent leur avis sur de nombreux thèmes chers aux enfants, est diffusée tous les jours en inter-programmes. Il s’agit d’une coproduction française Canal J/Une grosse boite américaine. La mascotte de la chaîne, Tijinou, a trouvé une compagne pour laquelle les jeunes téléspectateurs ont été invités à proposer des noms, ce qu’ont fait 2000 d’entre eux en envoyant des dessins. Le 1er novembre Tiji a dévoilé le nom de la copine de Tijinou : Tijibelle. A partir du 30 novembre l’antenne a été animée avec un calendrier de l’avent et pour Noël les films Babar et Joyeux Noël Charlotte aux fraises inédit en France ont été programmés ainsi que le spectacle d’Henri Dès à l’Olympia le 31 décembre. Le 15 décembre, Tiji a fêté ses 3 ans et ses 2,3 millions de familles abonnées. A l’antenne ont été diffusés les messages que des enfants ont transmis à la chaîne par audiotel. Le groupe Disney, avec ses quatre services, couvre également la totalité des tranches d’âge de la cible des enfants et des adolescents. Disney Channel a proposé, comme tous les ans, une programmation familiale variée, avec les productions Disney notamment, et toujours son émission quotidienne en direct du nouveau parc de Marne la Vallée, Zapping Zone. 33 De nouvelles séries animées inédites comme Fillmore, qui se passe dans un collège américain, Stargate infinity, Stuart Little, L’Odyssée, La Vie secrète de Sabrina, Super méga sumos, Lilo et Stitch, Tony agent très spécial, Flat mania, Kim possible ont été mises à l’antenne, ainsi que des films et des téléfilms inédits : L’Île des dinosaures, Opération Walker, Le Bossu de Notre-Dame 2, Princes et princesses de Michel Ocelot créateur de Kirikou la sorcière, Princesse malgré elle, Mr.Magoo, Mon martien favori, Monstres & Cie pour Noël, Le plus beau des combats avec Denzel Washington, Tarzan, Chiens des neiges, Sale môme avec Bruce Willis, Les 101 dalmatiens 2, Zorro l’indomptable, Cendrillon 2… En février, une programmation spéciale « frères et sœurs » a été proposée dans Zapping Zone, La Légende de Tarzan, Kim possible, Lizzie McGuire et Drôle de frère. L’émission Art Attack qui apprend aux enfants à confectionner des objets a proposé une semaine spéciale fête des mères. En juin, une nouvelle identité graphique a été mise en place avec de nouveaux logos pour les quatre chaînes Disney et un nouvel habillage. Pour Disney Channel et Disney Channel +1 : fond jaune avec des oreilles de Mickey en bleu et le nom de la chaîne en noir. A partir de septembre des inédits ont été programmés : Super Méga Sumos, Adi dans l’espace, Les Secrets de Blake Holsey, reprise de Zorro (1957) et première de Zorro l’indomptable en dessin animé. L’émission Off Zone, petite fiction humoristique d’une durée de 3 minutes diffusée tous les jours, a levé le voile sur ce que font les animateurs de Zapping Zone quand ils sont hors champ. Comme les années précédentes, Disney Channel a organisé Les Grands Prix de l’imagination auxquels ont participé 90 000 élèves dans 5 200 écoles avec un concours du meilleur scénario sur les thèmes du Mystère à l’école et du Recyclage. Des séries de fiction qui ont du succès ont été à nouveau programmées : Phénomène Raven saison 2, Jett Jackson, Les Secrets de Blake Holsey, Ace Lightning. A l’occasion de la sortie du dernier long métrage Disney/Pixar : Le Monde de Nemo, une soirée spéciale « mondes sous-marins » a été organisée. Un nouveau show musical Disney Channel Music club présenté par Jérôme et Gérald, majoritairement tourné en plateau avec un invité, a été proposé avec, pour premier invité, Thierry Amiel. La chaîne Disney Channel +1 a proposé une programmation identique avec un décalage d’une heure . Playhouse Disney, autre chaîne du groupe Disney lancée le 2 novembre 2002, est entièrement consacrée aux programmes pour les tout petits avec des séries d’éveil et d’apprentissage. La chaîne a lancé le jeu Mamamo : les jeunes téléspectateurs doivent dessiner la vache de leur rêve et l’envoyer à Disney télévision afin de gagner des cadeaux. 34 De nouvelles séries : Le Monde d’Henri, Le Livre de la jungle, souvenirs d’enfance, Pablo, le petit renard rouge, La Petite Sirène ont été mises à l’antenne ainsi que des épisodes inédits du Livre de Winnie l’Ourson, de Juanito Jones…et toujours Disney Magic English qui permet aux petits de se familiariser avec l’anglais. En juin une nouvelle identité graphique a été mise en place, comme pour les autres chaînes du groupe, avec un nouveau logo aux couleurs multiples : bleu, jaune, violet, rouge et des oreilles de Mickey. En août, un week-end spécial Stanley, série éducative sur la nature et les animaux, a été proposé. A partir de la rentrée d’octobre, Tweenies, une nouvelle série éducative de 26 minutes a été diffusée tous les jours ainsi que Winnie l’ourson 2, Fennec, Tiny planets, Bing et Bong série éducative sur la science, fondée sur la créativité en animation 3D, des épisodes inédits de Clifford, la première de Madeline et le roi, un week-end spécial Porcinet… La chaîne a maintenu à l’antenne La Maison de Playhouse Disney avec Alex et Cornichon qui confectionnent des petits plats ; Charlie et Confetti, qui initient les petits à l’art plastique ; Gaël l’explorateur et Gigatop, Axelle qui raconte des histoires. Elle a diffusé des épisodes inédits de Tibère et la maison bleue, de Stanley, du Livre de Winnie l’ourson et de Rolie Polie Olie, Les Amis de Playhouse Disney avec Drôles de petites bêtes, Joue avec Sésame et dans Les Belles Histoires de Play House Disney : L’arbre qui pleure. Toon Disney, quatrième service Disney lancé le 2 novembre 2002, à destination des enfants de 6 à 10 ans, est consacré aux dessins animés 24h sur 24, avec notamment les personnages emblématiques de Disney. La chaîne diffuse des séries comme Disney tous en boite, Collection Disney, Toon collège, Monstre par erreur et également des séries d’expression originale française : Les Zinzins de l’espace, Patrouille 03, Nez de fer, le chevalier Mystère…et des séries européennes : Space Hamster, Ned et son triton… En juin une nouvelle identité graphique a été mise à l’antenne avec un nouveau logo et un nouvel habillage : fond jaune, oreilles de Mickey rouges et nom de la chaîne en jaune. A partir du mois d’octobre, de nouvelles séries animées ont été programmées Docteur Globule, des épisodes inédits de Space Hamster, Zinzins de l’espace, Galaxie Lloyd et toujours les rendez-vous Collection Disney, Toon Collège, Toon aventure, Donald Toon show. En novembre mise à l’antenne de Sherlock Holmes au XXIIe siècle, série innovante mélangeant animation et images de synthèse. TPS édite deux services jeunesse assez différents, Eurêka et Télétoon. Eurêka ! chaîne qui mêle aventure, découverte et connaissance pour les 7-14 ans, a été lancée le 23 avril et a proposé des programmes variés, dont certains inédits en France, avec des séries d’aventures, des magazines scientifiques qui répondent aux questions que se posent les jeunes, des documentaires dynamiques, sur les animaux notamment, des dessins animés. 35 Des programmes de fiction documentaire ont été diffusés comme Projet O.V.N.I., série australienne avec huit lycéens fascinés par les phénomènes surnaturels qui s’envolent pour l’Australie pour enquêter sur un site où un vaisseau spatial aurait été repéré. Parmi les programmes documentaires ont été notamment proposés Bon appétit, série française sur l’alimentation, Cap sur l’aventure série « documentaire-réalité » américaine dans laquelle huit jeunes sélectionnés partent faire des expéditions et Entrez dans la danse série française sur la danse dans le monde. De nombreux programmes sur les animaux ont été diffusés dont Gordon et les requins reportage américain relatant les aventures d’un passionné de requins, Nos cousins Koalas série de fiction et Vous avez dit sales bêtes, deux séries de fiction documentaire. Des magazines ont également été proposés comme Le Monde à la loupe, magazine canadien d’expression originale française inédit qui explore le monde qui nous entoure et tous les jours un magazine de reportages L’E ! Mag, de 10 minutes environ, présenté par François Barré et produit par Igor productions. Réservé à l’actualité des 7-14 ans il traite de cinéma, de sport, d’Internet, de jeux vidéo, de mode et de musique. A partir de septembre, les rediffusions de ce magazine ont été plus nombreuses. A partir de septembre de nouveaux rendez-vous ont été mis à l’antenne : Les Chronoreporters, série d’aventure inédite canadienne, pour tout savoir sur l’histoire, créée, produite et réalisée par Wilson Coneybeare ; Révélations, série de fiction inédite britannique pour tout savoir sur l’histoire ; SOS Terre série documentaire américaine inédite combinant images en 3D et scènes réelles ; Une minute de science, série animée canadienne inédite pour observer et comprendre ; Pour tout capter sur les sciences de la vie et de la terre , le sport, les sciences, l’histoire, chaque soir de 19h30 à 21h. A l’occasion de la Semaine du cheval, Eurêka a diffusé un programme spécial avec un E ! Mag consacré au cheval, la série anglaise Grand galop, la série française Aujourd’hui au Poney club, la série américaine L’Étalon noir et deux films américains L’Étalon noir et Le Retour de l’étalon noir. Du 13 au 19 octobre, à l’occasion de la Fête de la science, la chaîne a proposé un E !Mag spécial, consacré à une promenade à la Cité de la Science et au Futuroscope de Poitiers. Tous les mercredis à 15h la chaîne a proposé un grand film ou téléfilm rediffusé le mercredi suivant à 10h25. Télétoon a proposé, comme les années précédentes, une programmation 100 % animation avec notamment Giorgio, présentateur animé fétiche du mercredi matin et ses différentes rubriques et l’émission interactive par téléphone Club Nelly qui a fêté sa 1ère année avec plus de jeux, de personnages, de cadeaux. Des séries d’éveil majoritairement françaises ou européennes « cultes » comme Maya l’abeille, Franklin, ou inédites, comme Les Transformers, La Brigade des contes de fées, ont été mises à l’antenne. Chaque mercredi la chaîne a proposé la diffusion d’un film ou d’un téléfilm : Lucky Luke, James et la pêche géante, Le Château des singes, Le Monde est un grand Chelm d’après les contes d’Isaac Bashevis Singer, prix Nobel de littérature en 1978. Elle a diffusé un spécial Festival d’Annecy en programmant douze courts métrages un mercredi. 36 Télétoon a continué la diffusion de la série Beyblade, dessin animé diffusé depuis 2002, qui est aussi un jeu pratiqué dans les cours de récréation avec différents types de toupies. Une programmation « spécial été » a été mise à l’antenne avec les 7 familles de Toons : Robotoons, Aquatoons, Rigolotoons, Toons volants, Toonettes, Riskotoons, Monstrotoons. A la rentrée de septembre la grille s’est enrichie de programmes pour les pré-ados : - Club Nelly s’est étoffé avec deux nouvelles rubriques, des enfants invités à chanter en direct et un quiz pour promouvoir de nouvelles séries comme Les Filles et les garçons, une production canadienne Decode, un bloc Hypervitesse pour les fans de la toupie avec la série Beyblade. - Le Georgio Show a proposé une rubrique nouvelle Ciné Georgio, avec les sorties de films, des avant-premières, des interviews d’enfants. D’autres nouvelles séries ont été proposées, comme L’Ange Tirelire, coproduit par Télétoon et La Fabrique ; Horribles histoires, les petites histoires et la grande histoire en dessin animé d’après les livres publiés en 2003 par les éditions Milan ; Le Secret du sable bleu d’après Jules Verne ; Prudence Petitpas ainsi qu’une programmation spéciale Halloween avec les Monstrotoons, production Télétoon, réalisée à partir des créations des enfants. … Télétoon a régulièrement diffusé des longs métrages le mercredi à 13h dont le film Casper. Avec La bande du déj, un nouveau rendez-vous tonique proposant des sketchs avec des enfants en chair et en os et les héros des dessins animés, une production Télétoon, a été mis à l’antenne. Télétoon a coproduit notamment Fred des cavernes avec Antéfilms production et Tube studios ; Le Nidouille, série pour les tout petits (2-5 ans) avec Storimages et France 5 ; Prudence Petitpas avec Odec Kid Cartoons/TF1/Carrère/Les films de la Perrine. La chaîne Télétoon +1 a proposé une programmation identique avec un décalage d’une heure comme le font Disney et Disney +1. Fox Kids, chaîne jeunesse du groupe Fox Kids Europe Holdings destinée aux enfants de 4 à 14 ans, a proposé au premier semestre une programmation sensiblement identique aux années précédentes : Les marionnettes Jean-Paul et Lola ont continué à présenter des reportages dès 7h du matin ; une 5e saison inédite en France de Pokémon V a été programmée en exclusivité ; un nouveau magazine des sports extrêmes Jam Hot a été proposé du 5 janvier au 16 février ; des épisodes inédits des séries Hamtaro, Robo Blatte, Shin Chan, Digimon, Magical Dorémi, Cybergirl, Monster Rancher, Sacré Andy et des nouvelles séries Gadget et les Gadgetinis, Totally Spies, Diabolik, Les Chevaliers de l’outre monde, Jim Bouton, Jason et les héros de l’Olympe ont été mises à l’antenne. Un nouveau découpage des programmes a structuré l’antenne, avec des rendez-vous plus clairs comme Le Dej (à midi), Ton 5 heures après l’école et chaque mois Faut voir avec le lancement d’une nouvelle série. Fox Kids a organisé la 4e édition de la Fox Kids Cup : grand tournoi de football au niveau national précédé de sélections régionales au 1er semestre proposé aux garçons et aux filles de moins de 13 ans, avec la finale en juin. 37 A partir du 21 mars, la durée quotidienne du programme a été très sensiblement augmenté passant d’environ 15 heures à 24 heures. La chaîne rediffuse C’est pas l’heure avec deux épisodes des séries phares jusqu’à minuit. Pour la 1ère fois, la chaîne a programmé un film quatre fois dans l’année, au moment des vacances scolaires, avec, en premier, le long métrage Babe. Du 26 avril au 30 juin, Fox Kids a lancé les Loufox Games émission pour passer à la télé et gagner pleins de cadeaux. Le 21 juin, pour la Fête de la musique, un concert Fox Kids Planet Live organisé à Rotterdam a été diffusé. Les résultats d’audience sont repartis à la hausse en juillet. A partir du 25 septembre, la rentrée a été placée sous le signe du « renouveau ». A ainsi été effectuée une refonte de l’habillage et de l’animation d’antenne par la société NoProblémo avec de nouveaux designs : les rendez-vous de la journée sont annoncés pendant les séries en complément des inter programmes ; des Groomies, petits personnages facétieux aux couleurs de la chaîne, font leur apparition à l’antenne et sont chargés de faire passer des messages à l’écran. Houcine, « star » de la Star Academy 2 a animé une émission, le Mega Casting avec, 10 semaines durant cinq filles et cinq garçons qui ont coanimé avec lui, les 2 gagnants étant appelés à remplacer Houcine à l’antenne dans la « maison Fox Kids ». Quatre jeunes présentateurs sont venus animer l’antenne. De nouvelles séries ont également été proposées : Funky Cops, production Antefilms et M6 ; Les Quintuplets ; Mission pirates inédit produit par Jonathan M.Shiff ; Doraemon le chat bleu, produit par TV Asahi ; Shaman King produit par Tokio Medianet, Sonic X le hérisson bleu tiré du jeu vidéo, produit par TMS Entertainment ; Canards extrêmes, avec deux canards animés « déjantés », adeptes des sports de l’extrême, produit par Alphanim, France 3 et Tooncan Production ; ainsi que deux grands films Michael Jordan, le chemin de la gloire et Denis La malice. Et toujours des épisodes inédits de Pokemon V produit par Shogakukan, de Shin Chan produit par TV Asahi. Pour Halloween, une journée spéciale a été programmée avec des épisodes de Chair de poule, Les Mystères de Moville, La Nouvelle Famille Addams, Le Loup garou du campus… Pour Noël 3 téléfilms ont été proposés : Une niche pour deux, Le plus beau cadeau de Noël, Jack et le haricot magique. Enfin Fox Kids a coproduit une nouvelle série inédite de 52 épisodes de 13 minutes Chocotte minute avec AB productions et M6 et toujours Pig City, Animakids, Kangoo Juniors avec AB Productions et TF1 (Ithème du meilleur dessin animé inédit). Tfou, chaîne du groupe TF1 destinée aux 4-10 ans, lancée en avril, est une émanation du portail jeunesse Tfou.fr et propose en alternance des émissions et des plages de jeux interactifs. Tfou est la première chaîne jeunesse généraliste et participative grâce à son interactivité par le biais de la télécommande. Les jeux sont adaptés aux différents âges, faciles pour les plus 38 petits et sans connexion payante, plus ardus pour les plus grands et leur permettant de gagner des lots par tirage au sort. Les jeux sont accessibles 24h sur 24. Les émissions proposées sont des séries d’éveil pour les plus petits et des dessins animés et des fictions pour les plus grands, issus du catalogue jeunesse de TF1 comme Taïchi Panda, L’Incroyable Hulk, Gloria et les autres, Les Tortues Ninja, Albie, Poochini, Teddy et Annie et des fictions comme La Famille Adams. Pancho show est une émission exclusive de la chaîne. Elle est animée par une marionnette qui reçoit des invités. LES ABONNÉS SERVICE CÂBLE SATELLITE TOTAL PROGRESSION par rapport à 2002 1 373 229 2 192 621 3 565 850 +6,9 99 533 1 598 162 1 697 695 +7,5 % 58 124 1 252 292 1 310 416 Fox Kids 352 871 2 298 696 2 651 567 +9,1 % Télétoon/T+1 605 527 1 311 452 1 916 979 +12 % NC 1 204 293 1 204 293 89 538 2 189 889 2 279 427 Canal J Disney Channel/ +1/Playhouse/Toon Eurêka TFou Tiji % +9,2 % Canal J, “chaîne historique” vient en tête comme les années précédentes, suivie de Fox Kids, de Tiji, de Télétoon et des chaînes Disney Channel qui sont commercialisées ensemble et qui déclarent un nombre d’abonnés commun. LE RESPECT DES OBLIGATIONS Protection de l’enfance Tiji a diffusé des émissions à destination des parents, Fête des bébés et Vivement l’école, comme le prévoit sa convention. La chaîne a adressé au Conseil le rapport de son comité d’éthique dont le rôle est de guider la réflexion générale sur l’antenne et les choix de programmes dans l’intérêt des tout petits. Le comité a manifesté sa satisfaction quant au contenu général de Tiji en termes d’équilibre et de répartition des différents genres de programmes notamment. Il a apprécié la création de liens entre les enfants et les parents lors de la mise à l’antenne de concours qui nécessitent l’aide des parents. Le comité d’éthique prévu par la convention du service Playhouse Disney («la société met en place un comité d’éthique des programmes, comportant notamment des experts en psychologie des jeunes enfants…Ce comité établit chaque année un rapport d’activité transmis au Conseil supérieur de l’audiovisuel…la société communique au Conseil supérieur de l’audiovisuel la composition du comité … ») n’a pas encore été mis en place, le rapport prévu n’a donc pas été adressé au Conseil. Le 2 juillet, le Conseil a adressé aux chaînes qui diffusent des émissions sur les jeux vidéo, comme Canal J, une lettre rappelant la nécessité que soit portée à la connaissance du public 39 la classification des jeux vidéo établie par le Syndicat des éditeurs de logiciels de loisir (SELL). Les œuvres audiovisuelles EXERCICE 2003 SERVICE Volume global (h) EUROPE Obligation Diffusion EOF Obligation Diffusion Canal J 7 192 60 % 64 % 40 % 57 % Disney Channel 7 226 60% 52 % 40 % 36 % Eurêka 3 790 50 % 60 % 30 % 31 % Fox Kids 7 387 60% 58 % 40 % 50 % Playhouse Disney 6 111 50 % 53 % 30% 34 % Télétoon 5 600 60 % 60 % 40% 42 % Tfou 1 899 50 % 55 % 35 % 38 % Tiji 6 218 60 % 66 % 40 % 45 % Toon Disney 8 296 50 % 50 % 30 % 38 % On constate un assez bon respect des quotas en matière d’œuvres audiovisuelles. Les résultats figurant dans les déclarations de Canal J ont été modifiés dans la mesure où cette chaîne n’avait pas tenu compte de la déclassification des émissions Lollytop, RE-7 et Tips de RE-7 que le Conseil n’a pas considérées comme des œuvres. Toutefois ce nouveau calcul ne fait perdre qu’un point au quota d’œuvres EOF. Disney channel a déclaré pour 2003 un quota européen de 52 % et un quota EOF de 36 %. Le Conseil a constaté que la chaîne avait inclus dans ses œuvres européennes et EOF les rediffusions des émissions Art Attack de 2001 et 2002, classées en non-œuvre en 2003. En ôtant la qualification d’œuvre à ces émissions, le quota européen est de 50 % et l’EOF de 34 %. Ils respectent ceux prévus par la montée en charge négociée dans la nouvelle convention de la chaîne pour 2004 (50 % ; 30 %). Toutes ces chaînes diffusent plus de 20 % d’œuvres audiovisuelles. Œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute Pour la première fois en 2003, les chaînes du câble ont obligation de respecter des quotas d’œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute. Le décret n°90-66 du 17 janvier 1990 modifié prévoit en son article 14 qu’elles seront arrêtées dans les conventions qui ne sont pas toutes signées en 2004. Par ailleurs, certaines chaînes du câble ont fait part au Conseil de leur difficulté à calculer ces quotas aux heures de grande écoute, leur système informatique n’y étant pas encore adapté. 40 Les œuvres cinématographiques EXERCICE 2003 SERVICE Nombre de titres Nombre de diffusions 27 30 4 6 14 2 Canal J Disney Channel Eurêka! Fox Kids Télétoon Tiji EUROPE 60% EOF 40% 74% 57% 0% 67% 76% 100% 43% 41% 0% 67% 48% 100% 80 104 14 27 29 5 Les quotas d’œuvres cinématographiques sont bons dans l’ensemble à l’exception de ceux d’Eurêka, chaîne lancée fin avril qui n’a donc pas accompli un exercice complet et n’a diffusé que des films américains. Fox Kids et Tiji ont diffusé des films pour la première fois et ont réussi à s’approvisionner en titres européens et d’expression originale française. Les œuvres cinématographiques aux heures de grande écoute EXERCICE 2003 SERVICE Canal J Disney Channel Eurêka! Fox Kids Télétoon Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% 22 23 4 2 1 60 68 7 3 1 86% 57% 68% 44% 0% 0% 0% 0% 0% 0% Aux heures de grande écoute, on constate que les films diffusés par Fox Kids sont américains mais cela ne concerne que trois diffusions. La situation de Télétoon est identique avec une seule diffusion. Les œuvres européennes au sens de la directive en 2003 SERVICE Canal J Disney Channel Eurêka! Fox Kids Playhouse Disney Télétoon Tfou Tiji Toon Disney Œuvres européennes Heures 5 686 4 743 2 260 4 596 3 195 4 440 1 062 4 138 4 286 Quotas 69% 57% 61% 60% 53% 67% 55% 64% 51% Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants Heures 3 685 2 823 2 260 1 689 2 209 4 437 NC 2 110 3 779 41 Quotas 45% 34% 61% 20% 36% 66% NC 33% 45% Œuvres européennes récentes (-5 ans) émanant de producteurs indépendants Heures Quotas 1 535 42% 2 101 74% 887 39% 1 059 63% 1 909 86% 3 478 78% NC NC 1 241 59% 1 377 36% Publicité, parrainage et téléachat Toutes les chaînes jeunesse ont recours au parrainage qui leur permet de mettre à l’antenne des modules de jeux avec remise de lots, ce qui attire les jeunes téléspectateurs. A l’exception des chaînes du groupe Disney qui se sont engagées conventionnellement à ne pas diffuser de messages publicitaires, le volume publicitaire est assez important sur les chaînes jeunesse, notamment en période de Noël. A la suite d’une plainte d’un téléspectateur signalant avoir vu des images « subliminales » de la marque Joué Club pendant la diffusion du film Blanche Neige sur Disney Channel +1, le 8 mai à 20h39, une enquête a été effectuée. Il a été effectivement constaté lors de la diffusion de Blanche Neige sur Disney Channel +1, qu’entre 20h39 et 20h40, la marque Joué Club, annonceur parrainant l’émission, était apparue distinctement à quatre reprises. On notait également un problème de son jusqu’à 20h40, le film étant diffusé avec le son anglais et le son français superposés. Le seul son français était rétabli après 20h40. Par lettre du 4 juin 2003, le président de Disney Channel France indiquait au Conseil qu’il s’était produit un incident technique sur Disney Channel +1, chaîne qui diffuse avec une heure de décalage les mêmes programmes que Disney Channel. Une vérification faite sur Disney Channel a montré qu’aucune image de Joué Club n’était apparue pendant la diffusion de Blanche Neige une heure plus tôt. Il semble donc qu’il y ait bien eu un problème technique sur Disney Channel +1. Une lettre a été adressée le 5 août au président de Disney Channel pour lui demander de veiller à l’avenir à ce que de tels faits ne se reproduisent pas. 42 SERVICES DESTINÉS AUX ADOLESCENTS En 2003, deux chaînes ont diffusé des programmes destinés aux adolescents : Game One et Mangas. LES PROGRAMMES Game One, service consacré à l’actualité des jeux vidéo édité par la société I-Line, a poursuivi en 2003 la diffusion de ses programmes « phares » : - La Game Zone qui propose chaque jour en deux parties de 25 minutes de faire un tour complet de l’actualité du monde des jeux vidéo avec des rubriques dédiées aux sports extrêmes, à la musique, au cinéma, aux sorties DVD, aux mangas, aux divers événements et manifestations liées aux jeux et supports vidéo ; - Level One qui permet de découvrir le premier niveau d’un jeu vidéo (quotidienne de 18 minutes). L’émission accueille un invité chaque mercredi ; - Freestyle qui permet de suivre les derniers événements sportifs de la glisse en corrélation avec l’actualité des jeux de sport. Magazine bi-mensuel de 26 minutes diffusé les lundis et vendredis à 13h30 et 19h30 et les week-ends à 14 h ; - Making of qui propose de découvrir la conception des jeux étape par étape. Magazine bimensuel de 26 minutes diffusé le mardi à 13h30, le mercredi à 10h30 et le week-end à 14h30. Après une courte période de test en décembre 2002, Game One n’a pas diffusé d’émission de téléachat en 2003. Game One a diffusé chaque semaine, à partir du 3 mars, la 2e saison de la série d’animation réalisée en flash Macromédia Lakmi et Boomy (le mercredi à 15h, le samedi à 19h et le dimanche à 22h). Programme coproduit avec KBP et Rlnet, dont certains épisodes sont accompagnés d’un avertissement « déconseillé aux moins de 10 ans ». En avril, la chaîne a suivi le lancement du Xbox Live (Microsoft) dans le cadre de son émission quotidienne d’information sur le monde des jeux vidéo La Game Zone. Par ailleurs, deux nouvelles séries ont vu le jour (chaque mercredi à 9h15 et 9h40): Blue Seed, série japonaise de 26x26 minutes créée par Yuzo Takada (concepteur de mangas) ; Silent Möbius, série japonaise en version française. Game One a organisé un tournoi, en mai, à l’occasion duquel se sont affrontés les téléspectateurs ayant le mieux répondu à des questions portant sur les héros de Dragon Ball Z (concours via un serveur téléphonique). 43 Le mercredi 14 mai à 19h25, les 2 derniers candidats en lice se sont affrontés pour la grande finale du tournoi Dragon Ball Z Budokaï (nombreuses rediffusions). Par ailleurs, en partenariat avec Microsoft, Atari et Wanadoo, Game One a lancé un grand tournoi en réseau via le Xbox Live (service de jeu en ligne). A l’issue d’un concours, 6 candidats ont été sélectionnés afin de participer au tournoi diffusé sur la chaîne en 3x26 minutes les 4,11 et 18 juin à 19h30 (plusieurs rediffusions). Tout au long du mois de juin, Game One a dévoilé toutes les nouveautés qui ont été présentées au salon E3, plus grand salon mondial du jeu vidéo, réservé aux professionnels du jeu vidéo (Electronic Entertainment Expo (E3)) à Los Angeles du 14 au 16 mai. Ce salon réunit éditeurs, constructeurs, créateurs du monde entier et présente les dernières innovations du secteur. L’E3 rassemble plus de 400 exposants et présente 1 350 jeux inédits. Tous les jeudis à 21h, les équipes de Game One ont dévoilé les coulisses des stands des trois principales consoles : PS2, Game Cube et Xbox. Game One a principalement alimenté sa grille d’été par des rediffusions mais aussi par la mise à l’antenne de deux séries « cultes » : Logan's run (série issue du roman de William F. Nolan et George Clayton) et Crusade (série de 13 épisodes de 44 minutes qui est la suite de la saga de science-fiction des années 90 : Babylon 5). Game One a diffusé en septembre, après 21 h, un Making of entièrement consacré à Silent Hill III, le dernier opus de l’une des séries vedettes de Konami (sur Playstation), jeu déconseillé aux moins de 16 ans (SELL) Parmi les nouvelles séries de rentrée : Cosmowarrior, série consacrée aux nouvelles aventures inédites à la télévision du capitaine Albator chaque mercredi à 20h55 (13x26 minutes, animation japonaise); Gun Frontier, série inédite sur les aventures rocambolesques de Harlock à la conquête de l’ouest, chaque vendredi à 20h55 (13x26 minutes, animation japonaise) ; Alexander, série inédite réalisée par Peter Chung, chaque vendredi à 21h25 (15x26 minutes) ; Chroniques de la guerre de Lodoss, saga d’ « Héroïc Fantasy », chaque mercredi à 21h25 (13x26 minutes). En octobre, Focus a présenté les secrets de fabrication de l’un des plus grands jeux de stratégies : Empires. Dans la lignée des grands jeux de stratégie tels que Age of Empires et WarCraft, Diffusion d’un Making of entièrement consacré au plus grand jeu de simulation de tennis : Top Spin, parrainé par Sébastien Grosjean. Par ailleurs, Game One a mis en place, tout au long du mois d’octobre, une programmation spéciale consacrée au Japon avec notamment la diffusion d’un documentaire intitulé Le Marché japonais « pour tout comprendre » de la culture du jeu vidéo au japon. Game One a programmé, en novembre, un numéro de l’émission Focus consacré au jeu vidéo Alias, inspiré de la série TV à succès. Illustrant parfaitement l'alliance de plus en plus fréquente d'Hollywood et des jeux vidéo, les acteurs d'Alias ont été engagés par l’éditeur Acclaim Entertainment Inc pour participer au développement du jeu. Mangas, chaîne du groupe AB consacrée aux mangas, a proposé la diffusion de séries « culte » comme Dragon Ball et de séries en version originale sous-titrées en français comme Silent Möbius, Saiyuki. Le magazine Galaxie mangas, le seul magazine dédié à l’animation japonaise, a été arrêté en septembre. 44 Une émission Rétro mangas, consacrée au retour aux sources de la « japanimation », a été mise à l’antenne ainsi qu’un rendez-vous interactif le mercredi Mangas à la carte : parmi 3 séries japonaises mises en compétition pendant une semaine, les téléspectateurs pouvaient voter, par téléphone ou SMS, pour celle qu’ils désiraient voir. A partir de septembre de nouvelles séries ont enrichi la grille : Ranma ½ story la série loufoque de l’animation japonaise des années 90 ; One piece, manga au graphisme étonnant en exclusivité sur la chaîne ; Nadia le secret de l’eau bleue, en VOST, d’après l’œuvre de Jules Verne, réalisé par un grand nom de l’animation japonaise et Vandread dessin animé qui mêle les techniques classiques d’animation en 2D et celles plus novatrices de la 3D, en exclusivité également sur la chaîne. LES ABONNÉS SERVICE Game One Mangas CÂBLE 496 524 189 218 PROGRESSION par rapport à 2002 SATELLITE TOTAL 3 397 848 3 894 372 +8% 479 867 669 085 +14 % LE RESPECT DES OBLIGATIONS Protection de l’enfance Dans le cadre général de l’application des mesures visant à protéger l’enfance et l’adolescence et dans le souci de bonne information des téléspectateurs, le CSA a appelé l’attention des services de télévision, par lettre circulaire du 2 juillet 2003, sur la nécessité que la classification des jeux vidéo, établie par le Syndicat des éditeurs de logiciels de loisir (SELL) soit systématiquement portée à la connaissance du public, tant dans les messages publicitaires que dans les émissions du programme. Le Conseil a également recommandé que la diffusion des messages publicitaires pour des jeux déconseillés aux moins de 12, 16 ou 18 ans ne se fasse que sur les services et aux horaires où les programmes déconseillés respectivement aux moins de 12, 16 et 18 ans sont eux-mêmes autorisés. Enfin, dans le cas où des images pouvant heurter le jeune public sont proposées pour illustrer des présentations de jeux vidéo au sein des émissions du programme, le Conseil demande qu’une signalétique et des horaires appropriés soient adoptés. Pluralisme dans la présentation des produits Le service Game One déclare avoir présenté sur son antenne 390 titres de jeux vidéo provenant de 77 éditeurs et accessibles sur PC, PS2, Xbox, Game Cube ou Game Boy Advance. 45 Les œuvres audiovisuelles SERVICE EUROPE Obligation Diffusion Volume global (h) EOF Obligation Diffusion Game One 1 724 60% 73% 40% 73% Mangas 7 824 60% 61% 40% 48% Game One a consacré 19,7 % de son temps d’antenne à la diffusion d’œuvres audiovisuelles et respecte très aisément ses quotas. Mangas a consacré 93 % de son temps d’antenne à la diffusion d’œuvres audiovisuelles. Les quotas sont encore améliorés par rapport à l’année précédente, notamment le quota européen qui était alors inférieur de 8 points au minimum requis. Les œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute Pour la première fois en 2003, les chaînes du câble ont obligation de respecter des quotas d’œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute. Le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié prévoit en son article 14 qu’elles seront arrêtées dans les conventions qui ne sont pas toutes signées en 2004. Par ailleurs, certaines chaînes du câble ont fait part au Conseil de leur difficulté à calculer ces quotas aux heures de grande écoute, leur système informatique n’y étant pas encore adapté. Les œuvres cinématographiques Comme il s’y est engagé dans sa convention, le service Game One n’a diffusé aucune œuvre cinématographique alors que Mangas, qui y est autorisé, a choisi de ne pas en diffuser. Les œuvres européennes au sens de la directive TSF SERVICE Œuvres européennes Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants Heures Quotas Œuvres européennes récentes (-5 ans) émanant de producteurs indépendants Heures Quotas Heures Quotas Game One 7 638 94% 729 9% 729 100% Mangas 4 786 62% NC NC NC NC Publicité, parrainage et téléachat Game One a été autorisé en mars 2002, par avenant à sa convention, à programmer des émissions de téléachat. Toutefois, le service n’y a pas eu recours en 2003. Après avoir constaté, dans les programmes de la chaîne Game One du 4 novembre 2003, que la diffusion d’un numéro du magazine Making of consacré au jeu vidéo Top Spin a été l’occasion de promouvoir de façon insistante la console Xbox de Microsoft, le Conseil a écrit à la chaîne le 13 février 2004 pour lui rappeler le nécessaire respect des dispositions du décret du 27 mars 1992 sur la publicité clandestine. 46 Information du Conseil Par délibération du 2 décembre 2003, le Conseil a décidé : - en application de l’article 21 de la convention conclue pour le service Mangas, d’engager une procédure de sanction à l’encontre de la société ABsat éditrice de ce service, en ce qu’elle ne lui aurait pas communiqué les programmes trois semaines au moins avant leur diffusion. - après avoir constaté que les relevés des œuvres audiovisuelles diffusées en 2002 par le service Mangas étaient incomplets et ne permettaient pas au Conseil de contrôler le respect des obligations auxquelles étaient tenue la société, le Conseil a décidé de mettre en demeure la société ABsat en tant qu’éditeur du service de se conformer à l’avenir aux dispositions de l’article 19 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée et aux stipulations de l’article 20 de la convention conclue avec le Conseil, sous peine d’encourir les sanctions prévues aux articles 42-1 et suivants de la loi. Pour l’exercice 2003, l’examen des documents communiqués par la société a révélé de sensibles améliorations. Cependant ces documents ont été transmis avec un retard très important. 47 SERVICES MUSICAUX La thématique musicale est très bien représentée dans l’offre du câble et du satellite. En 2003, elle se positionne en troisième place avec les chaînes documentaires et après les thématiques cinéma et jeunesse(1). Une nouvelle chaîne musicale, MCM Top, a été lancée par le groupe Lagardère le 28 novembre, ce qui porte le nombre des services consacrés à la musique à douze. Une large majorité des chaînes musicales est consacrée aux musiques actuelles : MCM, MCM Pop, MCM Top, M6 Music, Fun TV, Trace TV, Tchatche TV, RFM TV et Zik. Deux ont pour thématique la musique classique, Mezzo et Musique Classique, et une est dédiée à la musique des années 60, 70, Télé Mélody. Les formats sont de deux types. Ainsi MCM Pop, MCM Top, M6 Music, Tchatche TV, RFM TV et Zik programment essentiellement des vidéomusiques, tandis que les autres services, MCM, Fun TV, Trace TV, Télé Mélody, Mezzo et Musique Classique ont une programmation plus diversifiée avec des vidéomusiques, des concerts et des retransmissions de spectacles, des émissions de variétés, des magazines, des documentaires et parfois des œuvres cinématographiques. LES PROGRAMMES Services dédiés aux musiques actuelles Le groupe MCM (Lagardère) est composé de trois chaînes musicales : MCM la chaîne premium et ses deux déclinaisons entièrement dédiées à la diffusion de vidéomusiques, MCM Pop et MCM Top. Alors que la programmation musicale de MCM est généraliste et générationnelle, celle de MCM Pop et MCM Top est thématique. Lancée en 1991, MCM est considérée comme l’une des chaînes « historiques » du câble avec Canal J, Canal Jimmy, CinéCinéma, Eurosport France, Paris Première et Planète. Elle a pour cœur de cible la génération des 15-34 ans. En termes de genres d’émissions, sa grille propose des programmes variés et couvre tous les styles musicaux. MCM programme des magazines thématiques sur : - le cinéma - Cinémascope, Clap les jeux vidéo - Replay la glisse - Subculture Sont également proposés des magazines d’information musicale : - (1) le JDM (pour « Journal de la musique » ) d’une durée de 7 minutes, diffusé tous les jours (à 13h15, 20h00, 01h30) est composé de brèves, d’interviews et de reportages ; Sur un total de 97 chaînes conventionnées au premier octobre 2003. 49 - Fusion : bi-mensuelle, d’une durée de 26 minutes, consacrée aux musiques électroniques (sorties, reportages, interviews, vidéomusiques). Enfin, des émissions entièrement composées de vidéomusiques sont programmées : - tous les jours - MCM tubes (durée variable), Clipline (165 minutes), émission interactive de dédicace de clips, Le Top 50 (52 minutes) classement des meilleures ventes de singles en France, présenté par Ness ; une ou plusieurs fois par semaine - 90’ TV (60 minutes), les meilleurs clips des années 90, Le Hit US (60 minutes), L’Intégrale (60 minutes), à travers des clips cette émission retrace la carrière d’artistes confirmés, Starter TV (60 minutes), consacrée aux vidéomusiques les plus récentes et s’adressant aux adolescents, A fond les tubes (90 ou 120 minutes), les titres les plus populaires. La grille de MCM est également composée d’émissions hebdomadaires consacrées à un type de musique : Ultra metal (120 minutes), Ultra hip hop (75 minutes), Ultra electro (240 minutes), Ultra rock (120 minutes), Ultra club (165 minutes), de la musique house, dance et techno. Par ailleurs, MCM propose de la fiction télévisuelle : Dragon ball, Hartley cœurs à vif et cinématographique le mardi et jeudi soir ; des émissions de divertissement : Cauetivi, le meilleur of radio (52 minutes), avec l’animateur d’Europe 2, Cauet, qui reçoit avec son équipe des invités sur le plateau, et Cauetivi le zap : de format court (7 minutes) qui est une compilation des meilleurs moments de Cauetivi , ainsi que des concerts. Le 28 novembre 2003, MCM 2, première déclinaison de MCM, lancée le 3 avril 2001, est renommée MCM Pop. 100% clips, cette chaîne a pour cible les 25-34 ans et propose des tubes et de la musique pop des années 80-90. Outre des concerts et des soirées spéciales dédiées à un artiste de la génération Pop (Etienne Daho, Dépêche mode, Florent Pagny, Téléphone, Sting, Elton John…), MCM Pop propose la version télévisée de l’émission que Roblès anime sur RFM : Spécial Roblès (60 minutes), hebdomadaire, dans laquelle il reçoit les grands artistes de la musique en France et à l’étranger. Les vidéomusiques sont organisées dans des tranches horaires thématisées d’une durée d’une heure de 12h à 13h et de 20h30 à 21h30 : - Pop kitsch - les clips les plus décalés des années 80 à aujourd’hui ; Pop legend - l’intégrale des clips d’un artiste majeur Pop love Pop rock - le meilleur du rock ; Pop 80’, Pop 90’ ou de plusieurs heures : - le matin de 6h à 9h - Pop tonic ; le matin de 9h à 12h et l’après-midi de 13h à 18h - Pop list l’après-midi de 18h à 20h et le soir de 21h30 à 5h - Pop & co. 50 MCM Top, la plus jeune déclination de MCM, lancée le 28 novembre 2003, est aussi comme MCM Pop une chaîne diffusant uniquement des vidéomusiques. Elle se distingue de sa consoeur par sa cible, elle s’adresse plus particulièrement aux jeunes femmes de 15-34 ans et propose les derniers hits et les meilleures ventes des disques. Comme sur MCM Pop, les vidéomusiques sont regroupées sous des intitulés correspondant à de larges plages horaires : Top morning, Top mix, Top college, Top album et Top night. Chaque jour de la semaine, il y a une thématique différente en soirée (de 0h à 1h), le lundi Top rock, le mardi Top star, le mercredi Top groove, le jeudi Top new, le vendredi Top club. Lancée le 27 avril 2003, Trace TV est née du rachat de MCM Africa(2). Elle est diffusée dans une quarantaine de pays et tire 80% de ses recettes de la distribution. Chaîne dédiée aux musiques et cultures urbaines, elle a pour cible les 15-34 ans. Sa grille combine trois genres de programmes : - musiques urbaines (70%) - R&B, Hip Hop, Ragga, Reggae, Gospel, Techno, Club, Zouk… ; nouvelles urbaines (15%) - un réseau national et international de journalistes réalise des reportages et des interviews sur les thématiques et tendances urbaines (mode, danse, musique, sport, société, cinéma…) ; événements (15%) - documentaires, concerts, soirées spéciales… En termes de musique, la grille comporte de larges plages horaires de vidéomusiques, parfois thématisées : - Morning - clips et infos ; - Playlist - 100% clips (case généraliste) ; - Your Trace - case programmée par les téléspectateurs qui envoient leurs dédicaces par SMS. Ces messages défilent en bas de l’écran ; - Urban hit 50 - classement des 50 hits urbains en France et dans le monde ; - Thematic - des vidéomusiques et des reportages sur une musique urbaine particulière : latino, africaine, tropicale, orientale… ; - Family - sélection de vidéomusiques représentatives de « la famille musicale Trace » ; - Love - «100% sensualité » ; - Club - des clips de musique électronique, hip-hop, house... Des informations sur les clips et les groupes défilent en bas de l’écran. (2) Ancienne chaîne du groupe Lagardère, Trace TV est désormais détenue à 80,1% par le groupe de médias Alliance Trace Média. 51 - Adult Only - case programmée à minuit et à 2h30 du matin et signalisée - 16 ans. Trace Magazine décrit ainsi cette case : « pour les plus de 16 ans, les clips urbains les plus chauds censurés sur les TV classiques ». En termes de nouvelles urbaines, des reportages de courte durée sur la musique et culture urbaines à travers le monde ponctuent la grille ; une émission hebdomadaire de 60 minutes propose une interview d’artiste de la musique urbaine et en avril 2004, Trace TV a lancé un magazine, intitulé CODE et présenté par Noémie Lenoir, mannequin de renommée internationale, sur les dernières tendances urbaines en France et dans le monde. Les événements sont des concerts, mais aussi des cérémonies comme les Mobo Awards et des émissions telles que Caliente composée de concerts, interviews, cours de danse sur la culture latine ou Focus (120 minutes), consacrée aux vidéomusiques d’un artiste de référence. Le groupe M6 édite deux services dédiés aux musiques actuelles, dont un qui diffuse essentiellement des vidéomusiques, M6 Music, et l’autre qui propose une programmation plus diversifiée, Fun TV. M6 Music a fait évoluer sa grille à la rentrée en proposant de nouveaux rendez-vous : - Live, une case de concerts, programmée le dimanche à 23h, d’une durée de 60 minutes à 90 minutes(3) ; - Pur Doc, case documentaire qui retrace le parcours d’un artiste à travers témoignages, documents inédits et interviews, un dimanche par mois à 18h, d’une durée de 26 minutes ; - Pur morning, une sélection des plus grands hits avec de l’info musicale et des jeux, de 6h à 9h du lundi au vendredi. Les émissions phares de la chaîne se maintiennent : - Pur talent - la découverte d’un nouvel artiste à travers son interview, ses meilleurs clips et sa sélection musicale (du lundi au vendredi à 13h et 18h) ; - Cent pour cent - une sélection des meilleurs clips d’un artiste, d’une durée de 30 minutes ; - 48 heures - rencontre avec un artiste, interview exclusive, meilleurs clips et sélection musicale de l’artiste ; diffusée un week-end par mois (une fois le samedi et une fois le dimanche, d’une durée de 15 minutes). Comme sur les autres chaînes qui diffusent essentiellement des vidéomusiques, la grille est organisée par rendez-vous thématiques : Pur Hits, Pur Gold, Pur Rap, Pur Black, Pur Pop, Pur Club, @Vos clips. (3) Ces concerts sont soit achetés, soit organisés et captés par M6 Music. 52 Fun TV combine trois facteurs dans sa programmation : le direct, l’interactivité et une grille diversifiée. Elle s’adresse aux 15-24 ans et sa programmation est organisée autour des principaux centres d’intérêts de cette génération. · La musique Dédiclip (60 minutes), émission quotidienne constituée de vidéomusiques dédicacées par les téléspectateurs ; Clip combat (120 minutes), émission quotidienne, réalisée en direct et en plateau, le téléspectateur compose le programme en votant pour les vidéomusiques de son choix ; Hit on the net (60 minutes), classement des 10 meilleurs titres en direct par internet ; 100% tubes , case entièrement consacrée aux vidéomusiques, programmée à differents moments de la journée avec des durées variables ; Total fun (120 minutes), magazine hebdomadaire, consacré à l’actualité musicale (diffusion de vidéomusiques, interviews d’artistes, nouvelles…). · Le sport X-Fun (30 minutes), magazine quotidien uniquement constitué d’images de sport extrême (funboard, fly surf, snowboard, roller, escalade…), sans commentaire. · Les jeux vidéo Fun player (60 minutes), émission hebdomadaire consacrée aux jeux vidéo et à internet. · Les rencontres Pelle et râteau (60 minutes), émission hebdomadaire pour rencontrer « l’âme sœur », présentée en direct par Magloire. · Le cinéma et les séries Coming soon (60 minutes), émission bimensuelle, consacrée à l’actualité cinématographique ; Faim de séries (60’), émission bimensuelle, consacrée à l’actualité des séries. Des émissions de jeux interactives sont également proposées par Fun TV : Le jeu (60 minutes), émission de plateau quotidienne qui oppose deux candidats par téléphone ; il s’agit d’une sorte de chasse au trésor avec des questions sur la « culture jeune » ; Tubissimo (50 minutes) émission de jeu (call tv), diffusée simultanément par M6. Entre les questions destinées aux téléspectateurs, la chaîne diffuse des vidéomusiques ; 53 Le Casting live (45 minutes), émission de plateau en direct, présente chaque jour un candidat qui souhaite devenir animateur de la chaîne. Il passe des épreuves pour tester sa capacité à devenir animateur. Les téléspectateurs votent pour soutenir le candidat de la semaine qui participera à la finale. D’autres émissions de divertissement composaient la grille de Fun TV en 2003 : Morning live (du lundi au vendredi de 7h à 9h) présentée par Laure et Guillaume, diffusée simultanément sur M6 et remplacée en septembre par la nouvelle émission de M6 : C’est pas trop tôt ; + 2 Morning (15 minutes), un des animateurs de Morning Live revient, en direct, en aparté sur le déroulement de l’émission, en exclusivité sur Fun TV ; Morning Live Collector (60 minutes), les meilleurs moments du Morning live ; Pour le meilleur et pour le fun (60 minutes), émission en plateau sur les points forts de la chaîne de la semaine écoulée. Le groupe AB édite trois services musicaux : RFM TV et Zik, dédiés aux musiques actuelles et Musique classique. RFM TV a pour thématique la musique des années 80 à nos jours. Sa grille est composée majoritairement de vidéomusiques, mais également de nombreux concerts. Elle produit : - Les Spéciales qui retrace la carrière d’un artiste à travers ses vidéomusiques. Elle est présentée par Laurent Petitguillaume, sa durée est très variable (60 minutes, 59 minutes ,48 minutes, 34 minutes, 28 minutes…) ; - Le Latino Mag, mensuel, d’une durée de 52 minutes, présenté par Laurent Petitguillaume est consacré au monde latino ; - Sur tous les tons, présentée par deux ex-lofteurs Julie et Christophe. Cette émission hebdomadaire d’une durée de 26 minutes est consacrée à l’histoire d’une chanson célèbre ; - Les Copains d’accords, émission bimensuelle de 26 minutes, présentée par Philippe Risoli. Elle met en avant les musiciens restés dans l’ombre des artistes qu’ils accompagnent ; - L’Agenda, rendez-vous sur l’actualité du disque et des concerts, dont la durée varie de 3 minutes à 9 minutes. D’autres émissions étrangères complètent la programmation : Le Ed Sullivan show, émission de variétés américaine des années 70 ; Later with Jools Holland, émission de variétés anglaise plus récente (2002) ; The Album show, émission anglaise, qui présente des tubes ou des chanteurs célèbres dans les années sélectionnées. 54 Zik, chaîne « 100% clips », dédiée entièrement à la musique « black » : rap, hip-hop, R&B, groove ou soul. Depuis la fin 2002, la programmation de ce service s’est appauvrie. Les quelques émissions qui composaient sa grille ont disparu et sa programmation s’est réduite à la diffusion exclusive de vidéomusiques d’artistes nationaux et internationaux, sans classement particulier à tel point que la notion de grille n’est pas applicable à ce service. 123 Sat, service édité par la société 123 Multimédia et dénommé Tchatche TV depuis octobre 2003, a été lancé en mai 2000 et diffusé via Hot Bird (son conventionnement est intervenu le 3 juillet 2002 au titre de la régularisation des services diffusés par satellite) puis, à compter du 13 mai 2003, via CanalSatellite. La programmation de ce service, à l’origine essentiellement composée de vidéomusiques et de quelques rares émissions de plateau traitant de la musique et d’activités de loisirs (cinéma, jeux vidéo, sports extrêmes…), a été considérablement remaniée en mai 2003. 123 Sat a investi dans le développement de la partie interactive de son antenne et convie désormais les téléspectateurs à utiliser leurs téléphones portables pour « chatter » et accéder aux services interactifs offerts. Ce service, destiné à un jeune public (moins de 25 ans), diffuse 24 heures sur 24 et utilise désormais la technique de l’écran partagé qui permet, grâce à une division de l’écran, la visualisation simultanée d’un contenu éditorial et de messages commerciaux ou non commerciaux. Le contenu éditorial « classique » occupe les deux tiers supérieurs gauche de l’écran, le reste est réservé à des bandeaux défilant ou déroulant : l’un à droite de l’écran propose l’achat direct par SMS, téléphone ou internet de logos et sonneries pour téléphones mobiles (Best of), un autre défile en bas d’écran et invite les téléspectateurs à dialoguer par SMS, un autre juste au-dessus affiche les messages des téléspectateurs (« chat »), enfin dans le coin inférieur droit les téléspectateurs sont invités à jouer par SMS pour gagner des lots dont les marques sont identifiées. La programmation « classique » du service 123 Sat comprend les émissions interactives suivantes : Quartier libre, succession à l’antenne de messages SMS avec logos envoyés par les téléspectateurs, logos proposés à la vente tout au long de l’émission sur la partie droite de l’écran ; Blind Test, succession de questions à choix multiples auxquelles les téléspectateurs sont invités à répondre par SMS, dans un délai de quelques secondes, pour cumuler des points et peut-être gagner un lot. L’organisation de cette programmation a fait l’objet de remarques du Conseil (cf. page 60). Services dédiés à la musique classique Parmi les douze chaînes musicales, seulement deux proposent de la musique classique : Musique classique (ABsat) et Mezzo (groupe Lagardère). La programmation de Musique classique est essentiellement composée de concerts d’orchestres nationaux et internationaux (Ensemble orchestral de Paris, Orchestre régional du Centre, Les Philharmonistes de Châteauroux, Orchestre d’Auvergne Clermont-Ferrand, Orchestre national de chambre de Toulouse, Orchestre philharmonique de Pologne, Orchestre de chambre de Varsovie…), de récitals, de duos et de quelques ballets et opéras. 55 Parfois ces concerts sont organisés en soirées spéciales consacrées à un compositeur (Brahms, Beethoven, Jean-Sébastien Bach…), un interprète ou un genre musical. La grille est complétée par la série documentaire Les Grands Compositeurs et par l’émission de Paul Wermus : A livret ouvert (26 minutes), produite par ABsat. Chaque numéro de cette émission est consacré à un invité (écrivain, comédien, politicien…) et à sa passion pour la musique. La grande majorité des programmes de Musique classique est d’origine française. Mezzo est un service consacré à la musique classique, au jazz et aux musiques du monde. Sa programmation est très riche et variée. A la rentrée, la chaîne a changé son habillage qui a été confié à Philippe Starck pour la création visuelle et à Peter Gabriel pour l’habillage sonore. Sa grille a également été remaniée et les principaux changements sont : · · - · · - · - l’introduction de formats courts musicaux et de vidéomusiques dans les tranches horaires Mezzo émotion (de 6h à 9h30, de 13h à 14h et de 19h à 20h30) ; une nouvelle première partie de soirée avec une thématique par jour : le samedi Classic Opéra le dimanche Classic Danse le lundi Classic Jazz le mardi Classic Festival le mercredi Classic Europe le jeudi deux magazines, Musiques au cœur d’Eve Ruggieri, en première diffusion sur France 2 quelques jours auparavant, et D’un air entendu avec Daniela Lumbroso le vendredi : Classic Concert. en seconde partie de soirée, à partir de 22h50, Mezzo propose, du lundi au vendredi, dans Jazz Clubbin’(120 minutes) : des documentaires, des concerts et des portraits d’artistes ; les samedis et dimanches l’émission World Clubbin’ (60 minutes) étant dédiée aux musiques du monde. des rendez-vous inédits : D’un air entendu, magazine de 26 minutes, où Daniela Lumbroso fait se rencontrer deux personnalités d’univers différents qui aiment la musique et qui ne se connaissent pas toujours ; Mezzo Mag, actualité quotidienne de la musique classique, du jazz et des musiques du monde, avec l’appui des rédactions régionales de France 3 (format quotidien de 5 minutes et une compilation de 26 minutes le week-end) ; Mezzo Junior (45 minutes), nouvelle case le samedi et le dimanche à 10h, ainsi que le mercredi à 18h destinée aux enfants. des émissions à destination des Européens. Étant reçu par 8 millions de foyers européens, Mezzo consacre quelques programmes à la thématique européenne : Ibérica documentaires, concerts et festivals entièrement dédiés à la musique ibérique ( le dimanche à 11h) ; Classic festival rendez-vous des grands festivals internationaux de musique classique ((le mardi à 20h50) ; Classic Europe découverte de la diversité musicale et artistique de l’Europe tendances, actualités des grandes figures locales, jeunes artistes...(le mercredi à 20h50). 56 Service dédié à la musique des années 60, 70 Télé Mélody a pour slogan « la chaîne de la musique éternelle ». Sa programmation est essentiellement axée sur la chanson française des années 60 et 70 et s’adresse aux seniors. Elle reprend de grandes émissions de variétés des chaînes hertziennes nationales dans leur intégralité comme Le Palmarès des chansons, Numéro 1, Top A, Domino, Les Rendez-vous du dimanche, Formule 1, Cadet Rousselle, Têtes de bois et tendres années…, diffuse des vidéomusiques – près de 61% de sa programmation – et des scopitones tout au long de la journée, ainsi que des émissions propres comme Mélody juke-box (30’), présentée par Laurent Degruson. A partir du 6 octobre 2003, la chaîne a programmé une semaine spéciale en hommage à Jacques Brel, disparu il y a vingt-cinq ans, et a diffusé trois émissions de variétés qui lui étaient consacrées : Palmarès des chansons (1966), Rendez-vous avec…(1960) et Spécial Discorama (1966). LES ABONNÉS SERVICE Fun TV M6 Music MCM MCM Pop (ex MCM2) Mezzo Musique classique RFM TV Tchatche TV (ex 123 Sat) (4) Télé Mélody Trace TV (ex MCM Africa) Zik CÂBLE SATELLITE TOTAL PROGRESSION par rapport à 2002 209 566 1 253 315 1 462 881 11,9% 601 846 1 272 836 1 874 682 30,3% 1 334 641 134 847 189 624 2 162 651 2 160 439 1 445 932 3 497 292 2 295 286 1 635 556 5,7% 14,1% 4,2% 105 751 14 553 120 304 46,3% 397 991 2 204 442 2 602 433 9,7% 0 2 000 000 2 000 000 - 320 73 030 73 350 136,9% 4 000 2 420 000 2 424 000 21,3% 24 2 204 442 2 204 466 8,2% Malgré un nombre d’abonnés encore modeste, Télé Mélody a vu ses abonnements augmenter de façon significative en 2003, grâce à sa distribution, en option, par TPS. En 2002, Télé Mélody n’était distribuée que par CanalSatellite, en option. Musique classique a bénéficié d’une augmentation importante du nombre de ses abonnés sur le câble. La progression du nombre des abonnés de M6 Music est due notamment à son intégration dans le basique numérique de Noos. LE RESPECT DES OBLIGATIONS Protection de l’enfance Toutes les chaînes musicales déclarent disposer d’un comité de visionnage qui examine les programmes susceptibles d’être diffusés sur leur antenne et applique la classification établie (4) En 2002, le service Tchatche a déclaré avoir diffusé en clair et en numérique via le satellite Hot Bird VI et a précisé qu’un peu moins de 200 000 foyers étaient équipés pour le recevoir depuis la France métropolitaine 57 par le CSA. Le comité de visionnage du groupe Lagardère est commun aux trois chaînes: MCM, MCM Pop, MCM Top. Sur recommandation du comité de visionnage de M6 Music, trois vidéomusiques ont été interdites de diffusion pendant la journée et ont été diffusées à des horaires tardifs, adaptés à la protection du jeune public. Par lettre du 25 juin 2003, le Conseil a demandé à Fun TV et à MCM de veiller à la stricte application du 1er alinéa de l’article 5 du décret n° 90-174 du 23 février 1990 modifié, qui dispose que lors de la diffusion de bandes-annonces de films sortant en salle, leur incombe l’obligation de mentionner l’éventuelle restriction prononcée par le ministre de la Culture pour la sortie en salle des œuvres cinématographiques. Ces dispositions n’ont pas été respectées dans l’émission Comming soon, diffusée le 14 mars 2003 à 12h30 sur Fun TV ni lors de la diffusion des émissions Clap et Cinémascope, diffusées sur MCM le 12 mars 2003 respectivement à 14h45 et 20h15. D’autre part, par lettre en date du 2 juillet 2003, le Conseil a appelé l’attention de Fun TV et de MCM sur la nécessité de porter à la connaissance du public la classification des jeux vidéo, établie par le Syndicat des éditeurs de logiciels de loisir (SELL), tant dans les messages publicitaires que dans les émissions du programme. Le Conseil a demandé également à la chaîne d’adopter une signalétique et des horaires appropriés pour les jeux déconseillés aux mineurs ou comportant des images susceptibles de heurter le jeune public. Les œuvres audiovisuelles SERVICE Volume global (h) EUROPE EOF Obligation Diffusion Obligation Diffusion Fun TV 4 924 60% 65% 40% 47% M6 Music 8 137 60% 65% 40% 41% MCM 6 948 60% 63% 40% 41% MCM Pop (ex MCM2) 8 437 54% 77% 40% 43% Mezzo Musique classique 7 880 6 311 60% 60% 91% 99% 40% 40% 65% 92% RFM TV 5 138 60% 72% 40% 36% Tchatche TV (ex 123 Sat) 4 661 52% 52% 32% 43% Télé Mélody 5 333 60% 71% 40% 71% Trace TV (ex MCM Africa) 6 141 60% 61% 40% 49% Zik 4 211 60% 71% 40% 63% A l’exception de RFM TV qui ne respecte pas le quota d’œuvres audiovisuelles d’expression originale française et qui régresse même de 2 points par rapport à l’exercice précédent, tous les autres services remplissent leur obligation en matière de quotas. Musique classique est la seule chaîne à déclarer des taux près de 100% d’œuvres audiovisuelles européennes et d’expression originale française. En effet, la grande majorité des programmes diffusés par ce service sont produits par deux sociétés françaises indépendantes et ABsat. 58 Il est à noter que MCM Pop et Tchatche TV bénéficient d’une montée en charge pour le quota d’œuvres européennes. Alors que MCM Pop déclare un quota d’œuvres audiovisuelles européennes très supérieur aux 54% exigés, Tchatche TV le respecte de justesse. Œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute Pour la première fois en 2003, les chaînes du câble ont obligation de respecter des quotas d’œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute. Le décret n°90-66 du 17 janvier 1990 modifié prévoit en son article 14 qu’elles seront arrêtées dans les conventions qui ne sont pas toutes signées en 2004. Par ailleurs, certaines chaînes du câble ont fait part au Conseil de leur difficulté à calculer ces quotas aux heures de grande écoute, leur système informatique n’y étant pas encore adapté. Les œuvres cinématographiques SERVICE Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% MCM 34 104 62% 45% Mezzo 5 26 77% 31% Œuvres cinématographiques aux heures de grande écoute SERVICE Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% MCM 30 74 65% 46% Mezzo 4 4 75% 25% Seuls deux services musicaux ont diffusé des œuvres cinématographiques en 2003. La grande majorité des titres (30 sur 34 diffusés par MCM et 4 sur 5 diffusés sur Mezzo) ont été exposés aux heures de grande écoute. MCM a respecté les quotas d’œuvres cinématographiques européennes et d’expression originale française tant sur l’ensemble de la diffusion qu’aux heures de grande écoute. En revanche, sur Mezzo, les quotas d’œuvres cinématographiques d’expression originale française sont inférieurs aux quotas requis sur l’ensemble de la diffusion (-9) et aux heures de grande écoute (-15). Sur les cinq films diffusés par Mezzo, deux films étaient d’origine française (Comme les oiseaux de D. Delouche et Moïse et Aaron de Straub Huillet) et ils n’ont eu que 8 diffusions sur 26. Aux heures de grande écoute, un seul de ces deux films (Moïse et Aaron) a été exposé. 59 Par lettre du 10 février 2004, MCM a été informé de l’interprétation par le Conseil de l’article 7 du décret 90-66 du 17 janvier 1990 modifié, relatif à la diffusion d’œuvres cinématographiques aux heures de grande écoute. Dans cette lettre, le Conseil précisait qu’il « ne saurait admettre des pratiques qui aboutiraient à ce que seulement quelques minutes d’une œuvre cinématographique soient effectivement diffusées au sein de la tranche des heures de grande écoute ». Or, sur les 30 titres d’œuvres cinématographiques déclarés par MCM aux heures de grande écoute, 15 (ce qui correspond à 20 diffusions) ont commencé leur diffusion entre 22h22 et 22h30, 3 films et 4 diffusions ont été programmés à 22h30, alors que les heures de grande écoute sont fixées de 20h30 à 22h30 à l’article 7 du décret 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Les œuvres européennes au sens de la directive TSF SERVICE Œuvres européennes Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants Œuvres européennes récentes (-5 ans) émanant de producteurs indépendants Heures Quotas Heures Quotas Heures Quotas Fun TV M6 Music MCM MCM Pop (ex MCM2) Mezzo Musique Classique 6 269 5 744 5 555 6 695 7 690 6 258 78% 67% 68% 77% 91% 99% 2 411 4 827 3 952 6 485 6 839 30% 56% 48% 75% 81% 2 322 4 569 2 465 1 787 5 773 96% 95% 62% 27% 84% NC NC NC NC RFM TV Tchatche TV (ex 123 Sat) Télé Mélody Trace TV (ex MCM Africa) Zik 3 756 72% NC NC NC NC NC NC NC NC NC NC 5 399 3 227 68% 53% 5 399 2 826 68% 46% 547 2 826 7% 100% 2 985 71% NC NC NC NC Tous les services musicaux ont respecté le quota d’œuvres européennes au sens de la directive TSF. La grande majorité des quotas déclarés sont très supérieurs aux 50% exigés par la directive. Les deux chaînes dédiées à la musique classique diffusent très peu d’œuvres étrangères hors Europe (1% sur Musique Classique et 9% sur Mezzo). MCM Pop et Mezzo sont les deux chaînes qui font plus souvent appel aux producteurs indépendants. Publicité, parrainage et téléachat Des manquements en matière de publicité et parrainage ont été relevés par le Conseil sur l’antenne de Télé Mélody et Tchatche TV. Ayant constaté que deux émissions des années 60 diffusées en hommage à Jacques Brel en octobre 2003, Rendez-vous avec…et Discorama, présentées par un journaliste de Platine Magazine, étaient parrainées par ce titre de presse dans des conditions contraires aux stipulations du décret n°92-280 du 27 mars 1992 modifié relatives au parrainage, le Conseil a écrit à la chaîne le 13 février 2004 pour lui demander d’être plus vigilante à l’avenir. 60 Le Conseil a écrit au service Tchatche TV (ex 123 Sat), par lettre du 3 décembre 2003, pour lui indiquer qu’ : - il considère, en l’état de la réglementation française, que le recours à la pratique de l’écran partagé pour la diffusion de messages publicitaires n’est pas compatible avec la règle de séparation entre la publicité et le reste du programme telle que rappelée notamment à l’article 25 de sa convention « La société diffuse des messages publicitaires dans des écrans spécialisés ». Il a donc demandé au service de ne diffuser de messages publicitaires qu’en plein écran ; - il a été relevé la présence permanente sur l’antenne de marques de lots à gagner ainsi que la présentation de logos et sonneries téléchargeables, pour téléphones mobiles, dans les parties de l’écran entourant le flux vidéographique. Il a ainsi demandé au service que ces présentations, assimilables à de la publicité clandestine telle que définie à l’article 9 du décret n° 92-280 du 27 mars 1992 modifié, ne soient diffusées qu’à l’intérieur des écrans publicitaires ; - il a également constaté que Tchatche TV sollicite en permanence, par des incrustations à l’écran, les téléspectateurs pour qu’ils interviennent en envoyant des SMS surtaxés et que cette pratique est contraire aux termes de sa recommandation en date du 5 mars 2002. En effet, la référence hors écran publicitaire aux services audiotel, télétel et internet des chaînes se doit d’être ponctuelle et discrète et doit s’inscrire dans le prolongement direct du programme en cours de diffusion, ce qui n’était manifestement pas le cas en l’espèce. (Le Conseil a aussi demandé au service de se conformer aux termes de ladite recommandation qui s’applique à l’ensemble des parties de l’écran y compris celle réservée au flux alphanumérique) ; - il a été relevé que Tchatche TV a diffusé des extraits d’émissions et de publicités en langue étrangère, sans traduction, ce qui est contraire aux dispositions de l’article 23 de sa convention qui dispose que « la société veille, dans les émissions qu’elle diffuse, au respect de la langue française dans les conditions prévues à l’article 20-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée ». Le groupe AB a déclaré dans son bilan pratiquer le parrainage sur Zik, ce qui nécessitera un contrôle de la part du Conseil. En effet, cette chaîne ne propose aucune émission et le décret 92-280 du 27 mars 1992 modifié stipule que seules les émissions peuvent être parrainées. Information du Conseil Par délibération du 2 décembre 2003, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé, en application de l’article 21 de la convention conclue pour les services Musique classique et RFM TV, d’engager une procédure de sanction à l’encontre de la société ABsat éditrice de ce service, en ce qu’elle ne lui aurait pas communiqué les programmes trois semaines au moins avant leur diffusion. 61 SERVICES CONSACRÉS À LA FICTION LES PROGRAMMES Huit services ont été principalement consacrés à la fiction. AB1, service édité par le groupe AB, est dédié principalement aux séries et mangas et a poursuivi en 2003 une programmation identique à celle de l’année passée. Des séries, le plus souvent américaines et françaises, composent la grille. Robocop, L’Invincible, Superboy, Friends (les soirées du samedi lui sont dédiées à compter de la rentrée de septembre), Tous les poids sont rouges, Les Jumelles de Sweet Valley, Bad Girls (série déconseillée aux moins de 12 ans se déroulant dans une prison pour femmes)… pour les séries américaines. De grands « classiques » d’AB Productions, notamment la nuit, comme : Hélène et les garçons, Le Miel et les Abeilles, La Philo selon Philippe, Salut les musclés, Les Filles d’à côté, Le Miracle de l’amour… pour les séries françaises. Des fictions, principalement américaines, sont également à l’antenne les lundis, mardis et mercredis à 20h45 avec de l’action et de l’aventure (ex : La Vengeance d’une mère, L’École de la vie, Piège dans l’espace…) et des films ( « Kitch mais cultes » selon la présentation qui en est faite par la chaîne) le jeudi à 20h45 (Bons Baisers à lundi de Michel Audiard, Sérieux comme le plaisir de Robert Benayoun, Le Permis de conduire de Jean Girault…). Des magazines alimentent aussi la grille comme Ultra nostalgie, Jerry Springer Show (Universal) du lundi au vendredi à 20 heures et le dimanche soir de 20 heures à 22h30, One Up (Game Production) du lundi au vendredi à 14h25. AB1 diffuse, par ailleurs, chaque jour des séries animées japonaises : Ranma1/2, Dragon Ball, Dragon Ball Z, Dragon Ball GT, Juliette je t’aime, Gi Joe, Les Chevaliers du zodiaque, Cobra… La grille comprend enfin des séries documentaires : Bleu, blanc, rap (6x26 minutes) sur l’histoire du rap français ; Une vie de DJ’s qui présente une série de portraits des plus grands DJ’s du moment. Il est relevé en 2003 que AB1 ne programme plus d’émission de téléachat sur son antenne. Le service AB4, édité par le groupe AB, a diffusé ses programmes à compter du 28 octobre 2002 et ce à destination principalement du marché belge où il est distribué par câble et en France auprès des 14 000 foyers abonnés au bouquet ABsat. Le service a été retiré de ce bouquet en octobre 2003 et a demandé la résiliation de la convention conclue avec le Conseil. 63 Ce service est défini dans sa convention comme étant destiné à diffuser « une programmation puisée particulièrement dans le patrimoine des télévisions françaises et européennes ; elle est diversifiée en termes de programmes (documentaires, œuvres audiovisuelles de fiction, œuvres cinématographiques, jeux…) et des thèmes abordés ». Parmi les séries diffusées, des sagas familiales (Dans un grand vent de fleurs, Les Cœurs brûlés, Sentiments…), des enquêtes policières (Les Brigades du tigre, L’As de la crime, Soko brigade des stups…) et les séries d’AB Productions (Salut les musclés, Les Filles d’à côté, Premiers baisers…). Le service a programmé quelques films, le mardi soir, comme Les Magouilleurs, La Petite Fille au bout du chemin, Jacknife ; des pièces de théâtre dont certaines mettent en scène de grandes œuvres de la littérature française et des documentaires, principalement européens, sur les voyages et le monde animalier (Trains de luxe, Destins de fauves, Vétos, aventures dans l’Ouest sauvage…). Enfin, la grille est complétée par des émissions matinales quotidiennes de téléachat (trois heures chaque jour) et une case « érotique » chaque soir vers 23 heures. Aucune production exclusive n’a alimenté l’antenne d’AB4. Comédie est un service du groupe Pathé qui diffuse des fictions, des spectacles, des séries consacrés au genre humoristique. Jusqu’en septembre, la programmation a été sensiblement la même que les années précédentes avec des séries cultes comme Happy Days, Papa Shultz, Ma tribu, Tout le monde aime Raymond, Drew Carey show, l’intégrale de la série Palace de Jean-Michel Ribes, du théâtre avec la diffusion de la pièce de Jean Poiret Joyeuses Pâques, de Monsieur Chasse. Des journées spéciales ont été consacrées à des humoristes comme Axelle Laffont, Franck Dubosc, Stéphane Guillon, Mouss Diouf, Patrick Bosso… Une nuit South Park, avec quinze épisodes diffusés en VOST, a été proposée. L’émission La Grosse Décision qui avait remplacé l’émission quotidienne en direct des débuts de la chaîne La Grosse Émission a également été supprimée en mai d’autant que le Conseil ne l’avait pas reconnue comme œuvre. A partir d’octobre des nouveautés sont apparues dans la grille : La Starloose Academy a parodié chaque jour l’émission quotidienne de La Star Academy 3 diffusée la veille sur TF1 ; Demandez le programme, magazine d’actualité hebdomadaire de 26 minutes a changé d’animatrice, Anne Depétrini rencontrant une personnalité avec laquelle elle s’entretient en tête à tête ; Comédie ! Café, émission mensuelle, s’est consacrée à la recherche de nouveaux talents ; Tous les dimanches à 20h50, une nouvelle case a été programmée Le dimanche ça déconne avec les meilleurs moments d’émissions de télévision comme Tous au club, Coucou c’est nous, les caméras cachées de Jean-Yves Lafesse, un remontage des sketchs des Robins des Bois ; 64 Le samedi, Comédie a repris en exclusivité la diffusion hebdomadaire du show mythique Saturday night live en VOST avec une sélection des meilleures émissions cultes des années 70 et 80 avec chaque mois une émission totalement inédite, et toujours The Late Show David Letterman en VOST. De nouvelles séries ont également enrichi la grille : Shérif fais moi peur série américaine (1979 à 1985) ; Mes pires potes série produite et coécrite par Nagui ; Eva Mag avec Chantal Lauby ; Celeb, série britannique diffusée en VOST ; Bush Président, série américaine diffusée en VOST. Une nouvelle case le mercredi à 20h50 a fait la place aux spectacles d’humour avec Anne Roumanoff, Titoff, Franck Dubosc, Patrick Bosso, Dieudonné, Christophe Alévêque ainsi qu’à des pièces de théâtre récentes comme Théâtre sans animaux de Jean-Michel Ribes. En matière de cinéma, trois films différents par semaine ont été proposés. Le lundi était consacré au cinéma français, le jeudi au cinéma hollywoodien. Un nouveau magazine Ça déconne au ciné a relaté l’actualité cinématographique de l’humour, avec des interviews exclusives, des extraits et bandes-annonces des sorties en salle et en DVD, des reportages sur les coulisses des tournages. Festival, chaîne du groupe France Télévision, a proposé comme les années précédentes des œuvres de fiction du patrimoine à majorité européennes et d’expression originale française, ainsi que du théâtre. Des feuilletons cultes ont été diffusés : Arsène Lupin avec Georges Descrières, Jacquou le croquant, Splendeurs et misères des courtisanes, Mazarin, Les Thibault, Au nom de tous les miens, Chéri Bibi, Lagardère et, en théâtre, La Nuit des rois de Shakespeare, Ruy Blas de Victor Hugo, On ne badine pas avec l’amour, Le Jeu de l’amour et du hasard, La Double Inconstance, Le Mariage de Figaro… Festival a repris la diffusion du Théâtre de la jeunesse de Claude Santelli restauré par l’INA en collaboration avec Festival. Festival a rendu hommage au réalisateur Maurice Pialat en diffusant La Maison des bois, feuilleton télévisé de sept épisodes tourné en 1970 et 1971, ainsi qu’à Audrey Hepburn, René Clair, Françoise Rosay, Jean Carmet, Maria Félix, Christine Gouze-Rénal, Dirk Bogarde, Marilyn Monroe. Des soirées « coup de cœur » ont été consacrées à Jacques Deray, à Pierre Fresnay, à JeanClaude Brialy, à Jean-Claude Drouot avec la série culte Thierry la Fronde, à Richard Berry. Cinq soirées spéciales ont été dévolues à la guerre d’Algérie, composées de films et de documentaires, notamment ceux de Patrick Rotman déjà diffusés sur France 3 et une soirée sur le thème de la Guerre et du cinéma avec le documentaire de Pierre Schoendoerffer La Section Anderson, et R.A.S d’Yves Boisset. En juin Festival a fêté ses sept ans avec la diffusion du film 7 ans de réflexion avec Marilyn Monroe, Les 7 péchés capitaux et 7 années, un court métrage de Virginie Apiou. 65 Des soirées « écrans du monde » ont été dédiées à des programmes étrangers notamment avec un téléfilm espagnol sur la vie de Goya, de Federico Garcia Lorca, un feuilleton fantastique danois inédit en VOST, Les Sept Élus, et Cercueil, amour et loterie, mini-série italienne. Festival a été partenaire du Festival de la fiction qui a eu lieu à Saint Tropez en septembre et y a consacré une soirée à l’antenne. En octobre soirée Souvenirs, Souvenirs dédiée à Jacques Brel avec un film de cinéma Le Bar de la fourche et un court métrage consacré à Jean Cocteau et Édith Piaf. Un hommage à Jean Yanne a été programmé avec la diffusion de la série Le Champ dolent d’Hervé Baslé. Pour l’anniversaire de l’assassinat de John Kennedy, le téléfilm Marina Oswald a été diffusé. La chaîne a aussi traité le thème de la science-fiction fantastique avec Noires sont les galaxies et Tout spliques étaient les Borogoves. A l’occasion des fêtes de Noël, Festival a diffusé, en avant-première, une comédie musicale, création d’Alfredo Arias, Concha bonita avec Catherine Ringer. Festival a aussi participé à la restauration d’œuvres comme La Famille Cigale, avec Carole Bouquet à ses débuts, et Le Cœur au ventre. En septembre la chaîne Canal Jimmy, éditée par Multithématiques, a changé de nom pour devenir Jimmy. Dès octobre, Jimmy a modifié sa programmation pour renforcer son positionnement de chaîne de séries, notamment américaines, inédites et exclusives : Curb Your Enthusiasm (comédie HBO), The Wire (HBO), The Shield (1ère saison en première exclusivité), Entreprise, Dead Like me, Friends (saison 9), Six Feet under (saison 3), NYPD Blue (saison 10). La grille s’organise désormais en soirées thématisées (à la façon de TF6 et de Série Club) : Jimmy polar le lundi, Jimmy Comédie le mardi, Jimmy S F le mercredi, Jimmy Cinéma le jeudi, Jimmy Fantastic le vendredi, Jimmy Succès le samedi et Jimmy inédit le dimanche avec une version multilingue en première partie de soirée et en VOST à 22h30. Série Club a fêté ses dix ans avec une programmation exceptionnelle du 17 au 26 mai 2003. La chaîne s’est dotée pour la circonstance d’un habillage spécifique (signé Ostra Delta) et a diffusé en avant-première le pilote de la série John Doe et une interview exclusive de la star de la série Angel. Après avoir été une chaîne de catalogue avec une programmation de séries cultes (Chapeau melon et bottes de cuir, Le Saint…), puis des séries en VOST (Twin Peaks, Oz…) à une époque où peu de chaînes du câble et satellite s’y risquaient, puis des séries en exclusivité totale, notamment Macho Man, Farscape et Son of the Beach, la chaîne est devenue une sorte de généraliste de la série avec la volonté de faire de « l’événementiel » en diffusant par exemple chaque année les Screenings, une opération emblématique de l’identité de Série Club, de grands classements des séries préférées des Français et, à la rentrée de septembre 2003, la saison 7 inédite de Buffy. 66 Série Club diffuse désormais, le week-end et en première partie de soirée, des séries françaises qui ont été des succès sur le hertzien (Docteur Sylvestre, Maître Da Costa…). La programmation de TF6 n’évolue pas en 2003 en raison du succès d’audience qu’elle rencontre. La grille reste articulée autour de cinq points majeurs : le cinéma avec une offre de films ayant eu de gros succès en salle (Starship, Troopers, Nuits blanches à Seattle…) ; des séries inédites en VF (Angel, saison 4, Les Anges de la nuit, produite par les créateurs de Smallville, Witchblade, saison 2, Coldfeet, saison 5…) ; des grandes fictions (Dinodoptia, Secrets de femmes, avec Sharon Stone, Une fille de trop, avec Mila Jovovitch…) ; de la musique avec le Hit TF6 et Ultrafrais ; enfin du divertissement avec la reprise du jeu Le Menteur présenté par Frédéric Joly (Ego Production). 13ème Rue, chaîne du groupe Universal, consacrée au genre policier, au suspens et au paranormal a eu une politique d’acquisition d’œuvres européennes et françaises malgré les nombreuses contraintes du marché des droits et le refus de certaines chaînes hertziennes de céder leurs droits pour privilégier les services de leur groupe. 13ème Rue a cependant pu acquérir des séries comme Maître Da Costa, Inspecteur Lavardin, Le Lyonnais, Nestor Burma, Kléber, Novacek, Dossiers disparus, Chercheurs d’héritiers, réussissant ainsi à approvisionner une case de première partie de soirée hebdomadaire. Elle a aussi accru son soutien à la production et à la diffusion de courts métrages français avec la diffusion de 45 titres différents, soit 2 068 heures de programmation et donc près de 6 heures par jour. En février, un hommage a été rendu à Georges Simenon à l’occasion du centenaire de sa naissance. En avril, la chaîne a été partenaire officiel du Festival du film policier de Cognac et a proposé un week-end spécial avec un plateau animé par Olivier Minne et de nombreux invités du festival, acteurs, réalisateurs ou membres du jury. En mai à l’occasion du Festival de Cannes, la chaîne a programmé une soirée spéciale Mort suspecte à Hollywood. Une soirée a été consacrée à Catherine Deneuve et une autre aux films noirs des années 60. En juin, 13ème Rue a fait appel à des étudiants du DESS communication audiovisuelle de Paris I, du CFJ et de l’ESRA pour réaliser une émission sur les témoins gênants. Le 13 juillet, pour le 13e jour, une soirée spéciale « Catastrophes météorologiques » a été présentée par Catherine Laborde avec un téléfilm et un documentaire inédit Sous la menace du ciel. Le 13 août a eu lieu une autre soirée spéciale « Au feu » en hommage aux pompiers, présentée par Valérie Payet et le 13 septembre encore une soirée spéciale « Sauvetages » présentée par Florence Dauchez avec deux documentaires inédits coproduits par 13ème Rue dans la collection des Hommes d’honneur. A partir de septembre, trois nouveaux rendez-vous ont enrichi la grille : Dossier 13, le vendredi à 19h50 en remplacement de Dossier noir ; Séance 13 a changé de formule avec la présentation de toute l’actualité du cinéma d’action, du polar du fantastique, de l’horreur et chaque semaine un gros plan sur un film, des interviews et des micro-trottoirs ; Courts au 13 le lundi à minuit, une sélection des meilleurs courts métrages avec des invités acteurs de cinéma comme Lorant Deutsch, Marion Cotillard, Sagamor Stévenin, Gérard Darmon ; 67 Et aussi Soyez prudents, programme court avec Tom Novembre en médecin légiste et des invités comme Kad et Olivier, Dieudonné, Mathilda May, Soren Prévost tous les jours à 20h45 ; Homicide, série policière de référence des années 90 ; Chips, série remasterisée d’un tandem de deux policiers à moto ; la série fantastique Sliders ; New York district saison 12 inédite. En matière de cinéma, une soirée spéciale Kassovitz avec interview, le film Regarde les hommes tomber, le court métrage Assassins puis le film Assassins et le reportage sur le film ont été programmés ainsi qu’une soirée dédiée à Sophie Marceau avec deux films Descente aux enfers et L’Amour braque ; une soirée spéciale Guillaume Nicloux à l’occasion de la sortie en salle de son nouveau film Cette femme-là avec Josiane Balasko. Un cycle remake avec trois films britanniques de 1978 Une femme disparaît, Le Grand Sommeil, Les 39 marches a été proposé. En décembre une semaine spéciale New York a été programmée à l’occasion de l’arrivée de la série New York 911, avec la diffusion de deux documentaires sur le fonctionnement du 911 et sur les quartiers sous haute surveillance et la diffusion du documentaire Twin Towers. 13ème Rue a notamment coproduit : Des hommes d’honneur, avec le ministère de la Défense et Memento prod, une collection de documentaires inédits, portraits d’hommes et de femmes au cœur des armées françaises ; Trouille de star, inédit d’une minute, produit par 13ème Rue où diverses personnalités livrent leurs plus grandes frayeurs au cinéma ; Mission : Spy girls et Spy girls ; Soyez prudents avec Tom Novembre, programme court de 210 épisodes ; Chambre de la peur, fiction dans laquelle des invités dévoilent leur peur ; Paroles de flic avec un policier qui raconte les moments les plus intenses de sa carrière. Dans le cadre des soirées 13, diffusées le 13 de chaque mois, 13ème Rue a coproduit des documentaires de 26 ou 52 minutes comme Maigret : le discours de la méthode, Témoins gênants, Sous la menace du ciel, Le Clan des Marseillais, Partis sans laisser d’adresse. LES ABONNÉS SERVICE CÂBLE SATELLITE PROGRESSION par rapport à 2002 2 904 316 + 8% 14 000 - 2 914 039 + 7,5% AB1 497 527 AB4* - Jimmy 802 294 Comédie 820 006 2 296 583 3 116 589 +18,9% Festival 236 112 3 426 263 3 662 891 +156 % Série Club 888 194 1 264 711 2 152 905 + 29,5% 830 701 1 544 560 2 375 261 + 42,9% 2 457533 2 720 370 +8,8 % TF6 262 837 13ème Rue * Service diffusant depuis octobre 2002. 2 406 789 TOTAL 14 000 2 111 745 Festival affiche une progression spectaculaire due à sa reprise sur CanalSatellite et NC Numéricâble. 68 TF6 déclare plus de 700 000 nouveaux foyers abonnés par rapport à l’année précédente dont plus de 80 % sur le câble (réseau UPC principalement). LE RESPECT DES OBLIGATIONS Protection de l’enfance Le service AB1 ayant diffusé le programme intitulé Jerry Springer Show, chaque jour à 20 h et les samedis et dimanches à la mi-journée, alors que l’émission est déconseillée aux moins de 12 ans, le Conseil lui a adressé une lettre, le 25 juin 2003, pour lui indiquer que les horaires de diffusion n’étaient pas adaptés aux impératifs de protection du jeune public tels qu’inscrits dans la convention de la chaîne. AB1 a, depuis lors, décidé de ne programmer à ces horaires que les numéros « déconseillés aux moins de 10 ans » et de créer une case après 23 h dédiée aux épisodes « déconseillés aux moins de 12 ans ». Après la diffusion d’un message publicitaire en faveur d’un DVD pornographique, à plusieurs reprises entre 23 h et une heure du matin le 13 mars 2003, sur l’antenne de AB1, une lettre a été adressée au service, le 25 juin 2003, pour lui indiquer que cette pratique est contraire au principe de protection de l’enfance, d’autant plus qu’elle intervient sur une chaîne qui n’est pas autorisée à diffuser des programmes de catégorie V. La chaîne Festival ayant diffusé les documentaires de Patrick Rotman sur la guerre d’Algérie avec une signalétique de catégorie 2, le Conseil lui a adressé une lettre, le 8 décembre, pour lui indiquer que, lors de la diffusion sur France 3 en 2002 de ces documentaires, il avait estimé qu’une signalétique de catégorie 3 était nécessaire. Le Conseil a donc demandé à la chaîne d’appliquer cette signalétique et les horaires y afférant dans le cas d’une autre diffusion. Une lettre a été adressée au service Jimmy, le 8 octobre 2003, pour lui indiquer que le Conseil avait examiné les trois documents proposés dans le cadre de la soirée intitulée Faut-il interdire le porno ?, diffusée le 20 mars à 20h45, et que de par la nature du sujet, les images elles-mêmes et l’absence de distance apportée au discours des tenants de l’industrie pornographique, le troisième et dernier document, intitulé Ovidie, rencontre avec une hardeuse féministe, aurait dû être diffusé avec une signalétique de catégorie 4. Le lundi 18 août 2003 à 20h50, TF6 a diffusé le téléfilm américain Shining en accompagnant la première partie d’une signalétique de catégorie 2 et la seconde d’une signalétique de catégorie 3. Dans un souci de cohérence à l’égard du public auquel la signalétique est destinée, le Conseil a adressé une lettre au service, le 24 octobre 2003, pour lui indiquer qu’il considère qu’il n’est pas souhaitable de donner une signalétique différente à chaque partie d’une œuvre dès lors qu’elles ne sont pas indépendantes l’une de l’autre mais indissociables et diffusées au cours d’une même soirée. 13ème Rue a informé le Conseil que son Comité de visionnage se réunissait tous les mois et avait exercé une vigilance accrue au moment de la seconde guerre du Golfe. L’épisode Vengeance d’un vétéran, de la série New York Undercover, qui mettait en scène un ancien combattant de la première guerre du Golfe a ainsi été déprogrammé. 69 Les œuvres audiovisuelles SERVICE Volume global (h) EUROPE EOF Obligation Diffusion Obligation Diffusion AB1 7 015 60% 56% 40% 47% AB4 3 887 60% 79% 40% 46% Comédie 7 181 60% 69% 40% 61% Festival 4 743 6 972 60% 60% 85% 46% 40% 40% 75% 40% TF6 7 645 7 345 60% 60% 60% 58% 40% 40% 40% 40% 13ème Rue 7 837 60% 61% 40% 44% Jimmy Série Club Sur l’exercice 2003, tous les services ont respecté leur quota de diffusion d’œuvres audiovisuelles d’expression originale française. Les services TF6 et AB1 présentent un léger déficit de leur quota européen (de 2 points pour le premier et de 4 points pour le second). Jimmy, comme en 2002, ne respecte pas son quota européen (déficit de 14 points). Le service a déjà fait l’objet en 2000 d’une procédure de sanction pour ce motif. 13ème Rue qui avait fait l’objet d’une procédure de sanction sur les exercices 2000 (EUR 37 %, EOF 22 %) et 2001 (EUR 46 % EOF 26 %) a encore fait des progrès sur 2003 puisqu’elle dépasse même les exigences de la réglementation. Œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute Pour la première fois en 2003, les chaînes du câble ont obligation de respecter des quotas d’œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute. Le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié prévoit en son article 14 qu’elles seront arrêtées dans les conventions en cours de négociation (Juillet 2004). Par ailleurs, certaines chaînes du câble ont fait part au Conseil de leur difficulté à calculer ces quotas aux heures de grande écoute, leur système informatique n’y étant pas encore adapté. Les œuvres cinématographiques SERVICE Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% AB1 49 95 61% 49% AB4 79 130 66% 44% Comédie 99 191 54% 46% Festival 30 168 92% 62% Jimmy 49 64 53% 41% 0 - - - TF6 183 191 60% 42% 13ème Rue 111 178 58% 40% Série Club 70 Œuvres cinématographiques aux heures de grande écoute SERVICE Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% AB1 37 43 58% 42% AB4 79 121 64% 46% Comédie 95 95 49% 44% Festival 27 51 90% 63% Jimmy 44 44 45% 30% Série Club 0 - - - TF6 127 130 60% 42% 13ème Rue 76 106 59% 40% On constate sur la chaîne Comédie une baisse significative du quota d’œuvres cinématographiques européennes qui était au-delà de l’exigence réglementaire en 2002 (EUR : 64%, EUR/HGE : 63%). Jimmy n’atteint son quota d’œuvres cinématographiques d’origine européenne ni sur l’ensemble de la diffusion (déficit de 7 points) ni aux heures de grande écoute (déficit de 15 points). Dans les deux cas, il est en régression par rapport à l’année précédente (ensemble de la diffusion : 58% ; HGE : 47%). Le quota d’œuvres d’expression originale française sur l’ensemble de la diffusion est atteint, avec une progression de 9 points (2002 : 32%). En revanche, ce quota est en déficit de 10 points aux heures de grande écoute, bien qu’il ait progressé de 8 points par rapport à l’exercice précédent. Festival est toujours bien au-delà des exigences réglementaires mais son quota d’œuvres cinématographiques d’expression originale française baisse, la chaîne s’ouvrant à des œuvres de patrimoine étrangères, notamment américaines. 13ème Rue qui avait fait l’objet d’une procédure de sanction pour non-respect des quotas cinéma en 2000 a depuis amélioré ses quotas d’année en année puisqu’en 2003 ils sont pratiquement atteints pour les œuvres européennes et atteints pour celles d’expression originale française, également aux heures de grande écoute. Œuvres européennes au sens de la directive TSF SERVICE Œuvres européennes Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants Heures Quotas Œuvres européennes récentes (-5 ans) émanant de producteurs indépendants Heures Quotas Heures Quotas AB1 4 050 56% NC NC NC AB4 3 203 82% NC NC NC 9,75% 1 NC Comédie 5 270 61% 1 Festival 4 054 75% 3 869 71% 619 16% Jimmy 3 572 44% 1 561 19% 789 51% Série Club 4 599 60% 1 521 20% 500 33% TF6 4 564 59% 2 099 27% 1 219 58% 5 357 63% 4 451 53% 2 530 57% 13 ème 1 Rue Par rapport au budget de programmes. 71 1 NC 1 63,2% Publicité, parrainage et téléachat Aucune infraction n’a été relevée dans les programmes visionnés. A partir du 5 avril, la chaîne Festival a programmé des émissions quotidiennes de téléachat. Information du Conseil Par délibération du 2 décembre 2003, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé : - en application de l’article 21 de la convention conclue pour le service AB1, d’engager une procédure de sanction à l’encontre de la société ABsat éditrice de ce service, en ce qu’elle ne lui aurait pas communiqué les programmes trois semaines au moins avant leur diffusion ; - après avoir constaté que les relevés des œuvres audiovisuelles diffusées en 2002 par le service AB1 étaient incomplets et ne permettaient pas au Conseil de contrôler le respect des obligations auxquelles étaient tenue la société, le Conseil a décidé de mettre en demeure la société ABsat en tant qu’éditeur du service de se conformer à l’avenir aux dispositions de l’article 19 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée et aux stipulations de l’article 20 de la convention conclue avec le Conseil, sous peine d’encourir les sanctions prévues aux articles 42-1 et suivants de la loi. Pour l’exercice 2003, l’examen des documents communiqués par la société révèle de sensibles améliorations. Cependant ces documents ont été transmis avec un retard très important. 72 SERVICES À CARACTÈRE DOCUMENTAIRE L’offre de services à caractère documentaire reste stable en 2003. Avec 12 chaînes, comme l’année précédente, les chaînes documentaires, conjointement avec les chaînes musicales qui comptent 12 chaînes également en 2003, sont en troisième place de l’offre thématique sur le câble et le satellite, après le cinéma et la jeunesse(1). Ma Planète, nouvelle chaîne dédiée à la découverte et à la connaissance, lancée le 5 novembre et créée par Multithématiques, s’adresse plus particulièrement à la famille et aux enfants de 7 à 15 ans et sera traitée dans la thématique jeunesse. Parmi les 12 chaînes documentaires, on distingue des chaînes généralistes : Planète, Odyssée, Encyclopédia et des chaînes consacrées à une thématique : deux à la chasse et à la pêche, deux au voyage et au tourisme, deux à l’Histoire, une au monde animalier, une à la science et une à la mer. Cinq sont éditées par ABsat : Animaux, Chasse et Pêche, Encyclopédia, Escales, Toute l’histoire ; quatre par Multithématiques : Planète, Planète Future, Planète Thalassa (avec France 3) et Seasons ; une par le service public et Pathé : Histoire; une par le groupe Pathé : Voyage et une par le groupe TF1 : Odyssée. Chaînes de second marché, elles offrent aux téléspectateurs la possibilité de revoir des programmes que les chaînes hertziennes nationales ne proposent plus. Leurs grilles sont donc essentiellement composées de documentaires en rediffusion. Peu nombreux sont les programmes inédits et elles pratiquent la multidiffusion. Planète a été la seule chaîne documentaire sélectionnée en 2002 pour être diffusée dans l’offre payante de la TNT. LES PROGRAMMES Les documentaires généralistes Créée en 1988, Planète (Multithématiques) se considère comme la pionnière des chaînes thématiques du câble et la référence en matière de documentaire. Elle s’adresse à un large public de « 0 à 99 ans » et propose une programmation diversifiée et de qualité. Des nombreuses soirées spéciales consacrées à un seul thème sont programmées : Conflit israélien-palestinien ; Le drame du tourisme sexuel ; Brutalités policières aux États-Unis ; Chili ; Ballet russe ; Emir Kusturica ; Culturisme ; Serpents ; Cheval, ainsi que des semaines spéciales (les soirées du lundi au vendredi) : Égypte ; Sexe, corps et désir ; Vacances ; Les Aventuriers de l’extrême ; Le Cauchemar américain ; Monarchie, le poids de la couronne ; Frédéric Wiseman ; Attentions destins! (1) Sur un total de 97 chaînes conventionnées au premier octobre 2003. 73 La grille de rentrée a quelque peu modifié l’organisation thématique en soirées, tout en conservant « les incontournables de sa programmation » : - le samedi - les grands moments de l’histoire le dimanche - les avions le jeudi - les portraits. Le mardi garde également sa thématique, les essentiels. Dans cette case, Planète propose des documentaires événements et des sujets diversifiés. Les nouveaux rendez-vous dans la grille de rentrée, le soir, sont : - le lundi - faits de sociétés le mercredi - enquêtes le vendredi - réalité. C’est dans la case du vendredi que la chaîne programme des « docu soaps » et des « docuréalités ». Ils sont diffusés en deux temps : par épisode en avant-soirée du lundi au vendredi et dans leur intégralité le vendredi soir. Planète n’a programmé qu’une œuvre cinématographique : Roger et moi de Michael Moore, œuvre américaine. Planète propose également des documentaires ou des séries documentaires qu’elle coproduit. En 2003, la chaîne a diffusé ses coproductions inédites : Entre deux fronts ; Krone, l’Autriche entre les lignes ; L’Odyssée de l’espèce et L’Odyssée de l’espèce : le making of; Space ladies, embarquement différé ; Irak, la guerre dans les médias ; Luis, un prince au parc ? L’autre chaîne documentaire à vocation généraliste, Odyssée (TF1) s’adresse également à un public large et familial et propose une offre documentaire variée. En 2003, elle a restructuré sa grille, qui est toujours axée sur sept thématiques, et l’a rendue plus lisible aux téléspectateurs. La programmation est verticale en soirée ( à chaque soir de la semaine est associé un thème récurrent) : - le lundi - vivre en France(2) le mardi - nature sauvage le mercredi - histoire du monde le jeudi - aventure extrême, le vendredi - les spéciales d’Odyssée le samedi - voyage sans frontières le dimanche - arts et spectacles. Dans la journée, la programmation est horizontale. A une heure donnée, du lundi au vendredi, ces thématiques sont reprises : à 9h - arts et spectacles, à 10h - vivre en France, à 11h - les spéciales d’Odyssée…. Odyssée diffuse essentiellement des documentaires et des séries documentaires, mais également de magazines : Docs et débats animé par Gérard Carreyrou chaque dernier (2) Auparavant Pays de France, cette case a changé d’intitulé en octobre 2003. 74 vendredi du mois, est composé d’un ou deux documentaires et d’un débat en plateau avec des invités ; Nature sauvage, des documentaires présentés par Elsa Vecchi sur les trésors de la faune et de la flore ; Histoire du monde, présenté par Catherine Falgayrac sur les grands thèmes de l’Histoire. Voyage sans frontières, présenté par Samantha Ramsamy sur d’autres cultures, d’autres mode de vie ; Vol de nuit, magazine littéraire de Patrick Poivre d’Arvor repris de TF1, ainsi que Ushuaia nature de Nicolas Hulot. Mais, Odyssée a aussi innové quant au format et a développé la production de programmes de courte durée : Périls dans la demeure de Robert Werner sur les menaces qui touchent le patrimoine français (5 minutes), Histoire de Saisons de Jean-Pierre Fleury (5 minutes), Elégance de Viviane Blassel, les coulisses de la mode et ses tendances (10 minutes). Odyssée coproduit un grand nombre de documentaires : Il était une fois la 2CV, d’André Anosse ; Yves Saint-Laurent : un hymne à la femme, de Jean Luret ; Pakistan la poudrière, de Jean Castarede et Antonia Rodos ; Bébés animaux, série documentaire de 52 minutes ; Drancy dernière étape avant l’abîme, de Cécile Cliarval ; Les Amants de Versailles, de Thierry Fournet et Patrick Schmidt ; L’Affaire Dominici, de Jean-Charles Deniau et Madeleine Sultan. La chaîne a programmé des soirées spéciales : Jean Moulin, une affaire française le 8 février dans le cadre d’Histoire du monde, diffusion du documentaire suivi d’un débat en plateau ; un Docs et Débats consacré à la mémoire de Pierre Bérégovoy le 1er mai ; Coup d’état au Chili, le 11 septembre, date anniversaire ; Spécial Algérie : L’année de l’Algérie, le 14 novembre ; L’Affaire Dominici le 28 novembre, présentation du documentaire inédit et d’un débat ; Sur les terres des dinosaures, l’incroyable aventure de Bigal, un documentaire inédit et son making of, le soir de Noël. Encyclopédia (ABsat), chaîne de la connaissance, diffuse essentiellement des documentaires unitaires ou en séries. Tout en proposant différentes thématiques : découverte, société, notre monde, elle privilégie les domaines scientifiques, technologiques et environnementaux. Tous les thèmes de la science sont abordés : la médecine, l’espace, les sciences naturelles, la physique-chimie… Un sujet d’actualité est traité à travers son magazine mensuel de 26 minutes sur la vulgarisation scientifique, Au cœur de la science, animé par Michel Chevalet, composé d’entretiens et de reportages. Des séries documentaires ou des documentaires inédits ont été diffusés par la chaîne en 2003, tels que L’Histoire des transports (8x52 minutes), Des Bébés parfaits (3x52 minutes), Profil criminel (6x52 minutes), La Recherche au quotidien (26x26 minutes), Cyborg City ! (49 minutes), L’Histoire du transistor (56 minutes), L’Univers de Stephen Hawking (50 minutes). Les documentaires thématiques - La thématique animalière Les documentaires animaliers sont présents dans les programmes de nombreuses chaînes, mais Animaux (ABsat) est la seule chaîne entièrement dédiée au monde animal. L’éventail des thèmes est très large : l’animal domestique et sa relation avec l’homme, les animaux sauvages, exotiques et leur environnement, les animaux aquatiques et les différentes espèces d’oiseaux. 75 La sauvegarde des espèces menacées est un combat de la chaîne, avec son animateur Alain Bougrain Dubourg. Il présente un magazine Au nom de la faune, un rendez-vous bimensuel, composé de reportages et, depuis la rentrée 2003, Le journal de la faune, diffusé un dimanche sur deux à 18h30 et composé de différentes rubriques : actualité nature, en bref, enquête, revue de presse, agenda. Par ailleurs, la chaîne programme des documentaires unitaires ou en séries consacrés à la protection des animaux : Projet Noah qui a pour objectif la réintroduction des éléphants sauvages en Angola, W.S.P.A., les sauveteurs de la dernière chance, SOS urgences animales. Animaux a programmé des semaines spéciales sur une seule thématique : Les Grands Singes, Les Ours, L’Intelligence animale, Des animaux et des stars, ainsi que des séries documentaires comme Destins de fauves, Un Homme, un animal, La Vie à deux, La Nature à votre porte, Impressions sauvages, Chroniques de l’Afrique sauvage. - La thématique chasse et pêche Lancés la même année (1996) à quelques mois d’intervalle, les deux services dédiés à cette thématique ont des programmes similaires et s’adressent au même public : Seasons (Multithématiques) et Chasse et pêche (ABsat). Seasons se définit comme la chaîne des chasseurs, des pêcheurs et des terroirs. Sa grille a été repensée à la rentrée 2003 autour de rendez-vous bien identifiés en soirée à 20h30 : Rendez-vous pour les chasseurs - le lundi - petit gibier - le mercredi - grand gibier - le vendredi - chasse au pluriel. Rendez-vous pour les pêcheurs - le samedi - découverte de la pêche - le mardi - pêches modernes - le jeudi - mouche et toc. Outre les nombreux documentaires et reportages, la chaîne propose deux magazines : - Seasons Magazine (26 minutes), diffusé le lundi à 20h, présenté par Guillaume Desenfant, va à la rencontre des chasseurs et des pêcheurs en France et aborde les thèmes comme les expériences vécues, la diversité des pratiques, les connaissances du milieu ; - En pratique (26 minutes): magazine d’information et de consommation destiné aux chasseurs et aux pêcheurs, diffusé le mardi à 20h et présenté par David Chaignon. D’autres rendez-vous font aussi partie de la nouvelle grille : - Sur le terrain, le samedi à 13h30, traite de la gestion quotidienne des territoires où se pratiquent la chasse et la pêche ; - Terroirs, le dimanche à 20h30, sur les terroirs de France et leur richesse (histoire, culture, gastronomie, paysages…). 76 Seasons est également partenaire des grands rendez-vous de chasse et de pêche, comme : Salon de la chasse du grand gibier à Rambouillet, Salon de la pêche à la mouche, Game fair, Country show et s’investit dans les événements régionaux avec le soucis d’être proche de son public. Chasse et pêche est une chaîne de proximité qui suit le rythme des saisons en matière de chasse et de pêche. Elle couvre aussi des manifestations liées à sa thématique : Les journées de chasse à Saint-Nicolas-du-Tertre, Concours Saint-Hubert, Le premier championnat du monde de parcours à l’arc 3D à Sully-sur-Loire, Test d’aptitude naturel pour braque (concours pour jeune chien destiné à la compétition), Le Festival international des trompes de France, Opération : vigie rivière. Des séries documentaires comme Chasse passion et Pêche passion abordent différents aspects de la chasse et de la pêche en France : un gibier ou un poisson, une région et des recettes originales. Mais, la chaîne propose également un magazine, Celtic Nature, consacré aux techniques et pratiques de la chasse et de la pêche en France, particulièrement en Bretagne. La grille est construite en alternance : la chasse aux heures paires et la pêche aux heures impaires. La plupart des documentaires sont des productions françaises, mais la production anglaise y est bien représentée. - La thématique voyage et tourisme Voyage (Pathé), chaîne dédiée à la découverte et à l’évasion. Sa programmation est composée de documentaires, grands reportages, magazines d’information, émissions d’actualité et de débats, émissions de conseils pratiques et de services. Ses émissions phares : - Chacun son monde, rendez-vous hebdomadaire, où Philippe Gildas reçoit un invité (une personnalité du spectacle, de la chanson, du cinéma, de la politique…). A travers cinq reportages choisis par l’invité se dessine sa vision du voyage, sa personnalité et ses goûts. - Voyages infos, le magazine, émission mensuelle, porte sur toute l’actualité du tourisme avec des enquêtes de la rédaction. Pour sa deuxième saison, Voyage Infos propose un autre rendezvous bimensuel, depuis novembre 2003, Voyage infos, la destination du mois. Ce nouveau magazine explore à travers des reportages une destination donnée. - Le Monde en direct : l’autre nouveauté de la rentrée 2003 composée de modules courts, diffusés plusieurs fois dans la journée du lundi au vendredi, propose des connexions avec différentes villes du monde, à partir de 60 caméras, installées dans les villes, pilotées à distance et conçues pour fonctionner jour et nuit toute l’année. Deux autres modules complètent ceux consacrés aux connexions : un module jeu « Où sommes-nous? » et un module « Quelle journée ! », présentation d’une connexion en accéléré. En termes d’offre documentaire, Voyage propose plusieurs séries qu’elle coproduit : Les Croisières, Destination monde, Portes d’Afrique, Julie autour du monde, Carnets de plongée, La Route de l’eau, La Route des vins, Living stones. 77 Escales (ABsat), chaîne de la découverte et de l’évasion. Sa programmation est composée de documentaires et de magazines sur sa thématique : la nature, le monde animalier, les goûts et les saveurs du monde, les différentes cultures, le patrimoine historique et culturel. Sa grille est ponctuée par des rendez-vous réguliers : - Vivre ailleurs, émission animée par Jacques Pary, propose une ouverture sur les autres civilisations ; La Spéciale : avec des spécialistes, l’émission traite d’un thème donné : un pays, une fête, un grand voyageur, une ville, une langue… - Au bon plaisir, rendez-vous consacré à l’art de vivre et à la gastronomie avec Vincent Ferniot ; - Passeport : Pascal Sarragot sillonne le monde pour faire découvrir aux téléspectateurs le pays visité ; - Savoir : découverte du patrimoine historique et géographique ; - Escale verte : à travers des safaris, raids, plongées…sensibilisation à la préservation de la planète - La thématique sciences Planète future (Multithématiques) a pour objectif de faire comprendre le monde qui nous entoure, son fonctionnement et son évolution à travers des thématiques comme la haute technologie, l’environnement et la santé. Sa grille de rentrée s’organise autour de rendez-vous quotidiens à partir de 20h45 : - Lundi - futur Mardi - environnement Mercredi - à la Une Jeudi - santé Vendredi - sauvage Samedi - exploration. Dans la case Futur, sont diffusées des séries de vulgarisation scientifique telles que Vies sans frontières ou Aux frontières du futur. Le mercredi, la chaîne peut proposer des soirées spéciales sur une thématique donnée : Génétique, le code de la vie ; Des gisements et des hommes ; Bientôt immortels ? ; Il était un arbre… Le jeudi, sur la santé, des thèmes comme le sida, la grippe, le Samu. Planète future a également programmé des semaines spéciales consacrées à une seule thématique : Histoires d’eaux ; Environnement, état d’urgence ; Mon psy et moi ; Conquête de l’espace ; Moyen-Orient, berceau des sciences ; Les Origines de l’homme … 78 Deux magazines sont diffusés le samedi à 20h Le Meilleur de Gaïa sur le développement durable et tous les jours à 00h40 L’Université de tous les savoirs, série de conférences. - La thématique mer Première chaîne dédiée au monde marin, Planète Thalassa est la plus jeune chaîne documentaire, lancée le 1er novembre 2002 en partenariat avec France Télévisions.(3) Sa programmation est composée de reportages, de documentaires, de magazines et de programmes courts. Tous les jours à 20h45 Planète Thalassa propose des rendez-vous réguliers : - Lundi - Faut pas rêver (magazine programmé au surlendemain de sa diffusion sur France 3) Mardi - Larguez les amarres (magazine consacré à la découverte d’autres régions et pays) Mercredi - A vous de voir (nouvelle formule de la rentrée : un invité propose une sélection de reportages en rapport avec ses centres d’intérêts) Jeudi - Soirée phare (« la grande épopée des hommes et de la mer ») Vendredi - Pendant Thalassa (nouvelle formule de la rentrée : documentaires de références, une collection à voir ou revoir…) Samedi - Thalassa (magazine programmé au lendemain de sa diffusion sur France 3) Dimanche - Bleu nature (écologie de la mer). D’autres magazines rendent compte de l’actualité maritime L’Hebdo de la mer, lancé à la rentrée et diffusé le samedi à 20h25, ainsi que Carnet de bord, almanach des événements, manifestations, festivals et expositions relatifs au monde marin, diffusé le samedi à 20h40. Sport bleu, nouveau rendez-vous de la rentrée, est un magazine sur les sports nautiques, diffusé le samedi à 19h et Bleu Océan, le samedi à 19h55, propose un tour du monde des océans. Planète Thalassa a également couvert des événements majeurs : La route du rhum, Les voiles de Saint-tropez, La transat Jacques Vabres, L’Armada de Rouen, La saison 2003 du Championnat des multicoques… - La thématique Histoire Histoire (Service public - Pathé) se définit elle-même comme « la télé remue-mémoires », exprimant ainsi sa volonté de participer activement aux débats qui touchent la mémoire collective ; l’Histoire permettant également de comprendre le présent à travers le travail de la mémoire. Sa grille est riche et variée avec · (3) différents genres de programmes ayant tous trait à sa thématique : des documentaires – qui constituent la majorité de la grille – des fictions télévisuelles et cinématographiques, Planète Thalassa a succédé à Planète 2, déclinaison de programmes diffusés par Planète. 79 des magazines, des émissions pédagogiques et des œuvres exceptionnelles comme les procès de Klaus Barbie diffusé en 2000 et de Paul Touvier en 2002. Le procès de Papon, bien qu’annoncé pour janvier 2003, n’a pas pu être diffusé(4) ; · différents sujets et périodes historiques abordés : des origines à l’histoire contemporaine ; histoire de France et des autres nations, histoire des faits et des hommes… Histoire programme des semaines spéciales dédiées à une seule thématique et souvent en rapport avec une date historique : - Spécial Staline (du 1er au 7 mars), à l’occasion du cinquantenaire de sa mort ; Semaine russe (du 24 au 30 mai), à l’occasion du 300e anniversaire de la Fondation Saint-Petersbourg ; Semaine spéciale Résistance (du 21 au 27 juin), à l’occasion du 60e anniversaire de l’arrestation de Jean Moulin ; Série documentaire Témoignages autour du cas Pinochet (du 6 au 12 septembre), à l’occasion des 30 ans du coup d’État d’Augusto Pinochet… Elle a coproduit différentes séries documentaires telles que Histoire au bac (6x 26 minutes, avec le CNED), Watergate story (14x52 minutes), K.S. Karol, portrait d’un grand témoin du siècle (4x60 minutes, avec l’INA), Conversations avec les hommes de la révolution algérienne (7x26 minutes), Tuer De Gaulle ! (2x52 minutes), entretiens avec Marin Karmitz (4x60 minutes) et Jean Gandois (4x60 minutes) dans la collection Mémoires vivantes… Les documentaires inédits sont diffusés les soirs à 21h : Rome et Pompéï (52 minutes), Patrick Poivre d’Arvor (52 minutes) dans la collection « Télé notre histoire », Marco Polo l’expédition vers l’est (45 minutes), Charlie Chaplin et Hitler : le vagabond et le dictateur (55 minutes), Russie, pays des Tsars (4x45 minutes), Mémoires de scènes : Yves Robert (4x52 minutes), Jean Frydman, un combat pour la liberté (4x55 minutes)… Toute l’histoire (AB), chaîne documentaire consacrée à l’Histoire, conventionnée en février 1998, a changé de dénomination le 23 janvier 2003. Auparavant elle était intitulée La Chaîne Histoire. Elle propose essentiellement des documentaires, quelques œuvres cinématographiques et un magazine Histoire à la Une, présenté par Michèle Cotta qui entend établir un lien entre l’actualité et l’Histoire. Les documentaires sont diffusés pour la plupart dans des cases thématiques : (4) · Les mystères de l’Histoire (Le Tombeau de Jésus, Le Pont de la rivière Kwaï, la tragique réalité) · Histoire de France (Histoire du syndicalisme, Mémoires de France, L’Œil de Vichy, Résistants de fer) · Civilisations (L’An mil, Les Trésors des civilisations anciennes : Pompéï, 2000 ans après Jésus-Christ) En raison de l’ordonnance de référé rendue le 20 décembre 2002 par le Tribunal de Grande Instance de Paris. 80 · Histoire du XXe siècle (La Guerre du Golfe, Le Débarquement en Normandie, La Guerre froide) · Histoire contemporaine (Good Morning Kaboul, Retour à Tchernobyl, Apartheid) · Portraits (Malraux ou la grande vie, Hemingway à Cuba, Dr Sally Ride, une pionnière de l’espace ; Marilyn Monroe, son dernier tournage). Toute l’histoire propose, comme les autres chaînes documentaires, des semaines spéciales consacrées à une thématique unique : François Mitterrand, Un siècle au féminin, Les Réalisateurs d’Hollywood ou des séries documentaires : Un siècle de sport, Les Musées et leurs mystères, La Jeunesse sous Hitler, L’Histoire du syndicalisme français, 14-18, les derniers témoins, De Gaulle et l’éternel défi. LES ABONNÉS SERVICE THÉMATIQUE CÂBLE SATELLITE TOTAL PROGRESSION par rapport à 2002 Animaux Monde animalier 274 663 237 404 512 067 +12,8% Chasse et Pêche Chasse et pêche 142 877 216 900 359 777 +13,2% Encyclopédia Généraliste 72 652 237 404 310 056 +40,5% Escales Voyage et découverte 450 144 1 445 375 1 895 519 +21,7% Histoire Histoire 292 183 3 423 728 3 715 911 +174,4% Odyssée Généraliste 508 424 1 314 716 1 823 140 +11,1% Planète Généraliste 1 266 365 2 364 697 3 631 062 +6,9% Science et environnement 63 841 2 111 092 2 174 933 +10,4% Mer 380 437 2 111 092 2 491 529 +25,8% Nature Chasse Pêche 39 431 116 629 156 060 +16,4% Histoire 127 493 237 404 364 897 +19% Tourisme et loisirs 605 559 2 359 719 2 965 278 +0,7% Planète Future Planète Thalassa Seasons Toute l’histoire Voyage Alors qu’en 2002 certains services ont perdu des abonnés, en 2003 leur nombre a progressé sur tous les services. L’arrivée d’Histoire dans l’offre de CanalSatellite explique la remarquable hausse du nombre de ses abonnés (+174,4%). Les chaînes du groupe AB ont également bien progressé grâce à 81 leur distribution par câble ; l’augmentation la plus importante étant celle d’Encyclopédia (+40,5%) qui est distribuée par Noos depuis le début de l’année 2003. On constate également que Planète Thalassa a bénéficié d’une hausse importante du nombre d’abonnés principalement sur le câble, ce qui correspond à sa commercialisation pendant une année pleine (Planète Thalassa a été lancé en novembre 2002). LE RESPECT DES OBLIGATIONS Pluralisme Ces services n’ont pas déclaré avoir reçu de personnalité politique au cours de l’année 2003 et aucun manquement n’a été signalé au Conseil. Protection de l’enfance Aucune infraction n’a été relevée en matière de protection de l’enfance dans les programmes visionnés. Odyssée a mis en place un comité de visionnage mensuel et élaboré une fiche de visionnage qui est utilisée pour arrêter le choix de la signalétique dès l’acquisition d’un programme. Histoire a signalisé quatre documentaires en 2003 : Birmanie, le régime de la terreur ; Viva Timor Lorasae ; États-Unis : la règle du jeu 2/3 Afrique ; Madame la procureure en catégorie II. Voyage déclare que peu de ses programmes sont susceptibles d’être signalisés en catégorie II ou catégorie III. Bien souvent, dans un documentaire, les scènes pouvant heurter la sensibilité du jeune public, comme des scènes rituelles, par exemple, sont coupées par la chaîne en accord avec le réalisateur et les ayants droit. Un seul programme à fait l’objet d’un avertissement au public. Il s’agit de l’œuvre cinématographique Black robe, et la signalétique de catégorie II a été appliquée à toutes ses diffusions. La société ABsat n’a fait aucune déclaration en la matière. 82 Les œuvres audiovisuelles EXERCICE 2003 SERVICE Volume global (h) EUROPE Obligation Diffusion EOF Obligation Diffusion Animaux 7 635 60% 77% 40% 39% Chasse et Pêche 5 486 60% 93% 40% 81% Encyclopédia 6 661 60% 69% 40% 37% Escales 7 149 60% 93% 40% 64% Histoire 4 485 60% 81% 40% 64% Odyssée 5 188 60% 84% 40% 61% Planète 6 116 60% 72% 40% 44% Planète Future 4 670 60% 61% 40% 46% Planète Thalassa 4 695 60% 94% 40% 86% Seasons 4 936 60% 99% 40% Toute l’histoire 6 060 60% 86% 40% 69% 38% Voyage 6 630 60% 90% 40% 54% En 2003, tous les services à caractère documentaire ont respecté leur obligation de diffuser 60% d’œuvres audiovisuelle européennes avec des taux fort élevés, notamment sur Chasse et Pêche, Escales, Planète Thalassa, Seaons, Voyage où ils approchent les 100%. Encyclopédia et Planète Future qui n’avaient pas atteint ce quota en 2002, le respectent en 2003. On constate que trois services, édités par ABsat, approchent sans l’atteindre tout à fait le quota d’œuvres audiovisuelles d’expression originale française, tout en ayant progressé par rapport à 2002 : Animaux de 8 points, Encyclopédia de 2 points et Toute l’histoire de 8 points. Œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute Pour la première fois en 2003, les chaînes du câble ont obligation de respecter des quotas d’œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute. Le décret n°90-66 du 17 janvier 1990 modifié prévoit en son article 14 qu’elles seront arrêtées dans les conventions qui ne sont pas toutes signées en 2004. Par ailleurs, certaines chaînes du câble ont fait part au Conseil de leur difficulté à calculer ces quotas aux heures de grande écoute, leur système informatique n’y étant pas encore adapté. 83 Les œuvres cinématographiques EXERCICE 2003 SERVICE Histoire Planète Planète Future Planète Thalassa Toute l’histoire Voyage Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% 2 1 21 12 6 8 110 36 0% 0% 75% 67% 0% 0% 53% 42% Diffusant peu d’œuvres cinématographiques, Histoire et Planète n’ont proposé que des films américains et par conséquent ne respectent pas les quotas européen et EOF exigés. En 2003, Planète Future et Planète Thalassa n’ont pas programmé d’œuvres cinématographiques. En revanche, Toute l’histoire et Voyage déclarent des quotas bien supérieurs aux 60% d’œuvres cinématographiques européennes et aux 40% d’œuvres cinématographiques EOF. Des 21 films diffusés par Toute l’histoire la grande majorité est d’origine européenne (16 films, dont 10 français) et les films étrangers hors Europe sont tous américains (5 films). La répartition d’origines des films diffusés par Voyage est très semblable à celle de Toute l’histoire : sur 12 films, huit sont européens (dont 5 français) et quatre originaires d’autres pays hors Europe (3 américains et 1 australien). Œuvres cinématographiques aux heures de grande écoute EXERCICE 2003 SERVICE Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% Histoire 2 2 0% 0% Planète 1 2 0% 0% Planète Future - - - - Planète Thalassa - - - - Toute l’histoire NC NC NC NC Voyage 12 12 67% 42% Le service n’ayant programmé qu’une diffusion de chaque film aux heures de grande écoute, les quotas ne varient pas sur Voyage, la répartition des nationalités étant la même que sur le nombre de diffusions sur l’ensemble du programme. 84 Œuvres européennes au sens de la directive TSF SERVICE Œuvres européennes Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants Heures Quotas Heures Animaux 5 892 77% NC Chasse et Pêche 5 125 93% Encyclopédia 4 612 69% Escales 6 657 93% Histoire 3 736 Odyssée Quotas Œuvres européennes récentes (-5 ans) émanant de producteurs indépendants Heures Quotas NC NC NC NC NC NC NC NC NC NC NC NC NC NC NC 74% 2 935 58% 755 26% 4 356 75% 3 933 67% 3 694 94% Planète 4 474 69% 3 970 61% 2 205 56% Planète Future 3 274 60% 2 813 51% 1 887 67% Planète Thalassa 4 547 90% 3 853 76% 2 986 77% Seasons 4 872 88% 1 149 21% 988 86% Toute l’histoire 5 313 85% NC NC NC NC Voyage 6 388 83% 3 520 44% 3 058 87% Toutes les chaînes respectent le quota d’œuvres audiovisuelles européennes au sens de la Directive et les pourcentages déclarés sont très au-dessus des 50% exigés. Chasse et Pêche, Escales et Planète Thalassa ont les quotas d’œuvres européennes les plus élevés. Le quota le plus bas est celui de Planète future qui, de part sa thématique, a du mal à s’approvisionner sur le marché européen. Planète Thalassa et Odyssée sont les deux chaînes qui font appel plus souvent aux producteurs indépendants et Odyssée propose le meilleur taux d’œuvres récentes émanant des producteurs indépendants européens. Publicité, parrainage et téléachat Aucune infraction n’a été relevée dans les programmes visionnés. Information du Conseil Par délibération du 2 décembre 2003, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé : - en application de l’article 21 des conventions conclues pour les services Animaux, Chasse et pêche, Encyclopédia, Escales et de l’article 23 de la convention conclue pour le service Toute l’histoire, d’engager une procédure de sanction à l’encontre de la société ABsat éditrice de ces services, en ce qu’elle ne lui en aurait pas communiqué les programmes trois semaines au moins avant leur diffusion. 85 - après avoir constaté que les relevés des œuvres audiovisuelles diffusées en 2002 par les services Animaux, Chasse et pêche, Encyclopédia, Escales et Toute l’histoire étaient incomplets et ne permettaient pas au Conseil de contrôler le respect des obligations auxquelles étaient tenue la société, le Conseil a décidé de mettre en demeure la société ABsat en tant qu’éditeur du service de se conformer à l’avenir aux dispositions de l’article 19 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée et aux stipulations des conventions conclues avec le Conseil, sous peine d’encourir les sanctions prévues aux articles 42-1 et suivants de la loi. Pour l’exercice 2003, l’examen des documents communiqués par la société révèle de sensibles améliorations. Cependant ces documents ont été transmis avec un retard très important. 86 SERVICES CONFESSIONNELS ET COMMUNAUTAIRES LES PROGRAMMES L’année 2003 aura vu la disparition de Khalifa TV et l’accès sur le câble et le satellite de BEUR TV ; les services confessionnels et communautaires demeurent au nombre de quatre, BRTV, KTO et TFJ s’étant maintenus, la dernière avec de grandes difficultés. · Beur TV La convention de Beur TV a été signée le 8 janvier 2001, mais le service n’est diffusé que depuis mars 2003. Il est accessible sur Eutelsat et en numérique dans les offres de base de TPS, CanalSatellite et sur Noos. Ces différentes reprises ont été concrétisées au fur et à mesure de l’année 2003. Les promoteurs du service estiment que le public potentiel de Beur TV est formé d’abord par les quelque 6 millions de personnes de la communauté maghrébine en France puis par l’ensemble de la population du Maghreb. Les programmes sont en langue française et parfois sous-titrés. Les horaires de diffusion de Beur TV se sont progressivement élargis au long de l’année 2003. Après une plage de départ de 9h30 à 12h et de 19h15 à 22h30, l’après-midi se trouvait rapidement investi ; puis l’entrée des États-Unis en Irak suscitait un allongement, avec un démarrage à 8 h et une fermeture à 1 h du matin, ramenée ensuite à 23h30. La chaîne avait fixé l’objectif d’une grille à nouveau fortement augmentée en fin d’année, avec une ouverture à 5h30 et une fermeture à 3 h. Cet objectif n’a pas été atteint et la programmation débute le plus souvent à 7 h pour s’achever à 1 h ou 1 h 30. La programmation est généraliste. La grille de programmes est structurée par un découpage en cases thématiques, presque analogue chaque jour : - des programmes jeunesse (essentiellement dessins animés) de 7h à 7h30 et le vendredi de 8h30 à midi ; - du téléachat de 7h30 à 8h, de 9h30 à 10h30 et de 15h30 à 16h ; - les cases 8h30-9h30, 10h30-12h, 17h-19h30 sont occupées par des documentaires de 52 minutes (exemples : La Calligraphie arabe, L’École de l’Asie, Le Fou du village, L’Héritage sous le testament, Sangatte ville ouverte, La Tête dans les nuages, etc.), chacun d’entre eux étant diffusé 5 à 6 fois par semaine. 87 - les tranches 8h-8h30, 12h-14h, 16h-17h, 20h-21h et 0h30-1h30 sont plutôt dévolues aux magazines économiques, culturels et politiques (le Forum de l’Économie, Toiles nomades, la Vie du sport, Le Vrai Débat, Club de la presse…) ; quelques fictions sont programmées de 14h à 15h30 ; la soirée – 21h à 21h30 – est quelquefois consacrée à la diffusion d’un téléfilm, en alternance avec les documents et les magazines ; enfin, la case 23h30-0h30 privilégie la culture et notamment la musique. Huit plages quotidiennes sont en général réservées à la diffusion de messages publicitaires. Berbère Télévision, apparue en 1999, conventionnée en septembre 2001, privilégie désormais cette appellation à celle antérieure de BRTV. Elle a élargi sa diffusion depuis novembre 2003, grâce à une reprise intégrale sur Noos en Île-de-France, 12 heures par jour. La chaîne est également reçue sur TPS. · Continuant de revendiquer la défense de l’identité berbère, en adéquation avec les notions de citoyenneté, de laïcité et de partage, elle diffuse une programmation diversifiée où les genres majoritaires demeurent les débats et les documents presque exclusivement en production propre. On y trouve également des concerts, des jeux, des magazines, des dessins animés, et trois journaux d’information quotidiens. Les programmes diffusés sont, soit en langue berbère, soit en français. La publicité, qui représente une minute par jour, lui assurerait 20 % de son chiffre d’affaires. KTO affirme son positionnement de chaîne de dialogue destinée à tous les « chercheurs de sens » et une programmation variée et de qualité. · En 2003, elle a consolidé ses émissions phares, KTO Magazine, L’Œil des médias, et lancé VIP, où sont accueillies diverses personnalités (comme Philippe Torreton, Jean Hughes Anglade, etc.). Elle a continué de diffuser tous les grands offices religieux célébrés par les Fraternités monastiques de Jérusalem (deux cérémonies quotidiennes) et retransmet en direct de Rome, l’audience du mercredi et l’angélus du dimanche, ainsi que les cérémonies et les messes les plus importantes célébrées par le Pape. KTO diffuse également de nombreux documentaires axés sur l’Église et les prêtres, des soirées thématiques, des œuvres cinématographiques, des concerts. En 2003, elle a inauguré une case supplémentaire le dimanche dédiée à de grands concerts de musique classique et lyrique. Un journal de 13 minutes est diffusé à 19h30 du lundi au vendredi. La journée du mercredi, de 10h à 18h, s’adresse aux jeunes, Pourquoi parc’ que répond aux questions des enfants sur Dieu, l’Église et la vie des chrétiens. · TFJ présente une physionomie de programmes assez constante, débutant quotidiennement à 8 h pour s’achever, selon les jours, entre 1h et 5h du matin. La grille est articulée autour de journaux d’information, de magazines divers – politique, économique, littéraire – bien souvent avec des invités issus du monde du spectacle ; de nombreux documentaires axés sur la culture et l’histoire de la communauté juive, ainsi que 88 des cours de religion et des cours d’hébreu. Enfin, la chaîne diffuse quelques vidéomusiques et quelques œuvres cinématographiques. Tout au long de l’année, TFJ a fait état des difficultés économiques considérables qu’elle rencontrait et menaçant sa survie. Elle les impute au départ de plusieurs actionnaires et à une défiance à son encontre de nombreux annonceurs et de partis politiques. De très fréquents appels au don ont été lancés sur l’antenne. Comme l’année précèdente, TFJ n’a pas adressé au Conseil son bilan pour l’année écoulée. Reçu sur ce grief par la plénière le 15 juin, Ghislain Allon a pris l’engagement de remettre dans des délais rapides les bilans de la programmation et du respect des obligations de TFJ pour les années 2002 et 2003. LES ABONNÉS CÂBLE SATELLITE TOTAL PROGRESSION par rapport à 2002 NC NC NC / / / 5 000 / KTO 824 618 3 380 530 4 205 148 + 4,6 % TFJ NC NC NC / SERVICE BEUR TV BRTV 1 1 BRTV rappelle qu’elle a été contrainte de diffuser en clair en raison du piratage massif du système de cryptage VIACESS, qu’elle a modifié en novembre 2003. Hormis KTO, dont la progression se situe dans la moyenne, les abonnements aux services communautaires ne peuvent être appréciés, faute de déclaration. LE RESPECT DES OBLIGATIONS Pluralisme Le Conseil n’a pas eu à intervenir pour ce motif. Respect de la langue française Aucun manquement n’a été signalé. Protection de l’enfance Ces services sont attentifs au caractère familial de leur public et aux valeurs de non-violence. Aucun manquement n’a été signalé. A une exception près, les œuvres audiovisuelles et cinématographiques diffusées l’ont été sans aucune signalétique. 89 Les œuvres audiovisuelles SERVICE Volume global (h) EUROPE EOF Obligation Diffusion Obligation Diffusion Beur TV NC 60 % NC 40 % NC BRTV 634 60 % 100 % 40 % 59 % 4 061 60% 90 % 40 % 78 % NC 60 % NC 40 % NC KTO TFJ Les 634 heures d’œuvres audiovisuelles diffusées par BRTV, dont une grande majorité est récente, sont toutes d’origine européenne : 393 heures ont été produites par la chaîne ellemême, 241 heures émanent de producteurs français indépendants. L’écart entre le quota européen et le quota d’œuvres d’expression originale française s’explique par le fait que dans les 393 heures produites par BRTV, 260 heures ont été produites en langue berbère et 133 heures en langue française. Les 634 heures d’œuvres audiovisuelles représentent 31 % du volume global de diffusion, en nette augmentation par rapport à la programmation de 2002 (373 heures). Sur KTO, tandis que les œuvres européennes demeurent très majoritaires, celles d’expression originale française seraient en nette augmentation en 2003, représentant plus de 78 % du total, contre 46 % en 2002. Les œuvres cinématographiques SERVICE Nombre de titres Nombre de diffusions et rediffusions EUROPE 60% EOF 40% KTO 18 58 79 % 69 % TFJ NC NC NC NC Depuis 2002, la programmation de KTO respecte bien les quotas. Le nombre de films diffusés est en légère baisse (22 en 2002 et 18 en 2003). Œuvres européennes au sens de la directive TSF SERVICE Œuvres européennes Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants Heures Quotas Œuvres européennes récentes (-5 ans) émanant de producteurs indépendants Heures Quotas Heures Quotas Beur TV NC NC NC NC NC NC BRTV 634 100% 241 38% 204 85% KTO 3 225 51% 3 225 51% 2 103 65% TFJ NC NC NC NC NC NC 90 Publicité, parrainage et téléachat En début d’année, le Conseil était intervenu auprès de Beur TV en constatant que les séquences de téléachat consacrées à des produits des magasins Tati portaient les couleurs caractéristiques de la marque. La chaîne l’a admis et elle a fait disparaître cette iconographie publicitaire des émissions suivantes. Depuis le 4 décembre 2002, KTO diffuse chaque jour, sauf le dimanche, 1 heure de téléachat acquise auprès de Canal club. Information du Conseil Par délibération du 2 décembre 2003, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé : - en application de l’article 21 de la convention conclue pour le service AB Moteurs d’engager une procédure de sanction à l’encontre de la société ABsat éditrice de ce service, en ce qu’elle ne lui aurait pas communiqué les programmes trois semaines au moins avant leur diffusion ; - après avoir constaté que les relevés des œuvres audiovisuelles diffusées en 2002 par le service AB Moteurs étaient incomplets et ne permettaient pas au Conseil de contrôler le respect des obligations auxquelles étaient tenue la société, le Conseil a décidé de mettre en demeure la société ABsat en tant qu’éditeur du service de se conformer à l’avenir aux dispositions de l’article 19 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée et aux stipulations de l’article 20 de la convention conclue avec le Conseil, sous peine d’encourir les sanctions prévues aux articles 42-1 et suivants de la loi. Pour l’exercice 2003, l’examen des documents communiqués par la société révèle de sensibles améliorations. Cependant ces documents ont été transmis avec un retard très important. 91 SERVICES CONSACRÉS AU SPORT L’offre de sport sur le câble et le satellite en 2003, globalement constituée par le même ensemble de services qu’en 2002, s’inscrit dans la continuité. Toutefois, le bilan d’un service déjà existant, Équidia, est désormais traité dans cette thématique. Pour le reste, elle demeure caractérisée par une dualité de plusieurs formats, avec notamment quatre types de chaînes représentés par deux services concurrents. Sport+, née en octobre 2002 de l’absorption de Pathé Sport par le groupe Canal+, concurrence Eurosport France sur le créneau des services majoritairement consacrés à des retransmissions de grandes compétitions. Infosport et l’Équipe TV sont dédiés à l’information sportive en continu. Kiosque et Multivision peuvent donner accès, par des abonnements à la séance et à l’année, à quelques spectacles sportifs, et principalement à l’ensemble des rencontres de la saison de Ligue 1 de football. AB Moteurs et Motors TV, chaînes spécialisées dans les compétitions et l’actualité des véhicules à moteurs, forment un autre genre spécifique. Équidia, précédemment répertorié parmi les services « généralistes et mini-généralistes », figure désormais dans la liste des services consacrés au sport. Ce changement résulte d’une demande de la chaîne, acceptée par le Conseil au regard de sa programmation majoritairement composée de retransmissions de courses hippiques et de compétitions équestres. On relève enfin un « service », réduit à une seule heure de programme, consacré à la gymnastique sportive : Fit TV ; et un service d’autopromotion, OMTV, qui promeut l’ensemble de la vie et de l’activité liée au club de football de l’Olympique de Marseille, composé chaque jour d’un programme spécifique d’une heure rediffusé à trois reprises. Le paysage sportif s’est enrichi de NBA+, autre service d’autopromotion entièrement dédié au Championnat des États-Unis de basket-ball, édité par Sport +. Ayant déposé un dossier auprès du Conseil en décembre 2003, ce service a très rapidement conclu une convention et commencé à émettre le 15 janvier 2004. Son programme ne sera donc pas examiné dans cette synthèse. LES PROGRAMMES L’offre globale des services consacrés au sport, qui vient d’être brièvement rappelée, constitue une façon plus pertinente d’appréhender ce genre de programme, s’agissant des chaînes sportives, que la notion de grille. Ainsi, l’Équipe TV et Infosport, presque exclusivement consacrés à l’information en continu, avec des bulletins diffusés tous les quarts d’heure ou demi-heure, présentent une structure de programme quasi immuable. 93 Si Eurosport France et Sport+ diffusent quelques magazines, leur offre est majoritairement constituée par la retransmission des événements sportifs dont elles détiennent les droits et qui sont sensiblement les mêmes d’une année sur l’autre, se répétant selon des calendriers annuels et parfois quadriennaux (Jeux olympiques, Coupe du monde de football). La même remarque peut s’appliquer aux services comme AB Moteurs et Motors TV, certes plus spécialisés, mais qui sont alimentés par un certain nombre de compétitions régulières. Sur ces deux chaînes, toutefois, la forme magazine est prépondérante ; beaucoup sont juste un habillage pour rendre compte, avec un délai important, de certaines compétitions ; d’autres magazines, qu’ils traitent de salons, de la présentation de nouveaux modèles de véhicules arrivant sur le marché, ou de l’histoire d’une compétition ou d’une activité comme l’aviation constituent des œuvres audiovisuelles. Celles-ci font en général l’objet de quatre à six rediffusions dans la même semaine, plus propices à faciliter le respect des quotas de diffusion. Les émissions d’OMTV décrites dans le bilan des services du câble en 2002, n’ont connu que très peu de modifications. Toutefois, désormais, des cases ont été ouvertes à des retransmissions de matchs en différé : ceux du championnat espagnol le samedi et les moments forts de ceux de l’OM le dimanche. S’agissant enfin des chaînes de paiement à la séance, il faut noter que, depuis le début de 2003, Kiosque a cessé de proposer à ses abonnés la couverture des grands prix de Formule 1. Équidia constitue un cas différent : service géré depuis 1999 par le groupement d’intérêt économique Pari Mutuel Urbain, il se présente comme la chaîne du cheval, des courses, des sports et des loisirs équestres. Ainsi, Équidia est une chaîne thématique de sport qui présente l’originalité d’intégrer des programmes à caractère généraliste, ouverts au grand public et à l’ensemble du cercle familial et non réservé aux seuls cavaliers émérites. Équidia se veut ainsi résolument sportive mais met en avant tout ce qui la singularise par rapport à ses consœurs, notamment sa riche politique de production propre d’émissions et sa programmation de nombreux documentaires, de fictions, de spectacles et de dessins animés. En 2003, le service a maintenu une programmation très proche de celle de l’année précédente avec une grille qui s’est articulée autour de quatre temps forts : - des informations pratiques sur les courses à venir, le matin ; - des retransmissions de courses en direct, l’après-midi ; - des programmes de stock de 19 h à 23 h, organisés au sein de soirées thématiques ; - des rediffusions de courses pendant la nuit. Toutefois, la grille a été quelque peu remaniée en octobre 2003 pour : - mieux satisfaire les passionnés de courses en développant les émissions pratiques et d’information (Quinté en ligne et Côté course) ainsi que les retransmissions des courses (près de 2 000 heures en 2003) ; - proposer aux adeptes du monde équin une plus large couverture des sports équestres avec en exclusivité la retransmission des jumpings de Paris, Cannes et de La Baule, des concours complets de Saumur et Vittel, du Salon du cheval, des Championnats d’Europe de dressage et de voltige équestre et l’acquisition des droits de retransmission d’un grand circuit équestre international La Super League de jumping qui regroupe les onze plus grandes compétitions européennes de la discipline ; - attirer un plus large public et ainsi gagner en audience en ouvrant plus largement l’antenne à des documentaires (Chevaux et Cavaliers arabes une coproduction Équidia/Mezzo/IMA/Les films d’ici ; Les Chevaux d’Orsay une coproduction Équidia/Musée d’Orsay ; Les Chevaux du peuple une coproduction Équidia/Les films 94 du bouchon…) ; des spectacles (Triptyk et Loungta de Bartabas ; Le Cadre Noir de Saumur ; Le Prince de Condé une comédie musicale équestre enregistrée à Chantilly…) ; des films (La Conquête de l’Ouest de John Ford ; Les Mongols de André Toth ; Le Roman d’un voleur de chevaux de Sergio Corbucci…) ; des téléfilms et séries (Charlemagne ; Les Nouvelles Aventures de Black Beauty ; Pur Sang…) ; des programmes pour la jeunesse et dessins animés (Sébastien parmi les hommes ; Étoile filante ; Ivanhoé chevalier du roi…). En 2003, le service a consacré 18% de son temps d’antenne à la diffusion d’œuvres audiovisuelles, contre 14% l’année précédente. Cette évolution semble résulter de cette nouvelle grille d’octobre qui en 2004 pourrait faire, si elle était maintenue toute l’année, qu’Équidia passe au-dessus du seuil des 20% déclencheur d’obligations d’investissement dans la production. Enfin, Équidia a poursuivi le développement, engagé depuis 2000, de son application interactive de prise de paris par décodeur associé à son programme. Le service déclare, au 31 décembre 2003, que près de 90 000 comptes ont été ouverts pour un chiffre d’affaire (enjeux collectés) de près de 110 millions d’euros (soit plus de 50% des flux transactionnels « T. Commerce » réalisés sur les deux plates-formes TPS et CanalSatellite). LES ABONNÉS CÂBLE SATELLITE TOTAL PROGRESSION par rapport à 2002 AB Moteurs 197 539 3 412 413 3 609 962 8,1% Équidia 951 021 3 686 139 4 637 160 22,7% 1 596 535 3 598 924 5 195 459 5,1% (1) Fit TV 108 947 206 284 315 231 11,8% Infosport 664 884 1 392 789 2 057 673 2,2% L’Équipe TV 569 375 2 344 251 2 913 626 8,4% 1 000 2 385 000 2 386 000 1,2% OMTV 135 000 26 219 161 219 4,9% Sport + 513 000 2 510 000 3 023 000 25,9% SERVICE Eurosport France Motors TV (1) Le bilan publié en 2002 avait repris le nombre d’abonnés au câble déclaré par Eurosport France, qui incluait les pays voisins (Belgique, Suisse…). C’est après correction de cette erreur que la progression de 2002 à 2003 a été établie. Tous les services repris par CanalSatellite profitent presque mécaniquement de la courbe de progression plus forte des abonnements à cet opérateur comme peut l’illustrer la progression moins rapide d’Infosport, liée à TPS, que celle de l’Équipe TV, reçue sur CanalSatellite. Sport + s’est installée rapidement dans le paysage comme une chaîne attractive en particulier pour les amateurs de football, de rugby et des autres sports collectifs. Équidia enregistre également une augmentation significative. Eurosport France, pionnière dans ce format, et parvenue à un niveau très élevé d’abonnés, progresse logiquement moins en pourcentage. Motors TV pâtit de n’être toujours pas accueillie sur un réseau câblé. 95 OMTV voit ses abonnés stagner sur CanalSatellite. Sur le câble marseillais, ils progressent de 7 %. LE RESPECT DES OBLIGATIONS Les œuvres audiovisuelles SERVICE Volume global (h) EUROPE EOF Obligation Diffusion Obligation Diffusion AB Moteurs 1 020 60% 83% 40% 62% Équidia 1 582 60% 93% 40% 88% 28 (1) 62% (1) 23% 1 844 60% 93% 40% 88% Eurosport France Motors TV OMTV 2 h 10’ 60% 100% 40% 100% (1) La convention signée par Eurosport France en 1993 prévoyait que la société ne diffuse pas d’œuvres audiovisuelles. Depuis trois ans, le Conseil ne pouvait accepter en l’état les bilans qui lui étaient transmis par AB Moteurs, la chaîne ayant systématiquement déclaré en œuvres audiovisuelles de nombreuses émissions essentiellement constituées d’images différées de compétitions. Après plusieurs échanges sur ce problème, les responsables avaient, en juillet 2003, présenté une déclaration se rapprochant enfin de la réalité, avec un volume d’œuvres audiovisuelles ramené finalement de 78 % à 27 % de l’ensemble du programme. Par ailleurs, en décembre 2003, le groupe AB avait fait l’objet d’une mise en demeure pour bilans incomplets. La déclaration adressée pour l’année 2003 est plus complète que celle des années précédentes mais comporte encore beaucoup d’émissions classées en œuvres (environ 1 000 heures) alors qu’elles ne justifient pas cette qualification et il a été demandé à la chaîne de vérifier sa déclaration. Les rectifications apportées par le service ont pour conséquence de réduire sensiblement le pourcentage des oeuvres dans l’ensemble du programme, il passe de 20 % à 13,7 %. Lors de l’examen du bilan 2002, il avait été signalé qu’Eurosport France ne déclarait aucune œuvre audiovisuelle, alors que les magazines Yoz, Yoz Session, Yoz Mag et Boarding Pass semblaient mériter cette qualification. Après un examen par le groupe de travail Production, l’assemblée plénière du 23 septembre 2003 a confirmé la qualité d’œuvre audiovisuelle de ces émissions. Cette décision a été notifiée à la chaîne le 31 octobre 2003 par une lettre qui lui demandait d’effectuer les déclarations nécessaires dans le bilan de l’année 2003. OMTV n’a diffusé qu’une série, intitulée Allez l’OM, composée de 9 épisodes de 26 minutes, réalisée par Vassili Silovic (coproduction Point du Jour-Arte, 2003). Œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute Pour la première fois en 2003, les chaînes du câble ont obligation de respecter des quotas d’œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute. Le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié prévoit en son article 14 qu’elles seront arrêtées dans les conventions en cours de négociation (juillet 2004). 96 Par ailleurs, certaines chaînes du câble ont fait part au Conseil de leur difficulté à calculer ces quotas aux heures de grande écoute, leur système informatique n’y étant pas encore adapté. Les œuvres cinématographiques EXERCICE 2003 SERVICE Nombre de diffusions Nombre de titres 18 Équidia 46 EUROPE 60% 61% EOF 40% 50% Les autres services consacrés au sport ne diffusent pas d’œuvres cinématographiques. Œuvres cinématographiques aux heures de grande écoute EXERCICE 2003 SERVICE Équidia Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% 18 37 59% 49% Œuvres européennes au sens de la directive TSF SERVICE AB Moteurs Équidia Eurosport France Motors TV Œuvres européennes Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants Heures Quotas Œuvres européennes récentes (-5 ans) émanant de producteurs indépendants Heures Quotas Heures Quotas 3 203 1 593 85% 95% ND 1 419 / 85% ND 993 / 59% NC NC NC NC NC NC 1 715 93% 1 540 83% NC NC Diffusion publicitaire, parrainage et téléachat Si toutes les chaînes déclarent avoir respecté leurs obligations, il est certain que c’est dans le domaine de la publicité ou du parrainage que le Conseil a pu constater des pratiques non conformes. Ce fut particulièrement le cas avec Eurosport France, pour laquelle des contrôles ont abouti à pointer des tendances irrégulières concernant les interruptions de programmes, l’identification des écrans, des messages de publicité et de parrainage en anglais, des rappels de parrainage injustifiés, des modules de jeux-concours non conformes. Deux courriers de mise en garde ont été adressés à la chaîne, à la fin 2003 puis au début 2004, à la suite desquels elle s’est engagée à remédier à cette situation dans les meilleurs délais. Certains effets ont pu être observés rapidement, comme la claire identification des écrans publicitaires par l’inscription du mot PUB. 97 SERVICES CONSACRÉS À L’ART DE VIVRE Les chaînes du câble et du satellite consacrées à la thématique « Art de vivre » sont toujours au nombre de deux : Cuisine TV, du groupe Pathé, lancée en avril 2001 et Gourmet TV, du groupe SAS Gourmet TV, lancée en mars 2002. LES PROGRAMMES La grille de Cuisine TV est construite autour de deux grandes tranches horaires horizontales composées de programmes frais : - la tranche de 11 h à 13 h est consacrée à la « cuisine au quotidien », avec notamment les émissions Fiches cuisine et Mangez show, - à partir de 20 h 30, les soirées obéissent à des thématiques : « cuisine du monde » le lundi, « cuisine des débutants » le mardi, « cuisine en terroir » le mercredi, « cuisine de chefs » le jeudi, « cuisine arts de vivre » le vendredi, « cuisine enjeu », pour consommateurs avertis le samedi, et « cuisine détente » le dimanche, qui consiste surtout en un rendez-vous fiction. Le matin et l’après-midi sont consacrés aux rediffusions, les programmes étant rediffusés quatre à six fois en moyenne (sur sept jours pour les rendez-vous quotidiens, sur trois semaines pour les rendez-vous hebdomadaires). La chaîne diffuse plusieurs émissions de plateau originales (qu’elle produit ou coproduit), au nombre desquelles on compte: - Fiches cuisine, émission de recettes quotidienne de 26 minutes, présentée par Carinne Teyssandier, du lundi au vendredi ; - Mangez show, magazine hebdomadaire présenté par Eric Roux qui reçoit un grand chef au cours de quatre rendez-vous durant la même semaine ; - Cuisine Mode d’emploi, magazine de recettes hebdomadaire de 26 minutes présenté par Carinne Teyssandier et Eric Leautey. L’émission dispense, au travers de la réalisation de recettes, des conseils pratiques culinaires ; - Les Tables de Sophie, émission de décoration mensuelle de 26 minutes présentée par Carine Teyssandier et Sophie Dudemaine ; - Sucré sucré, émission hebdomadaire consacrée à l’apprentissage des desserts et présentée par Frédéric Bau ; - Ma cuisine marocaine, émission hebdomadaire de 26 minutes présentée par Fatema Hal ; - depuis le 3 décembre 2002, Pop cuisine, émission hebdomadaire de 13 minutes présentée par Georges Duran, un Américain féru de cuisine française dont la mission est de ramener les jeunes aux fourneaux ; La chaîne produit ou coproduit également des documentaires : - Elles/Ils ont du talent, série documentaire hebdomadaire de 13 minutes consacrée à un professionnel des métiers de bouche, français ou étranger ; 99 - Paroles de chefs, série documentaire hebdomadaire (épisodes de 13 minutes ou 26 minutes) consacrée à un grand chef ; - La Balade du marché, série documentaire hebdomadaire de 26 minutes ; - Le bonheur est dans le plat, série documentaire de 26 minutes présentée par Gwénaëlle Guéguens qui fait découvrir, chaque semaine, une région de France sous l’angle culinaire ; - Cuisinement sport, nouvelle série documentaire de 13 minutes consacrée à l’alimentation des sportifs. Elle diffuse une heure de téléachat quotidienne produite par Home shopping service. Elle consacre également les dimanches et mercredi soir, les mardis et jeudis après-midi à la fiction audiovisuelle, qu’il s’agisse de téléfilms ou de séries (comme Des toques et des étoiles, de Roger Pigaut et Les Moissons de l’océan, de François Luciani). Cuisine TV achète un volume important de programmes étrangers : - des émissions de recettes étrangères canadiennes ( Cuisinez avec Jean Soulard, émission hebdomadaire de 26 ou 52 minutes ; Ma cuisine au Canada, émission hebdomadaire de 52 minutes présentée par Daniel Pinard) et anglo-saxonnes traduites ou sous-titrées (Naked chef, Happy days live et Oliver’s twist, du chef britannique Jamie Oliver) ; - des documentaires le plus souvent sous-titrés et produits essentiellement par la BBC (La Cuisine de la mer, série documentaire hebdomadaire de 26 minutes) et Food Network (Cuisine de rêve, Ming, L’Amérique insolite, Des cuisines et des hommes). Une part non négligeable des programmes est également constituée de programmes de production française déjà diffusés, par exemple, sur La Cinquième (Silence ça pousse, La bataille du goût), Voyage (Voyage gourmand, La Route des vins ), Antenne 2 (La vérité est au fond de la marmite, présentée par Michel Oliver), à compter du 2 mars, La Cuisine des mousquetaires de Maïté diffusée le dimanche à 11 heures, produite par France 3 Aquitaine ; Comme du bon pain, émission produite par 2000 Communications et consacrée aux différents façons de faire et de cuisiner le pain ; Panier de saison, émission irrégulière de 3 minutes produite par la chaîne; Côté cuisine, série d’émissions inédites produite par France 3 Bourgogne et Cuisine TV. Carinne Teyssandier accompagnée de Jean-Marc Savidan qui s’intéressent à la Bourgogne, y visitent les plus belles demeures, rencontrent des chefs prestigieux et des artisans, mettent à l’honneur des produits régionaux, livrent des recettes La grille de Gourmet TV est construite autour de deux grands rendez-vous quotidiens, Cuisinez comme un grand chef, de 9h à 11h et Planète Gourmande, de 14h à 16h. La chaîne produit des émissions de plateau originales, dont deux émissions quotidiennes : - Cuisinez comme un grand chef (90 ou 120 minutes), présentée par Michel Oliver, Anne Hudson ou Patrick Charles. L’émission est constituée majoritairement de l’interview en plateau d’un grand chef qui parle de sa formation, de sa cuisine, de sa carrière et des produits qu’il aime travailler. Au cours de l’interview sont diffusés de courts reportages sur le(s) restaurant(s) dirigé(s) par le chef invité et certains de ses fournisseurs, dont l’un est par ailleurs présent en plateau, et de recettes. Ces recettes, préparées par le chef invité, sont issues de Bon appétit bien sûr, émission quotidienne de France 3 produite par Guy Job et présentée par Joël Robuchon ; - Planète Gourmande (26 ou 45 minutes), animée par Jane Villenet, Sarah Franco, Laurence Dorlhac ou Jean Sébastien Petitdemange (pour les numéros de Planète gourmande exotique). Plusieurs invités se retrouvent sur un plateau pour évoquer des terroirs ou des produits 100 français ou étrangers. Il s’agit généralement d’un grand chef, d’un auteur ayant écrit sur le sujet abordé et d’un producteur. - sept émissions hebdomadaires : - Tous à table, magazine d’actualité de 26 minutes animé par Philippe Lefebvre. Autour d'un sujet d'actualité, Philippe Lefebvre et ses invités débattent sur le plateau (exemples : « La Contrefaçon culinaire », « Les oméga 3 », « Va-t-on manger de la viande de bœuf anglaise ? ») ; - La Cuisine de Babette, émission de recettes de 26 minutes consacrée à la cuisine créole et présentée par Babette de Rozières ; - Électrochic, (5 minutes) animée par Jane Villenet et Francis Batt qui a vocation à présenter, sur un thème donné (exemples : les glaces, le pain) les nouveautés de l'électroménager haut de gamme ; - Destination passion, (5 minutes) qui consiste en la sélection par Gilles Pudlowski, critique gastronomique au Point, des meilleures tables françaises ; - C’est le bouquet, (5 minutes) présentée par Caroline Husson et Henri Moulié consacrée à la décoration florale ; - Mémoire de palace, (5 minutes) présentée par André Bercoff qui évoque l’histoire de palaces à travers le monde et des anecdotes qui s’y rapportent ; - Cuisine santé, (5 minutes) présentée par Paule Neyrat qui livre recettes et conseils pour une alimentation saine et équilibrée. Elle achète des programmes français ou étrangers, notamment des documentaires : - Itinéraire d’un gourmet, série documentaire de 26 minutes consacrée à un ou plusieurs restaurants coproduite par Muses Productions et TV5 ; - Grands gourmands, série documentaire de 26 minutes présentée par Jean-Luc Petitrenaud et produite par France 3 ; - Madhur Jaffrey, série documentaire de 26 minutes produite par la BBC ; - Qu’est-ce qu’on mange ?, série documentaire de 13 minutes coproduite par La Cinquième et M News ; - Saveurs du monde, série documentaire de 26 minutes produite par Dreamtime Production. De nouveaux programmes ont enrichi la grille : - Art à table, émission de 26 minutes produite par la chaîne : Laure Verchère aborde les tendances des arts de la table en compagnie des créateurs issus des plus grandes maisons ; - Bibliothèque gourmande, émission de 26 minutes produite par la chaîne ; - Le bon numéro, émission hebdomadaire de 15 minutes de jeu animée par Alain Lancelot : un quiz sur la gastronomie et l’art de vivre ; - Le Monde des gourmets, émission mensuelle de plateau de 60 minutes animée par JeanClaude Ribaud, critique gastronomique au Monde. L’émission se veut un « Masque et la plume » de la gastronomie. En plateau, Jean-Claude Ribaud réunit en effet quatre critiques travaillant dans des médias différents (Figaroscope, Marianne, Libération, RMC Info) qui, autour d’un thème donné (exemple : « Le pire et le meilleur de la cuisine du Sud-Ouest), évoquent les points positifs et négatifs d’établissement de différentes catégories (du restaurant gastronomique au bistrot) ; - Cuisine minute, émission de plateau de 10 minutes : une recette réalisée par Anne Hudson et Marie-Caroline Malbec. Production Studios Gourmet TV ; 101 - Made in Gourmet, à compter du mois de mars, émission hebdomadaire de 5 minutes produite par Gourmet TV et présentée par Xavier Boyer : de jeunes chefs présentent des recettes du monde entier. LES ABONNÉS CÂBLE SATELLITE TOTAL PROGRESSION par rapport à 2002 Cuisine TV 34 346 2 149 114 2 183 460 +2,7% Gourmet TV 130 000 4 000 000 4 130 000 +64, 5% SERVICE Gourmet TV est disponible sur CanalSatellite et sur TPS alors que Cuisine TV n’est disponible que sur TPS, ce qui explique la différence d’abonnés. RESPECT DES OBLIGATIONS Les œuvres audiovisuelles SERVICE Volume global (h) EUROPE Obligation EOF Diffusion Obligation Diffusion Cuisine TV 3 950 54% 84% 34% 78% Gourmet TV 1 489 52% 88% 32% 82% Les deux chaînes ont d’excellents quotas, ce qui montre l’importance de l’art de vivre en Europe et en France puisqu’il est facile de s’y approvisionner en œuvres sur cette thématique. Œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute Pour la première fois en 2003, les chaînes du câble ont obligation de respecter des quotas d’œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute. Le décret n°90-66 du 17 janvier 1990 modifié prévoit en son article 14 qu’elles seront arrêtées dans les conventions qui ne sont pas toutes signées en 2004. Par ailleurs, certaines chaînes du câble ont fait part au Conseil de leur difficulté à calculer ces quotas aux heures de grande écoute, leur système informatique n’y étant pas encore adapté, ce qui est le cas des chaînes consacrées à l’art de vivre qui n’ont donc fait aucune déclaration. Les œuvres cinématographiques SERVICE Cuisine TV Nombre de titres Nombre de diffusions 2 4 102 EUROPE 60% 100% EOF 40% 100% Œuvres cinématographiques aux heures de grande écoute SERVICE Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% 2 2 100% 100% Cuisine TV Seule la chaîne Cuisine TV a la possibilité conventionnelle de diffuser des œuvres cinématographiques mais cette diffusion est vraiment très accessoire dans la programmation. Deux titres, Nous maigrirons ensemble et Sushi, Sushi, ont été diffusés. Œuvres européennes au sens de la directive TSF SERVICE Œuvres européennes Heures 1 Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants Quotas Heures Cuisine TV 7 195 82% 1 Gourmet TV 7 053 92% 1 446 Quotas 1 27% 19% Œuvres européennes récentes (-5 ans) émanant de producteurs indépendants Montants/Heures Quotas 1 1 126 1 61% 78% par rapport au budget de programmes Publicité, parrainage et téléachat Les parrains sont essentiellement issus des secteurs de l’alimentation, de la presse magazine et de l’électroménager pour les deux chaînes. Sur Cuisine TV, plusieurs remarques ont été faites en matière de publicité et de parrainage, dans un courrier du 19 février, sur une observation des programmes du 6 octobre 2002. · Publicité clandestine pour des restaurants -Paroles de chef : Les génériques de l’émission Paroles de chef comportaient les noms des restaurants La Tour d’Argent, Le George V et Le Jules Verne et les différentes parties de l’émission étaient séparées par des reprises d’éléments de ces génériques, qui sont également des images sur lesquelles figurent les noms de ces établissements. La répétition de ces images assurait une exposition particulièrement insistante à ces établissements, susceptible de constituer un cas de publicité clandestine, prohibée à l’article 9 du décret n° 92-280 du 27 mars 1992 modifié. En conséquence, le Conseil a demandé que ces génériques ne soient plus diffusés en l’état. · Promotion de boissons alcooliques et d’un distributeur - Voyage gourmand : promotion du « Vin de pays de la Meuse – Domaine de Miszy». Dans ce reportage sur la Lorraine, un sujet sur le vin a été consacré à un seul cru. - Naissance du millésime 2000 : promotion du cru Château de Vaudieu, cépage Châteauneuf-du-Pape. L’émission, qui consiste en un documentaire de quinze minutes sur la fabrication du Château de Vaudieu 2000, met en avant un seul cru. 103 - Cuisinez avec Jean Soulard : promotion du vin « Pétale de rose, 1999, Domaine de la Tour l’Evêque, Côtes de Provence » et de « Charton Hobbs », société canadienne qui commercialise vins et spiritueux. Si le Conseil a admis la diffusion de reportages évoquant directement ou indirectement la production d’alcool et la référence à des boissons alcooliques dans des émissions consacrées à la gastronomie ou des reportages, comme la série Sur la route des vins, seule la production d’un terroir a pu être mentionnée, jamais un cru particulier. L’information devait en outre nécessairement l’emporter sur la promotion et l’incitation à la consommation. Or, dans les trois cas relevés, les mentions visuelles et/ ou verbales isolées de trois crus particuliers avaient un caractère promotionnel et étaient donc constitutives de publicité clandestine pour un secteur interdit. L’émission Cuisinez avec Jean Soulard a assuré en outre la promotion d’un distributeur. Le Conseil a rappelé à la chaîne qu’il avait particulièrement appelé son attention sur la législation et la réglementation applicables aux boissons alcooliques et qu’elle avait pris à l’article 7 de sa convention l’engagement de respecter l’interdiction qui frappe en France la publicité directe ou indirecte en faveur de ces produits. Il lui a donc demandé de porter à l’avenir une plus grande attention au respect de cet engagement. · Promotion d’activités commerciales - Voyage gourmand : présentation promotionnelle du club du domaine de Sommedieue. Il s’agit d’une activité commerciale hôtelière organisée sur un domaine privé pour les amateurs de pêche à la mouche, dont tous les avantages sont soulignés. Inséré dans le reportage sur la Lorraine, ce sujet aurait dû être diffusé sans que les références commerciales (adresse) qui lui confèrent un caractère publicitaire soient mentionnées à l’antenne. - Paroles de chefs : mention de l’adresse commerciale du restaurant « Au Petit Riche » par association de l’enseigne au nom de la rue. - Elles/Ils ont du talent : mention de l’adresse commerciale et du numéro de téléphone de la boulangerie « Au Moulin de la Vierge ». Le Conseil a considéré que le fait d’apporter ces précisions à l’antenne, dans la mesure où il s’agit d’une information commerciale, constituait une démarche publicitaire et a demandé à la chaîne de veiller à ne plus fournir ces précisions à l’avenir. · Visualisation de marques Des plans appuyés sur des marques commerciales ont été relevés dans les émissions : - De A à Z pour les pâtes « Fiorini » ; Voyage gourmand pour les madeleines de Commercy « Grosjean » ; entre deux programmes pour la marque « Pathé » Le Conseil a demandé que ces visualisations de marques qui constituent des pratiques de publicité clandestine soient évitées à l’avenir. 104 · Mention d’une assemblée élue - Dans le générique de l’émission Voyage gourmand consacrée à la Lorraine, on relève que des remerciements sont adressés au conseil général de la Meuse. Les modalités d’apparition aux génériques de mentions relatives à la participation des collectivités territoriales font l’objet d’une position constante du Conseil, qui demande que les signatures utilisées ne soient pas celles des assemblées élues mais de la collectivité territoriale : région, département, ville. Cette doctrine élaborée par la Régie française de publicité et confirmée par la Haute Autorité de la communication audiovisuelle, a été réaffirmée par la Commission nationale de la communication et des libertés et le Conseil supérieur de l’audiovisuel, en application de l’article 14 de la loi n ° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée, qui interdit la publicité politique. C’est la personne morale remerciée qui aurait dû être citée et le Conseil a invité la chaîne à donner les instructions nécessaires pour que ces mentions soient à l’avenir conformes à cette doctrine. · Incitation à appeler des numéros téléphoniques surtaxés Il a été constaté dans l’émission Cuisine TV Boutique que les coûts des télécommunications téléphoniques surtaxées étaient soit absents, soit peu lisibles. Cette pratique contrevient aux dispositions de la recommandation adoptée par le Conseil le 5 mars 2002 relative aux communications téléphoniques surtaxées qui dispose notamment que « (…) afin que soit assurée une parfaite information des téléspectateurs sur le coût des communications, celui-ci doit être exposé en permanence dans des caractères identiques à ceux des coordonnées téléphoniques ou télématiques ». Le Conseil a donc demandé que les modifications nécessaires soient apportées aux mentions présentes dans l’émission. · Slogan publicitaire dans un parrainage - L’émission Fiches Cuisine était parrainée par « Arthur Martin ». Le nom du parrain était accompagné de la mention publicitaire « Nous vous donnerons toujours plus ». Cette pratique est contraire aux dispositions de l’article 18-III du décret n° 92-280 qui prohibe tout « slogan publicitaire » dans les parrainages. Sur Gourmet TV, plusieurs remarques ont été faites en matière de publicité et de parrainage, dans un courrier du 19 février, sur une observation des programmes du 11 octobre 2002. · Promotion de restaurants et autres lieux commerciaux - Destination passion : Le concept même de cette émission présentée par Gilles Pudlowski, rédacteur de guides et journaliste au Point, pose problème dans la mesure où le contenu en est exclusivement promotionnel avec des sélections d’adresses, de restaurants ou d’hôtels-restaurants, désignées comme les quatre meilleures tables du Morbihan, pour lesquelles le journaliste ne mentionne que les points positifs. 105 Fréquente dans la presse et l’édition, cette pratique de sélection de « bonnes affaires » n’est pas compatible avec la réglementation propre à la télévision qui prohibe la publicité clandestine. Pour qu’une présentation des ressources d’une région soit, en effet, admise à la télévision, il est indispensable que la présentation revête un véritable caractère objectif, avec la mention des points positifs mais aussi négatifs, et il a toujours été demandé que les adresses ne soient pas mentionnées à l’antenne dans la mesure où il s’agit d’une information commerciale qui donne à l’émission un impact publicitaire. On relève également dans cette émission une pratique de publicité clandestine en faveur de guides écrits par Gilles Pudlowski, dont deux sont posés sur la table au premier plan de l’image et une infraction à l’article 18-III du décret n° 92-280 du 27 mars 1992 modifié qui prohibe les slogans publicitaires dans les mentions de parrainage. Par ailleurs, devrait être clarifiée la modalité d’apparition du magazine Le Point dans les génériques et les bandes-annonces de l’émission. Pour n’être pas constitutive de publicité clandestine pour un secteur interdit, l’association de ce titre de presse à l’émission doit en effet être explicitée. S’il s’agit de l’association de ce titre à la réalisation de l’émission, la mention du titre au générique devrait être accompagnée d’une mention comme : « En association avec… » pour dissiper toute confusion avec un parrainage. S’il s’agit d’un parrainage, celui-ci devrait être clairement identifié comme l’exige l’article 18- III du décret de mars 1992 modifié. - Mémoire de palace : L’émission associe le nom de l’enseigne, « Le Ritz », à celui de la rue. - Itinéraire d’un gourmet : présentation promotionnelle du « Jardin des sens », de « La compagnie des comptoirs », de « La Maison blanche », restaurants de Jacques et Laurent Pourcel, par ailleurs invités le même jour de l’émission Cuisinez comme un grand chef. - Itinéraire d’un gourmet : « Maxim’s », le nom de l’enseigne est associé au nom de la rue. - Cuisinez comme un grand chef : Invité en plateau, Maurice Trolliet mentionne l’adresse de son établissement. En outre, les enseignes des restaurants « Le Bistrot de Lyon » et « Le Bouchon aux vins » sont associées au nom de la rue. En ce qui concerne l’émission Destination Passion, le Conseil a demandé qu’elle ne soit plus diffusée en l’état. Notamment dans la première partie, les adresses et numéros de téléphone ne devront plus être affichés et mentionnés à l’antenne. La rubrique Les bons plans, purement promotionnelle, devra être supprimée et les ouvrages écrits par le présentateur ne devront plus être promus dans le décor. Enfin, les modalités d’apparition aux génériques du titre de presse Le Point devront être clarifiées et conformes à la réglementation. Dans les autres émissions, les adresses, dans la mesure où il s’agit d’information commerciales constituant une démarche publicitaire, ne devront plus être mentionnées. 106 · Promotion de marques commerciales clairement identifiées - Électrochic : Cette émission, dans laquelle sont présentés de façon toujours élogieuse des appareils électroménagers haut de gamme, et consacrée ce jour aux glaces et sorbets, était constitutive de publicité clandestine au profit de la marque « Magimix ». Pour que cette émission puisse être maintenue à l’antenne il faudrait, soit qu’elle revête un caractère pluraliste, soit que les marques ne soient plus mentionnées. - Itinéraire d’un gourmet : visualisation d’un flacon d’huile d’olive « Maxim’s de Paris » et d’un paquet de sucre « Daddy ». Ces visualisations des marques constituent des pratiques de publicité clandestine qui devront être évitées à l’avenir. · Parrainage L’émission Mémoire de palace est parrainée par « Hugues Chevalier ». Ce parrain n’est pas clairement identifié, ce qui est contraire aux dispositions de l’article 18-III du décret n° 92-280 du 27 mars 1992 modifié. En outre, ce parrainage comporte la mention, « Hugues Chevalier - Le mobilier haute couture ». L’emploi de l’article défini confère à cette mention un caractère publicitaire. L’émission Destination passion est parrainée par « Les produits Tripiers ». Ce parrainage contient un slogan publicitaire, « Les produits tripiers - Il n’y a pas de raison de s’en priver ! ». L’article 18-III du décret n° 92-280 du 27 mars 1992 modifié prohibe la mention de slogan publicitaire dans les parrainages. 107 SERVICES CONSACRÉS À L’ACTUALITÉ D’UN SECTEUR LES PROGRAMMES Sur les 7 services consacrés à l’actualité d’un secteur dénombrés en 2001, il n’en restait plus que 3 en 2002. En 2003, seul subsiste AlloCiné Info, filiale de Multithématiques. En effet, Santé Vie a disparu fin septembre 2003 et NC Mag, qui diffusait des émissions d’information sur les services de radiodiffusion sonore ou de télévision à destination des abonnés de NC Numéricâble, a cessé d’émettre le 31 décembre 20031. En conséquence, seul le bilan de Cinécinéma Info sera présenté. En avril 2002, les deux services consacrés à l’actualité du cinéma, Ciné Info et Allociné Télévision avaient fusionné sous le nom d’AllocinéInfo. En novembre 2003, le service s’intitulait toutefois encore CinéInfo. Par courrier en date du 5 décembre 2003, le président de CinéInfo, Manuel Alduy, a informé le Conseil du changement de dénomination à compter du 2 janvier 2004 : le service s’intitule à cette date Cinécinéma Info, avec la même typographie que les chaînes cinéma de Multithématiques (Cinécinéma Premier, Cinécinéma Frisson, Cinécinéma Auteur etc.). Dans ce bilan de l’année 2003, il porte la dénomination officielle pendant cet exercice. Le service, diffusé 24h sur 24, se consacre à l’actualité du cinéma et notamment à celle des sorties en salle. Sa programmation se compose de modules courts qui se succèdent en boucle : Hot Screen (extraits de bandes-annonces de tous les films sortis le dernier mercredi), En salles et Les Sorties ( sélection de bandes-annonces des films en salle), Hors champ et Face caméra (interview d’un acteur ou d’un réalisateur dont le film est actuellement à l’affiche), Toujours à l’affiche (élection de bandes-annonces de films sortis les semaines précédentes), En coulisses (reportage sur le tournage d’un film) et depuis la fin 2003, des magazines diffusés simultanément par les chaînes cinéma de Multithématiques : La Séquence du spectateur, La Séquence du spectateur DVD, Hollywood live, Bord cadre. AlloCinéInfo a également programmé en 2003 des séries documentaires consacrées au cinéma (En coulisses, En marche, Spécial festival de Cannes). LES ABONNÉS SERVICE CÂBLE SATELLITE TOTAL PROGRESSION par rapport à 2002 AlloCinéInfo 1 200 000 3 500 000 4 700 000 +31% Distribuée en accès basique sur les offres numériques de Noos, France Télécom câble et sur NC Numéricâble ainsi qu’aux abonnés de TPS et CanalSatellite, ce service a connu ne progression importante en 2003. 1 Le service n’a pas remis de bilan, mais la société a précisé au Conseil que sur le canal attribué précédemment à l’émission NC Mag la société diffuse une mosaïque de chaînes, assortie d’une zone d’infographie, ainsi que des bandes-annonces représentatives de l’ensemble des services disponibles dans l’offre de NC Numéricâble. 109 LE RESPECT DES OBLIGATIONS L’article 11 de la convention d’AlloCinéInfo Cet article prévoit que « La société s’engage à ce que la majorité du temps de diffusion consacré aux bandes-annonces soit réservé à des films européens et 40% à des films d’expression originale française. Les bandes–annonces reflètent la pluralité et la diversité des œuvres proposées au public, notamment des œuvres cinématographiques sorties en salle. La société assure, pendant la semaine qui précède la sortie en salle des œuvres cinématographiques qu’elle présente et pendant la semaine de cette sortie, une parfaite égalité de traitement entre les bandes-annonces (ou extraits d’œuvres cinématographiques en l’absence de bandes-annonces), en termes de nombre de diffusion comme en termes d’horaires de programmation. Pour les semaines suivantes, la société veille à respecter un traitement équilibré entre les bandes-annonces.» L’examen des listes des bandes-annonces diffusées, transmises par le service, a permis de constater que la répartition par origine du temps de diffusion consacré aux bandes-annonces est de 53% d’œuvres d’origine européenne et 37% d’œuvres françaises. L’analyse de ces documents a permis de constater que le service a globalement respecté son obligation de diffuser les bandes-annonces de la quasi-intégralité des films sortis en salle en 2003. L’obligation de présenter ces films de façon équitable (même nombre de diffusion de chacun des titres la semaine qui précède et la semaine de la sortie du film) a été également respectée par le service qui diffuse chaque semaine l’émission Les Sorties comportant les bandesannonces de tous les films sortis cette semaine-là. Cette émission est alors diffusée pendant deux semaines, sous la dénomination « En salles » la seconde semaine. Pluralisme dans la présentation des services Aucun manquement n’a été constaté en matière de pluralisme dans la présentation des œuvres cinématographiques sorties en salle. Protection de l’enfance Par courriers en date du 20 février 2003, puis du 25 juin 2003, le Conseil avait rappelé au diffuseur l’obligation d’indiquer les interdictions aux mineurs sur les bandes-annonces d’œuvres cinématographiques diffusées. En effet, des manquements avaient été observés. Désormais, la présentation d’un film interdit aux mineurs de 12 ans ou 16 ans est bien assortie de l’incrustation correspondante pendant l’intégralité de la diffusion de la bandeannonce et le service s’abstient de programmer des bandes-annonces de films interdits en salle aux moins de 16 ans avant 22h30. Le service a communiqué la composition de sa commission de visionnage (M. Bruno Thibaudeau, M. Manuel Alduy et M. Pierre Zeni). 110 Les œuvres audiovisuelles SERVICE Volume global (h) EUROPE Obligation Diffusion 534 AlloCinéInfo 60% 100% EOF Obligation Diffusion 40% 100% Toutes les œuvres diffusées sont d’origine européenne et d’expression originale française. Œuvres européennes au sens de la directive TSF SERVICE AlloCinéInfo Œuvres européennes Heures Quotas 5 440 69% Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants Heures Quotas 2 550 32% Œuvres européennes récentes (-5 ans) émanant de producteurs indépendants Heures Quotas 2 550 100% Publicité, parrainage et téléachat Deux émissions ont été parrainées en 2003 : Cette semaine dans les salles par Allociné (éditeur de site internet) et Face caméra par DVD Live. Aucune infraction n’a été relevée dans les programmes visionnés. Le service a diffusé chaque matin de 7h à 9h un programme de téléachat de la société TEK TV SHOP, du 15 mai au 31 décembre 2003. 111 ACTIVITÉS DE SERVICE En 2003, six chaînes du câble et du satellite ont eu des activités de service dans des domaines variés : -les offres d’emploi avec Demain ! -la météorologie avec La chaîne Météo -les divertissements interactifs avec Live 1 -le téléachat avec Club Téléachat, Canal Club et La Boutique des chefs. LES PROGRAMMES La chaîne Demain, du groupe Canal+, propose trois types de programmes : des émissions thématiques, des émissions de service et des émissions spécifiquement consacrées à une région. Au nombre des émissions thématiques, figurent notamment : - Nos plus belles histoires : émission hebdomadaire de 22 minutes qui consiste en des reportages sur des personnes ayant décidé de changer de vie (orientation professionnelle, néoruralité…) ; -Dis-moi oui !: émission bimensuelle de 22 minutes présentée en plateau par Nadia Velcich, qui consiste majoritairement en des reportages sur des initiatives favorisant l’insertion des handicapés en milieu scolaire, universitaire et professionnel. L’émission est réalisée en partenariat avec l’AGEFIPH (Association de gestion des fonds pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées) ; -Sud/Nord : émission bimensuelle de 60 minutes : débat en plateau et reportages sur des initiatives économiques, sociales, culturelles prenant place dans un pays du Sud, lesquelles peuvent avoir été soutenues par l’Union européenne. L’émission est réalisée en partenariat avec l’Union Européenne ; - Culture Demain : émission mensuelle de 22 minutes présentée par Jérôme Caltran qui consiste en un reportage sur une initiative favorisant l’accès de tous à la culture. L’émission est réalisée en partenariat avec le ministère de la Culture et de la Communication ; -Dialogue social, émission mensuelle de débat de 26 minutes réalisée en plateau et animée par Alain Lebaude, rédacteur en chef du mensuel édité par Le Monde, Le Monde initiatives. Des acteurs sociaux (des chefs d'entreprises, des syndicalistes, des experts, des chercheurs...) sont invités à débattre sur des sujets tels que l’illettrisme, l'économie sociale et la tentation du marché, le droit du travail, la fracture numérique ; -Demain nous appartient : émission de 60 minutes diffusée à un rythme irrégulier, présentée par Vanessa Finnot qui consiste en l’interview approfondie d’un acteur du domaine culturel, social ou économique. Parmi les émissions de service, figurent : - Créons : émission hebdomadaire de 22 minutes réalisée en plateau et présentée par Jérôme Caltran et Jérôme Joinet. Créons privilégie les thèmes de la création et de la reprise 113 d’entreprises et propose plusieurs rubriques en partenariat avec l’APCE (Agence pour la création d’entreprise) et l’IT-FFB (Fédération française du bâtiment) ; -La Petite Boutique des reprises : émission hebdomadaire de 22 minutes présentée en plateau par Virginie Schmidt. Sur le modèle du Journal de l’emploi diffusé sur Canal+, cinq entreprises à reprendre sont présentées en images, dans toute la France et dans des secteurs d’activité variés ; -Les Journaux : émissions hebdomadaires de 6 minutes réalisées en plateau durant lesquelles sont également diffusés de brefs sujets en images. Chaque Journal propose des offres d’emploi et de formation déclinées par région et par thème (Le Journal de la France, Le Journal du monde, Le Journal du handicap, Le Journal de Poitou-Charentes, le Journal des Côtes-d’Armor, Le Journal du Limousin) ; En ce qui concerne les émissions en régions, la chaîne a conclu des partenariats avec trois collectivités territoriales : le département des Côtes-d’Armor, les régions Poitou-Charentes et Limousin. L’ensemble des émissions est rediffusé une dizaine de fois par semaine. La Chaîne météo, du groupe Lagardère, propose une grille de programmation structurée de façon horizontale. Elle se découpe en trois grandes tranches horaires : - L’édition du matin, de 6 h à 10 h. Cette émission, présentée par un journaliste accompagné de deux prévisionnistes, est réalisée en plateau et en direct, à l’instar d’un journal d’information traditionnel. S’y succèdent différentes rubriques, telles que Le flash national, La météo des régions, Les prévisions de pluie/neige, L’éphéméride, Le point sur la circulation… Au cours de ces rubriques, de nombreuses images satellitaires, radars et cartes sont diffusées en plein écran et commentées ; - L’édition journée, de 10 à 18 h. Le programme est rediffusé toutes les heures. Il est constitué des émissions suivantes : à 0 h, Le Journal, composé de rubriques semblables à celles développées dans L’édition du matin ; à 0 h 10, un court magazine ; à 0 h 15, Le Journal ; à 0 h 25, Météo ailleurs composé des flashs Météo Outre-mer , Météo en Europe, Météo du Monde… ; à 0 h 30, Le Journal ; à 0 h 40, un court magazine ; à 0h45, Le Journal ; à 0 h 55, la rubrique Enneigement qui consiste en la diffusion de tableaux récapitulant les taux d’enneigement des principales stations françaises ; - L’édition soirée, de 18 heures à minuit. Le Journal est rediffusé toutes les demi-heures, suivi d’un court magazine puis des rubriques « Météo ailleurs » et « Enneigement » ; - L’édition nuit, de minuit à 6 heures. Le programme est rediffusé tous les quarts d’heure. Il se compose du Journal suivi d’un court magazine. La chaîne diffuse également des magazines qu’elle produit ou coproduit pour la plupart : - Ciel de nuit, émission quotidienne de 3 minutes présentée en plateau par Guillaume Canat et consacrée à l’astronomie; - Journal du ciel, émission hebdomadaire de 3 minutes à 4 minutes présentée en plateau par Guillaume Canat et consacrée à l’actualité du ciel et de l’espace ; - Le Temps en question, émission de 3 minutes à la programmation aléatoire présentée par Xavier Martin. Il s’agit d’un bref reportage sur un microclimat français ; - Le Temps du ski, émission hebdomadaire de 3 minutes à 4 minutes qui consiste en un reportage sur les particularités climatiques et environnementales d’une station de ski ; - Comment ça marche ?, émission hebdomadaire de 3 minutes présentée en plateau par Michel Chevalet et consacrée au décryptage de phénomènes naturels (exemple : « Pourquoi les feuilles tombent-elles ? ») ; 114 - Retour sur l’actualité, émission hebdomadaire de 3 minutes à 4 minutes présentée en plateau par Pascal Hernandez qui consiste en un récapitulatif des phénomènes météorologiques ayant marqué la semaine. A cette occasion, de courts reportages (type JT) sont diffusés. Les phénomènes sont ensuite expliqués en plateau par un météorologiste ; - Le Temps d’un reportage, reportage de 3 minutes au rythme de programmation aléatoire ; - Le Temps de comprendre, émission de 90 secondes présentée en plateau par Louis Bodin et consacrée à l’explication des phénomènes météo ; - Allo la Chaîne météo, émission de 90 secondes diffusée trois fois par semaine : Franck Loterie répond en plateau aux questions des téléspectateurs sur le temps du week-end à venir ; -Les Dossiers météo, émission mensuelle de 52 minutes présentée en plateau par Michel Chevalet et consacrée à des thèmes de l’actualité météorologique (exemple : « Paris peut-il être inondé ?», « Les avalanches »…) Durant l’émission, des invités en plateau sont amenés à expliquer et commenter de brefs reportages ; -Météo Vidéo, émission bimensuelle de 3 minutes présentée en plateau par Franck Loterie. L’émission consiste en une vidéo amateur montrant un événement météorologique peu commun, qui est ensuite expliqué en plateau par un météorologiste. La chaîne a mis en place le 26 février un nouveau service interactif sur CanalSatellite qui répertorie les prévisions météo pour la semaine à venir dans 36 000 communes françaises. Ce service, déjà proposé depuis un an via Audiotel et internet, est accessible pour 0,56 euro par appel. Médiacast (filiale de Lagardère Active Broadband à 100 %) a lancé le 12 juin 2003 le service Live 1, sur le canal 92 de CanalSatellite, qui se présente comme une chaîne de divertissements interactifs dédiée au dialogue et aux rencontres. Ce format de chaîne est conçu pour permettre aux téléspectateurs d’interagir en temps réel avec l’antenne via leur téléphone mobile. A l’antenne, différents modules ou émissions se succèdent comme : - Live Club et Live Club Gay (messages vidéo de téléspectateurs qui sont à la recherche de correspondants) ; - des jeux (Kado quiz et Caz kdo) mettant en compétition les téléspectateurs au travers d’épreuves de connaissances musicales, cinématographiques… Les téléspectateurs sont invités à répondre à des questionnaires à choix multiples et à participer en envoyant leurs réponses par SMS, dans un délai de quelques secondes. A l’issue d’un certain nombre de questions, le joueur ayant marqué le plus de points est désigné comme gagnant et se voit attribuer un lot ; - des classements de logos et sonneries les plus téléchargés en France (Mobidol) ; - du téléachat de produits « dématérialisés » liés à la communication électronique privée (sonneries de téléphone mobile, jeux « d’arcade » pour téléphones mobiles, système d’alerte par SMS… Ces produits sont « livrés » par la voie du téléchargement via l’ordinateur ou via le téléphone mobile). Le service utilise la technique de l’écran partagé qui permet la visualisation de ces programmes dans une partie de l’écran et de messages (« chats ») et sollicitations à interagir via SMS sur le reste de l’écran. 115 Enfin trois services ont été consacrés uniquement au téléachat : Canal Club, appartenant encore au groupe CanalSatellite en 2003 (revendu à M6 en mars 2004), Club Téléachat du groupe M6 et La Boutique des chefs des groupes Vercors SAS et Gourmet TV. La Boutique des chefs, qui a été lancée en mai, a arrêté sa diffusion en 2004. Son bilan de programmes n’est pas parvenu au Conseil. Canal Club et Club Téléachat proposent uniquement des modules de téléachat multidiffusés. En 2003, des programmes de Canal Club ont été diffusés sur d’autres chaînes du câble et du satellite, en fonction d’accords de partenariat : RTL 9, Moteurs, Eurosport, Match TV, Télé Mélody, Club Téléachat, ESPN, TMC, Escales, RFM TV, Chasse et Pêche, Fit Tv, KTO. LES ABONNÉS SERVICE CÂBLE SATELLITE PROGRESSION par rapport à 2002 TOTAL NC NC 2 216 858 +4% Club téléachat 160 000 3 500 000 4 600 000 +14% Demain ! 798 000 2 189 889 2 987 889 +8,3% 1 389 984 2 189 918 3 579 902 +8,5% 0 2 200 000 2 200 000 - Canal Club La Chaîne Météo Live 1* * Le service a été lancé en juin 2003 LE RESPECT DES OBLIGATIONS Protection de l’enfance Le service Live 1 déclare, dans son rapport annuel, avoir mis en place un système de « modération » pour contrôler le contenu des messages envoyés par SMS par les téléspectateurs et qui sont destinés à être diffusés sur la chaîne. Les œuvres audiovisuelles Volume global (h) Obligation Diffusion Obligation Diffusion Demain NC 60% NC 40% NC La Chaîne Météo 102 60% 100% 40% 100% 0 - - - - SERVICE Live 1 EUROPE EOF Comme les années précédentes, la chaîne Demain n’a pas déclaré d’œuvres audiovisuelles alors que par lettre du 29 octobre 2003, le Conseil l’avait informée que les émissions Dis-moi oui, Nos plus belles histoires, Culture demain et Initiatives en Côtes-d’Armor, PoitouCharentes/Limousin étaient prises en compte en qualité d’œuvres audiovisuelles. 116 Les œuvres audiovisuelles déclarées par La Chaîne Météo sont toutes produites en France. Œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute Pour la première fois en 2003, les chaînes du câble ont obligation de respecter des quotas d’œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute. Le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié prévoit en son article 14 qu’elles seront arrêtées dans les conventions qui sont en cours de négociation juillet 2004. Par ailleurs, certaines chaînes du câble ont fait part au Conseil de leur difficulté à calculer ces quotas aux heures de grande écoute, leur système informatique n’y étant pas encore adapté. Demain, La chaîne Météo et Live 1 n’ont pas déclaré ces quotas aux heures de grande écoute. Œuvres européennes au sens de la directive TSF SERVICE Demain La Chaîne Météo Live 1 Œuvres européennes Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants Heures Quotas Heures Quotas NC 242 4 141 NC 100% 85% NC 28 0 NC 11% 0% Œuvres européennes récentes (-5 ans) émanant de producteurs indépendants Heures Quotas NC 27 0 NC 100% 0% Publicité, parrainage et téléachat Par lettre du 2 juin 2003, le Conseil a rappelé à la chaîne Demain, pour l’émission Initiatives en Côtes-d’Armor notamment, que les modalités d’apparition aux génériques de mentions relatives à la participation des collectivités territoriales font l’objet d’une position constante qui demande que les signatures utilisées ne soient pas celles des assemblées élues mais de la collectivité territoriale : région, département, ville. Dans le même courrier, le Conseil rappelait à la chaîne Demain qu’il avait adopté une recommandation le 5 mars 2002 précisant que le coût des communications surtaxées devait être exposé en permanence dans des caractères identiques à ceux des coordonnées téléphoniques. Par lettre du 11 avril 2003, les mêmes rappels étaient adressés à La Chaîne Météo ainsi qu’une remarque sur un parrainage qui comportait un lot identifié d’une façon non conforme aux dispositions du décret n°92-280 du 27 mars 1992 modifié. Par lettre du 3 décembre 2003, le Conseil a indiqué au service Live 1 que la sollicitation permanente, par des incrustations à l’écran, des téléspectateurs pour qu’ils interviennent en envoyant des SMS surtaxés est une pratique contraire aux termes de sa recommandation précitée. En effet, la référence hors écran publicitaire aux services audiotel, télétel et internet des chaînes se doit d’être ponctuelle et discrète et doit s’inscrire dans le prolongement direct du programme en cours de diffusion, ce qui n’était manifestement pas le cas en l’espèce. Par ailleurs, le Conseil notait que ces sollicitations ne faisaient pas l’objet d’une information suffisamment explicite sur le coût des communications : l’inscription du prix n’étant pas aussi lisible que le numéro d’appel, les contributions des téléspectateurs ne pouvant pas se 117 faire via un interface web non surtaxé et, s’agissant des programmes de jeux, les conditions de remboursement des frais de participation n’étant pas indiquées, contrairement à ses recommandations. Enfin, dans la même lettre, le Conseil a appelé l’attention du service Live 1 sur le fait que, si des programmes le justifient, il est tenu d’appliquer une signalétique et des horaires appropriés qui valent tant pour le flux vidéographique que pour le flux alphanumérique. Par lettres des 17 décembre 2003 et 12 février 2004, le service Live 1 a tenu le Conseil informé des corrections apportées à l’antenne depuis lors pour se mettre en conformité avec les dispositions précitées. 118 SERVICES PRINCIPALEMENT CONSACRÉS À LA DIFFUSION D’ŒUVRES CINÉMATOGRAPHIQUES LES PROGRAMMES L’offre de services consacrés à la diffusion d’œuvres cinématographiques s’est enrichie et consolidée en 2003. Depuis septembre 2002, ABsat a réorganisé son offre de services de cinéma autour de cinq chaînes, Ciné-Comic, Ciné-Polar et Ciné-FX, qui proposent une programmation cinématographique par thématique (la comédie, le policier et le suspense, les films de genre horreur, fantastique, SF-, Ciné-Box, chaîne plus généraliste, et Action, spécialisée dans les films de guerre et d’aventures. Aucun de ces services ne constitue un service de cinéma de premières diffusions. La programmation de ces cinq services se compose majoritairement d’œuvres cinématographiques diffusées dans le cadre de cases thématiques hebdomadaires (mercredi, Famille sur Ciné-Box ; lundi, Boulevard sur Ciné-Comic ; vendredi, Malédiction sur CinéFX ; dimanche, Espions sur Ciné-Polar ; mercredi, Guerre sur Action…) et dans le cadre de cycles (Cycle Fernandel sur Ciné-Comic, cycle Dario Argento ou Robocop sur Ciné-FX, cycle Blaxploitation sur Ciné-Polar, 55 ans d’Israël sur Ciné-Box, mois spécial Monstres sur Action). La programmation de Ciné-Box, chaîne généraliste du bouquet s’articule avec celles des autres services et certains cycles commencés sur une chaîne peuvent se poursuivre sur Ciné-Box. D’une façon générale, on constate que certains films passent d’une chaîne à l’autre, s’intégrant dans la thématique de chacune. Tous les films font l’objet de plusieurs diffusions en journée ou en soirée. Les films programmés sont le plus souvent des œuvres des années 50 à 80. Cette programmation cinématographique se complète, aux plages pendant lesquelles ne peuvent être diffusés les longs métrages, de téléfilms, de séries (La Demoiselle d’Avignon sur Ciné-Box, Salut les musclés et Benny Hill sur Ciné-Comic, Captain Power sur Ciné-FX, Les Brigades du tigre sur Ciné-Polar), de magazines (Cinézoom, le magazine des sorties en salles, La Science en questions, magazine de la chaîne documentaire Encyclopédia sur Ciné-FX), de courts métrages sur Ciné-Box , de séries documentaires (Créatures de légende sur Action). L’offre de Multithématiques s’articule autour de 6 services, dont 4 services de premières diffusions (Cinécinéma Premier, Cinécinéma Auteur, Cinécinéma Émotion et Cinécinéma Frisson), un service de cinéma, Cinécinéma Succès et un service de patrimoine, Cinécinéma Classic. Cinécinéma Premier se présente comme la chaîne « généraliste » du bouquet, avec des films récents, Cinécinéma Émotion se consacrant plus volontiers aux films sentimentaux, Ciné cinéma Frisson aux films policiers, d’action et de genre (fantastique, horreur) et Cinécinéma Succès privilégiant les grands succès populaires des années 50 à 80. 119 Cinécinéma Auteur se consacre à des films dits « d’auteur » et, dans le cadre de cycles et de rétrospectives, propose des œuvres françaises, européennes, américaines mais aussi issues d’autres cinématographies (Asie) rarement programmées à la télévision. Cinécinéma Classic propose des films du répertoire, principalement européen et américain, des années 1920 aux années 1960, souvent, mais pas exclusivement, en noir et blanc. La programmation de ces services se compose essentiellement d’œuvres cinématographiques correspondant à la thématique de chacun d’entre eux ( un certain nombre de films passant néanmoins d’un service à l’autre), programmées dans le cadre des soirées thématiques hebdomadaires propres à chaque service qui rythment les grilles, de soirées spéciales événementielles et de cycles consacrés à un auteur, un acteur, un thème. Tous les films font l’objet de plusieurs rediffusions en journée et en soirée. Ainsi, Cinécinéma Premier a programmé en septembre une soirée Claude Miller en diffusant trois de ses films, à l’occasion de la sortie en salle de La Petite Lili, une soirée Karin Viard le 28 octobre, une nuit R.Scott en novembre avec trois films et un documentaire. Sur Cinécinéma Émotion, ont été programmés en avril un mois Claude Lelouch, en juin une nuit Michel Deville, en octobre un mois spécial Destins brisés. Cinécinéma Frisson a proposé le 20 janvier une nuit Morts vivants, une nuit de la bandeannonce fantastique le 21 février à l’occasion des 10 ans du Festival Fantastic art de Gérardmer, un mois spécial Stephen King en juin, une nuit Highlander en décembre avec 4 films et un documentaire. Cinécinéma Succès a programmé des soirées spéciales Michèle Mercier le 4 avril, Alain Delon le 20 juin, une nuit Brigitte Bardot le 24 août, un après-midi Michel Strogoff le 1er novembre, une soirée Sylvia Kristel le 30 novembre (dans le cadre des dimanches grand public) avec Emmanuelle et un documentaire. En outre, une programmation destinée aux enfants a été proposée les mardis soir de décembre dans le cadre des soirées « En famille », avec par exemple Un amour de coccinelle et Fievel et le nouveau monde. Sur Cinécinéma Auteur, on a pu voir par exemple en 2003 un week-end spécial Mahabharata en janvier avec le Mahabharata de Peter Brook, une soirée Bartabas en février avec Chamane et Mazeppa, un panorama du cinéma iranien en avril, un cycle Kurosawa en juin, une nuit Woody Allen le 25 décembre avec 5 films et deux documentaires. Enfin, Cinécinéma Classic a proposé un cycle Printemps du néoréalisme italien de mars à juin, un cycle Marcel Carné en avril, une soirée Georges Rouquier avec Farrebique et Biquefarre en juin, un cycle Otto Preminger en septembre, une soirée Ozu le 14 novembre à l’occasion du 40e anniversaire de la mort du cinéaste, un cycle Fernandel tous les dimanches de décembre. Ces programmations sont complétées par des téléfilms, des séries ( Un soldat inconnu sur Cinécinéma Auteur, La Poupée sanglante sur Cinécinéma Classic), des documentaires et des magazines (Les Feux de la rampe, Au cœur du cinéma). En septembre 2003, de nouveaux magazines consacrés au cinéma ont été introduits dans la grille : Bord cadre et La Séquence du spectateur, consacrés à l’actualité du cinéma, Opération Frisson (magazine de la chaîne Cinécinéma Frisson), Auteur, auteur, sur Cinécinéma Auteur, Boulevard du classique sur Cinécinéma Classic. 120 Jusqu’en septembre 2003, TPS proposait 5 chaînes à ses abonnés : TPS Star , Cinéstar 1, Cinéstar 2, Cinéfaz et Cinétoile. A partir du 1er septembre, l’offre s’est renforcée avec la création de deux nouveaux services, TPS CinéFamily et TPS Cinextrême, tandis que Cinéstar 1 et Cinéstar 2 voyaient leur programmation s’autonomiser un peu par rapport à celle de TPS Star, en devenant respectivement TPS Cinéstar et TPS Homecinéma. Cinéfaz et Cinétoile conservaient la même thématique mais changeaient de nom, devenant TPS Cinéculte et TPS Cinétoile. Chaîne phare de l’offre cinéma de TPS, TPS Star (service de premières diffusions) a proposé des films récents, dont une soixantaine en première exclusivité (dans le cadre de soirées thématiques à partir de septembre), du football (saison de ligue 1, magazines spécialisés) et depuis le 5 octobre du basket (championnat de basket avec une couverture complète tous les dimanches après-midi). Elle a aussi diffusé, notamment sur les plages pendant lesquelles ne peuvent être diffusés des longs métrages, des séries inédites (Androméda, The Guardian, Édition spéciale) et des téléfilms, des documentaires, des magazines consacrés au cinéma (Starmag, Movie Star), des courts métrages français dans les cases Les Stars du court et Courts mais bons. Ainsi, TPS Star a programmé en mai une collection de 15 courts métrages autour du thème « Parlez-moi d’amour », également en projection au festival de Cannes. Cinéstar 1 et Cinéstar 2, également services de premières diffusions, proposaient jusqu’en septembre une déclinaison de TPS Star (sans le sport) en VF pour Cinéstar 1 et en VO pour Cinéstar2. A partir de septembre, TPS Cinéstar (ex Cinéstar 1) propose les films de TPS Star en horaires décalés et en version multilingue (VM), des séries inédites (Scrubs 2e saison, Odyssée 5, L’Île de l’étrange), des courts métrages, le tout dans le cadre de soirées thématiques. Tous les films proposés en première exclusivité par TPS Star ont également été diffusés sur TPS Cinéstar. Cinéstar 2 devient en septembre TPS Homecinéma et sa programmation évolue avec la mise en place d’une qualité 4/3 ou 16/9 et du son Dolby Surround. La priorité est donnée à la diffusion en VO ou en VF accompagnée de bonus et de making of. La grille est thématisée avec chaque soir des magazines et des rendez-vous différents (par exemple mardi soirée Coffret avec au moins 2 films d’un auteur ou d’un acteur accompagnés de bonus, mercredi soirée Collector avec des films mythiques, vendredi French Collection consacré à des films français). Il n’y a plus ni séries, ni téléfilms, mais des documentaires et des magazines dans les cases dans lesquelles les longs métrages ne peuvent être diffusés (Actor’s studio, Portraits de stars, L’Hebdo des bonus, DVD mag…). La plupart des films proposés par TPS Star et TPS Cinéstar sont également diffusés par TPS HomeCinéma. Trois films étaient en première exclusivité sur ce service. Service de premières diffusions, TPS Cinéculte (ex Cinéfaz) a proposé toute l’année une programmation cinématographique composée de films cultes, films anciens mais aussi films récents considérés comme appelés à devenir cultes. TPS Cinéculte programme des films en première exclusivité (45 en 2003) qu’elle est la seule du groupement de services à diffuser. 121 Sa programmation s’articule en cycles (nuit Teen Movies, semaine Georges Clonney) et, comme les autres services, ses soirées sont thématisées (lundi et mardi : cinéma ; mercredi, jeudi et vendredi : Le mois avec, par exemple, en septembre Le mois Flics et privés; une case consacrée au cinéma américain indépendant, Indies, le dimanche à 20h45 en VM, avec par exemple Magnolia et Double mise de Paul Thomas Anderson, Les Initiés de Ben Younger, Libres comme le vent de Gavin O Connor, Le Pape de Greenwich village de Rosenberg Stuart). Le samedi soir est consacré aux séries ( Action, Jerémiah, New York Police Blues en VM, Le Prisonnier, Frasier, et Taxi en VOST), suivies vers 23h d’une case cinéma Saturday night frayeurs avec des films d’épouvante, souvent interdits aux moins de 16 ans ( catégorie 4). TPS Cinétoile (ex Cinétoile) est consacrée à la diffusion de classiques du cinéma, en noir et blanc mais aussi en couleurs (films des années 30 aux années 80). Avec la mise en place de la nouvelle grille, sa programmation évolue peu et s’organise autour de cycles (réalisateurs, acteurs), de soirées thématiques, des rendez-vous Policiers du mardi et du samedi en 2e partie de soirée, du ciné-club du dimanche soir. Ainsi ont été programmés en octobre un cycle Nouvelle vague, un mois Marlon Brando en novembre, un cycle Max Ophuls en décembre et une soirée Comédies musicales le 25 décembre avec trois films et trois documentaires. Des séries (Max la menace, série américaine créée par Mel Brook en 1965) et des documentaires (inédits comme la série Couples et duos) complètent la grille de TPS Cinétoile. Enfin, deux nouveaux services sont apparus en septembre, TPS Ciné Family et TPS Cinextrême. Destiné à tous les publics, TPS Ciné Family propose en soirée des films familiaux (Les Razmokets à Paris, Un flic à la maternelle), des séries (Good Morning Miami, The Muppets Show), des dessins animés (soirée Warner Show le samedi), un film pour adolescent le lundi et rediffuse en journée dessins animés, séries et longs métrages. TPS s’est engagé à ne pas diffuser d’œuvres de catégorie 3, 4 et 5 et la diffusion d’œuvres de catégorie 2 est « laissée à l’appréciation de l’éditeur, étant entendu que cette diffusion ne peut intervenir dans les émissions destinées aux enfants ». TPS Cinextrême propose principalement des œuvres cinématographiques d’horreur, d’action et de science-fiction, avec beaucoup de films interdits aux moins de 16 ans, toujours diffusés après 22h30 et une case érotique le samedi vers 22h30. Les films sont programmés dans le cadre de soirées thématiques (mercredi Bloody, jeudi Totale action, dimanche Maximum extrême). Le samedi soir est consacré à la diffusion de téléfilms et de séries (N.Y. Police blues, Les Prédateurs, catégorie 3). Il n’y a pas de magazines. Seules les services de TPS Cinéma ont actuellement des plages en clair prévues dans leurs conventions. Ni les services de cinéma de Multithématiques ni ceux d’AB n’ont de plages en clair prévues dans leurs conventions. Cependant, AB souhaiterait que les nouvelles conventions en comportent et devrait présenter prochainement une demande en ce sens. Tous les services de cinéma de TPS ont utilisé les plages en clair autorisées par leur convention. Des écrans publicitaires y sont diffusés. Deux d’entre eux (TPS Cinéculte, TPS Cinextrême) ont programmé essentiellement des séries américaines. TPS Cinétoile a programmé une série de 52 minutes, suivie de Cinépanorama, une série documentaire sur le cinéma. TPS Home Cinéma a diffusé des courts métrages, dans le cadre de l’émission Courts 122 mais… bons et des magazines et documentaires sur le cinéma (Best of Star Mag, Portrait de stars, Révélations d’Hollywood…). Quant à TPS Star, outre des magazines et documentaires sur le cinéma, elle a diffusé, chaque samedi lors des journées de championnat de France de football des magazines sur l’actualité du football. Les trois groupements de services de cinéma qui existent sur le câble et le satellite, malgré des différences évidentes de format, de budget et de positionnement, présentent maintenant des structures assez proches : des offres qui s’articulent autour d’une chaîne « mère » (TPS Star, Ciné Box, Cinécinéma Premier) et autour de chaînes plus particulièrement consacrées à une thématique, des programmations organisées en cycles et soirées thématiques hebdomadaires, mais avec des films, rediffusés, qui circulent volontiers d’une chaîne à l’autre. Néanmoins, TPS Cinéma, avec les films de TPS Star rediffusés sur TPS Cinéstar et TPS Homecinéma, propose une offre plus proche du multiplexage que celles de Multithématiques et d’ABsat. LES ABONNÉS SERVICE CÂBLE SATELLITE TOTAL PROGRESSION par rapport à 2002 Action 421 989 479 867 901 856 13% Ciné Box (ABsat) 64 981 57 213 122 194 - Multithématiques 232 581 1 678 930 1 911 511 8% TPS 232 130 1 117 668 1 349 798 6% ABsat n’avait pas communiqué en 2002 le nombre d’abonnés à ses chaînes du bouquet CinéBox (Ciné Box, Ciné Comic, Ciné Polar, Ciné FX ), mais on constate qu’il est en 2003 très inférieur à celui des abonnés au service Action , qui est proposé séparément. Multithématiques et TPS ont sensiblement le même nombre d’abonnés sur le câble, c’est sur les abonnements satellite que se fait la différence entre les deux offres. On observe une nette progression du nombre d’abonnés sur toutes les offres, alors qu’en 2002, les chaînes cinéma de TPS n’avaient déclaré qu’une augmentation de 1% par rapport à l’exercice précédent. LE RESPECT DES OBLIGATIONS Pluralisme Aucun manquement n’a été signalé. 123 Protection de l’enfance La signalétique est en vigueur sur tous les services et aucun manquement n’a été constaté ni dans son application, ni dans les horaires de diffusion des œuvres. TPS cinéma et Multithématiques ont communiqué la composition de leurs comités de visionnage, contrairement à ABsat. Depuis le 7 décembre 2002, un double verrouillage a été mis en place sur TPS et lors du passage d’un programme de catégorie 5 sur TPS Star ou sur TPS Cinéstar, un panneau s’affiche demandant la saisie d’un code confidentiel. Le Conseil est intervenu auprès de TPS à la suite de la mise en place de sa nouvelle offre cinéma. En effet, à compter du 5 septembre, TPS Cinéstar (ex Cinéstar 1) ne programmait plus d’œuvres de catégorie 5 le vendredi soir, alors que sa convention l’y autorisait dans la limite de 52 diffusions ou rediffusions par an. Simultanément, TPS Star, qui en proposait déjà un le samedi soir, a commencé à programmer à cette date un film X le vendredi après minuit, soit deux par semaine. Or, sa convention limite la diffusion ou la rediffusion d’œuvres de catégorie 5 à 52 par an. Les conventions de TPS Cinéstar et de TPS Star, modifiées le 31 juillet 2003, prévoient la possibilité pour chaque service de diffuser 52 œuvres de catégorie 5 par an et non pas la possibilité de diffuser 104 œuvres de cette nature sur l’un des services. Après intervention du Conseil, TPS Star a donc cessé la diffusion d’œuvres de catégorie 5 le 15 novembre (55 oeuvres de catégorie 5 ont été diffusées sur l’année) et Cinéstar a repris à la même date la programmation de ce type d’œuvres, à raison de 2 par semaine, pour atteindre le maximum de 52 diffusions par an. Après avoir relevé, la diffusion, le mercredi avant 20h30, entre octobre et décembre 2002, d’œuvres cinématographiques interdites aux mineurs de 12 ans sur Ciné Box, Ciné FX et Ciné Polar et la diffusion d’œuvres cinématographiques interdites aux mineurs de 16 ans avant 20h30 sur Ciné Box et Ciné Polar, le Conseil a décidé le 28 janvier de mettre ces services en demeure de se conformer à leurs obligations en ce domaine ; en effet, les engagements conventionnels de ces services stipulent que les programmes de catégorie 3 ne peuvent être diffusés le mercredi avant 20h30 et que la diffusion de programmes de catégorie 4 ne peut intervenir avant 20h30. Cinécinéma Frisson programme quatre oeuvres de catégorie 5 par semaine depuis octobre 2002. Considérant que ce nombre n’était pas conforme à sa délibération du 24 septembre 2002, le Conseil a demandé le 11 avril 2003 à Cinécinéma Frissson de réduire à trois son offre hebdomadaire d’œuvres de catégorie 5, mais à ce jour, Cinécinéma Frisson n’a pas modifié sa programmation. Le projet de nouvelle convention de Cinécinéma Frisson proposé par le Conseil à l’éditeur prévoit la diffusion de deux œuvres de catégorie 5 par semaine. En outre, Cinécinéma Frisson a ajouté à partir du 7 septembre 2003, les dimanche, lundi et mardi après minuit, la diffusion d’un film signalisé en catégorie 4 et présenté comme une « version soft –16 ans ». Ainsi, les abonnés à Cinécinéma Frisson ont accès chaque nuit à une œuvre destinée aux adultes, de catégorie 4 ou de catégorie 5, toujours programmée après minuit et accessible uniquement à l’aide d’un code parental. 124 Ce dossier est en cours d’instruction dans le cadre du groupe de travail Protection de l’enfance. Les œuvres audiovisuelles SERVICE Volume global (h) EUROPE Obligation Diffusion EOF Obligation Diffusion ABsat 2 453 60% 57% 40% 39% Ciné Box 710 60% 63% 40% 62% Ciné Comic 701 60% 59% 40% 40% Ciné FX 810 60% 45% 40% 19% Ciné Polar 743 60% 67% 40% 46% C.C Auteur 824 60% 83% 40% 68% C.C Classic 813 60% 74% 40% 61% C.C Emotion 966 60% 59% 40% 47% C.C Frisson 1 428 60% 44% 40% 30% C.C Premier 906 60% 42% 40% 38% C.C Succès 654 60% 82% 40% 74% TPS Cinéculte 1 149 60% 65% 40% 46% TPS Cinéstar 1 208 60% 69% 40% 64% TPS Cinétoile 1 005 60% 61% 40% 59% TPS Homecinéma 963 60% 67% 40% 58% TPS Star 958 60% 68% 40% 61% Action Multithématiques TPS Tous les services diffusent moins de 20% d’œuvres audiovisuelles, à l’exception d’Action (28,6 %). Les œuvres audiovisuelles (magazines, documentaires, séries et feuilletons, téléfilms) sont programmées dans les plages horaires où la diffusion d’œuvres cinématographiques n’est pas autorisée. Les quotas sont globalement bien respectés, à l’exception de Action –qui en approche de très près-, de Ciné FX, de Cinécinéma Premier et Cinécinéma Frisson. Il convient de signaler que ces deux services avaient initialement comptabilisé dans leurs quotas des magazines que le Conseil a qualifiés de non œuvres en fin d’année 2003 : la décision relative à Tête à clap, Hollywood live et Au cœur du cinéma leur a été notifiée le 25 février 2004, alors que ces deux dernières émissions étaient considérées comme des œuvres depuis 2001. Ceci est particulièrement pénalisant pour CinéCinéma Premier, qui avant de soustraire ces émissions, atteignait 52 % en européen et respectait le quota EOF avec 48%. Le Conseil a tenu compte de cette situation lors de l’examen des bilans. CinéCinéma Frisson, avec 46 % d’œuvres européennes et 34 % d’œuvres EOF avant le retrait de ces émissions, ne respectait pas les quotas de diffusion. Dans les bilans de TPS Star, TPS Homecinéma, TPS Cinéstar, pour environ la moitié des œuvres d’origine européenne et/ou d’expression originale française, le nom du producteur n’est pas mentionné, ce qui rend la vérification de l’origine de ces œuvres impossible. 125 Les œuvres cinématographiques Quantum Aucun dépassement du nombre de titres autorisés, fixé à 500 par année civile, n’a été constaté en 2003. Diffusion d’œuvres cinématographiques à des horaires interdits Après avoir constaté sur les avant-programmes de Cinéfaz (devenu TPS Cinéculte) la programmation d’œuvres cinématographiques (que le diffuseur avait annoncées à tort comme des téléfilms) à des jours et horaires interdits à la programmation d’œuvres cinématographiques, le Conseil a écrit le 16 mai 2003 à TPS afin de le mettre en garde contre la répétition de telles pratiques. Nombre de titres diffusés sur trois semaines L’article 9 du décret n°90-66 modifié stipule « Chaque œuvre cinématographique de longue durée ne peut être diffusée plus de 7 fois pendant une période de 3 semaines, ou plus de 7 fois pendant une période de 4 semaines sur chaque programme rediffusé par les services de cinéma à programmation multiple. Une huitième diffusion est autorisée à la condition qu’elle soit accompagnée d‘un sous-titrage spécifiquement destiné aux sourds et aux malentendants. » Les chaînes ont fait savoir qu’à ce jour, elles n’étaient pas en mesure de mettre en place le sous-titrage spécifique ; en conséquence, les diffusions sont limitées à 7 pour une période de 3 semaines. On observe que certains titres, et ce sur l’ensemble des services, font parfois l’objet de deux cycles de diffusion sur l’année : par exemple sur TPS Homecinéma, le film À la place du cœur de Robert Guédiguian a été programmé 7 fois sur 3 semaines en juillet et à nouveau 7 fois sur 3 semaines en décembre,. De même, Le Bal d’Ettore Scola a été programmé 7 fois en mars, puis 7 fois en avril sur Cinéma Succès. Cette pratique n’est pas contraire à la réglementation en vigueur Les services d’ABsat multiplient régulièrement les cycles de diffusions d’une même œuvre, quelquefois à très peu d’intervalle. En outre, ces services programment régulièrement une 8e diffusion de la même œuvre le 22e jour (soit le lendemain du dernier jour du cycle de trois semaines) : cette pratique, qui ne contrevient certes pas à la lettre du décret en vigueur, est contraire à l’esprit du texte. - ABsat Le Conseil, après avoir constaté en avril et mai 2003 des dépassements de ce plafond de diffusions sur quatre services d’ABsat (CinéComic, CinéBox, CinéPolar et CinéFX), alors qu’une mise en demeure avait déjà été décidée pour ce motif le 28 janvier 2003, a décidé le 10 juin d’engager à l’encontre de la société une procédure de sanction. Les contrôles effectués à partir des listes de diffusion 2003 ont permis de relever qu’au cours des mois de octobre à décembre 2003, ces services avaient encore programmé certaines œuvres 8 ou 9 fois sur 3 semaines, malgré la notification le 18 juin 2003 de cette procédure de sanction. 126 Ainsi Ciné Box a programmé 3 titres plus de 7 fois, dont Platoon de O.Stone avec 13 diffusions entre le 2 et le 21 octobre. Ciné FX a programmé 1 titre plus de 7 fois, Le Moulin des supplices de G. Ferroni du 14 au 31 octobre. Ciné Comic a diffusé 2 titres 9 fois sur 3 semaines : Un look d’enfer de Malcom Mowbray entre le 2 et le 20 novembre 2003 On a volé la Joconde de Michel Deville entre le 9 et 27 novembre 2003. Sur Ciné Polar, 2 titres ont fait l’objet de 8 diffusions sur 3 semaines dont : Du rififi à Paname de Denys de La Patelliere du 1er au 15 septembre et Typhon sur Hambourg de Alfonso Balcazar du 2 au 21 octobre . En revanche, Action, qui n’a pas fait l’objet d’une procédure de sanction pour ce motif, a diffusé 8 titres plus de 7 fois sur 3 semaines, mais en allant très au-delà des 8 ou 9 diffusions constatées sur les autres services cinéma de ABsat : ainsi Le Chien fou de E. Matalon a fait l’objet de 37 diffusions du 1er au 22 octobre, puis de 30 diffusions du 1er au 22 novembre et enfin de 27 diffusions du 1er au 22 décembre. De même, Deux doigts de meurtre de E. Matalon a été programmé 22 fois du 20 au 30 novembre puis à nouveau 43 fois du 1er au 22 décembre. Ces derniers exemples illustrent bien une pratique très développée sur les services cinéma d’ABsat, qui consiste à multiplier sur plusieurs semaines, quelquefois à très peu d’intervalle, les cycles de diffusion d’une même oeuvre. - Multithématiques Malgré une mise en demeure prononcée en 2003 à l’encontre de Cinécinéma Premier et une lettre de mise en garde adressée la même année à Cinécinéma Frisson et Cinéciné Émotion pour ce motif, les services cinéma de Multithématiques dépassent parfois cette limitation, le plus souvent en diffusant une œuvre 8 ou 9 fois sur 3 semaines, mais certains titres peuvent faire l’objet d’une programmation plus « intensive ». Ainsi, sur Cinécinéma Premier, 8 titres ont fait l’objet de plus de 7 diffusions sur 3 semaines, La Chambre du fils de N. Moretti ayant été diffusé 11 fois entre le 14 mai et le 2 juin. Sur Cinécinéma Frisson, qui a diffusé 7 titres plus de 7 fois sur 3 semaines, l’un d’entre eux, Mon voisin le tueur de Jonathan Lynn a fait l’objet de 13 diffusions, entre le 9 et le 28 avril . Cinécinéma Émotion a programmé 9 œuvres plus de 7 fois sur 3 semaines, dont Esther Khan de A. Desplechin (11 diffusions entre le 5 et le 25 janvier) et Les Caprices d’un fleuve de B. Giraudeau (13 diffusions entre le 6 et le 24 avril). Sur Cinécinéma Succès, 11 titres ont fait l’objet de dépassements, parmi lesquels Don Giovanni de J.Losey (12 diffusions du 2 au 23 janvier), Barocco de A.Techiné (13 diffusions du 10 au 29 octobre). Cinécinéma Auteur a programmé 8 œuvres plus de 7 fois sur 3 semaines, dont Children of Heaven de M.Majidi (11 diffusions du 9 au 29 septembre). 127 Enfin, 6 titres ont été programmés plus de 7 fois sur 3 semaines sur Cinécinéma Classic, dont Monsieur de J.P. Le Chanois (11 diffusions du 3 au 23 novembre) et Le Septième Juré de G. Lautner ( 12 diffusions entre le 15 octobre et le 4 novembre). - TPS C’est sur TPS que l’on observe le moins de manquements à cette règle. En effet, seuls, TPS Cinétoile avec 3 titres, TPS Homecinéma avec 2 titres et TPS Cinéculte avec un titre, ont diffusé des œuvres 8 fois sur 3 semaines. Quotas de diffusion Conformément à l’article 7 du décret 90-66 du 17 janvier 1990 modifié, les chaînes de cinéma de premières diffusions (TPS Star, TPS Homecinéma, TPS Cinéstar, TPS Cinéculte, Cinécinéma Premier, Cinécinéma Frisson, Cinécinéma Émotion et Cinécinéma Auteur) ont la possibilité, qu’elles ont choisie, de remplir leurs obligations de diffusion d’œuvres cinématographiques d’origine européenne et d’expression originale française en respectant les quotas de 60% et 40% sur les titres, à deux conditions : - d’une part, que les oeuvres cinématographiques européennes ne représentent pas moins de 50% du nombre total annuel de diffusions et rediffusions ; - d’autre part, que les œuvres cinématographiques d’expression originale française ne représentent pas moins de 35% du nombre total annuel de diffusions et rediffusions, y compris aux heures de grande écoute. Services cinéma de premières diffusions : quantum et quotas sur titres et sur diffusions QUOTAS SUR TITRES SERVICE QUOTAS SUR DIFFUSIONS Nombre Europe 60% EOF 40% Europe HGE EOF HGE C.C Auteur 391 62 % 44 % 62% 44% 2 799 64% 45% 44% C.C Émotion 408 61% 44% 61% 44% 3 059 63% 45% 47% C.C Frisson 400 53% 36% 52% 36% 2 935 55% 39% 25% C.C Premier 451 59% 45% 59% 45% 3 272 59% 45% 35% TPS Cinéculte (ex Cinéfaz) 499 60% 41% 58% 40% 3 420 58% 40% 39% TPS Cinéstar (ex Cinéstar 1) 471 55% 38% 54% 36% 3 406 59% 40% 36% TPS Homecinéma (ex Cinéstar 2) 458 55% 38% 53% 35% 3 371 56% 38% 39% TPS Star 474 56% 39% 55% 38% 3 436 57% 40% 46% Nombre Europe 50% EOF 35% EOF HGE 35% Multithématiques TPS Les quotas de diffusion sur titres sont en général bien respectés sur les services de premières diffusions de Multithématiques, sauf sur Cinécinéma Frisson qui ne respecte pas les quotas sur titres (- 7 points sur le quota européen, - 8 points sur le quota européen aux HGE, 128 - 4 points sur le quota EOF), ni le quota de diffusion d’œuvres d’expression originale française aux heures de grande écoute (- 10 points). A l’examen des quotas des services de premières diffusions de TPS, on a relevé des incertitudes sur la qualification d’un certain nombre de courts métrages diffusés sur ces services. En effet, en 2003, TPS Cinéma a déclaré comme diffusions d’œuvres cinématographiques de long métrage 7 courts métrages diffusés sur ses services de premières diffusions. En fait, cette possibilité a bien été admise par le Conseil (A.P. du 04-12-2001 et du 23-01-2001), mais à condition que la programmation de 2 courts métrages soit contiguë. Dans ce cas, ces deux courts métrages sont comptabilisés comme une œuvre cinématographique unique (par exemple : Candidature/Les 3 théâtres représente une œuvre cinématographique ). Le contrôle exercé a conduit à reporter 3 œuvres audiovisuelles au compte des longs métrages en les associant aux films avec lesquels elles avaient été exploitées en salle, et à retenir dans cinq cas la qualification d’œuvre cinématographique, ce qui a légèrement modifié les quotas dans un sens favorable. Sur TPS, les services sont un peu en deçà de leurs engagements sur les quotas par titres : si TPS Cinéculte respecte ses obligations en EOF et est très proche du quota européen (-2 points aux HGE), TPS Cinéstar, TPS Homecinéma et TPS Star ne respectent pas complètement les quotas sur titres, le quota européen étant même inférieur de 5 points sur TPS Cinéstar (- 6 aux HGE), de 5 points sur TPS Homecinéma ( - 7 aux HGE) et de 4 points également sur TPS Star ( - 5 points aux HGE). En ce qui concerne le quota EOF sur titres, on constate que s’il est presque atteint sur l’ensemble de la diffusion, il diminue aux HGE (-5 points pour TPS Homecinéma). En revanche, les 4 services dépassent les seuils fixés en matière de quotas sur diffusions. Quantum et quotas de diffusions des services de cinéma autres que de premières diffusions Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% Action 422 3 405 60% 43% Ciné Box 451 4 544 60% 44% Ciné Comic 364 4 706 63% 51% Ciné FX 380 4 848 63% 38% Ciné Polar 348 4 689 59% 46% C.C Classic 437 2 996 61% 40% C.C Succès 365 2 820 66% 46% 461 3 500 59% 48% SERVICE ABsat Multithématiques TPS TPS Cinétoile Sur ces services, les quotas de diffusion sont calculés sur les diffusions (sur l’ensemble de la diffusion et aux heures de grande écoute) et non pas sur les titres. 129 Pour les services du groupe AB, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a pris le 27 mai 2003 deux décisions de sanction à l’encontre du service Action et du service Ciné Box pour nonrespect des quotas de diffusion d’œuvres cinématographiques en 2001. Ces sanctions consistaient en la diffusion exclusive sur deux semaines d’œuvres cinématographiques d’origine européenne et/ou d’expression originale française. Elle a été appliquée sur la période du 1er au 14 août 2003 pour Ciné Box et sur la période du 1er au 14 septembre 2003 pour Action. Cependant, ce n’est qu’à la suite d’une question précise en date du 26 novembre 2003, que le Conseil a été informé de la période d’application de la sanction pour Ciné Box (soit du 1er au 14 août 2003). En effet, ABsat avait omis de transmettre cette information au Conseil, ce qui a rendu difficile le contrôle de la sanction. En 2003, les quotas de diffusion sont globalement bien respectés, y compris par Action qui n’avait atteint cet objectif ni en 2001( 20 % et 10 %), ni en 2002 (21 % et 11%). Les autres services de ABsat n’avaient pas communiqué de bilans en 2002. Œuvres européennes au sens de la directive SERVICE Œuvres européennes Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants Heures Quotas Œuvres européennes récentes (-5 ans) émanant de producteurs indépendants Heures Quotas Heures Quotas Action 4 449 59% NC NC NC NC Ciné Box 4 580 61% NC NC NC NC Ciné Comic 4 879 63% NC NC NC NC Ciné FX 5 070 63% NC NC NC NC Ciné Polar 4 679 60% NC NC NC NC C .C Auteur C.C Classic 3 918 47% 2 233 27% 758 34% 3 828 46% 1 977 24% 238 12% C.C Emotion 3 898 47% 2 236 27% 625 28% C.C Frisson 3 596 43% 2 378 29% 765 32% C.C Premier 3 918 47% 1 568 19% 927 59% C.C Succès 3 918 47% 2 579 31% 248 10% TPS Cinéculte 5 839 69% 5 839 100% 2 984 51% TPS Cinéstar 5 794 67% 5 794 100% 4 343 75% TPS Cinétoile 5 821 68% 5 821 100% 1 922 33% TPS Homecinéma 5 336 62% 5 336 100% 3 907 73% Tps Star 5 588 66% 5 588 100% 4 118 74% ABsat Multithématiques TPS 130 On constate que les déclarations de ABsat sont encore très incomplètes en ce qui concerne les œuvres européennes au sens de la Directive. Publicité, parrainage et téléachat Tous les services diffusent des messages publicitaires et ont eu recours au parrainage. Aucune infraction n’a été relevée dans les programmes visionnés. Sur les services de TPS, des magazines, des films, des séries et les téléfilms de catégorie 5 ont été parrainés tandis que sur ceux de Multithématiques, ce sont plutôt des soirées thématiques. Information du Conseil * Bilans L’assemblée plénière du 2 décembre 2003 a examiné les cas de services distribués par câble pour lesquels l’absence d’informations sur les œuvres audiovisuelles dans les bilans déclaratifs rendait impossible la vérification de la véracité de ces déclarations, qu’elles soient ou non favorables en termes de respect des quotas de diffusion. Les services concernés étaient : les services du groupe AB ( à l’exception des deux chaînes musicales RFM et Zik’), les services cinéma et de paiement à la séance de TPS et la chaîne Voyage. Après examen du dossier, l’assemblée plénière avait décidé d’adresser : - une mise en demeure au groupe AB, concernant plusieurs chaînes, dont Action ; - une mise en garde à TPS Cinéma pour toutes les chaînes cinéma. L’examen des bilans d’ABsat reçus pour l’exercice 2003 révèle de sensibles améliorations par rapport aux exercices précédents, même si le retard ( 10 juin au lieu du 31 mars prévu par les conventions) avec lequel ces documents nous sont parvenus rend le contrôle plus délicat. Si TPS a transmis les bilans de ses services dans les délais et avec toutes les informations demandées, on constate que les listes d’œuvres audiovisuelles sont toujours très incomplètes en ce qui concerne la mention du nom des producteurs. De plus, la forme de ces listes et leur titres approximatif rendent leur identification et leur exploitation malaisées. * Avant-programmes Par décision du 2 décembre 2003, l’assemblée plénière a décidé, en application de l’article 21 des conventions conclues pour les services édités par ABsat et notamment Action, Ciné Palace (devenu Ciné Box), Polar (devenu Ciné Polar), Rire (devenu Ciné Comic), d’engager une procédure de sanction à l’encontre de la société ABsat éditrice de ces services, en ce qu’elle ne lui aurait pas communiqué ses programmes trois semaines au moins avant leur diffusion. 131 Cas particulier de XXL PROGRAMME XXL, chaîne du groupe ABsat, destinée aux adultes, est encore classée dans les chaînes cinéma pour des raisons historiques bien qu’elle ne diffuse pratiquement plus d’œuvres cinématographiques depuis des années mais des œuvres audiovisuelles et des magazines. Cette situation s’explique par le fait que les salles spécialisées ayant disparu, la production d’œuvres cinématographiques pornographiques s’est progressivement éteinte. La chaîne est en attente d’une nouvelle convention et continue à diffuser des programmes de catégorie 4, de 22h30 à minuit, et de catégorie 5, de minuit à 4 h du matin, avec une soirée « gay » le premier mardi de chaque mois. LES ABONNÉS SERVICE XXL CABLE SATELLITE TOTAL PROGRESSION par rapport à 2002 380 288 479 867 860 155 10% RESPECT DES OBLIGATIONS L’article 4 de la convention de XXL prévoit que le service doit être commercialisé « auprès des seules personnes majeures avec un système de contrôle d’accès nécessitant l’usage d’un code confidentiel strictement personnel à l’abonné. ». Il semble que cette stipulation n’ait pas été respectée dans tous les cas. Le Conseil a, par ailleurs, publié, le 21 octobre, une recommandation aux éditeurs et aux distributeurs de services de télévision diffusant des programmes de catégorie V, prévoyant notamment un double verrouillage. En 2000, le Conseil avait adressé à XXL une mise en demeure de se conformer aux dispositions de sa convention en matière de fourniture d’avant-programmes. Lors d’une délibération du 22 avril 2003, le Conseil a décidé d’engager une procédure de sanction pour le même motif, n’ayant pas reçu d’avant-programmes comportant toutes les mentions permettant le contrôle. La convention de XXL prévoit que ce service ne doit pas diffuser plus de 52 œuvres à caractère pornographique ou d’incitation à la violence par an, chaque œuvre pouvant être rediffusée une fois. Cette disposition n’est toujours pas respectée mais une négociation est en cours pour modifier le statut et la convention du service. Enfin, l’assemblée plénière du Conseil du 2 décembre a décidé d’envoyer une mise en demeure au groupe ABsat concernant le manque d’informations sur les œuvres audiovisuelles dans les bilans déclaratifs de plusieurs chaînes du groupe, dont XXL, fournis pour l’exercice 2002. 132 Œuvres audiovisuelles SERVICE Volume global (h) XXL 1 337 EUROPE Obligation Diffusion 60% EOF Obligation Diffusion 71% 40% 66% XXL diffuse 81,4 % d’œuvres audiovisuelles dans son programme et respecte les quotas comme les années précédentes. Œuvres européennes au sens de la directive TSF SERVICE XXL Œuvres européennes Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants Heures Quotas Heures Quotas 1 011 76% NC NC Œuvres européennes récentes (-5 ans) émanant de producteurs indépendants Heures Quotas NC NC Comme pour les autres services du groupe, cette déclaration est incomplète. Publicité, parrainage et téléachat Le service XXL n’a pas déclaré de volume publicitaire bien qu’il ait diffusé des messages promotionnels hors écran publicitaire. Information du Conseil Le rapport annuel fourni par le groupe ABsat pour XXL s’est amélioré mais le tableau des œuvres audiovisuelles comporte toujours des lacunes en matière d’indication de la maison de production ainsi que des années de production inexactes. 133 SERVICES DE PAIEMENT À LA SÉANCE LES PROGRAMMES Deux services de paiement à la séance ont proposé leurs programmes sur le câble et le satellite en 2003 : Kiosque sur CanalSatellite et Multivision sur TPS. L’offre de Kiosque, principalement composée de films récents, d’événements sportifs, d’œuvres érotiques ou pornographiques et de quelques téléfilms et retransmissions de spectacles, est proposée sur 13 canaux, dont 9 sont réservés à partir de minuit à la diffusion de programmes de catégorie 5. Tout au long de l’année Kiosque a proposé une offre cinématographique récente (essentiellement films des années 2000 à 2002) renouvelée de manière hebdomadaire : grands succès américains (Minority Report de S. Spielberg 2002, Ocean’s Eleven de Steven Soderberg 2001) ou français (Monsieur Batignolle de G.Jugnot 2001, Etre et avoir de N.Philibert 2002), films destinés aux enfants (Harry Potter à l’école des sorciers de C.Columbus, Stuart little 2 de R. Minkoff), comédies et films policiers. Certains films proposés sur Kiosque le sont également sur Multivision sur des périodes identiques (L’Auberge espagnole de C. Klapish, La Beuze de François Desagnat). En outre, Kiosque propose chaque samedi de championnat de France de football 7 matchs de Ligue 1 accessibles sur les canaux K3 à K9. De la F1 est aussi diffusée en direct avec les essais, les warm up, les avant grilles et les courses (comme le grand prix du Japon et les essais en direct). Quelques téléfilms, généralement d’origine américaine, complètent l’offre de Kiosque (Ouragan, Murder Party), qui a diffusé le téléfilm britannique en deux parties Rédemption. Kiosque propose aussi quelques retransmissions de spectacles tels Enrico Macias Olympia 2002, Elie Semoun au Palais des glaces, Muriel Robin au Zénith . Kiosque propose enfin de très nombreux programmes érotiques et pornographiques sur 9 de ses 13 canaux. De 20 h à minuit sur K10 est ainsi proposé un bloc de programmes érotiques réunis sous l’appellation « Payboy TV ». Les téléfilms pornographiques sont proposés après minuit et un, voire deux canaux (8 et 12) sont dédiés aux œuvres pornographiques homosexuelles. L’offre de Multivision, proposée sur 7 canaux, se compose également de films récents (2000 à 2002), d’événements sportifs, de programmes érotiques et pornographiques, complétés de quelques téléfilms et surtout d’une programmation théâtrale hebdomadaire propre à Multivision, qui la distingue un peu de Kiosque. L’offre cinématographique se compose de films récents (2000 à 2002) principalement d’origine française (Irréversible de N.Gaspard 2002, Une femme de ménage de Claude Berri 2001) ou américaine (Créance de sang de C.Eastwood 2002, La Famille Tenenbaum de B. Stiller 2001). 135 Chaque samedi du championnat de France de football Multivision propose de suivre une soirée de Ligue 1 avec 7 matches sur MV1 à MV7. Le service propose aussi de « l’ultimate fighting », qui est un sport de combat américain signalisé en cat.3. Chaque semaine est aussi diffusée une pièce de théâtre, Antigone filmée en 2003 au théâtre Marigny, Le Complexe de Thénardier filmée au théâtre du Rond-Point… Enfin, comme Kiosque, Multivision complète sa programmation avec quelques téléfilms généralement d’origine américaine ( Perdus dans l’enfer, Jugement final, Kannibal…) De nombreux téléfilms érotiques et pornographiques sont proposés sur trois canaux et accessibles séance par séance ou par abonnement à l’ensemble de l’offre de l’option « Charme ». Plusieurs types d’abonnements sont proposés par Multivision : Saison théâtrale complète (option théâtre) ; saison de Ligue 1 de football avec tous les matches (option superstades), saison d’Ultimate Fighting avec tous les combats (option UFC). LE RESPECT DES OBLIGATIONS Protection de l’enfance Kiosque a déclaré avoir intégralement appliquée la nouvelle signalétique à compter de janvier 2003 et aucun manquement n’a été signalé. La commission de visionnage de Kiosque (dont la composition n’a pas été communiquée) a reclassé 35 œuvres cinématographiques afin de leur appliquer une signalétique plus stricte que celle du CNC : - 33 films « tous publics » ont été classifiés en – 10 ans 1 film « tous public » a été classifié en –12 ans 1 film « interdit aux moins de 12 ans » a été classifié en – 16 ans. Multivision a communiqué la composition de son comité de visionnage. Le Conseil avait constaté en 2002 que Multivision ne respectait pas ses engagements en matière de signalétique (seule l’application interactive d’achat de programmes indiquait la catégorie du programme, alors que dans les bandes-annonces et lors de la diffusion, aucune mention n’apparaissait). En 2003 , les logos des catégories 3, 4 et 5 sont incrustés en permanence lors de la diffusion des œuvres, comme annoncé dans un courrier de Philippe Bony en date du 2 janvier 2003. Le logo des programmes de catégorie 2 est incrusté 12 secondes en début de diffusion, conformément aux recommandations du Conseil. Avant la diffusion de chaque programme de cat.2 à 5, un pictogramme et son texte associé sont mis à l’antenne. Les deux services indiquent la signalétique dans les avant-programmes et dans les bandesannonces et respectent les horaires de diffusion de chaque catégorie d’œuvres. 136 Œuvres audiovisuelles EXERCICE 2003 SERVICE Volume global (h) EUROPE Obligation Diffusion EOF Obligation Diffusion Kiosque 25 061 60% 67% 40% 62% Multivision 23 046 60% 42% 40% 32% Kiosque consacre 21% de son temps d’antenne à la diffusion d’œuvres audiovisuelles contre 42% pour Multivision. Sur les deux services, les téléfilms de catégorie 4 et 5 constituent l’essentiel des œuvres audiovisuelles programmées, quelques téléfilms, et sur Multivision quelques pièces de théâtre, complétant cette programmation. Comme en 2002, Kiosque respecte largement ses obligations en matière de quotas. En revanche, avec 42% et 32%, Multivision est très en deçà des quotas prescrits, malgré une amélioration par rapport à 2002 (33% et 25%). Rappelons qu’une procédure de sanction a été intentée à Multivision pour ce motif le 8 août 2003. De plus, dans le bilan de Multivision, pour environ 45% des œuvres d’origine européenne et/ou d’expression originale française le nom du producteur n’est pas mentionné, ce qui rend la vérification de l’origine de ces œuvres impossible. Œuvres cinématographiques Quotas sur l’ensemble de la diffusion EXERCICE 2003 SERVICE Nombre de titres* Nombre de diffusions EUROPE 60%** EOF 40%** 58% 54% 42% 51% 154 43 430 Kiosque 117 11 569 Multivision * plafond annuel de longs métrages : 500. ** les quotas s’apprécient au regard du nombre de diffusions et rediffusions. Quotas aux heures de grande écoute (18h-2h) EXERCICE 2003 SERVICE Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% Kiosque 154 4 954 45% 32% Multivision 117 4 806 53% 50% 137 Kiosque, qui dispose de plus de canaux que Multivision, programme plus de titres que le service de TPS, malgré une augmentation sensible de leur nombre sur TPS par rapport à 2002 (+ 33 titres). On remarque que tous les titres sont programmés aux heures de grande écoute, ce qui ne surprend pas compte tenu de la largeur de celles-ci (18h-2h). Kiosque respecte presque ses quotas de diffusion sur l’ensemble de la journée, à deux points près pour les œuvres d’origine européenne. En revanche, on constate qu’aux heures de grande écoute les quotas sont loin d’être atteints, et qu’ils sont même en diminution par rapport à 2002 (où ils atteignaient 51% et 37%). Les films d’origine européenne et/ou d’expression originale française semblent donc moins proposés aux abonnés entre 18h et 2h du matin. Si Multivision dépasse, sur l’ensemble de la diffusion comme aux heures de grande écoute, le quota d’œuvres d’expression originale française, il n’atteint pas le quota européen (-6 points sur l’ensemble de la diffusion et -7 points aux heures de grande écoute). Œuvres européennes au sens de la directive TSF SERVICE Kiosque Multivision Œuvres européennes Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants Heures Quotas Heures Quotas 56 891 31 282 59% 58% nc 31 282 nc 100% Œuvres européennes récentes (-5 ans) émanant de producteurs indépendants Heures Quotas nc 30 624 nc 98% Kiosque a déclaré que la « quasi totalité des œuvres européennes diffusées » émanaient de producteurs indépendants et étaient récentes. Publicité, parrainage et téléachat La case « L’Univers du rose » sur Kiosque a été parrainée toute l’année par Hot vidéo. Comme les années précédentes, Multivision n’a eu recours ni à la publicité ni au parrainage. 138 II. Tableaux récapitulatifs CHAINES THÉMATIQUES ET GÉNÉRALISTES DIFFUSÉES EN 2003 SERVICE HORAIRES THEORIQUES DE PROGRAMMATION VOLUME DE DIFFUSION QUOTIDIENNE (1) VOLUME BOUQUET ANNUEL 2003 SATELLITAIRE (1) Fiction Novembre 97 24h/24 24 heures 8 760 heures CanalSat AB 1 Fiction Décembre-95 8h – 4h 20 heures 7 800 heures ABsat, CanalSat et TPS Fiction Octobre 2002 7h-2h 19 heures 5 185 heures ABSat Avril-96 7h –3h 20 heures 7 300 heures ABsat et CanalSat Avril 2002 24h/24 24 heures 8 760 heures TPS et Canalsat Mars-96 7h-2h 23 heures 8 395 heures ABsat et CanalSat 9h30-2h puis 7h30-1h depuis Octobre 2003 12h-24h à partir du 16 Octobre 2003 17 heures 6 210 heures TPS et CanalSat 1 AB Moteurs Sport AlloCiné Info Actualité d’un secteur Animaux Documentaire Beur TV Communautaire Mars 2003 BRTV Communautaire Janvier 2000 19h-23h 6 heures 2 076 heures Canalsat Canal Club Télé-Achat Janvier 2000 24h/24 24 heures 8 760 heures CanalSat Canal J Jeunesse Décembre-85 6h30 – 5h30 23 heures 8 395 heures CanalSat 24 juillet 2003 24h/24 (diffusion en boucle d’une bande 24 heures d’une heure de présentation du service à venir) 3 864 heures HotBird Chaî TV Information Chasse et Pêche Documentaire Avril-96 7h/2h 19 heures 6 935 heures Absat et TPS Club téléachat Activités de service Mai 98 24h/24 24 heures 8 640heures TPS et CanalSat Comédie ! Humour Octobre-97 24h/24 24 heures 8 760 heures CanalSat Cuisine TV Art de vivre Avril-01 24h/24h 24 heures 8 760 heures Canal Sat Demain ! Activités de service Mai-98 6h à minuit 18 heures 6 741 heures CanalSat Disney Channel – 2 Disney Channel +1 Jeunesse Mars-97 24h/24 24 heures 8 760 heures CanalSat Encyclopédia Documentaire Avril-96 7h/3h 20 heures 7 300 heures ABsat et CanalSat Equidia Sport Octobre 99 24h/24 24 heures 8 760 heures TPS et CanalSat Escales TOURISME Décembre-96 7h/5h 22 heures 8 050 heures ABsat , CanalSat et TPS Eurêka Jeunesse Avril 2003 6h30 à 24h 18 heures 3 790 heures TPS Euronews Information Janvier-93 24h/24 24 heures 8 760 heures CanalSat et TPS Eurosport France Sport Mars-93 7h – 1h30 Festival Fiction Juin-96 7h – 1h Fit TV Sport Décembre-96 11h – 12h 1 heure 365 heures ABsat et TPS Fox kids Jeunesse Novembre-97 24h/24 à partir du 22 mars 24 heures 8 040 heures CanalSat Fun TV Musique Février-97 24h/24 24 heures 8 760 heures TPS Game One Adolescents Septembre 98 24h/24 24 heures 8 760 heures CanalSat et TPS Gourmet TV Art de vivre Mars 2002 9h-7h 22 heures 7 941 heures CanalSat et TPS 5 184 heures 18 heures 30 min en 6 752 heures moyenne 16 heures en 6 395 heures moyenne CanalSat et TPS TPS Histoire Documentaire Juillet-97 10h30– 24h30 14 heures en moyenne Infosport Sport Juillet 98 24h/24 24 heures 8 760 heures TPS i Télévision Information Novembre 99 24h/24 24 heures 8 760 heures CanalSat et TPS (1) 2 DATE DE LANCEMENT 13ème Rue AB 4 1 THEMATIQUE Estimation – CSA décembre 2003 AB4 : ce service a été retiré du bouquet diffusé en France en octobre 2003. Disney Channel +1 a démarré en novembre 2002. 141 TPS et CanalSat Chaînes thématiques diffusées en 2003 (suite) SERVICE Jimmy (ex Canal Jimmy) KTO DATE DE LANCEMENT HORAIRES THEORIQUES DE PROGRAMMATION VOLUME DE DIFFUSION QUOTIDIENNE (1) VOLUME BOUQUET ANNUEL 2003 SATELLITAIRE (1) Fiction Janvier-91 7h– 6h 23heures 8 395 heures CanalSat Communautaire Décembre 99 7h – 1h 19 heures 6 667 heures CanalSat et TPS La Boutique des Chefs Téléachat Mai 2003 3h30/9h30 6 heures NC TPS La Chaîne Météo Activités de service Juin-95 Variables selon les réseaux 24h/24 (satellite) Variables selon les 8 760 heures réseaux 24 heures (satellite) CanalSat LCI (La Chaîne info) Information Juin-94 24h/24 24 heures 8 760 heures CanalSat et TPS L’Equipe TV Sport Septembre 98 24h/24 24 heures 8 760 heures CanalSat Live 1 Service 12 juin 2003 24h/24 24 heures 4 848 CanalSat Mangas Adolescents Avril-97 7h/6h 23 heures 8 395 heures ABsat Ma Planète Jeunesse Novembre 2003 7h55/22h20 14 h 25 Match TV Mini-généraliste Décembre 01 24h/24 depuis le 1/7/02 MCM MCM POP (ex MCM 2) MCM TOP Musique Juillet 89 807 heures CanalSat 24 heures 7 834 heures CanalSat 24h/24 24 heures 8 760 heures CanalSat Musique Avril 2002 (3) 24h/24 Novembre 2003 24 heures 8 760 heures CanalSat Musique Novembre 2003 24h/24 24 heures 814 heures CanalSat Mezzo Musique Mars 98 24h/24h 24 heures 8 760 heures TPS/ CanalSat Motors TV Sport Septembre 00 24h – 24h 19 heures 1 844 heures CanalSat M6 Music Musique Décembre 98 24h/24 24 heures 8 760 heures TPS Musique Classique Musique Avril-96 7h-2h 19 heures 6 935 heures ABsat 5 958 heures TPS Odyssée Documentaire Janvier-97 9h – 1h 30 16 heures 30 min en moyenne OMTV Auto promotion Janvier 99 17h-21h 4 heures 1 460 heures CanalSat Paris Première Mini-généraliste Décembre-86 24h/24 Variable selon les réseaux 8 669 heures CanalSat et TPS Piwi Jeunesse Décembre 2003 6h30 à 21h 14 heures30 406 heures TPS 6 600 heures CanalSat 5 500 heures CanalSat 5 200 heures CanalSat 18 heures en moyenne 15 heures en moyenne 14 heures en moyenne Planète Documentaire Novembre-88 7h– 1h Planète Future Documentaire Septembre 99 9h - 24h Planète Thalassa Documentaire Novembre 2002 9h - 23h Playhouse Disney Jeunesse Novembre 2002 6h/21h 15 heures 6 546 heures Canalsat Régions Généraliste de proximité Mai 98 9h/23h30 14 heures 30 5 292 heures TPS RFM TV Musique Mars-97 7h-2h 19 heures 6 935 heures ABsat et CanalSat RFO SAT Régions d’Outre-mer Mars-98 21h/1h 4 heures 1 460 heures TPS et CanalSat Santé Vie Actualité d’un secteur Avril-00 Arrêt de la diffusion en septembre 2003 7h – 1h 18 heures 6 570 heures CanalSat Seasons Documentaire Novembre-96 11h – 2h 15 heures en moyenne 5 585 heures CanalSat Série Club Fiction Mars-93 24h/24 24 heures 8 760 heures TPS (1) 3 THEMATIQUE Estimation CSA – décembre 2003 Changement de nom à cette date. 142 CHAÎNES THÉMATIQUES DIFFUSÉES EN 2003 (SUITE) SERVICE THEMATIQUE DATE DE LANCEMENT HORAIRES THEORIQUES DE PROGRAMMATION VOLUME DE DIFFUSION QUOTIDIENNE (1) VOLUME BOUQUET ANNUEL 2003 SATELLITAIRE (1) Sport + Sport Octobre 2002 07h30 – 01h30 18h/24 6 960 heures CanalSat Tchatche TV (ex 123 Sat) Musique Juillet 2002 (convention) Octobre 2003 24h/24 24 heures 8 760 heures EutelSsat et CanalSat Télé Mélody Musique Décembre 2001 24h/24 24 heures 8 760 heures CanalSat et TPS Télétoon + 1 Jeunesse Janvier-97 6h30-23h30 19 heures 6 870 heures TPS 8564 heures CanalSat et TPS Téva Mini-généraliste Octobre 96 7h - 6h 23 heures30 en moyenne T.F.J. Communautaire Septembre 99 24h sur 24 24 heures 8 760 heures CanalSat TFou Jeunesse 23 avril 2003 8 30 à 19h30 7 heures 1 937 heures TPS TF 6 Fiction Décembre 2000 24h/24 24 heures 8 760 heures TPS 6 500 heures CanalSat Tiji Jeunesse Décembre 2000 6h30/21h 18 heures en moyenne TMC Généraliste 1954 24h/24 depuis Sept 02 24 heures 6 592 heures CanalSat Toon Disney Jeunesse Novembre 2002 24h/24 24 heures 8 760 heures CanalSat Toute l'Histoire Documentaire Janvier 2003 7h/4h 21 heures 7 665 heures ABsat et CanalSat Astra Numérique et CanalSat Trace TV (ex MCM Africa) Musique 27 Avril 2003 24 heures 24 heures du 28 avril au 31 déc. 6 736 heures 8 heures du 1er janvier. Au 27 avril Tv Breizh Généraliste Septembre 2000 9h-1h30 16 heures30 5 992 heures CanalSat et TPS Tv 5 Généraliste 1984 24h/24 24 heures 8 760 heures CanalSat et TPS TV Festival Actualité d’un secteur 15 au 26 Mai 2003 24h/24 24 heures 288 heures CanalSat Voyage Documentaire Mai 96 24h/24 en moyenne 24 heures 8 736 heures CanalSat XXL Charme 1996 22h30-3h 4 heures 30 1 642 heures ABSat, CanalSat et TPS Zik Musique Septembre 98 7h-23h 16 heures en moyenne 5 931 heures ABSat (1) Estimation CSA – décembre 2003 143 CHAÎNES CINÉMA DIFFUSÉES EN 2003 SERVICE THEMATIQUE DATE DE LANCEMENT HORAIRES DE PROGRAMMATION VOLUME DE DIFFUSION QUOTIDIENNE (1) VOLUME ANNUEL 2003 (1) BOUQUET SATELLITAIRE AB SAT Action Cinéma Juillet-96 7h à 6h30 23 heures 30 8 577 heures ABsat et CanalSat Ciné Box Cinéma (Service de cinéma à programmation multiple) Juillet-96 7h-6h 23 heures 8 395 heures Absat et CanalSat Ciné Comic Cinéma (Service de cinéma à programmation multiple) Avril-97 7h-6h 23 heures 8 395 heures Absat et CanalSat Ciné FX Cinéma (Service de cinéma à programmation multiple) Septembre 02 7h-6h 23 heures 8 395 heures Absat et CanalSat Ciné Polar Cinéma (Service de cinéma à programmation multiple) Avril-97 7h-6h 23 heures 8 395 heures Absat et CanalSat XXL Cinéma (Service de cinéma à programmation multiple) Avril-97 22h30 à 3h 23 heures 1 642 heures ABsat et CanalSat C.C Auteur Cinéma (Service de premières diffusions) Septembre 02 7h à 6h 23 heures en moyenne 8 395 heures CanalSat C.C Classic Cinéma (Service de patrimoine) Janvier-91 7h à 6h 23 heures en moyenne 8 395 heures CanalSat C.C Emotion Cinéma (Service de premières diffusions) Décembre-88 7h à 6h 23 heures en moyenne 8 395 heures CanalSat C.C Frisson Cinéma (Service de premières diffusions) Avril-96 7h à 6h 23 heures en moyenne 8 395 heures CanalSat C.C Premier Cinéma( Service de premières diffusions) Décembre-88 7h à 6h 23 heures en moyenne 8 395 heures CanalSat C.C Succès Cinéma Septembre 02 7h à 6h 23 heures en moyenne 8 395 heures CanalSat TPS Cinéculte (ex Cinéfaz) Cinéma (Service de premières diffusions) Septembre 99 8h à 7h 23 heures en moyenne 8 466 heures TPS TPS Ciné Family Cinéma (Service de premières diffusions) Septembre 03 6h à 4h 22 heures en moyenne 2 640 heures TPS TPS Cinéstar (ex Cinéstar 1) TPS Cinétoile (ex Cinétoile) Cinéma (Service de premières diffusions) Janvier-97 7h à 6h45 23 heures 45 en moyenne 8 6 85 heures TPS Cinéma Janvier-97 7h à 6h30 23 heures 30 en moyenne 8 570 heures TPS TPS Cinéxtrème Cinéma Septembre 03 10h à 4h 19 heures en moyenne 2 280 heures TPS TPS HomeCinéma (ex Cinéstar 2) Cinéma ( Service de premières diffusions) Février-97 7h à 6h30 23 heures 30 en moyenne 8 559 heures TPS TPS Star Cinéma (Service de premières diffusions) Septembre-01 24h sur 24 24 heures en moyenne 8 760 heures TPS MULTITHÉMATIQUES TPS (1) Estimation - CSA - décembre 2003 144 PAIEMENT A LA SÉANCE EN 2003 SERVICE THEMATIQUE DATE DE LANCEMENT Kiosque Paiement à la séance 26 avril 1996 Multivision Paiement à la séance 30 mai 1994 (1) HORAIRES DE PROGRAMMATION 24h/24 sur 13 ou 14 canaux 22h/24 sur 7 canaux Estimation - CSA - décembre 2003 145 VOLUME DE DIFFUSION QUOTIDIENNE (1) VOLUME ANNUEL 2003 (1) BOUQUET SATELLITAIRE 312 heures 120 240 heures Canal Satellite 154 heures 55 076 heures TPS ABONNÉS DÉCLARATIONS AU 31/12/2003 Chaîne Câble Satellite Total Base 13ème Rue AB1 AB Moteurs AlloCiné Info Animaux Beur TV BRTV Canal Club Canal J Chasse et pêche Club Téléachat Comédie! Cuisine TV Demain! Disney Channel et + 1 Encyclopédia Equidia Escales Euréka Euronews Eurosport France Festival Fit TV Fox Kids Fun TV Game One Gourmet TV Histoire Infosport i Télévision Jimmy (ex Canal Jimmy) KTO La Boutique des Chefs La chaîne Météo LCI L’Equipe TV Live 1 Mangas Match TV MCM MCM POP (ex MCM 2) Mezzo Motors TV M6 Music Musique Classique 262 837 497 527 197 539 1 200 000 274 663 NC NC NC 1 373 229 142 877 160 000 820 006 34 346 798 000 99 533 72 652 951 021 450 144 58 124 2 067 000 1 596 535 236 112 108 947 352 871 209 566 496 524 130 000 292 183 664 884 857 891 802 294 824 618 NC 1 390 064 1 174 314 569 375 0 189 218 67 920 1 334 641 134 847 189 624 1 000 601 846 105 751 2 457 533 2 406 789 3 412 413 3 500 000 237 404 NC NC NC 2 192 621 216 900 3 500 000 2 296 583 2 149 114 2 189 889 1 598 162 237 404 3 686 139 1 445 375 1 252 292 3 616 000 3 598 924 3 426 263 206 284 2 298 696 1 253 315 3 397 848 4 000 000 3 423 728 1 392 789 3 596 677 2 111 745 3 380 530 NC 2 189 918 3 723 516 2 344 251 2 200 000 479 867 1 952 768 2 162 651 2 160 439 1 445 932 2 385 000 1 272 836 14 553 2 720 370 2 904 316 3 609 962 4 700 000 512 067 NC NC 2 216 858 3 565 850 359 777 4 600 000 3 116 589 2 183 460 2 987 889 1 697 695 310 056 4 637 160 1 895 519 1 310 416 5 683 000 5 195 459 3 662 891 315 231 2 651 567 1 462 881 3 894 372 4 130 000 3 715 911 2 057 673 4 454 568 2 914 039 4 205 148 NC 3 579 982 4 897 830 2 913 626 2 200 000 669 085 2 020 688 3 497 292 2 295 286 1 635 556 2 386 000 1 874 682 120 304 0 NC NC NC NC NC NC NC NC NC NC 3 017 223 2 149 114 2 987 889 0 NC NC NC NC NC 5 767 906* 3 113 457 NC 2 322 985 1 309 359 3 811 455 4 120 000 3 548 359 2 026 707 4 447 218 2 804 031 4 205 148 NC 3 470 500 NC 2 857 289 2 200 000 NC 1 952 768 3 408 751 2 295 296 1 302 013 2 350 000 1 807 092 NC Optionnel Numérique Analogique 2 720 370 NC NC NC NC NC NC NC NC NC NC 99 366 34 346 0 1 697 695 NC NC NC NC NC 75 910* 549 434 NC 328 582 153 522 82 917 10 000 167 552 30 966 7 350 110 008 0 NC 109 482 NC 56 337 0 NC 67 920 88 542 197 337 326 36 000 67 590 NC 2 624 473 NC NC 600 000 NC NC NC 2 216 858 2 360 989 NC NC 2 774 059 2 183 460 NC NC NC NC NC 1 310 416 4 552 000 4 055 719* 3 567 656 NC 2 627 278 1 462 881 3 894 372 4 130 000 3 591 280 1 849 839 4 246 033 2 374 977 4 205 148 NC 2 189 918 NC 2 400 588 2 200 000 NC 2 020 688 2 420 943 2 285 502 1 546 986 2 386 000 1 874 446 NC 95 897 NC NC NC NC NC NC 0 1 204 861 NC NC 342 530 0 NC NC NC NC NC 0 1 131 000 1 788 097* 95 235 NC 24 289 0 0 0 124 631 207 834 208 535 539 062 0 NC 854 419 NC 513 038 0 NC 0 1 076 350 12 784 88 750 0 236 NC * : La répartition communiquée par la chaîne Eurosport France inclut les réseaux câblés suisse, luxembourgeois et belge. 146 CHAÎNE NC Mag Odyssée OMTV Paris Première Planète Planète Future Planète Thalassa PlayHouse Disney RFM TV Seasons Série Club Sport + Tchatche TV (ex 123 Sat) Télé Melody Télétoon + 1 Téva TFJ TFou TF6 Tiji TMC Toon Disney Toute l’Histoire Trace TV (ex MCM Africa) TV Breizh TV5 Voyage Zik CÂBLE 714 693 508 424 135 000 1 821 894 1 266 365 63 841 380 437 99 533 397 991 39 431 888 194 513 000 0 320 605 527 425 776 NC NC 830 701 89 538 968 617 99 533 127 493 SATELLITE 0 1 314 716 26 219 3 614 236 2 364 697 2 111 092 2 111 092 1 598 162 2 204 442 116 629 1 264 711 2 510 000 2 000 000 73 030 1 311 452 3 602 491 NC NC 1 544 560 2 189 889 2 190 462 1 598 162 237 404 TOTAL 714 693 1 823 140 161 219 5 436 130 3 631 062 2 174 933 2 491 529 1 697 695 2 602 433 156 060 2 152 905 3 023 000 2 000 000 73 350 1 916 979 4 028 267 NC 1 204 293 2 375 261 2 279 427 3 159 079 1 697 695 364 897 4 000 2 420 000 390 744 3 523 850 605 559 24 3 591 197 3 892 000 2 359 719 2 204 442 Optionnel Numérique 422 974 296 645 208 449 1 554 828 Analogique 506 244 268 312 5 393 522 3 512 183 2 111 092 2 726 652 0 NC 0 2 001 058 NC 2 000 000 0 NC 3 798 862 NC NC 2 254 419 NC 3 159 079 0 NC 42 608 118 879 63 841 72 657 1 697 695 NC 156 060 151 847 NC 0 73 350 NC 229 405 NC NC 120 843 NC 0 1 697 695 NC 4 204 447 2 641 350 2 174 933 2 265 734 NC NC 156 060 1 567 272 2 200 000 2 000 000 73 350 1 561 534 3 831 896 NC NC 2 043 617 2 279 427 2 320 853 NC NC 1 231 683 989 712 0 225 795 NC NC 0 585 633 823 000 0 0 355 445 196 371 NC NC 331 645 0 838 226 NC NC 2 424 000 2 420 000 4 000 NC NC 3 981 941 7 415 850 2 965 278 2 204 466 3 964 401 7 415 850 2 965 278 NC 17 540 0 0 NC 3 974 431 4 748 478 2 598 639 NC 7 510 2 667 371 366 639 NC NC : non communiqué. 147 BASE 291 719 1 526 495 ABONNÉS CHAÎNES CINÉMA DÉCLARATIONS AU 31/12/2003 Service Câble Satellite Total Base Optionnel Numérique Analogique AB Sat Action Ciné Box Ciné Comic Ciné FX Ciné Polar XXL 421 989 479 867 901 856 NC NC NC NC 64 981 57 213 122 194 NC NC NC NC 380 288 479 867 860 155 NC NC NC NC 232 581 1 678 930 1 911 511 0 1 911 511 1 897 021 14 490 232 130 1 117 668 1 349 798 1 156 186 196 612 1 307 578 42 220 Multithématiques C.C Auteur C.C Classic C.C Emotion C.C Frisson C.C Premier C.C Succès TPS TPS Cinéculte (ex Cinéfaz) TPS Cinéstar (ex Cinestar 1) TPS Cinétoile (ex Cinétoile) TPS HomeCinéma (ex Cinéstar 2) TPS Star 148 SERVICES DE CINÉMA SERVICE BUDGET DES PROGRAMMES ACHATS DE PRODUCTION ET DROITS COPRODUCTION AUTRES AB Sat 12 254 NC NC NC Multithématiques 38 163 33 015 2 723 2 425 TPS Cinéma 103 600 95 000 4 100 4 500 SERVICES DE PAIEMENT A LA SEANCE SERVICE BUDGET DES PROGRAMMES ACHATS DE PRODUCTION ET DROITS COPRODUCTION AUTRES Kiosque 23 500 16 200 4 500 1 600 Multivision 19 891 19 891 0 0 149 QUOTAS D’ŒUVRES AUDIOVISUELLES Chaînes thématiques et généralistes EXERCICE 2002 SERVICE Volume global (h) EUROPE Obligation EXERCICE 2003 EOF Décisions du Conseil A.P du 24 juillet 2003 Volume global (h) EUROPE EOF Décisions de l’AP du 26.07.2004 Diffusion Obligation Diffusion Obligation Diffusion Obligation Diffusion 13éme Rue 7 749 60 % 53 % 40 % 40 % L3 7 837 60 % 61 % 40 % 44 % / AB 1 6 971 60 % 42 % 40% 40 % MD1 7 015 60 % 56 % 40 % 47 % L AB4 / / / / / 3 887 60 % 79 % 40 % 46 % / AB Moteurs / / / / / 1 020 60 % 83 % 40 % 62 % / 840 60% 100% 40% 100% / Complément d’instruction / 534 60 % 100 % 40 % 100 % / Animaux 5 663 60 % 80 % 40 % 31 % L1 7 635 60 % 77% 40 % 39% L Beur TV / / / / / / NC 54 % NC 34 % NC / BRTV 373 52 % 85 % 32 % 32 % / 634 60 % 100 % 40 % 59 % / Canal J 7 121 60 % 65 % 40 % 54 % / 7 192 60 % 64 % 40 % 57 % / Chasse et Pêche 4 055 60% 95 % 40 % 86 % / 5 486 60 % 93% 40 % 81% / Comédie ! 5 988 60 % 79 % 40 % 74 % / 7 181 60 % 69 % 40 % 61 % / Cuisine TV 4 187 52 % 93 % 32 % 74 % / 3 950 54 % 84 % 34 % 78 % / NC 60 % NC 40 % NC / NC 60 % NC 40 % NC / 7 820 60 % 61 % 40 % 53 % / 7 226 60 % 52 % 40 % 36 % L Encyclopédia 6 247 60 % 59 % 40 % 35 % 6 661 60 % 69% 40 % 37% L Equidia 1 243 60 % 88 % 40 % 81 % Complément d’instruction / 1 582 60 % 93 % 40 % 88 % / Escales 7 184 60 % 95 % 40 % 69 % / 7 149 60 % 93% 40% 64% / Euréka / / / / / 3 790 50 % 60 % 30 % 31 % Eurosport France / / / / / / 28 (1) 62 % (1) 23 % Festival 5 095 60 % 78 % 40 % 74 % / 4 743 60 % 85 % 40 % 75 % / Complément d’instruction / Fox Kids 5 045 60 % 58 % 40 % 46 % / 7 387 60 % 58 % 40 % 50 % L Fun TV 5 035 60 % 66 % 40 % 43 % / 4 924 60 % 65% 40 % 47% / Game One 1 717 55 % 80 % 35 % 80 % / 1 724 60 % 73 % 40 % 73 % / Gourmet TV 1 856 50 % 92 % 30 % 90 % / 1 489 52 % 88 % 32 % 82 % / AlloCiné Info Demain Disney Channel – Disney Channel +1 1 La convention signée par Eurosport France en 1993 prévoyait que la société ne diffuse pas d’œuvres audiovisuelles, ce qui explique qu’elle n’a pas d’engagement relatif aux quotas. 150 QUOTAS D’ŒUVRES AUDIOVISUELLES Chaînes thématiques et généralistes (suite) EXERCICE 2002 SERVICE EUROPE EOF Décisions du Volume global Conseil (h) A.P du 24 juillet 2003 Obligation Diffusion Obligation Diffusion 4 485 60 % 81 % 40% 64% / MD3 6 972 % 60 % 46 % 40 % 40 % PS 46 % / 4 061 60 % 90 % 40 % 78 % / / / / NC 60 % NC 40 % NC / Obligation Diffusion Obligation Diffusion Histoire 4 989 60 % 92 % 40 % 77 % / Jimmy (ex Canal Jimmy) 6 794 60 % 56 % 40 % 43 % KTO 3 262 60 % 95 % 40 % / / / La Chaîne Météo EOF Décisions de l’AP du 26.07.2004 Volume global (h) La Boutique des Chefs EXERCICE 2003 EUROPE 177 60 % 100 % 40 % 100 % / 102 h 60 % 100 % 40 % 100 % / Mangas 7 680 60 % 50 % 40 % 46 % L1 7 824 60 % 61 % 40 % 48 % / Match TV 4 023 50 % 65 % 30 % 44 % / 4 253 60 % 75 % 40 % 53 % / MCM 4 286 60 % 68 % 40 % 39 % / 6 948 60% 63% 40% 41% / MCM Pop (ex MCM 2) 8 342 52 % 76 % 40 % 40 % / 8 437 54% 77% 40% 43% / Mezzo 7 487 60 % 78 % 40 % 52 % / 7 880 60% 91% 40% 65% / Motors TV 2 511 60 % 89 % 40 % 79 % / 1 844 60 % 93 % 40 % 88 % / M6 Music 8 166 57 % 68 % 40 % 41 % / 8 137 60% 65% 40% 41% / Musique Classique 7 665 60 % 100 % 40 % 98 % / 6 311 60% 99% 40% 92% / Odyssée 5 654 60 % 81 % 40 % 59 % / 5 188 60% 84% 40% 61% / Paris Première 4 671 60 % 73 % 40 % 64 % / 5 355 60 % 76 % 40 % 67 % / Planète 6 418 60 % 75 % 40 % 43 % / 6 116 60% 72% 40% 44% / Planète Future 4 635 60 % 56 % 40 % 39 % L1 4 670 60% 61% 40% 46% / Planète Thalassa 6 173 60 % 79 % 40 % 51 % / 4 695 60% 94% 40% 86% / Playhouse Disney / / / / / / 6 111 50% 53% 30% 34% / RFM TV 5 134 60 % 70 % 40 % 38 % / 5 138 60% 72% 40% 36% LMG Seasons 3 561 60 % 90 % 40 % 63 % / 4 936 60% 99% 40% 69% / 60 % 52% 60 % 52% 40 % 32% 40 % 43% / / Série Club 60 % 50 % 60 % 67 % 40 % 30 % 40 % 30 % / / 7 645 4 661 60 % 70 % 40 % 76 % / 5 333 60% 71% 40% 71% / 60 % 60 % 64 % 55 % 40 % 40 % 42 % 44 % / 5 600 60 % 60 % 40 % 42 % / Téva 5 249 6 881 L1 7 013 60 % 56 % 40 % 41 % LMG T.F.J. NC 60 % NC 40 % NC / NC 60 % NC 40 % NC / Tchatche TV (ex 123 Sat) Télé Mélody Télétoon + 1 7 731 8 045 6 265 151 Chaînes thématiques et généralistes (suite) EXERCICE 2002 SERVICE Volume global (h) EUROPE Obligation EXERCICE 2003 EOF Diffusion Obligation Diffusion Décisions du EUROPE Volume global Conseil (h) A.P du 24 juillet Obligation Diffusion 2003 EOF Obligation Diffusion Décisions de l’AP du 26.07.2004 TFou / / / / / / 1 899 50 % 55 % 35 % 38 % / TF6 7 357 54 % 40 % 39 % L3 7 345 60 % 58 % 40 % 40 % LMG Tiji 5 130 60 % 60 % 83 % 40 % 55 % / 6 218 60 % 66 % 40 % 45 % / TMC 3 867 60 % 66 % 40 % 45 % / 5 890 60 % 63 % 40 % 39 % / / / / / / / 8 296 50% 50% 30% 38% / Toon Disney Toute l’histoire Trace TV (ex MCM Africa) TV Breizh 5 656 60 % 68 % 40 % 30 % L1 6 060 60 % 86% 40% 38% LMG 2 908 60 % 62 % 40 % 48 % / 6 141 60% 61% 40% 49% / 4 282 60 % 74 % 35 % 60 % / 5 288 60 % 70 % 40 % 50 % / TV5 1 232 60 % 100 % 40 % 100 % / 2 261 60 % 98 % 40 % 97 % / 6 349 60 % 70 % 40 % 41 % / 6 630 60% 90% 40% 54% / 5 461 60 % 50 % 40 % 41 % L1 4 211 60% 71% 40% 63% / Voyage Zik 2 Légende : MD = Mise en demeure, PS = Procédure de sanction, L = Lettre, LMG = Lettre de mise en garde 1 = Œuvres audiovisuelles (MD1 ou PS1) - 2 = Œuvres cinématographiques (MD2 ou PS2) - 3 = Œuvres audiovisuelles et œuvres cinématographiques (MD3 ou PS3) 2 Voyage informe le Conseil que, pour des raisons techniques, les quotas déclarés l’année 2002 étaient faux. Les quotas corrigés sont : Europe 91% et EOF : 54%. 152 POURCENTAGE DU TEMPS DE DIFFUSION CONSACRÉ AUX ŒUVRES AUDIOVISUELLES EN 2003 (CLASSEMENT PAR THÉMATIQUE) SERVICE THEMATIQUE TEMPS ANNUEL DE DIFFUSION TEMPS DE DIFFUSION ŒUVRES AUDIOVISUELLES POURCENTAGE CONSACRE AUX OEUVRES Match TV Mini généraliste 8 760 4 253 48,6% Paris Première Mini généraliste 8 669 5 355 61,8% Téva Mini généraliste 8 760 7 013 80% TMC Généraliste 8 760 5 890 67,2% TV Breizh Généraliste 6 482 5 288 81,6% TV 5 Généraliste 8 760 2 261 25,8% Canal J Jeunesse 8 395 7 192 85, 6% Disney Channel – Disney Channel +1 Jeunesse 8 760 6 962 79, 4% Euréka Jeunesse 3 790 3 666 96,7 % Fox Kids Jeunesse 8 040 7 387 91,8 % Playhouse Disney Jeunesse 6 546 6 111 93,3 % Télétoon + 1 Jeunesse 6 870 5 600 81,5 % TFou Jeunesse 2 010 1 899 94,4 Tiji Jeunesse 6 570 6 218 94,6 % Toon Disney Jeunesse 8 760 8 296 94,7% Game One Adolescents 8 760 1 724 19,7% Mangas Adolescents 8 395 7 824 93 % Fun TV Musique 8 760 4 924 56,2% MCM Musique 8 760 6 948 79,3% MCM Pop (ex MCM 2) Musique 8 760 8 437 96,3% Mezzo Musique 8 760 7 880 89,9% M6 Music Musique 8 760 8 137 92,9% Musique Classique Musique 6 935 6 311 91% RFM TV Musique 6 935 5 138 74,1% Tchatche TV (ex 123 Sat) Musique 8 760 4 661 53,2% Télé Mélody Musique 8 760 5 333 60,9% Trace TV (ex MCM Africa) Musique 6 736 6 141 91,2% Zik Musique 5 931 4 211 71% 153 POURCENTAGE DU TEMPS DE DIFFUSION CONSACRÉ AUX ŒUVRES AUDIOVISUELLES (SUITE) SERVICE THEMATIQUE TEMPS ANNUEL DE DIFFUSION TEMPS DE DIFFUSION ŒUVRES AUDIOVISUELLES POURCENTAGE CONSACRE AUX OEUVRES 13ème Rue Fiction 8 760 7 837 89,4 % AB 1 Fiction 7 800 7 015 89,9 % AB4 Fiction 5 185 3 887 75 % Comédie ! Fiction 8 760 7 181 81,9 % Festival Fiction 6 395 4 743 74,1 % Jimmy (ex Canal Jimmy) Fiction 8 350 6 972 83,5% Série Club Fiction 8 760 7645 87,3% TF6 Fiction 8 760 7 345 83,8% Animaux Documentaire 8 395 7 635 90,9% Chasse et Pêche Documentaire 6 935 5 486 79,1% Encyclopédia Documentaire 7 300 6 661 91,2% Escales Documentaire 8 050 7 149 88,8% Histoire Documentaire 5 184 4 485 86,5% Odyssée Documentaire 5 958 5 188 87,1% Planète Documentaire 6 600 6 116 92,7% Planète Future Documentaire 5 500 4 670 84,9% Planète Thalassa Documentaire 5 200 4 695 90,3% Seasons Documentaire 5 585 4 936 88,4% Toute l’Histoire Documentaire 7 665 6 060 79,1% Voyage Documentaire 8 736 6 630 75,9% Beur TV Communautaire 6 210 NC NC BRTV Communautaire 2 076 624 31 % KTO Confessionnelle 6 617 4 061 60,9 % TFJ Communautaire 8 760 NC NC AB Moteurs Sport 7 300 1 020 13,7 % Eurosport France Sport 6 752 28 0,3 % Equidia Sport 8 760 1 582 18% L’Équipe TV Sport 8 760 0 0 Motors TV Sport 8 760 1 844 21,05 % Cuisine TV Art de vivre 8 760 3 950 45 % Gourmet TV Art de vivre 7 941 1 490 18,7 % AlloCiné Info Actualité d’un secteur 8 760 534 6% 6 552 NC NC 8 760 102 0,01% NC NC NC Demain La chaîne Météo La Boutique des Chefs Activités de service Activités de service Téléachat 154 ŒUVRES CINEMATOGRAPHIQUES QUANTUM ET QUOTAS REALISÉS SUR LES DIFFUSIONS Chaînes thématiques et généralistes EXERCICE 2002 CHAINE Nombre de titres 13éme Rue 140 AB 1 AB4 Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% 192 53 % 40 % L3 111 51 63 % 55 % / 49 95 61 % 49 % / / 79 130 66 % 44 % / 28 / EXERCICE 2003 Décisions du Conseil A.P du 24/07/2003 / / / Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% 178 58 % EOF 40% 40 % Décisions de l’AP du 26.07.2004 / Canal J 29 186 71 % 50 % / 27 80 74 % 43 % / Comédie ! 96 177 64 % 48 % / 99 191 54 % 46 % LMG 7 27 100 % 66 % / 2 4 100 % 100 % / 51 190 56 % 43 % L2 30 104 57 % 41 % 61 % 55 % / 18 46 61 % 50 % / / / / 4 14 0% 0% LMG 84 % 79 % / 30 168 92 % 62 % / / / / 6 27 67 % 67 % / Cuisine TV Disney Channel – Disney Channel +1 Equidia 26 92 Eurêka! / / Festival 39 192 / / Fox Kids LMG Histoire 15 86 74 % 56 % / 2 6 0% 0% LMG Jimmy (ex Canal Jimmy) 83 145 58 % 32 % MD3 49 64 53 % 41 % PS KTO 22 65 80 % 45 % / 18 58 79 % 69 % / Match TV 33 152 61 % 46 % / 36 118 71 % 54 % / MCM 51 169 62 % 43 % / 34 104 62% 45% / Mezzo 0 0 / / / 5 26 77% 31% LMG Paris Première 181 192 52 % 40 % L2 174 192 60 % 47 % / Planète 5 49 45 % 45 % L2 1 8 0% 0% / Planète Future 1 8 100 % 100 % / / / / / / Planète Thalassa 1 2 100 % 100 % / / / / / / Playhouse Disney / / / / / / / / / / Télétoon + 1 5 18 89 % 44 % / 14 29 76 % 48 % / Téva 65 132 63 % 54 % / 141 192 60 % 47 % Légende : MD = Mise en demeure, PS = Procédure de sanction, L = Lettre, LMG = Lettre de mise en garde, HG = Heures de grande écoute 1 = Œuvres audiovisuelles (MD1, PS1 ou L1) - 2 = Œuvres cinématographiques (MD2, PS2 ou L2) - 3 = Œuvres audiovisuelles et œuvres cinématographiques (MD3, PS3 ou L3) 155 / Chaînes thématiques et généraliste (suite) EXERCICE 2002 CHAINE Nombre de titres Nombre de diffusions T.F.J. NC NC TFou / / TF6 192 192 EXERCICE 2003 EUROPE 60% EOF 40% NC NC Décisions du Conseil A.P du 24/07/2003 / NC NC NC NC / / / / / / / / 59 % 42 % L3 183 191 60 % 42 % / 2 5 100 % 100% / PS2 137 192 65 % 53 % / / / / / / / / 21 110 75% 53% / L2 142 191 66 % 45 % / / 72 152 95 % 88 % / L2 12 36 67% 42% / Tiji TMC Toon Disney Toute l’Histoire TV Breizh TV5 Voyage 164 192 / / 15 94 42 % 30 % / / 97 % 67 % 136 189 60 % 85 193 87 % 7 30 40 % 36 % 78 % 40 % Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% Légende : MD = Mise en demeure, PS = Procédure de sanction, L = Lettre, LMG = Lettre de mise en garde, HG = Heures de grande écoute 1 = Œuvres audiovisuelles (MD1, PS1 ou L1) - 2 = Œuvres cinématographiques (MD2, PS2 ou L2) - 3 = Œuvres audiovisuelles et œuvres cinématographiques (MD3, PS3 ou L3) 156 Décisions de l’AP du 26.07.2004 / ŒUVRES CINEMATOGRAPHIQUES QUOTAS RÉALISÉS AUX HEURES DE GRANDE ÉCOUTE Services thématiques et généralistes EXERCICE 2002 SERVICE 13éme Rue AB 1 AB4 Canal J Comédie ! Cuisine TV Disney Channel – Disney Channel +1 Équidia Eurêka! Festival Fox Kids Histoire Jimmy (ex Canal Jimmy) KTO Match TV MCM Mezzo Paris Première Planète Planète Future Planète Thalassa Télétoon + 1 Téva T.F.J. TFou TF 6 TMC Toute l’Histoire TV Breizh Voyage Nombre de Nombre de titres diffusions EXERCICE 2003 EUROPE 60% EOF 40% Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% Décisions de l’AP du 26.07.2004 97 28 24 91 7 120 33 78 96 12 45% 55% 64% 63% 100% 33% 45% 42% 46% 66% 76 37 79 22 95 2 106 43 121 60 95 2 59% 58 % 64% 86% 49% 100% 40% 42% 46% 57% 44% 100% / / / / LMG / 45 138 61% 47% 23 68 68% 44% / 26 69 55% 49% 35 52 87% 81% 14 67 22 32 NC 0 132 5 1 1 2 59 NC / 120 152 15 77 32 44 103 0 138 8 2 1 7 97 NC / 120 152 67% 47% 81% 64% 67% / 44% 75% 100% 100% 100% 61% NC / 58% 32% 53% 22% 50% 48% 48% / 39% 75% 100% 100% 86% 49% NC / 45% 28% 18 4 27 2 2 44 17 36 30 4 129 1 / / 1 105 NC / 127 115 37 7 51 3 2 44 23 38 74 4 142 2 / / 1 105 NC / 130 115 59% 0% 90% 0% 0% 45% 77% 68% 65% 75% 60% 0% / / 0% 61% NC / 60% 57% 49% 0% 63% 0% 0% 30% 70% 53% 46% 25% 54% 0% / / 0% 46% NC / 42% 44% / LMG / LMG LMG PS(1) / / LMG* LMG / / / / LMG / PS / / / 5 6 83% 67% NC NC NC NC / 136 136 63% 37% 142 143 61% 46% / 7 10 40% 40% 12 12 67% 42% / Légende : MD = Mise en demeure, PS = Procédure de sanction, L = Lettre, LMG = Lettre de mise en garde, HG = Heures de grande écoute *MCM : La mise en garde porte sur le mode de calcul des quotas. (1) Le 16 novembre 2004, le CSA a décidé de rapporter sa décision d’engager une procédure de sanction à l’encontre de Jimmy. 157 QUOTAS D’ŒUVRES CINEMATOGRAPHIQUES D’ART ET ESSAI SERVICES THÉMATIQUES ET GÉNÉRALISTES EXERCICE 2003 EXERCICE 2002 SERVICE 13ème Rue Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% Décisions de l’AP du 26.07.2004 11 12 33 % 33 % / / / / / Festival 1 3 100 % 100 % / / / / / Paris Première TMC Monte Carlo 41 43 77 % 40 % 45 47 66 % 36 % / 0 0 - - 18 18 67 % 50 % / 158 QUOTAS D’ŒUVRES AUDIOVISUELLES CHAÎNES CINÉMA ET PAIEMENT À LA SÉANCE EXERCICE 2002 service EUROPE Volume global (h) Obligation Diffusion EXERCICE 2003 EOF Obligation Diffusion Décisions du Conseil A.P du 24 juillet 2003 Volume global (h) Obligation Diffusion Obligation Diffusion Décisions de l’AP du 26.07.2004 EUROPE EOF AB SAT 1 964 60 % 51 % 40 % 39 % L1 2 453 60% 57% 40% 39% / Ciné Box NC 60 % NC 40 % NC PS 710 60% 63% 40% 62% / Ciné Comic NC 60 % NC 40 % NC PS 701 60% 59% 40% 40% / Ciné FX* / / / / / / 810 60% 45% 40% 19% MD Ciné Polar NC 60 % NC 40 % NC PS 743 60% 67% 40% 46% / 1 457 60 % 98 % 40 % 97 % / 1 337 60% 71% 40% 66% / C.C Auteur* / / / / / / 824 60% 83% 40% 68% / C.C Classic 1 433 60 % 66 % 40 % 60 % / 813 60% 74% 40% 61% / C.C Emotion 1 857 60 % 69 % 40 % 60 % / 966 60% 59% 40% 47% / C.C Frisson 1 793 60 % 63 % 40 % 47 % / 1428 60% 44% 40% 30% MD C.C Premier 1 954 60 % 66 % 40 % 54 % / 906 60% 42% 40% 38% LMG C.C Succès* / / / / / / 654 60% 82% 40% 74% / 1 027 60 % 58 % 40 % 52 % / 1 149 60% 65% 40% 46% / 992 60 % 58 % 40 % 55 % / 1 208 60% 69% 40% 64% / 742 60 % 63 % 40 % 59 % / 1 005 60% 61% 40% 59% / 932 60 % 57 % 40 % 52 % / 963 60% 67% 40% 58% / 796 52 % 57 % 30 % 61 % / 958 60% 68% 40% 61% / Kiosque 26 787 60 % 61 % 40 % 53 % / 25 061 60 % 67% 40 % 62% / Multivision 23 779 60 % 33 % 40 % 25 % PS1 23 046 60% 42% 40% 32% PS Action XXL Multithématiques TPS TPS Cinéculte (ex Cinéfaz) TPS Cinéstar (ex Cinéstar 1) TPS Cinétoile (ex Cinétoile) TPS HomeCinéma (ex Cinéstar 2) TPS Star Paiement à la séance Légende : MD = Mise en demeure, PS = Procédure de sanction, L = Lettre, LMG = Lettre de mise en garde 1 = Œuvres audiovisuelles (MD1, PS1 ou L1) – 2 = Œuvres cinématographiques (MD2, PS2 ou L2) – 3 = Œuvres audiovisuelles et œuvres cinématographiques (MD3, PS3 ou L3) * Pas de bilan en 2002 159 POURCENTAGE DU TEMPS DE DIFFUSION CONSACRÉ AUX ŒUVRES AUDIOVISUELLES EN 2003 Chaînes Cinéma TEMPS ANNUEL DE DIFFUSION TEMPS DE DIFFUSION ŒUVRES AUDIOVISUELLES POURCENTAGE CONSACRE AUX OEUVRES Action 8 577 h 2 453 h 28,6 % Ciné Box 8 395 h 709 h 34 min 8,5 % Ciné Comic 8 395 h 701 h 8,4 % Ciné FX 8 395 h 809 h 23 min 9,7 % Ciné Polar 8 395 h 743 h 8,9 % C.C Auteur 8 395 h 824 h 10 % C.C Classic 8 395 h 813 h 10 % C.C Emotion 8 395 h 966 h 12 % C.C Frisson 8 395 h 1428 h 17 % C.C Premier 8 395 h 906 h 11 % C.C Succès 8 395 h 654 h 8% 8 466 h 1 155 h 14 % 8 685 h 1 208 h 15 % 8 570 h 1 005 h 12 % 8 559 h 965 h 11 % 8 760 h 959 h 11 % Paiement à la séance Kiosque 120 240 h 25 061 h 21 % Multivision 23 046 h 42 % SERVICE AB SAT XXL MULTITHÉMATIQUES TPS TPS Cinéculte (ex Cinéfaz) TPS Cinéstar (ex Cinéstar 1) TPS Cinétoile (ex Cinétoile) TPS HomeCinéma (ex Cinéstar 2) TPS Star 55 076 h 160 NOMBRE DE TITRES DIFFUSÉS SUR 3 SEMAINES PAR LES SERVICES CINÉMA AB Sat Service Nombre de diffusions 37 30 27 01au 22-10 01au 22-11 01au 22-12 Deux doigts de meurtres de E. Matalon 22 43 20 au 30-11 01 au 22-12 Nemo de A.Selignac 19 36 36 23 au 30-10 01 au 22-10 01 au 19-11 Fx2 effets très spéciaux de R. Franklin City Hall de H. Becker Platoon de O. Stone Le voleur de L. Malle Le moulin des supplices de G. Ferroni Platoon de O. Stone African Queen de J.Huston Mon curé chez les nudistes de R.Thomas 8 8 8 13 12 13 8 8 04 au 17-12 02 au 12-11 03 au 12-11 14 au 28-10 01 au 11-09 02 au 21-10 02 au 22-12 03 au 21-11 Titres Le chien fou de E. Matalon ACTION : 8 TITRES Dates Ciné Box : 3 titres Ciné Comic : 2 titres Un look d’enfer de M. Mowbrau On a vole la Joconde de M. Deville Décisions antérieures Décisions de l’A.P du 26.07.2004 Pas de décision MD Procédure de sanction engagée le 10 juin 2003 à l’encontre des 4 services : Décision de l’A.P. du 22-062004: Contraintes de programmation sur la période du 1er octobre au 30 novembre 2004 MD 9 9 02 au 20-11 09 au 27-11 8 14 au 31-10 MD 01 au 15-09 04 au 21-09 02 au 21-10 MD MD Le moulin des supplices de G. Ferroni Ciné FX : 1 titre Ciné Polar : 2 titres Du rififi à Paname de D. de La Patelliere Typhon sur Hambourg de A. Balcazar 8 8 8 161 multithématiques Service C.C Auteur : 8 titres C.C Classic: 6 titres C.C Emotion: 9 titres C.C Frisson : 7 titres Fatherland de K.Loach Jaya fille du Gange de V.Singh Mazeppa de Bartabas Petits arrangements avec les morts de P.Ferrand Children of heaven de M.Majidi L’affaire Marcorelle de S.Le Péron L’argent fait le bonheur de R.Guédiguian L’humanité de B.Dumont Nombre de diffusions 10 9 9 8 11 10 8 8 01 au 20-05 13 au 30-01 23-02 au 09-03 05 au 19-01 09 au 29-09 22-09 au 09-10 27-09 au 16-10 15 au 27-11 Goupi mains rouges de J.Becker Echec au roy deH.French Le septième juré de G.Lautner Monsieur de J.P. Le Chanois The teahouse of the august moon de D.Mann Uomini contro de F.Rosi 8 9 12 11 11 11 09 au 29-06 04 au 22-08 15-10 au 04-11 03 au 23-11 28-07 au 16-08 21-10 au 10-11 Les caprices d’un fleuve de B.Giraudeau Au revoir les enfants de L.Malle Esther Khan de A. Desplechin Keeping the faith de E. Norton La meilleure façon de marcher de C.Miller La vie et rien d’autre de B.Tavernier Les aventures de Pinocchio de L.Comencini Un homme et une femme 20 ans déjà de C.Lelouch Van Gogh de M. Pialat 13 9 11 8 9 8 8 8 8 06 au 24-04 26-09 au 16-10 05 au 25-01 20-10 au 03-11 09 au 22-02 10 au 24-08 30-11 au 13-12 27-01 au 10-02 07 au 21-09 Mon voisin le tueur de J. Lynn Raison d’état de D.Bruny Armaguedon de A.Jessua Book of shadow : Blair with 2 de J. Beringuer Max et Jérémie de C.Devers Titus de J.Taylor Way of the gun de C. MC Quarrie 13 9 9 9 10 8 8 09 au 28-04 01 au 20-05 03 au 23-01 31-10 au 19-11 28-08 au 17-09 18-10 au 02-11 03 au 21-10 Titres 162 Dates Décisions antérieures Proposition du GT du 07.07.2004 Pas d’intervention antérieure LMG Pas d’intervention antérieure LMG L en 2003 MD L en 2003 MD C.C Premier : 8 titres C.C Succès :11 titres Boiler room de B.Younger Chill factor de H.Johnson Le voyage de Felicia de A.Egoyan La chambre du fils de N.Moretti Mission to Mars de B. de Palma The 6eme day de R. Spottiswoode The yards de J. Gray Une hirondelle a fait le printemps de C.Carion L’affiche rouge de F.Cassenti Don Giovanni de J.Losey Hombre de M.Ritt La marche triomphale de M.Bellochio La nuit de Varenne de E. Scola Le jour le plus long (collectif) Pourquoi pas de C.Serreau Barocco de A.Techiné Battle of the bulge de K.Annakin Drame de la jalousie de E.Scola Edith et Marcel de C.Lelouch 29-08 au 17-09 10 au 28-09 20-01 au 08-02 14-05 au 02-06 29-01 au 18-02 01 au 16-10 11 au 29-06 24-09 au 14-10 08 au 28-01 02 au 20-01 29-05 au 17-06 15-05 au 02-06 27-05 au 13-06 01 au 19-01 09 au 29-04 10 au 29-10 12 au 25-05 13 au 31-10 20-08 au 01-09 9 8 8 11 10 8 8 8 13 12 11 9 9 8 10 13 8 11 8 163 MD en 2003 PS Pas d’intervention antérieure LMG TPS Service Titres A nos amours de M.Pialat Nombre de diffusions 8 Dates Pas d’intervention antérieure Océan’s eleven de S.Soderberg TPS Le voyage à Paris de M.H. Dufresne HomeCinéma (ex Cinéstar 2) : 2 titres 8 8 A nos amours de M.Pialat Autour de minuit de B.Tavernier Boccace 70 (collectif) 8 8 8 / / Proposition du GT du 07.07.2004 15 au 31-07 TPS Cinéculte (ex Cinéfaz) : 1 titre TPS Cinétoile (ex Cinétoile) : 3 titres Décisions antérieures LMG 04 au 24-09 23-08 au 09-09 15 au 31-07 02 au 17-05 08 au 22-08 Pas d’intervention antérieure LMG Pas d’intervention antérieure LMG / TPS Cinéstar (ex Cinéstar 1) : / / / / / TPS Star: / / 164 Services cinéma de premières diffusions : quantum et quotas sur titres et sur diffusions - Ces services doivent respecter des quotas de 60 % et 40 % sur titres, à 2 conditions : d’une part, que les oeuvres européennes ne représentent pas moins de 50 % du nombre total annuel de diffusions et rediffusions, d’autre part, que les œuvres d’expression originale française ne représentent pas moins de 35 % du nombre total annuel de diffusions et rediffusions, y compris aux heures de grande écoute. Quotas sur titres SERVICE Nombre Sur l’ensemble de la diffusion QUOTAS SUR DIFFUSIONS AUX HGE Europe 60 % EOF 40 % Europe 60 % EOF 40 % Nombre Europe 50 % EOF 35 % Décisions du EOF HGE Conseil 24 juillet 2003 35 % Décisions de l’Assemblée Plénière du 26 juillet 2004 Multithématiques C.C Auteur 391 62 % 44 % 62 % 44 % 2 799 64 % 45 % 44 % / / C.C Emotion 408 61 % 44 % 61 % 44 % 3 059 63 % 45 % 47 % L / C.C Frisson 400 53 % 36 % 52 % 36 % 2 935 55 % 39 % 25 % L MD C.C Premier 451 59 % 45 % 59 % 45 % 3 272 59 % 45 % 35 % L / TPS Cinéculte (ex Cinéfaz) 499 60 % 41 % 58 % 40 % 3 420 58 % 40 % 39 % L / TPS Cinéstar (ex Cinéstar 1) 471 55 % 38 % 54 % 36 % 3 406 59 % 40 % 36 % L MD TPS HomeCinéma (ex Cinéstar 2) 458 55 % 38 % 53 % 35 % 3 371 56 % 38 % 39 % L MD TPS Star 474 56 % 39 % 55 % 38 % 3 436 57 % 40 % 46 % L LMG TPS 165 ŒUVRES CINÉMATOGRAPHIQUES QUANTUM ET QUOTAS RÉALISÉS SUR LES DIFFUSIONS SERVICES CINÉMA AUTRES QUE DE PREMIÈRES DIFFUSIONS EXERCICE 2002 SERVICE Nombre de titres déclarés par les services Nombre de diffusions EUROPE 60% EXERCICE 2003 EOF 40% Décisions du Conseil A.P du 24 juillet 2003 Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% Décisions de l’AP du 26.07.2004 AB Sat Action NC 3 695 21 % 11 % PS2 422 3 405 60% 43% / Ciné Box NC NC NC NC PS 451 4 544 60% 44% / Ciné Comic NC NC NC NC PS 364 4 706 63% 51% / / / / / / 380 4 848 63% 38 % / NC NC NC NC PS 348 4 689 59% 46% / 0 / / / / 440 3 012 63 % 39 % / 437 2 996 61 % 40 % / / / / / / 365 2 820 66 % 46 % / 500 3 761 61 % 50 % / 461 3 500 59% 48% / Ciné FX* Ciné Polar XXL / Multithématiques C.C Classic C.C Succès* TPS TPS Cinétoile (ex Cinétoile) Légende : MD = Mise en demeure, PS = Procédure de sanction, L = Lettre, LMG = Lettre de mise en garde, HG = Heures de grande écoute 1 = Œuvres audiovisuelles (MD1, PS1 ou L1) - 2 = Œuvres cinématographiques (MD2, PS2 ou L2) - 3 = Œuvres audiovisuelles et œuvres cinématographiques (MD3, PS3 ou L3) * Pas de bilan en 2002 (les chaînes n’ont démarré qu’en septembre 2002) 166 ŒUVRES CINÉMATOGRAPHIQUES QUOTAS RÉALISÉS SUR LES DIFFUSIONS AUX HEURES DE GRANDE ÉCOUTE SERVICES CINÉMA AUTRES QUE DE PREMIÈRES DIFFUSIONS EXERCICE 2002 SERVICE EXERCICE 2003 Nombre de Nombre de titres déclarés Nombre de EUROPE 60 % EOF 40 % diffusions titres par les services Nombre de diffusions EUROPE 60 % Décisions de l’AP du 26.07.2004 EOF 40 % AB SAT Action NC NC NC NC NC NC NC NC / Ciné Box NC NC NC NC NC NC NC NC / Ciné Comic NC NC NC NC NC NC NC NC / Ciné FX* / / / / NC NC NC NC / Ciné Polar NC NC NC NC NC NC NC NC / C.C Classic 428 1 428 63 % 38 % 400 1 421 63 % 42 % / C.C Succès* / / / / 354 1373 66 % 46 % / 487 1 744 61 % 50 % 460 1573 59% 48% / MULTITHÉMATIQUES TPS TPS Cinétoile (ex Cinétoile) · Pas de bilan en 2002 (les chaînes n’ont démarré qu’en septembre 2002) 167 ŒUVRES CINÉMATOGRAPHIQUES QUANTUM ET QUOTAS RÉALISÉS SUR LES DIFFUSIONS Paiement à la séance EXERCICE 2002 SERVICE Nombre de titres déclarés par les services Kiosque Multivision Nombre de diffusions EUROPE 60% 147 36 283 60 % 84 11 515 58 % EXERCICE 2003 Décisions antérieures Nombre de titres 49 % MD2 en 1998 154 43 430 58% 42% 55 % MD2 en 1998, 2000 et 2001 117 11 569 54% 51% EOF 40% Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% Décisions de l’AP du 26.07.2004 / PS ŒUVRES CINÉMATOGRAPHIQUES QUOTAS RÉALISÉS SUR LES DIFFUSIONS AUX HEURES DE GRANDE ÉCOUTE Paiement à la séance EXERCICE 2002 SERVICE Kiosque Multivision Nombre de titres déclarés par les services EXERCICE 2003 Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% 142 9 720 51 % 37 % 84 4 658 59 % 56 % Nombre de titres Nombre de diffusions EUROPE 60% EOF 40% / 154 4 954 45% 32% / 117 4 806 53% 50% Décisions antérieures Légende : MD = Mise en demeure, PS = Procédure de sanction, L = Lettre, LMG = Lettre de mise en garde, HG = Heures de grande écoute 1 = Œuvres audiovisuelles (MD1, PS1 ou L1) - 2 = Œuvres cinématographiques (MD2, PS2 ou L2) - 3 = Œuvres audiovisuelles et œuvres cinématographiques (MD3, PS3 ou L3) 168 Décisions de l’AP du 26.07.2004 MD MD RESPECT DU QUOTA D’ŒUVRES EUROPEENNES AU SENS DE LA DIRECTIVE « TÉLÉVISION SANS FRONTIÈRE » (50%) Chaînes thématiques et généralistes 13ème Rue (c) AB 1(c) AB 4(c) AB Moteurs(c) AlloCiné Info Animaux(c) Beur TV3 BRTV Canal J(c) Chasse et Pêche(c) Comédie !(c) Cuisine TV Demain Disney Channel(c) Encyclopédia(c) Equidia Escales(c) Euréka Eurosport France Festival(c) Fox Kids(c) Fun TV(c) Game One Gourmet TV Histoire(c) Jimmy (ex Canal Jimmy)(c) KTO(c) La Boutique des Chefs La Chaîne Météo Live 1 Mangas(c) Match TV MCM(c) 3 1997 / 15 % / 91 % 1998 26 % 26 % / NC 1999 17 % 25 % / 71 % Œuvres (OE) 2000 34 % 30 % / 88 % 2001 42 % 60 % / 93 % 50 % / / 65 % 70 % / / / 41 % 62 % / 65 % / / 89 % / 60 % / / / 55 % / / 61 % / / 60 % 64 % 60 % / / 51 % 62 % / 72 % / / 92 % 51 % 50 % / / 61 % 63 % / / 67 % / / 51 % 71 % 77 % / / 57 % 71 % / 74 % / / NC 54 % NC / / 40 %(b) NC / / 70 % / / 55 % 71 % 74 % / / 58 % 73 % 89 % 84 % / / 82 % 55 % 82 % / / 93 % 45 % 92 % / 82 % / / ? 77 % 72 % 96 % / 60 % 74 % 74 % 97 % / / 83 % 58 % ? 90 % / 81 % 67 % 95 % / / 14 % / 81 % / 31 % / 75 % / 33 % / NC / 34 % / NC / 37 % / 66 % Beur TV n’a démarré qu’en mars 2003. 169 2002 55 % 52 % / NC 63 % 80 % / 32 % 61 % 90 % 69 % 94 % NC 61 % 66 % 84 % 66 % / / 75 % 59 % 78 % 96 % 98 % 86 % 52 % 49 % / 100 % / 50 % 78 % 63 % 2003 63 % 56 % 82 % 85 % 69 % 77 % NC 100 % 69 % 93 % 61 % 82 % NC 57 % 69 % 95 % 93 % 61 % NC 75 % 60 % 78 % 94 % 92 % 74 % 44 % 51 % NC 100 % 85 % 62 % 85 % 68 % Respect du quota d’œuvres européennes au sens de la Directive (suite) Chaînes thématiques et généralistes MCM Pop (ex MCM 2) Mezzo Motors TV M6 music(c) Musique Classique (c) Odyssée(c) Paris Première(c) Planète(c) Planète Future(b) Planète Thalassa(c) Playhouse Disney RFM TV(c) Santé Vie(c) Seasons(c) Série Clubc) Tchatche TV (ex 123 Sat) Télé Mélody Télétoon + 1(c) Téva(c) TFJ TFou TF6 Tiji TMC (c) Toon Disney Toute l’Histoire (c) Trace TV (ex MCM Africa) TV Breizh TV5 (c) Voyage(c) Zik Œuvres (OE) 2000 / 98 % / 68 % 96 % 46 % 76 % 70 % 100 % 70 % / 43 % 1997 / / / / / 78 % 97 % 75 % / / / 53 % 1998 / 65 % / / 98 % 80 % 94 % 75 % 81 % / / 75 % 1999 / 93 % / 70 % 97 % 76 % 88 % 76 % 90 % / / 74 % / / / 80 % 70 % 56 % / / 74 % 65 % / / / / NC / 66 % 78 % 55 % / / 65 % 51 % / / / / NC / 61 % 90 % 59 % / / 62 % NC / / / / NC / 63 % 77 % 60 % / / NC 51 % NC / / / 67 % / 63 % 91 % 60 % / / 65 % 63 % NC / 55 % 83 % 42 % / 49 % / 89 % / 97 % 83 % / / 95 % 79 % / (c) Temps de diffusion / :lancement de la chaîne après 1997 NC : non communiqué 170 / 95 % 82 % / 88 % NC / 2001 73 % 95 % / 64 % 94 % 74 % 75 % 77 % NC 75 % / NC 2002 77 % 79 % 89 % 65 % 98 % 81 % 74 % 74 % 60 % 78 % / 70 % NC 83 % NC 89 % 60 % 67 % 55 % 68 % 56 % NC / 56 % 84 % 65 % / 70 % 62 % 65 % 89 % 73 % 50 % 2003 77 % 91 % 93 % 67 % 99 % 75 % 75 % 69 % 60 % 90 % 53 % 72 % Arrêt de la diffusion en Septembre 2003 88 % 60 % NC 68 % 67 % 59 % 55 % 59 % 64 % 68 % 51 % 85 % 53 % 70 % 99 % 83 % 71 % CHAÎNES CINÉMA 1997 1998 1999 Œuvres (OE) 2000 2001 2002 2003 37 % 34 % 62 % / 52 % 43 % 35 % 47 % 65 % / 61 % 76 % 20 % 76 % 68 % / 62 % 79 % 23 % 89 % 60 % / 43 % 91 % NC NC NC NC NC NC 30 % NC NC / NC 98 % 59 % 61 % 63 % 63 % 60 % 76 % / 75 % 52 % 52 % 52 % / / 62 % 60 % 60 % 60 % / / NC NC NC NC / / 52 % 48 % 48 % 48 % / / 63 % 51 % 52 % 52 % / / 54 % 53 % 51 % 55 % / 47 % 46 % 47 % 43 % 47 % 47 % / 38 % 34 % / 50 % 55 % 24 % 45 % 48 % 45 % 52 % 55 % 54 % 52 % 53 % 63 % 59 % 64 % 69 % 67 % 68 % 33 % 47 % 43 % 49 % 53 % 58 % 62 % / / / / / / 66 % 2001 60 % 50 % 2002 60 % 55 % 2003 59 % 58 % AB Sat Action(c) Ciné Box(c) Ciné Comic(c) Ciné FX Ciné Polar(c) XXL(c) Multithématiques C.C Auteur C.C Classics(c) C.C Emotion(c) C.C Frisson(c) C.C Premier(c) C.C Succès TPS TPS Cinéculte (ex Cinéfaz)(c) TPS Cinéstar (ex Cinéstar 1)(c) TPS Cinétoile (ex Cinétoile) (c) TPS HomeCinéma (ex Cinéstar 2)(c) TPS Star CHAÎNES DE PAIEMENT À LA SÉANCE (c) Kiosque Multivision(c) 1997 / 14 % 1998 24 % 16 % 1999 32 % NC 171 Œuvres (OE) 2000 57 % 44 %