Circulaire - 2015-008 - Académie de Versailles

ACADEMIE DE VERSAILLES
DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
DE L’EDUCATION NATIONALE
DES HAUTS DE SEINE
Mouvement intra départemental
2015
Circulaire n° 2015 – 008 du 23 mars 2015
Direction des services départementaux de l’Education nationale
167, avenue Joliot Curie – 92013 NANTERRE cedex
Téléphone : 01 40 97 34 34 – Télécopie : 01 40 97 34 50
Courriel : ce.ia92@ac-versailles.fr
Site internet : http://www.ac-versailles.fr/ia9
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MOUVEMENT 2015 DES PERSONNELS ENSEIGNANTS DU
PREMIER DEGRE
(DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE)
I - ORGANISATION GENERALE DU MOUVEMENT
1 - Modalités pratiques de participation et calendrier du mouvement
3
2 - Personnels concernés
5
3 - Choix des postes et formulations des vœux
6
II - PRIORITES
ère
1–1
phase du mouvement
ème
2–2
phase du mouvement – affectations à titre provisoire en vue d’ajustements
8
11
III - BAREME
1 - Constitution du barème
11
2 - Calcul du barème
13
3 - Critères de classement des ex-æquo
14
IV - ANNEXES
1 - Procédures et postes à sujétions particulières
14
- Postes au sein des écoles à projet linguistique renforcé
14
- Postes situés en écoles ou établissements pour lesquels une prise de contact est obligatoire
14
- Postes relevant de l’adaptation et scolarisation des élèves porteurs de handicaps
15
- Poste de coordonnateur REP
15
- Postes spécifiques d’adjoint maternelle pour la scolarisation des élèves de moins de 3 ans
16
- Postes d’adjoint chargé de classe, spécialité « langue allemande»
16
- Mission de maître formateur
16
- Postes de conseillers pédagogiques
17
- Postes de direction
17
- Postes d’UPE2A
17
- Postes de remplaçants
18
2 - Ecoles en réseau d’éducation prioritaire, réseau d’éducation prioritaire renforcé (REP+),
relevant du Plan Violence, Unités d’enseignement
18
3 - Note explicative d’accès à SIAM
22
4 - Carte (communes et bassins d’éducation)
24
5 – Annexe 1 – A : écoles relevant de l’Education prioritaire jusqu’au 31/08/2015
25
6 – Annexe 1 – B : écoles relevant de l’éducation prioritaires à compter du 01/09/2015
28
7 – Annexe 1 – C : écoles sortant de l’éducation prioritaires à compter du 01/09/2015
31
8 – Annexe 2 : Dispositif « plus de maîtres que de classes » : cahier des charges 2015 / 2016
et liste des écoles où est implanté un des ces postes
32
9 – Annexe 3 : Fiche de poste « adjoint de classe maternelle spécifique pour accueil des élèves de
moins de 3 ans et liste des écoles où est implanté un des ces postes
10 – Annexe 4 : Organisation du temps scolaire à la rentrée 2015 dans les écoles du département
35
37
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I - ORGANISATION GENERALE DU MOUVEMENT
Le mouvement des instituteurs et professeurs des écoles s’effectue en deux phases :
• une première phase, informatisée, à l’issue de laquelle les nominations sont faites à titre définitif, ou
provisoire sur les postes spécialisés obtenus par des personnels non certifiés
• une seconde phase d’ajustement, non informatisée, consistant à affecter à titre provisoire les
personnels restés sans affectation sur les postes restés vacants.
I – 1 : Modalités pratiques de participation et calendrier du mouvement :
La liste complète des postes ouverts, des vœux sur zones géographiques possibles, ainsi que la circulaire
départementale, sont accessibles par lien sur la boite aux lettres I PROF et sur le site internet de la direction
des services départementaux de l’Education nationale. Un exemplaire du livret des postes sera mis à
disposition de chaque circonscription.
La procédure de saisie des vœux s’effectue, toujours via I PROF, par l’accès au système d’information et
d’accès aux mutations (SIAM) intra départemental.
Cet accès est possible depuis tout poste informatique connecté à l’Internet en se connectant à l’adresse
https://bv.ac-versailles.fr
Depuis la page d'accueil,
• entrer le compte utilisateur : première lettre du prénom suivi du nom en minuscule et sans espace,
éventuellement d'un chiffre (1, 2, 3..) si deux ou plusieurs homonymes exercent dans l'académie
(exemple : gmartin2) ;
• entrer le mot de passe : il s'agit celui utilisé pour la boite aux lettres électronique personnelle, à
savoir par défaut le NUMEN (sauf si le mot de passe a été modifié par l'utilisateur lors d'une
précédente connexion).
Dans « l’assistant carrière », cliquer sur «les services» puis sur le lien SIAM pour saisir, modifier ou annuler
les vœux.
A l’issue des opérations de saisie, l’accusé de réception sera transmis dans la boîte aux lettres, consultable
à la rubrique «votre assistant carrière» (cliquer sur « votre courrier»).
Des copies d’écran sont présentées en fin de circulaire.
En cas de problèmes techniques de connexion, contactez la plateforme académique d’assistance IPROF,
aux coordonnées suivantes :
assistance.iprof@ac-versailles.fr
ou numéro de téléphone : 0820 36 36 36 (0,118 € TTC par minute)
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CALENDRIER DES OPERATIONS DU MOUVEMENT
Publication en ligne de la circulaire et des formulaires
Information des personnels touchés par les mesures de carte scolaire
Période d’ouverture du serveur SIAM à la saisie des vœux
Courant mars 2015
au plus tard le lundi 13 avril
2015
du vendredi 10 avril 2015 à
midi au mardi 5 mai 2015 au
soir
Date limite de réception, par les médecins de prévention des personnels, des
demandes de priorité au titre du handicap
Mardi 28 avril 2015
Date limite de remise aux IEN des attestations de contact, de demande de
maintien sur poste situé en éducation prioritaire de candidature à un poste
spécialisé des vœux des TRS, des demandes de priorités HORS priorité au
titre du handicap
Mardi 28 avril 2015
Envoi des accusés de réception des vœux via IPROF
Jeudi 7 mai 2015
Transmission, par les IEN à la DSDEN, des attestations de contact, de
demande de maintien sur poste situé en éducation prioritaire de candidature à
un poste spécialisé, des vœux des TRS, des demandes de priorités HORS
priorité au titre du handicap
Jeudi 7 mai 2015
Date limite de réception des réclamations éventuelles
Mercredi 13 mai 2015
CAPD priorités du mouvement
Mardi 19 mai 2015
CAPD résultats de la première phase du mouvement
Mardi 9 juin 2015
Groupe de travail seconde phase du mouvement
Mardi 2 juillet 2015
Communication via IPROF des affectations au titre de la seconde phase
à partir du mercredi
3 juillet 2015
Attention : Les dates relatives à la transmission de documents s’entendent comme dates limite de
réception par le service destinataire. Il appartient aux personnels enseignants de faire en sorte que leurs
documents parviennent dans le temps imparti, sous peine de ne pas voir leur demande prise en compte.
Vous pouvez faire parvenir ces documents dès publication de la circulaire, sans
attendre l’ouverture du serveur.
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I – 2 : Personnels concernés :
PARTICIPATION OBLIGATOIRE
La participation au mouvement est obligatoire pour tous les personnels qui ne sont pas titulaires d'un
poste à titre définitif en 2014 / 2015.
En cas de non participation, une nomination sera prononcée pour l’année sur tout type de poste
vacant, sur l’ensemble du département.
Doivent également obligatoirement participer au mouvement :
• les instituteurs et les professeurs des écoles dont le poste est touché par une mesure de carte
scolaire
• tous les directeurs dont l’école fusionne avec une autre école
• tous les directeurs dont l’école est partitionnée
• tous les professeurs des écoles stagiaires
• les personnels candidats à la préparation du CAPA-SH en 2015 / 2016. Ceux-ci devront participer au
mouvement selon des modalités particulières, précisées par la circulaire dédiée
• les personnels actuellement en formation préparatoire au CAPA-SH en 2014 / 2015, nommés à titre
provisoire, doivent demander des postes spécialisés de leur option ; ils disposent d’une priorité au
maintien à titre provisoire sur le poste occupé actuellement : ils doivent, pour bénéficier de cette
priorité au maintien, le demander parmi leurs vœux ; ils seront nommés à titre définitif en cas de
réussite au CAPA SH.
• les personnels ayant bénéficié d’une formation préparation au CAPA-SH en 2013 / 2014 et ayant
échoué à l’examen en 2014 : ils peuvent demander des postes spécialisés de leur option et
disposent d’une priorité au maintien à titre provisoire sur le poste occupé actuellement, s’ils le
demandent parmi leurs vœux.
• les personnels ayant obtenu leur ineat dans le département à la suite des permutations nationales
• les personnels qui sollicitent leur réintégration après détachement, mise à disposition, disponibilité,
congé parental.
Pour les personnels qui réintègrent à l’issue d’une disponibilité, la production d’un certificat médical
er
d’aptitude, établi par un médecin agréé, est obligatoire (date limite : 1 juin 2015, délai de rigueur)
• les personnels réintégrés à l’issue d’un congé de longue durée, sur avis favorable du Comité
médical.
Rappels :
Positions dans lesquelles un enseignant n’est plus titulaire de son poste :
• détachement
• disponibilité
réintégration à l’issue d’une disponibilité : tout personnel en disponibilité qui participe au mouvement
devra avoir fourni un certificat médical d’aptitude délivré par un médecin agréé avant le
er
er
1 juillet 2015, pour être installé au 1 septembre 2015 sur le poste obtenu et bénéficier de sa
nomination
• congé de longue durée
• congé parental : poste perdu en cas de renouvellement après une deuxième période de 6 mois (soit
au-delà de douze mois consécutifs). Toute nomination est subordonnée à une réintégration pour une
prise de fonction effective. En conséquence, tout personnel en congé parental qui participe au
er
mouvement devra être installé au 1 septembre 2015 sur le poste obtenu pour bénéficier de sa
nomination
Les personnels bénéficiant d’un temps partiel au titre de l’année scolaire 2015 / 2016 et qui seraient affectés
ème
sur un support incompatible avec ce temps partiel, seront affectés au cours de la 2
phase du mouvement,
et pour cette seule année scolaire, sur un poste ou fractions de postes compatibles avec un exercice à
temps partiel. Ces personnels conservent leur affectation à titre définitif.
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Les postes incompatibles avec un temps partiel sont :
remplacement de zone d'intervention localisée (ZIL), brigade départementale de remplacement (BD) - sauf
en cas d’annualisation du temps partiel pour ces deux types de poste - classe d’inclusion scolaire (CLIS),
unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS), UPE2A 1er degré et classes d’élèves enfants du voyage,
directeur d’école REP + , conseiller pédagogique, enseignant référent, coordonnateur REP
PARTICIPATION FACULTATIVE
Peuvent participer au mouvement tous les personnels qui, nommés à titre définitif, souhaiteraient changer
d’affectation. Tout changement de type de poste au sein d’une même école nécessite la participation au
mouvement
Précision relative aux personnels ayant obtenu le CAPA-SH à la session 2015 :
Les personnels ayant participé à la préparation du CAPA-SH en 2014 / 2015 et ayant réussi l’examen en
2015, s’ils ne participent pas au mouvement 2015, sont affectés à titre définitif sur leur poste spécialisé
actuel.
I - 3 : Choix des postes et formulation des vœux :
La participation au mouvement est un acte individuel. Il appartient à chacun de prendre connaissance :
• des projets pédagogiques des écoles
er
• des sujétions spéciales liées à certains postes – CLIS, ERPD, EREA, SEGPA, UPE2A 1 degré,
établissements spécialisés
• du classement éventuel des écoles en réseau d’éducation prioritaire, réseau d’éducation prioritaire
renforcé « REP+ » ou en zone du plan violence
PREMIERE PHASE DU MOUVEMENT (INFORMATISEE)
Généralités
ère
La liste complète des postes proposés à la 1 phase du mouvement intra départemental sera publiée sur le
site internet de la direction des services départementaux de l’Education nationale (http://www.acversailles.fr/ia92) à compter du samedi 11 avril 2015 à midi. Il convient de considérer que tous les postes
portés sur la liste sont susceptibles d’être vacants. La numérotation de ces postes change d'une année sur
l'autre : seule celle de l’année en cours doit être prise en compte.
Chaque personnel recevra sur IPROF (à l'adresse https://bv.ac-versailles.fr) un message lui indiquant le lien
permettant l’accès au site de publication de la liste.
Les vœux seront formulés sur SIAM, entre le vendredi 10 avril 2015 à partir de midi et le mardi 5 mai au soir.
Attention : le nombre total de vœux qu’il est possible de formuler est limité à trente (y compris les
vœux sur zones géographiques).
Afin de permettre à un maximum de participants d'obtenir une affectation à l’issue de la première phase :
• les personnels enseignants affectés à titre provisoire ou sans affectation doivent formuler, en plus
des vœux sur postes identifiés, au moins un vœu sur zones géographiques associés à une nature
de support.
• les personnels sans certification d’enseignant spécialisé ont la possibilité de se porter
candidats et d’être nommés à titre provisoire, dès cette première phase, sur les postes
spécialisés des options A, B, C, D et F, sous réserve d’avoir recueilli (au moyen du formulaire joint
à la présente circulaire), l’avis favorable de l’IEN de la circonscription d’origine. Le cas échéant, ils
ère
conserveront leur poste initial à titre définitif pendant la 1 année.
Ils disposeront d’un délai de 3 années scolaires pour présenter leur candidature à la formation
CAPA SH ; à défaut, ils ne seront pas autorisés à être maintenus sur le poste spécialisé.
• les personnels titulaires du CAPA SH pourront postuler et être nommés à titre définitif sur les postes
CLIS de l’option D.
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Principes de fonctionnement des vœux sur zones géographiques associés à une nature de support
La demande sur vœux géographiques ne vient pas en remplacement de la demande traditionnelle sur poste
précis (ex : école élémentaire ou primaire Anatole France à Courbevoie), mais en complément de celle-ci.
Il s’agit d’une possibilité supplémentaire offerte afin d'obtenir une nomination à titre définitif dans une zone
délimitée. La personne qui a formulé ce type de vœu est automatiquement candidate sur tout poste
correspondant à la nature du support sélectionné qui se libère en cours de mouvement dans le secteur
géographique considéré.
Le candidat doit déterminer :
• la nature du support sur lequel il souhaite exercer
• la zone géographique dans laquelle il souhaite être nommé
Choix de la nature de poste
Le candidat, en fonction de ses souhaits, sélectionne obligatoirement une nature de poste précise :
• Tout poste d’adjoint en élémentaire ou primaire
• Tout poste d’adjoint en maternelle
• Tout poste d’adjoint sur une décharge de direction (attention : la distinction maternelle /
élémentaire ou primaire ne peut ici pas être faite)
er
• Tout poste d’UPE2A 1 degré
• Tout poste d’adjoint en élémentaire ou primaire, spécialité « langue allemande » ou « langue
anglaise »
• Tout poste de remplaçant en zone d’intervention localisée (ZIL)
• Tout poste de brigade départementale
Attention : il est techniquement impossible de faire un vœu du type «tout type de poste à … (nom d’une zone
géographique)».
Choix de la zone géographique
Il peut s’agir :
• soit d’une commune qui comprendra l'ensemble des écoles de cette ville,
• soit d’un des six bassins d’éducation du département (voir la carte en fin de document),
• soit du département dans sa totalité
En résumé, chaque vœu sur zone géographique précise donc obligatoirement la nature du support et la
zone géographique. Chaque association possible correspond à un vœu et à un code présenté dans le livret
des postes, diffusé sur SIAM (IPROF) et mis en ligne sur le site internet de la direction des services
départementaux de l’Education nationale
Exemples
• L'enseignant qui désire uniquement un poste en maternelle sur la commune de Colombes doit saisir
le code correspondant à « tout poste en maternelle à Colombes »
• L'enseignant qui désire obtenir un poste sur Colombes, quelle que soit la nature du poste doit,
effectuer plusieurs vœux :
- « tout poste d’adjoint en maternelle à Colombes »
- « tout poste d’adjoint en élémentaire ou primaire à Colombes »
- « tout poste d’adjoint en décharge de direction à Colombes »
er
- « tout poste d’UPE2A 1 degré (anciennement CLIN) à Colombes »
- « tout poste de ZIL à Colombes »
• L'enseignant qui désire un poste d'adjoint en élémentaire ou primaire sur le bassin d’éducation de
Neuilly-sur-Seine doit saisir le code correspondant à « tout poste en élémentaire ou primaire sur le
bassin de Neuilly-sur-Seine ».
Attention
Il est impossible de formuler des vœux géographiques distinguant les zones en réseau de réussite scolaire
de celles hors réseau. Les natures de poste excluent dans tous les cas l’enseignement spécialisé.
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Ordre de priorité informatisé des candidatures sur les postes de l’enseignement spécialisé
Pour un même vœu, les candidatures seront traitées dans l'ordre suivant :
1) titulaire de diplôme spécialisé (CAEI, CAAPSAIS, CAPA - SH, DEPS ou MASTER II pour les
psychologues scolaires) de l’option correspondant au poste sollicité
2) sortants de formation CAPA – SH de l’option correspondante au poste, DEPS
3) entrants en formation CAPA - SH
4) titulaire de diplôme spécialisé (CAEI, CAAPSAIS, CAPA – SH) d’une option différente de celle du
poste sollicité
5) personnels non spécialisés demandant le poste occupé en 2014 / 2015, sous réserve d’une
demande de priorité recueillant l’avis favorable de l’IEN, (ATTENTION : un enseignant titulaire du
diplôme spécialisé reste prioritaire sur ces postes)
6) autres personnels, sous réserve de l’avis favorable de l’IEN
Accusé de réception
Après la fermeture de SIAM, les accusés de réception des vœux saisis seront adressés à chaque participant
sur sa boite aux lettres IPROF à partir du 7 mai 2015.
Il est vivement recommandé aux personnels de vérifier les éléments du barème indiqués sur cet accusé de
réception. Les formules de calcul sont présentées page 14.
Pour toute modification, annulation de participation, rectification des éléments du barème, le candidat
er
adressera au service du mouvement de la division du 1 degré sa réclamation au moyen de l’accusé de
réception, pour que cette réclamation soit reçue au plus tard le 13 mai 2015.
II – PRIORITES
Les participants au mouvement peuvent se voir attribuer une priorité en fonction de leur situation
individuelle.
Ces priorités sont codifiées de la manière suivante.
II – 1 : première phase du mouvement :
Classement des priorités :
Les priorités sont considérées dans l'ordre suivant :
1. carte scolaire, pour un poste de même nature situé au sein de la même école
2. handicap
3. retour de congé longue durée (CLD)
4. carte scolaire (pour les autres vœux ne relevant pas du point 1)
5. enseignant non spécialisé demandant son maintien sur poste spécialisé occupé en 2014 / 2015
6. rectification d’erreur
7. retour de détachement
8. priorités exceptionnelles
9. école à prise de contact préalable obligatoire : école des Sciences et de la Biodiversité à Boulogne
Billancourt
Priorité de carte scolaire
Elle est accordée à un enseignant dont le poste occupé à titre définitif est supprimé par une mesure de carte
scolaire.
Le bénéficiaire de la priorité est le dernier enseignant nommé sur l’école ; il conserve l’ancienneté acquise
dans l’école qu’il quitte. Si deux ou plusieurs enseignants ont été nommés à la même date, c’est l’enseignant
qui présentait le plus petit barème au moment de son affectation qui doit quitter l’école et bénéficier de la
priorité.
Un enseignant ne peut pas demander, dans le cadre de cette priorité, n’importe quel poste du département.
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Pour en bénéficier, il doit demander dans l’ordre suivant :
1) un poste dans son école (redemander son poste) ou d’une même circonscription pour poste
RASED, …
2) un poste dans une école de la commune d’exercice
3) un poste dans une école d’une commune limitrophe
La priorité ne jouera que si les postes sollicités sont de nature équivalente à celui qui est fermé. Un
enseignant concerné par une mesure de carte suite à fermeture d’un poste de niveau élémentaire ou
primaire ou maternel bénéficiera d’une priorité sur les postes de niveau élémentaire ou primaire et maternel.
Dans le cas où un enseignant est touché plusieurs années de suite par une mesure de carte scolaire, il
conserve l’ancienneté acquise dans les différentes écoles qu’il a dû quitter.
Un enseignant de l'école dans laquelle un poste est fermé, volontaire pour une mutation, peut se substituer
au titulaire du poste fermé. Dans le cas où plusieurs volontaires se manifestent, c'est l'enseignant le plus
ancien dans l'école qui bénéficiera de la priorité. Cet échange de priorité est définitif.
Mesure de carte scolaire entraînant la fermeture d’un poste de décharge de direction à 100%, à la suite
d’une fermeture de classe :
Les enseignants bénéficiaires de la priorité sont les deux derniers enseignants nommés dans l’école avec le
plus petit barème.
Pour bénéficier d’une priorité de carte scolaire, ils doivent formuler les vœux suivants :
1) un poste d’adjoint dans son école
2) un poste dans une école de la commune d’exercice (adjoint ou décharge de direction)
3) un poste dans une école d’une commune limitrophe (adjoint ou décharge de direction)
Directions d’écoles
Lorsqu’un directeur d’école est victime d’une diminution de son groupe indiciaire par suite d’une mesure de
carte scolaire, il bénéficie d’une priorité pour une des écoles les plus proches sous réserve de respecter
l’ordre suivant :
1) école de la commune comportant un nombre de classes donnant droit à la même bonification
indiciaire et à la même décharge réglementaire que l’école dont il avait la direction en 2014 / 2015,
hormis les décharges spécifiques
2) école dans des communes limitrophes comportant un nombre de classes donnant droit à la même
bonification indiciaire et à la même décharge réglementaire que l’école dont il avait la direction en
2014 / 2015, hormis les décharges spécifiques.
Fusion d’écoles
Les postes de direction des deux écoles sont considérés comme fermés et les deux directeurs participent au
mouvement.
Le directeur dont l’ancienneté sur le poste est la plus importante, à la condition qu'il soit en poste depuis au
moins 3 ans, peut solliciter la direction de l’école fusionnée au titre d'une priorité de carte scolaire. L’autre
directeur bénéficie d’une priorité de carte scolaire pour la direction d’une école au groupe indiciaire et à la
décharge réglementaire correspondant au poste qu’il quitte.
Dans le cas où deux enseignants bénéficient d’une priorité au titre d’une mesure de carte scolaire et
postulent pour la même école, la priorité est accordée à l’enseignant qui a la plus grande ancienneté à titre
définitif dans l’école qu’il quitte.
En cas d’anciennetés identiques, les enseignants sont départagés au barème.
Partition d’école
Le poste de direction est considéré comme fermé. Le directeur participe au mouvement avec priorité de
carte scolaire. Deux nouveaux postes sont ouverts pour le mouvement définitif.
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Maintien sur un poste de l’enseignement spécialisé
Le candidat non certifié, nommé à titre provisoire sur un poste de l’enseignement spécialisé, s’il demande ce
même poste à la première phase des opérations, pourra bénéficier d’une priorité au maintien, sous réserve
de le demander en rang n° 1 et au moyen du formulaire joint à la présente circulaire, pour le 28 avril 2015
(ATTENTION : un enseignant titulaire du diplôme spécialisé reste prioritaire sur ces postes),
Rappel : cette disposition ne peut excéder 3 années scolaires.
Priorité pour handicap 1
Conformément aux recommandations de la note de service n° 2013-167 du 28-10-2013, seules les
demandes formulées au titre du handicap sont recevables. Les situations suivantes pourront donner lieu
à l’attribution d’une priorité, à l’exclusion de tout autre cas :
• si l’agent, titulaire ou néo-titulaire, est bénéficiaire de la Reconnaissance de la Qualité de Travailleur
Handicapé en cours de validité
• si le conjoint de l’agent est bénéficiaire de la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé
• si l’enfant (ou l’un des enfants) de l’agent est reconnu handicapé ou malade gravement
La reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé n’ouvrira pas droit automatiquement à la priorité :
en effet la demande doit avoir pour objectif d’améliorer les conditions de vie de la personne
concernée. L’attribution d’une telle priorité, sera décidée après avis du médecin de prévention.
Les demandes de priorité au titre du handicap sont formulées à partir d’un dossier spécifique,
renseigné par le candidat
La date de retour auprès du médecin de prévention a été fixée au 28 avril 2015.
1 Constitue un handicap toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans
son environnement par une personne, en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive, d’une ou
plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d’un polyhandicap ou d’un
trouble de santé invalidant.
Retour de congé de longue durée
Une priorité est accordée aux enseignants reprenant leur activité après un congé de longue durée. Un
enseignant réintégrant de congé longue durée aura – s’il le souhaite et si le poste est vacant – la possibilité
d’être réaffecté à titre définitif sur le poste qu’il occupait précédemment si l’avis du comité médical intervient
avant le 19 mai 2015. Si ce poste n'est plus vacant, l'enseignant bénéficiera d'une priorité de type carte
scolaire. Si la décision favorable du Comité médical intervient postérieurement au 19 mai 2015, alors cette
priorité sera reportée pour le mouvement intra de l’année suivante.
Rectification d’erreur
Un enseignant qui estime avoir été victime d’une erreur lors du mouvement précédent peut demander une
priorité pour un poste équivalent dans :
1. l’école qu’il aurait pu obtenir,
2. le même groupe scolaire,
3. la commune ou une commune limitrophe.
Cette demande est appréciée par le directeur académique, après avis de la commission paritaire.
Priorité pour détachement
Les personnels bénéficient d'une priorité d’affectation sur le poste qu’ils occupaient à titre définitif avant leur
détachement, s’il est vacant et à condition d’exprimer ce vœu en premier choix. Si ce poste n’est pas vacant,
la priorité sera attribuée à tout autre poste équivalent vacant sollicité dans la commune ou dans une
commune limitrophe.
Pour tout autre poste du département, ils concourent normalement avec les autres candidats
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Priorités exceptionnelles :
Par ailleurs, le directeur académique se réserve le droit d’examiner une situation exceptionnelle signalée
par un enseignant, qu’elle soit d’ordre personnel ou professionnel. Les pièces à produire dans ce cas sont :
• demande motivée accompagnée obligatoirement de tout document qui sera soumis à la CAPD.
• si l’intéressé le souhaite, un certificat médical détaillé, sous pli confidentiel, qui sera adressé par les
services au médecin de prévention.
• si l’intéressé le souhaite, un dossier social détaillé, sous pli confidentiel, qui sera adressé par les
services aux assistantes sociales.
Il est rappelé que toute demande de priorité doit être établie sur le document prévu à cet effet, qui
sera transmis à l’inspection de circonscription pour le jeudi 7 mai 2015, dernier délai. – sauf priorité
au titre d’un handicap qui doit être adressée au médecin de prévention pour le mardi 28 avril 2015.
II – 2 : seconde phase du mouvement (affectations à titre provisoire en vue
d’ajustements
Cette phase du mouvement concerne les enseignants titulaires restés sans poste à l’issue de la phase
précédente. Les professeurs des écoles stagiaires feront eux l’objet d’une modalité spécifique d’affectation.
Les affectations à titre provisoire s'opèrent sur les postes ou fractions de postes restés vacants et sur ceux
qui se sont libérés après les opérations de mutation définitive, y compris les postes spécialisés.
Les affectations s’effectuent au moyen des vœux saisis lors de la première phase, informatisée.
Les affectations provisoires sont prononcées en tenant compte du barème établi pour la phase informatisée
(sauf pour les lauréats du concours 2015), en fonction des postes ou fractions de postes disponibles, et
selon les classements suivants :
1) personnels bénéficiant d'une priorité (et dans l'ordre des priorités)
2) maintien à titre provisoire des personnels nommés dans une école en réseau d’éducation prioritaire
(REP)
3) professeurs des écoles stagiaires en 2014 / 2015, titularisés au 01/09/2015
4) TRS
5) autres personnels
ère
Les enseignants sans affectation à l’issue de la 1 phase du mouvement intra départemental seront
affectés prioritairement, dans l’ordre décroissant du barème, sur les postes de l’enseignement
ère
spécialisés, restés vacants à l’issue de la 1 phase du mouvement et de l’appel à candidatures
complémentaires ou devenus vacants.
Maintien sur poste situé en école en réseau d’éducation prioritaire
Le candidat nommé à titre provisoire en 2014 / 2015 sur un poste ordinaire situé dans une des écoles
appartenant à un réseau d’éducation prioritaire en 2014 / 2015 ou 2015 / 2016, s’il n’obtient pas satisfaction
à la 1ère phase du mouvement, pourra y être maintenu à titre provisoire si le poste est disponible, sous
réserve de le demander au moyen du formulaire joint à la présente circulaire, pour le 28 avril 2015.
Cas particulier des titulaires remplaçants de secteur (TRS)
Le service s’effectue au moins sur deux écoles. Le maintien éventuellement demandé sur les services
occupés en 2014 / 2015 ne sera effectif que dans la mesure où les regroupements de services proposés par
l’IEN le permettront.
11/39
III - BAREME
III – 1 : constitution du barème :
A : ANCIENNETE GENERALE DES SERVICES ARRETEE AU 31 DECEMBRE 2014
Sont comptabilisés : les années, les mois, les jours.
Les services auxiliaires ayant fait l’objet d’une demande de validation pour la retraite ne seront comptabilisés
dans l’AGS qu’après signature de l’engagement de paiement du montant des retenues rétroactives.
La totalité de l’ancienneté est affectée du coefficient 2.
Exemple : pour une ancienneté de 15 ans, 2 mois, 6 jours, l’élément barème A s’élèvera à 15,183 x 2 soit
30,366.
E : MAJORATION POUR ENFANTS A CHARGE
Elle est accordée à tous les personnels ayant des enfants à charge.
er
• 2 points par enfant né à compter du 2 mars 2008 inclus et jusqu’au 1 mars 2015 inclus.
er
• 1 point par enfant né à compter du 2 mars 1997 inclus et jusqu’au 1 mars 2008 inclus.
S : MAJORATION POUR ENSEIGNEMENT SPECIALISE
Elle est accordée aux personnels des écoles spécialisés demandant un poste spécialisé.
Ancienneté au 31 août 2015 des services accomplis après l’obtention du diplôme complet d’enseignant dans
la spécialité correspondant au diplôme ou ancienneté au 31 août 2015 des services accomplis en spécialisé
depuis l’obtention de l’US1 et l’US2 ou de l’année de formation du CAPA-SH. Cette majoration est attribuée
après l’obtention de l’US3 ou de l’examen CAPA-SH.
• 1 point par an (au maximum 20 points pour les postes d’enseignement spécialisé), maximum 10
points pour les postes de direction spécialisée.
D : ANCIENNETE AU 31 AOUT 2015 DANS LES FONCTIONS DE DIRECTION ORDINAIRE OU
SPECIALISEES
• 1 point par an
Intérim ou faisant fonction de direction
• 1 point par année complète ou intérims dont la somme donne une durée inférieure à un an (le
minimum de prise en compte étant 1 mois).
Pour un maximum de 20 points pour ces 2 motifs
D' : ANCIENNETE D'EXERCICE AU 31 AOUT 2014 SUR UN POSTE DE CONSEILLER PEDAGOGIQUE,
D'ENSEIGNANT REFERENT EN ASH
• 1 point par an.
B : BONIFICATION POUR SERVICES SEGMENTES
•
3 points par an dans la limite de 9 points sont accordés aux instituteurs et aux professeurs des
écoles nommés sur des services segmentés dans des écoles différentes, ou nommés sur deux
classes distinctes au moins au sein de la même école en 2014 / 2015
Ce calcul est effectué sur les trois dernières années scolaires qui précèdent la rentrée 2015.
C : BONIFICATION POUR ENSEIGNEMENT SPECIALISE
•
4 points par an dans la limite de 12 points sont accordés aux instituteurs et professeurs des écoles
non spécialisés, affectés sur postes spécialisés (réseau, établissements spécialisés, SEGPA, CLIS
et ULIS, ZIL ASH, remplacement des stagiaires CAPA-SH.
Ce calcul est effectué sur les trois dernières années scolaires qui précèdent la rentrée 2015.
12/39
Z : BONIFICATION EXCEPTIONNELLE POUR AFFECTATION EN RESEAU RRS OU ECLAIR ET
ETABLISSEMENTS RELEVANT DU PLAN VIOLENCE
Education prioritaire
A. Des points de bonification seront accordés aux enseignants exerçant actuellement sur poste classe
ou décharge, y compris dans les SEGPA et sur des postes de direction, qui se situent en réseau de
réussite scolaire (RRS) ou en « ECLAIR », Ces points de bonification seront accordés aux
personnes qui ont exercé pendant au moins trois ans en RRS ou en « ECLAIR », sans interruption,
sauf pour les enseignants en congé parental (pour une durée maximale de 12 mois) ou en CLD ;
dans ces deux cas, les périodes de congés suspendent, mais n’interrompent pas, les droits à cette
bonification
Les personnes se trouvant en autorisation d'exercer gardent pour un an le bénéfice des points
acquis pour le mouvement.
• 6 points seront attribués pour 3 années d'exercice de manière continue.
• 9 points seront attribués pour 4 années d'exercice de manière continue
• et 2 points supplémentaires par an (dans la limite de 21 points).
NB : Les écoles situées en RRS, ECLAIR jusqu’en 2014 / 2015, ou relevant du plan « Violence »
sont indiquées sur la liste des postes mis au mouvement en annexe 1 - A
er
B. Vous trouverez la liste des écoles relevant de l’éducation prioritaire à compter du 1 septembre
2015 en annexe 1 – B.
Pour le mouvement intra départemental 2016, ces écoles permettront de bénéficier de cette
bonification exceptionnelle, ainsi que certaines écoles des réseaux sortants de l’éducation prioritaire.
C. Mesures particulières, à titre transitoire :
Pour les enseignants dont l’école ne sera plus en réseau d’éducation prioritaire au 01/09/2015, la
bonification sera proposée pour une utilisation avant le 01/09/2018 (mouvement intra départemental
2018).
er
Pour les enseignants affectés dans l’une de ces écoles à compter du 1 septembre 2015, aucun
point ne sera acquis.
er
Vous trouverez la liste des écoles sortant de l’éducation prioritaire à compter du 1 septembre 2015
en annexe 1 – C.
Bonification exceptionnelle pour affectation dans les écoles relevant du plan violence (arrêté du 16
janvier 2001 paru au BOEN numéro 10 du 8 mars 2001)
• 5 points seront attribués aux enseignants justifiant à compter du 1er janvier 2010 et au 31 août
2015 de 5 années de services continus dans les écoles de la liste dressée en pages 18 à 20.
III - 2 : Calcul du barème en fonction du poste demandé :
Postes classes dans les écoles élémentaire ou primaires ou maternelles, postes de remplaçants (ZIL, BD)
2A + E + C + B + Z
Postes d'éducation spécialisée
2A + E + S + C + B + Z
Postes direction d'école spécialisée
2A+E+S+D+Z
Postes direction d'école
2A + E + D + Z
Postes de CPC et enseignant référent ASH
2A + E + S + D'
13/39
III - 3 : critères de classement des ex aequo :
Dans l'ordre :
1. l'ancienneté générale des services
2. la date de naissance (le plus âgé l’emportant)
IV – ANNEXES
IV - 1 : Procédures et postes à sujétions particulières :
POSTES D’ENSEIGNANT ET DE DIRECTEUR AU SEIN DES ECOLES A PROJET LINGUISTIQUE
RENFORCE
A la rentrée scolaire 2015 / 2016, deux écoles du département fonctionneront sur la base d’un projet
linguistique renforcé :
école primaire Robert Doisneau à Boulogne Billancourt
école primaire Bords de Seine à Issy les Moulineaux
Les postes ouverts au sein de ces écoles doivent être occupés par des personnels volontaires présentant le
profil adapté. C’est la raison pour laquelle les personnels intéressés ont fait acte de candidature et ont été
convoqués devant une commission départementale réunie avant ouverture du serveur SIAM, qui a donné un
avis motivé sur l’aptitude à exercer au sein de ces écoles.
Les candidats ont été retenus selon les critères suivants :
• attester d'un très bon niveau d'anglais ;
• avoir des compétences didactiques et pédagogiques confirmées dans le domaine de l'enseignement
des langues vivantes ;
• être motivés et engagés, capables de s'investir dans un projet, de travailler en équipe et en
partenariat (élaboration du projet d'école, réunions de concertation, réunions de régulation, réflexion
autour de l'évaluation, liaison inter degrés, formations sur site...) ;
• envisager d'accompagner leurs élèves lors de voyages linguistiques dans le cadre d'échanges ;
• prendre en charge et dynamiser une correspondance scolaire, en assurer le suivi ;
• avoir une très bonne maîtrise des techniques de l'information et de la communication (TNI,
visioconférence, logiciels divers et variés, internet...).
POSTES D'ENSEIGNANTS SITUES DANS DES ECOLES OU ETABLISSEMENTS (EREA – INTERNAT –
POUR LESQUELLES UNE PRISE DE CONTACT EST OBLIGATOIRE
Il s'agit :
• des établissements régionaux d'enseignement adaptés (EREA) situés à Asnières, Garches et
Vaucresson, où sont accueillis des adolescents qui rencontrent de graves difficultés d'insertion
(Asnières) ainsi que des handicapés moteurs (Garches et Vaucresson)
• Ecole des Sciences et de la Biodiversité de Boulogne Billancourt
prise de contact avec
l’inspectrice ou l’inspecteur de la circonscription de Boulogne Billancourt (et non avec la direction de
l’école)
Les attestations de prises de contact seront transmises à l’IEN concerné pour le 28 avril 2015 dernier délai.
En l'absence de ces pièces, les vœux correspondants à ces écoles et établissements ne seront pas pris en
compte.
14/39
POSTES D'ENSEIGNEMENT RELEVANT DE L'ADAPTATION ET DE LA SCOLARISATION DES ELEVES
PORTEURS DE HANDICAPS (ASH)
Attention : il s'agit d'emplois qui nécessitent obligatoirement
une prise de contact.
Ces postes ne peuvent être obtenus à titre définitif que par les enseignants titulaires d'un CAPSAIS, d'un
CAEI ou d'un CAPA-SH dont l'option correspond à la définition du poste.
Les stagiaires effectuant au cours de la présente année scolaire leur formation par alternance en vue de la
préparation du CAPA-SH seront affectés à titre provisoire sur le poste obtenu au mouvement. Ils seront
maintenus à titre définitif l'année suivante sur ce poste, sous réserve de l'obtention du diplôme complet,
sauf mutation prononcée à leur demande dans le cadre du mouvement.
Les enseignants qui ont effectué une formation CAPA-SH doivent obligatoirement accomplir, dans
l'enseignement spécialisé, au moins trois années dans leur option, l’année de formation étant incluse.
Attention
Les instituteurs (les professeurs des écoles ne sont pas concernés) exerçant en établissement du second
degré (institut médical, SEGPA, ULIS), classe relais notamment) perdent automatiquement le bénéfice de
l’indemnité représentative de logement (IRL).
Postes en établissements spécialisés :
Il s'agit des instituts médico-pédagogiques (IMP), internats (INT), centres médicaux psychopédagogiques
(CMPP), instituts médicaux-éducatifs (IME), EREA (établissement régional d’enseignement adapté).
Dans le but d'obtenir toutes les informations sur le fonctionnement de ces établissements les postulants
devront prendre contact avec l'inspecteur spécialisé du secteur et le directeur de l’établissement :
• M. BOUHOURS, IEN 7ème circonscription pour les bassins d'éducation de Gennevilliers et Neuilly
• Mme DOCTEUR, IEN 23ème circonscription pour les bassins d'éducation de Nanterre et Boulogne
• M. DEVELAY, IEN 24ème circonscription pour les bassins d'éducation de Vanves et Antony
• Mme ZELMATI, IEN coordinatrice départementale ASH, pour les postes en CMPP, EREA
Ils préciseront obligatoirement par écrit qu'ils ont eu connaissance des conditions particulières de travail
dans l'établissement et qu'ils les acceptent (même pour les personnes ayant déjà occupé un poste dans ces
établissements).
Cette prise de contact devra être visée par le directeur de l'établissement et transmise à l'inspection de
circonscription pour le 28 avril 2015. En l'absence de ce document, les vœux concernés ne seront pas
pris en compte.
Psychologues scolaires :
Les postes de psychologue scolaire peuvent être demandés à titre définitif par les enseignants titulaires du
diplôme de psychologue scolaire ou titulaires d'un diplôme de troisième cycle en psychologie.
Rappel : cf note de service n° 2012 – 0022 du 6 février 2012
Postes en Unités Locales d’Inclusion Scolaire (ULIS) :
Ces postes font l’objet d’un mouvement interdépartemental organisé séparément par le Rectorat de
Versailles.
Une circulaire rectorale est publiée à cet effet, auquel il conviendra de se reporter.
L’obtention d’une affectation en ULIS à l’issue du mouvement interdépartemental est prioritaire sur
tout autre vœu émis dans le cadre du mouvement intra départemental.
Postes d’enseignants référents (arrêté du 17 août 2006) :
Acteur central de la scolarisation des élèves handicapés, l’enseignant référent met son expertise au service
des familles, des écoles et des EPLE ainsi que des établissements du secteur sanitaire et médico-éducatif.
Ses différentes missions précisées notamment par le décret n° 1752 du 30 décembre 2005 et la circulaire du
31 août 2006, s’effectuent essentiellement en application des décisions de la commission des droits et de
l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH).
15/39
Les postes sont ouverts à tout enseignant titulaire du CAPA-SH ou d’un titre admis en équivalence
(CAPSAIS, CAEI).
Dorénavant ces postes feront l’objet d’un appel à candidature spécifique postérieur au mouvement, qui
précisera le lieu d’exercice. Pour chacun des postes, une commission départementale examinera les
candidatures.
L’intéressé sera nommé au barème, selon ses vœux.
Les personnels affectés à titre définitif sur ces postes et qui ne souhaitent pas participer au mouvement intra
départemental restent sur leur poste
Postes de maîtres spécialisés itinérants :
Les candidats prendront contact avec l'IEN de la 22ème circonscription afin de connaître les spécificités de
ce type de poste.
POSTES DE COORDONNATEURS REP
Ces postes feront l’objet d’un appel à candidature spécifique. Pour chacun des postes, une commission
départementale examinera les candidatures et proposera au Directeur académique un classement des
candidatures.
L’intéressé sera nommé en fonction de ce classement, hors barème.
Les personnels seront affectés par délégation et conserveront leur poste définitif.
POSTES SPECIFIQUES D’ADJOINT MATERNELLE POUR LA SCOLARISATION DES ELEVES DE
MOINS DE TROIS ANS :
Certaines écoles du département, situées en éducation prioritaire, disposent d’une classe spécifique pour la
scolarisation des élèves de moins de trois ans.
Pour une première affectation, les enseignants intéressés devront au préalable participer au mouvement
intra départemental 2015 et formuler des vœux correspondants à ces classes spécifiques. Ils seront ensuite
invités à se présenter devant une commission départementale amenée à se prononcer sur leurs aptitudes à
exercer sur un tel poste, eu égard aux missions indiquées sur la fiche de poste (cf page 24)
L’avis favorable permettra ensuite de solliciter une affectation à titre définitif à l’occasion de la première
phase du mouvement intra départemental. Cet avis favorable sera valide pour trois années scolaires ; si à
l’issue de cette période les enseignants n’ont pas obtenu une affectation sur l’un de ces postes spécifiques,
il leur sera alors nécessaire de se représenter devant la commission.
Les candidats qui auront reçu un avis défavorable de la commission verront leurs vœux sur ces postes
annulés.
POSTES D’ADJOINT, SPECIALITE « LANGUE ALLEMANDE»
Un certain nombre de postes d’adjoint de classe élémentaire ou primaire sont ainsi complétés de la
spécialité « enseignement de la langue allemande». Il s’agit de garantir l’enseignement de la langue
allemande au sein d’écoles qui comptent peu de personnels habilités.
A la première phase des opérations du mouvement, ces postes ne pourront être pourvus que par des
enseignants disposant de l’habilitation à enseigner la langue allemande.
S’ils sont nommés, ils s’engagent à assurer l’enseignement de la langue allemande dans leur école. Au
besoin, un ou plusieurs échanges de services sont organisés.
MISSION DE MAITRE - FORMATEUR
La fonction de maître formateur est assurée par les enseignants titulaires du titre nécessaire (CAFIMF,
CAFIPEMF, CAEA…), candidats et retenus par monsieur le directeur académique pour exercer cette
mission.
Il n’y a désormais plus de postes d’adjoint d’application pré-implantés au sein des écoles du département.
Les personnels retenus pour exercer les fonctions de maîtres-formateurs recevront une confirmation écrite
de leur inscription sur la liste des maîtres formateurs pour l’année scolaire.
16/39
POSTES DE CONSEILLERS PEDAGOGIQUES DE CIRCONSCRIPTION
Peuvent solliciter leur affectation sur un poste de conseiller pédagogique adjoint aux inspecteurs de
l'Éducation nationale, les instituteurs et professeurs des écoles titulaires du CAFIPEMF, du CAFIMF ou du
CAEA.
Dorénavant ces postes feront l’objet d’un appel à candidature spécifique postérieur au mouvement. Pour
chacun des postes, une commission départementale examinera les candidatures et proposera au Directeur
académique un classement des candidatures.
L’intéressé sera nommé en fonction de ce classement, hors barème.
Les personnels affectés à titre définitif sur ces postes et qui ne souhaitent pas participer au mouvement intra
départemental restent sur leur poste.
POSTES DE DIRECTION
Important : les directeurs ont la responsabilité de l'école à temps complet quel que soit le régime de
décharge et la quotité de travail attribués.
L'attention des candidats aux postes de direction est attirée sur le fait que le bénéfice d’un temps partiel peut
être subordonné, dans l’intérêt du service, à une affectation sur d’autres fonctions que celles de directeur
d’école.
Direction d'école de 2 classes et plus :
Peuvent demander ces emplois :
• les enseignants qui, nommés dans le même département ou dans un autre département dans un
emploi de directeur d’école, ont occupé ces fonctions pendant 3 années scolaires au moins.
• les instituteurs et les professeurs des écoles inscrits sur la liste d'aptitude 2014 / 2015 (première
inscription), 2013 / 2014 ou 2012 / 2013 (reconduction d'inscription pendant 3 ans).
Direction d’école inscrite dans un réseau d’éducation prioritaire renforcé (REP+) :
Les candidats doivent être inscrits sur la liste d’aptitude aux fonctions de directeur d’école
Dorénavant ces postes feront l’objet d’un appel à candidature spécifique postérieur au mouvement. Pour
chacun des postes, une commission départementale examinera les candidatures et proposera au Directeur
académique un classement des candidatures.
L’intéressé sera nommé en fonction de ce classement, hors barème.
Les personnels affectés à titre définitif sur ces postes et qui ne souhaitent pas participer au mouvement intra
départemental restent sur leur poste
Direction d'établissement spécialisé (ASH) :
Attention : il s'agit d'emplois qui nécessitent obligatoirement une prise de contact avec l’établissement.
Les postes vacants de direction d'établissement spécialisé sont portés au mouvement départemental. Pour
postuler à un emploi de direction d'établissement spécialisé, les candidats doivent être inscrits sur la liste
d'aptitude correspondante.
Pour les établissements sous convention, le candidat sera reçu par une commission composée d’un IEN ASH, d’un directeur d’établissement spécialisé et du président de l’association gestionnaire.
er
POSTES D’UPE2A 1 degré
L’unité pédagogique pour élèves allophones (UPE2A 1er degré) est une classe de l’école élémentaire ou
primaire qui accueille des élèves allophones qui viennent d’arriver en France en n’ayant pas une maîtrise
suffisante de la langue française pour suivre immédiatement les enseignements en classe ordinaire.
Les enseignants titulaires de la certification FLS (français langue seconde) pourront être affectés dès la 1ère
phase du mouvement.
17/39
POSTES DE REMPLACEMENT
Les personnels nommés sur les postes de remplacement peuvent intervenir indifféremment en maternelle,
en élémentaire ou primaire, dans l'enseignement relevant de l'adaptation et de la scolarisation des élèves
porteurs de handicaps.
Important : Ces postes sont incompatibles avec le travail à temps partiel, hormis le temps partiel annualisé.
Remplaçant en zone d’intervention localisée (ZIL) :
Les personnels nommés sur les postes ZIL interviennent principalement dans leur circonscription, sur des
remplacements de courte ou de longue durée. Ils peuvent être sollicités pour un remplacement dans une
autre circonscription, de préférence limitrophe, si la situation des congés l'exige. C’est l’IEN de la
circonscription qui affecte les remplaçants ZIL, sauf situation particulière.
Certains postes ZIL ont pour vocation essentielle le remplacement des congés dans l'enseignement
spécialisé, notamment SEGPA, internat, EREA ou IME.
Leur codification dans la liste des postes est indiquée comme suit : RE.ZIL.ASH pour les ZIL.ASH.
Ces postes peuvent être attribués à des enseignants non spécialisés.
Remplaçant de brigade départementale (BD) :
Les personnels nommés sur les postes de la brigade départementale seront affectés sur des remplacements
de congés ou de stage.
Ces remplacements nécessitent une mobilité géographique, les personnels pouvant être affectés sur
l’ensemble du département.
C’est le directeur académique qui procède à leur affectation.
IV – 2 : Ecoles en en réseau d’éducation prioritaire, réseau d’éducation
prioritaire renforcé REP+ ou relevant du Plan Violence, Unités
d’enseignement
POSTES D’ENSEIGNANTS SITUES EN RESEAU D’EDUCATION PRIORITAIRE, RESEAU D’EDUCATION
PRIORITAIRE RENFORCE REP+ OU PLAN VIOLENCE (PRISE DE CONTACT CONSEILLEE)
Les postes situés en éducation prioritaire sont indiqués sur la liste des postes publiés au mouvement.
Une prise de contact auprès de l’IEN et de l’école est conseillée car les projets des réseaux exigent un suivi
particulier des élèves.
Un enseignant en éducation prioritaire doit faire preuve d’une bonne adaptabilité, et doit savoir travailler en
équipe. Il sera amené à participer aux réunions de concertation dans l’école, entre écoles et avec le collège.
ECOLES RELEVANT DU PLAN VIOLENCE :
Il s'agit des écoles suivantes :
Asnières-sur-Seine
maternelle Henri Poincaré
élémentaire ou primaire Descartes A
maternelle Mourinoux
élémentaire ou primaire Descartes B
maternelle René Descartes
élémentaire ou primaire Henri Poincaré A
élémentaire ou primaire Henri Poincaré B
Bagneux
maternelle A. Petit
élémentaire ou primaire A. Petit
maternelle Cachin
élémentaire ou primaire Marcel Cachin
primaire Paul Eluard
18/39
Colombes
maternelle Ambroise Paré
élémentaire ou primaire Ambroise Paré A
maternelle Buffon
élémentaire ou primaire Ambroise Paré B
maternelle Camille Claudel
élémentaire ou primaire Buffon
maternelle Charles Peguy
élémentaire ou primaire Charles Péguy A
maternelle Charles Perrault
élémentaire ou primaire Charles Péguy B
maternelle Côtes d'Auty
élémentaire ou primaire Henri Martin
maternelle Henri Martin
élémentaire ou primaire Jean-Jacques Rousseau
maternelle Jean Jacques Rousseau
élémentaire ou primaire Langevin Wallon
maternelle Langevin Wallon
élémentaire ou primaire Marcelin Berthelot A
maternelle Marcelin Berthelot
élémentaire ou primaire Marcelin Berthelot B
maternelle Reine Henriette
élémentaire ou primaire Tour d'Auvergne
maternelle Tour d'Auvergne
élémentaire ou primaire Victor Hugo
maternelle Victor Hugo
Courbevoie
maternelle Alfred de Musset
élémentaire ou primaire Alexandre Dumas
maternelle Charles Perrault
élémentaire ou primaire André Malraux
maternelle Jules Verne
élémentaire ou primaire Guynemer
maternelle La Marelle
maternelle Les Fauvelles
maternelle Mozart
Gennevilliers
maternelle Anatole France
élémentaire ou primaire Anatole France
maternelle Berthe Morisot
élémentaire ou primaire Denis Diderot A.
maternelle Denis Diderot
élémentaire ou primaire Denis Diderot B
maternelle Jean Lurçat
élémentaire ou primaire Jean Lurçat
maternelle Joliot Curie
élémentaire ou primaire Joliot Curie
maternelle Les Grésillons
élémentaire ou primaire Les Grésillons A
élémentaire ou primaire Les Grésillons B
Nanterre
maternelle Eugénie Cotton
élémentaire ou primaire Pablo Picasso
maternelle Henri Wallon
élémentaire ou primaire Anatole France
maternelle Jacques Decour
élémentaire ou primaire Henri Wallon
maternelle Pablo Picasso
élémentaire ou primaire Jacques Decour A
maternelle Robespierre
élémentaire ou primaire Jacques Decour B
élémentaire ou primaire Robespierre
élémentaire ou primaire Voltaire
Villeneuve-La-Garenne
maternelle Charles Perrault
élémentaire ou primaire Jules Verne A
maternelle Jean de la Fontaine
élémentaire ou primaire Jean Moulin A.
maternelle Jean Jaurès
élémentaire ou primaire Jean Moulin B
maternelle Jean Moulin
élémentaire ou primaire Jules Verne B
maternelle Jules Verne
élémentaire ou primaire Pierre de Coubertin A.
maternelle Pierre de Coubertin
élémentaire ou primaire Pierre de Coubertin B
19/39
ETABLISSEMENTS
OBLIGATOIRE :
SPECIALISES
AVEC
UNITES
D’ENSEIGNEMENT
–
PRISE
DE
CONTACT
Antony
E.D.M Elisabeth de la Panouse Debré
I.M.E. CPPS Parc Heller
Asnières sur Seine
I.M.E. Commanderie Feu Vert
Institut auditif Gustave Baguer
Bagneux
SESSAD Sud
Boulogne Billancourt
PFS Croix Rouge Georges Sorel
Bourg la Reine
I.M.E EMPRO Candelot
I.M.E Alternance
Institut auditif pour Jeunes sourds
Châtenay Malabry
I.M.E Jeunes APPEDIA
ITEP centre Jacques Prévert
Châtillon
I.M.E Espoir Châtillonnais
I.M.E.IMP Le Cèdre
Clamart
I.M.E. Les Papillons Blancs
Clichy
I.M.E. Les Tilleuls
Colombes
I.M.E Pierre Huet
I.M.E. H Hoffer
SESSAD Pierre Huet
Courbevoie
Hôpital de jour pour enfants
Garches
E.R.P. Jacques Brel
Gennevilliers
Hôpital de jour pour enfants
Marnes la Coquette
I.M.E La Gentilhommière
Montrouge
I.M.E. de la Vanne
Nanterre
SESSAD Les Avelines
Hôpital de Jour du Parc
I.M.E. Balzac
I.M.E. Au Fil de l'Autre
Puteaux
Centre Jean Wier
Rueil Malmaison
IME CESAP
Centre Le Petit Hans
20/39
Sèvres
Etablissement déficients moteurs Claire Girard
Hôpital de jour Les Lierres
SESSAD Trajectoires Formations
I.M.E. Les Peupliers
Saint Cloud
Hôpital de jour
I.M.E. Malecot Internat
E.M.PRO Résonnances
Suresnes
SIAM 92
I.M.E.IMPRO Procession
Vaucresson
E.R.P Toulouse Lautrec
Ville d’Avray
I.M.E. La Villa
21/39
IV – 3 : NOTE EXPLICATIVE ACCES SIAM - ACCES PAR INTERNET AU
SYSTEME D’INFORMATION ET D’AIDE AUX MUTATIONS (SIAM) INTRA
DEPARTEMENTALE
L’accès à SIAM peut se faire de tout poste informatique connecté à Internet selon le mode opératoire
suivant :
Se connecter à I-Prof en tapant l’adresse suivante : https://bv.ac-versailles.fr
L’écran suivant apparaît
Le compte utilisateur et le mot de passe qui doivent être saisis sont ceux utilisés pour accéder à la boîte
ère
aux lettres électronique (compte utilisateur = 1 lettre du prénom suivi du nom en minuscules et sans
espace, le mot de passe est celui de la boîte aux lettres électronique, en règle générale le NUMEN sauf s’il a
été modifié par l’intéressé.)
Après authentification, dans l’assistant de carrière qui s’ouvre
cliquer sur Les Services
22/39
puis sur le lien SIAM pour saisir, modifier ou annuler les vœux.
A
l’issue des opérations de saisie, l’accusé de réception sera transmis dans la boîte aux lettres I-Prof de
l’enseignant où il peut consulter
- la circulaire départementale
- les postes vacants et/ou susceptibles d’être vacants par communes ou par circonscription.
Pour y accéder, après s’être connecté à I-Prof
Cliquer sur Votre courrier.
23/39
L’organisation du département en bassins
24/39
ANNEXE 1 – A
ECOLES RELEVANT DE L’EDUCATION PRIORITAIRE JUSQU’AU 31/08/2015
Ecoles relevant du dispositif « ECLAIR »
Asnières-sur-Seine
Ecole maternelle les Mourinoux
Ecole élémentaire ou primaire Descartes B
Ecole maternelle Henri Poincaré
Ecole élémentaire ou primaire Descartes A
Ecole maternelle René Descartes
Ecole élémentaire ou primaire Henri Poincaré A
Ecole élémentaire ou primaire Henri Poincaré B
Bagneux
Ecole maternelle Henri Barbusse
Ecole élémentaire ou primaire Maurice Thorez
Ecole maternelle Maurice Thorez
Ecole élémentaire ou primaire Paul Vaillant Couturier
Ecole maternelle Paul Vaillant Couturier
Clamart
Ecole maternelle Anne Franck
Ecole élémentaire ou primaire La Garenne
Ecole maternelle Garenne / Trivaux
Ecole élémentaire ou primaire Sédar Senghor
Ecole maternelle La Bourcillière
Ecole élémentaire ou primaire Trivaux
Ecole maternelle La Plaine
Nanterre
Ecole maternelle Jean de la Fontaine
Ecole élémentaire ou primaire Anatole France
Ecole maternelle Joinville
Ecole élémentaire ou primaire Jean de La Fontaine
Ecole maternelle les Pâquerettes
Ecole élémentaire ou primaire Joinville
Ecole élémentaire ou primaire Les Pâquerettes
Ecoles relevant du dispositif « Réseau de réussite scolaire »
« ECLAIR »
- hors
Antony
maternelle Adolphe Pajeaud
élémentaire Adolphe Pajeaud
maternelle Anatole France
élémentaire Anatole France
maternelle Noyer Doré
élémentaire Noyer Doré
maternelle Val De Bièvres
Bagneux
maternelle Chateaubriand
élémentaire Joliot Curie
maternelle Henri Wallon
élémentaire Marcel Cachin
maternelle Joliot Curie
élémentaire Henri Wallon A
maternelle Marcel Cachin
élémentaire Henri Wallon B
primaire Paul Eluard
25/39
Boulogne-Billancourt
maternelle Castéja
élémentaire Castéja
maternelle Forum
élémentaire Pierre Grenier
maternelle Jean Guillon
Châtenay-Malabry
maternelle Jules Verne
élémentaire Jules Verne
maternelle Suzanne Buisson
élémentaire Léonard De Vinci
maternelle Thomas Masaryk
élémentaire Thomas Masaryk
Clichy
maternelle Condorcet
élémentaire Louis Pasteur A
maternelle Georges Boisseau
élémentaire Louis Pasteur B
maternelle Jacques Prévert
élémentaire Victor Hugo A
maternelle Louis Pasteur
élémentaire Victor Hugo B
maternelle Marin Fournier
maternelle Victor Hugo
Colombes
maternelle Ambroise Paré
élémentaire Ambroise Paré A
maternelle Buffon
élémentaire Ambroise Paré B
maternelle Camille Claudel
élémentaire Buffon
maternelle Charles Péguy
élémentaire Charles Péguy A
maternelle Cotes D'Auty
élémentaire Charles Péguy B
maternelle Jean Jacques Rousseau
élémentaire J.J. Rousseau
maternelle Langevin Wallon
élémentaire Langevin Wallon
maternelle Marcelin Berthelot
élémentaire Marcelin Berthelot A
maternelle Reine Henriette
élémentaire Marcelin Berthelot B
maternelle Tour D'Auvergne
élémentaire Tour D'Auvergne
Gennevilliers
maternelle Aguado
élémentaire Anatole France
maternelle Anatole France
élémentaire Denis Diderot A
maternelle Berthe Morisot
élémentaire Denis Diderot B
maternelle Denis Diderot
élémentaire Gustave Caillebotte
maternelle Gustave Caillebotte
élémentaire Henri Wallon A
maternelle Henri Wallon
élémentaire Henri Wallon B
maternelle Jean Lurçat
élémentaire Jean Lurçat
maternelle Joliot Curie
élémentaire Joliot Curie
maternelle Les Grésillons
élémentaire Les Grésillons A
maternelle Louis Pasteur
élémentaire Les Grésillons B
maternelle Louise Michel
élémentaire Paul Langevin A
maternelle Paul Langevin
élémentaire Paul Langevin B
maternelle Pauline Kergomard
Le Plessis-Robinson
26/39
maternelle Joliot Curie
élémentaire Joliot-Curie
maternelle Louis Hachette
élémentaire Louis Hachette
Nanterre
maternelle Eugénie Cotton
élémentaire Henri Wallon
maternelle Henri Wallon
élémentaire Honoré De Balzac
maternelle Honoré De Balzac
élémentaire Jacques Decour A
maternelle Jacques Decour
élémentaire Jacques Decour B
maternelle Maxime Gorki
élémentaire Maxime Gorki
maternelle Pablo Picasso
élémentaire Pablo Picasso
maternelle Paul Langevin
élémentaire Paul Langevin
maternelle Robespierre
élémentaire Robespierre
maternelle Soufflot
élémentaire Voltaire
primaire Elsa Triolet
primaire Lucie Aubrac
Rueil-Malmaison
maternelle Les Buissonnets
élémentaire Les Buissonnets
Villeneuve la Garenne
maternelle Charles Perrault
élémentaire Jean Moulin A
maternelle Jean de la Fontaine
élémentaire Jean Moulin B
maternelle Jean Jaurès
élémentaire Jules Verne A
maternelle Jean Moulin
élémentaire Jules Verne B
maternelle Jules Verne
élémentaire Pierre De Coubertin A
maternelle Pierre De Coubertin
élémentaire Pierre De Coubertin B
maternelle Sonia Delaunay
27/39
ANNEXE 1 – B
Ecoles relevant de l’Education prioritaire à compter du 01/09/2015
Nouvelle carte de l’Education prioritaire
Ecoles classées en REP +
Gennevilliers :
Ecole maternelle Aguado
Ecole maternelle Denis Diderot
Ecole maternelle Jean Lurçat
Ecole maternelle Paul Langevin
Ecole maternelle Pauline Kergomard
Nanterre :
Ecole maternelle Jacques Decour
Ecole maternelle Pablo Picasso
Ecole maternelle Robespierre
Ecole élémentaire ou primaire Denis Diderot A
Ecole élémentaire ou primaire Denis Diderot B
Ecole élémentaire ou primaire Jean Lurçat
Ecole élémentaire ou primaire Paul Langevin A
Ecole élémentaire ou primaire Paul Langevin B
Ecole élémentaire ou primaire Jacques Decour A
Ecole élémentaire ou primaire Jacques Decour B
Ecole élémentaire ou primaire Pablo Picasso
Ecole élémentaire ou primaire Robespierre
Ecoles classées en REP
Asnières sur Seine :
Ecole maternelle Anne Frank
Ecole maternelle Descartes
Ecole maternelle Henri Poincaré
Ecole maternelle Les Mourinoux
Ecole élémentaire ou primaire Descartes A
Ecole élémentaire ou primaire Descartes B
Ecole élémentaire ou primaire Henri Poincaré A
Ecole élémentaire ou primaire Henri Poincaré B
Bagneux :
Ecole maternelle Châteaubriant
Ecole maternelle Henri Barbusse
Ecole maternelle Henri Wallon
Ecole maternelle Joliot Curie
Ecole maternelle Marcel Cachin
Ecole maternelle Maurice Thorez
Ecole maternelle Paul Vaillant Couturier
Ecole élémentaire ou primaire Henri Wallon A
Ecole élémentaire ou primaire Henri Wallon B
Ecole élémentaire ou primaire Joliot Curie
Ecole élémentaire ou primaire Marcel Cachin
Ecole élémentaire ou primaire Maurice Thorez
Ecole élémentaire ou primaire Paul Eluard
Ecole élémentaire ou primaire Paul Vaillant Couturier
Châtenay Malabry :
Ecole maternelle Jules Verne
Ecole maternelle Suzanne Buisson
Ecole maternelle Thomas Masaryk
Ecole élémentaire ou primaire Jules Verne
Ecole élémentaire ou primaire Léonard De Vinci
Ecole élémentaire ou primaire Thomas Masaryk
Clamart :
Ecole maternelle Anne Frank
Ecole maternelle Bourcillière
Ecole maternelle La Garenne Trivaux
Ecole maternelle La Plaine
Ecole élémentaire ou primaire La Garenne
Ecole élémentaire ou primaire Sédar Senghor
Ecole élémentaire ou primaire Trivaux
28/39
Clichy :
Ecole maternelle Annie Fratellini
Ecole maternelle Jean Jaurès
Ecole élémentaire ou primaire Jean Jaurès
Ecole élémentaire ou primaire Toussaint Louverture
Colombes :
Ecole maternelle Buffon
Ecole maternelle Camille Claudel
Ecole maternelle Charles Péguy
Ecole maternelle Charles Perrault
Ecole maternelle Cotes D'Auty
Ecole maternelle Henri Martin
Ecole maternelle Jean Jacques Rousseau
Ecole maternelle La Tour D'auvergne
Ecole maternelle Langevin Wallon
Ecole maternelle Marcellin Berthelot
Ecole maternelle Victor Hugo
Ecole élémentaire ou primaire Buffon
Ecole élémentaire ou primaire Charles Péguy A
Ecole élémentaire ou primaire Charles Péguy B
Ecole élémentaire ou primaire Henri Martin
Ecole élémentaire ou primaire J. J. Rousseau
Ecole élémentaire ou primaire La Tour D'auvergne
Ecole élémentaire ou primaire Langevin Wallon
Ecole élémentaire ou primaire Marcellin Berthelot A
Ecole élémentaire ou primaire Marcellin Berthelot B
Ecole élémentaire ou primaire Victor Hugo
Ecole élémentaire ou primaire Zac Marine
Gennevilliers :
Ecole maternelle Anatole France
Ecole maternelle Berthe Morisot
Ecole maternelle Les Grésillons
Ecole maternelle Louise Michel
Ecole élémentaire ou primaire Anatole France
Ecole élémentaire ou primaire Les Grésillons A
Ecole élémentaire ou primaire Les Gré sillons B
Ecole élémentaire ou primaire Lucie et Raymond Aubrac
Nanterre :
Ecole maternelle Balzac
Ecole maternelle Eugénie Cotton
Ecole maternelle Henri Wallon
Ecole maternelle Joinville
Ecole maternelle La Fontaine
Ecole maternelle Les Pâquerettes
Ecole maternelle Maxime Gorki
Ecole maternelle Soufflot
Villeneuve la Garenne :
Ecole maternelle Charles Perrault
Ecole maternelle Jean De La Fontaine
Ecole maternelle Jean Jaurès
Ecole maternelle Jean Moulin
Ecole maternelle Jules Verne
Ecole maternelle Pierre De Coubertin
Ecole maternelle Sonia Delaunay
Ecole élémentaire ou primaire Anatole France
Ecole élémentaire ou primaire Elsa Triolet
Ecole élémentaire ou primaire Henri Wallon
Ecole élémentaire ou primaire Honoré De Balzac
Ecole élémentaire ou primaire Joinville
Ecole élémentaire ou primaire La Fontaine
Ecole élémentaire ou primaire Les Pâquerettes
Ecole élémentaire ou primaire Lucie Aubrac
Ecole élémentaire ou primaire Maxime Gorki
Ecole élémentaire ou primaire Voltaire
Ecole élémentaire ou primaire Jean Moulin A
Ecole élémentaire ou primaire Jean Moulin B
Ecole élémentaire ou primaire Jules Verne A
Ecole élémentaire ou primaire Jules Verne B
Ecole élémentaire ou primaire Pierre De Coubertin A
Ecole élémentaire ou primaire Pierre De Coubertin B
29/39
Ecoles sortants de l’Education prioritaire au 01/09/2015,
mais faisant l’objet d’un
Cadre d’Accompagnement des Priorités Educatives (CAPE)
Antony :
Ecole maternelle Anatole France
Gennevilliers :
Ecole maternelle Henri Wallon
Ecole maternelle Joliot Curie
Ecole élémentaire ou primaire Anatole France
Ecole élémentaire ou primaire Noyer Doré
Ecole élémentaire ou primaire Henri Wallon A
Ecole élémentaire ou primaire Henri Wallon B
Ecole élémentaire ou primaire Joliot Curie
30/39
ANNEXE 1 – C
Ecoles sortant de l’Education prioritaire à compter du 01/09/2015
Antony :
Ecole maternelle Adolphe Pajeaud
Ecole maternelle Val De Bièvre
Boulogne Billancourt :
Ecole maternelle Castéja
Ecole maternelle Forum
Ecole maternelle Jean Guillon
Clichy :
Ecole maternelle Condorcet
Ecole maternelle Georges Boisseau
Ecole maternelle Jacques Prévert
Ecole maternelle Louis Pasteur
Ecole maternelle Martin Fournier
Ecole maternelle Victor Hugo
Colombes :
Ecole maternelle Ambroise Paré
Ecole maternelle Reine Henriette
Gennevilliers :
Ecole maternelle Gustave Caillebotte
Ecole maternelle Louis Pasteur
Ecole élémentaire ou primaire Adolphe Pajeaud
Ecole élémentaire ou primaire Castéja
Ecole élémentaire ou primaire Pierre Grenier
Ecole élémentaire ou primaire Louis Pasteur A
Ecole élémentaire ou primaire Louis Pasteur B
Ecole élémentaire ou primaire Victor Hugo A
Ecole élémentaire ou primaire Victor Hugo B
Ecole élémentaire ou primaire Ambroise Paré A
Ecole élémentaire ou primaire Ambroise Paré B
Ecole élémentaire ou primaire Gustave Caillebotte
Le Plessis Robinson :
Ecole maternelle Joliot Curie
Ecole maternelle Louis Hachette
Ecole élémentaire ou primaire Joliot Curie
Ecole élémentaire ou primaire Louis Hachette
Nanterre :
Ecole maternelle Paul Langevin
Ecole élémentaire ou primaire Paul Langevin
Rueil Malmaison :
Ecole maternelle Les Buissonnets
Ecole élémentaire ou primaire Les Buissonnets
31/39
ANNEXE 2
Dispositif « Plus de maîtres que de classes »
CAHIER DES CHARGES POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
La mise en place de ce dispositif est une dimension importante de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013
d’orientation et de programmation pour la Refondation de l’école de la République.
Ce dispositif repose sur l’affectation dans une école d’un maître supplémentaire. Dans le département des
Hauts-de-Seine, 32 écoles ont mis en place ce dispositif à la rentrée scolaire depuis la rentrée 2013.
1. Les principes
La circulaire n°2012-201 du 18-12-2012 fixe les grands principes du dispositif.
L’objectif de l’équipe d’enseignants est de conduire chaque élève à la maîtrise du socle commun de
connaissances, de compétences et de culture. Il s’agit de prévenir la difficulté scolaire à l’école élémentaire,
en permettant de nouvelles organisations pédagogiques en priorité au sein de la classe, ou d’y remédier si
elle n’a pas pu être évitée.
Il s’agit également d’éviter les ruptures dans le parcours scolaire des élèves en particulier de la maternelle à
l’élémentaire et de l’élémentaire au collège.
2. Le projet
Il s’inscrit dans le projet d’école et vise à développer des démarches concertées pour améliorer
significativement les résultats des élèves.
Il est le fruit d’une réflexion de l’équipe enseignante. Il est coordonné par le directeur de l’école. Ses
objectifs sont ambitieux pour tous les élèves.
Il privilégie les actions d’aide aux élèves du cycle 2 dans les domaines du français, des mathématiques et de
la méthodologie.
En début d’année scolaire, il met prioritairement l’action sur l’apprentissage de la lecture des élèves qui
entrent en CP.
Les modalités d’intervention du maître supplémentaire ainsi que les dispositifs de concertation et de
régulation nécessaires à la bonne coordination de ses actions avec l’ensemble des enseignants de l’école
sont prévues dans le projet.
Le projet est validé par l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription. Il fait l’objet d’une
présentation en conseil d’école.
3. Le maître supplémentaire :
a. Son profil
Il s’agit d’un maître volontaire de l’école, chevronné, dont les compétences sont reconnues par l’institution
scolaire. Sa candidature est validée par l’IEN de la circonscription.
Sa capacité à faire progresser tous les élèves, y compris les moins performants est largement installée.
Il possède une vraie expertise pédagogique, connaît les principales théories d’apprentissages et
travailler en équipe.
sait
Ses capacités relationnelles sont indéniables et il accorde aux parents des élèves une place de choix dans
l’exercice de ses missions d’enseignant.
32/39
b. Ses interventions :
Son temps réglementaire de service est identique à celui des autres enseignants de l’école.
Son emploi du temps doit garder une souplesse suffisante pour pouvoir être adapté, au cours de l’année
scolaire, à l’évolution des besoins des élèves.
L’enseignant supplémentaire fait le lien entre tous les enseignants de l’école sous la responsabilité du
directeur d’école.
Son action n’est pas strictement dédiée à un groupe d’élèves ou à une difficulté en particulier.
Le maître supplémentaire n’intervient pas uniquement auprès d’élèves en difficulté. Il peut en effet enseigner
auprès d’un groupe d’élèves experts pendant que le maître de la classe travaille avec ceux qui ont le plus de
difficultés. Il peut travailler avec des groupes d’élèves dont les niveaux scolaires sont hétérogènes ou
homogènes.
Les activités prévues doivent se dérouler sur un temps suffisamment long pour permettre l’efficacité de
l’action pédagogique.
Ses interventions sont pensées et choisies de manière à répondre au mieux aux besoins des élèves, selon
les contextes locaux.
Il peut s’agir :
- de la prise en charge d’un petit groupe d’élèves hors de la classe habituelle (qui ne se réduit pas aux
seuls élèves en difficulté),
- d’une co-intervention dans la classe selon diverses modalités :
• l’un enseigne, l’autre observe
• l’un enseigne, l’autre aide
• enseignement parallèle
• enseignement en ateliers
• enseignement avec groupe différencié
• enseignement en tandem
L’évaluation du dispositif
Le directeur de l’école et son équipe sont responsables de la cohérence des interventions et des modalités
choisies.
Ils sont garants de l’efficacité du dispositif auprès des élèves repérés, c’est à dire qui doivent en tirer les
bénéfices en termes d’apprentissages.
Des indicateurs d’évaluation des progrès des élèves d’une part, du contexte d’exercice des enseignants
d’autre part, sont à prévoir dans le projet. Ils servent de point d’appui pour organiser les régulations, le cas
échéant, dans le projet relatif au dispositif « plus de maîtres que de classes ».
4. Implantation des postes :
Commune
Nom école
ASNIERES SUR SEINE
E.E.PU DESCARTES A
ASNIERES SUR SEINE
E.E.PU DESCARTES B
ASNIERES SUR SEINE
E.E.PU HENRI POINCARE A
ASNIERES SUR SEINE
E.E.PU HENRI POINCARE B
BAGNEUX
E.E.PU HENRI WALLON A
BAGNEUX
E.E.PU JOLIOT CURIE
BAGNEUX
E.E.PU PAUL VAILLANT-COUTURIER
BAGNEUX
E.E.PU MAURICE THOREZ
BAGNEUX
E.P.PU PAUL ELUARD
CHATENAY MALABRY
E.E.PU THOMAS MASARYK
CHATENAY MALABRY
E.E.PU LEONARD DE VINCI
33/39
Commune
Nom école
CLAMART
E.E.PU LA GARENNE
CLAMART
E.E.PU LEOPOLD SEDAR SENGHOR
CLICHY
E.E.PU VICTOR HUGO A
COLOMBES
E.E.PU JEAN-JACQUES ROUSSEAU
COLOMBES
E.E.PU MARCELIN BERTHELOT A
COLOMBES
E.E.PU CHARLES PEGUY B
COLOMBES
E.E.PU LA TOUR D'AUVERGNE
COLOMBES
E.E.PU BUFFON
GENNEVILLIERS
E.E.PU DENIS DIDEROT A
GENNEVILLIERS
E.E.PU DENIS DIDEROT B
GENNEVILLIERS
E.E.PU IRENE ET FREDERIC JOLIOT-CURIE
NANTERRE
E.P.PU ANATOLE FRANCE
NANTERRE
E.E.PU ROBESPIERRE
NANTERRE
E.E.PU LA FONTAINE
NANTERRE
E.E.PU LES PAQUERETTES
NANTERRE
E.E.PU JACQUES DECOUR A
NANTERRE
E.E.PU JACQUES DECOUR B
NANTERRE
E.E.PU PABLO PICASSO
VILLENEUVE LA GARENNE
E.E.PU JULES VERNE A
VILLENEUVE LA GARENNE
E.E.PU JULES VERNE B
34/39
ANNEXE 3
Fiche de poste
Poste de professeur des écoles - classe maternelle
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
(nomenclature AGAPE du poste : MSUP)
Textes de référence
• circulaire n° 2012-202 du 18 décembre 20 12 relative à la
scolarisation des enfants de moins de 3 ans.
• arrêté du 1-7-2013 relatif au Référentiel des compétences
professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation.
• Dans le cadre du projet d’école : accueillir et scolariser des enfants de
moins de 3 ans en prenant en compte leurs besoins spécifiques.
• Elaborer avec l’équipe pédagogique, le projet particulier de la classe,
inscrit dans le projet d’école.
Missions
• Développer un partenariat spécifique avec l’ATSEM affectée à la
classe de façon à créer les conditions d’accueil et d’apprentissage
appropriées à de très jeunes enfants.
• S’engager dans le développement des relations avec les familles dans
le cadre d’une première scolarisation.
• Mener un travail partenarial important avec la collectivité territoriale et
les structures de la petite enfance.
Contraintes spécifiques /
Particularités
• Collaboration avec les partenaires du réseau local de la petite
enfance.
• Une formation particulière sera donnée ainsi qu’une aide pédagogique
pour le fonctionnement de la classe.
• Avoir une bonne connaissance de l’école maternelle, de ses pratiques
et de ses attentes.
Connaissances
• Connaître les besoins spécifiques des enfants de 2 ans
(développement physique, moteur, psychologique …).
• Connaître les modalités d’acquisition du langage chez le jeune enfant.
• Connaître les éléments du contexte scolaire liés aux publics accueillis.
• Proposer un environnement enrichi, adapté aux besoins spécifiques et
rythmes caractéristiques du jeune enfant.
• Mettre en place des situations d’apprentissage progressives.
• S’engager dans une démarche innovante.
Compétences
professionnelles
attendues
• Travailler en équipe de manière transversale avec l’ATSEM et en
continuité sur le cycle 1.
• S’inscrire dans un travail en partenariat avec différents acteurs de la
petite enfance.
• Faire preuve de disponibilité, motivation et capacités de dialogue pour
accompagner, dans leur diversité, les publics en difficulté, et
notamment les familles en manque de confiance vis à vis de l’école.
• Pouvoir rendre compte d’une pratique professionnelle particulière et à
la partager.
35/39
Liste des écoles où est implantée une classe maternelle
« Scolarisation des enfants de moins de trois ans »
(susceptible d’évolution suite aux opérations de carte scolaire)
Asnières sur Seine :
Ecole maternelle Descartes
Ecole maternelle Henri Poincaré
Bagneux :
Ecole maternelle Paul Vaillant Couturier
Ecole élémentaire ou primaire Paul Eluard
Clichy :
Ecole maternelle Louis Pasteur
Colombes :
Ecole maternelle La Tour D'auvergne
Gennevilliers :
Ecole maternelle Anatole France
Ecole maternelle Louise Michel
Ecole maternelle Langevin Wallon
Ecole maternelle Denis Diderot
Le Plessis Robinson :
Ecole maternelle Louis Hachette
Nanterre :
Ecole maternelle Eugénie Cotton
Ecole maternelle Henri Wallon
Ecole maternelle Les Pâquerettes
Ecole élémentaire ou primaire Anatole France
Ecole élémentaire ou primaire Lucie Aubrac
Villeneuve la Garenne :
Ecole maternelle Jules Verne
36/39
ANNEXE 4
Organisation du temps scolaire à la rentrée 2015 au sein des écoles du département des Hauts de Seine
Commune
Antony
Asnières
Bagneux Secteur 1
Maternelles : M.
Thorez, H.Barbusse,
P.Vaillant-Couturier,
M.Cachin, Joliot Curie
Elémentaires : M.
Thorez, P.VaillantCouturier, M.Cachin,
Joliot Curie
Bagneux Secteur 2
Maternelles : A.Petit,
P. Langevin, H.Wallon,
Châteaubriant
Elémentaires : A.Petit,
H.Wallon A, Henri
Wallon B, Paul Eluard
Bois-Colombes
Boulogne
Bourg-la-Reine
Bourg-la-Reine
Chatenay-Malabry
Chatillon
Le Parc, LangevinWallon, Gay-Lussac,
Joliot-Curie, Les
Sablons
Châtillon
Arc en Ciel, Jean
Jaurès
Chatillon Secteur 1
Gambetta, Les
Sablons, Langevin
Wallon
Niveau
d'enseignement
Tous niveaux
Tous niveaux
Horaires d'une journée d'école
Lundi
Mardi
Jeudi
Vendredi
Mercredi
Matin
Après-midi
Matin
Après-midi
Matin
Après-midi
Matin
Après-midi
9h00-12h00 13h45-16h00 9h00-12h00 13h45-16h00 9h00-12h00 9h00-12h00 13h45-16h00 9h00-12h00 13h45-16h00
8h30-11h30 13h30-15h45 8h30-11h30 13h30-15h45 8h30-11h30 8h30-11h30 13h30-15h45 8h30-11h30 13h30-15h45
Maternelles et
Elémentaires
9h00-12h00 13h30-16h30 9h00-12h00 13h30-15h00 9h00-12h00 9h00-12h00 13h30-16h30 9h00-12h00 13h30-15h00
Maternelles et
Elémentaires
9h00-12h00 13h30-15h00 9h00-12h00 13h30-16h30 9h00-12h00 9h00-12h00 13h30-15h00 9h00-12h00 13h30-16h30
Tous niveaux
Tous niveaux
Maternelles
Elémentaires
Tous niveaux
8h30-11h30
8h30-11h30
9h00-12h15
8h45-12h15
8h30-11h30
13h30-15h45
13h30-15h45
13h45-15h45
14h00-16h30
13h30-16h00
8h30-11h30
8h30-11h30
9h00-12h15
8h45-12h15
8h30-11h30
13h30-15h45
13h30-15h45
13h45-15h45
14h00-15h00
13h30-16h00
8h30-11h30
8h30-11h30
9h00-12h00
8h45-11h45
8h30-10h30
8h30-11h30
8h30-11h30
9h00-12h15
8h45-12h15
8h30-11h30
13h30-15h45
13h30-15h45
13h45-15h45
14h00-16h30
13h30-16h00
8h30-11h30
8h30-11h30
9h00-12h15
8h45-12h15
8h30-11h30
13h30-15h45
13h30-15h45
13h45-15h45
14h00-15h00
13h30-16h00
Maternelles
9h00-12h00 13h30-15h45 9h00-12h00 13h30-15h45 9h00-12h00 9h00-12h00 13h30-15h45 9h00-12h00 13h30-15h45
Maternelles
9h00-12h00 14h15-16h30 9h00-12h00 14h15-16h30 9h00-12h00 9h00-12h00 14h15-16h30 9h00-12h00 14h15-16h30
Elémentaires
9h00-12h00 13h30-15h00 9h00-12h00 13h30-16h30 9h00-12h00 9h00-12h00 13h30-15h00 9h00-12h00 13h30-16h30
37/39
Chatillon Secteur 2
Marcel Doret, JoliotCurie
Chaville
Chaville
A. France
Chaville
F.Buisson
Chaville
P.Bert
Clamart
Clichy Zone A
Pasteur, Prévert,
Fournier, Ferry,
Mendès-France, Sédar
Senghor
Clichy Zone B
Jaurès, Fratellini,
Toussaint Louverture,
Le Landy, Aragon,
Hugo, Foucault,
Boisseau, Condorcet
Colombes
Courbevoie
Fontenay-aux-Roses
Fontenay-aux-Roses
Ormeaux, Pervenches,
Renards
Fontenay-aux-Roses
Roue A, Roue B, Parc
Garches
Garches
Saint-Exupéry
Gennevilliers
Gennevilliers
Gennevilliers
Gennevilliers
Issy-les-Moulineaux
Elémentaires
9h00-12h00 13h30-16h30 9h00-12h00 13h30-15h00 9h00-12h00 9h00-12h00 13h30-16h30 9h00-12h00 13h30-15h00
Maternelles
8h30-11h30 13h30-15h45 8h30-11h30 13h30-15h45 8h30-11h30 8h30-11h30 13h30-15h45 8h30-11h30 13h30-15h45
Elémentaires
8h30-11h30 13h30-15h00 8h30-11h30 13h30-16h00 8h30-11h30 8h30-11h30 13h30-16h00 8h30-11h30 13h30-16h00
Elémentaires
8h30-11h30 13h30-16h00 8h30-11h30 13h30-15h00 8h30-11h30 8h30-11h30 13h30-16h00 8h30-11h30 13h30-16h00
Elémentaires
8h30-11h30 13h30-16h00 8h30-11h30 13h30-16h00 8h30-11h30 8h30-11h30 13h30-15h00 8h30-11h30 13h30-16h00
Tous niveaux
9h00-12h00 13h30-16h00 9h00-12h00 13h30-16h00 9h00-12h00 9h00-12h00 13h30-16h00 9h00-12h00 13h30-15h00
Tous niveaux
8h30-11h45 13h45-16h20 8h30-11h45
Tous niveaux
8h30-11h45 13h45-16h20 8h30-11h45 13h45-16h20 8h30-11h45 8h30-11h45
Tous niveaux
Tous niveaux
Maternelles
9h00-12h00 13h30-16h30 9h00-12h00 13h30-16h30 9h00-12h00 9h00-12h00 13h30-16h30 9h00-12h00
8h30-11h30 13h30-15h45 8h30-11h30 13h30-15h45 8h30-11h30 8h30-11h30 13h30-15h45 8h30-11h30 13h30-15h45
8h30-12h00 14h00-15h45 8h30-12h00 14h00-15h45 8h30-11h30 8h30-12h00 14h00-15h45 8h30-12h00 14h00-15h45
Elémentaires
8h30-12h00 14h00-15h00 8h30-12h00 14h00-16h30 8h30-11h30 8h30-12h00 14h00-15h00 8h30-12h00 14h00-16h30
Elémentaires
8h30-12h00 14h00-16h30 8h30-12h00 14h00-15h00 8h30-11h30 8h30-12h00 14h00-16h30 8h30-12h00 14h00-15h00
Tous niveaux
8h30-12h00 14h00-15h45 8h30-12h00 14h00-15h45 8h30-11h30 8h30-12h00 14h00-15h45 8h30-12h00 14h00-15h45
Maternelles
8h30-12h00 13h45-15h30 8h30-12h00 13h45-15h30 8h30-11h30 8h30-12h00 13h45-15h30 8h30-12h00 13h45-15h30
Maternelles
Elémentaires
CM2
8h40-11h52 13h35-15h35 8h40-11h52 13h35-15h35 8h40-11h52 8h40-11h52 13h35-15h35 8h40-11h52 13h35-15h35
Elémentaires
CE1 et certains
CE2
8h30-11h45 8h30-11h45 13h45-16h20 8h30-11h45 13h45-16h20
8h30-11h45 13h45-16h20
8h30-12h00 13H40-15H50 8h30-12h00 13H40-15H50 8h30-12h00 8h30-12h00 13H40-15H50 8h30-12h00
8h30-12h00 13H40-15H50 8h30-12h00
8h30-12h00 8h30-12h00 13H40-15H50 8h30-12h00 13H40-15H50
Elémentaires
CM1 et d'autres 8h30-12h00 13H40-15H50 8h30-12h00 13H40-15H50 8h30-12h00 8h30-12h00
8h30-12h00 13H40-15H50
CE2
Tous niveaux
8h45-11h45 13h30-15h45 8h45-11h45 13h30-15h45 8h45-11h45 8h45-11h45 13h30-15h45 8h45-11h45 13h30-15h45
38/39
La Garenne-Colombes
Le Plessis-Robinson
Levallois-Perret
Malakoff
Malakoff
G.Cogniot, G. Môquet,
P.Langevin,
H.Barbusse
Malakoff
F.Léger, P.Bert,
J.Jaurès
Marnes-La-Coquette
La Marche
Marnes-La-Coquette
Maurice Chevalier
Meudon
Montrouge
Nanterre
Neuilly
Puteaux
Rueil-Malmaison
Saint-Cloud
Sceaux
Les Blagis, Petit
Chambord
Sceaux
Le Clos Saint-Marcel,
Le Centre
Sèvres
Suresnes
Vanves Secteur 1
Fourestier, Gambetta,
Marceau
Vanves Secteur 2
Cabourg, Larmeroux,
Lemel, Parc
Vaucresson
Ville d'Avray
Villeneuve-la-Garenne
Tous niveaux
Tous niveaux
Tous niveaux
Maternelles
8h30-11h30
8h30-11h45
8h30-11h30
9h00-12h00
13h30-16h30
13h15-16h00
13h15-15h30
13h30-15h45
Elémentaires
9h00-12h00 13h30-15h00 9h00-12h00 13h30-16h30 9h00-12h00 9h00-12h00 13h30-15h00 9h00-12h00 13h30-16h30
Elémentaires
9h00-12h00 13h30-16h30 9h00-12h00 13h30-15h00 9h00-12h00 9h00-12h00 13h30-16h30 9h00-12h00 13h30-15h00
Elémentaires
8h50-11h50 13h50-16h05 8h50-11h50 13h50-16h05 8h50-11h50 8h50-11h50 13h50-16h05 8h50-11h50 13h50-16h05
Tous niveaux
9h00-12h00 14h00-16h15 9h00-12h00 14h00-16h15 9h00-12h00 9h00-12h00 14h00-16h15 9h00-12h00 14h00-16h15
Tous niveaux
Tous niveaux
Tous niveaux
Tous niveaux
Tous niveaux
Tous niveaux
Tous niveaux
8h30-12h00
8h30-11h30
8h45-12h00
8h30-11h30
8h30-11h30
8h30-11h30
8h30-11h30
Tous niveaux
8h30-12h00 14h00-16h30 8h30-12h00 14h00-15h30 9h30-11h30 8h30-12h00 14h00-16h30 8h30-12h00 14h00-15h30
Tous niveaux
8h30-12h00 14h00-15h30 8h30-12h00 14h00-16h30 9h30-11h30 8h30-12h00 14h00-15h30 8h30-12h00 14h00-16h30
Tous niveaux
Tous niveaux
8h45-11h45 14h00-16h15 8h45-11h45 14h00-16h15 8h45-11h45 8h45-11h45 14h00-16h15 8h45-11h45 14h00-16h15
8h45-11h45 13h45-16h00 8h45-11h45 13h45-16h00 8h45-11h45 8h45-11h45 13h45-16h00 8h45-11h45 13h45-16h00
Tous niveaux
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Tous niveaux
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Tous niveaux
Tous niveaux
Tous niveaux
8h30-11h30 13h30-16h00 8h30-11h30 13h30-16h00 8h30-11h30 8h30-11h30 13h30-16h00 8h30-11h30 13h30-15h00
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8h30-11h30 13h30-15h45 8h30-11h30 13h30-15h45 8h30-11h30 8h30-11h30 13h30-15h45 8h30-11h30 13h30-15h45
14h00-15h45
13h30-15h45
13h45-15h45
13h30-15h45
13h30-16h30
13h30-15h45
13h30-15h45
8h30-11h30
8h30-11h45
8h30-11h30
9h00-12h00
8h30-12h00
8h30-11h30
8h45-12h00
8h30-11h30
8h30-11h30
8h30-11h30
8h30-11h30
13h30-16h30
13h15-16h00
13h15-15h30
13h30-15h45
14h00-15h45
13h30-15h45
13h45-15h45
13h30-15h45
13h30-16h30
13h30-15h45
13h30-15h45
8h30-11h30
8h30-11h30
8h30-11h30
9h00-12h00
9h00-12h00
8h30-11h30
8h45-12h00
8h30-11h30
8h30-11h30
8h30-11h30
8h30-11h30
39/39
8h30-11h30
8h30-11h45
8h30-11h30
9h00-12h00
8h30-12h00
8h30-11h30
8h45-12h00
8h30-11h30
8h30-11h30
8h30-11h30
8h30-11h30
13h30-16h30
13h15-16h00
13h15-15h30
13h30-15h45
14h00-15h45
13h30-15h45
13h45-15h45
13h30-15h45
13h30-16h30
13h30-15h45
13h30-15h45
8h30-11h30
8h30-11h30
8h30-11h30 13h15-15h30
9h00-12h00 13h30-15h45
8h30-12h00
8h30-11h30
8h45-12h00
8h30-11h30
8h30-11h30
8h30-11h30
8h30-11h30
14h00-15h45
13h30-15h45
13h45-15h30
13h30-15h45
13h30-15h45
13h30-15h45