roman laws, roman law, roman republic

Transcription

Rapport de recherche bibliographique - mars 2002
DESS Ingénierie documentaire
Les lois de la république et du haut-empire
romains
LECAUDEY, Timothée
Sous la direction de Jean-Louis Ferrary
Directeur de recherches au CNRS
Rapport d’étude de l’Enssib
Résumé
Les lois romaines étaient votées par les citoyens de Rome réunis en
comices centuriates ou tributes. La plupart des lois concernaient le
droit public, et furent donc au centre de la majorité des grandes crises
et des grands débats politiques de la république et du début de
l’empire, comme la question agraire ou le problème de la composition
des jurys. Il est aujourd’hui possible, grâce à des documents
épigraphiques, des auteurs littéraires ou des juristes, d’avoir une
vision assez précise des causes, des buts et des aspects sociaux de ces
lois
Descripteurs : lois romaines, droit romain, république romaine, hautempire, comices
Abstract
The roman laws were voted by the citizens gathered in assemblies, the
comitia centuriata and tributa. Most of the laws concerned civil law,
and therefore were involved in the majority of the main political crisies
and debates of the republic and the beginning of the empire: e.g. the
agrarian problem or the jury composition. Thanks to epigraphical
documents and literary or juridical authors, it is now possible to have a
fairly precise overview of the motives, aims and social aspects of the
roman laws.
Descriptors: roman laws, roman law, roman republic, principate, comitia
LECAUDEY Timothée | DESSID | Rapport de recherche bibliographique | 2002
2
Table des matières
PREMIÈRE PARTIE : MÉTHODOLOGIE DE RECHERCHE ................... 5
1. Collecte des références bibliographiques
1.1.
1.2.
5
Présentation du commanditaire et de ses besoins ............................. 5
Détail des recherches .................................................................. 6
1.2.1. Choix des descripteurs ..................................................... 6
1.2.2. Déroulement des recherches ............................................. 7
1.2.2.1. L’Année philologique ............................................. 7
1.2.2.2. DRANT ............................................................... 9
1.2.2.3. Bulletin Analytique d’Histoire Romaine en ligne........ 10
1.2.2.4. Frantiq ............................................................. 11
1.2.2.5. Gnomon on-line ................................................. 11
1.2.3. Estimation des temps de recherche .................................. 12
2. Présentation des références
2.1.
2.2.
13
Le logiciel Endnote .................................................................... 13
Règles de présentation adoptées ................................................. 13
DEUXIÈME PARTIE : SYNTHÈSE.................................................. 15
Introduction
15
1. Etat des sources
16
1.1.
1.2.
1.3.
Sources épigraphiques ............................................................... 16
Sources littéraires..................................................................... 16
Sources juridiques .................................................................... 17
2. Procédures de vote
2.1.
2.2.
17
Les comices ............................................................................. 17
Le vote ................................................................................... 18
3. Aspects politiques, économiques et sociaux
3.1.
3.2.
19
Champs d’application.................................................................
La loi dans les luttes politiques : deux exemples.............................
3.2.1. Les lois agraires............................................................
3.2.2. Les lois judiciaires et la question des jurys ........................
19
20
20
21
TROISIÈME PARTIE : BIBLIOGRAPHIE ....................................... 23
1. Grandes lois ou grands ensembles de lois
1.1.
1.2.
1.3.
1.4.
1.5.
1.6.
23
Loi des Douze Tables .................................................................
Lex Aquilia ..............................................................................
Lois agraires ............................................................................
Législation syllanienne ...............................................................
Législation pompéienne..............................................................
Législation julienne ...................................................................
1.6.1. Lois sur le mariage ........................................................
1.6.2. Autres lois ...................................................................
2. Autres lois
23
47
61
72
82
85
85
95
105
3
TABLE DES ANNEXES ............................................................... 170
4
Première partie : Méthodologie de
recherche
1.
Collecte des références bibliographiques
1.1.
Présentation du commanditaire et de ses
besoins
Cette recherche a été commanditée par Jean-Louis Ferrary, directeur de
recherches au CNRS et co-responsable avec Philippe Moreau du groupe de
recherche « Les lois des romains ». Ce groupe rassemble des chercheurs
européens1 autour de l’étude du corpus des lois romaines de la république et
du haut-empire2. Il s’est donné, entre autres buts, celui de remplacer le livre
de G. Rotondi, Leges publicae populi Romani3, ouvrage qui fait actuellement
référence pour l’étude des lois romaines, mais dont les limites commencent à
se faire sentir.
Chaque collaborateur du projet est responsable de la rédaction de notices
regroupées par thèmes, de la relecture d'un certain nombre de textes, et enfin
du soin de revoir et de coordonner toutes les notices de lois datables d’une
période donnée. Il élabore des projets de notices et les adresse aux deux
responsables, qui les diffusent à tous les membres du programme pour
examen individuel. Ces notices sont discutées lors de réunions annuelles de
travail commun. Cette phase d’examen des sources et de la littérature
secondaire donne lieu à de nombreuses publications d’articles.
Ce travail nécessite un dépouillement systématique des sources et un
réexamen critique de toute la bibliographie. C’est cette dernière exigence qui
1
Collaborateurs membres de l'U.M.R. : P. BOTTERI, M. CÉBEILLAC-GERVASONI, P. COSME (depuis 2000),
M. H. CRAWFORD, S. DEMOUGIN, E. DENIAUX, J. C. DUMONT, Y. RIVIÈRE (depuis 1999), J. SCHEID,
Y. THOMAS, C. VlRLOUVET (démissionnaire de l'U.M.R. en 1999, mais continuant à collaborer au
programme).
Collaborateurs associés : J. D. CLOUD (Univ. Leicester), T. CORNELL (Univ. Manchester), M. COUDRY
(Univ. Mulhouse), M. HUMBERT (Univ. Paris II).
2
Pour la définition de ce qu’est une loi romaine, cf. plus bas Deuxième Partie : Introduction.
3
ROTONDI, 1966
5
est au fondement de ce rapport de recherche bibliographique : il s’agissait de
disposer d’une bibliographie la plus exhaustive possible – compte tenu du
temps dont nous disposions - sur les lois romaines, afin de disposer d’une
liste de références à lire et à utiliser dans des articles publiés par les
collaborateurs.
Le travail présenté ici n’est donc pas clos : il sera complété au fur et à mesure
par les références qui n’étaient pas présentes dans les bases de données ou
dans les ouvrages de bibliographie mais qui sont citées dans d’autres
ouvrages ou articles. C’est la raison pour laquelle nous avons réalisé, en plus
de la version papier de ce travail, une base de données sous Endnote
contenant l’ensemble des références rassemblées pour ce travail, et qui sera
remise en même temps au commanditaire.
1.2.
Détail des recherches
1.2.1. Choix des descripteurs
Le travail demandé par le commanditaire s’apparente à un travail d’état des
connaissances, avec cette différence notable que, contrairement à ce que l’on
constate dans les sciences « dures », des références relativement anciennes
ont souvent une valeur importante pour les historiens. Les dates adoptées
pour effectuer cette recherche sont donc celles qui ont été choisies par les
concepteurs des outils bibliographiques, c'est-à-dire essentiellement la
seconde moitié du XXème siècle. Une recherche plus complète sur la
littérature de la fin du XIXème siècle et du début du XXème siècle reste à faire,
mais passe essentiellement par la lecture d’articles et d’ouvrages dans
lesquels on récupérera les références.
Le choix des descripteurs répond donc à ce souci de ne rien laisser de côté ;
la règle adoptée a été de prendre en compte tout article mentionnant une loi
précise ou un ensemble de lois, dans son titre ou dans le résumé et les
descripteurs associés. Nous nous sommes servis de deux listes de lois
romaines, disponibles en annexe de ce travail, pour sélectionner les articles
pertinents, en laissant de côté les références portant sur législation
municipale.
6
Pour les bases de données, les mots « lex » et ses équivalents en français
(« loi », « législation »), allemand (« gesetz »), anglais (« law », avec la
réserve qu’implique le fait que « roman law » signifie le droit romain dans
son ensemble, non une loi romaine) et italien (« legge ») ont été à la base des
recherches, que les listes de lois ont permis d’affiner. D’autres descripteurs
complémentaires ont également été utilisés : les mots « tabula » et
« fragmentum » qui se référent à des sources épigraphiques, « rogatio »
lorsque l’auteur de la référence a mis l’accent sur l’élaboration de la loi, ou
bien la notion de « réforme », terme souvent employé à propos des réformes
agraires ou judiciaires, en particulier des Gracques. Les outils utilisés étant
tous spécialisés sur l’antiquité, il n’était pas nécessaire, la plupart du temps,
de préciser des limites chronologiques (une loi romaine date forcément de la
république ou du haut empire) ou géographiques (le nom de la loi permet
généralement de savoir si elle est romaine ou municipale).
1.2.2. Déroulement des recherches
1.2.2.1. L’Année philologique
L’Année
philologique
reste
l’outil
bibliographique
fondamental
de
l’antiquisant. Ce périodique paraît chaque année et rassemble tous les articles
et les ouvrages parus dans le domaine des études antiques au sens large. Trois
sources différentes ont été utilisées : l’Année philologique sur papier pour les
années 1950-1974 et 1990-1996, la Database of Classical Bibliography pour
les années 1974 à 1989, et enfin l’Année philologique en ligne (AnPhilNet)
pour les années 1996 à 2000.
L’Année philologique (version papier) : années 1950-1973
Dans les deux premiers cas, nous nous sommes servis d’abord du classement
en grandes catégories propre à l’Année philologique depuis sa création. Les
catégories qui ont fait l’objet des recherches sont :
•
Histoire sociale : Histoire romaine
•
Epigraphie romaine
•
Textes et auteurs : lex Duodecim Tabularum
7
•
Civilisation romaine
•
Droit romain
Les références contenues dans l’Année philologique ne sont pas indexées,
mais simplement rangées dans de grandes catégories comme celles que nous
venons de citer. Ce système ne permet pas toujours de connaître le sujet d’un
article et de déterminer sa pertinence pour une recherche comme la notre. En
revanche, il lui arrive assez fréquemment de fournir un résumé de l’article,
notamment pour les plus importants. La recherche d’articles pertinents est
donc passée par une lecture systématique des titres d’articles et des résumés.
Tous les articles mentionnant expressément une loi particulière ou un
ensemble de lois ont été relevés, ainsi que certaines références traitant de
sujets où il était évident que le sujet était traité. Cette démarche n’est bien sûr
pas complètement satisfaisante, car elle laisse sans doute de côté un certain
nombre de références pertinentes. Elle montre avant tout les limites de cet
outil et de son mode d’indexation.
Outre son exhaustivité, son autre intérêt est d’indexer également les
recensions d’articles et d’ouvrages dans les revues, informations que nous
n’avons cependant pas retenu dans notre travail de collecte.
Database of Classical bibliography : années 1974-1989
La consultation de l’Année philologique en version papier a pris environ deux
heures par volume. Le CD-ROM permet d’effectuer un travail équivalent sur
16 volumes en environ quatre heures de travail. Cependant, alors que la
version papier est facilement consultable dans la plupart des bibliothèques
universitaires consacrées aux sciences humaines, la version électronique,
dont le coût n’est pourtant pas très élevé, en particulier en comparaison de la
version papier, s’est révélée difficile à trouver, sur Lyon en particulier. Sans
doute se trouve-t-elle dans des centres de recherche, pour la consultation
interne, plutôt que dans de grandes bibliothèques. C’est finalement à l’Ecole
Normale Supérieure de la rue d’Ulm que nous avons consulté ce CD-ROM.
Ce problème devrait disparaître dans les jours à venir avec l’apparition d’une
version en ligne, au contenu plus large.
8
La DCB ne permet d’exporter les notices qu’en format texte et non dans un
format importable dans une base de données, ou sous EndNote ; cela nous a
en outre causé des difficultés de conversion de formats, la machine utilisée
pour la consultation étant un Macintosh.
Quant au CD-ROM, il est certes beaucoup plus rapide à consulter, et aussi
complet, mais il est dépendant des erreurs de reconnaissance de caractères
effectuées lors du passage sur support électronique4, et il est également plus
« opaque », au sens où des références pouvant être pertinentes ne sont pas
trouvées lors de requêtes portant uniquement sur le texte intégral des titres et
des résumés… donc non indexées, sans référence à un thésaurus.
AnPhilNet : années 1990 à 2000
AnPhilNet5 est une pré version en ligne des volumes papier de l’Année
Philologique. Cette base de données contient les références des volumes en
cours d’élaboration et de ceux de parution récente. Elle fonctionne comme la
version
CD-ROM,
c’est-à-dire
par
catégories,
mais
son
interface
d’interrogation est minimale et peu pratique, tout comme son interface de
consultation des résultats. Les recherches ne sont également pas très rapides.
Nous ne nous sommes servis de cette base que comme outil de complément et
de vérification.
1.2.2.2. DRANT6
L’interrogation de cette base de données en ligne produite par le CNRS se
fait au moyen d’un thésaurus et de listes de descripteurs attachés à chaque
champ d’interrogation. Dans le cas qui nous concerne, le plus simple était
d’interroger le champ mot-clé en demandant toutes les références liées à une
loi particulière. Cent dix-sept noms de lois sont ainsi présentes dans la liste
de descripteurs « Sources ». Ce mode de recherche a donné 883 réponses,
4
Voir
la
recension
du
Cd-Rom
par
T.
COREY
BRENNAN
dans
la
BMCR :
http://ccat.sas.upenn.edu/bmcr/1996/96.01.05.html,
BMCR,
96.01.05,
visité
le
11/03/2002
(et
http://ccat.sas.upenn.edu/bmcr/1996/96.01.08.html, réponse à BRENNAN sur la DCB, BMCR 96.01.08, visité le
11/03/2002)
5
http://callimac.vjf.cnrs.fr:8080/AnPhilNet/AnPhilNet.html, visité le 11/03/2002
6
http://argentoratum.u-strasbg.fr/basesweb/DRANT/html/RECHFRMENU.htm, visité le 11/03/2002
9
toutes
susceptibles
d’être
intégrées
dans
la
base,
en
veillant
au
dédoublonnage.
Nous avons cependant noté en utilisant cet outil, après l’Année Philologique,
que les différents outils de recherche utilisés, sur support papier et
électronique, avec ou sans thésaurus, ne donnent pas le même type de
résultats. D’une part, certains titres suggérant un contenu en rapport avec le
sujet peuvent échapper à une recherche sur le texte intégral (par ex. avec
l’Année philologique sur CD-ROM), tandis qu’une interrogation de base de
données utilisant un thésaurus fournit des résultats même sur des titres peu
transparents quant au contenu de l’article. D’autre part, lors de l’utilisation
de DRANT, les références obtenues ont parfois un rapport moins direct avec
le sujet, même si elles doivent aussi être intégrées. Malgré sa moins grande
exhaustivité, DRANT est un meilleur outil que l’Année philologique, du point
de vue technique et dans le cadre de notre recherche : il génère moins de
silence.
Le problème le plus grave rencontré avec DRANT venait du choix des
concepteurs de fournir aux usagers les résultats uniquement en lettres
majuscules, ce qui rendait impossible l’intégration des références directement
sous EndNote ; il a donc fallu jongler avec Word pour repasser les références
en minuscules, rajouter les accents, etc. Ce détail en apparence anodin est à
l’origine d’une perte de temps considérable.
1.2.2.3. Bulletin Analytique d’Histoire Romaine en ligne7
Le Bulletin Analytique d’Histoire Romaine est un périodique de bibliographie
à parution annuelle. Il rassemble les références de l’année écoulée qui
concernent l’histoire romaine sous tous ses aspects. Depuis quelques années,
une version en ligne a été développée sous la forme d’une base de données
par l’UMR 7044 du CNRS, à Strasbourg. Son interface d’interrogation est la
même que celle de DRANT ; le thésaurus est également de même facture,
mais contient moins d’entrées relatives aux lois. La quantité de références
obtenue est nettement moins importante qu’avec DRANT, puisque, tous mots-
7
http://argentoratum.u-strasbg.fr/basesweb/BAHR/html/RECHFRMENU.htm, visité le 11/03/2002
10
clés confondus, elle a donné 159 résultats ; rappelons que cette base n’est pas
spécialisée dans le droit antique. Les résultats obtenus sont plus directement
utilisables, car en lettres minuscules. Aucune fonction d’exportation des
références n’a cependant été prévue.
1.2.2.4. Frantiq8
Cette base de données spécialisée dans la bibliographie dans le domaine de
l’histoire ancienne et de l’archéologie est produite par le CNRS à partir des
fonds spécialisés de vingt bibliothèques et centres de recherches sur
l’antiquité ; elle contient moins de références que les autres bases utilisées.
Elle propose l’utilisation d’un thésaurus, PACTOLS, qui couvre les domaines
suivants :
« Peuples »,
« Anthroponymes »,
« Chronologie
relative »,
« Toponymes », « Œuvres », « Lieux » et « Sujets ».
Nous avons obtenu nos résultats en combinant des mots-clés chronologiques
« république romaine » et « haut empire romain » avec les entrées du
thésaurus concernant les lois : dans le thésaurus « Œuvres», les entrées « Lex
Julia », « Loi des Douze Tables », « Loi Gabinia-Calpurnia » et dans le
thésaurus « Sujets » les entrées « loi agraire », « loi », « législation ». On le
voit, ce thésaurus est très loin de la spécialisation des deux bases de données
précédentes, qui permettaient beaucoup plus de précision à l’interrogation.
L’autre partie des résultats a été obtenue en utilisant le texte intégral sur le
champ titre, en interrogeant sur les mots clés cités en 1.2.1.
1.2.2.5. Gnomon on-line9
Comme le BAHR, Gnomon est un périodique spécialisé dans la bibliographie
sur l’antiquité. Sa version en ligne consiste en une base de données
interrogeable en texte intégral, reprenant une sélection de références du CDROM Gnomon auquel nous n’avons pas eu accès pour cette recherche. Bien
que le site ait une version française, le thésaurus utilisé est en allemand
uniquement ; il n’est pas très détaillé et son emploi a produit beaucoup de
bruit,
8
9
le
seul
mot-clé
vraiment
utilisable
étant
« Römische
http://frantiq.mom.fr:89/FRANTIQ/FRANTIQ.html, visité le 11/03/2002
http://www.gnomon.ku-eichstaett.de/Gnomon/Gnomon.html, visité le 11/03/2002
11
Rechtsgeschichte », c'est-à-dire « droit romain ». En combinant cette entrée
avec une recherche en texte intégral sur « lex », nous avons obtenu 15
résultats, ce qui est peu. L’interface est cependant simple à utiliser et offre
plus de facilités que les autres pour l’intégration des notices sous EndNote.
1.2.3. Estimation des temps de recherche
Le temps passé à cette recherche a beaucoup varié selon le support utilisé et
les possibilités offertes par les outils de recherche. Le plus long a bien sûr été
de dépouiller les volumes papier de l’Année philologique. Il nous a en effet
fallu environ deux heures par volume. Les bases de données ont produit des
résultats rapidement, mais le nombre des mots-clés utilisés a allongé les
temps de recherche. Voici une estimation des temps de recherche pour
chaque outil utilisé ; nous y avons inclus le temps nécessaire à l’intégration
dans EndNote des résultats, ce qui explique le mauvais score de DRANT, dû
à son interface présentant les références en lettres majuscules.
Outil de recherche
Volume horaire
Année philologique
Papier
46
DCB
4
AnPhilNet
2
DRANT
20
BAHR
4
Frantiq
2
Gnomon
2
Total
80
12
2.
Présentation des références
2.1.
Le logiciel Endnote
Endnote 5.0 est un logiciel de bibliographie développé et commercialisé par
ISI ResearchSoft. Il permet de saisir des références bibliographiques dans
une petite base de données documentaire, permettant d’effectuer des
recherches par thèmes (si les références ont été indexées), de présenter
automatiquement des sélections de références, ou bien d’insérer des
références dans Microsoft Word. Les fonctionnalités de ce logiciel ne sont
pas aussi étendues qu’un vrai logiciel documentaire (il ne gère pas les
thesaurus, par exemple), mais remplit très bien son rôle, tant comme outil de
présentation que comme base de données. Il permet la multivaluation sur
certains champs, comme le champ auteur.
Pour ce travail, nous avons complété le maximum de champs, en tenant
compte d’une utilisation « base de données ». Lors de la présentation sous
forme papier, certains champs n’ont pas été retenus, dans un souci
d’harmonisation, et afin de permettre une lecture plus facile des références :
ainsi les champs « Original publication », « Serie Title », « Serie editor »
n’apparaissent pas ici. Ces mentions ne sont que complémentaires et ne sont
pas indispensables pour identifier ou localiser le document.
2.2.
Règles de présentation adoptées
Le classement des références que nous avons adopté est imparfait, en raison
de la présence dans notre sélection d’articles pouvant entrer en même temps
dans plusieurs catégories. Ce problème, fort courant, ne pouvait être évité. Il
a été quelque peu atténué par le compromis choisi : un classement thématique
large pour les lois les plus étudiées et les ensembles de lois les plus
circonscrits. Il aurait été sans doute possible de raffiner ce classement, mais
cela aurait conduit à des problèmes de classement dans telle ou telle
catégories d’un article litigieux. Les références entrant dans plusieurs
catégories à la fois ont été volontairement répétées afin d’éviter une
recherche inutile dans les autres catégories.
13
La présentation des références elles-même suit les prescriptions de la norme
internationale ISO 690-1. Nous avons cependant préféré abréger les prénoms
des auteurs afin d’éviter trop de disparités entre les références.
Enfin, en ce qui concerne les abbréviations de titres de revues, c’est encore
un compromis, souvent adopté dans les ouvrages de bibliographie, qui a été
choisi ici : seules les revues les plus connues et dont l’abbréviation est
évidente ont été citées sous forme abrégée. Tous les autres périodiques sont
cités sous leur nom complet. La liste des abbréviations est fournie en annexe
de ce travail.
14
Deuxième partie : Synthèse
Introduction
Contrairement à ce que pourrait laisser croire le sujet de cette recherche, nous
n’aborderons pas ici l’ensemble des sources du droit romain sous la
république et le haut empire. Loin de là. Les « lois romaines » ne sont pas le
droit romain ; celui-ci est beaucoup plus vaste et ses sources beaucoup plus
variées.
Qu’est-ce qu’une loi romaine ? Elle se définit avant tout par son mode de
d’élaboration et de ratification : une loi romaine est un texte législatif issu de
la consultation du peuple de Rome (ou plutôt de ses citoyens libres) réuni en
comices centuriates ou tributes. L'ensemble des textes normatifs constituant
les sources du droit contient également les senatus-consulte (issus des
délibérations du Sénat, l’un des organes principaux de prise de décision à
Rome), les édits du préteur et des édiles (promulgués chaque année par ces
magistrats et qui concernent surtout les questions de droit privé), les édits
impériaux ou la jurisprudence.
Beaucoup de lois étaient émises par des cités de l’empire romain. Cette
législation municipale, bien que très souvent inspirée de modèles romains,
n’est pas concernée par cette recherche, qui ne s’occupe que des lois
promulguées à Rome.
Les lois furent promulguées tout au long de la république romaine, après la
chute de la royauté étrusque, jusqu’au début de l’empire, durant lequel les
comices finirent par perdre toute importance au profit de la législation
impériale. Elles concernaient de nombreux domaines, privilégiant cependant
nettement le droit public sur le droit privé.
Ces cadres juridique, géographique et chronologique définis, il nous reste à
examiner comment étaient votées les lois, quelles étaient leurs champs
d’application, et enfin, dans quelle mesure les lois s’inscrivent dans les
problèmes politiques, économiques et juridiques de leur temps.
15
1.
Etat des sources10
La plupart des lois ne nous sont pas parvenues directement. Publiées sur le
forum, gravées sur des plaques de bronze, certaines ont été conservées
comme documents épigraphiques. D’autres lois ne nous sont connues que par
des citations dans d’autres textes, littéraires ou juridiques.
1.1.
Sources épigraphiques11
Les inscriptions restent l’une des principales sources de connaissances sur le
monde romain. Moins nombreux que les inscriptions funéraires ou les
dédicaces, les textes de lois ont aussi été partiellement conservés sur des
tables de bronze qui servaient à les publier. Ces inscriptions sont souvent
fragmentaires, ce qui rend parfois leur datation et leur identification avec
telle ou telle loi difficile, voire impossible12. Ces tabulae sont souvent l’objet
de vifs débats, à propos de leur datation (quand la partie supérieure du
document, qui contient les informations sur la loi, manque), de leur
identification et de la restitution des passages manquants (les tables sont
souvent brisées, comme la Tabula Bembina, ou abîmées sur les côtés. Ces
problèmes de restitution sont très importants, car d’eux dépend la
compréhension du sens de la loi, de son contexte politique et social, de son
champ d’application, des intentions du rogateur, etc.
1.2.
Sources littéraires
Certaines lois sont connues en partie ou totalement par des textes littéraires.
L’une des plus importante loi des romains et la première des codifications
connue de leur droit, la loi dite des « Douze Tables », n’a pas, contrairement
à ce que pourrait laisser penser croire son nom, été conservée sous forme
épigraphique. Nous la connaissons par des auteurs littéraires13 ou par des
juristes (voir ci-dessous 1.3.). La littérature de Rome, et notamment le genre
10
ROTONDI, 1966 ; CRAWFORD, 1996
CRAWFORD, 1996, vol. 1 pour l’édition de ces textes
12
cf. par ex., à propos de la lex repetundarum, MATTINGLY, 1969, 1970, 1971 et 1987 ; NICOLET, 1966 ;
MOSSAKOWSKI, 1993
13
par ex. Festus (STRZELECKI, 1966 ; BOSCHERINI, 1970) ou Cicéron (RUSCHENBUSCH, 1963 ;
COLEMAN-NORTOn, 1950 ; DERY, 1993)
11
16
dit « oratoire » est inséparable du contexte juridique : la plupart des grands
écrivains romains, et au premier chef Cicéron, furent également avocats et
accusateurs, et connaissaient très bien la loi. Cicéron, dont nous avons des
plaidoiries en faveur de clients attaqués en justice sous le régime de lois
précises, a également écrit des œuvres concernant certaines lois, comme ses
discours « de lege agraria » qui s’opposaient à un projet de loi agraire. On
peut même retrouver des allusions ou des références à des lois chez des
poètes comme Ovide14 ou un auteur de pièces de théâtre comme Plaute15. Les
historiens nous renseignent également sur les lois : Salluste, Dion Cassius ou
Tite-Live prêtent une attention particulière aux lois, et notamment à leur
contexte politique et social16.
1.3.
Sources juridiques
Parmi les textes de loi rassemblés par les juristes de la période impériale dans
ce qu’on appelle le Corpus iuris ciuilis, qui comprend le Code de Justinien,
le Digeste (ou Pandectes), les Institutes et les Novelles, on trouve également
de nombreuses références à des lois romaines, y compris sous forme de
citations17. Ces juristes continuaient à analyser et interpréter les textes
législatifs des périodes précédentes, y compris les lois des Douze Tables, qui
datent de 450 av. J.C. environ18.
2.
Procédures de vote19
2.1.
Les comices
Les comices étaient les seuls organes législatifs de Rome faisant intervenir
directement le peuple, constitué des citoyens libres de sexe masculin. Ils
étaient également utilisés pour élire les magistrats et rendre la justice pour
14
DAVIS, 1999 ; STROH, 1979 ; BARCHIESI, 1988
MCDONNELL, 1986 ; CUGUSI, 1991
16
par ex. FREYBURGER-GALLAND, 1997 ; SARTORI, 1970 ; RUSCHENBUSCH, 1963 ; BILLOWS, 1989 ;
GABBA, 1956 ; etc.
17
par ex. pour le Digeste, WOLF, 1959 ; WALDSTEIN, 1966 ; CIULEI, 1967, etc. ou pour les Institutes,
CROOK, 1967
18
RUSCHENBUSCH, 1963 ; CIULEI, 1967
15
17
certains procès de droit public. Ils se répartissent en quatre grands types :
comices curiate, centuriate et tribute ainsi que le concilium plebis. Les trois
premiers sont présidés par un magistrat curule (consul ou préteur), tandis que
le dernier est présidé par un tribun de la plèbe.
Le peuple n’était pas présent aux comices curiates, présidés par un magistrat
curule ou un pontifex maximus, qui votaient la lex curiata confirmant
l’imperium des magistrats. Les comices centuriates, qui réunissaient les 193
centuries de Rome (répartition censitaire du peuple romain, selon le niveau
de ressources) étaient surtout utilisés pour élire les magistrats, pour les
déclarations de guerre, pour les accusations capitales et pour le vote des lois.
Pour
le
vote
des
lois,
ce
sont
les
comices
tributes
(répartition
« géographique » du peuple romain en 35 tribus, 4 urbaines et 31 rurales),
présidés soit par un consul ou un préteur (comice tribute proprement dit), soit
par un tribun de la plèbe (concilium plebis), qui furent utilisés dans la
majorité des cas. La majorité des lois fut proposée par les tribuns de la
plèbe ; ce sont à proprement parler des plébiscites, qui avaient valeur de loi
depuis 287 av. J. C.
2.2.
Le vote
Le vote des lois à Rome était comparable à celui d’un referendum en France :
le citoyen pouvait soit voter pour la loi soit la rejeter. Pour cela il utilisa
d’abord le vote oral, puis un bulletin à partir du IIème s., une tablette de cire
où il écrivait soit un « V » pour « uti rogas » (« comme tu le demandes »)
pour signifier son approbation, soit un « A » pour « antiquo » (« je
repousse ») pour rejeter la proposition de loi (rogatio). Les citoyens, rangés
en files par tribus, votaient chacun à leur tour, au début de la république en
passant devant un rogator, puis en déposant leur bulletin dans une urne.
Chaque tribu comptait pour une voix. Pour que la loi passe, il fallait qu’il y
ait une majorité de voix pour cette loi dans au moins 18 tribus sur les 35.
Avant de procéder au vote, un tirage au sort avait lieu pou déterminer quelle
tribu et quel citoyen de cette tribu voteraient en premier.
19
NICOLET, 1976
18
3.
Aspects politiques, économiques et sociaux
3.1.
Champs d’application
Les lois romaines ont un champ d’application très vaste, qui couvre aussi
bien le droit privé que public. Mais en pratique, la grande majorité des lois
promulguées pendant la république ne concernaient pas le droit privé, laissé à
d’autres formes de législation, en particulier l’édit du préteur. En dehors de
quelques lois consacrées aux donations, aux successions testamentaires, aux
dommages causés à autrui, au statut des esclaves, etc., la plupart des lois
concernaient le droit public : définir le statut de certaines colonies ou
provinces, régler la distribution du blé, définir les rôles des magistrats,
prendre des mesures exceptionnelles pour l’exil ou le rappel d’un citoyen,
répartir les terres, mettre en place de nouveaux tribunaux, telles furent
quelques-unes des fonctions des lois de Rome.
A la fin de la république, nous assistons à une activité législative intense, due
pour une part aux luttes de factions, dont l’action politique se traduisait par
des réformes, souvent soumises à l’arbitrage du peuple, et pour l’autre part à
l’action de d’hommes politiques qui prirent successivement le pouvoir à
Rome, comme Sylla (leges Corneliae), Pompée (leges Pompeiae) ou César et
Auguste (leges Iuliae). Ces autocrates se servirent des lois dans leur exercice
du pouvoir, pour se donner une légitimité républicaine auprès du peuple
romain. Auguste en particulier, qui fondait son idéologie politique sur la
continuité du système politique républicain, alors même qu’il n’était plus
qu’un souvenir, utilisa abondamment les lois comme mode de promulgation
de ses réformes.
Au sein de la législation, on relève des domaines d’application privilégiés,
comme les lois agraires, qui s’occupent de la répartition des terres conquises
ou les lois judiciaires, qui mettent en place des tribunaux correspondant à un
crime précis. Nous allons ci-dessous développer ces deux domaines à titre
d’exemple, parce qu’ils montrent l’importance des lois dans les luttes
politiques de Rome et qu’ils sont au centre de la vie politique des derniers
siècles de la république.
19
3.2.
La loi dans les luttes politiques : deux
exemples
3.2.1. Les lois agraires20
La question de la répartition de la terre cultivable à Rome a été l’une des
questions centrales des deux derniers siècles de la république, et plus encore
pendant et après les tentatives de réforme des Gracques. Ces lois visaient à
remédier à l’aliénation de l’ager publicus, qui appartenait théoriquement à
l’Etat, mais que les grands propriétaires romains de la nobilitas s’étaient
progressivement approprié aux dépens des petits propriétaires, qui servaient
majoritairement dans l’armée. Les grands domaines étaient surtout cultivés
par des esclaves. La « question agraire » ne concernait pas seulement ces
terres, bien souvent perdues pour les petits propriétaires, mais aussi et surtout
les terres récemment conquises lors des opérations militaires et ajoutées à
l’ager publicus, qu’il fallait attribuer aux citoyens romains, en particulier aux
vétérans.
A Rome, un certain nombre d'hommes politiques (qui d'ailleurs étaient
souvent des nobles), formant le parti dit des « populares », reprit ce problème
à son compte et défend des thèmes proches des préoccupations de ces petits
propriétaires et des citoyens plus pauvres :
•
Le souci de faire passer une loi agraire sur la redistribution des
terres.
•
Les lois frumentaires : distributions à bas prix ou gratuites de blé
aux citoyens pauvres.
•
Création d'établissements coloniaux en Italie ou en province.
•
Mettre un terme au monopole du Sénat dans les tribunaux
(soutien aux chevaliers, cf. ci-dessous).
•
Mise en avant de la souveraineté du peuple (vote secret,
possibilité de démettre un magistrat, droit d'appel au peuple
romain)
20
HERMON, 1976 ; BERNSTEIN, 1969
20
Parmi eux se trouvait Tiberius Sempronius Gracchus qui tenta de faire passer
une réforme plus radicale, qui limitait les surfaces que chaque propriétaire
peut posséder, instituait un collège de trois membres affecté à récupérer des
terres, à juger de la légitimité de l'occupation et à s'occuper du transfert et de
l'assignation des terres. Il fut assassiné à l’été 133. Son frère Caius tenta de
reprendre ses réformes, en les accompagnant de nouvelles mesures, comme la
création de colonies (lex Rubria), des mesures frumentaires (lex Sempronia
frumentaria), des mesures juridiques (lex Sempronia iudiciaria, peut-être une
lex theatralis). Il subit la même opposition du parti des sénateurs, et fut
finalement tué.
Par la suite de nombreuses lois agraires firent leur apparition, suivies de lois
votées par le parti adverse pour revenir sur cette législation. La question
agraire a été l’une des plus importantes du point de vues du nombre de lois
votées, soit directement sur les problèmes liés à l’ager publicus, soit sur des
questions annexes.
3.2.2. Les lois judiciaires et la question des jurys21
Les quaestiones perpetuae, premiers tribunaux permanents institués à Rome
en matière de droit criminel, furent d’une très grande importance à la fin de
la république, en matière d’exercice de la justice, mais aussi et surtout dans
les affaires politiques et économiques de la cité. Elles furent un instrument
d’action politique privilégié pour les différentes classes sociales qui en
prirent tour à tour le contrôle au cours de cette période, et surtout l’un des
lieux où les luttes d’intérêts entre sénateurs et chevaliers furent les plus
vives. Les procès se déroulaient en public au forum, sous les yeux de tous, et
servait de lieu d’expression politique des luttes de partis, de clans et de
dynastes, ainsi que d’école politique, pour les jeunes gens de la classe
sénatoriale qui n’avaient pas encore commencé leur cursus honorum ;
Cicéron est l’un des meilleurs exemples de formation politique acquise dans
les tribunaux.
21
GRUEN, 1968 ; FORSYTHE, 1988
21
Les tribunaux, ou quaestiones, sont institués par une loi, chacun concernant
un crimen particulier : crimen repetundarum, maiestatis, de vi, etc. Chacun
de ces crimes fait l’objet de lois indépendantes qui définissent la composition
des tribunaux, les sanctions prévues, etc. La question principale de la fin de
la république fut celle de la composition des jurys : au départ uniquement
composés de sénateurs, devant juger d’autres sénateurs dans des procès
mettant en cause des magistrats au sortir de leur charge, ils furent contestés
par les chevaliers, classe immédiatement inférieure dans l’échelle censitaire,
qui aspirait à plus de pouvoir et défendait ses intérêts économiques.
La législation dite « judiciaire » fut donc aussi abondante que l’agraire, et
tout aussi impliquée dans les luttes de factions, surtout après les Gracques,
qui légiférèrent également beaucoup dans le domaine. La lex Sempronia
repetundarum, en particulier, est capitale par les réformes qu’elle introduit
dans les quaestiones repetundarum (instituées en 149 av. J. C. par la lex
Calpurnia) destinées à réclamer aux anciens gouverneurs ayant pressuré
abusivement leur province les sommes spoliées. C’est ce type de quaestio
devant lequel fut traduit Verrès, ancien gouverneur de Sicile, dont le procès
fut pour Cicéron un formidable tremplin politique. L’empire, en mettant fin
aux luttes de parti, mit aussi un terme à cette bataille législative et judicaire.
22
Troisième partie : Bibliographie
1.
Grandes lois ou grands ensembles de lois
1.1.
Loi des Douze Tables
ALBANESE, B. Il trinoctium del flamen Dialis. Studia et Documenta Historiae et Iuris,
1969, vol. XXXV, pp. 73-98.
Mots-clés: Loi des douzes tables
Résumé: L'analyse de la description transmise par Aulu-Gelle, N.A. X,15,14 permet de la mettre en
rapport avec l'institution de l'usurpatio trinoctii qui apparaît déjà dans les lois des Douze Tables. Le
flamen Dialis ne pouvait dormir plus de deux nuits hors de son lit, qui était lieu sacré du culte et
portion du sol romain, sans violer les lois saintes et mettre en cause sa disponibilité permanente à
l'égard de Jupiter.
ALBANESE, B. Una congettura sul significato di iniuria in XII tab. 8.4. Iura, 1980, vol.
XXXI, pp. 21-36.
Résumé: La conjecture alteras ou aliter au lieu de alteri permet d'éviter de donner ici au terme iniuria
le sens absurde et anachronique de " violence physique injustifiée ". Étroitement lié aux deux
préceptes qui le précèdent, le mot iniuria a une valeur technique propre, puisqu'il désigne toute action
contra ius.
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Albanese, scritti giuridici. Palerme: Palumbo, 1991, pp. 1535-1550.
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Palermo, 1992, vol. XLII, pp. 95-113.
ALBANESE, B. Le XII Tavole e il calendario. Ann. Sem. giur. Univ. Palermo, 1995, vol.
XLIII, pp. 136-152.
23
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Palermo, 1995, vol. XLIII, pp. 176-198.
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Mots-clés: Loi des douzes tables; lex Plaetoria de praetore urbano
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terme familia et pour ceux désignés par le terme pecunia, non seulement dans leurs dispositions
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L'origine du délit iniuria est à rechercher dans l'institution du tribunal des recuperatores, peut-être à la
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faut donner à calvi son sens juridique précis exprimant l'action criminelle de celui qui se propose
d'altérer la vérité objective sur laquelle seule on a le droit de juger, et comprendre pedem struere
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Résumé: Il convient de rétablir la structure phonique originale de Tab. 1,2 pour en déceler la
signification profonde. En sei/si, il n'y a pas subordination, mais parataxe. La désinence -tod a une
valeur locative (ibidem) et de conséquence (igitur). Grâce à l'absence totale d'abstraction et aux
images évidentes et concrètes, la phrase a une forme poétique, accentuée par le rythme ; pedem
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Geschichte und deren Nachleben. Festschrift für Franz Altheim zum 6.10.1968. Berlin:
De Gruyter, 1969, pp. 136-150.
Mots-clés: Loi des douzes tables; lex curiata de imperio
Résumé: Au début de la république romaine le sénat était, par l'autorité que lui conférait sa continuité,
seul en droit de nommer le magistrat suprême. Ce fait jette une lumière nouvelle sur la lex curiata de
imperio; en effet, le rôle des comices curiates pour la nomination de ce magistrat était purement
passif. D'autre part, la loi des Douse Tables prouve que le comitiatus maximus créé par elle était la
première institution de ce genre, et qu'auparavant la plebs n'avait joué aucun rôle dans les comices
centuriates.
FERENCZY, E. Uti legassit... ita ius esto. Oikumene, 1976, vol. I, pp. 173-183.
Résumé: L'hégémonie des grandes familles nobles à Rome, anachronique au sein du monde
méditerranéen, entra en crise dès le ve s. Cette crise, provoquée par des facteurs extérieurs (plèbe)
autant qu'intérieurs (rivalités), se termina par la création d'un État fondé sur la propriété privée et
soutenu par patriciens et plébéiens, le pater familias remplaçant le pater gentis. Cet ordre nouveau
s'exprime dans la règle des XII Tables V,3 sur le testament.
FERENCZY, E. Eherecht und Gesellschaft in der Zeit der Zwölftafeln. Oikumene, 1978,
vol. 2.
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FERENCZY, E. La legge delle xii Tavole e le codificazioni greche. in Sodalitas. Scritti in
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FRANCIOSI, G. L'heres extraneus e le dodici tavole. Labeo, 1964, vol. X, pp. 352-356.
Résumé: Contrairement à l'opinion de Solazzi, la loi des Douze Tables (5,4) connaît déjà la possibilité
de désigner comme héritier une personne étrangère à la famille
FRANCIOSI, G. Due ipotesi di interpretazione formatrice dalle Dodici Tavole a Gai 2, 42
e il caso dell'usucapio pro herede. in Nozione formazione e interpretazione del diritto
dall'eta Romana alle esperienze moderne, melanges F. Gallo, vol. I. Naples: Jovene,
1997, pp. 247-257.
FRANCISCI, P. D. Per la storia dei comitia centuriata. in Studi in onore di V. Arangio-Ruiz
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GAGLIARDI, L. Iure caesus esto. Labeo, 1999, vol. XLV, pp. 421-439.
Mots-clés: lex Licinia Sextia; Loi des douzes tables
Résumé: A propos de F. Serrao, Ius e lex nella dialettica costituzionale della prima repubblica. Nuove
riflessioni su un vecchio problema. Mélanges F. Gallo. II. Napoli, Jovene, 1997, pp. 279- 317
GAUDEMET, J. Uti legassit... (XII Tables V,3). in Hommages à Robert Schilling. Paris:
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GEORGESCO, V. A. Partes secanto. Revue Internationale des Droits de l'Antiquité,
1949, vol. II, pp. 367-384.
GIOFFREDI, C. Su XII Tab. VI,1. Studia et Documenta Historiae et Iuris, 1961, vol.
XXVII, pp. 343-350.
Résumé: Parallèles entre des normes grecques et des preceptes décemviraux mettant en lumière
l'influence exercée par les lois grecques sur le premier droit civil. Il semble que la jurisprudence
romaine ait senti très fort l'importance de sa législation la plus ancienne. Etude, dans son contexte
historique, du précepte cum nexum faciet mancipiumque, ut lingua nuncupessit ita ius esto.
GIOFFREDI, C. Rem ubi pacunt orato. XII Tab. I,6,9. Per la critica del testo decemvirale.,
[s. d.].
GUARINO, A. Ast ei custos nec escit. Studia et Documenta Historiae et Iuris, 1944, vol.
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GUARINO, A. Partes secanto. in Iusculum Iuris. Naples: Jovene, 1985.
GUARINO, A. Il dubbio contenuto pubblicistico delle XII Tavole. Labeo, 1988, vol. XXXIV,
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Mots-clés: leges Valeriae Horatiae; Loi des douzes tables
GUARINO, A. Una palingenesia delle XII Tavole ? Index, 1991, vol. XIX, pp. 225-232.
GUARINO, A. I privilegia dai romanisti a Cicerone. in Ars boni et aequi. Festschrift für W.
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GUARINO, A. L'enigma di fondo. Index, 1995, vol. XXIII, pp. 377-380.
Résumé: A propos de: F. D'ippolito, Questioni decemvirali, Naples, 1993
GUILLEN, J. El latín de las XII tablas. Helmantica, 1967, vol. XVIII, pp. 341-401.
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Résumé: Texte des fragments conservés; analyse des problèmes de morphologie
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Mots-clés: Loi des douzes tables; lex Valeria de provocatione
HAGEMANN, M. Iniuria: von den XII Tafeln bis zur Justinianischen Kodification. Weimar Wien - Köln: Böhlau, 1998, XVIII & 272 p.
HALPIN, A. K. W. The usage of iniuria in the Twelve Tables. The Irish Jurist, 1976, vol.
XI, pp. 344-354.
Résumé: While it is probable that the general term iniuria, wrong, had not acquired a restricted
technical meaning of physical assault by the time of the Twelve Tables, still the provision in VIII,4 can
be understood as referring to the delict of physical assault. Take the original phrasing to have been :
iniuria (adverbial ablative) alteri facere, an archaic and blunt phrase used to express committing a
wrong directly upon another, i.e. a physical assault. The later expression with accusative iniuriam
bore the potentially wider meaning of causing another person a wrong.
HORAK, F. Kreditvertrag und Kreditprozess in den Zwölftafeln. Zeitschrift der SavignyStiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1976, vol. XCIII, pp. 261-286.
Résumé: A propos de Behrends, 1974
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de la provocatio ad populum. Mélanges d'Archéologie et d'Histoire de l'École Francaise
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KASER, M. Vindicia falsa und fructus duplio. Jura, 1961, vol. XIII, pp. 22-52.
Résumé: Nouvel examen des sources, en commençant par la loi des Douze Tables
KASER, M. Prätor und Iudex im römischen Zivilprozess. Revue d'Histoire du Droit, 1964,
vol. XXXII, pp. 328-362.
Résumé: Sur la juridiction civile romaine primitive, notamment dans les Douze Tables
KASER, M. Die Beziehung von lex und ius und die XII Tafeln. in Studi in memoria di
Guido Donatuti. Milan: Cisalpino-La goliardica, 1973, pp. 523-546.
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KOFANOV, L. L. K voprosu o palingeneze zakonov XII tablic : sakral'noe pravo v sisteme
rimskogo zakonodatel'stva / Sur la question de la palingenèse des lois des XII Tables : le
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KUNST, A. J. M. Die Lex XII Tabularum VIII,26 und der Decanus Traiectensis. Zeitschrift
der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1965, vol. LXXXII,
pp. 329-340.
Résumé: En 1451, Le Pogge écrit une lettre au Doyen d'Utrecht qui croyait avoir découvert une
cinquième Catilinaire de Cicéron, dont le texte contenait un fragment de la Loi des Douze Tables. Le
doyen ainsi que l'auteur de ce faux nous restent inconnus.
LEMOSSE, M. Remarques sur le testament romain primitif. Jura, 1952, vol. III, n° 1952,
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LEPOINTE, G. L'occentatio de la loi des Douze Tables d'après Saint Augustin et Cicéron.
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Résumé: L'occentatio diffère de l'incantatio ou de l'excantatio magique: injure scénique, lourdement
réprime par les Douze Tables
LEVI, M. A. Gentes e centurie dopo le XII Tavole. Rivista di Filologia e di Istruzione
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classica, 1995, vol. 123, pp. 172-177.
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dei Lincei, Rendiconti, 1996, vol. s.9, n° 7, pp. 445-449.
LINDERSKI, J. The auspices and the struggle of orders. in Roman questions, Mélanges
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Mots-clés: Loi des douzes tables; lex Canuleia de conubio patrum et plebis; lex Ogulnia de
auguribus et pontificibus
LINDERSKI, J. Usu, farre, coemptione. Bemerkungen zur Überlieferung eines
Rechtssatzes. in Roman questions, Mélanges J. Linderski. Stuttgart: Steiner Verl., 1995,
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Mots-clés: Loi des douzes tables; lex Atinia
LUEBTOW, U. V. Recht und Rechtswissenschaft im Rom der Frühzeit. in Mélanges U.
von Luebtow. Beiträge zur Geschichte des Römischen Rechts, vol. IV. 1996, pp. 328362.
Mots-clés: Loi des douzes tables; leges regiae; lex Ogulnia de auguribus et pontificibus
LUEBTOW, U. V. Zum Nexumproblem. in Mélanges U. von Luebtow. Beiträge zur
Geschichte des Römischen Rechts, vol. I. 1996, pp. 199-264.
Mots-clés: Loi des douzes tables; lex Poetelia Papiria de nexis
MACCORMACK, G. Witnesses in the law of the Twelve Tables. Bollettino dell'Istituto di
Diritto Romano, 1973, vol. LXXVI, pp. 225-243.
Résumé: On peut distinguer les catégories de témoins suivantes : 1) témoins de l'in ius vocatio ; 2) t.
des procédés in iure ; 3) t. d'endoplorato ; 4) t. des recherches faites pour retrouver un objet volé ; 5)
t. des transactions per aes et libram ; 6) t. des mariages par confarreatio ; 7) t. dont la seule fonction
est de témoigner apud iudicem. La procédure du licet antestari était réservée à la catégorie 1. La
clause de l'obvagulatio donnait droit à la partie dont le témoin ne s'était pas présenté au procès
d'organiser devant la maison du fautif une manifestation publique.
MACCORMACK, G. Fault and causation in early Roman law. An anthropological
perspective. Revue Internationale des Droits de l'Antiquité, 1981, vol. XXVIII, pp. 97-126.
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und Niedergang der Römischen Welt, 1982, vol. II, n° 14, pp. 3-28.
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MAGDELAIN, A. Les mots legare et heres dans la loi des XII Tables. in Ius imperium
auctoritas. Etudes de droit romain. Rome: Ecole Française de Rome, 1990, pp. 659-677.
Résumé: Commentaire des fragm. V,3 et 4.
MAGDELAIN, A. Paricidas. in Ius imperium auctoritas. Etudes de droit romain. Rome:
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MEIRA, S. A. B. A margem de una recensão. Jura, 1963, vol. XIV, pp. 177-180.
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Résumé: Réponse aux critiques de Guarino dans sa recension de "A lei das XII tabulas .."
MEIRA, S. A. B. A lei das XII tabuas. Fonte do direito publico e privado. Rio de Janeiro:
Forense, 1972, 260 p.
METZGER, M. D. The present passive of testor. Eranos, 1974, vol. LXXII, pp. 74-77.
Résumé: Refus des exemples de l'emploi de testor comme passif dans Lex XII tab. VIII,22 et Caton,
conservé par Aulu-Gelle, N.A. v,13,4. Il n'y aurait donc pas d'exemple attesté avant Ps. Aug., Contra
Fulg. VII, apostolus dixisse testatur
MICHEL, J. H. La folie avant Foucault ; Furor et ferocia. L'Antiquité Classique, 1981, vol.
50, pp. 517-525.
MINIERI, L. Tab. 6.8. Il tignum iunctum e la coltura vinaria ` a palo morto '. in Sodalitas.
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MORGESE, S. Taglio di alberi e "latrocinium": D.47.7.2. Studia et Documenta Historiae et
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MUSUMECI, F. Vicenda storica del tignum iunctum. [s. d.].
NENCI, G. Una testimonianza sulle XII tavole in scoli ad Orazio del IX secolo. Rivista di
Filologia e di Istruzione classica, 1981, vol. CIX, pp. 304-308.
Résumé: La tradition sur les XII Tables en tant que tabulae quae prohibent peccare s'est conservée
d'Horace, Ep. II,1,23 à Magister Gregorius (XIIe s.) (cf. APh XLI p. 376) par. 33, p. 31. Une étape
intermédiaire peut être relevée au IXe s. dans une scolie d'Heirich d'Auxerre à Horace, in Scholia in
Horatium (cf. APh XX p. 59) IV,3,418. Il semble que ces tables aient frappé les témoins par le
caractère archaïque ou archaïsant de leur latin.
NICOSIA, G. Il processo privato romano. I: le origini. Ii: la regolamentazione decemvirale.
Turin: Giappichelli G., 1986.
NOBREGA, V. L. D. Partis secanto. Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte.
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Résumé: secare= décider, s'entendre sur une distribution
NOBREGA, V. L. D. A successão no antigo direito romano. Romanitas, 1965, vol. N° 6 &
7, pp. 276-289.
Résumé: Etude fondée sur une analyse des caractères particuliers du heres et une interprétation des
fr. 3,4 et 5 de la table V de la loi des Douze Tables
NOBREGA, V. L. D. L'iniuria dans la loi des XII Tables. Romanitas, 1967, vol. N° 8, pp.
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250-279.
Résumé: Le terme d'iniuria, dans le fr. 4 de la VIIIe loi, était bien une atteinte à la personnalité, mais
les dommages physiques n'étaient considérés comme une iniuria que si, par leur nature, ils n'étaient
plus une offense à l'honneur d'un citoyen qu'à sa personne physique
NOBREGA, V. L. D. Forme et volonté dans les Douze Tables. Romanitas, 1981, vol. 1420, pp. 353-362.
OGILVIE, R. M. The maid of Ardea. Latomus, 1962, vol. XXI, pp. 477-483.
Mots-clés: Loi des douzes tables; lex Canuleia
Résumé: Le cas de la jeune fille d'Ardea (T. L. IV, 9, 4-6), s'il n'est pas réel, a du moins été considéré
par son auteur comme étant historiquement plausible. Il faut y voir un exemple illustrant trois points
des Douze Tables remaniés par la lex Canuleia, soit que le mariage n'est pas nécessairement
accompagné de manus, que les tuteurs des femmes sui iuris ne peuvent pas les empêcher de se
marier sans manus, que les plébeiens sont légalement autorisés à épouser des patriciens
ORS PÉREZ-PEIX, A. D. Adversus hostem aeterna auctoritas esto. Annuario de Historia
del Derecho Espanol, 1959, vol. XXIX, pp. 597-607.
Résumé: Contre les interprétations récentes de cette loi des Douze Tables VI, 4, il convient de
reprendre Mommsen, Jurist. Schriften, III, p. 464
ORS PÉREZ-PEIX, A. D. La ley romana, acto de magistrado. Emerita, 1969, vol. XXXVII,
pp. 137-148.
Résumé: Bien que auspicia, iussum populi et auctoritas patrum soient requis pour passer une loi, il ne
reste pas moins que la loi elle-même est pratiquement dictée par le magistrat. Non seulement les lois
les plus importantes comme la loi des Douze Tables, les leges Iuliae et Claudiae sont des actes
dictatoriaux, mais aussi des lois républicaines ont été faites par le magistrat sans possibilité pour le
peuple d'en modifier le texte. Contrairement à la théorie moderne du pouvoir législatif de l'assemblée
du peuple, c'est donc le rogator qui décide.
ORS PÉREZ-PEIX, A. D. Sobre hechizo de cosechas en las Doce tablas. in Homenaje a
Julio Caro Baroja. Madrid: Centro de Investigaciones Sociológicas, 1978, pp. 815-825.
ORS, X. D. Sobre XII Tab. V,7a : Si furiosus escit..., I : Consideraciones lexicográficas.
Anuario de Historia del Derecho Español, 1980, vol. L, pp. 797-814.
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"furiosus". in Homenaje A. Otero, Secr. de publ. de la Univ. de Santiago de Compostela.
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Firenze: L. S. Olschki, 1971, pp. 567-574.
PANKIEWICZ, R. Early Roman economy and the origins of the monetary system. Eos,
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1983, vol. LXXI, pp. 257-264.
Résumé: Les peines pécuniaires qui dans la Loi des XII Tables remplacent les peines définies en
unités de bétail ont été introduites à Rome vers le milieu du ve s. et non avec la Loi Papiria Iulia. Bien
que la première émission de monnaies de bronze romaines remonte à 326 environ, le plein
développement du système monétaire ne commença qu'au moment des querres puniques ; il était
définitivement établi vers la fin du IIIe s.
PARRONDO PARDO, J. L. En torno a los delitos y las penas en la ley de las XII Tablas.
in Mélanges J. Iglesias, Estudios en homenaje al profesor Juan Iglesias, vol. III. Madrid:
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PASCUCCI, G. Diritto e filologia. Atena e Roma. Rassegna trimestriale dell'Associazione
Italiana di Cultura classica, 1970, vol. XV, pp. 161-173.
Résumé: Comme les documents juridiques n'ont pas encore fait l'objet d'études philologiques assez
approfondies, de nombreuses erreurs ont pu et peuvent encore se perpétuer dans les théories
courantes concerenant certains phénomènes syntaxiques de la langue juridique. Seule une meilleure
connaissance de cette dernière, langue spéciale au même titre que le latin chrétien ou le latin du
culte, permettra de résoudre les problèmes que posent, par exemple, l'authenticité de la tradition de
la loi des Douze Tables ou les interpolations du Digeste.
PATAULT, A. M. Réflexions sur les limitations au droit de propriété à Rome jusqu'à la fin
de la République. [s. d.].
PIGHI, G. B. Lex XII Tab. 16-19. Latinitas, 1957, vol. V, pp. 283-289.
Résumé: reconstitution du texte de la loi tel que Varron pouvait le lire, avec commentaire
PIRO, I. Consortium, heredium e storia dello ius gentilicium. Labeo, 1999, vol. XLV, pp.
268-282.
Résumé: A propos de "Ricerche sulla organizzazione gentilizia romana, III, G. Franciosi, ed. Napoli,
e. Jovene, 1995.- x- 298 p.
PÓLAY, E. Iniuria-Tatbestände im Archaischen Zeitalter des antiken Rom. Zeitschrift der
Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1984, vol. CI, pp. 142189.
PÓLAY, E. Der Schutz der Ehre und des guten Rufes im römischen Recht. Zeitschrift der
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Mots-clés: loi des douzes tables; lex Cornelia de iniuriis
PÓLAY, E. Das Jurisprudenzmonopol des Pontifikalkollegiums in Rom. [s. d.].
POMA, G. Tra legislatori e tiranni. Problemi storiografici sull'età delle XII Tavole. Bologna:
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POMA, G. Gaio, Gellio e le XII Tabulae. Labeo, 1997, vol. XLIII, pp. 280-291.
Résumé: A propos de: O. Diliberto, Materiali per la palingenesi delle XII Tavole, Cagliari, 1992
PUGSLEY, D. Furtum in the XII Tables. The Irish Jurist, 1969, vol. IV, pp. 139-152.
Résumé: Examination of the distinction between furtum manifestum and furtum nec manifestum, the
two forms of search for stolen goods, and the right to kill thieves caught red-handed.
RADKE, G. Sprachliche und historische Beobachtungen zu den Leges XII tabularum. in
Sein und werden im Recht. Festgabe für Ulrich von Luebtow. Berlin: Duncker & Humblot,
1970, pp. 223-246.
RADKE, G. Die Überlieferung archaischer lateinischer Texte. [s. d.].
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REBUFFAT-EMMANUEL, D. Un problème d'épigraphie italique ; l'énigme de rit., [s. d.].
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civis. in Estudios en homenaje al profesor F. Hernandez-Tejero, vol. II. Madrid: Univ.
Complutense, 1992-1994, pp. 483-488.
Mots-clés: Loi des douzes tables; lex Valeria; lex Porcia
ROMANO, A. Riflessioni sulla decima tavola. Atti della Accademia di Scienze morali e
politiche della Società nazionale di Scienze, Lettere ed Arti di Napoli, 1981, vol. XCII, pp.
7-21.
Résumé: La tradition relative aux XII Tables et la critique historique. Nécessité d'un nouvel examen
des normes attribuées au décemviral. L'interdiction d'inhumer en ville et les sépultures dans la
campagne. Un anachronisme évident : l'interdiction d'introduire de l'or dans les tombes, et la diffusion
des métaux à Rome.
ROWLAND, R. J. Grain for debtors. A note on the Twelve Tables. Classical Weekly,
1970, vol. LXXIII, pp. 269.
Résumé: The minimum amount of grain for survival, 1,5-2 modii, was supplied by a creditor to a
40
defaulting debtor whom he seized.
RUEPKE, J. You shall not kill. Hierarchies of norms in Ancient Rome. Numen, 1992, vol.
39, pp. 58-79.
RUSCHENBUSCH, E. Die Zwölftafeln und die römische Gesandtschaft nach Athen.
Historia, 1963, vol. XII, pp. 250-253.
Résumé: La légende rapportée par T.-L. III, 31,8 ne peut avoir été forgée que sur la base d'une
comparaison entre les Douze Tables et les Axones de Solon faisant apparaître de nombreuses
similitudes. L'examen des textes de Gaius, D. 47,22,4 et 10,1,13 et de Cicéron, De Leg. II,59 permet
de conclure que le commentaire des Douze Tables utilisé par Cicéron contenait déjà la comparaison
avec les Axones.
SANCHO ROCHER, L. El matrimonio romano primitivo y el valor de la lex inhumanissima
(Cic. Rep. II 37, 62). Revue Internationale des Droits de l'Antiquité, 1990, vol. XXXVII, pp.
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dell'Antichità, 1995, vol. 25, pp. 55-70.
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SBORDONE, F. Per la sintassi delle XII Tavole. in Synteleia V. Arangio-Ruiz. Naples:
Jovene, 1964, pp. 334-339.
Résumé: L'analyse des propositions conditionnelles dans la loi des Douze Tables montre que ce
texte appartient à la période de transition de la forme paracritique à la souplesse de la syntaxe
classique. Les formules de protase au futur sont sans doute plus anciennes que les protases au
subjonctif
SCHERILLO, G. Res mancipi et nec mancipi. in Synteleia V. Arangio-Ruiz. Naples:
Jovene, 1964, pp. 83-96.
Résumé: La magna differentia qui existe, selon Gaius 2,18, entre les res mancipi et les res nec
mancipi subsiste dans le droit italien actuel sous forme de distinction entre cosi mobili et cose
immobili. Cette dernière formule remonte aux Douze Tables qui distinguent entre fundi et ceterae res.
41
Elle ne fut remplacée que plus tard par la distinction entre res mancipi et res nec mancipi
SCHMIDLIN, B. Zur bedeutung der legis actio. Gesetzklage oder Schpruchklage ? Revue
d'Histoire du Droit, 1970, vol. XXXVIII, pp. 367-387.
Résumé: A part les Douze Tables, la législation ne joue pas un rôle important dans l'histoire
archaïque de Rome. L'évolution du droit privé dépend des pontifes et des juristes qui connaissent
aussi bien des legis actiones que des sollemnia verba.
SEIDL, E. Zur Vorgeschichte der Ersitzung. Studia et Documenta Historiae et Iuris, 1973,
vol. 39, pp. 47-52.
SERRAO, F. Patrono e cliente da Romolo alle XII Tavole. in Studi in onore di A.Biscardi,
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nell'epoca decemvirale. Atti del convegno di diritto romano, Copanello 3- 7 giugno 1984.
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SERRAO, F. Ius e lex nella dialettica costituzionale della prima repubblica. Nuove
riflessioni su un vecchio problema. in Nozione formazione e interpretazione del diritto
dall'eta romana alle esperienze moderne, Mélanges F. Gallo, vol. II. Naples: Jovene,
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Mots-clés: lex Licinia Sextia; leges agrariae; Loi des douzes tables
SIEWERT, P. Die angebliche Übernahme solonischer Gesetze in die Zwölftafeln.
Ursprung und Ausgestaltung einer Legende. Chiron, 1978, vol. VIII, pp. 331-344.
SIMON, D. V. Begriff und Tatbestand der iniuria im altrömischen Recht. Zeitschrift der
Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1965, vol. LXXXII, pp.
132-187.
Résumé: L'iniuriam facere de la Loi des Douze Tables d'après les témoignages de l'époque impériale;
iniuria, délit différent du premier; ius et iniuria; iniuria par rapport aux autres violences dans la Loi des
Douze Tables; iniuria et vis; iniuria englobant les délits i., membrum ruptum et os fractum des Douze
Tables; i. chez Plaute et Térence.
SOLAZZI, S. La legge delle XII Tavole sulla tutela e un'ipotesi del Bonfante. in Scritti di
diritto romano, vol. III. Naples: Jovene, 1960, pp. 219-228.
SPRUIT, J. E. De wet der XII Tafelen. Spiegel Historiael, 1969, n° IV, pp. 25-32.
STAVELEY, E. S. Provocatio during the fifth and fourth centuries B.C. Historia, 1955, vol.
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42
Résumé: Les douze tables ne procuraient aucun ius provocationis ou équivalent
STOJCEVIC, D. Adgnatus proximus. in Droits de l'antiquité et sociologie juridique.
Mélanges Lévy-Bruhl. Paris: Sirey, 1959, pp. 273-286.
Résumé: Sur la succession ab intestato, notamment dans les Douze Tables
STOOP, B. The sins of their fathers: si pater filium ter venum duit. Revue Internationale
des Droits de l'Antiquité, 1995, vol. XLII, pp. 331-392.
STRZELECKI, W. Die legum XII Tabularum memoria apud Festum servata. Eos, 1966,
vol. LVI, pp. 108-114.
Résumé: Recherche sur les principaux intermédiaires entre les lois des Douze Tables et les
fragments que l'on en trouve chez Festus, ou plutôt chez sa source Verrius Flaccus. Pour les gloses
de la 2e partie de l'alphabet, il faut notamment se reporter au commentaire d'Aristius Labeo
SZEMERÉNYI, O. Si parentem puer verberit, ast olle plorassit. in Beiträge zur Alten
Geschichte und deren Nachleben. Festschrift für Franz Altheim zum 6.10.1968. Berlin:
De Gruyter, 1969, pp. 173-191.
Résumé: L'examen morphologique et sémantique des deux verbes que contient cette partie de la loi
des Douze Tables révèle que verberit est le subjonctif parfait de verbo, dérivé de la racine *wer-,
*werb-, tourner, jeter. Plorassit est dérivé du verbe oro dont la signification primitive: appeler, crier,
s'est conservée seulement dans le composé pro-oro > proro > ploro
TALAMANCA, M. Forme negoziali e illecito. in Poteri negotia actiones nella esperienza
romana arcaica. Atti del Convegno di diritto romano, Copanello 1982. Naples: Ed. Scient.
Italiane, 1984, pp. 125-177.
TALAMANCA, M. L'acquisto dell'eredita da parte dei gentiles in XII Tab. 5. 5. in Mélanges
André Magdelain. Paris: LGDJ, 1998, pp. 447-476.
THOMAS, J. A. C. Desarollo del derecho criminal romano. Annuario de Historia del
Derecho Espanol, 1962, vol. XXXII, pp. 7-23.
Mots-clés: Loi des douzes tables; lex Valeria
Résumé: Sur le droit pénal pendant la république
THOMAS, J. A. C. Confessus pro iudicato. L'aveu civil et l'aveu pénal a Rome. in L'aveu,
antiquité et moyen-âge. Rome: Ecole Française de Rome, 1986, pp. 89-117.
TOHER, M. The tenth table and the conflict of the orders. in Social struggles in archaic
Rome. New perspectives on the conflict of the orders. Berkeley: University of California
Press, 1986, pp. 301-326.
Résumé: Examination of funerary laws in the Greco-Roman world suggests that funeral regulations in
the tenth table were not based on political considerations.
TOMULESCU, C. S. Infractions de droit pénal public dans la loi des XII Tables. Revue
43
Internationale des Droits de l'Antiquité, 1979, vol. XXVI, pp. 437-452.
Résumé: Les infractions contre les dieux, contre l'État et contre les particuliers comprises dans les XII
Tables sont publiques, lorsqu'elles sont punies par une condamnation à mort et sont jugées par des
quaestores parricidii. La peine de mort entraînait le droit à la provocatio. Les XII Tables ne distinguent
entre l'intention et la faute que dans le cas de meurtre et d'incendie. Elles appliquent le principe de la
personnalité des peines : seul le coupable était puni.
TYRELL, W. B. The duumviri in the trials of Horatius, Manlius and Rabirius. Zeitschrift der
Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1974, vol. 91, pp. 106124.
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Conflict of the Orders. Berkeley: ed. Kurt Raaflaub, 1986, pp. 77-104.
VALVO, A. Legibus soluti virtutis causa nelle disposizioni della X "Tabula". Contributi
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VINCENTI, U. Falsum testimonium dicere (XII Tab. 8, 23) e il processo di Marcovolscio
fittore (Liv. 3, 29, 6). in Idee vecchie e nuove sul diritto criminale romano. A cura delprof.
A. Burdese. Padoue: Cedam, 1988, pp. 23-43.
VISSCHER, F. D. La loi des XII Tables et la protection des tombeaux. in Mélanges Ph.
Meylan: Recueil de travaux publiés par la Faculté de Droit de Lausanne, vol. I. Lausanne:
Impr. Centrale, 1963, pp. 359-366.
Résumé: Témoignage de Cicéron, De Leg. 62-65.
VÖLKL, A. Die Verfolgung der Körperverletzung im fruehen Römischen Recht. Studien
zum Verhältnis von Toetungsverbrechen und Injuriendelikt. Wien - Köln - Graz: Böhlau,
1984, XIII & 240.
WATSON, A. The divorce of Carvilius Ruga. Revue d'Histoire du Droit, 1965, vol. XXXIII,
pp. 38-50.
Résumé: Le divorce de Carvilius n'était pas le premier à Rome, mais c'est à sa suite que les
cautiones et l'actio rei uxoriae furent instituées. La formule des Douze Tables: Res tuas tibi habeto se
réfère exclusivement aux effets personnels d'usage quotidien de la femme.
WATSON, A. Emptio, " taking ". Glotta, 1975, vol. LIII, pp. 294-296.
Résumé: Aus Epit.-Ulp. 2.4 kann man erschliessen, dass zur Zeit der XII Tafeln emptio-emptor noch
in dem weiteren Sinn von Empfang-Empfänger gebraucht wurde.
WATSON, A. Personal injuries in the XII Tables. Revue d'Histoire du Droit, 1975, vol.
XLIII, pp. 213-222.
44
Mots-clés: Loi des douzes tables; Lex Aquilia
Résumé: Examen de la portée et de la signification des dispositifs concernant les préjudices causés à
autrui ; distinction entre membrum rumpere et os frangere ; justification des montants fixés ; origine
de ces clauses.
WATSON, A. The origins of usus. Revue Internationale des Droits de l'Antiquité, 1976,
vol. XXIII, pp. 265-270.
Résumé: Deux exemples où l'usus comble une lacune des XII Tables, addend. au N° 10687.
WATSON, A. Rome of the XII Tables. Persons and property. Princeton: University Press,
1979.
WATSON, A. Le XII Tavole ; caratteri di un'antica codificazione. in Conferenze storicogiuridiche dell'Istituto di storia del diritto e filosofia del diritto (Perugia). Perugia: Univ.
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WATSON, A. Agriculture and law in Rome of the XII Tables. in Les communautés rurales,
2e partie: antiquité. Paris: Dessain et Tolra, 1983, pp. 403-409.
WATSON, A. Si adorat furto. in Studies in roman private law. Londres - Rio Grande:
Hambledon press, 1991, pp. 309-312.
Résumé: Cette clause des Douze Tables concerne à l'origine la quaestio lance licioque.
WATSON, A. Tignum iunctum. The XII Tables and a lost word. in Legal origins and legal
change. Londres - Rio Grande: Hambledon press, 1991, pp. 141-146.
Résumé: Lire : tignum iunctum aedibus vineave concaput ne solvito.
WATSON, A. Usu farre(o) coemptione. in Legal origins and legal change. Londres - Rio
Grande: Hambledon press, 1991.
Résumé: Il est probable que les Douze Tables contenaient une clause d'acquisition où apparaissaient
les mots usu farre(o) coemptione
WAURICK, G. Untersuchungen zur Lage der römischen Kaisergräber in der Zeit von
Augustus bis Constantin., [s. d.].
WESTBROOK, R. The nature and origins of the Twelve Tables. Zeitschrift der SavignyStiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1988, vol. CV, pp. 74-121.
Résumé: Originally the Twelve Tables, far from being a lex in the classical sense, were not normative
legislation at all, and certainly not a comprehensive code. They represent a work of an entirely
different character, a character which is intimately connected with the question of their origins as a
product of Mesopotamian science.
WESTBROOK, R. Restrictions on alienation of property in early Roman law. in New
45
perspectives in the Roman law of property, essays for B. Nicholas. Oxford: Clarendon
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Résumé: La tradition. L'authenticité. Style et forme de pensée. Influence grecque. Postérité.
WIEACKER, F. Solon und die XII Tafeln. in Studi in onore di Ed. Volterra, vol. III. Milan:
Giuffrè, 1969-1970, pp. 757-784.
YARON, R. Si adorat furto. Revue d'Histoire du Droit, 1966, vol. XXXIV, pp. 510-524.
Résumé: La confrontation avec le Code de Hammurabi et le Deutéronome donne à penser que le
contexte perdu du fr. VIII,16 de la loi des Douze Tables appliquait la loi du talion à celui qui n'avait
pas pu prouver son accusation plutôt qu'au voleur. A propos du furtum non exhibitum
YARON, R. Si pater filium ter venum duit. Revue d'Histoire du Droit, 1967, vol. XXXVI,
pp. 57-72.
Résumé: A propos de XII Tab. 4,2b. Les problèmes posés par la noxae deditio, le sens de filius,
l'opération de la mancipatio, la tradition de ter venum dare et enfin par la nature même du mancipium.
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repubblicana. in Atti del seminario sulla problematica contrattuale in diritto romano, II,
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ZLINSZKY, J. Gedanken zur legis actio sacramento in rem. Zeitschrift der SavignyStiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1989, vol. CVI, pp. 106-151.
46
ZLINSZKY, J. Consors et domina - filiae loco : la famille romaine archaïque. in Le droit de
la famille en Europe, son evolution de l'antiquité à nos jours. Strasbourg: Presses Univ.
Strasbourg, 1992, pp. 233-239.
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ZUCCOTTI, F. Qui malam libri censuram obcantassit. Labeo, 1992, vol. XXXVIII, pp. 361368.
1.2.
Lex Aquilia
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Mots-clés: Lex Aquilia
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ALBANESE, B. Damnum iniuria datum. NDI, 1960, vol. V, pp. 110-111.
ALBANESE, B. Cenni sullo svolgimento storico dell'illecito privato in Roma. in Synteleia
V. Arangio-Ruiz. Naples: Jovene, 1964, pp. 104-122.
Résumé: sacramentum et manus iniectio; iudicis arbitrive postulatio et condictio; la peine réparatrice
dans la lex Aquilia; la res-poena.
ALBANESE, B. D. 13,6,19 e D. 19,2,41 nel quadro dei problemi della "custodia". in Studi
G. Grosso. Turin: Giappichelli G., 1968, pp. 79-96.
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Résumé: In classical times one who burned, broke, or burst another's property would incur no liability
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Mots-clés: lex Valeria de provocatione; Lex Aquilia; lex Hortensia
Résumé: Problèmes relatifs à la critique des sources (Fastes consulaires, Tite-Live). Les deux
consulats. Le ius civile Flavianum. La loi Valeria de provocatione. La dernière secessio et ses
résultats politiques (loi Hortensia et loi Aquilia). Le chant du cygne d'Appius Claudius. Son importance
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Résumé: La disposition de la lex Aquilia, expliquée par Gaius II,215 sq. juxtapose la mise à mort d'un
esclave d'autrui à la destruction d'un crédit et de choses d'autrui; il s'agit du premier exemple de
parallélisme entre droits conçus comme res corporales et incorporales
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Résumé: The words ceterarum rerum belong to the original law and provide some of the earliest
evidence for the capacity of Roman jurisprudence to generalize a problem and its solution. Linguistic
and economic evidence indicate a date between 209 and 195 B.C. for the law.
ILIFFE, J. A. Thirty days hath lex Aquilia. Revue Internationale des Droits de l'Antiquité,
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Résumé: L'étude du sens de dies proximi et de la valeur du choix d'une période de trente jours dans
le chapitre III de la lex Aquilia permet de démontrer la justesse de l'hypothèse de Daube.
ILIFFE, J. A. The usufructuary as plaintiff under the lex Aquilia according to the classical
jurists. Revue Internationale des Droits de l'Antiquité, 1965, vol. XII, pp. 325-346.
Résumé: Analyse de six courts textes sur l'usufruit dont quatre d'Ulpien et deux de Paul.
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LÉVY-BRUHL, H. Le deuxième chapitre de la loi Aquilia. Revue Internationale des Droits
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Résumé: Une juste compréhension de l'expression acceptum facere (Gaius, Inst, 215) replacée dans
son contexte historique permet de saisir que le délit de l'adstipulant visé dans le chapitre II de la lex
Aquilia ne consistait pas à libérer le débiteur sans avoi reçu l'argent, mais au contraire à avoir reçu
cet argent, sans le remettre au stipulant principal.
LLANOS PITARCH, J. M. La restitucion en la posesion (el interdicto quod vi aut clam.
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MACCORMACK, G. On the third chapter of the lex Aquilia. The Irish Jurist, 1970, vol. V,
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Résumé: No arguments have yet been produced to displace the natural interpretation of chapter
three, namely that it originally dealt with the wounding of slaves and animals and the destruction of
inanimate objects and that it allowed the owner to recover the highest value of the slave or object
within the previous thirty days.
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Mots-clés: lex Cornelia de sicariis et veneficis; Lex Aquilia
Résumé: The history of the concept causam mortis praebere extends back at least to Cicero's and
Ovid's time in connection with rhetoric. In terms of law, discussion must begin with the lex Cornelia or
its predecessors.
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Résumé: Einige bisher ungelöste Probleme der lex Aquilia lassen sich einer Lösung zuführen, wenn
man die Perspektive vom materiellen Recht zur Prozedur verschiebt.
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Résumé: La lex Aquilia reproduit dans une certaine mesure des statuts anciens. Reconstitution,
d'après Gaius III, 210-218, de cinq étapes préparatoires aux stipulations de la lex Aquilia
PRINGSHEIM, F. Die Verletzung Freier und die Lex Aquilia. Studia et Documenta
Historiae et Iuris, 1962, vol. XXVIII, pp. 1-13.
Résumé: L'extension de la lex Aquilia aux coups et blessures portées à un homme libre n'est pas
antérieure à Justinien; la deuxième scholie conservée dans le papyrus PSI 1449 confirme ce qui
ressort aussi de D 9,2,5,3. A ce dernier passage se joint D 9,2,7 où il s'agit de l'actio locati. Une actio
directa était cependant possible dès le IVème siècle
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Résumé: A propos du chap. III de la lex Aquilia. Le terme de damni iniuria ainsi que celui de d'iniuria
seraient deux aspects du même délit.
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Résumé: Erreurs dues aux compilateurs de la version finale du texte
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Résumé: Der im dritten Kapitel der lex Aquilia durch frangere rumpere urere entstehende Schaden.
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allem durch die Realien.
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Résumé: A propos du chap. III de la lex Aquilia. Discussion des thèses de D. Daube (cf. APh XII p.
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Résumé: Die römischen Quellen über die Haftung bei sportlichen Ereignissen sind nach wie vor
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Dogmatik.
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Mots-clés: Loi des douzes tables; Lex Aquilia
Résumé: Examen de la portée et de la signification des dispositifs concernant les préjudices causés à
autrui ; distinction entre membrum rumpere et os frangere ; justification des montants fixés ; origine
de ces clauses.
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Résumé: Tiberius Gracchus was inspired in his agrarian reforms by the system of land settlement in
Ptolemaic Egypt.
BADIAN, E. The lex Thoria. A reconsideration. in Studi B. Biondi, vol. I. Milan: Giuffrè,
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BADIAN, E. M. Lepidus and the Second Triumvirate. Arctos, 1991, vol. 25, pp. 5-16.
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BARBU, N. I. De summis bonis inter consulatum Caesaris disputatis. Latinitas, 1969, vol.
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Résumé: Sur la lex agraria de César, et sa contribution au progrès, à la justice, à l'humanité dans la
société romaine.
BASILE, M. Analisi e valore della tradizione sulla rogatio Cassia agraria del 486 a. C.
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Mots-clés: rogatio Cassia agraria
Résumé: La prétendue rogation du consul Sp. Cassius est, selon toute probabilité, une invention de
la tradition annalistique récente.
BAUMAN, R. A. The Gracchan agrarian commission. Four questions. Historia, 1979, vol.
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Résumé: Did the triumvirs hold office illegally ? What was the scope of the triumvirs' judicial powers,
and were those powers granted by the original lex Sempronia agraria or by a subsequent law ? Did
the triumvirs possess imperium ? What happened to the judicial powers in 129 ?
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Stuttgart: Steiner Verl., 1985, 28 p.
BRINGMANN, K. Das "Licinisch-Sextische" Ackergesetz und die gracchische
Agrarreform. in Symposion fur Alfred Heuss. Kallmünz: M. Lassleben, 1986, pp. 51-66.
Mots-clés: lex Licinia Sextia de modo agrorum
BURDESE, A. Le vicende delle forme di appartenenza e sfruttamento della terra nelle
loro implicazioni politiche tra IV e II secolo a. C. Bollettino dell'Istituto di Diritto Romano,
1985, vol. LXXXVIII, pp. 39-72.
Résumé: La période qui va de la répartition du territoire de Véies, à la suite de la défaite de la cité
étrusque en 396, à la fin des guerres hannibaliennes en 201 est une époque de relative paix sociale
au cours de laquelle les plébéiens accèdent à la propriété terrienne notamment en ce qui concerne
l'ager privatus. Les formes d'exploitation de l'ager publicus et des terres privées. La rogatio Licinia de
modo agrorum.
CAPANELLI, D. Appunti sulla rogatio agraria di Spurio Cassio. Legge e società nella
repubblica romana, 1981, vol. I, pp. 3-50.
Mots-clés: rogatio agraria
Résumé: Un nouvel examen des sources permet de réfuter la thèse qui voit dans l'épisode de
Spurius Cassius la projection dans le passé d'événements de quelques siècles postérieurs.
CAPOGROSSI COLOGNESI, L. Alcuni problemi di storia romana arcaica. Ager publicus,
gentes e clienti. Bollettino dell'Istituto di Diritto Romano, 1980, vol. LXXXIII, pp. 29-65.
Résumé: Dès l'époque de la monarchie et encore plus au début de la République, l'ager gentilicius
n'est autre que l'ager publicus évoqué par les auteurs. Les revendications plébéiennes qui aboutirent
en 367 à la loi Licinia-Sextia n'avaient pas pour objet la jouissance commune de l'ager publicus, mais
la répartition de celui-ci entre gentes patriciennes et gentes plébéiennes. Cette disposition
concrétisait sur le plan juridique l'affaiblissement effectif, depuis déjà un certain nombre d'années, des
structures gentilices au niveau de l'organisation civique.
CASON, F. D. La tradizione annalistica sulle più antiche leggi agrarie. Riflessioni e
proposte. Athenaeum, 1985, vol. LXIII, pp. 174-184.
Mots-clés: lex agraria
CLASSEN, C. J. Le pouvoir de la parole. La stratégie rhétorique de Cicéron. Bulletin de
l'Association G. Budé, 1985, pp. 187-201.
Résumé: Procédés utilisés par Cicéron pour impressionner et séduire ses auditeurs, à propos de la
distribution de terres pour la colonisation : un discours prononcé en 63 devant le Sénat, opposé à la
lex agraria, et un autre devant l'assemblée populaire, plutôt favorable à la loi. Il adapte au public ses
moyens de persuasion obtenus par des effets sans rapport avec la vérité, mais reposant uniquement
sur la forme et le choix des mots.
CRAWFORD, M. H. The lex Iulia agraria. Athenaeum, 1989, vol. LXXVII, pp. 179-190.
Mots-clés: lex Mamilia Roscia Peducaea Alliena Fabia de limitibus; leges agrariae
DE MARTINO, F. Riforme del IV secolo a. C. Bollettino dell'Istituto di Diritto Romano,
1975, vol. LXXVIII, pp. 29-70.
Mots-clés: lex de modo agrorum; Lex Poetelia papiria de Nexis
Résumé: Interprétations concernant la lex de modo agrorum, la question des dettes et la loi Poetelia
Papiria, les lois sur les usurae et l'existence de la monnaie.
62
DEPASTAS, N. S. La politique des frères Gracques au profit du peuple et leur fin tragique
(133-121 av. J.C.). Parnassos, 1987, vol. XXIX, pp. 83-98.
Mots-clés: lex agraria; lex frumentaria
Résumé: Importance de la lex agraria et de la lex frumentaria des Gracques pour remédier à
l'indigence des agriculteurs et à leur exploitation par les marchands de froment. Leur effort pour
démocratiser le Sénat annulé par le conservatisme de celui-ci.
DEVELIN, R. C. Flaminius in 232 B.C. L'Antiquité Classique, 1976, vol. XLV, pp. 638643.
Mots-clés: Lex Flaminia de Agro Gallico Dividundo
Résumé: Il est possible, mais il n'est pas certain, que C. Flaminius ait présenté sa loi en 232 et qu'elle
ait été écartée, le plan de colonisation du sénat ayant triomphé ; il se peut aussi qu'il ait été une autre
fois tribun en 228 et qu'il ait alors seulement présenté sa loi ; il se peut même que sa loi ait été
adoptée en 232.
DEVELIN, R. The Lex Agraria of 111 B.C. and procedure in legislative assemblies.
Antichthon, 1978, vol. XII, pp. 45-50.
Résumé: The lex agraria dated to 111 in CIL I 585 was neither one of the laws mentioned by Appian,
in B.C. I,27, nor a law of the tribunes.
DEVELIN, R. The dismantling of the Gracchan agrarian programme. Antichthon, 1979,
vol. XIII, pp. 48-55.
Mots-clés: lex Thoria agraria; leges agrariae
Résumé: The passage of three agrarian laws mentioned by Appian occured from 121-118 B.C. The
Lex Thoria which appears in Cicero cannot be imported into Appian.
D'IPPOLITO, F. La legge agraria di Spurio Cassio. Labeo, 1975, vol. XXI, pp. 197-210.
Mots-clés: lex Cassia agraria
Résumé: La loi agraire de Spurius Cassius ne doit pas être considérée comme une initiative
velléitaire et isolée du consul, mais comme un moment de l'affrontement dramatique des Fabii et des
Cassii. Comme Coriolan, Spurius Cassius s'attaquait à la partie de la plèbe qui se présentait comme
une force économique et une classe dirigeante grâce à une habile politique d'alliance avec les
patriciens, et il tentait de prendre la tête des peuples latins ; la gens Fabia, elle, est dite philoétrusque et patricienne. La loi agraire de 479 ne peut être interprétée comme une application tardive
de la loi de Spurius Cassius, mais comme un moyen de renforcer le pouvoir des Fabii.
DOUGLAS, A. E. The legislation of Spurius Thorius. American Journal of Philology, 1956,
vol. LXXVII, pp. 376-395.
DOUGLAS, A. E. The legislation of Spurius Thorius. Corrigenda. American Journal of
Philology, 1957, vol. LXXVIII, pp. 89.
Résumé: Correction à un article précédent
FALCONI, A. Lex agraria de agro Italico, Africano et Corinthiaco. Antiqua, 1978, vol. III,
n° 11, pp. 49-53.
Mots-clés: lex agraria de agro Italico
Résumé: Analyse des sources littéraires : Appien, Bell. civ. I,27 ; Cicéron, Brut. XXXVI,136 et de
l'inscription fragmentaire. Revue des diverses opinions sur les implications de cette loi.
FERRARY, J. L. Rogatio Servilia agraria. Athenaeum, 1988, vol. LXVI, pp. 141-164.
Mots-clés: rogatio Servilia agraria
Résumé: Essai de reconstitution, en vue d'une édition des fragments, et éléments d'analyse de la
63
rogatio agraria promulguée en décembre 64 par le tribun P. Servilius Rullus. S'il est difficile de
retrouver les termes mêmes du projet de loi, celui-ci n'étant connu que par les discours consulaires
grâce auxquels Cicéron fit échouer le projet (De lege agraria I-III), 9 citations sont néanmoins
identifiables ; en outre, certaines paraphrases semblent très proches du texte. La plus grave difficulté
tient aux omissions de Cicéron.
FEUVRIER-PRÉVOTAT, C. Le concept de la familia pecuniaque dans la loi des XII
Tables. in La question agraire à Rome: droit romain et société. Perceptions historiques et
historiographiques. Como: New Press di Como, 1999, pp. 59-79.
FORSÉN, B. Lex Licinia Sextia de modo agrorum : fiction or reality? Helsinki: Societas
Scientiarum Fennica, 1991, 88 p.
FREI-STOLBA,
R.
Strassenunterhalt
und
strassenreinigung
in
rom: zu
einigenparagraphen der tabula heracleensis. in Labor omnibus unus. Mélanges G.
Walser. Stuttgart: Steiner Verl., 1989, pp. 25-37.
Mots-clés: Tabula Heracleensis; lex iulia municipalis
GABBA, E. Lex Plotia Agraria. La Parola del Passato, 1950, pp. 66-68.
GABBA, E. Motivazioni economiche nell'opposizione alla legge agraria di Tib. Sempronio
Gracco. in Polis and imperium. Studies in honour of Edward Togo Salmon. Toronto:
Hakkert, 1974, pp. 129-138.
Résumé: The motives which prompted Gracchus' agrarian legislation must be understood in
economic terms. Those alleged in our sources, especially Cicero, Plutarch, and Appian, reflect the
polemics of various special-interest groups.
GAGÉ, J. Rogatio Maecilia. La querelle agro-militaire autour de Bolae, en 416 av. J.-C.,
et la probable signification des projets agraires de Sp. Cassius, vers 486. Latomus, 1979,
vol. XXXVIII, pp. 838-861.
Mots-clés: rogatio Maecilia
Résumé: Il n'y a pas lieu de suspecter l'authenticité de la rogatio Maecilia, qui se situe dans la ligne
des projets de Sp. Cassius relatifs à la distribution à la plèbe des territoires pris à l'ennemi.
GNOLI, F. La rogatio Servilia agraria del 63 a. C. e la responsabilità penale del generale
vittorioso per la preda bellica. in Atti del II seminario romanistico Gardesano, 12-14
giugno 1978. Milan: Giuffrè, 1980, pp. 295-309.
Mots-clés: rogatio Servilia agraria
GRANET, J. La loi agraire de 111 et l'élevage. Pallas, 1989, vol. XXXV, pp. 141-154.
Résumé: Contrairement aux hypothèses qui ont été formulées à son sujet, la loi de 111 n'a pas pour
but de mettre un terme à la réforme des Gracques, ni de régler le conflit qui opposa sur l'Ager
Publicus les grands possesseurs au petit prolétariat rural. Elle règle le conflit qui oppose en
permanence la grande propriété domaniale, agricole et pastorale à la fois, au grand élevage
transhumant.
GUARINO, A. Minima de Gracchis. Atti dell'Accademia Pontaniana, 1980, vol. XXIX, pp.
329-340.
64
Résumé: Le nez de Cornelia. Une loi agraire imaginaire. Le iustitium de Tib. Gracchus. Les espoirs
des chevaliers.
HARDY, E. G. Some problems in Roman history; ten essays bearing on the
administrative and legislative work of Julius Ceaesar. Oxford: Clarendon press, 1924, XI
& 330 p., 1 l.
Mots-clés: lex Rubria de Gallia Cisalpina; Tabula Heracleensis; lex Iulia municipalis; rogatio
Servilia agraria;
Résumé: Some notable iudicia populi on capital charges. - The Transpadane question and the alien
act of 65 or 64. - The agrarian proposal of Rullus in 63. - Political and legal aspects of the trial of
Rabirius. - Caesar's colony at Novum Comum in 59 B.C. - Caesar's legal position in Gaul from 52 to
49 B. C. - The table of Veleia or the lex Rubria. - The table of Heraclea and the lex Iulia municipalis. On the lex Iulia municipalis. - Cicero's argument in Pro Balbo 8.19-22
HERMON, E. La loi agraire de Saturninus de 100 av. J.C. et la colonisation latine de la
Narbonnaise. Iura, 1972, vol. XXIII, pp. 67-103.
Mots-clés: lex Appuleia agraria
Résumé: L'origine de cette colonisation attribuée à César par Suétone, Tibère IV reste toujours
obscure. La question se pose de savoir si la loi de Saturninus pourrait être à l'origine de cette
colonisation. Reconstitution de la loi : l'identification de l'ager Cimbricus en Gaule ; l'or de Toulouse ;
le problème des alliés et le statut des fondations de Saturninus ; le décemvirat agraire. Le problème
de la validité de la loi. Tableaux comparatifs des textes.
HERMON, E. La possible application de la deuxième loi agraire de Saturninus dans la
Gaule Narbonnaise. Iura, 1975, vol. XXVI, pp. 79-98.
Mots-clés: lex Appuleia agraria
Résumé: Suite (cf. APh XLVII N° 9253). La répression romaine de la révolte des Tectosages fut plus
importante qu'on ne le croit généralement. La constitution quattuorvirale des colonies, leur
appartenance à la tribu Voltinia, le statut juridique de Carcaso et Aquae Sextiae, les découvertes
faites à Ensérune, Tolosa et ailleurs sont des conséquences de la fondation de la plupart des
colonies latines de la Narbonnaise. A souligner le caractère défensif et impérial de cette colonisation.
HERMON, E. La loi agraire de Tibérius Gracchus. Ktèma, 1976, vol. I, pp. 179-186.
Résumé: Considérations relatives à l'aspect juridique de la législation agraire de Tibérius Gracchus,
qui montrent qu'elle a eu pour but entre autres de mettre fin à l'ambiguïté juridique régnant dans le
droit de propriété sur l'ager publicus, et de mettre à jour le droit romain qui se développait beaucoup
plus lentement que la réalité socio-économique.
HERMON, E. L'impérialisme romain à l'époque des Gracques. Ktèma, 1979, vol. IV, pp.
249-258.
Mots-clés: lex Sempronia
Résumé: La législation gracchienne dépasse les buts directs de la législation agraire en déclenchant
un changement idéologique avec des conséquences qui touchent également aux domaines social et
politique de la vie romaine. Il s'agit d'une prise de conscience que Rome et l'empire constituent une
même personnalité, l'empire étant un cadre adéquat pour résoudre les problèmes intérieurs de la
métropole ; cette conscience entraîne des conséquences sur le plan institutionnel, sur le
renouvellement de la colonisation devenue instrument impérialiste tout en gardant son caractère
économique et social ; elle affecte aussi la configuration de l'Empire, et transforme la conception de
l'impérialisme défensif en un impérialisme offensif.
HERMON, E. Le programme agraire de Caius Gracchus. Athenaeum, 1982, vol. LX, pp.
258-272.
Résumé: Les sources littéraires. Le témoignage du Liber coloniarum. Les vestiges archéologiques et
épigraphiques.
HERMON, E. La "Lex Flaminia de Agro Gallico Dividundo" - Modèle de romanisation au
IIIe siècle av. J.C., in Mélanges Pierre Lévêque. Tome 2, Anthropologie et société, vol. 2.
65
Besançon - Paris: Les Belles Lettres, 1989, pp. 273-284.
Mots-clés: Lex Flaminia de Agro Gallico Dividundo; leges agrariae
HERMON, E. Les lois Licinia-Sextia: un nouvel examen. Ktèma, 1994-1997, vol. XIX, pp.
119-142.
Mots-clés: lex Licinia Sextia de modo agrorum; leges agrariae
HEUSS, A. Barthold Georg Niebuhrs wissenschaftliche Anfänge. Untersuchungen und
Mitteilungen über die Kopenhagener Manuscripte und zur europäischen Tradition der lex
agraria (loi agraire). Göttingen: Vandenhoeck & Ruprecht, 1981, 568 p.
HINRICHS, F. T. Die lex agraria des Jahres 111 v. Chr. Zeitschrift der Savigny-Stiftung
für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1966, vol. LXXXIII, pp. 252-307.
Résumé: Etude et commentaire de la loi agraire de 111. Destinée à compléter la réforme des
Gracques, cette loi était aussi une mesure de stabilité prise en vue de la guerre imminente contre
Jugurtha. Les résultats de ce règlement étant satisfaisants, elle resta en vigueur jusqu'à l'époque de
César. En appendice, ager patritus et avitus
HINRICHS, F. T. Die lateinische Tafel von Bantia und die lex de piratis. Zwei Gesetz
fragmente des Volkstribunen L. Appuleius Saturninus. Hermes, 1970, vol. XCVIII, pp.
471-502.
Mots-clés: lex Appuleia agraria; Tabula Bantina
Résumé: Etude portant sur deux lois de l'an 100: la loi agraire dont parle Appien, B.C. I,28-33 et 127147, et la loi de piratis, conservée dans une inscription, dans laquelle son auteur, le tribun Saturninus,
essaie de déjouer les obstacles qui avaient empêché la réalisation de son prjeet de loi précédent, à
savoir la loi agraire. - la Tabula Bantina. Le problème des mots iudex ex hac lege factus qui sont en
réalité la fin du titre officiel de la commission. Le procès contre Q. Caecilius Metellus Numidicus. La
situation politique de l'an 100.
HORVATH, R. The origins of the Gracchan revolution. in Studies in Latin Literature and
Roman History. Bruxelles: Latomus, 1994.
Mots-clés: lex Calpurnia; leges agrariae
HOWARTH, R. S. Rome, the italians, and the land. Historia, 1999, vol. XLVIII, pp. 282300.
Mots-clés: lex Licinia Mucia de ciuibus redigundis; leges agrariae
JANKOWSKI, A. Situation juridique de l'agriculteur en vertu des lois agraires des
Gracques. Zeszyty Nauk Univ. Wroclawsk. Ser. A., 1959, vol. XXII, n° 6, pp. 15-30.
Mots-clés: leges agraria
JOHANNSEN, K. Die lex agraria des Jahres 111 v. Chr. Text und Kommentar. München:
Univ, Phil. Fak., 1971, XXIII & 437 p. 8 pl.
KOEPSTEIN, H. Das Agrargesetz. Zum Problem seiner Beziehung zu anderen Rechten.
in Byzanz in der europäischen Staatenwelt ; eine Aufsatzsammlung. Berlin: AkademieVerlag, 1983, pp. 149-156.
LABRUNA, L. Astronomici e storici. Due leggi immaginarie nella Pro Rhodiensibus di
Catone ? Atti dell'Accademia Pontaniana, 1981, vol. XXX, pp. 339-348.
66
Mots-clés: lex Voconia de mulierum hereditatibus; lex de modo agrorum
Résumé: Au chap. 5, Caton se réfère à deux lois bien existantes. En effet, une lex de modo agrorum
a sans doute été passée entre la fin de la deuxième guerre punique et 167; l'autre érence concerne la
lex Voconia de coercendis mulierum hereditatibus, de 169. Cf. aussi Studi Biscardi (cf. N° 14675)
119-131.
LEBEK, W. D. Die circensischen Ehrungen für Germanicus und das Referat des Tacitus
im Lichte von Tab. Siar. frg. II col. c 2-11. Zeitschrift für Papyrologie und Epigraphik,
1988, vol. LXXIII, pp. 249-274.
Mots-clés: lex Valeria Aurelia; Tabula Siarensis
Résumé: Überlegungen zu den Grundvoraussetzungen für die Deutung und Komplettierung des
Bruchstückes eines Paragraphen der sogenannten Lex Valeria Aurelia ; Rekonstruktion und
Interpretation ; historisch-literarische Würdigung innerhalb des Beziehungsdreiecks " Tacitus, ann.
II,83 - Senatsbeschluss - Gesetz ".
LIGT, L. D. Studies in legal and agrarian history III: Appian and the Lex Thoria.
Athenaeum, 2001, vol. 89, n° 1, pp. 121-144.
LUZZATO, G. Ancora sulla proposta di legge agraria di P. Servilio Rullo. Bollettino
dell'Istituto di Diritto Romano, 1966, vol. LXIX, pp. 85-108.
Mots-clés: lex Servilia agraria
Résumé: La proposition de loi de l'an 63 av. JC constitue la première initiative fondamentale du
tribunat et du parti populaire après l'abolition des restrictions du pouvoir des tribuns. La polémique de
Cicéron montre clairement que ce projet, bien plus démagogique et plus radical que son texte ne
permet de le soupçonner de prime abord, était destiné à déjouer l'opposition sénatoriale par le
recours à l'assemblée des 17 tribuns. La portée politique de la rogatio était telle que César préféra se
servir d'un homme de paille pour la faire proposer.
MACCORMACK, G. Terminus motus. Revue Internationale des Droits de l'Antiquité,
1979, vol. XXVI, pp. 239-260.
Mots-clés: lex Mamilia Roscia; lex agraria
Résumé: La notion de crimen termini moti recouvre trois catégories juridiques distinctes,
correspondant à une loi de Numa, à une loi agraire républicaine : la loi Mamilia Roscia, et à quelques
textes du Digeste notamment à un rescrit d'Hadrien.
MAROI, F. Il diritto agrario romano nell'arte epigrafi romane. Rome: Ed. Universitarie,
1939, 38 p. 4 pl.
MAROI, F. il diritto agrario romano nell'arte figurativa. Rome: Osservatorio di Dir. agr.,
1943, 32 p.
MAROI, F. il diritto agrario romano nell'Egitto romano. Rome: Osservatorio di Dir. agr.,
1943, 42 p.
MAROI, F. il diritto agrario romano nell'fonti christiane. Rome: Osservatorio di Dir. agr.,
1943, 36 p.
MAROI, F. il diritto agrario romano nell'fonti letterarie. Rome: Osservatorio di Dir. agr.,
1943, 32 p.
MASCHKE, R. et F. DE MARTINO. Zur Theorie und Geschichte der römischen
Agrargesetze. Napoli: Jovene, 1980, 116.
67
MATTINGLY, H. B. The agrarian law of the Tabula Bembina. Latomus, 1971, vol. XXX,
pp. 281-293.
Mots-clés: lex agraria; Tabula Bembina; lex Thoria agraria
Résumé: L'analyse de la lex Thoria, qui est probablement de 113 av. JC, confirme que la loi agraire
gravée sur les fragments de la tablette de bronze qui appartint au cardinal Bembo est la lex Servilia
Glauciae de 105-104
MEISTER, K. Die Aufhebung der Gracchischen Agrarreform. Historia, 1974, vol. XXIII,
pp. 86-97.
Mots-clés: lex Thoria agraria; lex agraria
Résumé: Die von Cicero erwähnte lex Thoria ist mit dem zweiten Gesetz Appians identisch und
gehört in das Jahr 119-118 V. Chr., während das erste Gesetz in die Jahre 122-118 V. Chr. fällt und
das dritte, das mit der inschriftlich erhaltenen lex agraria identisch ist, im Jahre 111 V. Chr. erlassen
wurde.
MORGAN, M. G. et J. A. WALSH. Ti. Gracchus (tr. pl. 133 B.C.), the Numantine affair,
and the deposition of M. Octavius. Classical Philology, 1978, vol. LXXIII, pp. 200-210.
Résumé: The Numantine affair nearly ruined Tiberius Gracchus' career, and he was desperate to
recover his dignitas. His enemies, knowing the weakness of his political position, were suspicious of
his motives in proposing the lex agraria. The deposition of Octavius, whose veto was legal, confirmed
their suspicions and was his crucial mistake.
MUSCHIETTI, M. La rogatio Livia agraria del año 122 a. C. punto de partida en la
disolución del programa agrario gracano. Anales de Historia antigua y medieval, 1972,
vol. XVII, n° 2, pp. 216-251.
Mots-clés: lex agraria; rogatio Livia agraria
Résumé: La rogatio Livia agraria dont l'objectif immédiat était de mettre un terme à la popularité de
Caius Gracchus en lui retirant la faveur de la plèbe, eut des conséquences plus funestes pour la
législation des Gracques que son auteur et le sénat ne l'attendaient. En supprimant le vectigal, il
rendait aliénables les lots qui en étaient jusque-là frappés. Les pauvres furent amenés à céder leurs
terres aux riches et la législation agraire des Gracques perdit ainsi tout son effet. Elle devait
disparaître totalement, au terme d'un processus commencé par la rogatio Livia.
NAGLE, D. B. The failure of the Roman political process in 133 B.C., I. Athenaeum, 1970,
vol. XLVIII, pp. 372-394.
Résumé: Les romains et les latins furent les seuls bénéficiaires de la lex Sempronia agraria de 133
av. JC. Les électeurs qui étaient touchés par la mesure venaient à Rome depuis les parties
identifiables de l'ager Romanus et la distance qu'ils avaient à parcourir eut un effet important sur
l'issue des plans de Tiberius Gracchus
NAGLE, D. B. The failure of the Roman political process in 133 B.C., II: The crowded
schedule of 133 B.C. Athenaeum, 1970, vol. XLIX, pp. 111-128.
Résumé: L'effondrement de la position des Graccques dans l'été 133 av. JC fut causé par le délai
exigé pour la lex agraria, les distances qu'avaient les électeurs à parcourir pour voter, et lafréquence
de ces voyages que leur imposait un calendrier législatif trop chargé
NICOLET, C. Les Gracques. Crise agraire et révolution à Rome. Paris: Julliard, 1967,
235 p. 16 p. d'illustr.
NICOLET, C. Les finitores ex equestri loco de la loi Servilia de 63 av. JC. Latomus, 1970,
vol. XXIX, pp. 72-103.
68
Résumé: Dans sa loi agraire, P. Servilius Rullus détermine l'origine des subalternes affectés à chacun
de ses décemvirs par l'expression: finitores ex equestri loco. Cette formule est un des très rares
exemples de l'exigence du statut équestre figurant dans un texte juridique. Les finitores sont des
arpenteurs, des géomètres. L'expression ex equestri loco désigne des fils ou des petits-fils de
chevaliers romains.
NICOLET, C. Économie, société et institutions au IIe s. av. J. C. De la lex Claudia à l'ager
exceptus. in Mélanges C. Nicolet, censeurs et publicains. Economie et fiscalité dans la
Rome antique. Paris: Fayard, 1980, pp. 19-43.
Mots-clés: lex Claudia de senatoribus
Résumé: L'économique est pensé comme un élément de la vie sociale, elle-même liée aux cadres de
la cité ou aux rapports de pouvoir et de protection. Un inventaire partiel à partir des institutions et de
la pratique politique permet d'en dégager l'essentiel, notamment dans les domaines du statut des
ordines supérieurs de l'État et des mesures générales concernant plus directement l'économie.
Illustration par un tableau systématique et chronologique, par l'analyse de la lex Claudia et celle de la
question agraire, notamment en Siculus Flaccus, 157,7-8 L, passage définissant des excepta.
OLIVIERO, G. M. La lex Icilia de Aventino publicando. Index, 1997, vol. 25, pp. 521-535.
Mots-clés: lex Icilia de Aventino publicando; leges agrariae
PANI, M. Potere di iudicatio e lavori della commissione agraria graccana dal 129 al 121 a.
C. Annali della Facoltà di Lettere e Filosofia di Bari, 1976-1977, vol. XIX-XX, pp. 129-146.
Résumé: Le pouvoir de juridiction ne fut pas ôte à la commission triumvirale agris iudicandis
adsignandis en 129, puis restitué en 123. En réalité, le sénatus-consulte de Scipion Emilien qui
entendait protéger les propriétaires latins et italiques contre les effets de la loi des Gracques ne fut
jamais transformé en loi. Par conséquent, les triumvirs ne furent à aucun moment privés de leur droit
de juridiction. L'intervention de Scipion resta sans effet à cause des divisions au sein de la nobilitas.
PANITSCHEK, P. Die Agrargesetze des Jahres 59 und die Veteranen des Pompeius.
Tyche, 1987, vol. II, pp. 141-154.
Résumé: Durch Untersuchung der Zusammensetzung von Pompeius' Truppen und deren
Interessenlage sowie der Rolle, die Pompeius zwischen 71 und 49 in der römischen Politik spielte,
wird die Bedeutung der Veteranen für dessen Pläne geklärt. Caesars Agrargesetze haben mit des
Pompeius Veteranen wenig zu tun. Sie lassen sich als Resultat einer durch längere Zeit von
popularer Seite betriebenen Suche nach Lösungen für die zunehmend ungedeihlicher werdenden
Lebensverhältnisse breiter Schichten, insbesondere der plebs urbana, begreifen.
PELLETIER, A. A propos de la Lex Claudia de 218 av. J.C. Revue d'Etudes Ligures,
1969, vol. XXXV, pp. 7-14.
Résumé: Cette loi ne constitue ni une mesure de dérogation, ni une exclusion des sénateurs du
commerce maritime, ni une protection contre l'avidité des sénateurs ou la concurrence agricole
provinciale. Tous ces arguments ne sont valables que pour le IIe s. et en particulier pour sa 2e moitié.
En réalité, la loi dut être votée entre le moment où, en mars 218, Rome apprit la prise de Sagonte et
celui où, en juin, fut connue la nouvelle de l'offensive d'Hannibal. On peut donc penser qu'elle
constitua une mesure de salut public destinée à se procurer des navires de fort tonnage pour le
transport des troupes de débarquement en Afrique et en Espagne.
RADOVCIC, V. Dvije Zabrane i navodna odbrojnost rimljana prema darovanju. Zbornik
Zagreb, 1976, vol. XXVI, pp. 271-281.
Mots-clés: lex Cincia de donis et muneribus
RICHARD, J.-C. Sur la Rogatio Titia agraria (Obseq. 46). Mélanges de l'Ecole Française
de Rome. Antiquité, 1991, vol. 103, n° 2, pp. 589-603.
Mots-clés: lex Titia de agris dividendis; rogatio Titia agraria; lex Appuleia agraria
69
RICHARDSON, J. S. The ownership of Roman land. Tiberius Gracchus and the Italians.
Journal of Roman Studies, 1980, vol. LXX, pp. 1-11.
Résumé: Evaluation of evidence drawn from literary, historical, legal, and epigraphical sources shows
that Gracchus may have envisioned Italians as well as Romans as beneficiaries of his land law. This
is suggested by Velleius (II,2,2-3) and Appian (Bell. Civ. I,7,26 ff.) but not by Plutarch. Tiberius can be
interpreted as offering land and citizenship to the Italian poor.
RIENZI, C. Brevi appunti storico-esegetici sull'azione riformatrice di Gaio Flaminio.
Archivio Giuridico, 1976, vol. CXCI, pp. 29-51.
Mots-clés: lex agraria; lex Claudia
Résumé: La tradition historiographique, le problème de la loi agraire, la lex Claudia.
ROLDÁN HERVÁS, J. M. Contraste politico, finanzas públicas y medidas sociales. La lex
frumentaria de Cayo Sempronio Graco. Memorias de historia antigua, 1980, vol. IV, pp.
89-102.
Résumé: L'histoire de la législation concernant le blé montre que le Sénat romain, en tant qu'organe
de gouvernement aristocratique, fut incapable de résoudre le problème. Quand il se décida enfin à
investir des moyens pour y pourvoir, il était trop tard. Le problème des approvisionnements se
compliqua sous la république après Sulla et, aggravé par des facteurs politiques, sociaux et
économiques, il contribua à l'escalade de la violence qui caractérise les derniers temps de la
république.
ROLDÁN HERVÁS, J. M. Un factor exterior en la acción política de Tiberio Graco. El
legado de Atalo III. Zephyrus, 1982, vol. XXXIV-XXXV, pp. 223-238.
Résumé: Le legs du royaume de Pergame est apparu comme une aubaine à Tiberius, qui avait
besoin de terres pour faire appliquer sa loi agraire, mais en portant devant l'assemblée de la plèbe
une question qui était du ressort exclusif du sénat, il allait grossir le nombre de ses ennemis et
précipiter sa chute.
RUSSI, A. V., A. Note storiche sul nuovo termine graccano di Celenza Valfortore.
Miscellanea greca e romana, 1977, vol. V, pp. 225-249.
Résumé: Le cippe terminal des Gracques, trouvé en 1961 près de Celenza Valfortore (Foggia),
indiquait sans doute la direction des délimitations et marquait les angles des centuries. Les
indications gromatiques qu'il donne montrent que la zone avait été soumise à la limitatio par la
commission triumvirale a(gris) i(udicandis) a(dsignandis), créée par la lex Sempronia agraria de 133
av. J.C. Le territoire de Celenza devait appartenir d'abord à l'ager Taurasinus, puis, à partir de 180
av. J.C., aux Ligures Corneliani. Il est difficile de dire si, dans la 2e moitié du IIe s. av. J.C., la limitatio
fut suivie effectivement d'une assignatio. L'absence du troisième nom du collège des IIIviri dans
l'inscription permet de dater celle-ci après la mort du second triumvir et avant l'entrée officielle du
troisième dans la commission (Papirius Carbo).
RYAN, F. X. Bibulus as President of the Senate. Latomus, 1996, vol. 55, pp. 384-388.
Mots-clés: Lex Iulia agraria
SANTILLI, A. Le agitazioni agrarie dal 424 B.C. alla presa di Veii. Legge e società nella
Mots-clés: rogatio Maecilia Metilia; lex agraria
Résumé: Le procès de C. Sempronius (420 a.C.) ; la rogatio Maecilia Metilia et la réaction patricienne
(417) ; la colonie de Bola (414-415) et les luttes successives (412-401). Rapport certain entre la
question agraire et les tentatives de la plèbe d'accéder au tribunat militaire, lesquelles font aussi
apparaître des divisions entre les tribuns et, peut-être, les différentes tendances de la plèbe.
SERRAO, F. Note minime sulla Lex agraria epigraphica. Bollettino dell'Istituto di Diritto
Romano, 1961, vol. LXIV, pp. 343-350.
70
Résumé: Nouvel examen de la lex offrant de nouveaux arguments pour démontrer le caractère
inacceptable de l'interprétation de Mommsen.
SERRAO, F. Lotte per la terra e per la casa a Roma dal 485 al 441 a.C. Legge e società
nella repubblica romana, 1981, vol. I, pp. 51-180.
Mots-clés: lex Icilia de Aventino publicando; leges agrariae
Résumé: Résumé de 30 années d'agitation agraires. Examen de la lex Icilia de Aventino publicando :
sa signification économique et politique. Reprise de la lutte du fait de nouveau d'Icilius en 455, puis
du tribun Poetelius en 441.
SERRAO, F. Ius e lex nella dialettica costituzionale della prima repubblica. Nuove
riflessioni su un vecchio problema. in Nozione formazione e interpretazione del diritto
1997, pp. 279-317.
Mots-clés: lex Licinia Sextia; leges agrariae; Loi des douzes tables
SHOCHAT, Y. The lex agraria of 133 B.C. and the Italian allies. Athenaeum, 1970, vol.
XLVIII, pp. 25-45.
Résumé: Les alliés étaient inclus parmi ceux que la loi de Tibère faisait bénéficier de la distribution de
terres.
STERCKX, C. Appien, Plutarque et les premiers réglements de modo agrorum. Revue
Internationale des Droits de l'Antiquité, 1969, vol. XVI, pp. 309-335.
Mots-clés: lex de modo agrorum
Résumé: Examen de deux textes relatifs à une législation de modo agrorum antérieure aux
Gracques: Appien, B.C. I,7,26-9,35 et Plut. Ti. Gracch. VIII,1-4. Ces deux auteurs se réfèrent
manifestement à une source commune, contenant l'historique du problème agraire.
SUMNER, G. V. Cicero, Pompeius and Rullus. Transactions and Proceedings of the
American Philological Association, 1966, vol. XCVII, pp. 569-582.
Résumé: The lex agraria promulgated by P. Servilius Rullus in 64 B.C. was at least partly designed to
answer Pompeius' need of land for his veterans. Cicero was opposed to agrarian distribution, and this
was a more fundamental aspect of his political stance than support for Pompeius ; there is no
evidence that Crassus played any role.
TAYLOR, L. R. The dating of major legislation and elections in Caesar first consulship.
Historia, 1968, vol. XVII, pp. 173-193.
Résumé: La première loi agraire de César passa au sénat le 29 janvier 59 tandis que la réunion
suivante du sénat de summa re publica eut lieu le 1er février. La loi Vatinia fut probablement votée
pendant la 2e quinzaine de mai, l'expression exercitus caesaris, Cicéron, Ad Att. II,16,2, se référant à
l'armée de la Cisalpine et non aux partisans de César dans les comices. A propos des élections des
magistrats pour l'année 58
TIBILETTI, G. Il possesso dell'ager publicus e le norme de modo agrorum sino ai
Gracchi. Athenaeum, 1948, pp. 173-236.
TIBILETTI, G. Ricerche di storia agraria romana, I: la politica agraria dalla guerra
annibalica ai Gracchi. Athenaeum, 1950, vol. XXVIII, pp. 186-266.
Mots-clés: Lex Licinia de sodaliciis; leges agrariae
Résumé: Examen de quelques problèmes concernant les opérations agraires et coloniales et les
71
migrations durant cette période; sur l'acquisition de la Sila par les romains et la colonisation de Vibo.
Les normes de modo agrorum en rapport avec la Lex Licinia et les lois agraires de Ti. Gracchus.
TIBILETTI, G. Riforme agrarie nell'Italia antica. Realtà nuova, Riv. del Rotary Club
d'Italia, 1957, vol. XXII, n° 10, pp. 904-912.
TIPPS, G. K. The generosity of public grazing rights under the Lex Sempronia Agraria of
133 B.C. The Classical Journal, 1988-1989, vol. LXXXIV, pp. 334-342.
Résumé: The clause in Appian, B. Civ. i, 8, concerning grazing rights in pre-Gracchan agrarian
legislation, also applies to the Lex Sempronia in i, 9. This grazing proviso was generous towards the
ranchers.
TOMULESCU, C. S. La vente nummo uno dans la loi agraire de l'an 111 av. J.C. Revue
d'Histoire du Droit, 1974, vol. XLII, pp. 307-311.
Résumé: Cette vente est nulle lorsqu'elle cache un autre acte qui par lui-même est valable ; elle est
valable si l'opération qu'elle cache ne peut trouver une forme juridique.
VALVO, A. Il modus agrorum e la legge agraria di C. Flaminio Nepote. 1977, vol. V, pp.
179-224.
Mots-clés: lex Flaminia de agro Gallico et Piceno viritim dividundo; la lex de modo agrorum;
Résumé: Examen de la tradition historiographique et en particulier du témoignage de Polybe sur la loi
agraire de C. Flaminius ou lex de agro Gallico et Piceno viritim dividundo et analyse des rapports de
cette loi avec la lex de modo agrorum mentionnée par Appien, B.C. I,8,33 et par Plutarque, Gr. VIII,2.
Cette dernière doit être attribuée également à C. Flaminius et datée de 232. Les résistances qu'elle
recontra firent qu'elle fut difficilement appliquée ; Flaminius subit l'hostilité du Sénat et la loi fut
pratiquement effacée de la tradition.
WATSON, A. Agriculture and law in Rome of the XII Tables. in Les communautés rurales,
2e partie: antiquité. Paris: Dessain et Tolra, 1983, pp. 403-409.
WEBER, M. Die römische Agrargeschichte in ihrer Bedeutung für das Staats- und
Privatrecht. Amsterdam: Schippers, 1962, VIII & 284 p. 2 pl.
Mots-clés: leges agrariae
WILLCOCK, J. S. M. The Lex Thoria and Cicero, Brutus 136. Classical Quarterly, 1982,
vol. XXXII, pp. 474-475.
Résumé: Levavit should be emended to locavit.
ZABOROVSKIJ, J. J. The Licinian-Sextian law De modo agrorum (tentative
d'interprétation). Vestnik Drejnev Istorii, 1978, vol. 145, pp. 10-19.
Résumé: Passée en réalité en 367 av. J.C., concernait la propriété foncière (non-limitée) et le bétail
(limité). Amendée au IIIe-IIe s. pour limiter à 500 iugera la propriété foncière.
1.4.
Législation syllanienne
ALBANESE, B. Riflessioni sul ius honorarium. in Estudios en homenaje al professor F.
72
Hernandez-Tejero, vol. II. Madrid: Univ. Complutense, 1992, 1994, pp. 1-18.
Mots-clés: lex Cornelia de edictis
AMIELANCZYK, K. In iudicio convenire (circumvenire): Judicial crimes according to the
(81 B.C.). Pomoerium, 1996, vol. 2, pp. 59-70.
Mots-clés: lex Cornelia de sicariis et veneficis
AMIELANCZYK, K. Dolus malus - animus occidendi. The problem of guilt in the lex
Cornelia de sicariis et veneficis. in Au-delà des frontières. Mélanges de droit romain
offerts à W. Wolodkiewicz, vol. I. Warszawa: Liber, 2000, pp. 1-15.
AMIELANCZYK, K. The guilt of the perpetrator. Labeo, 2000, vol. XLVI, pp. 82-95.
ARCHI, G. G. Problemi in tema di falso nel diritto romano. in Scritti di diritto romano, III,
Studi di diritto penale, Studi di diritto postclassico e Giustinianeo. Milan: Giuffrè, 1981, pp.
1487-1587.
Mots-clés: lex Cornelia de falsis
BALZARINI, M. De iniuria extra ordinem statui, contributo allo studio del diritto penale
romano dell'eta classica. Padoue: Cedam, 1983, XVII & 259 p.
Mots-clés: lex Cornelia de iniuriis
BALZARINI, M. Ancora sulla lex cornelia de iniuriis e sulla repressione ditalune modalita
di diffamazione. in Mélanges J. Iglesias, Estudios en homenaje al profesor Juan Iglesias.
Madrid: Seminario de derecho romano Ursicino Alvarez, 1988, pp. 579-603.
BIANCHI, E. Fictio iuris. Ricerche sulla finzione in diritto romano dal periodo arcaico
all'epoca Augustea. Padoue: Cedam, 1997, X & 516 p.
Mots-clés: lex Cornelia; lex Iunia
BONNEFOND-COUDRY, M. Quorum et prise de décision dans le Sénat romain aux deux
derniers siècles de la République. Cahiers du Centre Gustave Glotz, 1990, vol. 1, pp.
129-151.
Mots-clés: lex Cornelia de legibus solvendo; lex Iulia de senatu habendo
Résumé: Du pouvoir dans l'Antiquité : mots et réalités
BRASIELLO, U. Sulla ricostruzione dei crimini in diritto romano. Cenni sulla evoluzione
dell'omicidio. Studia et Documenta Historiae et Iuris, 1976, vol. XLII, pp. 246-264.
Résumé: La lex Cornelia de sicariis et veneficis contenait un classement des différents crimes
d'homicide, répartis en cinq chapitres. Dans un premier temps, on essaya de plier aux termes de la loi
des crimes qui n'y étaient pas expressément traités (faux témoignage pour faire condamner un
innocent, certains cas de magie), mais bientôt on dut recourir à la punition extra ordinem, notamment
dans les cas où l'intention de tuer s'exprimait indirectement. La modification justinienne de la lex
Cornelia tient compte de ces données nouvelles.
CALORE, A. L'aiuto ai proscritti Sillani. Labeo, 1989, vol. XXXV, pp. 194-214.
73
Mots-clés: lex Cornelia de hostibus rei publicae
CALORE, A. Silla e la fazione Mariana. in Seminari di storia e di diritto A. Calore. Milan:
Giuffrè, 1995, pp. 29-63.
Mots-clés: lex Cornelia de hostibus rei publicae
CLOUD, J. D. How did Sulla style his law de sicariis ? Classical Review, 1968, vol. XVIII,
pp. 140-143.
Résumé: The correct title is lex Cornelia de sicariis et veneficiis. A note is appended on the origin and
uses of the phrase inter sicarios
CLOUD, J. D. The primary purpose of the lex Cornelia de sicariis. Zeitschrift der SavignyStiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1969, vol. LXXXVI, pp. 258-286.
Mots-clés: lex Cornelia de sicariis
Résumé: La lex Cornelia assimilait le port d'arme avec l'intention de commettre un crime à
l'homicidium imperfectum. Ce n'était donc pas le meurtre accompli qu'elle frappait en premier lieu,
mais ceux qui risquaient de troubler l'ordre public. En effet, les discours de Cicéron et en particulier le
Pro Milone et le Pro Roscio mettent en relief le caractère organisé et dans une certaine mesure
politique du fléau des sicarii, que nous pouvons comparer aux gangsters américains d'aujourd'hui.
CROOK, J. A. Lex Cornelia de falsis. Athenaeum, 1987, vol. LXV, pp. 163-171.
Résumé: Tentative de reconstitution du texte de cette loi. Cette tentative est donnée comme
hypothétique, du fait qu'aucune restitution ne peut prétendre à l'exactitude littérale. En appendice,
recueil de tous les témoignages concernant les dispositions de cette loi.
DALLA, D. Senatus consultum Silanianum. Milan: Giuffrè, 1994, 183 p.
DE MARTINO, F. Note esegetiche sul senatuconsulto liboniano. in Scritti di diritto
romano, I. Diritto e societa nell'antica Roma. Rome: Ed. Ruiniti, 1979, pp. 460-476.
DE ROBERTIS, F. M. Le sentenze contra constitutiones e le sanzioni penali a caricodel
giudicante. in Scritti varii di diritto romano, III, diritto penale. Bari: F. Cacucci, 1987, pp.
209-222.
DOHRMANN, H. Anerkennung und Bekämpfung von Menschenopfern im Römischen
Strafrecht der Kaiserzeit. Frankfurt am Main: Lang P., 1995, XVIII & 237 p.
Mots-clés: lex Cornelia de sicariis et veneficis; lex Pompeia de parricidio
DOPPLER, H. W. Eine römische Münze aus Blei von Vindonissa. Pro Vindonissa.
Jahresbericht der Gesellschaft Pro Vindonissa, Brugg, Vindonissa Museum, 1981, pp.
15-18.
Résumé: Lors des fouilles de 1979 dans le secteur Dätwiler, découverte d'une monnaie en plomb qui
atteste qu'au IIe s. ap. J.C., la population civile occupait l'ancien camp militaire. Cette monnaie,
présentant à l'avers la tête de Marc Aurèle en César et au revers spes est rare, car la lex Cornelia de
falsis interdit l'usage du plomb. Il pourrait s'agir soit d'une frappe officielle au IIe s. ap. J.C. lorsqu'à
cause de la crise monétaire, tous les métaux peuvent être employés pour le monnayage, soit alors
d'un faux.
74
D'ORTA, M. Trebazio testa e la questura. A proposito di D. 1.13.1 (Ulp. L. sing. de officio
quaestoris). Studia et Documenta Historiae et Iuris, 1993, vol. LIX, pp. 279-297.
Mots-clés: lex Cornelia de XX quaestoribus
DUCOS, M. Les peines à Rome: littérature et droit. in Histoire et criminalité de l'antiquité
au XXe siècle, nouvelles approches. Actes du coll. Dijon-Chenove, 3-5 oct. 1991. Dijon:
Ed. Universitaires, 1992, pp. 417-422.
FASCIONE, L. Aliquem iudicio circumvenire e ob indicandum pecuniam accipere (da
Caio Gracco a Giulio Cesare). Archivio Giuridico, 1975, vol. CLXXXIX, pp. 29-52.
Mots-clés: lex Sempronia ne quis iudicio circumveniatur; rogatio Livia iudicaria; lex Cornelia de
sicariis et veneficis; lex Iulia de pecuniis repetundis
Résumé: La lex des Gracques ne quis iudicio circumveniatur ; la rogatio Livia iudiciaria et le concept
de pecunian accipere ob iudicandum ; la lex Cornelia de sicariis et veneficiis : distinction entre iudicio
aliquem circumvenire et pecuniam accipere ; la lex Iulia de pecuniis repetundis : le problème à
l'époque impériale et l'affirmation définitive du pecuniam accipere.
FERRARY, J.-L. Lex Cornelia de sicariis et veneficis. Athenaeum, 1991, vol. 79, pp. 417434.
Mots-clés: Lex Cornelia de sicariis et veneficis
FERRETI, P. Cujacio, Revardo, J. Gotofredo, Noodt e C. Th. 9, 14, 1: attualita di un
dibattito. Annali dell'Università di Ferrara, 1994, vol. VIII, pp. 249-262.
FRIER, B. W. The rise of Roman jurists: studies in Cicero's pro Caecina. Princeton:
University Press, 1985, XXIV & 317 p.
Mots-clés: lex Cornelia; leges Corneliae
GABBA, E. Lineamenti di un commento alla lex Cornelia de XX quaestoribus.
Athenaeum, 1983, vol. LXI, pp. 487-493.
Mots-clés: lex Cornelia de XX quaestoribus creandis
GIUFFRÈ, V. Imputati, avvocati e giudici nella "Pro Cluentio" Ciceroniana. Naples:
Jovene, 1993, 217 p.
GONZÁLEZ, A. Reflexiones sobre el problema de las lesiones a un hombre libre. in
HILLMAN, T. P. Notes on the trial of Pompeius at Plutarch, Pomp. 4.1-6. Rheinisches
Museum, 1998, vol. 141, pp. 176-193.
Mots-clés: lex Cornelia de peculatu
HINARD, F. Les proscriptions de la Rome républicaine. Rome: Ecole Française de
Rome, 1985, 605 p.
Mots-clés: lex Cornelia de proscriptione
75
HOEBENREICH, E. Due senatoconsulti in tema di veneficio (Marcian. 14 inst. D. 48.8. 3,
2 e 3). Archivio Giuridico, 1988, vol. CCVIII, pp. 75-97.
HOEBENREICH, E. Überlegungen zur Verflogung unbeabsichtiger Tötungen von Sullabis
Hadrian. Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung,
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JONES, H. L'honneur blessé d'Aulus Agerius. Problématique et réponses
jurisprudentielles. in Le monde antique et les droits de l'homme. Actes de la 50e session
de la société internationale Fernand de Visscher pour l'histoire des droits de l'antiquité,
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KATZ, B. R. The first fruits of Sulla's march. L'Antiquité Classique, 1975, vol. XLIV, pp.
100-125.
Mots-clés: lex Cornelia
Résumé: Quel est, du peuple ou du sénat, le responsable de la déclaration de 88 qui mit Marius hors
la loi avec onze de ses partisans ? L'examen des textes permet de considérer comme très
vraisemblable une intervention du peuple. L'identité et la personnalité des douze proscrits sont
ensuite étudiées ainsi que, dans un troisième temps, les caractères essentiels de la législation
promulguée par Sylla en 88. En appendice, retour sur le texte de Jean d'Antioche étudié par F. R.
Walton.
KEAVENEY, A. Young Sulla and the decem stipendia. Rivista di Filologia e di Istruzione
classica, 1980, vol. CVIII, pp. 165-173.
Résumé: Les sources concernant les trente premières années de Sylla sont dignes de foi et elles
nous donnent de cette période de sa vie une image cohérente. En fixant à trente ans l'âge minimum
légal pour devenir questeur et en ne présentant pas comme une nécessité le fait d'avoir fait
auparavant son service militaire, Sylla devait donner forme de loi à une coutume déjà existante.
KEAVENEY, A. Studies in the dominatio Sullae. Klio, 1983, vol. LXV, pp. 185-208.
Mots-clés: lex Cornelia; leges Corneliae
KINSEY, T. E. The sale of the property of Roscius of Ameria. How illegal was it ?
L'Antiquité Classique, 1988, vol. XLVII, pp. 296- 297.
Mots-clés: lex Cornelia de proscriptione
KURYLOWICZ, M. Zur Marktpolizei der römischen Aedilen. in Au-delà des frontières.
Mélanges de droit romain offerts à W. Wolodkiewicz, vol. I. Varsovie: Liber, 2000, pp.
439-456.
Mots-clés: lex Cornelia de falsis; lex Silia de ponderibus; lex Iulia de annona; leges
sumptuariae
LABRUNA, L. La violence, instrument de lutte politique à la fin de la République.
Dialogues d'Histoire ancienne, 1991, vol. 17, n° 1, pp. 119-137.
Mots-clés: lex Cornelia de vi; lex Lutatia de vi; lex Iulia de vi; lex Plautia de vi; lex Pompeia de
vi; lex Sempronia de capite civis
LAFFI, U. Senatori prosciolti : a proposito di un provvedimento poco noto del 33 a.C.
76
(Cassio Dione, XLIX, 43, 5). Athenaeum, 1994, vol. 82, pp. 41-52.
LIEBS, D. Strafprozesse wegen Zauberei. Magie und politisches Kalkül in der Römischen
Geschichte. in Grosse Prozesse der Römische Antike. München: Beck, 1997, pp. 146158.
LINDERSKI, J. Were Pompey and Crassus elected in absence to their fist consulship ?,
in Roman questions, Mélanges J. Linderski. Stuttgart: Steiner Verl., 1995, pp. 91-94.
Mots-clés: lex Villia Annalis; lex Cornelia de magistratibus
LINTOTT, A. W. The quaestiones de sicariis et veneficis and the Latin lex Bantina.
Hermes, 1978, vol. CVI, pp. 125-138.
Mots-clés: lex Cornelia de sicariis et veneficis; Tabula Bantina
Résumé: Zur sanctio in der lex Cornelia de sicariis et veneficis und zur möglichen Identifizierung der
lex Latina auf der tabula Bantina.
LO CASCIO, E. Carbone, Druso e Gratidiano ; la gestione della res nummaria a Roma tra
la Lex Papiria e la Lex Cornelia. Athenaeum, 1979, vol. LVII, pp. 215-238.
Mots-clés: lex Papiria; lex Cornelia de falsis
LUEBTOW, U. V. Die Römische Diktatur. in Mélanges U. von Luebtow. Beiträge zur
Geschichte des Römischen Rechts, vol. III. 1996, pp. 327-426.
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LUEBTOW, U. V. Zum Römischen Injurienrecht. in Mélanges U. von Luebtow. Beiträge
zur Geschichte des Römischen Rechts, vol. IV. 1996, pp. 61-110.
MANCUSO, G. Decretum praetoris. Studia et Documenta Historiae et Iuris, 1997, vol.
LXIII, pp. 343-400.
MANFREDINI, A. D. Contributi allo studio dell'"iniuria" in eta repubblicana. Milan: Giuffrè,
1977, 275 p.
MANFREDINI, A. D. Una questione in materia di naufragio. in Sodalitas. Scritti in onore di
Antonio Guarino, vol. V. Naples: Jovene, 1984, pp. 2209-2225.
MARINO, F. Appunti sulla falsificazione del marchio nel diritto romano. Zeitschrift der
Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1988, vol. CV, pp. 771775.
MARINO, F. Il falso testamentario nel diritto romano. Zeitschrift der Savigny-Stiftung für
Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1988, vol. CV, pp. 634-663.
77
Mots-clés: lex Cornelia testamentaria
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libertatis : garantismo e sistemi processuali nell'esperienza di Roma repubblicana : atti
del Convegno internazionale di diritto romano, Copanello, 7-10 giugno 1992. Naples: Ed.
Scient. Italiane, 1994, pp. 229-244.
METRO, A. La lex Cornelia de iurisdictione alla luce di Dio Cass. 36,40,1-2. Iura, 1969,
vol. XX, pp. 500-524.
Mots-clés: lex Cornelia de iurisdictione
Résumé: Le passage de Dion Cassius constitue une source plus précise et plus claire sur la lex
Cornelia que celui de Cicéron, Verr. II,1,46,119, et c'est à tort qu'on le néglige. Il nous apprend que
l'importance de la loi de 67 av. JC ne réside pas seulement dans l'introduction d'une obligation pour
les préteurs de se tenir à leurs seules promesses édictales, mais aussi dans le fait qu'il leur était
imposé de faire connaître le programme de iurisdictione en une seule fois, au début de leur année de
fonction, soit sous la forme d'un edictum perpetuum, ce qui entraînait l'exclusion de la matière
juridictionnelle du contenu possible des edicta repentina, ces derniers continuant à être les moyens
rapides de communication entre le magistrat et le peuple.
MOSSAKOWSKI, W. The problems of unification of criminal courts and procedure in
Sulla's period. Eos. Commentarii Societatis philologae Polonorum, 1993, vol. 81, pp. 9395.
Mots-clés: lex Cornelia Iudiciaria; leges repetundarum
MUCIACCIA, G. Libri ad infamiam e lex Cornelia de iniuriis. Index, 1998, vol. XXVI, pp.
149-168.
NOERR, D. Causa mortis. Auf dem Spuren einer Redewendung. Munich: Beck, 1986,
230 p.
Mots-clés: Lex Aquilia; lex Cornelia
NOERR, D. Causam mortis praebere. in The legal mind. Essays for Tony Honoré.
Oxford: Clarendon Press, 1986, pp. 203-217.
Mots-clés: lex Cornelia de sicariis et veneficis; Lex Aquilia
Résumé: The history of the concept causam mortis praebere extends back at least to Cicero's and
Ovid's time in connection with rhetoric. In terms of law, discussion must begin with the lex Cornelia or
its predecessors.
PALAZZOLO, N. La propositio in albo degli edicta perpetua e il plebiscitum Cornelium del
67 A. C., in Sodalitas. Scritti in onore di Antonio Guarino, vol. V. Naples: Jovene, 1984,
pp. 2427-2448.
PIAZZA, M. P. L'editto di Gratidiano. in Atti del III Seminario romanistico gardesano : 2225 ottobre 1985 / promosso dall'Istituto milanese di diritto romano e storia dei diritti
antichi. Milan: Giuffrè, 1988, pp. 259-277.
Mots-clés: lex Cornelia de falsis; lex Valeria de aere alieno
PIAZZA, M. P. La disciplina del falso nel diritto romano. Padoue: CEDAM, 1991, VI & 279
p.
78
PINNA PARPAGLIA, P. Per una interpretazione della lex Cornelia de edictis praetorum
del 67 a. C. Sassari: Moderna, 1987, 161 p.
PINNA PARPAGLIA, P. Ancora sui mutui feneratizzi e sulla lex Cornelia de iurisdictione.
Studia et Documenta Historiae et Iuris, 1990, vol. LVI, pp. 288-295.
Mots-clés: lex Cornelia de edictis; lex Cornelia de iurisdictione
PINNA PARPAGLIA, P. Lex Cornelia de edictis, mutui feneratizi, certezza del diritto.
Labeo, 1992, vol. 38, n° 3, pp. 372-377.
PITSAKIS, C. G. Crime sans punition ? Les faux en écriture dans l'histoire Byzantine. in
Crime et châtiment à Byzance. Athènes: Fondation Goulandris, 1997, pp. 337-381.
POLARA, G. Marciano e l'elemento soggettivo del reato. Delinquitur aut proposito aut
impetu aut casu. Bollettino dell'Istituto di Diritto Romano, 1974, vol. LXXVII, pp. 89-138.
Résumé: L'analyse de très nombreux textes juridiques depuis la Lex Numae montre que
l'appréciation de l'élément subjectif (animus occidendi) avait été sérieusement étudiée surtout depuis
la lex Cornelia de sicariis et veneficis de 81 av. J.C. jusqu'à Antonin le Pieux. Cependant, la formule
de Marcianus conservée dans D. 48,19,11,2, admirable de simplicité et de précision, constitue un pas
en avant et témoigne de l'esprit de systématisation dont les juristes classiques faisaient preuve à
l'égard de leurs œuvres ainsi qu'à l'égard de la production législative de la chancellerie impériale.
PÓLAY, E. Der Schutz der Ehre und des guten Rufes im römischen Recht. Zeitschrift der
Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1989, vol. CVI, pp. 502534.
Mots-clés: loi des douzes tables; lex Cornelia de iniuriis
PULIATTI, S. Tipicita della pena e qualitas personarum nel travaglio interpretativo della
cancelleria imperiale. L'evirazione. in Nozione formazione e interpretazione del diritto
1997, pp. 141-170.
REIMUNDO, B. M. Prohibicion de "hereditatem capere" en el regimen del S.C. liboniano
(D. 48, 10, 5 y D. 48, 10, 6, 3). in Studi in onore di A.Biscardi, vol. V. Milan: La Goliardica,
1984.
RICO-PEREZ, F. La responsabilidad civil en medico en Roma. in Mélanges J. Iglesias,
Estudios en homenaje al profesor Juan Iglesias, vol. III. Madrid: Seminario de derecho
romano Ursicino Alvarez, 1988, pp. 1603-1613.
ROBINSON, O. F. Some thoughts on Justinian's summary of roman criminal law.
Bollettino dell'Istituto di Diritto Romano, 1991-1992, vol. XXXIII-XXXIV, pp. 89-104.
79
Mots-clés: leges Iuliae de vi; lex Pompeia de parricidio; lex Fabia; lex Cornelia de iniuriis
ROBINSON, O. F. An aspect of falsum. Le Temps de la Reflexion, 1992, vol. LX, pp. 2938.
Mots-clés: lex Cornelia testamentaria
RODRÍGUEZ ÁLVAREZ, L. Nueva aproximacion al tema del "veneficium". Labeo, 1991,
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RYAN, F. X. The lectio senatus after Sulla. Rheinisches Museum, 1996, vol. 139, pp.
189-191.
Mots-clés: lex Cornelia de XX quaestoribus; lex Atinia de tribunis plebis in senatum legendis
SANTALUCIA, B. La legislazione sillana in materia di falso nummario. Iura, 1979, vol.
XXX, pp. 1-33.
Mots-clés: lex Cornelia testamentaria nummaria
Résumé: Considéré comme un délit privé par l'édit du préteur M. Marius Gratidianus de 85, le fauxmonnayage fut assimilé au droit pénal public et déféré à une quaestio perpetua par la lex Cornelia
testamentaria nummaria de 81 av. J.C. Cette loi évoquée en D.48.10.9 considérait uniquement la
détérioration de lingots d'or destinés aux monnaies, la fabrication de fausses monnaies d'argent et la
diffusion de monnaies d'étain et de plomb. Les opérations énumérées en D.48.10.8 (radere, tingere,
fingere nummos aureos) ne sont sanctionnées que dans la législation postclassique, ainsi dans Nov.
Val. 16 de l'an 445.
SANTALUCIA, B. La legislazione sillana in materia di falso nummario. Annali dell'Istituto
Italiano di Numismatica, 1982, vol. XXIX, pp. 47-74.
Résumé: (doublon ?) Les seules hypothèses relatives à un faux numéraire qui puissent être
rapportées à la lex Cornelia sont celles que relève Dig. 48.10.9. Dans la liste de Paul. Sent. 5.25.1,
seul le " nummos aureos argenteos adulterare " reflète, en le mettant à jour, le contenu de la mesure
de Sulla.
SCHIAVONE, A. Forme normative e generi letterari. La cristallizzazione del ius civile e
dell'edito fra tarda repubblica e primo principato. in La codificazione del diritto dall'antico
al moderno, Incontri di studio, Napoli Gen.-Nov 1996. Naples: Ed. Scient. Italiane, 1998,
pp. 51-72.
SCHULLER, W. Zwischen Klientel und Korruption. Zum römischen Beamtenwesen. in
Festschrift r. Werner. 1989, pp. 259-268.
Mots-clés: lex Cornelia de XX quaestoribus creandis
SIMSHAEUSER, W. Die Behandlung der Abtreibung in der antiken römischen Rechtsund Gesellschaftsordnung. Forum Katholische Theologie, Vierteljahresschrift für das
Gesamtgebiet der katholischen Theologie, 1992, vol. VIII, pp. 174-186.
SOLAZZI, S. Actio legis Aquiliae e actio legis Cornelia de sicariis in Gai. 3,213. Studia et
Mots-clés: lex Aquilia; lex cornelia de sicariis;
80
SORACI, R. Consuetudo fraudium e rigor iuris: repressione a corrente alternata e a
direzione variabile. in Corruzione, repressione e rivolta morale nella tarda antichita. Atti
del conv. intern. Catania, 11-13 dic. 1995. Catania: CULC, 1999, pp. 181-276.
STELLA MARANCA, F. Il tribunato della plebe dalla Lex Hortensia alla Lex Cornelia
(1901). Naples: Jovene, 1982, XIV & 138 p.
Mots-clés: lex Hortensia; lex Cornelia
TELLEGEN, J. W. Captatio and crimen. Revue Internationale des Droits de l'Antiquité,
1979, vol. XXVI, pp. 387-397.
TORRENT, A. El senadoconsulto Messaliano y el crimen falsi. Annuario de Historia del
Derecho Espanol, 1980, vol. L, pp. 111-130.
TRIANTAPHYLLOPOULOS, I. K. La législation romaine sur le cautionnement. Revue
Historique de Droit Français et Etranger, 1961, vol. XXXIX, pp. 501-519.
Mots-clés: Lex Publilia; lex Apuleia; lex Furia; Lex Cicereia; lex Cornelia
Résumé: Analyse descriptive des lois Publilia, Apuleia, Furia, Cicereia, Cornelia. Parallèle entre la
prédiction de la lex Cicereia et la prorrèsis des baux de terre de Thespies d'une part, des tabulae
communes municipium de la loi de Malaca d'autre part. Prosopographie du préteur de Sardaigne en
173 av. JC, C; Cicereius, qui ne serait pas le rogator de la loi
VARVARO, M. Per un'interpretazione della lex de XX quaestoribus. Ann. Sem. giur. Univ.
Palermo, 1995, vol. XLIII, pp. 577-588.
Mots-clés: lex Cornelia de XX quaestoribus
VÖLKL, A. Zum Verfahren der "actio legis Corneliae de iniuriis". in Sodalitas. Scritti in
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WACKE, A. Der Selbstmord im römischen Recht und in der Rechtsentwicklung.
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WILINSKI, A. Zur Frage der Tötung von Sklaven in der lex Cornelia de sicariis et
veneficis. in Acta conventus XI Eirene, 21-25 oct. 1968. Varsovie, Ossolineum, 1971.
Résumé: Cette loi, connue seulement par l'intermédaire de Cicéron, Ulpien et Marcien, distingue
entre hominem occidere et ambulare cum telo. L'assassinat d'un esclave n'est pas encore puni
explicitement, mais le fait que la loi condamne celui qui porte les armes dans l'intention de tuer
quelqu'un servira de base à la jurisprudence d'époque tardive.
WITTMANN, R. Die Entwicklungslinien der Klassischen Injurien Klage. Zeitschrift der
Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1974, vol. XCI, pp. 285359.
81
WITTMANN, R. Res publica recuperata. Grundlagen und Zielsetzung der Alleinherrschaft
des L. Cornelius Sulla. in Gedächtnisschrift W. Kunkel. Frankfurt am Main: Klostermann,
1984, pp. 563-582.
Mots-clés: lex Cornelia; leges Corneliae; lex Valeria
1.5.
Législation pompéienne
AMELING, W. Das Archontat in Bithynien und die Lex Provinciae des Pompeius.
Epigraphica Anatolica, 1984, vol. III, pp. 19-31.
Mots-clés: lex Pompeia de provinciis
Résumé: Eine Übersicht über die in den Inschriften genannten verfassungsmässigen Institutionen
zeigt, dass die Verfassungen aller bithynischen Städte einander sehr ähnlich sind ; es dürfte
schwerfallen eine Gruppe von Städten ausserhalb Bithyniens zu finden, deren Einrichtungen so nahe
miteinander verwandt sind. Die Verfassung all dieser Städte ist von Pompeius in der lex provinciae
bis in die kleinsten Einzelheiten hinein geregelt worden.
ARIATTA, M. L'"adtributio" nelle valli dell'Adda e della Mera. Bollettino della Società
storica Valtellinese, 1990, vol. 43, pp. 165-188.
Mots-clés: lex Pompeia de transpadanis
BRINGMANN, K. Das "Enddatum" der gallischen Statthalterschaft Caesars. Chiron,
1978, vol. VIII, pp. 345-359.
Mots-clés: leges Pompeiae
Résumé: Auseinandersetzung mit den Thesen von H. Gesche (cf. APh XLIV p. 637), 1er titre. Bei der
Diskussion über das Problem der gallischen Statthalterschaft muss der Unterschied beachtet werden,
der zwischen dem Ende der Beratungssperre und dem Enddatum der Statthalterschaft besteht. Die
Rechtslage wurde durch die leges Pompeiae des Jahres 52 einschneidend verändert. Es erscheint in
Anbetracht dessen so gut wie unmöglich, eine " gesetzliche " Dauer der gallischen Statthalterschaft
zu errechnen.
BUCHER, G. S. Appian BC 2. 24 and the Trial de ambitu of M. Aemilius Scaurus.
Historia, 1995, vol. 44, pp. 396-421.
Mots-clés: leges repetundarum; lex Pompeia de ambitu
Résumé: A propos de Alexander (M.C.), Trials in the Late Roman Republic, 149 B.C. to 50 B.C.,
Toronto, 1990
CHRISTOL, M. et C. GOUDINEAU. Nîmes et les Volques. Gallia, 1987-1988, vol. XLV,
pp. 87-103.
Mots-clés: lex Pompeia de provinciis
Résumé: Après réexamen du dossier, on peut proposer l'évolution politique suivante : vers 75 av. J.C.
la lex provinciae pompéienne officialise l'existence des oppida arécomiques, une vingtaine de cités
gérées par des magistrats locaux et confédéraux ; après la capitulation de Marseille en 49, celle-ci
perd ses privilèges territoriaux sur les Arécomiques, qui reçoivent le droit latin et chez qui le père de
Tibère fonde la colonie de Nîmes ; une nouvelle déduction de colons (orientaux, d'où la précocité du
culte impérial) aurait eu lieu au début du règne d'Auguste, durant lequel les oppida arécomiques
furent rattachés à la civitas de Nîmes devenue fédérée.
CLOUD, J. D. Parricidium: from the Lex Numae to the Lex Pompeia de parricidiis.
Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte, 1971, vol. 88, pp. 1-66.
Mots-clés: Lex Numae ; Lex Pompeia de parricidiis
CUFF, P. J. The terminal date of Caesar's Gallic command. Historia, 1958, vol. VII, pp.
445-471.
82
Mots-clés: lex Vatinia; lex Pompeia Licinia; lex Pompeia
Résumé: L'erreur de ceux qui se sont attaqués à ce problème a été de chercher à réconcilier les
pièces et les témoignages y relatifs, en partant de celui des Lettres de Cicéron. Une étude de la
nature de l'imperium à la fin de la république, de la lex Vatinia, de la lex Pompeia Licinia, de la lex
Pompeia montre que les contemporains ont envisagé de façon différente la question de cette date et
que les paroles d'Hirtius et de César ne doivent pas être sollicités de façon à corroborer celles qu'on
attribue à Pompée.
DOHRMANN, H. Anerkennung und Bekämpfung von Menschenopfern im Römischen
Strafrecht der Kaiserzeit. Frankfurt am Main: Lang P., 1995, XVIII & 237 p.
DUCOS, M. Les peines à Rome: littérature et droit. in Histoire et criminalité de l'antiquité
au XXe siècle, nouvelles approches. Actes du coll. Dijon-Chenove, 3-5 oct. 1991. Dijon:
Ed. Universitaires, 1992, pp. 417-422.
FANIZZA, L. Il parricidio nel sistema della Lex Pompeia. Labeo, 1979, vol. XXV, pp. 266289.
Mots-clés: lex Pompeia
FASCIONE, L. Crimen e quaestio ambitus nell'eta repubblicana. Contributo allo studio del
diritto criminale repubblicano. Milan: Giuffrè, 1984, 161 p.
Mots-clés: lex Pompeia de ambitu
GABBA, E. Il sistema degli insediamenti cittadini in rapporto al territorio nell'ambito delle
zone subalpina e alpina in eta romana. in Italia Romana. Como: New Press di Como,
1994, pp. 275-289.
GIANNELLI, C. A. Le date di scadenza dei proconsolati di Giulo Cesare. Annali della
Scuola Normale Superiore di Pisa, 1966, vol. XXXV, pp. 107-120.
Mots-clés: lex Vatinia; lex Pompeia Licinia
Résumé: Le premier proconsulat attribué à Jules César par la lex Vatinia dura du 1er mars 59 au 28
février 54, et le second proconsulat qui lui fur attribué par la lex Pompeia Licinia s'étendit du 13
novembre 55 au 13 novembre 50
GIRARDET, K. M. Die lex Iulia de provinciis. Vorgeschichte, Inhalt, Wirkungen.
Rheinisches Museum, 1987, vol. CXXX, pp. 291-329.
Mots-clés: Lex Iulia de provinciis; lex Pompeia
Résumé: Zur Rechtslage und politischen Praxis bis 49 v. Chr. und zur politischen Praxis der Vergabe
von provinciae consulares und praetoriae zwischen 49 und 47 v. Chr. Auf diesem Hintergrund wird
gefragt, welche Neuerungen die lex Iulia eingeführt hat und in welcher Weise sich das Gesetz bis
zum Jahre 44 v. Chr. bzw. in diesem Jahre auswirkte. Offenbar hat das Gesetz den
verfassungsrechtlichen Grundsatz nicht angetastet, dass die ordentlichen Magistrate sowohl die zivile
als auch die militärische Kommandogewalt besitzen ; es ging um die zeitliche Begrenzung des
Provinzkommandos.
HEFTNER, H. Plutarch und der Aufstieg des Pompeius. Ein historischer Kommentar zu
Plutarchs Pompeiusvita. Teil I, Kap. 1- 45. Frankfurt am Main: Lang P., 1995, XI & 366 p.
Mots-clés: lex Pompeia Licinia
83
LASSEN, E. M. The Ultimate Crime : Parricidium and the Concept of Family in the Late
Roman Republic and Early Empire. Classica et Mediaevalia. Revue danoise d'Histoire et
de Philologie, 1992, vol. 43, pp. 147-161.
Mots-clés: lex Pompeia de parricidio
LURASCHI, G. Per l'identificazione della lex Pompeia (Plin. N.H. 3,20,138). Studia et
Documenta Historiae et Iuris, 1978, vol. XLIV, pp. 472-487.
Résumé: Les tribus alpines qui ne figuraient pas dans la liste du Trophée des Alpes reçurent la civitas
grâce à la loi Pompeia dont parle Pline. Mais cette loi n'est pas celle que Cn. Pompeius Strabo
promulgua en 89. Il convient plutôt de la situer entre 35 av. et 14 ap. J.C.
LURASCHI, G. Foedus, ius latii, civitas. Aspetti costituzionali della romanizzazione in
Transpadana. Padoue: Cedam, 1979, XXIV & 534 p.
LURASCHI, G. Sui destinatari della c.d. Lex Pompeia de Transpadanis. in Atti del II
seminario romanistico Gardesano. Milan: Giuffrè, 1980, pp. 267-292.
Mots-clés: lex Pompeia de Transpadanis
MCDERMOTT, W. C. Lex de tribunicia potestate (70 B.C.). Classical Philology, 1977, vol.
LXXII, pp. 49-52.
Mots-clés: lex Pompeia Licinia de tribunicia potestate
Résumé: A close reading of Cicero Verr. I,44, De leg. III,22-26, and the periocha of Livy VII suggests
that this law should be attributed to Pompey alone. Crassus seems merely not to have acted overtly in
opposition to the law.
NARDI, E. L'otre dei parricidi e le bestie incluse. Milan: Giuffrè, 1980, 153 p.
RADIN, M. The Lex Pompeia and the Poena Cullei. Journal of Roman Studies, 1920, vol.
10, pp. 119-130.
Mots-clés: lex Pompeia
RODRÍGUEZ ÁLVAREZ, L. Nueva aproximacion al tema del "veneficium". Labeo, 1991,
vol. XXXVII, pp. 305-338.
SCHULLER, W. Der Mordprozess gegen Titus Annius Milo im Jahre 52 v. Chr. oder:
Gewalt von Oben. in Grosse Prozesse der Römische Antike. Munich: Beck, 1997, pp.
115-127.
Mots-clés: lex Pompeia de vi
STEVENS, C. E. Britain and the Lex Pompeia Licinia. Latomus, 1953, vol. 12, pp. 14-21.
84
STIEGLER, H. Konkubinenkind, "privignus", "parricidium"?, in Sodalitas. Scritti in onore di
Antonio Guarino, vol. VII. Naples: Jovene, 1984, pp. 3191-3214.
STOCKER, A. F. The legis dies of Caesar's command in Gaul. The Classical Journal,
1961, vol. LVI, pp. 242-248.
Résumé: Le legis dies coïncide avec le cinquième anniversaire de l'établissement de la lex Pompeia
Licinia, vraisemblablement le 1er mars ou plus tard, et en tout cas avant le 13 novembre.
THOMAS, Y. P. Parricidium, I : Le père, la famille et la cité (La lex Pompeia et le système
des poursuites publiques). Mélanges d'Archéologie et d'Histoire de l'École Francaise de
Rome, 1981, vol. XCIII, pp. 643-715.
Résumé: Contrairement à l'interprétation courante, le parricidium n'appartient pas à la catégorie de
l'homicide, crime privé qui mobilise la solidarité des parents, mais constitue un crime public et engage
la cité puisqu'il met en cause les fondements mêmes de l'ordre juridique. Ces deux systèmes
continuent de s'opposer jusque dans la pratique des accusations qui se met en place vers la fin du IIe
s. av. J.C. Mais l'accusatio popularis était inadéquate lorsqu'il s'agissait de réprimer les violences
entre proches. A une époque où les désordres familiaux tendirent à se multiplier, la lex Pompeia vint
donc combler une lacune en étendant la qualification de parricide aux meurtres internes dont elle
facilita la poursuite.
1.6.
Législation julienne
1.6.1. Lois sur le mariage
ALBANESE, B. Vitae necisque potestas paterna e lex Iulia de adulteriis coercendis. in
Mélanges B. Albanese, scritti giuridici. Palerme: Palumbo, 1991.
Mots-clés: lex Iulia de adulteriis coercendis
ALVAREZ DE CIENFUEGOS, F. J. Algunas observaciones a proposito de la represion
del lenociniumen la lex Iulia de adulteriis. in Mélanges J. Iglesias, Estudios en homenaje
al profesor Juan Iglesias. Madrid: Seminario de derecho romano Ursicino Alvarez, 1988,
pp. 565-577.
AMIOTTI, G. Primi casi di relegazione e di deportazione insulare nel mondo romano.
Contributi dell'Istituto di Storia Antica, Università del Sacro Cuore - Milan, 1995, vol. 21,
pp. 245-258.
ANKUM, H. La captiva adultera. Problèmes concernant l'accusatio adulterii en droit
romain classique. Revue Internationale des Droits de l'Antiquité, 1985, vol. XXXII, pp.
153-205.
ASTOLFI, R. Le exceptae personae nella Lex Iulia et Papia. Bollettino dell'Istituto di
85
Diritto Romano, 1964, vol. LXVII, pp. 220-226.
Mots-clés: Lex Iulia et Papia; lex Papia Poppaea nuptialis
Résumé: Contrairement à la théorie admise généralement, l'énumération des Vatic. Fragm. 216-219
ne vise pas à la limitation de la capacitas, mais les personnes exemptes de l'obligation de déposer.
Les exceptions relatives à la capacitas concernaient les cognati, peut-être jusqu'au sixième degré.
ASTOLFI, R. Femina probrosa, concubina, mater solitaria. Studia et Documenta Historiae
et Iuris, 1965, vol. XXXI, pp. 15-60.
Mots-clés: Lex Iulia et Papia; lex Iulia de maritandis ordinibus
Résumé: Domitien, d'après Suetone VIII,3, priva les probrosae de la possibilité de capere une
héreditas ou un legatum. Cette disposition ne servait pas, comme le supposait Savigny, à empêcher
les infractions à la lex Iulia et Papia, étant donné que cette loi n'excluait pas complètement le mariage
entre une femina probrosa et un ingenuus. La probrosa, même quand elle était mariée et avait des
enfants, restait cependant soumise à un régime particulier: sa capacitas était toujours limitée à un
quart. Or, le réglement de Domitien ne fit que rendre plus rigoureuse la disposition d'Auguste,
enlevant à la probrosa même cette capacité limitée.
ASTOLFI, R. I beni vacanti e la legislazione caducaria. Bollettino dell'Istituto di Diritto
Romano, 1965, vol. LXVIII, pp. 323-336.
Mots-clés: Lex Iulia et Papia; lex Papia Poppaea nuptialis; lex Iulia de maritandis ordinibus
Résumé: Dans le cas particulier de la lex Iulia et Papia, il faut distinguer l'apport de la L. Papia du
contenu primitif de la L. Iulia. La distinction entre les bona caduca et les bona vacantia subsiste
même après la réforme de Caracalla qui abolit les privilèges des patres.
ASTOLFI, R. Il Fidanzamento nella "Lex Iulia et Papia". in Studi in onore di E. Volterra,
vol. III. Milan: Giuffrè, 1971, pp. 671-694.
Mots-clés: Lex Iulia et Papia; lex Papia Poppaea nuptialis
ASTOLFI, R. Note per una valutazione storica della "lex Iulia et Papia". Studia et
Documenta Historiae et Iuris, 1973, vol. XXXIX, pp. 187-238.
Mots-clés: lex Iulia de maritandis ordinibus; Lex Iulia et Papia
ASTOLFI, R. Terentii, Gai, Pauli et Ulpiani ad legem Iuliam et Papiam librorum
palingenesia. in Sodalitas. Scritti in onore di Antonio Guarino, vol. II. Naples: Jovene,
1984, pp. 835-850.
Mots-clés: lex Iulia de maritandis ordinibus
ASTOLFI, R. La lex Iulia et Papia. Padoue: CEDAM, 1996, 455 p.
Mots-clés: Lex Iulia et Papia; leges caducariae; lex Papia Poppaea nuptialis; lex Iulia de
maritandis ordinibus
BARCHIESI, A. Ovid the censor. American Journal of Ancient History, 1988, vol. 13, pp.
96-105.
BAUMAN, R. A. The Rape of Lucretia, quod metus causa and the Criminal Law.
Latomus, 1993, vol. 52, pp. 550-566.
Mots-clés: lex Iulia de vi; lex Iulia de adulteriis coercendis
BESNIER, R. L'extension des lois caducaires aux fidéicommis d'après Gaius, Institutes II,
286 et 286a. in Droits de l'antiquité et sociologie juridique. Mélanges Lévy-Bruhl. Paris:
Sirey, 1959, pp. 25-28.
86
Mots-clés: Lex Julia; lex Iulia; lex Papia Poppaea;
BESNIER, R. Properce (Élégies II, VII et VII A) et le premier échec de la législation
démographique d'Auguste. Revue Historique de Droit Français et Etranger, 1979, vol.
LVII, pp. 191-203.
Mots-clés: lex Iulia de maritandis ordinibus; lex Papia Poppaea nuptialis
Résumé: Le texte de Properce fait allusion à une lex Iulia, que l'on peut identifier comme étant la lex
Iulia de maritandis ordinibus ; il parle d'une lex sublata ; on peut en déduire que le projet d'Auguste a
recontré une vive opposition et a dû être retiré. La lex Papia est de 9 av. J.C. et la lex Iulia de 18 av.
J.C. La date probable de la version primitive, plus rigoureuse, de la loi sur le mariage, se situe aux
alentours de 28 av. J.C.
BOEHM, R. Wie genau zitiert Gaius römische gesetze (Gai. Inst. 2, 134-144). Rivista di
Filologia e di Istruzione classica, 1977, vol. CV, pp. 162- 164.
Mots-clés: lex Iulia de maritandis ordinibus; lex Iunia Vellaea testamentaria
BOUVRIE, S. D. Augustus'legislation on morals. Which morals and what aims ? Symb.
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Mots-clés: lex Iulia de adulteriis coercendis; lex Iulia de maritandis ordinibus
BROCKDORFF, H. Lex Iulia de adulteriis coercendis. in En kvindes chancer i oldtiden.
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Résumé: Textes littéraires formant l'arrière-plan de la législation d'Auguste sur le mariage. Textes du
Digeste et du Code Justinien relatifs à la loi étudiée. Textes illustrant son application.
BRUNT, P. A. Evidence given under torture in the principate. Zeitschrift der SavignyStiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1980, vol. 97, pp. 256-265.
Mots-clés: lex Iulia de vi publica ; lex Iulia de adulteriis coercendis
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CANTARELLA, E. Etica sessuale e diritto. L'omosessualità maschile a Roma.
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Mots-clés: lex Scantinia de nefanda venere; lex Iulia de adulteriis coercendis
Résumé: Untersuchungen zu den Veränderungen der Sexualmoral anhand der lex Scantinia, der lex
Iulia de adulteriis und der Verfügungen der Kaiserzeit.
CANTARELLA, E. Secondo natura. La bisessualita nel mondo antico. Rome: Ed. Ruiniti,
1988, 304 p.
Mots-clés: lex Scantinia de nefanda venere; lex Iulia de adulteriis coercendis
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CSILLAG, P. Die eherechtlichen Erlasse des Augustus. Diss., Budapest. 1963.
Mots-clés: lex Iulia de maritandis ordinibus; lex Iulia et Papia Poppaea; lex Iulia de adulteriis
coercendis
Résumé: voir "Das Eherecht..." du même auteur.
CSILLAG, P. Le concubinage et la législation familiale d'Auguste. Antik tanulmányok,
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Mots-clés: lex Iulia de maritandis ordinibus; lex Iulia de adulteriis coercendis
CSILLAG, P. Das Eherecht des augusteischen Zeitalters. Klio, 1968, vol. L, pp. 111-138.
Mots-clés: lex Iulia de maritandis ordinibus; leges Iuliae; lex Iulia de adulteriis coercendis; lex
Iulia et Papia Poppaea;
Résumé: L'auteur expose les grandes lignes de sa thèse de doctorat. La législation d'Auguste
concernant la famille et le mariage avait pour but de compléter organiquement la politique sociale du
princeps n favorisant les familles nombreuses et le renforcement de la patria potestas. Le célibat fut
interdit pour relever le taux de natalité, l'affranchissement des esclaves fut rendu plus difficile, le droit
de succession réorganisé aux dépens des caelibes et orbi. La lex Iulia de maritandis ordinibus de 18
av. JC et la lex Iulia de adulteriis de la même année, la lex Iulia Papia Poppaea.
CSILLAG, P. I rapporti patrimoniali fra coniugi all'epoca di augusto. in Studi in onore di
Ed. Volterra, vol. IV. Milan: Giuffrè, 1971, pp. 303-323.
CSILLAG, P. The Augustan laws on family relations. Budapest: Akademiai Kiado, 1976,
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DAUBE, D. The accuser under the "Lex Iulia de adulteris". in Collected studies in Roman
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DAUBE, D. The accuser under the lex Iulia de adulteriis. in Collected studies in roman
law. Mélanges D. Daube, vol. I. Frankfurt am Main: Klostermann, 1991, pp. 561-573.
DAUBE, D. D. 19, 1, 46 and adultery. in Collected studies in roman law, vol. II. Frankfurt
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DAUBE, D. The lex Iulia concerning adultery. in Collected studies in Roman law / Hrgs
von David Cohen und Dieter Simon, Vittorio Klostermann, vol. II. Frankfurt am Main:
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DAVIS, P. J. Ovid's Amores: A Political Reading. Classical Philology, 1999, vol. 94, n° 4,
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DEL CASTILLO, A. Problemas en torno a la fecha de la legislación matrimonial de
Augusto. Hispania antiqua, 1974, vol. IV, pp. 179-189.
Mots-clés: lex Iulia de maritandis ordinibus; lex Papia Poppaea nuptialis; lex Aelia Sentia de
manumissionibus
Résumé: La Lex Iulia de maritandis ordinibus et la Lex Papia Poppaea nuptialis ne sont en fait qu'une
seule loi. Votée par les comices en 4 ap. J. C., elle fut mise en viguer en 9 ap. J. C.
DELLA CORTE, F. Le leges Iuliae e l'elegia romana. Aufstieg und Niedergang der
Römischen Welt, 1982, vol. II, n° 30.1, pp. 539-558.
ECK, W. Die Umgestaltung der politischen Führungsschicht - Senatorenstand und
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Mots-clés: lex Papia Poppaea nuptialis; lex Iulia de maritandis ordinibus
EVANS GRUBBS, J. "Marriage more shameful than adultery" : slave - mistress
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Mots-clés: lex Iulia et Papia Poppaea
GALINSKY, G. K. Augustus' legislation on morals and marriage. Philologus, 1981, vol.
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Mots-clés: lex Iulia de adulteriis coercendis; lex Iulia de maritandis ordinibus; lex Papia
Poppaea nuptialis
Résumé: Die einschlägigen Gesetze sind nur im Zusammenhang mit der expansiven Politik des
Augustus richtig zu verstehen : die Bestimmung Roms zur Herrschaft über andere Völker erforderte
die moralische Überlegenheit der Herrschenden. Augustus wollte den Adel auf seine Verpflichtungen
hinweisen.
GARDNER, J. F. Sexing a Roman: imperfect men in Roman law. in When men were
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Mots-clés: lex Papia Poppaea nuptialis
GEIGER, J. Tiberius and the Lex Papia Poppaea. Scripta classica Israelica, 1975, vol. II,
pp. 150-156.
Mots-clés: lex Papia Poppaea
Résumé: La clause de la lex Papia Poppaea qui étend à 18 mois le délai de 6 mois imposé aux
femmes divorcées par la lex Iulia de maritandis ordinibus pour se remarier a certainement été établie
89
sous l'influence de Tibère : son divorce d'avec Vipsania et le remariage de celle-ci, enceinte, ainsi
que le remariage de sa propre mère, enceinte également, le portaient personnellement à désirer
qu'une femme pût attendre d'avoir accouché pour se remarier. Il peut aussi avoir voulu intervenir
dans les affaires intérieures de l'empire pour s'imposer en tant qu'héritier, cela en allégeant une
contrainte dont tous étaient las. La clause a vraisemblablement été établie à la fin de l'an 9.
GIUFFRÈ, V. Un senatoconsulto ritrovato. Il sc. De matronarum lenocinio coercendo. Atti
della Accademia di Scienze morali e politiche della Società nazionale di Scienze, Lettere
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Résumé: La Lex Iulia de adulteriis et la libido feminarum. Texte, traduction et commentaire juridique
du nouveau s.c. publié par M. Malavolta (cf. APh L N° 8806). Les informations de Tacite à propos de
ce même s.c
GOUREVITCH, D. Au temps des lois Julia et Papia Poppaea, la naissance d'un enfant
handicapé est-elle une affaire publique ou privée ? Ktèma, 1998, vol. XXIII, pp. 459-473.
GUARESCHI, A. Le note di Marciano ai de adulteriis libri duo di Papiniano. Index, 1993,
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HEYSE, G. Mulier non debet abire nuda. Das Erbrecht und die Versorgung der Witwe in
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Mots-clés: Lex Voconia de mulierum hereditatibus; lex Papia Poppaea nuptialis; lex Iulia de
maritandis ordinibus
HUMBERT, M. L'individu, l'Etat: quelle stratégie pour le mariage classique?, in Parenté et
stratégies familiales dans l'antiquité romaine. Actes de la table ronde du 2- 4 octobre
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Mots-clés: lex Iulia de adulteriis coercendis; lex Papia Poppaea nuptialis; lex Iulia de maritandis
ordinibus
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Mots-clés: lex Papia Poppaea nuptialis; lex iulia de maritandis ordinibus; lex Iulia de adulteriis
coercendis
NOERR, D. Planung in der Antike. Über die Ehegesetze des Augustus. in Freiheit und
Sachzwang; Beiträge zu ehren Helmut Schelsky's. Wiesbaden: Westdeutscher Verl.,
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Mots-clés: Lex Iulia et Papia
Résumé: Un nouvel examen des textes permet de soutenir l'extension de la lex Iulia et Papia au
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concept de mortis causa capere
PUGLIESE, G. Assistenza all'infanzia nel principato e "piae causae" del diritto
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Mots-clés: lex Iulia de maritandis ordinibus; lex Iulia de adulteriis coercendis; lex Papia
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RIZZELLI, G. Il crimen lenocinii. Archivio Giuridico, 1990, vol. CCX, pp. 457-495.
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RIZZELLI, G. Lex iulia de adulteriis. Studi sulla disciplina di adulterium, lenocinium,
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Poppaea nuptialis
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SAMPER, F. De bonis libertorum. Sobre la concurrencia sucesoria del patrono con los
hijos del liberto. Annuario de Historia del Derecho Espanol, 1971, vol. XII, pp. 149-235.
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Mots-clés: lex Iulia de adulteriis coercendis; lex Iulia de annona; lex Iulia iudiciorum privatorum
SCHAUB, V. Der Zwang zur Entlassung aus der Ehegewalt und die remancipatio ohne
uxor. Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung,
1965, vol. LXXXII, pp. 106-131.
Résumé: Etant donné que le divorce n'annulait pas la manus du mari sur la femme, quelles étaient
les possibilités juridiques, pour l'homme et pour la femme, de se délivrer des liens matrimoniaux ? La
remancipatio, le divorce conformémément à la lex Iulia de adulteriis, la remancipatio sans le
consentement de la femme.
SIMPSON, C. J. Legal restriction and excusable elitism. Brief comments on the adoptions
of 17 B. C. And A. D. 4. Mnemosyne, 1996, vol. XLIX, pp. 328-334.
SIRKS, A. J. B. A favour to rich freed women (libertinae) in 51 A.D. Revue Internationale
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Mots-clés: lex Papia; lex Iulia de maritandis ordinibus
Résumé: A propos de Suétone, Cl. 19 et de la lex Papia : le ius IIII liberorum s'appliquait aux
libertinae, mais non aux ingenuae.
SPAGNUOLO VIGORITA, T. Casta domus. Un seminario sulla legislazione matrimoniale
Augustea. Parte prima e seconda. Naples: Jovene, 1998, 154 p.
Mots-clés: lex Papia Poppaea nuptialis; lex Iulia de adulteriis coercendis; lex Iulia de maritandis
ordinibus
SPRUIT, J. E. Die lex Iulia et Papia Poppaea.
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Beschouwingen
over
de
Mots-clés: lex Iulia et Papia; lex Papia Poppaea nuptialis
STROH, W. Ovids Liebeskunst und die Ehegesetze des Augustus. Gymnasium, 1979,
vol. LXXXVI, pp. 323-352.
Résumé: Eine Zusammenstellung und Interpretation der spöttischen Anspielungen auf die lex Iulia de
adulteriis und die lex Iulia de maritandis ordinibus in den Amores und der Ars amatoria ergibt, dass
Ovid -- scheinbar abgesichert durch die Zweideutigkeit des Liebesvokabulars in den Amores, vor
allem durch die Distanz des Mythos in der Ars -- immer wieder kleine, kunstvoll versehentliche
Übertritte in den Bereich der staatlich geschützten römischen Ehe riskiert.
THIELMANN, G. Unwirksame Vollzugsverhältnisse bei der Delegation. Zeitschrift der
Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1983, vol. C, pp. 229256.
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Mots-clés: lex Iulia de adulteriis coercendis; lex de sicariis et veneficis; lex Iulia de vi
VAN DER MEER, T. The Voconian law: nova or phoenix ? Le Temps de la Reflexion,
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Mots-clés: Lex Voconia de mulierum hereditatibus; lex Iulia de maritandis ordinibus; lex Papia
Poppaea nuptialis
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VOLTERRA, E. Sulla D. 23, 2, 45, 6. in Mélanges E. Volterra, scritti giuridici, vol. III.
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ZABLOCKA, M. Le modifiche introdotte nelle leggi matrimoniali augustae sottola dinastia
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Mots-clés: lex Iulia de maritandis ordinibus; lex Papia Poppaea
1.6.2. Autres lois
ALFÖLDI, A. Isiskult und Umsturzbewegung im letzten Jahrhundert der römischen
Republik. in Caesariana. Mélanges A. Alföldi. Bonn: R. Habelt, 1984, pp. 189-195.
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ALLISON, J. E. et J. D. CLOUD. The lex Iulia maiestatis. Latomus, 1962, vol. XXI, pp.
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Mots-clés: lex Iulia maiestatis
Résumé: La lex Iulia maiestatis est l'oeuvre de Jules César et il n'est pas possible de prouver
l'existence d'une seconde loi du même nom due à Auguste.
ATKINSON, K. M. T. Constitutional and legal aspects of the trials of Marcus Primus and
Varro Murena. Historia, 1960, vol. IX, pp. 440-473.
Résumé: Le fondement réel du principat comme institution permanente est la lex Iulia maiestatis de
18 av. JC et l'événement critique qui fut la cause immédiate de sa promulgation fut le procès de M.
Primus pour avoir envahi le territoire des Odryses sans autorisation. Ce procès date de 22 av. JC
comme celui de Varro Murena, le conspirateur, qui avait un homonyme, sénateur comme lui aux
environs de 25 av. JC. Table généalogique des Varrones Murenae et de leurs collatéraux.
BARBU, N. I. De summis bonis inter consulatum Caesaris disputatis. Latinitas, 1969, vol.
XVII, pp. 127-133.
Mots-clés: lex Iulia agraria
Résumé: Sur la lex agraria de César, et sa contribution au progrès, à la justice, à l'humanité dans la
société romaine.
BASSANELLI SOMMARIVA, G. Cth. 9, 5 ad legem juliam maiestatis. Bollettino
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BAUMAN, R. A. A study of the crimen maiestatis imminutae in the Roman republic and
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BESNIER, R. L'application des lois caducaires d'Auguste d'après le Gnomon de
l'Idiologue. Revue Internationale des Droits de l'Antiquité, 1949, vol. II, pp. 93-118.
Mots-clés: lex Iulia
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BIANCHINI, M. Osservazioni sul carattere delle Leges iudiciariae repubblucane. Memorie
dell'Ist. Lombardo, Accademia di Scienze e Lettere, 1975, vol. XXXV, pp. 241-287.
Mots-clés: leges iudicariae; lex Iulia iudiciorum publicorum; lex iudiciaria repetundarum; lex
iudiciaria ambitus; lex Sempronia iudiciaria
Résumé: Durant toute l'époque répubblicaine, il n'y a pas eu de lois judiciaires générales, mais
simplement des lois portant institution de quaestiones particulières ou modifiant la procédure de
quaestiones précédemment instituées. On doit parler en ce sens de lex iudiciaria repetundarum, lex
iudiciaria ambitus. La situation se modifie avec la lex Iulia iudiciorum publicorum, mais l'unification de
la procédure qu'elle inaugure, selon l'opinion traditionnelle, doit rester sujette à caution.
BISHAM, E. H. The End of the Tabula Heracleensis : a Poor Man's sanctio ? Epigraphica,
1997, vol. 59, pp. 125-156.
Résumé: A propos de Crawford (M.H.), Nicolet (C.), Roman Statutes, 1, Londres, 1996, pp. 355-391
BONNEFOND-COUDRY, M. Quorum et prise de décision dans le Sénat romain aux deux
derniers siècles de la République. Cahiers du Centre Gustave Glotz, 1990, vol. 1, pp.
129-151.
Mots-clés: lex Cornelia de legibus solvendo; lex Iulia de senatu habendo
Résumé: Du pouvoir dans l'Antiquité : mots et réalités
BONNEFOND-COUDRY, M. Princeps et Sénat sous les Julio-Claudiens : des relations à
inventer. Mélanges de l'Ecole Française de Rome. Antiquité, 1995, vol. 107, pp. 225-254.
Mots-clés: lex Iulia de senatu habendo
BOVE, L. Subreptio di res privata depositata in aede sacra. Labeo, 1957, vol. III, pp. 354359.
Mots-clés: lex iulia
BRUNT, P. A. Did imperial Rome disarm her subjects ? Phoenix, 1975, vol. XXIX, pp.
260-270.
Mots-clés: lex Iulia de vi
Résumé: R. MacMullen errs in claiming that rapid disarmament was the first Roman act in settling a
province. The Julian law de vi did not promulgate universal disarmament or deal with provincial
revolts. Revolts and brigandage imply the private possession of arms while local governments,
without Roman garrisons or police, must have manufactured and stored arms. Rome secured
obedience not by disarmament but by winning over the local nobility who were left to control the lower
classes.
BURDESE, A. Sulla responsabilita del iudex privatus nel processo formulare. in
Mélanges A. Burdese. Miscellanea Romanistica. Madrid: Fac. Derecho Univ.
Complutense, 1994, pp. 77-99.
Mots-clés: lex Iulia iudiciorum privatorum
BURIAN, J. Die lex Iulia de provinciis und die Krise der römischen Republik. in "Geras".
Studies presented to G. Thomson on the occasion of his 60th birthday. Prague: Charles
Univ, 1963, pp. 83-86.
Mots-clés: Lex Iulia de provinciis
Résumé: En édictant la lex Iulia de provinciis en 46 av. JC, César voulait protéger sa puissance
naissante contre d'éventuels concurrents. Cicéron l'interpréta au contraire comme une mesure
conforme à la constitution républicaine qui, en outre, en limitant la durée des magistratures
provinciales, permettait à un plus grand nombre de représentants de la noblesse de participer à
l'administration des provinces.
96
CARDILLI, R. Designazione e scelta del iudex unus alla luce della Lex Irnitana. Atti della
Accademia Nazionale dei Lincei, Rendiconti, 1992, vol. s.9, n° 3, pp. 37-73.
Mots-clés: lex Iulia de iudiciis privatis; lex Irnitana
CASAVOLA, F. Gli ordinamenti giudiziari nella Roma iperiale. Princeps e procedure dalle
leggi Giulie ad Adriano. Index, 1998, vol. XXVI, pp. 89-98.
Mots-clés: lex Iulia iudiciorum privatorum; lex Iulia iudiciorum publicorum
CERAMI, P. La crisi della libera respublica. in Poder politico y derecho en la roma
clasica. Madrid: Univ. Complutense, 1996, pp. 11-22.
Mots-clés: lex Iulia de pecuniis mutuis
CLOUD, J. D. The text of Digest XLVIII,4 Ad legem Iuliam maiestatis. Zeitschrift der
Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1963, vol. LXXX, pp.
206-232.
Résumé: Texte et commentaire
CLOUD, J. D. The Augustan authorship of the lex Iulia de vi publica (Digest 46.6).
Liverpool Classical Monthly, 1987, vol. XII, pp. 82-85.
Mots-clés: lex Iulia de vi publica
CLOUD, J. D. Lex Iulia de ui, I. Athenaeum, 1988, vol. LXVI, pp. 579-595.
Mots-clés: lex Iulia de vi publica; lex Iulia de vi privata
Résumé: There were two leges Iuliae de ui, one the work of Caesar, the other of Augustus, probably
introduced between 19 and 16 B.C. The original material in the Digest title styled ad legem Iuliam de
ui publica (48.6) derives from the Augustan statute ; the Digest title 48.7, styled ad legem Iuliam de ui
priuata, is not based on a separate law, but on the same Augustan statute, a unitary lex Iulia de ui
[publica et priuata].
CLOUD, J. D. Lex iulia de vi, II. Athenaeum, 1989, vol. LXXVII, pp. 427-465.
Mots-clés: lex Iulia de vi privata; lex Iulia de vi publica; lex Plautia de vi
COLEMAN-NORTON, P. R. Gaius Julius Caesar and Roman law. Classical Weekly,
1956, vol. L, pp. 24-26.
Mots-clés: leges Iuliae
CORIAT, J.-P. L'endettement à Rome sous la république. Essai de mise au point. in
Mélanges F. Sturm. Droit romain, histoire du droit, droit civil, droit comparé, droit
international privé, vol. I. Liège: Univ. Liège, 1999, pp. 103-117.
Mots-clés: lex Poetelia Papiria de nexis; lex Genucia de feneratione; lex Papiria; lex Iulia de
pecuniis mutuis
DALY, L. J. The Gallus affair and Augustus' lex Iulia maiestatis ; a study in historical
chronology and causality. in Studies in Latin literature and Roman history, vol. I.
Bruxelles: Latomus, 1979, pp. 289-311.
DE MARTINO, F. Nota sulla lex Iulia municipalis. in Studi in onore di S. Paoli. Florence:
Le Monnier, 1955, pp. 225-238.
97
Mots-clés: lex iulia municipalis
Résumé: la Tabula Heracleensis n'est pas cette loi
DE ROBERTIS, F. M. Contributo alla storia delle corporazioni a roma: la paternita della
"lex julia de collegiis". in Scritti varii di diritto romano, II, storia del diritto, diritto pubblico,
epigrafia giuridica. Bari: F. Cacucci, 1987, pp. 3-13.
Mots-clés: lex Iulia de collegiis
DE ROBERTIS, F. M. La capacita giuridica dei collegi romani e la sua progressiva
contrazione. in Scritti varii di diritto romano, II, storia del diritto, diritto pubblico, epigrafia
giuridica. Bari: F. Cacucci, 1987, pp. 425-435.
Mots-clés: Lex Licinia de sodaliciis; lex Iulia de collegiis
DENIAUX, E. Civitate donati: Naples, Heraclee, Come. Ktèma, 1981, vol. VI, pp. 133141.
Mots-clés: lex Iulia de civitate; lex Vatinia de colonia Comum deducenda
ELMORE, J. The Professiones of the Heraclean Tablet (Lex Iulia Municipalis). Journal of
Roman Studies, 1915, vol. 5, pp. 125-137.
FALLU, E. La première lettre de Cicéron à Quintus et la Lex Julia de repetundis. Revue
des études latines, 1970, vol. 48, pp. 180-204.
Mots-clés: Lex Iulia de repetundis
FASCIONE, L. Aliquem iudicio circumvenire e ob indicandum pecuniam accipere (da
Caio Gracco a Giulio Cesare). Archivio Giuridico, 1975, vol. CLXXXIX, pp. 29-52.
Mots-clés: lex Sempronia ne quis iudicio circumveniatur; rogatio Livia iudicaria; lex Cornelia de
sicariis et veneficis; lex Iulia de pecuniis repetundis
Résumé: La lex des Gracques ne quis iudicio circumveniatur ; la rogatio Livia iudiciaria et le concept
de pecunian accipere ob iudicandum ; la lex Cornelia de sicariis et veneficiis : distinction entre iudicio
aliquem circumvenire et pecuniam accipere ; la lex Iulia de pecuniis repetundis : le problème à
l'époque impériale et l'affirmation définitive du pecuniam accipere.
FREDERIKSEN, M. W. Caesar, Cicero and the problem of debt. Journal of Roman
Studies, 1966, vol. LVI, pp. 128-141.
Résumé: Widespread debt and severe debt laws caused a debtors' crisis of unexampled magnitude in
49 BC and subsequent years. To meet it Caesar used temporary measures that created legal
transfers of property on the basis of valuation, by reviving a law to limit hoarding of coin and to require
investment in land in Italy, and, probably in 46-45, by enacting the lex Iulia that created cessio
bonorum, in its effect a permanent mitigation of the laws of debt
FREI-STOLBA,
R.
Strassenunterhalt
und
strassenreinigung
in
rom: zu
einigenparagraphen der tabula heracleensis. in Labor omnibus unus. Mélanges G.
Walser. Stuttgart: Steiner Verl., 1989, pp. 25-37.
GARNSEY, P. The lex Iulia and appeal under the empire. Journal of Roman Studies,
1966, vol. LVI, pp. 167-189.
Résumé: The lex Iulia reaffirmed a citizen's right of appeal which now lay to the emperor rather than
the people. Appeal came after sentence, not before it, and cases like that of St Paul represent a
citizen's claim to special consideration and a request which a governor might refuse. In practice,
98
governors retained considerable discretion. The exception of capital crimes was not a part of the lex
Iulia
GIRARDET, K. M. Die lex Iulia de provinciis. Vorgeschichte, Inhalt, Wirkungen.
Rheinisches Museum, 1987, vol. CXXX, pp. 291-329.
Mots-clés: Lex Iulia de provinciis; lex Pompeia
Résumé: Zur Rechtslage und politischen Praxis bis 49 v. Chr. und zur politischen Praxis der Vergabe
von provinciae consulares und praetoriae zwischen 49 und 47 v. Chr. Auf diesem Hintergrund wird
gefragt, welche Neuerungen die lex Iulia eingeführt hat und in welcher Weise sich das Gesetz bis
zum Jahre 44 v. Chr. bzw. in diesem Jahre auswirkte. Offenbar hat das Gesetz den
verfassungsrechtlichen Grundsatz nicht angetastet, dass die ordentlichen Magistrate sowohl die zivile
als auch die militärische Kommandogewalt besitzen ; es ging um die zeitliche Begrenzung des
Provinzkommandos.
GIRARDET, K. M. Die Rechtsstellung der Caesarattentäter Brutus und Cassius in den
Jahren 44-42 v. Chr. Chiron, 1993, vol. 23, pp. 207-232.
Mots-clés: Lex Iulia de provinciis
GIUFFRÈ, V. A margine di tre scritti recenti. Labeo, 1980, vol. XXVII, pp. 253-258.
Résumé: A propos de Piazza, "Tabulae novae"
GNOLI, F. Sulla repressione penale della ritenzione di pecunia residua nella lex Iulia
peculatus. Rendiconti dell'Instituto Lombardo, 1973, vol. CVII, pp. 437-472.
Mots-clés: lex Iulia peculatus
GNOLI, F. Ricerche sul crimen peculatus. Milan: Giuffrè, 1979, IV & 194 p.
Mots-clés: lex Iulia peculatus
GUIZZI, F. Potere e consenso nella costituzione Augustea. in Poder politico y derecho en
la Roma clasica. Madrid: Univ. Complutense, 1996, pp. 31-36.
HAMZA, G. Wirtschaft und Recht im römischen Reich. Eine Skizze zum römischen
Kartellrecht. Annales Universitatis Scientiarum Budapestinensis de Rolando Eötvös
nominatae, 1981, pp. 87-100.
Mots-clés: lex Iulia de annona
HARDY, E. G. The Table of Heraclea and the Lex Iulia Municipalis. Journal of Roman
Studies, 1914, vol. 4, pp. 65-110.
HARDY, E. G. Some problems in Roman history; ten essays bearing on the
administrative and legislative work of Julius Ceaesar. Oxford: Clarendon press, 1924, XI
& 330 p., 1 l.
Mots-clés: lex Rubria de Gallia Cisalpina; Tabula Heracleensis; lex Iulia municipalis; rogatio
Servilia agraria;
Résumé: Some notable iudicia populi on capital charges. - The Transpadane question and the alien
act of 65 or 64. - The agrarian proposal of Rullus in 63. - Political and legal aspects of the trial of
Rabirius. - Caesar's colony at Novum Comum in 59 B.C. - Caesar's legal position in Gaul from 52 to
49 B. C. - The table of Veleia or the lex Rubria. - The table of Heraclea and the lex Iulia municipalis. On the lex Iulia municipalis. - Cicero's argument in Pro Balbo 8.19-22
KASER, M. Infamia und Ignominia in der römischen Rechtsquellen. Zeitschrift der
99
Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1956, vol. LXXVIII, pp.
220-278.
KURYLOWICZ, M. Zur Marktpolizei der römischen Aedilen. in Au-delà des frontières.
Mélanges de droit romain offerts à W. Wolodkiewicz, vol. I. Varsovie: Liber, 2000, pp.
439-456.
Mots-clés: lex Cornelia de falsis; lex Silia de ponderibus; lex Iulia de annona; leges
sumptuariae
LA ROSA, F. Nota sulla custodia nel diritto criminale romano. in Synteleia V. ArangioRuiz. Naples: Jovene, 1964, pp. 310-314.
Mots-clés: lex Iulia de vi
Résumé: La théorie de Mommsen, d'après laquelle l'institution de la custodia aurait été abolie par la
lex Iulia de vi et remise en vigueur plus tard, est infirmée par de nombreux passages de Tacite;
Suétone et Dion Cassius
LE GALL, J. La muraille Servienne sous le haut empire. in Rome. L'espace urbain et ses
représentations. Paris: Publ. de la recherche, 1991, pp. 55-63.
LEGRAS, H. La table latine d'Héraclée : la prétendue lex Julia municipalis. Caen,
Université de Caen. 1907, 400 p.
Mots-clés: lex Iulia municipalis; Tabula Heracleensis
LEVICK, B. M. Poena legis maiestatis. Historia, 1979, vol. XXVIII, pp. 358-379.
LINDERSKI, J. Der Senat und die Vereine. in Roman questions, Mélanges J. Linderski.
Stuttgart: Steiner Verl., 1995, pp. 165-203.
Mots-clés: Lex Licinia de sodaliciis; lex Iulia de collegiis
LO CASCIO, E. Praeconium e dissignatio nella Tabula Heracleensis. Helikon, 1975-1976,
vol. XV- XVI, pp. 351-371.
Mots-clés: lex iulia municipalis; Tabula Heracleensis
LO CASCIO, E. Mazzochi e la questione della "Tabula Heracleensis". in Studi Lucani.
Galatina: Congedo Ed., 1976, pp. 77-107.
LO CASCIO, E. Le professiones della Tabula Heracleensis e le procedure del census in
età cesariana. Athenaeum, 1990, vol. 78, pp. 287-318.
Mots-clés: Tabula Heracleensis; lex Iulia municipalis
LOVATO, A. Poena sine provocatione. in Carcer. Prison et privation de liberté dans
100
l'Antiquité classique. Paris: De Boccard, 1999, pp. 41-56.
LUEBTOW, U. V. Bemerkungen zum Problem der juristischen Person. in Mélanges U.
von Luebtow. Beiträge zur Geschichte des Römischen Rechts, vol. II. 1996, pp. 233-279.
LURASCHI, G. Sulle leges de civitate (Iulia, Calpurnia, Plautia Papiria). Studia et
Documenta Historiae et Iuris, 1978, vol. XLIV, pp. 321-370.
Mots-clés: lex Plautia Papiria de civitate sociis danda; lex Calpurnia de civitate sociorum; lex
Iulia de civitate;
Résumé: Cic. Pro Arch. ne se réfère pas, en relatant le contenu de la lex Plautia Papiria, aux socii
Italici, mais uniquement à la catégorie des adscripti civitati foederatae qui, du fait d'être domiciliés
dans une ville d'Italie autre que celle à laquelle ils étaient adscripti, n'avaient pas pu profiter de la lex
Iulia. Les deux parties de cette dernière sont sans doute antérieures à la lex Calpurnia. Il est
cependant probable qu'une loi de civitate intéressant la totalité des Italici fut promulguée vers la fin de
89. Cette loi devait tout naturellement être la loi Plautia Papiria qui devait donc contenir, en plus du
passage mentionné par Cicéron, un chapitre accordant la citoyenneté à tous les Italiques.
MAGDELAIN, A. La loi Poetelia Papiria et la loi Iulia de pecuniis mutuis. in Estudios de
derecho romano en honor de Alvaro D'ors, vol. II. Pamplona: Univ. Navarra, 1987, pp.
811-817.
Mots-clés: lex Poetelia Papiria de nexis; lex Iulia de pecuniis mutuis
MANFREDINI, A. D. Tre leggi nel quadro della crisi del V secolo. Labeo, 1976, vol. XXII,
pp. 198-231.
Mots-clés: lex Menenia Sestia de multa et sacramento; lex Aternia Tarpeia de multa et
sacramento; lex Iulia Papiria
Résumé: Les lois Menenia Sestia, Aternia Tarpeia et Iulia Papiria doivent être comprises à la lumière
d'une étude des divers aspects de la vie politique, économique et sociale de Rome, au Ve s.
MAROTTA, V. Tutela dello scambio e commerci mediterranei in età arcaica e
repubblicana. Ostraka, 1996, vol. 5, pp. 63-138.
Mots-clés: lex Iulia de iudiciis privatis
MARTINI, R. La legislazione giudiziaria di augusto e la durata dei processi. in Seminarios
Complutenses de Derecho Romano, vol. I. Madrid: Fac. Derecho Univ. Complutense,
1990, pp. 93-102.
Mots-clés: lex Iulia iudiciorum publicorum; lex Iulia iudiciorum privatorum
MOREAU, P. Lex Iulia de sacerdotiis. Athenaeum, 1988, vol. LXVI, pp. 365-369.
Mots-clés: lex Iulia de sacerdotiis
Résumé: Texte et commentaire de cette loi qui n'est connue que par une mention de Cicéron, Ad
Brut. I,5, et qui, généralement attribuée à César, est placée entre 49 et 44. Examen critique de
l'authenticité de la citation cicéronienne.
MURGA, J. L. La perclusio locatoris, una forma extra litigiosa de ejecucion. in Estudios
en homenaje al profesor F. Hernandez-Tejero, vol. II. Madrid: Univ. Complutense, 19921994, pp. 379-426.
Mots-clés: lex Plautia de vi; lex Iulia de vi
NICOLET, C. La table d'Heraclée et les origines du cadastre romain. in L'urbs : espace
urbain et histoire (Ier s. ap. J.C.). Actes du colloque international organisé par la Centre
101
national de la recherche scientifique et l'École française de Rome (Rome, 8-12 mai
1985). Paris: De Boccard, 1987, pp. 373-392.
OOST, S. I. The date of the lex Iulia de repetundis. American Journal of Philology, 1956,
vol. LXXVII, pp. 19-26.
Mots-clés: Lex Iulia de repetundis
Résumé: Deux passages, Dio XXXVIII, 7, 4-5 et Cic. Pro Flacco 13 permettent de préciser que la loi
passa en aoüt ou septembre 59.
ORESTANO, R. Appunti sulla cognitio extra ordinem. in Scritti. Mélanges Riccardo
Orestano, vol. II. Naples: Jovene, 1998, pp. 1031-1070.
ORESTANO, R. Augusto e la cognitio extra ordinem. in Scritti. Mélanges Riccardo
Orestano, vol. I. Naples: Jovene, 1998, pp. 515-555.
ORS PÉREZ-PEIX, A. D. La nueva copia Irnitana de la Lex Flavia municipalis. Anuario
de Historia del Derecho Español, 1983, vol. LIII, pp. 5-15.
Mots-clés: lex Flavia; lex Iulia municipalis; Tabula Heracleensis
Résumé: Découverte près de Séville d'une loi qui fut inscrite à l'origine sur 10 tables de bronze (nous
en possédons 6). Sa ressemblance avec d'autres copies porte à supposer l'existence d'un texte
unique. Il s'agirait là d'un texte réaménagé (celui de la Lex Flavia) vers 90 ap. J.C. à partir de celui de
la Lex Iulia municipalis, des années suivant 17 av. J.C.
ORS PÉREZ-PEIX, A. D. L'énigme des legum fragmenta minora. in Collatio iuris romani :
études dédiées à Hans Ankum à l'occasion de son 65e anniversaire, vol. II. Amsterdam:
Gieben J. G., 1995, pp. 403-405.
Mots-clés: lex iulia municipalis; Tabula Heracleensis;
PALAZZOLO, N. Processo civile e politica giudiziaria nel principato. Lezioni di diritto
romano. Turin: Giappichelli G., 1991, 189 p.
Mots-clés: lex Iulia iudiciorum publicorum
PARICIO, J. Iurare sibi non liquere. in Atti del III seminario romanistico Gardesano.
Promosso dall'Istituto Milanese di diritto romano e storia dei diritti antichi, 22- 25 ottobre
1985. Milan: Giuffrè, 1988, pp. 411-422.
PAULUS, C. Das Römische Bürgerrecht als begehrtes Privileg. Cicero Verteidigt Aulus
Licinius Archias und Cornelius Balbus. in Grosse Prozesse der Römische Antike. Munich:
Beck, 1997, pp. 100-114.
Mots-clés: lex Iulia de civitate; lex Papia de peregrinis; lex Plautia Papiria de civitate sociis
danda; lex Gellia Cornelia de civitate
PINNA PARPAGLIA, P. La lex Iulia de pecuniis mutuis e la opposizione di Celio. Labeo,
1976, vol. XXII, pp. 30-72.
PORRÀ, F. La legge Varia del 90 e quella Sulpicia dell'88 a. C. Il problema degli esuli.
102
AFLC, 1973, vol. XXXVI, pp. 13-28.
Mots-clés: lex Iulia; lex Varia de maiestate
Résumé: Lorsqu'en octobre 90 la lex Iulia concéda le droit de citoyenneté aux alliés italiques restés
fidèles, l'application de la lex Varia de maiestate, qui risquait d'exacerber les conflits à peine apaisés,
fut suspendue. Mais cette trêve ne dura que quelques mois puisqu'au début de 89 la quaestio
Variana, dont le collège avait été modifié par les nobles, reprit ses activités. Le premier accusé de
cette deuxième période ne fut probablement pas Cn. Pompeius Strabo, le père de Pompée, mais Cn.
Pomponius, qui en 90 avait appuyé la loi. L'auteur même de cette dernière, Q. Varius Severus
Hybrida, fut condamné, non pas à mort, comme on a voulu le conclure de Cicéron, Brutus 305, mais
à l'exil. Le tribun P. Sulpicius Rufus qui s'était d'abord opposé au rappel des exilés changea d'attitude
radicalement après être passé dans les rangs de Marius.
RANDAZZO, S. Senatus consultum quo illicita collegia arcentur (D. 47, 22, 1, 1).
Mots-clés: lex Iulia de vi privata; Lex Iulia de vi publica; lex Iulia de collegiis
RAWSON, E. Discrimina ordinum. The lex Julia theatralis. Papers of the British School at
Rome, 1987, vol. LV, pp. 83-114.
Mots-clés: lex Iulia theatralis
Résumé: Discussion of Augustus' law on seating in the theater. The system comes from a vision of
society made up of gerarchies of ordines, groups of varying dignitas that served society in different
ways.
RAWSON, E. Discrimina ordinum: the lex Iulia theatralis. in Mélanges E. Rawson, Roman
culture and society. Collected papers. Oxford: Clarendon Press, 1991, pp. 508-545.
REID, J. S. The So-called `Lex Iulia Municipalis'. Journal of Roman Studies, 1915, vol. 5,
pp. 207-248.
RICHARDSON, J. S. The Senate, the courts, and the SC de Cn. Pisone patre. Classical
Quarterly, 1997, vol. 47, n° 3-4, pp. 510-518.
RIVIÈRE, Y. Détention preventive, mise à l'épreuve et démonstration de la preuve (IerIIIe siècles ap. J.-C.). in Carcer. Prison et privation de liberté dans l'Antiquité classique.
RODRÍGUEZ ÁLVAREZ, L. Notas en torno a la Lex iulia de vicesima hereditatium.
Memorias de historia antigua, 1979, vol. 3, pp. 199-216.
Mots-clés: Lex Iulia de vicesima hereditatium
Résumé: Cette loi a eu pour but de freiner l'inflation, de préserver la pureté de la race. On y relève
aussi une intention morale.
ROUSSELLE, A. Personal status and sexual practice in the roman empire. Fragments for
a history of the human body, 1989, vol. III, pp. 300-333.
103
RYAN, F. X. Bibulus as President of the Senate. Latomus, 1996, vol. 55, pp. 384-388.
Mots-clés: Lex Iulia agraria
SACCOCCIO, A. Un provvedimento di Cesare del 49 A. C. in materia di debiti. in L'usura
ieri ed oggi. convegno, Foggia 7- 8 apr. 1995. Bari: F. Cacucci, 1997, pp. 99-175.
SANCTIS, G. D. Note di epigrafia giuridica. 1. I decreti di Cn. Pompeio Strabone 2. La
tavola d'Eraclea. in Scritti minori, vol. III. Rome: Ed. di storia e letteratura, 1972, pp. 415427.
SANCTIS, G. D. Note di epigrafia romana. 1. La orazione funebre di Turia 2. Ancora della
tavola d'Eraclea. in Scritti minori, vol. III. Rome: Ed. di storia e letteratura, 1972, pp. 479492.
SANTALUCIA, B. Augusto e i "iudicia publica". in Gli ordinamenti giudiziari di Roma
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internazionale di diritto romano e del III Premio romanistico "G. Boulvert", Copanello 5 - 8
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SAULNIER, C. La persecution des chrétiens et la théologie du pouvoir à Rome. Revue
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SCEGOLEV, A. B. Imperatorskij kul't i lex maiestatis (po digestam iustiniana) (=le culte
imperial et la lex maiestatis (d'apres le Digeste de Justinien). Ius Antiquum. Drevnee
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SCHNURR, C. The lex Iulia theatralis of Augustus : some remarks on seating problems in
theatre, amphitheatre and circus. Liverpool Classical Monthly, 1992, vol. 17, n° 1, pp.
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SESTON, W. Aristote et la conception de la loi romaine au temps de Cicéron, d'après la
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SESTON, W. La lex Iulia de 90 av. J.C. et l'integration des italiens dans la citoyenneté
romaine. in Scripta varia, vol. 43. Rome, 1980, pp. 19-32.
Mots-clés: lex Iulia de civitate
Résumé: A propos du texte de Cic., Pro Balbo VIII,21, recherche de ce que fut exactement la
citoyenneté octroyée aux alliés par les Romains en 90 av. J.C. à travers un texte d'Appien, B.C.
I,49,214 et étude de la formule d'exclusion, qui fundi facti non essent, pour le sens du mot fundi.
104
SOLAZZI, S. La datio tutoris nelle tavolette di Ercolano. Labeo, 1956, vol. II, pp. 190-194.
Mots-clés: Lex Iulia et Titia
Résumé: D'après les tablettes d'Herculanum, il n'apparaît pas que les magistrats des municipes aient
eu le droit de donner un tuteur aux impubères, et la lex Iulia et Titia ne leur accorde pas
SOLIDORO, L. Elementi di diritto pregiustiniano in Bas. 60. 17. in Sodalitas. Scritti in
onore di Antonio Guarino, vol. III. Naples: Jovene, 1984, pp. 1207-1213.
Mots-clés: lex Iulia de vi privata; Lex Iulia de vi publica; lex Aquilia
SPADONI CERRONI, M. C. Donne e spettacoli a Roma ed in Italia in età imperiale.
Rendiconti. Classe di Lettere e Scienze morali e storiche. Istituto Lombardo - Milan, 1994,
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TALBERT, R. J. A. The senate of imperial Rome. Princeton: University Press, 1984, XVIII
& 584 p.
Mots-clés: lex Iulia de senatu habendo
THOMAS, Y. P. Origine et commune patrie. Etude de droit public romain (89 av. J.-C.212 ap. J.-C.). Paris: De Boccard, 1996, XVI & 223 p.
Mots-clés: lex Iulia de civitate; lex Plautia Papiria de civitate sociis danda
VENTURINI, C. Pomponio, Cicerone e la provocatio. in Nozione formazione e
interpretazione del diritto dall'eta romana alle esperienze moderne, Mélanges F. Gallo,
vol. II. Naples: Jovene, 1997, pp. 527-566.
VITZTHUM, W. Untersuchungen zum materiellen Inhalt der "Lex Plautia" und "Lex Julia
de vi". Diss., Munich, Universität München. 1966, VIII & 138-52 p.
Mots-clés: lex Plautia de vi; lex Iulia de vi
WOLFF, H. Caesars Neugründung von Comum und das sogennante ius latii maius.
Chiron, 1979, vol. IX, pp. 169-187.
Mots-clés: lex Iulia de civitate
ZIEGLER, K.-H. Kompetenzvereinbarungen im römischen Zivilprozessrecht. in Festschrift
M. Kaser. Munich: Beck, 1976, pp. 557-575.
2. Autres lois
ADAMESTEANU, D. Frammento della Tavola Bantina. Studi Etruschi, 1967, vol. XXXV,
pp. 667.
Mots-clés: Tabula Bantina
105
Résumé: Découverte en 1967 d'un fragment de la table de bronze de la lex Bantina, avec texte latin
et osque
ALBANESE, B. Un problema in tema di «lex Atinia». in Scritti in onore di G. Salemi.
Milan, 1961, pp. 25-34.
Mots-clés: lex Atinia
ALBANESE, B. Contributo alla storia dell'interpretazione della lex Atinia. Labeo, 1966,
vol. XII, pp. 18-65.
ALBANESE, B. Sacer esto. Bollettino dell'Istituto di Diritto Romano, 1988, vol. XCI, pp.
145-179.
Mots-clés: lex Valeria de provocatione
ALVAREZ, L. R. Las Leyes limitadoras de las manumisiones en epoca Augustea.
Oviedo: Univ. Oviedo, 1978, 231 p.
Mots-clés: lex Iunia Norbana de manumissionibus; lex Fufia Caninia de manumissionibus; lex
Aelia Sentia de manumissionibus
AMIRANTE, L. Sulla provocatio ad populum fino al 300. Iura, 1983, vol. XXXIV, pp. 1-27.
Mots-clés: lex Valeria de provocatione; lex Valeria Horatia de provocatione
Résumé: Inexistence de la prouocatio ad populum à l'époque royale. Caractère non historique de la
loi Valeria de 509 et de la loi Valeria Horatia de 449. D. 1.2.2.16 et 1.2.2.23 ne se rapportent pas à la
prouocatio ad populum. La loi Valeria de 300 : institution et signification de la prouocatio ad populum.
AMIRANTE, L. Plebiscito e legge. Primi appunti per una storia. in Sodalitas. Scritti in
onore di Antonio Guarino., vol. IV. Naples: Jovene, 1984-1985, pp. 2025-2045.
AMIRANTE, L. A proposito della "provocatio ad populum" fino al 300. Iura, 1986, vol.
XXXVII, pp. 88-89.
ANDREEV, M. N. La Lex Julia de adulteriis coercendis. Studii clasice, 1963, vol. 5, pp.
165-180.
Mots-clés: Lex Julia de adulteriis coercendis
ANGELINI, V. Riflessioni sull'orazione Pro L. Cornelio Balbo. Athenaeum, 1980, vol.
LVIII, pp. 360-370.
Mots-clés: lex Gellia Cornelia de civitate
Résumé: Un examen attentif du plaidoyer permet de préciser le contenu exact de l'accusation et de
reconstituer approximativement les dispositions de la lex Gellia Cornelia de 72 av. J.C.
ANGELINI, V. Augusto e l'onorario forense (nota a Cass. Dio. 54, 18, 2). in Societas-Ius.
Munuscula di allievi a F. Serrao. Naples: Jovene, 1999, pp. 3-13.
ANKUM, H. Le minor captus et le minor circumscriptus en droit romain classique. in Liber
amicorum. Etudes offertes à Pierre Jaubert. Bordeaux: Presses Univ. Bordeaux, 1992,
pp. 35-50.
Mots-clés: lex Plaetoria de minoribus
106
ARCHI, G. G. Condictio liberationis e restitutio in integrum nella donazione. in Scritti di
diritto romano, II. Studi di diritto privato, 2. Milan: Giuffrè, 1981, pp. 1233-1259.
ARNAUD, P. Transmarinae provinciae : réflexions sur les limites géographiques et sur la
nature des pouvoirs en Orient des "corégents" sous les règnes d'Auguste et de Tibère.
Cahiers du Centre Gustave Glotz, 1994, vol. 5, pp. 221-253.
Mots-clés: lex Manilia de imperio Cn. Pompeii
ARRIGONI BERTINI, M. G. Mommsen, Veleia e la lex Rubria de Gallia Cisalpina. Rivista
storica dell'Antichità, 1994, vol. 24, pp. 155-170.
Mots-clés: Lex Rubria de Gallia Cisalpina
ASTIN, A. E. The lex Annalis before Sulla. Bruxelles: Berchem, 1958, 47 p.
Mots-clés: lex annalis
ASTIN, A. E. What were the minimum ages for the various magistracies in the second
century and were they established indirectly or specifically laid down ? Latomus, 1958,
vol. XVII, pp. 49-64.
Mots-clés: lex Villia
Résumé: Il est théoriquement certain que la lex Villia établissait un age minimum, du moins pour les
charges les plus importantes, et que, avant Sylla, ils étaient les mêmes qu'à la fin de la république: 36
ans pour l'édilité curule, 39 pour la préture, 42 pour le consulat. pas d'âge pour la questure?
ASTIN, A. E. Leges Aelia et Fufia. Latomus, 1964, vol. XXIII, pp. 421-445.
Mots-clés: lex Aelia; lex Fufia
Résumé: Il est extrêmement probable que les lois Aelia et Fufia sont postérieures à l'élection de
Nasica au consulat en 155, à celle de Marcellus en 152 et même à celle de Scipion en 148
ASTIN, A. E. Cicero and the censorship. Classical Philology, 1985, vol. LXXX, pp. 233239.
AVIDOV, A. et O. TIMONEY. The lex de provinciis praetoriis from Delphi and Cnidos : a
revised correlation. Epigraphica Anatolica, 1995, vol. 24, pp. 7-14.
Mots-clés: lex de piratis persequendis; lex de provinciis praetoriis
Résumé: Voir Hassall (M.), Crawford (M.), Reynolds (J.), Rome and the Eastern Provinces at the end
of the Second Century B.C., JRS, 64, 1974, pp. 195-220
AYMARD, A. Liviana: à propos des Servilii Gemini. Revue des Etudes Anciennes, 1943,
pp. 199-224.
BADIAN, E. Quaestiones Variae. Historia, 1969, vol. XVIII, pp. 447-491.
Mots-clés: lex Varia; lex Plotia
Résumé: Nouvel examen de certains éléments ayant trait à la lex Varia et critique des vues exposées
par E. S. Gruen: le crimen Varianum; l'introduction et la suspension des procès lege Varia; le procs
de Q. Varius; la lex Plotia et le procès contre Cn. Pompeius; A Sempronius Asellio; P. Sulpicius
Rufus. En appendice, à propos d'un article de Brunt.
BADIAN, E. Manius Acilius Glabrio and the audacissimi. American Journal of Philology,
1975, vol. XCVI, pp. 67-75.
107
Mots-clés: lex Acilia repetundarum
Résumé: The lex Acilia repetundarum, referred to by Cicero in I Verr. 51 and II Verr. I,26 and the
scholia to these passages, was part of the legislation sponsored by C. Gracchus, contrary to the
suggestion of A. N. Sherwin-White. The homines audacissimi should be interpreted as Verres and his
supporters. Audacia had become a political term of abuse.
BADIAN, E. The auctor of the Lex Flavia. Athenaeum, 1977, vol. LV, pp. 233-238.
Mots-clés: lex Flavia
Résumé: Dans Cicéron, Att. I,19,4, il faut maintenir auctorem. Bien comprise, cette leçon éclaire les
rapports de Cicéron et de Pompée.
BADIAN, E. An unrecognised date in Cicero's text ?, in Mnemai. Classical studies in
memory of Karl K. Hulley. Chico: Scholars Press, 1984, pp. 97-101.
Mots-clés: lex Iunia et Licinia
Résumé: Cic. Att. i,16,13 should read : qui magistratum simul cum lege alia iniit, and refers to the lex
Iunia et Licinia. This means that the lex Iunia et Licinia was passed on Dec. 10, 62 B.C.
BADIAN, E. The consuls, 179-49 BC. Chiron, 1990, vol. 20, pp. 371-413.
Mots-clés: lex Villia
BADIAN, E. The Legend of the Legate who lost his Luggage. Historia, 1993, vol. 42, pp.
203-210.
Mots-clés: lex Manilia de imperio Cn. Pompeii; leges repetundarum
BALESTRI FUMAGALLI, M. La lex Iunia nel sistema dei Tituli ex corpore Ulpiani. Archivio
Giuridico, 1984, vol. CCIV, n° 1-4, pp. 455-504.
Mots-clés: lex Iunia
BALESTRI FUMAGALLI, M. Lex Iunia de Manumissionibus. Milan: Giuffrè, 1984, VII &
198 p.
Mots-clés: Lex Junia Norbana de manumissionibus
BALESTRI FUMAGALLI, M. Libertas id est civitas (Cic. Pro Balbo 9, 24). Labeo, 1987,
vol. XXXIII, pp. 63-74.
Mots-clés: lex Iunia Norbana de manumissionibus
BASSANELLI SOMMARIVA, G. Proposta per un nuovo metodo di ricerca nel diritto
criminale.(a proposito della sacerta). Bollettino dell'Istituto di Diritto Romano, 1986, vol.
LXXXIX, pp. 327-377.
BASSIGNANO, M. S. I praefecti iure dicundo nell'italia settentrionale. in Epigrafia. Actes
du colloque en mémoire de A. Degrassi pour le centenaire de sa naissance, Rome, 27-28
mai 1988. Rome: Ecole Française de Rome, 1991, pp. 515-537.
Mots-clés: lex Petronia de praefectis municipiorum
BATS, M. Les débuts de l'information politique officielle à Rome au premier siecle avant
JC., in La mémoire perdue. A la recherche des archives oubliées, publiques et privées,
de la Rome antique. Paris: Publ. de la recherche, 1994, pp. 19-43.
Mots-clés: lex Licinia Iunia de legum latione
108
BAUMAN, R. A. The crimen maiestatis in the Roman republic and Augustan principate.
Johannesburg: Witwatersand University Press, 1967, XVII & 336 p.
Mots-clés: lex maiestatis
BAUMAN, R. A. The abrogation of the imperium. Some cases and a principle.
Rheinisches Museum, 1968, vol. CXI, pp. 37-50.
Mots-clés: lex de imperio abrogando
Résumé: Contrairement à l'avis de Mommsen, la loi de imperio abrogando visait primitivement tous
les magistrats. Confiée uniquement aux comices, l'abrogation avait pour but de dépouiller le magistrat
de son immunité et de le rendre ainsi accessible à la poursuite judiciaire. Le premier détenteur
d'imperium à être destitué fut Q. Servilius Caepio, responsable de la catastrophe d'Arausio en 105.
BAUMAN, R. A. The hostis declarations of 88 and 87 B.C. Athenaeum, 1973, vol. LI, pp.
270-293.
Mots-clés: lex Sempronia de capite civium
Résumé: En déclarant hostes les partisans de Marius, Sylla provoqua en 88 une nette opposition ; il
prenait là une mesure qui divergeait d'un senatus consultum ultimum et violait la lex Sempronia de
capite civium. Le but principal de ce décret était de donner une apparence de légalité à la marche sur
Rome. La déclaration contre Cinna en 87 le démit du consulat sans abroger son imperium ; Cinna
retrouva sa fonction lors d'une assemblée électorale tenue militiae. La déclaration contre Sylla tendait
à le priver de commandement en Orient.
BAUMAN, R. A. The Lex Valeria de Provocatione of 300 B.C. Historia, 1973, vol. 22, pp.
34-47.
BENARIO, H. W. The dedicitii of the Constitutio Antoniniana. Transactions and
Proceedings of the American Philological Association, 1954, vol. LXXXV, pp. 188-196.
Mots-clés: Lex aelia Sentia
Résumé: sur les dedicitii de PGiss. 40 qui seraient les anciens esclaves soumis à la juridiction de la
lex aelia sentia
BÉRANGER, J. La date de la lex Antonia de Termessibus et le tribunat syllanien. in
Mélanges d'archéologie et d'histoire offerts à A. Piganiol. Paris: S.E.V.P.E.N., 1966, pp.
723-748.
Mots-clés: lex Antonia de Termessibus
Résumé: La lex Antonia de Termessibus a dû être promulguée entre le 12 avril et le 9 décembre 72.
Elle atteste, sous le régime syllanien, le maintien de l'activité législatrice des tribuns, par eux et dans
des limites acceptables, de la participation du peuple aux affaires publiques
BERGSMA VAN KRIMPEN, B. The complications of a double role. Revue Internationale
des Droits de l'Antiquité, 1973, vol. XX, pp. 275-284.
Mots-clés: Lex Falcidia
BICKNELL, P. Marius, the Metelli, and the lex Maria Tabellaria. Latomus, 1969, vol.
XXVIII, pp. 327-348.
Mots-clés: lex Maria Tabellaria
Résumé: La lex Maria Tabellaria fut une mesure destinée à permettre aux Metelli, patrons de Marius,
d'obtenir une plus grande puissance électorale et législative grâce à une alliance avec les equites
BILLOWS, R. Legal fiction and political reform at Rome in the early second century B.C.
Phoenix, 1989, vol. XLIII, pp. 112-133.
Mots-clés: lex Genucia de feneratione; lex Licinia Sextia de consule plebeio
Résumé: The literary tradition, represented by Livy vi, 35, 5, and vii, 42, 1-2, which claims that the
Licinio-Sextian rogations decreed that one consul each year must be plebeian, and that the Lex
109
Genucia of 342 B.C. opened both consulships to the plebeians and forbade iteration within ten years,
is false. The provisions attributed to the Lex Genucia belong to the 2nd cent. B.C. ; the Lex Genucia
ordered that one consul each year must be plebeian.
BIONDI, B. Lex e ius. Revue Internationale des Droits de l'Antiquité, 1965, vol. XII, pp.
169-202.
Résumé: L'origine de la lex et celle du ius sont différentes. La lex est consciemment voulue par les
organes de la civitas. Elle se concrétise dans un accord entre les magistrats et le peuple et donne lieu
à un iussum populi. Elle est précise et rigoureuse, et chacune a un auteur qui lui donne un nom. Le
ius, au contraire, est anonyme. Son origine se perd dans la nuit des temps; il n'est pas quelque chose
d'imposé, mais une tradition dérivant des antiques mores et dont le fondement est religieux
BISCARDI, A. Une catégorie d'actions négligée par les romanistes, les actions
formulaires quae ad legis actionem exprimuntur. Revue d'Histoire du Droit, 1953, vol.
XXI, pp. 310-319.
Mots-clés: lex aebutia
Résumé: Sur l'abolition de la legis actio per condictionem par la loi Aebutia
BISCARDI, A. La dottrina romana dell'obligatio rei. Milan: Giuffrè, 1991, VI & 193 p.
Mots-clés: lex Poetelia Papiria de nexis
BISCARDI, A. La ley Poetelia Papiria y la transfiguracion del conceptoprimordial de
"obligatio". in Seminarios Complutenses de Derecho Romano, vol. II. Madrid: Fac.
Derecho Univ. Complutense, 1992, pp. 1-17.
BISCARDI, A. Obligatio personae et obligatio rei dans l'histoire du droit romain. Revue
d'Histoire du Droit, 1992, vol. LXX, pp. 187-196.
BISCARDI, A. La genesi del concetto classico di "obligatio". in Derecho Romano de
obligaciones. Homenaje al profesor Jose Luis Murga Gener. Madrid: Areces, 1994, pp.
19-28.
BISCARDI, A. et G. SCHERILLO. La fortuna di Veleia nella storiografia guiridica. in Atti
del III Congresso di studi Veleiati (Piacenza - Veleia - Parma, 31 Maggio - 2 giugno 1967.
Milan - Varese: Ist. Ed. Cisalpino, 1969, pp. 17-41.
Mots-clés: lex Rubria de Gallia Cisalpina
Résumé: Revue des études faites sur la Tabula alimentaria de Trajan et la dite lex Rubria de Gallia
Cisalpina, ainsi que sur les institutions de la res publica Veleiatium
BLEICKEN, J. Lex publica: Gesetz und Recht in der römischen Republik. Berlin - New
York: W. de Gruyter, 1975, XV-527.
BLEICKEN, J. Das römische Volkstribunat. Versuch einer Analyse seiner politischen
Funktion in republikanischer Zeit. Chiron, 1981, vol. XI, pp. 87-108.
Mots-clés: lex Hortensia de plebiscitis
BOEHM, R. Zur lex Minicia (Gaius, Inst. I, 77-78). Zeitschrift der Savigny-Stiftung für
Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1967, vol. LXXXIV, pp. 363-371.
110
Mots-clés: lex Minicia de liberis
Résumé: Reconstitution du texte de Gaius sur les mariages mixtes entre cives romani et peregrini.
BONIFACIO, F. Ricerche sulla lex Falcidia de legatis. Naples: Jovene, 1948, 90 p.
Mots-clés: Lex Falcidia de legatis
BONIFACIO, F. In tema di lex Falcidia. Jura, 1952, vol. III, pp. 229-233.
BONINI, R. Profili storico-costituzionali del principato di Vespasiano. in Atti Del Congr.
Intern. Di Studi Vespasianei, Rieti, Sett. 1979, vol. I. Rieti: Centro di studi Varroniani
editore, 1981, pp. 253-259.
Mots-clés: Lex de imperio Vespasiani
BONNEFOND-COUDRY, M. Espace, temps et idéologie: le sénat dans la cité romaine
républicaine. Dialoghi di archeologia, 1983, vol. I, pp. 37-44.
Mots-clés: lex Pupia de senatu diebus comitialibus non habendo
BONNEFOND-COUDRY, M. La Lex Gabinia Sur les ambassades. in Des ordres à Rome,
vol. 13. Paris: Université de Paris 1, 1984, pp. 61-99.
Mots-clés: Lex Gabinia
BORSACCHI, S. Sanctio e attività collegiale tribunizia in Cic. Att. 3,23,4. Legge e società
nella repubblica romana, 1981, vol. I, pp. 439-483.
Mots-clés: lex de exilio Ciceronis
Résumé: Nouvelle interprétation du passage. La lex de exilio Ciceronis comme rogatio collegialis.
Rapports possibles entre cette loi et celle en faveur des tribuns de 58. Iuramentum in leges et in
legem.
BRECHT, C. H. Perduellio. Eine studie zu ihrer begrifflichen Abgrenzung im römischen
Strafrecht bis zum Aufgang der Republik. Munich: Beck, 1938, 317 p.
Mots-clés: perduellio
BRENNAN, T. C. Sulla's Career in the Nineties : Some Reconsiderations. Chiron, 1992,
vol. 22, pp. 103-158.
Mots-clés: leges repetundarum
Résumé: Voir Cagniart (Pierre F.), L. Cornelius Sulla in the Nineties : a Reassessment, Latomus, 50,
1991, pp. 285-303
BRINGMANN, K. Das "Enddatum" der gallischen Statthalterschaft Caesars. Chiron,
1978, vol. VIII, pp. 345-359.
Mots-clés: leges Pompeiae
Résumé: Auseinandersetzung mit den Thesen von H. Gesche (cf. APh XLIV p. 637), 1er titre. Bei der
Diskussion über das Problem der gallischen Statthalterschaft muss der Unterschied beachtet werden,
der zwischen dem Ende der Beratungssperre und dem Enddatum der Statthalterschaft besteht. Die
Rechtslage wurde durch die leges Pompeiae des Jahres 52 einschneidend verändert. Es erscheint in
Anbetracht dessen so gut wie unmöglich, eine " gesetzliche " Dauer der gallischen Statthalterschaft
zu errechnen.
BRUHNS, H. Ein politischer Kompromiss im Jahr 70 v. Chr ; die lex Aurelia iudiciaria.
Chiron, 1980, vol. X, pp. 263-272.
Mots-clés: lex Aurelia iudiciaria
111
Résumé: Ausgehend von der Frage, aus welchem Grund 70 V. Chr. zum ersten Mal ausser
Senatoren und Rittern auch tribuni aerari an den Gerichten, zumal dem Repetundengericht beteiligt
wurden, wird die politische Bedeutung der lex Aurelia iudiciaria neu bestimmt und werden daraus
Schlüsse für die Politik des Jahres 70 und das Verhältnis zwischen Pompeius und dem Senat
gezogen.
BRUNA, F. J. Lex Rubria. Caesars Regelung für die richterlichen Kompetenzen der
Munizipalmagistrate in Gallia Cisalpina; Text, Übersetzung und Kommentar mit
Einleitungen, historischen Anhängen und Indizes. Leiden: Brill, 1972, X & 381 p. 1 pl.
BRUNAZZI, G. Aspetti paleografici e linguistici della Lex Rubria de Gallia Cisalpina.
Archivio storico per le province Parmensi, 1990, vol. s.4, n° 4, pp. 451-462.
BRUNT, P. A. The Lex Valeria Cornelia. Journal of Roman Studies, 1961, vol. 51, pp. 7183.
Mots-clés: lex Valeria Cornelia
BRUNT, P. A. The equites in the late republic. in Deuxième conférence internationale
d'histoire économique, Aix-en-Provence. I: commerce et politique dans l'antiquité. Paris:
Mouton, 1962, pp. 117-137.
Résumé: Le facteur économique a peut-être été exagéré pour expliquer le rôle politique joué par les
equites; l'amour de la gloire doit avoir sa part dans cette explication. Avec trois appendices: The
publicans before 123 BC.; Gaius Gracchus' judiciary legislation; Lucilius and the equites.
BRUNT, P. A. Lex de imperio Vespasiani. Journal of Roman Studies, 1977, vol. LXVII,
pp. 95-116.
Mots-clés: lex de imperio Vespasiani
Résumé: CIL VI 930 should be interpreted as preserving part of the senatus consultum passed when
Vespasian was first recognized at Rome in December, 69 A. D. With one possible exception in the
final clause the law transfers the powers of previous emperors. This feature probably goes back to 37,
but incorporates additional prerogatives conferred on Claudius and emperors between Claudius and
Vespasian. It was the basis of the later juristic doctrines that the emperor himself could make law and
was not bound to obey the existing laws. The authority of the emperor was unlimited, but he was
supposed to exercize it in terms of the welfare of the res publica.
BULIN, R. K. Untersuchungen zür Politik und kriegsfürhung Roms im Osten von 100-68
v. Chr. Frankfurt am Main - Bern: Lang P., 1983, 110 p.
Mots-clés: lex Gabinia de piratis persequendis
BURCKHARDT, L. A. Politische Strategien der Optimaten in der späten römischen
Republik. Stuttgart: Steiner Verl., 1988, 296 p.
Mots-clés: lex Caecilia Didia de modo legum promulgandarum; lex Licinia Iunia de legum
latione; lex Plautia de vi
BURDESE, A. Lex commissoria e ius vendendi nella fiducia e nel pignus. Turin:
Giapichelli, 1949, VIII & 238 p.
Mots-clés: lex commissoria
BUSACCA, C. Sulla pretesa lex Sempronia de abactis. in Studi in onore di Cesare
Sanfilippo, vol. VII. Milan: Giuffrè, 1985, pp. 85-123.
Mots-clés: lex Sempronia de abactis
112
CAES, L. Une réforme de la sponsalicia largitas érronément attribuée à Livius Sévérus.
L'Antiquité Classique, 1945, pp. 138-139.
CAIAZZO, E. Lex Pesolania de cane. Index, 2000, vol. 28, pp. 279-312.
Mots-clés: lex Pesolania
CALBOLI, G. Su alcuni frammenti di Cornelio Sisenna. Studi Urbinati di Storia, Filosofia e
Letteratura, 1975, vol. XLIX, n° 1, pp. 151-221.
Mots-clés: lex Varia
Résumé: Étude de fragments susceptibles de se rapporter à la lex Varia et aux faits connexes, en
insistant sur trois points : l'importance des Historiae et la minutie avec laquelle Sisenna traite des
événements de la guerre sociale ; le fait qu'il les groupe par sujets de façon à créer une unité
d'ensemble ; la tendance favorable à Sylla qui se manifeste dans son œuvre.
CAMINAS, J. G. Sobre los "quadruplatores". Studia et Documenta Historiae et Iuris,
1984, vol. L, pp. 461-473.
Mots-clés: lex Remnia de calumniatoribus
CAMINAS, J. G. Le crimen calumniae dans la lex Remmia de calumniatoribus. Revue
Internationale des Droits de l'Antiquité, 1990, vol. XXXVII, pp. 117-133.
CANNATA, C. A. Das faktische Vertragsverhältnis oder die ewige Wiederkunft des
Gleichen. Studia et Documenta Historiae et Iuris, 1987, vol. LIII, pp. 297-312.
Mots-clés: lex Silia de condictione
CAPOGROSSI COLOGNESI, L. Ancora sulla "Lex Scribonia". Index, 1994, vol. 22, pp.
211-236.
Mots-clés: lex Scribonia
CAPOGROSSI COLOGNESI, L. Ai margini della proprieta fondiaria. Rome: Univ. La
Sapienza, 1996, 276 p.
CAPOGROSSI COLOGNESI, L. Alle origini di un divieto legislativo: la lex Scribonia. in
Nozione formazione e interpretazione del diritto dall'eta romana alle esperienze moderne,
melanges f. Gallo, vol. I. Naples: Jovene, 1997, pp. 79-96.
Mots-clés: lex Scribonia de usucapione seruitutum
CAPONE, P. Gli interventi edilizi nella repressione delle usurae. Labeo, 1999, vol. XLV,
pp. 193-239.
Mots-clés: lex Marcia de fenore
CAPPONI, F. Del valore di repetundae nella Historia Augusta. Invigilata Lucernis, Istituto
di Latino, Università di Bari, 1998, vol. 20, pp. 23-31.
CARNEY, T. F. Two notes on republican Roman law. Acta Iuridica, 1959, pp. 229 sqq.
113
Résumé: Problème de la dot chez Valère-Maxime VIII,3,4 et Plut. Marius XXXVIII, 3 sq. et du refus de
témoignage dans l'affaire C. Herennius, Plutarque, Marius V,3 sqq.
CASAVOLA, F. Lex Cincia. Contributo alla storia delle origini della donazione romana.
Naples: Jovene, 1958, 198 p.
Mots-clés: lex Cincia
CASCIONE, C. Tresviri capitales. Storia di una magistratura minore. Naples: Ed. Scient.
Italiane, 1999, VIII & 328 p.
Mots-clés: Lex Papiria
CAVARZERE, A. La lex Plautia de vi nello specchio deformante della"Pro Caelio" di
Cicerone. in Atti del III seminario romanistico Gardesano. Promosso dall'Istituto Milanese
di diritto romano e storia dei diritti antichi, 22- 25 ottobre 1985. Milan: Giuffrè, 1988, pp.
233-250.
Mots-clés: lex Plautia de vi
CENERINI, F. Notizie di economia dall'iscrizione Riminese CIL XI 419. Mélanges
d'Archéologie et d'Histoire de l'École Francaise de Rome, 1997, vol. CIX, pp. 21-30.
Mots-clés: lex Falcidia
CHILTON, C. W. The Roman law of treason under the early principate. Journal of Roman
Studies, 1955, vol. XLV, pp. 73-81.
Mots-clés: perduellio
CHORUS, J. M. J. Illegal alienations in classical Roman law. in New perspectives in the
Roman law of property, essays for B. Nicholas. Oxford: Clarendon Press, 1989, pp. 8592.
CHURCHIN, L. A. The lex Cincia and lawyers' fees under the Republic. Échos du Monde
classique, 1983, vol. XXVII, pp. 38-45.
Résumé: Fees were a regular feature of the lawyers' trade from at least the 3rd cent. B.C.
CLEMENTE, G. Il plebiscito Claudio e le classi dirigenti romane nell'età dell'imperialismo.
Ktèma, 1983, vol. VIII, pp. 253-259.
Résumé: Interprétation de la loi de 219 av. J.C. ; examen de l'analyse qu'en fait Tite-Live, XXI,63.
CLOUD, J. D. Provocatio. Two cases of possible fabrication in the annalistic sources. in
Sodalitas. Scritti in onore di Antonio Guarino, vol. III. Naples: Jovene, 1984, pp. 13651376.
Mots-clés: lex Porcia; leges Porciae;
CLOUD, J. D. A lex de ponderibus (Festus, p. 288 L). Athenaeum, 1985, vol. LXIII, pp.
405-418.
Mots-clés: lex de ponderibus
Résumé: Notes critiques sur le texte ; traduction et commentaire.
114
CLOUD, J. D. The Lex Papiria de sacramentis. Athenaeum, 1992, vol. LXXX, pp. 159186.
Mots-clés: lex Papiria de sacramentis;
COGROSSI, C. Preoccupazioni etniche nelle leggi di Augusto sulla manumissio
servorum ? Contributi dell'Istituto di Storia Antica, Università del Sacro Cuore - Milan,
1979, vol. VI, pp. 158-177.
Mots-clés: lex Aelia Sentia
Résumé: Le but de la lex Aelia Sentia semble avoir été non pas d'empêcher les étrangers d'obtenir la
citoyenneté romaine, mais de restreindre l'importance politique de la plèbe urbaine et de supprimer
ainsi tout risque d'agitation.
COLI, U. La destinatio magistratuum in una nuova iscrizione dell'epoca di Tiberio.
Bollettino dell'Istituto di Diritto Romano, 1949, vol. LIII-LIV, pp. 369-391.
CORNELL, T. J. The Lex Ovinia and the emancipation of the senate. in The Roman
middle republic. Politics, religion, and historiography c. 400 - 133 B.C. (Papers from a
conference at the Institutum Romanum Finlandiae, september 11 - 12, 1998). vol. 23.
Rome: Christer Bruun, 2000, pp. 69-89.
Mots-clés: lex Ouinia de senatus lectione
COSENTINI, C. Appunti sull'actio ex lege Iulia et Papia de servis dotalibus a viro
manumissis. Studia et Documenta Historiae et Iuris, 1943, vol. 9, pp. 291-300.
Mots-clés: Lex Julia et Papia
COSENTINI, C. Studi sui liberti. Contributio allo studio delle condizione giuridica dei liberti
cittadini. Catania, 1948, 272 p.
COSTABILE, F. Frammento di tabella opistografa di contenuto giuridico da Nicotera
(Bruttii). La Parola del Passato, 1976, vol. XXXI, pp. 181-191.
Résumé: Tablette de bronze portant de brefs fragments de deux inscriptions du IIe s. av. J.C. ; il s'agit
d'une lex et, probablement, d'une quaestio perpetua. Le premier texte éclaire d'un jour nouveau la
politique législative romaine dans le Bruttium après le s.c. de Bacchanalibus.
CRAWFORD, M. H. The end of the rogatio Valeria Aurelia. Athenaeum, 1994, vol.
LXXXII, pp. 429-435.
Mots-clés: tabula Hebana; lex Valeria Aurelia; Tabula Siarensis
CRAWFORD, M. H. Roman Statutes. Londres: Institute of Classical Studies, 1996, 877 p.
CRINITI, N. Tre notellere di storia lepidiana (Amp., Lib. Mem., 40,2. Macr. Sat. III,17,13.
Gell. Noct. Att. II,24,12. Rendiconti dell'Instituto Lombardo, 1969, vol. CIII, pp. 865-874.
Mots-clés: lex Aemilia cibaria; lex Aemilia frumentaria
Résumé: Le procès de 79, intenté à Lépide par les Caecilii Metelli pour sa propréture en Sicile
semble être résumé dans le passage corrompu d'Ampélius. Les témoignages de Macrobe et d'AuluGelle portent à supposer l'existence d'une lex Aemilia cibaria, à côté de la lex Aemilia frumentaria de
78. Pompée, en 77, défit, contrairement au témoignage d'Orose, le lieutenant de Lépide, Junius
Brutus, à Mutina, et le fils de Lépide lui-même, L. Cornelius Scipio Aemilianus, à Alba Pompeia.
CROOK, J. A. Gaius, Institutes I,84-86. Classical Review, 1967, vol. XVII, pp. 7-8.
Mots-clés: leges Aelia Sentia-Iunia Norbana
115
Résumé: The accounts of the SC Claudianum of A.D. 52 in Tacitus, Ann XII,53 and Gaius, Inst. I,84 &
91, are not contradictory since there is no inconsistency between being a liberta and being libera; its
purpose was to secure the property rights of masters over their slaves' offspring. The lex mentioned,
Inst., I,85-86, concerns freed Latins under the Aelia Sentia-Iunia (?) Norbana complex of laws.
CROOK, J. A. Intestacy in Roman society. Proceedings of the Cambridge Philological
Society, 1973, vol. CXCIX, pp. 38-44.
Mots-clés: lex Falcidia; lex Voconia de mulierum hereditatibus
CROOK, J. A. Lex Plaetoria (FIRA n° 3). Athenaeum, 1984, vol. LXII, pp. 586-595.
Mots-clés: lex Plaetoria
Résumé: Notes sur le texte de cette loi (connue grâce à Censorin. XXIV, 3) et sur son interprétation.
CROOK, J. A. Lex riualicia (FIRA I, n° 5). Athenaeum, 1986, vol. LXIV, pp. 45-53.
Mots-clés: lex Rivalicia
Résumé: Nouvelle édition et commentaire du fragment de cette loi relative à la distribution de l'eau (=
Festus, s.u. Sifus).
CROOK, J. A. Women in roman succession. in The family in ancient rome. Londres Sydney: Croom Helm, 1986, pp. 58-82.
Mots-clés: Lex Voconia de mulierum hereditatibus
CUGUSI, P. Plauto e Catone. Bollettino di Studi Latini, 1991, vol. 21, pp. 291-305.
Mots-clés: lex Voconia
CULHAM, P. The Lex Oppia. Latomus, 1982, vol. XLI, pp. 786-793.
Mots-clés: lex Oppia sumptuaria
Résumé: Contrairement à ce que prétend Tite-Live, la loi Oppia ne fut pas une mesure économique
inspirée par les difficultés dues à la deuxième guerre punique, mais une simple loi somptuaire.
DAJCZAK, W. La funzione della espressione 'ex bona fide' nella Lex Rubria de Gallia
Cisalpina. Revue Internationale des Droits de l'Antiquité, 1996, vol. 43, pp. 133-144.
DALLA, D. Nominatim manumittere. Labeo, 1984, vol. XXX, pp. 277-290.
Mots-clés: lex Fufia Caninia de manumissionibus
DANIELI, R. A propositio della Lex Manlia de vicesima manumissionum. Studia et
Documenta Historiae et Iuris, 1953, vol. 19, pp. 342-343.
Mots-clés: Lex Manlia de vicesima manumissionum
DAUBE, D. Forms of Roman legislation. Oxford: Clarendon Press, 1956, 111 p.
DAUBE, D. The Lex Fufia Caninia and King Arthur. in Collected studies in roman law, vol.
II. Frankfurt am Main: Klostermann, 1991, pp. 1083-1085.
DAUBE, D. Slave-catching. (to professor Francois Olivier-Martin of the University of
Paris). in Collected studies in roman law. Mélanges D. Daube, vol. I. Frankfurt am main:
Klostermann, 1991, pp. 501-513.
116
Mots-clés: lex Fabia
DAUBE, D. Two early patterns of manumission. in Collected Studies in Roman Law.
Frankfurt am Main, 1991, pp. 165-192.
DAVID, J. M. Promotion civique et droit à la parole. L. Licinius Crassus, les accusateurs
et les rhéteurs latins. Mélanges d'Archéologie et d'Histoire de l'École Francaise de Rome,
1979, vol. XCI, pp. 135-181.
Mots-clés: lex Mamilia; leges Serviliae Caepionis et Glauciae
Résumé: Après une phase préparatoire, la lex Mamilia puis les leges Serviliae Caepionis et Glauciae
assurent la mise en place de l'accusation populaire dans les quaestiones les plus soumises aux luttes
politiques. Apparaissent alors de nouveaux accusateurs issus de l'aristocratie des cités italiques qui
cherchent ainsi à progresser dans le système romain de la qualification civique et politique et s'en
donnent les moyens par l'emploi d'une rhétorique proche de l'eloquentia popularis. On assiste alors à
une telle conjonction de volontés anti-sénatoriales que l'aristocratie, menée par L. Licinius Crassus,
doit prendre des mesures de répression.
DE LIBERO, L. Bürgerrecht und Provokation. in Festschrift J. Bleicken. Althistorisches
Kolloquium aus Anlass des 70. Geburstags von Jochen Bleicken. 29-30 nov. 1996.
Göttingen. Stuttgart: Steiner Verl., 1998, pp. 135-152.
Mots-clés: lex Porcia
DE MARTINO, F. Il ceto medio in eta repubblicana. in Scritti di diritto romano, I. Diritto e
societa nell'antica Roma. Roma: Ed. Ruiniti, 1979, pp. 225-247.
Résumé: A propos de Hill (H.), The roman middle class in the republican period, Oxford, 1952, 226
p.)
DE MARTINO, F. Sugli aspetti giuridici del triumvirato. in Il triumvirato costituente alla fine
della repubblica romana. Scritti in onore di Mario Attilio Levi. Como: New Press di Como,
1993, pp. 67-83.
Mots-clés: lex Titia de IIIuiris rei p. constituendae
DE ROBERTIS, F. M. Situazioni condominiali e disponibilita dell'intiero: il richiamo alla
"lex licinia" in D. 4, 7, 12. in Scritti varii di diritto romano, I, diritto privato. Bari: F. Cacucci,
1987, pp. 535-558.
Mots-clés: lex Licinia
DEL CASTILLO, A. Reflexiones en torno a la concesion del conubium entre libres de
nacimiento libertos. Revue Internationale des Droits de l'Antiquité, 1994, vol. XLI, pp.
179-205.
Mots-clés: lex Canuleia de conubio patrum et plebis
DEL CASTILLO SANTANA, M. S. Observaciones sobre delictum furti y crimen plagii. in
Illecito e pena privata in eta repubblicana. Atti del conv. Intern. di diritto romano,
Copanello, 4-7 giugno 1990. Naples: Ed. Scient. Italiane, 1992, pp. 367-370.
Mots-clés: lex Fabia de plagiariis
DEMOUGIN, S. La lex Flauia dans une inscription campanienne. in Recherches
épigraphiques. Documents relatifs à l'histoire des institutions et de l'administration de
l'empire romain. Saint-Etienne: Publications de l'Université de Saint-Etienne, 1986, pp.
41-47.
Mots-clés: lex Flauia
117
Résumé: A propos de l'inscription publiée par W. Johannowski dans RAAN L 1975 32 N° 1 (cf. APh
XLIX p. 712).
DEMOUGIN, S. Une proposition de restitution des lignes 54 à 57 de la Tabula Hebana.
Athenaeum, 1992, vol. 80, pp. 65-77.
Mots-clés: tabula Hebana
DERY, C. The Lex Sumptuaria in Cicero, Ad Familiares 7.26. Liverpool Classical Monthly,
1993, vol. 18, n° 10, pp. 156-157.
Mots-clés: lex sumptuaria
DESIDERI, P. Catone e le donne. Il dibattito liviano sull'abrogazione della lex Oppia.
Opus, 1984, vol. III, pp. 63-74.
Résumé: Un nouvel examen du début du livre XXXIV de l'Ab urbe cond. porte à conclure que l'année
195 marque un tournant dans l'histoire de la femme romaine. Le Caton de Tite-Live voit juste et
l'abrogation de la loi Oppia a vraiment créé les prémisses d'un processus de transformation de la
famille traditionnelle, l'affaiblissant en tant que structure de pouvoir de groupe et libérant les femmes.
DEVELIN, R. Lex curiata and the competence of magistrates. Mnemosyne, 1977, vol.
XXX, pp. 49-65.
Mots-clés: lex curiata de imperio
Résumé: Les lois curiates dans le secteur public concernaient les magistratures et leurs pouvoirs,
soit, à l'origine, le plein imperium du roi, garanti par des auspicia. Sous la république, les auspicia
étaient dispersés ; le consul, quand il sortait des limites du pomerium en vêtement militaire, assumait
les pleins auspicia par une lex curiata qui doit avoir été une innovation de la république, fondée
néanmoins sur un ancien principe relatif à la limite à l'intérieur de laquelle le plein pouvoir d'imperium
ne devait pas normalement entrer ; le dictateur représentait la suspension de la normalité en cas
d'urgence. Les curiae étaient le corps qui garantissait les auspicia et l'auspicium était la condition
requise de potestas dans un état fondé sur l'augure auguste ; la lex curiata fonctionnait ainsi avec les
magistrats républicains comme avec le roi.
DEVELIN, R. Patterns in office holding 366-49 BC. Bruxelles: Latomus, 1979, 110 p.
Mots-clés: lex Villia Annalis
DI LELLA, L. Il plebiscito Sempronio del 193 A. C. e la repressione delle usurae. Atti della
Accademia di Scienze morali e politiche della Società nazionale di Scienze, Lettere ed
Arti di Napoli, 1984, vol. XCV.
DI PAOLO, M. Alle Origini della "lex Poetelia Papiria de nexis". Index, 1996, vol. 24, pp.
275-288.
Mots-clés: Lex Poetelia Papiria de nexis
DILGER, A. M. Die Anwendung der lex Falcidia in Württemberg. Zeitschrift der SavignyStiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1982, vol. XCIX, pp. 332-342.
D'IPPOLITO, F. Das ius Flavianum und die lex Ogulnia. Zeitschrift der Savigny-Stiftung
für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1985, vol. CII, pp. 91-128.
Mots-clés: lex Ogulnia de auguribus et pontificibus
Résumé: Was die beiden Ereignisse in der Geschichte der Pontifikaljurisprudenz verbindet, war
gerade ihre gegensätzliche Tendenz. Lag in der Konsequenz des ius Flavianum, das
Pontifikalkollegium als Zentrum der Rechtskunde überflüssig zu machen, so war umgekehrt die lex
Ogulnia auf Stabilisierung des Pontifikalkollegiums berechnet.
118
D'IPPOLITO, F. Giuristi e sapienti in roma arcaica. Rome -Bari: Laterza, 1986, 122 p.
DOMINICIS, M. D. La lex Tudertina. Revue Internationale des Droits de l'Antiquité, 1956,
vol. 3e série, III, pp. 183-196.
Mots-clés: lex Tudertina
DOMINICIS, M. D. Ancora sul fragmentum Tudertinum. Revue Internationale des Droits
de l'Antiquité, 1965, vol. XII, pp. 257-278.
Mots-clés: lex Tudertina
Résumé: Texte juridique romain, destiné à l'antique Tuder, portant sur la protection des tombes et
datant d'une époque antérieure à Auguste, et non d'Auguste comme le prétend Mommsen
DOMINICIS, M. D. La latinitas Iuniana e la legge Elia Senzia. Revue d'Histoire du Droit,
1965, vol. XXXIII, pp. 558-574.
Mots-clés: lex Aelia Sentia de manumissionibus
Résumé: L'épithète de Norbana fut attribuée à la latinitas Iuniana par une erreur de la commission
justinienne; la date de 19 ap. JC. doit donc être abandonnée. Plusieurs passages de Gaius montrent,
en dépit d'Ulpien I,12 et III,3 que la latinitas Iuniana est antérieure à la loi Sentia de 4 ap. JC. Voir
aussi Mélanges A. Piganiol 1419-1431
DREHER, M. Die lex portorii Asiae und der Zollbezirk Asia. Epigraphica Anatolica, 1996,
vol. 26, pp. 111-128.
Mots-clés: lex portorii Asiae
DUCOS, M. Les Romains et la loi: recherches sur les rapports de la philosophie grecque
et de la tradition romaine à la fin de la République. Paris: Les Belles lettres, 1984, 520.
DUMONT, J. C., J. L. FERRARY, et al. Insula sacra. La loi Gabinia-Calpurnia de Délos
(58 av. J.C.). Paris: de Boccard, 1980, VII & 164 p. 2 ill.
Mots-clés: lex Gabinia-Calpurnia de insula Delo
DUPRAZ, L. Autour de l'association de Tibère au principat. Museum Helveticum, 1963,
vol. XX, pp. 172-185.
Mots-clés: lex per consules lata
Résumé: La lex per consules lata portant association de Tibère au prince est très probablement
d'entre le 1er décembre 11 ap. JC et le 15 janvier 12 ap. JC. Si nous appliquons à l'association de
Tibère, pour en compter les années, l'usage oriental des années de "règne", la première commence
le 1er octobre 11 ap JC
EARL, D. C. Tiberius Gracchus' last assembly. Athenaeum, 1965, vol. XLIII, pp. 95-105.
Mots-clés: leges Semproniae
Résumé: La dernière assmblée de Ti. Gracchus fut électorale, non législative, comme l'a soutenu L.
R. Taylor
ECK, W. Cn. Calpurnius Piso, cos.ord. 7 v.Chr. und die lex portorii provinciae Asiae.
Epigraphica Anatolica, 1990, vol. 15, pp. 139-146.
EDER, W. Das Vorsullanische Repetundenverfahren. Diss., Bonn, Munich. 1969, 253 p.
119
ERDKAMP, P. Feeding Rome, or feeding Mars ? A longterm approach to C. Gracchus'
lex frumentaria. Ancient Society. (Katholieke Universiteit, Leuven), 2000, vol. 30, pp. 5370.
EVANS, R. J. et M. KLEIJWEGT. Did the Romans like young men ? A study of the lex
Villia annalis : Causes and Effects. Zeitschrift für Papyrologie und Epigraphik, 1992, vol.
92, pp. 180-195.
Mots-clés: lex Villia Annalis; lex Baebia
EWINS, U. Ne quis iudicio circumveniatur. Journal of Roman Studies, 1960, vol. L, pp.
95-107.
Résumé: A propos d'un article de Miners, examen des développements qui, entre 123 et 91 av. JC,
aboutirent à une mise à jour de la lex Sempronia. Celle-ci, destinée à prévenir, de la part des
sénateurs, un abus de leurs pouvoirs judiciaires exercés aux dépens du peuple, fut révisée pour
empêcher la corruption judiciaire, préoccupation absente, à l'origine, de la lex Sempronia.
FACCHETTI, V. La lex de imperio : struttura giuridica, ragioni politiche, significato storico.
in Atti del congresso internazionale di studi vespasianei, Rieti settembre 1979. Rieti:
Centro di studi varroniani editore, 1981, pp. 399-410.
FASCIONE, L. Alle origini della legislazione de ambitu. Legge e società nella repubblica
romana, 1981, vol. I, pp. 255-279.
Mots-clés: lex Poetelia de ambitu
Résumé: Examen du plébiscite de 432 av. J.C. et de la lex Poetelia de ambitu de 358.
FASCIONE, L. Bellum indicere e tribù (509-367 a.C.). Legge e società nella repubblica
romana, 1981, vol. I, pp. 226-254.
Mots-clés: lex de bello indicendo
Résumé: En matière de lex de bello indicendo il faut renoncer à admettre la compétence exclusive
des comices centuriates et tenir compte du fait que les tribus, ayant à fournir les recrues levées en
majorité dans la plèbe, devaient aussi être appelées à délibérer.
FASCIONE, L. Il concetto di fraus legi nell'uso comune. Livio e la lex de civitate Latinis
danda. in Fraus legi. Indagini sulla concezione della frode alla legge nella lotta politica e
nella esperienza giuridica romana. Milan: Giuffrè, 1983, pp. 45-47.
Mots-clés: lex de civitate Latinis danda
FASCIONE, L. Il concetto di fraus legi nell'uso comune. Plauto e la lex alearia. in Fraus
legi. Indagini sulla concezione della frode alla legge nella lotta politica e nella esperienza
giuridica romana. Milan: Giuffrè, 1983, pp. 43-45.
FASCIONE, L. Per lo studio della sigla "S. S. S. E. Q. N. I. S. R. E. H. L. N. R.", in Studi
in onore di Arnaldo Biscardi, vol. VI. Milan: La Goliardica, 1987, pp. 51-72.
Mots-clés: lex Gabinia-Calpurnia de insula Delo; Fragmentum Tarentinum
FERENCZY, E. Die Grundgesetze der römischen Republik. in Sein und werden im Recht.
Festgabe für Ulrich von Luebtow. Berlin: Duncker & Humblot, 1970, pp. 267-280.
FERGUSON, W. S. The Lex Calpurnia of 149 B.C. Journal of Roman Studies, 1921, vol.
120
11, pp. 86-100.
Mots-clés: lex Calpurnia
FERRARY, J.-L. Cicéron et la loi judiciaire de Cotta (70 av. J.C.). Mélanges d'Archéologie
et d'Histoire de l'École Francaise de Rome, 1975, vol. LXXXVII, pp. 321-348.
Mots-clés: lex Aurelia iudiciaria;
Résumé: Étude de la signification politique de la lex Aurelia iudiciaria. Cette loi, dont Pompée ne fut
pas l'inspirateur, fut une mesure de compromis que rendaient nécessaires les exigences nouvelles
des publicains irrités par les récentes mesures de Lucullus en Asie. Cicéron, peu désireux de
mécontenter Lucullus et ses amis, s'abstint dans les Verrines de prendre nettement position sur la
mesure de Cotta ; il se contenta de se poser en défenseur du sénat contre un projet radical qui ne fut
jamais promulgué et de faire l'apologie des jurys équestres du passé. Cette ambiguïté maintenue en
70 explique que les conservateurs aient pu crier à la trahison lorsque Cicéron prit position en faveur
de la rogatio Manilia en 66.
FERRARY, J.-L. La Lex Antonia de Termessibus. Athenaeum, 1985, vol. LXIII, pp. 419457.
Résumé: Histoire des copies manuscrites et des premières éditions. La copie de l'Ambrosianus A 55
inf. et le caractère conjectural de ses additions. L'histoire de la table de bronze qui nous a conservé le
texte de cette loi. Date et contenu de la loi. Le statut de Termessus Maior (Pisidie).
FERRARY, J.-L. La liberté des cités et ses limites à l'époque républicaine. Mediterraneo
Antico. Economie, Società, Culture, 1999, vol. 2, n° 1, pp. 69-84.
Mots-clés: lex repetundarum
FERRARY, J. L. Recherches sur la législation de Saturninus et de Glaucia. Mélanges
d'Archéologie et d'Histoire de l'École Francaise de Rome, 1977, vol. LXXXIX, pp. 619660.
Mots-clés: lex Servilia; lex Appuleia
Résumé: Étude de la loi connue par deux inscriptions de Delphes et de Cnide. Il pourrait s'agir d'une
loi sur les provinces prétoriennes datant du début de l'année 100 ; l'auteur en est probablement
Saturninus qui réaffirmait ainsi l'intérêt des populares pour la politique romaine en Orient. La nouvelle
inscription de Cnide incite en particulier à revenir sur la campagne de M. Antonius contre les pirates,
qui a dû commencer et s'achever en 102, et sur le rôle confié au prior consul qui visait à mettre
Marius en valeur auprès des rois et peuples alliés de l'Orient.
FERRARY, J. L. Recherches sur la législation de Saturninus et de Glaucia, II. La loi de
iudiciis repetundarum de C. Servilius Glaucia. Mélanges d'Archéologie et d'Histoire de
l'École Francaise de Rome, 1979, vol. XCI, pp. 85-134.
Mots-clés: lex repetundarum; lex Appuleia; lex Cassia de senatu; lex servilia de repetundis
Résumé: La loi de Glaucia est replacée dans le contexte des réactions anti-sénatoriales à la défaite
de Caepio et dans l'histoire de la législation de repetundis. On essaie de préciser ce que dut être
l'évolution de la procédure entre C. Gracchus et Sylla et de montrer que la loi de G. mérite un
jugement plus nuancé que les condamnations souvent prononcées en fonction du seul procès de
Rutilius Rufus. Pour la 1re partie de l'article, (cf. APh XLVIII N° 10165).
FERRARY, J. L. Les copies anciennes de la loi Antonia de Termessibus. Bulletin de la
Société nationale des Antiquaires de France, 1983, pp. 273-275.
FERRARY, J. L. Les origines de la loi de majesté à Rome. Comptes rendus de
l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, 1983, pp. 556-572.
Résumé: Examen de la 1re loi de majesté de l'histoire de Rome, qui eut pour auteur C. Appuleius
Saturninus, vraisemblablement dans son 2e tribunat en 100, non dans son 1er en 103. Plutôt qu'une
réaction aux échecs des armées romaines, elle manifeste une conception de la majesté conçue
121
comme l'expression des pouvoirs du peuple opposé aux magistrats et au sénat, non du peuple-État,
bien qu'elle ait été ensuite utilisée en sens contraire.
FERRARY, J. L. Sulla legislazione de repetundis. Labeo, 1983, vol. XXIX, pp. 70-77.
Résumé: Discussion de quelques-unes des hypothèses et interprétations nouvelles du livre de C.
Venturini (cf. APh L N° 11626).
FLACH, D. Zur Strafgesetzgebung der gracchischen Zeit. Zeitschrift der Savigny-Stiftung
für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1973, vol. XC, pp. 91-104.
Mots-clés: lex Sempronia de capite civis
Résumé: Ob die Bestimmung ne quis iudicio circumveniatur in der lex Sempronia de capite civis
verankert war oder ob sie ein eigenes Gesetz ausmachte, welches das gracchische
Provokationsgesetz ergänzte, ist kaum mit Gewissheit zu entscheiden. Ihr Inhalt verträgt sich jedoch
mit den übrigen Gesetzen des Gaius Gracchus und seiner Gesinnungsfreunde und ihr
Geltungsbereich wurde allenfalls eingeschränkt.
FLACH, D. Die Gesetze der frühen römischen Republik. Text und Kommentar in
Zusammenarbeit mit Stefan von der Lahr. Darmstadt, 1994.
FLAMBARD, J. M. Clodius, les collèges, la plèbe et les esclaves. Recherches sur la
politique populaire au millieu du Ier siècle. Mélanges d'Archéologie et d'Histoire de l'École
Francaise de Rome, 1977, vol. LXXXIX, pp. 115-156.
Mots-clés: lex Clodia frumentaria
Résumé: Après un nouvel examen de la législation de collegiis à la fin de la république, on étudie
l'insertion des operae de Clodius dans les structures collégiales, professionnelles ou territoriales de la
cité. Analyse de l'organisation militaire mise sur pied par Clodius. Prosopographie des operarum
duces. Recrutement social des collèges compitalices, à partir des documents épigraphiques trouvés à
Rome, Capoue, Minturne et Délos. Appendices : Associations déliennes et déroulement des
compitalia d'après les documents iconographiques. Aspects politiques et techniques de la lex Clodia
frumentaria de 58. La politique de Clodius envers les affranchis et les esclaves à partir de la rogatio
de libertinorum suffragiis qu'il projetait.
FONTANELLA, F. Introduzione al De Legibus di Cicerone, II. Athenaeum, 1998, vol. 86,
n° 1, pp. 179-208.
Mots-clés: lex Tullia de ambitu
FORSYTHE, G. The political background of the Lex Calpurnia of 149 B.C. The Ancient
World, 1988, vol. XVII, pp. 109-119.
Mots-clés: lex Calpurnia de repetundis
Résumé: W. S. Ferguson (Dix Années p. 1133) and E. S. Gruen (cf. APh XXXIX p. 578) have not
satisfactorily answered the following : 1) What do the law's tribunician origin and the court's senatorial
composition indicate about the political relations between the Senate and the plebeian tribunate ? 2)
Can the behavior of the known personalities involved be explained and understood ? 3) What was the
actual motive behind the law ?
FRANCIOSI, G. Lex Falcidia, SC. Pegasianum e disposizioni a scopo di culto. in Studi in
memoria di Guido Donatuti. Milan: Cisalpino-La goliardica, 1973, pp. 401-416.
FRANCIOSI, G. La plebe senza genti e il problema della rogatio Canuleia. in Ricerche
sulla organizzazione gentilizia romana, vol. I. Naples: Jovene, 1995, pp. 119-179.
FRANCISCI, P. D. Per la storia della legislazione imperiale durante il principato. Bollettino
dell'Istituto di Diritto Romano, 1967, vol. LXX, pp. 187-226.
122
Résumé: Notamment, critique de l'ouvrage de G. Gualandi
FREDERIKSEN, M. W. The lex Rubria. Reconsiderations. Journal of Roman Studies,
1964, vol. LIV, pp. 129-134.
Résumé: Examen des problèmes posés par les chapitres XXI et XXII, et de celui de la distinction des
pouvoirs.
FREYBURGER-GALLAND, M.-L. Catilina chez Salluste et Dion Cassius. Caesarodunum,
1997, vol. 30bis, pp. 63-81.
Mots-clés: lex Plautia de vi
FRÉZOULS, E. Rome ville ouverte. Réflexions sur les problèmes de l'expansion urbaine
d'Auguste à Aurélien. in L'urbs : espace urbain et histoire (Ier s. ap. J.C.). Actes du
colloque international organisé par la Centre national de la recherche scientifique et
l'École française de Rome (Rome, 8-12 mai 1985). Paris: De Boccard, 1987, pp. 373392.
Mots-clés: lex de urbe augenda
Résumé: L'extension de la ville de Rome n'a pas suivi de façon régulière l'accroissement de la
population, ce qui a créé une situation difficile, à la fois parce que voirie et monuments ont occupé de
plus en place, et parce que les nombreux horti entourant la ville républicaine ont gardé, par la volonté
des empereurs, qui en avaient hérité, leur destination première de parcs résidentiels. Auguste et ses
successeurs ont ainsi tourné le dos à César (qui avait légué ses jardins du Transtévère au peuple) et
à la solution hardie proposée par sa lex de Urbe augenda.
FREZZA, P. Preistoria e storia della lex publica. in Munera Friburgensia Fr. Pringsheim
oblata: "archeion idiôtikou dikaiou", vol. XVI. Athènes, 1953, pp. 54-76.
FRUNZO GIANCOLI, M. Sabino e l'usucapio delle res furtivae. Labeo, 1996, vol. XLII, pp.
403-411.
FRUNZO GIANCOLI, M. La lex Atinia de rebus subreptis: un ipotesi sulla datazione.
Labeo, 1997, vol. XLIII, pp. 259-271.
Mots-clés: lex Atinia de rebus subreptis
GABBA, E. Osservazioni sulla legge giudiziaria di M. Livio Druso (91 a. C.). La Parola del
Passato, 1956, vol. XI, pp. 363-372.
Mots-clés: lex livia iudiciaria
Résumé: La version de la loi chez Appien ne contredit pas la periocha livienne, elle est confirmée par
certains passages du Pro Cluentio et du Pro Rabirio et les éclaire à son tour
GABBA, E. Politica e cultura in Roma agli inizi del I. secolo A. C., in Esercito e societa
nella tarda repubblica romana. Florence: La Nuova Italia, 1973, pp. 175-191.
Mots-clés: lex Licinia Mucia de ciuibus redigundis
GAFFORINI, C. L'immagine della donna romana nell'ultima Repubblica. Contributi
dell'Istituto di Storia Antica, 1992, vol. 18, pp. 153-172.
GAGÉ, J. La lex Aternia, l'estimation des amendes (multae) et le fonctionnement de la
commission décemvirale de 451-449 av. J.C. L'Antiquité Classique, 1978, vol. XLVII, pp.
123
70-95.
Mots-clés: lex Aternia Tarpeia de multa et sacramento; lex Menenia Sextia de multa et
sacramento
Résumé: Contrairement à la tradition annalistique romaine, les leges Aterniae auraient été mises au
point dans la 1re moitié du Ve s. et non en 451-449 av. J.C.
GAGÉ, J. La rogatio Terentilia et le problème des cadres militaires plébéiens dans la
première moitié du Ve s. av. J.C. Revue Historique, 1978, vol. CII, n° 260, pp. 289-311.
Mots-clés: lex Icilia de Aventino publicando
Résumé: L'étude du tribunat militaire et de la poussée des jeunes gens patriciens entre 482 et 462,
des clients des patriciens, de la lex Icilia sur l'Aventin et des élections tribuniciennes de 449, montre
que la rogatio de 462 devait rendre sensible aux Romains le vocabulaire de cadres plébéiens de
l'armée, supplantés depuis une génération par des officiers issus des familles patriciennes ou de leur
clientèle. En pratique, les responsables plébéiens constituaient un encadrement de fait, par lequel se
faisait la préparation des citoyens-soldats à la guerre.
GALSTERER, H. Die lex Osca Tabulae Bantinae - Eine Bestandsaufnahme. Chiron,
1971, vol. 1, pp. 191-214.
GARCÍA CAMIÑAS, J. La Lex Remmia de calumniatoribus. Santiago de Compostella:
Univ. de Santiago de Compostela, 1984, XV & 131 p.
GARDNER, J. F. The purpose of the lex Fufia Caninia. Échos du Monde classique, 1991,
vol. 35 n.s., n° 10, pp. 21-39.
GARNSEY, P. et D. RATHBONE. The background to the grain law of Gaius Gracchus.
Journal of Roman Studies, 1985, vol. LXXV, pp. 20-25.
Mots-clés: lex Sempronia frumentaria
Résumé: The lex Sempronia frumentaria was introduced to improve the food supply to Rome after
recent disruptions in Sardinia, Sicily and North Africa, the three main sources of grain outside Italy. It
provided for consistency and regularity in the grain supply and meant that the populace was less at
the mercy of private entrepreneurs.
GAROFALO, L. In tema di "provocatio ad populum". (a proposito di un recente saggio).
Studia et Documenta Historiae et Iuris, 1987, vol. LIII, pp. 355-371.
Mots-clés: lex Valeria de provocatione; lex Publilia Philonis
GASCOU, J. La praefectura iure dicundo dans les cités de l'Afrique romaine. in L'Afrique
dans l'occident romain (Ier siècle av. J.-C.- IVe siècle ap. J.-C.). Actes du colloque,
Rome, 3-5 décembre 1987. Rome: Ecole Française de Rome, 1990, pp. 367-380.
GASCOU, J. Fragment d'un codex juridique du bas-empire (P. Strasb. L. 9). in La
codification des lois dans l'Antiquité. Actes du colloque de Strasbourg, 27- 29 nov. 1997.
Mots-clés: lex Papia Poppaea nuptialis
GEIGER, J. Tiberius and the Lex Papia Poppaea. Scripta classica Israelica, 1975, vol. II,
pp. 150-156.
Mots-clés: lex Papia Poppaea
124
Résumé: La clause de la lex Papia Poppaea qui étend à 18 mois le délai de 6 mois imposé aux
femmes divorcées par la lex Iulia de maritandis ordinibus pour se remarier a certainement été établie
sous l'influence de Tibère : son divorce d'avec Vipsania et le remariage de celle-ci, enceinte, ainsi
que le remariage de sa propre mère, enceinte également, le portaient personnellement à désirer
qu'une femme pût attendre d'avoir accouché pour se remarier. Il peut aussi avoir voulu intervenir
dans les affaires intérieures de l'empire pour s'imposer en tant qu'héritier, cela en allégeant une
contrainte dont tous étaient las. La clause a vraisemblablement été établie à la fin de l'an 9.
GIANCOLI, M. F. La 'lex Atinia de rebus subreptis': Un'ipotesi sulla datazione. Labeo,
1997, vol. 43, n° 2, pp. 259-271.
Mots-clés: lex Atinia de rebus subreptis
GIANGREGO PESSI, M. V. Dalla lex Aemilia al plebiscito Ovinio: problemi e riflessioni. in
Legge e societa nella repubblica Romana, vol. II. Naples: Jovene, 1992, pp. 299-340.
Mots-clés: lex Aemilia
GIOFFREDI, C. Ius, lex praetor. Forme storiche e valori dommatici. Studia et Documenta
Historiae et Iuris, 1947-48, vol. XIII-XIV, pp. 7-140.
GIOVANNINI, A. et E. GRZYBEK. La lex de piratis persequendis. Museum Helveticum,
1978, vol. XXXV, n° 1, pp. 33-47.
Mots-clés: lex de piratis persequendis
Résumé: Une nouvelle copie de cette loi découverte à Cnide nous en fait connaître plusieurs clauses
inédites. Discussion des problèmes de datation, d'attribution et de formulation du document et de ses
intentions politiques qui, contrairement à la théorie généralement admise, tendent à renforcer
l'autorité du sénat sur ses gouverneurs et à empêcher Marius de préparer en 99 un commandement
contre Mithridate.
GIRARD, P. F. et F. SENN. Les Lois des Romains. Napoli: Jovene, 1977, 595.
GIRARDET, K. M. Der Rechtsstatus Oktavians im Jahre 32 v. Chr. Rheinisches Museum,
1990, vol. CXXXIII, pp. 322-350.
Mots-clés: lex Titia
GIRARDET, K. M. Der Triumph des Pompeius im Jahre 61 v.Chr. -ex Asia ? Zeitschrift
für Papyrologie und Epigraphik, 1991, vol. 89, pp. 201-215.
GIRARDET, K. M. Imperium und provinciae des Pompeius seit 67 v. Chr. Cahiers du
Centre Gustave Glotz, 1992, vol. 3, pp. 177-188.
GIRARDET, K. M. Per continuos annos decem (res gestae divi Augusti 7, 1). Zur Frage
nach dem Endtermin des Triumvirats. Chiron, 1995, vol. 25, pp. 147-161.
Mots-clés: lex Titia de triumviris R. P. C.
GIUFFRÈ, V. La substantia debitoris tra corpus e bona. in Praesidia libertatis :
garantismo e sistemi processuali nell'esperienza di Roma repubblicana : atti del
Convegno internazionale di diritto romano, Copanello, 7-10 giugno 1992. Naples: Ed.
Scient. Italiane, 1994, pp. 267- 298.
125
GOMEZ IGLESIAS CASAL, A. Nasciturus, el status juridico del concebido. Seminarios
Complutenses de Derecho Romano, 1997-1998, vol. IX-X, pp. 281-319.
GONZÁLEZ, A. El papel de Quinto Fabio Cunctator, suasor de la lex Cincia. in Estudios
de derecho romano en honor de Alvaro d'Ors, vol. II. Pamplona: Univ. Navarra, 1987, pp.
579-590.
GONZÁLEZ, A. The possible motivation of the Lex Cincia de donis et muneribus. Revue
Internationale des Droits de l'Antiquité, 1987, vol. XXXIV, pp. 161-171.
Résumé: Le contexte socio-économique et politique de la fin du IIIe s. av. J.C. permet de comprendre
la base et les motivations de cette loi. Elle interdit les dons Ob causam orandam : cette clause évite
d'avantager ceux qui peuvent faire des cadeaux plus importants, et elle écarte la tentation de
corruption. Par ailleurs la loi restreint les possibilités de donations : cela doit empêcher les dons
inconsidérés, et protéger la famille contre des libéralités excessives.
GONZÁLEZ, J. More on the Italica fragment of lex municipalis. Zeitschrift für Papyrologie
und Epigraphik, 1987, vol. LXX, pp. 217-221.
Mots-clés: lex municipalis
Résumé: Entgegen anderer Auffassung (cf. APh LVII N° 10321) muss man daran fest-halten, dass
das Fragment aus Italica stammt.
GONZÁLEZ, J. Tacitus, Germanicus, Piso, and the Tabula Siarensis. American Journal
of Philology, 1999, vol. CXX, pp. 123-142.
Mots-clés: Tabula Siarensis; lex Valeria Aurelia
GORIA, F. Il dibattito sull'abrogazione della lex Oppia e la condizione giuridica della
donna romana. in Atti del Convegno nazionale di studi su La donna nel mondo antico,
Torino 21-23 aprile 1986 / Associazione italiana di cultura classica, delegazione di Torino;
a cura di Renato Uglione. - 2a ed. Turin: CELID, 1990, pp. 265-303.
Mots-clés: lex Oppia
GOTTLIEB, G. Zur Chronologie in Caesars erstem Konsulat. Chiron, 1974, vol. IV, pp.
243-250.
Mots-clés: lex Vatinia de imperio Caesaris
Résumé: Eine Untersuchung der entsprechenden Briefe Ciceros als der wichtigsten zeitgenössischen
Berichte ergibt, dass die lex Vatinia de imperio Caesaris im Mai oder Juni 59 der Volksversammlung
vorgelegen hat.
GRIMAL, P. La Lex Licinia de sodaliciis. in Rome, la littérature et l'histoire. Paris: De
Boccard, 1986, pp. 37-45.
Mots-clés: Lex Licinia de sodaliciis
Résumé: La lex Licinia a été votée entre les ides de mars et les calendes d'avril 55. Elle devait
empêcher que le pouvoir ne pût être obtenu que par l'intimidation et la corruption. Mais les conditions
dans lesquelles elle fut appliquée, ou du moins invoquée, ne répondirent pas à l'attente de ses
auteurs. Ainsi l'action intentée, en vertu de cette loi, par Laterensis contre Plancius est un exemple de
la manière dont la pratique politique de ces années rendait impossible une réforme profonde de l'État.
GROSSO, G. L'exaequatio legibus dei plebiscita. in Festschrift für F. SChülz, vol. I.
Weimar: Bölhau, 1951, pp. 458-465.
126
GRUEN, E. S. The lex Varia. Journal of Roman Studies, 1965, vol. LV, pp. 59-73.
Résumé: This law was a general measure de maiestate which remained valid under Sylla.
Prosecutions brought under it were attacks on the Metellan party, and not due to the vegeance of the
equites. Varius' condemnationreveals the resentment caused by misuse of the courts. Prosecution of
Pompeius Strabo came after the lex Plautia reformed the juries, and probably concerned the murder
of Pompeius Rufus. Sulpicius' proposal in 88 for recall of exiles has no connexion with the lex Varia.
GRUEN, E. S. Roman politics and the criminal courts, 148-78 B.C. Cambridge: Harvard
University Press, 1968, XII & 337 p. index.
GUARINO, A. Notazioni romanistiche, II: la lex XII tabularum e la tutela. in Studi in onore
di S. Solazzi. Naples: Jovene, 1948, pp. 21-46.
GUARINO, A. Frustula iuris Romani, II. Atti della Accademia di Scienze morali e politiche
della Società nazionale di Scienze, Lettere ed Arti di Napoli, 1981, vol. XCII, pp. 187-195.
Mots-clés: lex Manlia de vicesima
Résumé: Aboleri carmina flammis. Catus logistoricus et l'hypothèse de H. Dahlmann dans ses
Varroniana (cf. APh XLIV p. 343). La lex Manlia de vicesima (pour I cf. APh LI N° 11552).
GUARINO, A. Lex Voconia. Labeo, 1982, vol. XXVIII, pp. 188-191.
Mots-clés: lex Voconia de mulierum hereditatibus
Résumé: La lex Voconia de 169 av. J.C. fut une lex imperfecta, quae fieri aliquid vetat, nec tamen si
factum sit rescindit.
GUARINO, A. Quaestus omnis patribus indecorus. Labeo, 1982, vol. XXVIII, pp. 7-16.
Résumé: Sur le sens de cette formule, qui apparaît dans la loi Claudia de senatoribus de 218 av. J.C.
La raison et la fonction de cette loi deviennent historiquement plausibles si elle s'encadre dans les
mesures, d'ordre religieux et d'ordre pratique, qui furent prises dans le but de faire revenir la
république et ses gouvernants à la sévère religiosité, probité, parcimonie des temps où avait été
gagnée la 1re grande lutte avec Carthage.
GUARINO, A. Il lusso delle donne. in Iusculum Iuris. Naples: Jovene, 1985, pp. 209-212.
GUARINO, A. Novissima de patrum auctoritate. Bollettino dell'Istituto di Diritto Romano,
1988, vol. XCI, pp. 117-143.
Mots-clés: lex Licinia Sextia; lex Maenia de patrum auctoritate
GUARINO, A. Lex Manlia de vicesima. in Mél. Petropoulos, vol. I. [s. d.], pp. 415-420.
GUILLOT, A. La lex Fabia. Mémoire de DES. 1956, 68 p.
Mots-clés: lex Fabia
HANDS, A. R. The political background of the lex Acilia de repetundis. Latomus, 1965,
vol. XXIV, pp. 225-237.
Mots-clés: lex Acilia de repetundis
Résumé: De la difficulté qu'il y a à considérer un M' Acilius Glabrio comme l'auteur d'une importante
loi judiciaire favorable aux Gracques
127
HARVEY, P. B. Historical topicality in Plautus. The Classical World, 1986, vol. LXXIX, pp.
297-304.
HASSAL, M., M. H. CRAWFORD, et al. Rome and the eastern provinces at the end of the
second century B.C. Theso- called "piracy law" and a new inscription from Cnidos
(Fouilles de Delphes III, 4 n°37, AJA, 1972, 64-52). Journal of Roman Studies, 1974, vol.
LXIV, pp. 195- 220.
HAURY, A. Une année de la femme à Rome, 195 avant J.C., in L'Italie préromaine et la
Rome républicaine. Mélanges offerts à Jacques Heurgon. Paris: De Boccard, 1976, pp.
427-436.
Résumé: Tite-Live, XXXIV,1-8,3, a dû grossir à dessein l'affaire de 195 pour provoquer un
affrontement oratoire exceptionnel et pour pouvoir disserter de l'actualité augustéenne sous le couvert
d'une antiquité prestigieuse et sous la forme apparemment impartiale d'un débat contradictoire. La lex
Oppia, que l'on peut dater de 215, fut certainement à l'origine une mesure économique et financière
plus que morale.
HAVAS, L. La rogatio Servilia. Contribution à l'étude de la propriété terrienne à l'époque
du déclin de la République romaine. Oikumene, 1976, vol. I, pp. 131-156.
Mots-clés: rogatio Servilia
Résumé: L'analyse de la rogatio Servilia et des discours prononcés par Cicéron contre ce projet de loi
montre qu'il existait des latifundia dont les colons fournissaient la main-d'œuvre ; constitués par un
ensemble de fermes autarciques de petits paysans, ils étaient eux-mêmes autarciques. La rentabilité
des fermes des colons était très peu élevée, les lots cultivés étant de mauvaise qualité et mal situés.
La rogatio Servilia fut l'aboutissement des efforts faits pour liquider ces domaines archaïques fondés
sur le colonat et pour favoriser l'essor des fermes de villas et des latifundia d'élevage.
HEMELRIJK, E. A. Vrouwenprotestdemonstraties in Rome. Lampas, 1984, vol. XVII, pp.
63-80.
Résumé: Étude des manifestations féminines contre la lex Oppia en 195 av. J.C. et contre
l'introduction d'une taxe spéciale imposée aux femmes les plus riches en 42 av. J.C. Comparaison
avec des mouvements antérieurs, probablement légendaires. Les buts poursuivis n'étaient pas
vraiment contraires aux intérêts masculins, ce qui expliquerait, en partie du moins, le succès de ces
actions.
HENNIG, M. Die lex Falcidia und das Erbrecht des BGB : eine kritische Würdigung der
Entscheidung des historischen Gesetzgebers, das Rechtsinstitut der falcidischen Quart
aufzugeben. Berlin: Duncker & Humblot, 1999, 201 p.
HERMON, E. La place de la loi curiate dans l'histoire constitutionnelle de la fin de la
République romaine. Ktèma, 1982, vol. VII, pp. 297-307.
Résumé: L'analyse du fonctionnement de la loi curiate entre 79 et 52, l'examen de son contenu
primitif, de la législation provinciale de ces années et du contexte historique des textes mentionnant
cette loi pendant les guerres civiles du ier s. av. J.C., montrent que la conjoncture politique incitait à
lui donner une large portée, son contenu dérivant de la valeur profonde de la légalité que comporte le
consensus populaire.
HERRMANN, L. La date de la lex Manilia. Revue Internationale des Droits de l'Antiquité,
1948, vol. I, pp. 113-118.
128
HERVAS, R. et J. MANUEL (1980). Contraste politico, finanzas publicas y medidas
sociales : la "Lex Frumentaria" de Cayo Sempronio Graco. in. Formas de intercambio
durante la Antiguedad : actas del coloquio 1980. Universidad de Oviedo, IV, 89-102.
Mots-clés: Lex Sempronia frumentaria
HEUSS, A. Gedanken und Vermutungen zur frühen römischen Regierungsgewalt. in
Mélanges A. Heuss, Gesammelte schriften in 3 Bänden, vol. II. Stuttgart: Steiner Verl.,
1995, pp. 908-985.
Mots-clés: lex Ogulnia de auguribus et pontificibus; lex Canuleia de conubio patrum et plebis;
lex curiata de imperio
HEUSS, A. Zur Entwicklung des Imperiums der Römischen Oberbeamten. in Mélanges
A. Heuss, Gesammelte schriften in 3 Bänden, vol. II. Stuttgart: Steiner Verl., 1995, pp.
831-907.
Mots-clés: lex Valeria de provocatione; lex Valeria Horatia de provocatione; lex Publilia
Philonis; lex Porcia; lex curiata de imperio
HILLMAN, T. P. Hodie apud Lucullum Pompeius cenat: neglected history at Plutarch,
Lucullus 41, 4-7. in Studies in Latin Literature and Roman History, vol. VII. Bruxelles:
Latomus, 1994, pp. 190-201.
HILTBRUNNER, O. Die drei stufen der maiestas und Horaz (Carm. 3, 6, 5). Gymnasium,
1991, vol. XCVIII, pp. 17-38.
Mots-clés: Lex Apuleia de maiestate
HINARD, F. Remarques sur les praecones et le praeconium dans la Rome de la fin de la
République. Latomus, 1976, vol. XXXV, pp. 730-746.
Mots-clés: Tabula Heracleensis
Résumé: Contrairement à la thèse de Ch. Saumagne (cf. APh XXXVII p. 621), il n'existait pas une
catégorie séparée de crieurs privés dont le statut social aurait été inférieur à celui des crieurs publics
et qui serait spécifiquement concernée par la lex gravée sur la Table d'Héraclée.
HOLFORD-STREVENS, L. A. Laevius and Melissus. Liverpool Classical Monthly, 1981,
vol. VI, pp. 181-182.
Résumé: If Laevius, in fragm. 23 Morel, mentions the Lex Licinia of ca. 141 B.C., Suetonius, De
gramm. III, 5 may be emended to Laevius Melissus, referring to the poet Laevius.
HÖLKESKAMP, K.-J. Das plebiscitum Ogulnium de sacerdotibus. Überlegungen zu
Authentizität und Interpretation der livianischen Überlieferung. Rheinisches Museum,
1988, vol. CXXXI, pp. 51-67.
HOLLADAY, A. J. The election of magistrates in the early principate. Latomus, 1978, vol.
XXXVII, pp. 874-893.
Résumé: La lex Valeria Cornelia, qui instituait la procédure de la destinatio, visait à influencer les
comices sans leur ôter complètement leur liberté de choix (5 ap. J.C.). Si cette procédure n'a guère
retenu l'attention des historiens anciens, ce n'est pas parce que c'était une réforme insignifiante, mais
parce qu'elle a cessé très tôt d'être en usage.
HOYOS, B. D. Lex provinciae and governors' edicts. Antichthon, 1973, vol. VII, pp. 47-53.
129
Mots-clés: lex provinciae
Résumé: The lex provinciae was not necessarily distinct and superior to governors' edicts, nor did it
always occur at the outset of provincialization. Later governors could violate, ignore, emend or abolish
it with impunity.
HUMBERT, M. Le droit latin impérial: cités latines ou citoyenneté latine ? Ktèma, 1981,
vol. VI, pp. 207-226.
Mots-clés: lex Aelia Sentia de manumissionibus; lex Iunia Norbana de manumissionibus
HUMBERT, M. Les privilèges, des XII Tables à Cicéron. in Splendidissima civitas :
études d'histoire romaine en hommage à François Jacques, réunies par André
Chastagnol, Ségolène Demougin, Claude Lepelley, vol. 40. Paris, 1996, pp. 151-167.
HUMM, M. Les origines du pythagorisme romain : problèmes historiques et
philosophiques (I). Les Études classiques, 1996, vol. 64, pp. 339-353.
HURLET, F. La lex de imperio Vespasiani et la légitimité augustéenne. Latomus, 1993,
vol. III, pp. 261-280.
IMPALLOMENI, G. In tema di manomissioni fraudolenti. in Synteleia V. Arangio-Ruiz.
Naples: Jovene, 1964.
Résumé: Contrairement à l'hypothèse de A. Metro, la disposition de la loi Aelia Sentia qui déclarait
nulles les manumissiones effectuées au détriment du maître ou de ses créanciers valait également
pour les manumissiones inter vivos
IMPALLOMENI, G. Nota minima in tema di manomissioni fraudolenti. in Mélanges G.
Impallomeni. Scritto di diritto romano e tradizione romanistica. Padoue: CEDAM, 1996,
pp. 265- 268.
JAKAB, E. Stipulationes aediliciae. Szeged: Jate Press, 1993, 222 p.
JAMESON, S. Pompey's imperium in 67. Some constitutional fictions. Historia, 1970, vol.
XIX, pp. 539-560.
Résumé: Etat de la question. L'hypothèse de l'imperium infinitum étant à écarter, le caractère de
l'imperium conféré à Pompée en 67 par la lex Gabinia peut être décelé à l'aide du discours de
Catulus chez Dion Cassius XXXIV,31 sqq. Les arguments avancés par le sénateur contre la
nomination de Pompée sont en effet essentiellement d'ordre constitutionnel: or, étant donné le
précédent créé en 74 par l'imperium d'Antoine, l'innovation à laquelle s'oppose Catulus ne peut être
autre chose que l'imperium maius. Les désaccords avec Métellus ne parlent pasnécessairement en
faveur d'un imperium aequum, mais montrent seulement que la situation dans les îles pouvait être
réglée ad hoc par l'un ou par l'autre. Comme tous les imperia de privati à cette époque, l'imperium de
Pompée était pro consule
JAUBERT, P. La Lex Aelia Sentia et la locatio conductio des operae liberti. Revue
Historique de Droit Français et Etranger, 1965, vol. 43, pp. 5-21.
Mots-clés: Lex Aelia Sentia
130
JEHNE, M. Geheime Abstimmung und Bindungswesen in der Römischen Republik.
Historische Zeitschrift, 1993, vol. 257, pp. 593-613.
Mots-clés: lex Papiria Tabellaria; lex Caelia Tabellaria; perduellio
JEHNE, M. Die Beeinflussung von Entscheidungen durch "Bestechung". Zur Funktion
des ambitus in der Römischen Republik. in Demokratie in Rom? Die Rolle des Volkes in
der Politik der Römischen Republik. Stuttgart: Steiner Verl., 1995, pp. 51-76.
Mots-clés: lex Fabia; Lex Licinia de sodaliciis
JONES, A. H. M. De tribunis plebis reficiendis - De legibus Iunia et Acilia repetundarum.
Proceedings of the Cambridge Philological Society, 1960, vol. VI, pp. 35-42.
Mots-clés: repetundae; lex Iunia et Acilia repetundarum
Résumé: Le témoignage d'Appien, B.C. I,21, relatif à la réélection possible d'un tribun, ne doit pas
être rejeté purement et simplement, mais il semble qu'il contienne une erreur: renuntiatio
(anagoreusis) aurait été rendu par "parangelia" (professio). Il y aurait bien eu deux étapes dans la
législation de C. Gracchus. La loi de 123 serait la lex Iunia postérieure à la lex Calpurnia et antérieure
à la lex Acilia
KADEN, E. H. Lex Cincia. Labeo, 1963, vol. IX, pp. 248-252.
Mots-clés: lex Cincia
Résumé: Sur l'ouvrage de Casavola
KASER, M. Die Lex Aebutia. in Ger. Reimp. in ausgeswaehlte schriften, vol. II. Naples:
Jovene, 1976, pp. 441-476.
Mots-clés: lex Aebutia
KASER, M. Über Verbotgesetze und Verbotswidrige Geschäfte im römischen Recht.
Wien: Akad. der Wiss., 1977, 125 p.
Mots-clés: lex Cincia de donis et muneribus; Lex Voconia de mulierum hereditatibus
KASER, M. Ius honorarium und Ius civile. Zeitschrift der Savigny-Stiftung für
Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1984, vol. CI, pp. 1-114.
KATZ, B. R. Caesar Strabo's struggle for the consulship -- and more. Rheinisches
Museum, 1977, vol. CXX, pp. 45-63.
Résumé: Caesar Strabo sought, in 89, to gain an exemption from the Lex Villia Annalis in order to
secure a consulship of 88. The recently acquired strength of his gens and its influential connections,
linked to the attested resentment in senatorial circles of Sulla's swift and awesome political climb, i.e.
traditional Roman invidia, produced a rare opportunity for Strabo. He just may have possessed the
multi-faceted talent of his distant relative, the future Dictator. Inimici, however, acting through two
tribunes, blocked his path.
KEARSLEY, R. A. Octavian in the year 32 B.C. : The S.C. De Aphrodisiensibus and the
genera militiae. Rheinisches Museum, 1999, vol. 142, pp. 52-67.
KEAVENEY, A. Civis Romanus sum. Critica storica, 1984, vol. XXI, pp. 345-372.
Mots-clés: lex de provocatione
Résumé: L'interprétation d'une monnaie de Porcius Laeca permet d'éclairer certains problèmes posés
par la lex de provocatione.
131
KIRCHER, C. Un micro-système lexical latin. Les épithètes de lex en -aria. Bull. du
Centre de romanistique, Univ. de Nice, 1987, vol. II, n° 3, pp. 5-12.
KNIBBE, D. Legum dicendarum in locandis vectigalibus omnis potestas. JOEAI, 1988,
vol. LVIII, pp. 129-134.
Résumé: Zur Entwicklung der lex portorii Asiae bis zur Fassung des Jahres 62 n. Chr.
KNOTHE, H. G. Die Geschäftsfaehigkeit der Minderjährigen in geschichtlicher
Entwicklung. Frankfurt am Main - Bern: Lang P., 1983, LXXXIV & 479 p.
KOCHER, E. E. Überlieferter und ursprünglicher Anwendungsbereich der lex Cornelia de
falsis. Diss., Munich. 1966, XIII & 145 p.
KOFANOV, L. L. La datation, l'essence et la signification de la lex Poetelia. in Problèmes
socio-politiques et culturels de l'histoire des pays d'europe, de l'antiquité aux temps
modernes. Moscou: Acad. URSS, 1989, pp. 17-32.
KONRAD, C. F. Quaestiones Tappulae. Zeitschrift für Papyrologie und Epigraphik, 1982,
vol. XLVIII, pp. 219-234.
Mots-clés: lex Tappula convivalis
Résumé: Revidierter Text und Untersuchungen zu der auf einer kleinen Bronzetafel aus Vercelli
festgehaltenen lex Tappula convivalis (Datum ; der Name des fehlenden cistiber ; der Name Tappos ;
der erste voter).
LA ROSA, F. Note sui tresviri capitales. Labeo, 1957, vol. III, pp. 231-245.
Résumé: Examen de la lex Papiria > définition de la manus injectio quadrupli et des conditions du
jugement des tresviri
LA ROSA, F. Il valore originario di 'iniuria' nella 'lex Aquilia. Labeo, 1998, vol. 44, n° 3, pp.
366-376.
LAFFI, U. La lex Rubria de Gallia Cisalpina. Athenaeum, 1986, vol. LXIV, pp. 5-44.
Mots-clés: lex Rubria de Gallia Cisalpina; fragmentum Atestinum
Résumé: Nouvel examen d'ensemble des problèmes historiques et juridiques posés par les
fragments conservés (= FIRA I, N° 19 et 20). La question des pouvoirs des magistrats locaux.
LAFFI, U. Di nuovo sulla datazione del Fragmentum Atestinum. Athenaeum, 1990, vol.
78, pp. 167-175.
Résumé: Critique de M.H. Crawford, Ateste and Rome, Quad.Tic., 18, 1989, pp. 191- 200
LAFFI, U. La provincia della Gallia Cisalpina. Athenaeum, 1992, vol. LXXX, pp. 5-23.
Mots-clés: Lex Rubria de Gallia Cisalpina; lex provinciae
LAFFI, U. Poteri triumvirali e organi repubblicani. in Il triumvirato costituente alla fine della
repubblica romana. Scritti in onore di Mario Attilio Levi. Como: New Press di Como, 1993,
132
pp. 37-65.
LAFFI, U. Osservazioni sul contenuto e sul testo del Fragmentum Atestinum. Athenaeum,
1997, vol. 85, pp. 119-138.
Mots-clés: Lex Rubria de Gallia Cisalpina; fragmentum Atestinum
Résumé: A propos de Crawford (M.H.), Roman Statutes, Londres, 1996
LAMBERTI, F. I conflitti sociali nella roma delle origini. Labeo, 1989, vol. XXXV, pp. 251259.
Mots-clés: lex Licinia Sextia; lex Hortensia de plebiscitis
Résumé: A propos de "Social struggles in archaic rome. New perspectives on the conflict of the
orders." Berkeley, 1986
LAMBERTINI, R. Plagium. Milan: Giuffrè, 1980, XII & 221 p.
LASSANDRO, D. La condanna di Cassio Severo. Contributi dell'Istituto di Storia Antica,
Università del Sacro Cuore - Milan, 1996, vol. 22, pp. 213-218.
LAURIA, M. Epistula II. I (Domino meo antonino augusto, Fronto). in Studi in onore di
Cesare Sanfilippo, vol. II. Milan: Giuffrè, 1982, pp. 315-332.
LAURIA, M. Lex Rubria. in Studii e ricordi M. Lauria. Naples: Jovene, 1983, pp. 608-610.
Résumé: à propos de Pueschel, "confessus pro iudicato est"
LEBEK, W. D. Kritik und Exegese zu Tab. Heb. Cap. 5 (Z. 50- 54) und Tac. Ann.2, 83, 1.
Zeitschrift für Papyrologie und Epigraphik, 1988, vol. LXXIII, pp. 275- 280.
Mots-clés: tabula Hebana; lex Valeria Aurelia
LEBEK, W. D. Intenzione e composizione della "Rogatio Valeria Aurelia". Zeitschrift für
Papyrologie und Epigraphik, 1993, vol. 98, pp. 77-95.
Mots-clés: Tabula Hebana; Tabula Siarensis; lex Valeria Aurelia
LEMOSSE, M. Les affranchis latins. Le Temps de la Reflexion, 1994, vol. LXII, pp. 309316.
LEPRI, M. F. Saggi sulla terminologia e sulla nozione del patrimonio in diritto romano, I:
Appunti sulla formulazione di alcune disposizioni delle XII tavole secondo Cicerone.
Florence: Cya, 1942, 107.
LESUISSE, L. La clause transitoire de la Lex de imperio Vespasiani. Revue Belge de
Philologie et d'Histoire, 1962, vol. XL, pp. 51-75.
Résumé: La clause dite transitoire, dont la lex de imperio Vespasiani nous donne un exemplaire dans
133
la clause VIII, faisait normalement partie de la lex de imperio investissant chacun des successeurs
d'Auguste. A chacun de ces avènements, cette clause avait pour but de légaliser tous les actes
accomplis par l'empereur entre le moment de son investiture par le Sénat et le moment de la
ratification de cette investiture par les comices. Dans le cas de Vespasien, en raison surtout de la
volonté formelle de celui-ci, la clause VIII s'appliqua aussi durant la période courant du jour de sa
proclamation par les troupes d'Egypte, 1er juillet 69 jusqu'au jour de son investiture par le Sénat.
LEVI, M. A. Maiestas e crimen maiestatis. La Parola del Passato, 1969, vol. XXIV, pp. 8196.
Mots-clés: crimen maiestatis
Résumé: Sur l'apparition et le sens du crimen maiestatis
LEVI, M. A. La legge dell'iscrizione C. I. L., VI, 930. in Il tribunato della plebe. Milan:
Cisalpino-La goliardica, 1978, pp. 209-218.
LEVI, M. A. Civitas, obsequium, opera. Index, 1981, vol. X, pp. 82-85.
LEVI, M. A. La rogatio Canuleia. in Sodalitas. Scritti in onore di Antonio Guarino, vol. II.
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LEVY, E. Usureceptio servitutis. in Gesammelte schriften, vol. II. 1963, pp. 149-155.
Mots-clés: lex Scribonia de usucapione seruitutum
LÉVY-BRUHL, H. Observations sur le régme successoral des XII tables. Revue
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LÉVY-BRUHL, H. La tutelle des douze tables. in Studi in onore di S. Solazzi. Naples:
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LEWIS, R. G. P. Sulpicius' law to recall exiles, 88 B. C. Classical Quarterly, 1998, vol.
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LINDERSKI, J. Buying the vote: electoral corruption in the late republic. in Roman
questions, Mélanges J. Linderski. Stuttgart: Steiner Verl., 1995, pp. 107-114.
Mots-clés: Lex Licinia de sodaliciis; leges Tabellariae
LINDERSKI, J. Ciceros Rede Pro Caelio und die Ambitus- und Vereinsgesetz-gebung der
ausgehenden Republik. in Roman questions, Mélanges J. Linderski. Stuttgart: Steiner
Verl., 1995, pp. 204-217.
Mots-clés: Lex Licinia de sodaliciis; lex Clodia de collegiis
Résumé: Avec comme point de départ le passage du Pro Caelio de Cicéron relatif aux crimina
sodalium ac sequestrium, on peut établir que les principales dispositions de la lex Licinia de sodaliciis
étaient déjà prévues dans un décret du Sénat de février 56. Le titre de ce décret: senatus consultum
ut sodalitates decuriatisque discederent ne correspond pas à son contenu véritable, car la lettre de
Cicéron d'où il est tiré ne traite que d'un point de cet importan senatusconsulte
LINDERSKI, J. Religious aspects of the conflict of the orders: the case of confarreatio. in
Roman questions, Mélanges J. Lindeski. Stuttgart: Steiner Verl., 1995, pp. 542-559.
134
LINDERSKI, J. Roman officers in the year of Pydna. in Roman questions, Mélanges J.
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Mots-clés: lex Licinia Cassia de trib. mil. a populo non creandis
LINDERSKI, J. Two speeches of Q. Hortensius. A contribution to the corpus oratorum of
the Roman republic. in Roman questions, Mélanges J. Linderski. Stuttgart: Steiner Verl.,
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LINTOTT, A. Pravo i jurisdiktsija v Rimskoj imperii / Droit et juridiction dans l'Empire
romain. Vestnik Drevnej Istorii, 1998, vol. 227, n° 4, pp. 30-36.
Mots-clés: lex Rupilia
LINTOTT, A. W. Notes on the Roman law inscribed at Delphi and Cnidos. Zeitschrift für
Papyrologie und Epigraphik, 1976, vol. XX, pp. 65-82.
Mots-clés: lex de piratis
LINTOTT, A. W. The Roman judiciary law from Tarentum. Zeitschrift für Papyrologie und
Epigraphik, 1982, vol. XLV, pp. 127-138.
Résumé: Revidierter und rekonstruierter Text. Identifizierung des Gesetzes. Der Text ist nicht
identisch mit dem der lex repetundarum.
LINTOTT, A. W. Democracy in the middle republic. Zeitschrift der Savigny-Stiftung für
Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1987, vol. CIV, pp. 36-52.
Mots-clés: lex Hortensia de plebiscitis; lex Caecilia Didia de modo legum promulgandarum
LJAPUSTIN, B. S. Ekonomiceskoe razvitie drevnego rima v svete zakona oppija
oroskosi. (=le developpement economique de la rome antique a lalumiere de la loi oppia
sur le luxe; en russe). in Iz istorii anticnogo obcestva. Niznij-Novgorod: Univ. de Lobacev,
1991, pp. 50-62.
Mots-clés: lex Oppia sumptuaria; leges sumptuariae
LONGCHAMPS DE BERIER, F. Il fedecommesso universale nel diritto romano classico.
Varsovie: Liber, 1997, 247 p.
LONGO, G. Crimen plagii. Ann. Fac. Giur. Genova, 1974, vol. XIII, pp. 379-482.
LÓPEZ BARJA DE QUIROGA, P. Junian Latins : status and number. Athenaeum, 1998,
vol. 86, pp. 133-163.
Mots-clés: lex Iunia Norbana de manumissionibus; lex Aelia Sentia de manumissionibus; lex
Visellia; lex Fufia Caninia de manumissionibus
LORETO, L. Crescita della repubblica e struttura dell'apparato amministrativo romano a
cavallo tra IV e III sec. a.C. Opus, 1992, vol. 11, pp. 69-81.
135
Mots-clés: lex Valeria militaris; lex Hortensia de nundinis
LORETO, L. Un'epoca di buon senso. Decisione, consenso e stato a Roma tra il 326 e il
264 A. C. Amsterdam: Hakkert, 1993, VI & 268 p.
LOVISI, C. A l'origine de la loi Scantinia ?, in Mélanges André Magdelain. Paris: LGDJ,
1998, pp. 275-283.
Mots-clés: lex Scantinia de nefanda venere
LUCREZI, F. Leges super principem. La "monarchia costituzionale" di Vespasiano.
Naples: Jovene, 1982, 282 p.
LUCREZI, F. Al di sopra e al di sotto delle leggi. in Sodalitas. Scritti in onore di Antonio
Guarino, vol. II. Naples: Jovene, 1984, pp. 683-690.
LUEBTOW, U. V. Die lex curiata de imperio. Zeitschrift der Savigny-Stiftung für
Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1952, vol. LXIX, pp. 154-171.
LUEBTOW, U. V. Catos Seedarlehen. in Mélanges U. von Luebtow. Beitrage zur
Geschichte des römischen Rechts, IV. 1996, pp. 163-185.
LUEBTOW, U. V. Potestas. in Mélanges U. von Luebtow. Beiträge zur Geschichte des
Römischen Rechts, vol. II. 1996, pp. 108-115.
LUISI, A. La lex Maenia e la repressione dei Baccanali nel 186 a. C. Contributi dell'Istituto
di Storia Antica, Università del Sacro Cuore - Milan, 1982, vol. VIII, pp. 179-185.
Mots-clés: lex Maenia
Résumé: La lex Maenia, qui a donné son nom à une satire ménippée de Varron, aurait été proposée
par le préteur T. Maenius à l'occasion des poursuites engagées lors de l'affaire des Bacchanales.
LURASCHI, G. Sulla data e sui destinatari della Lex Minicia de liberis. Studia et
Documenta Historiae et Iuris, 1976, vol. XLII, pp. 431-443.
Résumé: Les Latini mentionnés dans le passage de Gaius relatif au conubium et aux problèmes
apparentés, 1,78-79, ne sont pas, comme le veut la communis opinio, les Latini coloniarii ou Prisci,
mais les Latini Iuniani, catégorie bien présente encore à l'époque de Gaius. La loi Minicia remonte
soit à l'époque de Domitien soit, et c'est plus probable, à l'an 62 av. J.C. (voir aussi Semin. romanist.
gardes. [cf. N° 11886] 97-114).
LURASCHI, G. La Lex Vatinia de colonia Comum deducenda. in Storia di Como antica.
Como: Ed. New Press, 1997, pp. 303-335.
Mots-clés: lex Vatinia de colonia Comum deducenda
LURASCHI, G. La lex Vatinia de colonia Comum deducenda ed i connessi problemi di
storia costituzionale romana. in Atti del Convegno celebrativo del centenario della Società
136
archeologica Comense (1872-1972). [s. d.], pp. 363-400.
Mots-clés: lex Vatinia de colonia Comum deducenda
Résumé: Trois points sont étudiés : quelle fut la condition politico-juridique de Comum entre la victoire
de Marcellus de 196 av. J.C. et 89 av. J.C., date à laquelle lui fut concédé le ius Latii ? Comment
définir les trois interventions dont parle Strabon V,1,6 et qui se placent entre 89 et 59 av. J.C. ? Quel
fut le statut constitutionnel de la colonie installée en 59 av. J.C. en vertu de la lex Vatinia ?
LUZZATO, G. Appunti sulla pubblicazione delle leggi nell'impero romano. A proposito
della lex Tarentina recentemente pubblicata. in Munera Friburgensia Fr. Pringsheim
oblata: "archeion idiôtikou dikaiou". Athènes, 1953, pp. 86-93.
MACCORMACK, G. The lex Poetelia. Labeo, 1973, vol. XIX, pp. 306-317.
Mots-clés: lex Poetelia
Résumé: La lex devait interdire de tenir enchaînés des gens sur lesquels on avait acquis un pouvoir
de contrôle (nexi, iudicati, fures manifesti et enfants vendus ou loués). La lex n'interdisait pas
d'enchaîner des gens qui étaient sous le coup d'une condamnation à mort. Une clause particulière
concernait les nexi. Les nexi qui avaient prêté serment sur leurs ressources devaient être dégagés du
contrôle de leurs créanciers. Plus tard, la lex fut interprétée de manière plus restrictive. On la
considérait comme concernant les seuls nexi et annulant la relation légale connue sous le terme de
nexum.
MADDOX, G. The economic causes of the lex Hortensia. Latomus, 1983, vol. XLII, pp.
277-286.
Mots-clés: lex Hortensia
Résumé: Cette loi ne visait pas seulement à accorder à la plèbe des droits politiques égaux à ceux
des patriciens, mais aussi à mettre fin à l'oppression économique que ces derniers exerçaient sur les
citoyens qui étaient leurs débiteurs.
MADDOX, G. The binding plebiscite. in Sodalitas. Scritti in onore di Antonio Guarino, vol.
I. Naples: Jovene, 1984, pp. 85-95.
Mots-clés: lex Hortensia de plebiscitis
MAGDELAIN, A. Recherches sur l'imperium. La loi curiate et les auspices d'investiture.
Paris: Presses Universitaires, 1968, 75 p.
MAGDELAIN, A. De la coercition capitale du magistrat supérieur au tribunal du peuple.
Labeo, 1987, vol. XXXIII, pp. 139-166.
Mots-clés: lex Valeria de provocatione; leges Valeriae Horatiae; perduellio
MAGDELAIN, A. Auctoritas rerum. in Jus imperium auctoritas : études de droit romain.
Rome: Ecole Française de Rome, 1990, pp. 685-705.
Mots-clés: lex Atinia de tribunis plebis in senatum legendis
MAGDELAIN, A. Note sur la loi curiate et les auspices des magistrats. in Ius imperium
auctoritas. Etudes de droit romain. Rome: Ecole Française de Rome, 1990, pp. 307-311.
MANCUSO, G. In tema di lex Valeria de Sulla dictatore creando e di lex de imperio
Vespasiani. Bollettino dell'Istituto di Diritto Romano, 1998, vol. 96-97, pp. 269-277.
Mots-clés: lex Valeria de Sulla dictatore creando; lex de imperio Vespasiani
MANNINO, V. Cervidio Scevola e l'applicazione della Falcidia ai legati fra loro connessi.
Bollettino dell'Istituto di Diritto Romano, 1981, vol. LXXXIV, pp. 125-157.
137
Résumé: L'interprétation des différentes situations présentées en D. 35.2 amène à penser que la
position de Scaevola était favorable à l'héritier, puisqu'il lui laisse le choix de l'action à entreprendre
pour récupérer la part que lui doit le légataire. En plus, D. 35.2.26 pr. montre que la lex Falcidia était
bien une lex perfecta.
MANNINO, V. Il calcolo della "quarta hereditatis" e la volonta del testatore. Naples:
Jovene, 1989, XII & 173 p.
MANNINO, V. Ancora sugli effetti della lex Publilia Philonis de patrum auctoritate e della
lex Maenia. Iura, 1994-1999, vol. XLV, pp. 94-125.
Mots-clés: lex Maenia de patrum auctoritate; lex Publilia Philonis
MANZO, A. M. Un'ipotesi sull'origine della dote. Index, 1997, vol. XXV, pp. 307-332.
MARINO, F. Cic. "Verr." II, 1, 42, 108 e la repressione del falso. in Idee vecchie e nuove
sul diritto criminale romano. A cura del Prof. A. Burdese. Padoue: Cedam, 1988, pp. 137157.
MARSHALL, A. J. The Lex Pompeia de provinciis (52 B. C.) and Cicero's imperium in 5150 B. C. : constitutional aspects. Aufstieg und Niedergang der Römischen Welt, 1972,
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MARSHALL, B. A. Q. Cicero, Hortensius and the Lex Aurelia. Rheinisches Museum,
1975, vol. CXVIII, pp. 136-152.
Mots-clés: lex Aurelia
Résumé: Untersuchung zu den Hintergründen der Lex Aurelia, insbesondere zu den Beziehungen der
verschiedenen Parteien untereinander und zur Rolle des Pompeius.
MARTIN, J. Die Provokation in der klassischen und späten Republik. Hermes, 1970, vol.
XCVIII, pp. 72-96.
Mots-clés: lex Valeria de provocatione; lex Porcia; lex Sempronia de capite civis
Résumé: Etat de la question. La provocation depuis la lex Valeria de 300. Les rapports de la lex V.
de provocatione et des leges Porciae et de la lex Sempronia de capite civis. Le rôle de la p. dans les
écrits de Cicéron et de T. L.
MARTIN, J. Zur Anthropologie von Heiratsregeln und Besitzübertragung. 10 Jahre nach
den Goody-Thesen. Historische Anthropologie, 1993, vol. 1, n° 1, pp. 149-162.
Résumé: A propos de Goody (Jack), The development of the family and marriage in Europe,
Cambridge 1983
MARTINI, M. C. Carattere e struttura del sacerdozio delle vestali: un approcio storicoreligioso. Latomus, 1997, vol. LVI, pp. 245-263 & 477-503.
Mots-clés: lex Papia de Vestalium lectione
MASI DORIA, C. Bona libertorum: regimi giuridici e realtà sociali. Napoli: Jovene, 1996,
510.
138
MASTROROSA, I. Ars loquendi e storia in Tacito, Annales 11. 5-7. Atti della Accademia
delle Scienze di Torino. II. Classe di Scienze morali, storiche e filologiche, 1996, vol. 130,
pp. 179-211.
Mots-clés: leges repetundarum; lex Cincia de donis et muneribus
MATEO, A. Sobre la supuesta lex Sulpicia rivalicia. Studia et Documenta Historiae et
Iuris, 1996, vol. LXII, pp. 287-308.
Mots-clés: lex Sulpicia rivalicia; lex Quinctia de aquaeductibus
MATTINGLY, H. B. The two Republican laws of the Tabula Bembina. Journal of Roman
Studies, 1969, vol. LIX, pp. 129-143.
Mots-clés: Tabula Bembina; lex repetundarum
Résumé: The lacunae between the fragments A and B should be reduced by about 35 letters, thus
reducing the total width of the tablet. There is a near joint between the last line of the lost fragment F
and d3 on both sides of the tablet. The copy of the lex repetundarum was rejected as defective and
never put on display. The possibility cannot be dismissed that the lex Bembina and the lex Tarentina
are copies of one and the same law.
MATTINGLY, H. B. The extorsion law of the Tabula Bembina. Journal of Roman Studies,
1970, vol. LX, pp. 154-168.
Mots-clés: Tabula Bembina; lex Servilia
Résumé: Evidence suggesting that the traditional Gracchan dating of the law may be too early and
the inconclusive nature of the four main arguments adduced to support such a date necessitates
serious reconsideration of the possibility that the lex Bembina should be identified with Servilius
Glaucia's law.
MATTINGLY, H. B. The extortion law of Servilius Glaucia. Classical Quarterly, 1975, vol.
XXV, pp. 255-263.
Mots-clés: lex repetundarum; lex Servilia Glauciae
Résumé: The Lex repetundarum should be assigned to the praetor C. Servilius Glaucia, not to the
legislation of C. Gracchus. Identification of the extortion law as the Lex Servilia Glauciae emerges
from interpretation of Cicero, Pro Balbo XXIII,53-XXIV,54 and is supported by Rhetorica ad
Herennium IV,36,38, and Cicero, Pro Plancio XVII,41 and II Verr. III,80,184. Evaluation of the content
of Lex repetundarum 61 ff. also suggests that the law should be ascribed to Servilius Glaucia.
MATTINGLY, H. B. The jury-panel of the Lex repetundarum. Latomus, 1975, vol. XXXIV,
pp. 726-728.
Résumé: Nouvelles lecture des lignes 11-17 de la Lex repetundarum, reconstitution de la ligne 16.
MATTINGLY, H. B. The character of the lex Acilia Glabrionis. Hermes, 1979, vol. CVII,
pp. 478-488.
Mots-clés: lex Acilia Glabrionis; Tabula Bembina; lex iudiciaria; lex Servilia
Résumé: The Ciceronian passage at Verr. II 1,9,26 must be set aside as corrupt. The lex Acilia then
was a lex iudiciaria ; whereas the lex Bembina is the lex Servilia.
MATTINGLY, H. B. Epigraphic criteria for dating the Lex Latina Bantina (CIL I2 582). in
Actes du VIIe Congrès international d'épigraphie grecque et latine, Constantza, 9-15
septembre 1977. Bucuresti - Paris: Editura Academiei - Les Belles Lettres, 1979, pp. 407409.
MATTINGLY, H. B. A new look at the Lex repetundarum Bembina. Philologus, 1987, vol.
CXXXI, pp. 71-81.
139
Mots-clés: lex repetundarum; Tabula Bembina
Résumé: Zur Datierung der Lex repetundarum Bembina und ihrer Zuweisung an C. Servilius Glaucia.
MATTINGLY, H. B. The Date and Significance of the "Lex Antonia de Termessibus".
Scholia, 1997, vol. 6, pp. 68-78.
Mots-clés: Lex Antonia de Termessibus
MATTINGLY, H. B. Acerbissima lex Servilia. [s. d.].
MAYER-MALY, T. Studien zur Frühgeschichte der Usucapio, III. Zeitschrift der SavignyStiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1962, vol. LXXIX, pp. 86-107.
Mots-clés: lex Atinia de usucapione; usucapio
Résumé: La documentation de l'usucapio jusqu'en 100 av. JC. Le Liber de usurpationis d'Appius
Claudius. Saisie de l'usucapio pro herede par décrets pontificaux. La lex Atinia. Trouvaille de trésor et
usucapio
MCDONALD, W. F. Clodius and the Lex Aelia Fufia. Journal of Roman Studies, 1929,
vol. 19, pp. 164-179.
Mots-clés: lex Aelia Fufia
MCDONNELL, M. Ambitus and Plautus' Amphitruo 65-81. American Journal of Philology,
1986, vol. CVII, pp. 564-576.
Mots-clés: lex de ambitu
Résumé: The structure and sense of the prologue of the Amphitruo, together with the relation of the
passage to a lex de ambitu, makes it seem most likely that Amphitruo 65-81 is an interpolation written
after 181 B.C., probably in the 150's.
MCGINN, T. A. J. Meretrix and materfamilias. Women's status and the Lex Julia on
adultery. [s. d.].
MEIER, C. Zur Chronologie und Politik in Caesars erstem Konsulat. Historia, 1961, vol. X,
pp. 68-98.
Mots-clés: lex Vatinia de imperio Caesaris
Résumé: Examen de la question de la date de la lex Vatinia de imperio Caesaris, importante pour
élucider quelle était la portée du triumvirat en avril 59. Interprétation de l'affaire Véttius, pour
reconnaître la situation respective de César et de Pompée à la veille des élections de 58
MEIRA, S. A. B. A revolução de L. J. Brutus e o horror dos romanos pela realeza.
Romanitas, 1974, vol. 12-13, pp. 171-188.
Résumé: La révolution de L. Iunius Brutus visait à mettre fin à la tyrannie de Tarquin le Superbe et à
instaurer un autre régime, où triompherait la liberté. La Lex Valeria devait empêcher toute
restauration de la tyrannie. L'aversion des Romains pour la royauté leur fut inspirée par des
démagogues qui, avec des buts de propagande, cherchaient à confondre dans les esprits royauté et
tyrannie.
MEISTER, K. Die Bundesgenossengesetzgebung des Gaius Gracchus. Chiron, 1976,
vol. VI, pp. 113-125.
Mots-clés: rogatio de sociis
Résumé: Es gab nur eine rogatio de sociis des Gaius Gracchus. Sie sah das römische Bürgerrecht
für die Latiner und das volle Stimmrecht für die übrigen Bundesgenossen vor. Dieser Antrag fiel etwa
Mitte 122 v. Chr. durch. Mit der Ablehnung von Gaius' Antrag wurde eine Lösung der
Bundesgenossenfrage in dieser Zeit verhindert und die Entwicklung beschleunigt, die zum grossen
Bundesgenossenkrieg führte.
140
MELLILO, G. Arnobio e l'ultima vicenda della Lex Cincia. Labeo, 1962, vol. VIII, pp. 6272.
Résumé: Le passage d'Arnobe, Adv. Nat. II, 67, atteste que la coutume romaine consistait à cette
époque à éviter les rigueurs de la lex Cincia de manière toujours plus efficace. Il semble que cette loi,
établie à l'origine comme lex imperfecta, jamais appliquée, ait été condamnée dès le début à être
éludée. Aucun empereur ne sentit la nécessité de la traiter de manière définitive, et la jurisprudence
et la coutume se chargèrent de la former de l'intérieur.
METRO, A. La lex Aelia Sentia e le manomissioni fraudolente. Labeo, 1961, vol. 7, pp.
147-200.
MEYER HANS, D. Die Strafkonsumption beim Repetundendelikt und die Rechtsregel bis
de eadem re ne sit actio. Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte.
Romanistische Abteilung, 1978, vol. XCV, pp. 138-157.
Mots-clés: lex Acilia repetundarum
Résumé: Die Auswertung einiger Fragmente der lex Acilia repetundarum ergibt, dass sie bezüglich
der Regel bis de eadem re ne sit actio nichts auszusagen, also auch keine weiteren
Schlussfolgerungen zu tragen vermag. Der letzte Grund für die Beweisschwierigkeiten liegt in der
fundamentalen Allgemeinheit der Regel.
MINERS, N. J. The lex Sempronia ne qui iudicio circumveniatur. Classical Quarterly,
1958, vol. LII, pp. 241-243.
Résumé: Un examen de la loi permet de critiquer les interprétations qui en ont été données au profit
de celle de Mommsen qui y voyait la reprise par C. Gracchus de la loi de provocatione, interdisant la
nomination de commissions judiciaires extraordinaires nanties du pouvoir de prononcer la sentence
capitale
MORDECHAI RABELLO, A. Il "Ius occidendi iure patris" nella "Lex Iulia de adulteriis
coercendis" e la "vitae necisque potestas" del "paterfamilias". in Atti del seminario
romanistico internazionale (Perugia - Spoleto - Todi, 11-14 ottobre 1971). Perugia, 1972,
pp. 228-242.
MOREAU, P. A propos de la publication de la lex Gabinia Calpurnia de Délos (58 av.
J.C.). in Delo e l'Italia, vol. II. Rome: Edizioni Quasar, 1982, pp. 91-100.
MOREAU, P. La lex Clodia sur le bannissement de Cicéron. Athenaeum, 1987, vol. LXV,
pp. 465-492.
Mots-clés: lex Clodia de exilio Ciceronis
Résumé: Étude des circonstances politiques dans lesquelles cette loi fut élaborée, et analyse de ses
clauses. Examen critique des fragments transmis par Cicéron (Dom. XVIII,47 et XIX,50 ; Pis.
XXIX,72) et généralement considérés comme des citations expresses du second plébiscite : ces
fragments sont ceux de la rogatio et non de la version définitive de la loi, et il semble que Cicéron en
ait manipulé le texte, par mépris pour un document auquel il déniait toute valeur légale et par volonté
polémique.
MORRIS, J. Leges Annales under the principate. Listy Filologické, 1964, vol. XII, pp. 316337.
Mots-clés: leges annales
Résumé: Age minimum requis pour les principales magistratures: âges normaux et exceptions;
changements apportés dans la loi et surtout dans la pratique par Auguste
MORRIS, J. Leges annales under the Principate. Political effects. Listy Filologické, 1965,
vol. LXXXVIII, pp. 22-31.
141
Mots-clés: leges annales
Résumé: Les leges annales d'Auguste, destinées d'abord seulement à ramener la limite d'âge pour la
préture et la questure à 30 ans, modifiaient le cursus honorum tout entier. L'accroissement du nombre
des praetorii facilitait les nominations pour les postes de praefectus frumenti dandi, curator des
routes, iuridicus en Espagne ou en Bretagne, praefectus aerarii ou alimentorum, etc.
MOSCOVICH, M. J. Dio Cassius and the repeal of the lex Oppia. The Ancient History
Bulletin, 1990, vol. 4, n° 1, pp. 10-16.
Mots-clés: lex Oppia
MOSSAKOWSKI, W. The Crimen repetundarum. The analysis of the juridical sources of
Roman Republic. Eos, 1993, vol. 81, pp. 213-221.
Mots-clés: Tabula Hebana; leges repetundarum
MOZOLÍK, P. Lex Rhodia de iactu. in Concilium Eirene XVI. Proceedings of the 16th
International Eirene Conference Prague 31.8-4.9 1982., vol. I. Prague: Kabinet pro studia
recká, rímská a latinská CSAV, 1983, pp. 155-160.
Mots-clés: lex Rhodia de iactu
MUELLER, M. E. The date of the Tabula Heracleensis. The Classical Journal, 1965, vol.
LX, pp. 256-258.
Résumé: Orthographical evidence favors the traditionnal date 45-44 BC, not 85-70 BC, as proposed
by E. Schoenbauer
MURILLO VILLAR, A. Aproximacion al origen del fideicomiso "de eo quod supererit".
Bollettino dell'Istituto di Diritto Romano, 1989 -1990, vol. XXXI-XXXII, pp. 121-149.
MURPHY, J. Pompey's Eastern Acta. The Ancient History Bulletin, 1993, vol. 7, pp. 136142.
Mots-clés: lex de actis Cn. Pompeii confirmandis
MUSUMECI, F. L'interpretazione dell'editto sui minori di 25 anni secondo ofilio e labeone.
in Nozione formazione e interpretazione del diritto dall'eta romana alle esperienze
moderne, mélanges F. Gallo, vol. II. Naples: Jovene, 1997, pp. 39-58.
NAPPA, C. Praetextati mores : Juvenal's Second Satire. Hermes, 1998, vol. 126, pp. 90108.
Mots-clés: lex Scantinia
NEGRI, G. Appunti sull'indefensio nella condictio certae pecuniae ex lege Rubria. in Atti
del III Congresso di studi Veleiati (Piacenza - Veleia - Parma, 31 Maggio - 2 giugno 1967.
Milan - Varese: Ist. Ed. Cisalpino, 1969, pp. 223-288.
NEMIROVSKY, A. I. Sur la question de la composition des commissions judiciaires
d'après la lex Acilia sur la contrainte. Vestnik Drejnev Istorii, 1951, vol. 36, pp. 222-225.
Mots-clés: lex acilia
142
NICHOLLS, J. J. The content of the lex curiata. American Journal of Philology, 1967, vol.
LXXXVIII, pp. 257-278.
Mots-clés: lex curiata
Résumé: A review of various opinions on the origin, content and function of the law. It is possible that
at some stage the curiate assembly carried laws to ratify appointments and that these has real
significance and that the institution of the curiate and centuriate laws might represent a desire to
preserve the function of the curiae in some way when the centuries began to elect magistrates.
NICOLET, C. Le Sénat et les mandements aux lois à la fin de la république. Revue
Historique de Droit Français et Etranger, 1958, vol. XXXVI, pp. 260-275.
Résumé: le sénat reste l'organe délibératif essentiel
NICOLET, C. Confusio suffragiorum. A propos d'une réforme électorale de Caius
Gracchus. Mélanges d'Archéologie et d'Histoire de l'Ecole Française de Rome, 1959, vol.
LXXI, pp. 145-210.
Résumé: Il est probable que la loi de Caius a été abrogée en 121. Sur l'aménagement du système
électoral et sur les réformes des populares.
NICOLET, C. Note sur Appien, B.C. I, 100, 467. Sylla et la réforme électorale. Mélanges
d'Archéologie et d'Histoire de l'Ecole Française de Rome, 1959, vol. LXXI, pp. 221-225.
NICOLET, C. Retractatio. Mélanges d'Archéologie et d'Histoire de l'Ecole Française de
Rome, 1960, vol. LXXII, pp. 551.
Résumé: A propos de l'article "confusio suffragiorum"
NICOLET, C. L'ordre équestre à l'apoque républicaine. Paris: de Boccard, 1966, 753 p.
Mots-clés: lois judiciaires
NICOLET, C. Les lois judiciaires et les tribunaux de concussion. Travaux récents et
direction de recherches. in Aufstieg und Niedergang der Römischen Welt, vol. Teil I,
Band 2. Berlin - New York: Walter de Gruyter, 1972, pp. 197-214.
Mots-clés: leges iudicariae
NICOLET, C. Note prosopographique: La loi Gabinia Calpurnia de Délos et Lucius Iulius
Caesar, censeur en 61 avant J.C. Revue des Etudes Latines, 1973, vol. LI, pp. 150-158.
NICOLET, C. Le métier de citoyen dans la Rome républicaine. Paris: Gallimard, 1976,
535 p.
Résumé: Sur les procédures de vote et les comices.
NICOLET, C. Varron et la politique de Caius Gracchus. Historia, 1979, vol. XXVIII, pp.
276-300.
Mots-clés: lex frumentaria
Résumé: Zu Massnahmen des C. Gracchus, insbesondere zur lex frumentaria auf Grund eines
Fragmentes aus Varros De vita pop. Rom. IV bei Nonius Marcellus p. 728 Lindsay. (Bedeutung von
solvere).
143
NICOLET, C. Insula sacra. La loi Gabinia-Calpurnia de Délos (58 av. J. C.) ed. et comm.
Rome: Ecole Française de Rome, 1980, VII & 163 p.
NICOLET, C. La Tabula Siarensis, la lex de imperio Vespasiani et le ius relationis de
l'empereur au sénat. Mélanges d'Archéologie et d'Histoire de l'École Francaise de Rome,
1988, vol. C, pp. 827-866.
Mots-clés: Tabula Siarensis; Lex de imperio Vespasiani
Résumé: La Tabula Siarensis s'achève sur une mention rédactionnelle inconnue jusqu'ici. Pour
l'expliquer, on rappelle d'abord les règles d'élaboration des sénatus-consultes : relatio, débat, vote par
discessio. On examine ensuite le rôle de l'empereur dans cette procédure : l'apparition, depuis 23 av.
J.C., d'un ius primae, secundae etc., relationis, qui lui donne la priorité des propositions. L'empereur a
aussi la possibilité de contrôler, d'amender et, ce qui est encore plus nouveau, d'annuler les s.c. déjà
votés. La Tabula ne signifie donc pas que deux s.c. ont été fondus en un.
NICOLET, C. L'origine des regiones Italiae augustéennes. Cahiers du Centre Gustave
Glotz, Revue d'Histoire ancienne, 1991, vol. 2, pp. 73-97.
NICOLET, C. Le monumentum ephesenum, la loi Terentia Cassia et les dimes d'Asie.
Mélanges d'Archéologie et d'Histoire de l'École Francaise de Rome, 1999, vol. CXI, pp.
191-215.
Mots-clés: lex Terentia Cassia frumentaria
NICOLET, C. La lex Gabinia-Calpurnia de insula Delo et la loi "annonaire" de Clodius (58
av. J.C.). in Mélanges C. Nicolet, censeurs et publicains. Economie et fiscalité dans la
Rome antique. Paris: Fayard, 2000, pp. 211-230.
Mots-clés: lex Gabinia-Calpurnia de insula Delo; lex Clodia frumentaria; leges frumentariae
Résumé: Établissement d'un texte revu de la loi citée, où apparaît la mention du blé public, les
Déliens étant expressément exemptés d'une redevance pour l'entrepôt de blé appartenant au peuple
romain, précisément parce qu'elle risquait de leur incomber depuis le vote de la loi de Clodius.
NICOLET, C. Le monumentum ephesenum et la délimitation du portorium d'Asie. in
Mélanges C. Nicolet, censeurs et publicains. Economie et fiscalité dans la Rome antique.
Paris: Fayard, 2000, pp. 367-384.
NICOLET, C. Le monumentum ephesenum et les dîmes d'Asie. in Mélanges C. Nicolet,
censeurs et publicains. Economie et fiscalité dans la Rome antique. Paris: Fayard, 2000.
NOBREGA, V. L. D. A lei das XII tabulas. Rio de Janeiro, 1948, 134 p.
NOERR, D. Zur condemnatio cum taxatione im Römischen Zivilprozess. Zeitschrift der
Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1995, vol. CXII, pp. 5190.
NOGUEIRA, A. Aspectos liberais da legislação penal romana. Romanitas, 1959, vol. II,
pp. 46-54.
NORTH, J. A. Family strategy and priesthood in the late republic. in Parenté et stratégies
144
familiales dans l'antiquité romaine. Actes de la table ronde du 2- 4 octobre 1986. Paris:
Ecole Française de Rome, 1990, pp. 527-543.
Mots-clés: lex Domitia de sacerdotiis; lex Labiena
O'NEAL, W. J. Composition of the juries de repetundis from the lex Calpurnia to Sulla.
Rivista di Studi Classici, 1978, vol. XXVI, pp. 359-362.
Mots-clés: lex Calpurnia
Résumé: La composition de ces jurys a varié en fonction de l'influence politique, exercée
respectivement par les sénateurs et les chevaliers.
ORS PÉREZ-PEIX, A. D. Lex Ursonensis, caps. 107-123 (de nuevo sobre los bronces de
El Rubio). Emerita, 1946, pp. 219-236.
ORS PÉREZ-PEIX, A. D. La ley municipal de Basilipo. Emerita, 1985, vol. LIII, pp. 31-41.
Mots-clés: lex Flauia municipalis
Résumé: Rapprochés des fragments de Malaca et d'Irni, les fragments de la lex Flauia municipalis
provenant de Basilipo récemment découverts montrent comment chaque municipe accommodait le
même texte légal à sa convenance et à ses possibilités matérielles.
ORS, X. D. De nuevo sobre los latini Iuniani. in Roma y las provincias. Realidad
administrativa e ideologia imperial. Madrid: Ed. Clasicas, 1994, pp. 103-129.
Mots-clés: lex Iunia; lex Iunia Norbana de manumissionibus; lex Aelia Sentia de
manumissionibus
OTT, C. Rome et la loi des XII tables: recueil de travaux paru à l'occasion de la 80ème
assemblée générale de la Société Suisse des Juristes. Neuchâtel: Messeiller, 1946.
PAANANEN, U. Leges de bello indicendo e comizio centuriato. Athenaeum, 1990, vol.
LXXVIII, pp. 180-186.
PAANANEN, U. Legislation in the comitia centuriata. in Senatus populusque romanus.
Studies in roman republican legislation. Helsinki: Institutum Romanum Finlandiae, 1993,
pp. 9-73.
Mots-clés: lex; leges; lex de bello indicendo
PABST, A. " ... ageret faceret quaecumque e re publica censeret esse ". -- Annäherung
an die lex de imperio Vespasiani. in Festschrift Robert Werner zu seinem 65. Geburtstag
dargebracht von Freunden, Kollegen und Schülern. Konstanz: Universitätsverlag
Konstanz, 1989, pp. 125-148.
Résumé: Zu CIL VI, 930, l. 17-21 : Überlegungen zu Text und Kontext, Vergleich mit anderen
literarischen und nichtliterarischen Zeugnissen aus Kaiserzeit und Republik.
PALADINI, M. L. A proposito di "pax flavia". in La pace nel mondo antico, contributi
dell'istituto di storia antica, vol. IX. Milan: Vita e pensiero, 1985, pp. 223-229.
PALADINI, M. L. Il processo pisoniano nella Roma di Tiberio. Contributi dell'Istituto di
Storia Antica, Università del Sacro Cuore - Milan, 1996, vol. 22, pp. 219-236.
145
PALLASSE, M. Cicéron et les sources de droits. Paris: Sirey, 1946, 132 p.
PAOLA, S. D. Dalla lex Papiria al ius Papirianum. in Studi in onore di S. Solazzi. Naples:
Jovene, 1947-48, pp. 631-651.
PAOLA, S. D. Leges perfectae. in Synteleia V. Arangio-Ruiz. Naples: Jovene, 1964, pp.
1075-1094.
Mots-clés: lex Aelia Sentia de manumissionibus; lex Falcidia
Résumé: A propos des sanctions prévues par les leges perfectae. Le terme de rescindere ne signifie
pas la nullité du negotium; à preuve, la loi Aelia Sentia. Le droit classique ne connaissait pas la notion
de nullité, ni, à plus forte raison, de nullité relative. De nombreux textes montrent que rescindere
pouvit être employé dans le sens de rendre inefficace; la loi Falcidia s'explique par là
PAOLA, S. D. Contributi ad una theoria della invalidita e della inefficacia in diritto romano.
Milan: Giuffrè, 1966, 126 p.
Mots-clés: lex Aelia Sentia de manumissionibus; lex Fufia Caninia de manumissionibus; lex
Falcidia
PAOLI, J. Le ius Papirianum et la loi Papiria. Revue historique de droit français et
étranger, 1946-47, pp. 157-200.
Résumé: La lex papiria remonte au moins à la première moitié du IVe siècle av. J. C. C'est son
contenu que désigne l'expression ius Papirianum
PARIENTE, A. Opimus y la llamada lex de spoliis opimis. Emerita, 1974, vol. XLII, pp.
233-262.
Mots-clés: lex de spoliis opimis
Résumé: La cérémonie des spolia opima fut remplacée par la cérémonie des triumphi au cours du Ve
s. et la signification de la loi de Numa n'était de ce fait plus comprise dès la fin de ce même siècle. Le
terme de spolia opima désignait des sacrifices et non les armes du général ennemi comme le veut la
tradition ancienne (qui ne présente d'ailleurs au sujet des spolia opima qu'une série de malentendus
et de mystifications). Le mot opimus est un superlatif dérivé de ob = devant ; sa signification primitive
n'est autre que " premier ".
PARISE, N. F. Dal bue al bronzo. La misura del valore a Roma prima della moneta. Studi
Romani, 1991, vol. 39, pp. 92-94.
Mots-clés: lex Aternia Tarpeia de multa et sacramento
PASTORI, F. La genesi della stipulatio e la menzione della bona fides nella lex de Gallia
Cisalpina con riferimento all'actio ex stipulatu. in Studi in onore di Emilio Betti, vol. III.
Mots-clés: lex de Gallia Cisalpina
PAULUS, C. Die Verrechtlichung der Familienbeziehungen in der Zeit der ausgehenden
Republik und ihr Einfluss auf die Testierfreiheit. Zeitschrift der Savigny-Stiftung für
Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1994, vol. CXI, pp. 425-435.
Mots-clés: lex Falcidia; Lex Voconia de mulierum hereditatibus
PAVIS D'ESCURAC, H. Affranchis et citoyenneté: les effets juridiques
l'affranchissement sous le haut-empire. Ktèma, 1981, vol. VI, pp. 181-192.
de
146
PENA, M. J. La lex de clavo pangendo. Hispania antiqua, 1976, vol. VI, pp. 239-265.
Mots-clés: lex de clavo pangendo
Résumé: Rien n'autorise à conclure que la date de la dédicace du temple de Jupiter capitolin indiquée
par Pline, H.N. XXXIII,19 ait été établie d'après le nombre des clous plantés dans la cella de Minerve,
comme on le croit généralement en rapprochant de Tite-Live VII,3.
PEPPE, L. Studi sull'esecuzione personale. I: debiti e debitori nei primi due secoli della
repubblica romana. Milan: Giuffrè, 1981, IV & 292.
PEPPE, L., V. MANNINO, et al. Alcuni appunti di Guiseppe Branca sulle "convenzioni
costituzionali" nell'antica Roma. Bollettino dell'Istituto di Diritto Romano, 1988, vol. XCI,
pp. 689-712.
Résumé: à propos de : G. Branca, convenzioni costituzionali ed antica repubblica romana, scritti M.
S. Giannini, I, Milano, 1988, pp. 76 sq.
PETRUCCI, A. Fistulae aquariae di Roma e dell'ager Viennensis. Labeo, 1996, vol. XLII,
pp. 169-207.
Mots-clés: lex Quinctia de aquaeductibus
PIAZZA, M. P. La lex Valeria e le tabulae dodrantariae et quadrantariae. in Studi in onore
di Arnaldo Biscardi, vol. VI. Milan: La Goliardica, 1987, pp. 267-291.
Mots-clés: lex Valeria de aere alieno
PIGANIOL, A. La table de bronze de Falerio et la loi Mamilia Roscia Peducaea Alliena
Fabia de limitibus. in Scripta Varia. Mélanges A. Piganiol. Bruxelles: Latomus, 1973, pp.
342-348.
Mots-clés: lex Mamilia Roscia Peducaea Alliena Fabia de limitibus
PIGANIOL, A. Sur la nouvelle table de bronze de Tarente. in Scripta Varia. Mélanges A.
Piganiol, vol. II. Bruxelles: Latomus, 1973, pp. 367-373.
Mots-clés: Fragmentum Tarentinum; lex servilia de repetundis
PIGNATELLI, A. La lex Licinia de sumptu minuendo. in Epigrafia e territorio. Politica e
società. Temi di antichità romane, 5. Bari: Edipuglia, 1999, pp. 251-262.
Mots-clés: lex Licinia de sumptu minuendo
PINNA PARPAGLIA, P. Ancora sulla Lex Iulia de pecuniis mutuis. in Studi in onore di
Arnaldo Biscardi, vol. IV. Milan: La Goliardica, 1983, pp. 115-141.
Mots-clés: Lex Julia de pecuniis mutuis
PIOTROWITZ, L. La loi judiciaire de Q. Servilius Caepio de l'an 106. Bulletin de l'institut
archéologique bulgare, 1950, vol. XVI, pp. 191-194.
Mots-clés: lex servilia iudicaria
PIPER, D. J. Latins and the Roman citizenship in Roman colonies: Livy 34, 42, 5-6.
Revisited. Historia, 1987, vol. XXXVI, pp. 38-50.
Mots-clés: lex Appuleia de col. * deduc.
147
POCIÑA PÉREZ, A. Los espectadores, la Lex Roscia Theatralis y la organización de la
cavea en los teatros romanos. Zephyrus, 1976, vol. XXVI-XXVII, pp. 435-442.
Mots-clés: lex Roscia Theatralis
Résumé: Il n'a jamais existé dans les théâtres romains l'organisation parfaite que les dispositions
légales pourraient laisser supposer.
POHL, H. Die römische Politik und die Piraterie im östlichen Mittelmeer vom 3. bis zum 1.
Jh. V. Chr. Berlin - New-York: Walter de Gruyter, 1993, X & 310 p.
PÓLAY, E. Der Kodifierungsplan des Iulius Caesar. Jura, 1965, vol. XVI, pp. 27-51.
Résumé: Le plan de codification, dont parlent Suetone, Iul. Caes. 44 et Isidore, Orig. 5,1,5 date des
deux dernières années de César. Dans le domaine du ius civile, César voulait probablement
introduire le ius respondendi, projet réalisé plus tard par Auguste, tandis que la codification des leges
devait s'inspirer de l'esprit hellénistique
PÓLAY, E. Der Kodifikationsplan des Pompeius. Acta Antiqua Academiae Scientiarum
Hungaricae, 1965, vol. XIII, pp. 85-95.
Résumé: Le projet de codification du droit, dont parle Isidore, Orig. V,1,5 fut envisagé par Pompée
pendant son troisième consulat en 52 et s'appliquait aux leges rogatae; le plan échoua déjà un an ou
deux plus tard en raison de l'hostilité de César et de ses partisans
POLLERA, A. La carestia del 439 a. C. e l'uccisione di Spurio Melio. Bollettino dell'Istituto
di Diritto Romano, 1979, vol. LXXXII, pp. 143-168.
Mots-clés: lex de cura annonae L. Minucio tribuenda; lex de honoribus L. Minucii; lex Maelia de
publicandis bonis C. Seruilii Ahalae
Résumé: Nouvelle interprétation des plébiscites De cura annonae L. Minucio tribuenda, de 440, et De
honoribus L. Minucii, de 439, et de la rogatio Maelia de publicandis bonis Servilii Ahalae de 436. Leur
importance pour l'histoire constitutionnelle de Rome et leur présentation dans l'historiographie.
POLLERA, A. Un intervento di "politica economica" nel IV sec. A.C. : "Lex de creandis
Quinqueviris mensariis" 352 A. C. Index, Quaderni camerti di studi romanistici,
International Survey of Roman Law, 1983-1984, vol. 12, pp. 447.
Mots-clés: lex de creandis quinqueviris mensariis
PÖLÖNEN, J. Lex Voconia and conflicting ideologies of succession. Privileging Agnatic
Obligation over Cognatic Family Feeling. Arctos, 1999, vol. 33, pp. 111-131.
POMA, G. Provvedimenti legislativi e attività censoria di Claudio verso gli schiavi e i
liberti. Rivista storica dell'Antichità, 1982, vol. XII, pp. 143-174.
Résumé: Face à une réalité sociale extrêmement articulée et complexe, créatrice d'innombrables
problèmes juridiques, Claude met en œuvre un programme vaste et cohérent pour redéfinir les
rapports entre patrons et esclaves affranchis. En voici les principaux éléments : le patrimoine et les
successions ; l'insertion juridique de la catégorie, nouvellement introduite par la lex Iunia, des
affranchis Latini Iuniani ; une modification du rapport entre maître et esclave dans le sens d'une
humanisation de la condition servile ; la protection de la dignité de citoyen en ce qui concerne les
relations entre femmes libres et esclaves ; une politique visant à freiner les ambitions politiques des
affranchis.
POMA, G. Il plebiscito Genucio ne fenerare liceret (Liv., VII, 42, 1). Rivista storica
dell'Antichità, 1989, vol. 19, pp. 67-91.
Mots-clés: lex Genucia de feneratione; lex Marcia de Fenore
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illicites commis par les magistrats romains au détriment de leurs administrés. Paris:
Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1954, 166 p.
POPESCU, A. La Dacie et l'énigme Gaius. in Actes de la XIIe Conférence internationale
d'Études classiques Eirene, Cluj-Napoca, 2-7 octobre 1972. Bucuresti - Amsterdam:
Editura Academiei Republicii Socialiste România - Adolf M. Hakkert, 1975, pp. 495-499.
Résumé: Possibilité d'une origine dace de Gaius. Il fut sans doute contraint de quitter Rome aux
termes de la lex Aelia Sentia qui, s'il était resté, l'exposait à la révocation de sa liberté (cf. aussi SDHI
XXXIX 1973 496-511).
PORTO, A. D. Il colpo di mano di Sutri e il plebiscitum de populo non sevocando (A
proposito della lex Manlia de vicensima manumissionum). Legge e società nella
Mots-clés: lex Manlia de vicensima manumissionum
Résumé: Aspects politico-constitutionnels de la loi ; sa place dans le cadre économique du IVe s. av.
J.C.
PRICHARD, A. M. The origin of the legis actio per condictionem. in Synteleia V. ArangioRuiz. Naples: Jovene, 1964, pp. 260-268.
Mots-clés: lex Silia; Lex Poetelia papiria de Nexis
Résumé: La condictio, dont Gaius 4,17b-20 admet ignorer l'origine, fut créée par la lex Silia,
probablement bien avant la date généralement acceptée de 250 av. JC, pour combler la lacune que
la lex Poetelia avait causée en supprimant le nexum.
PUGSLEY, D. The misinterpretation of the lex Atinia. Revue Internationale des Droits de
l'Antiquité, 1970, vol. XVII, pp. 259-272.
Résumé: L'examen de la signification intrinsèque de la lex Atinia montre que l'interprétation de
Justinien, selon laquelle cette loi était à l'origine de l'impossibilité d'admettre une usucapio sans
possession, était erronée. En fait, c'est après la promulgation de cette loi que les règles de l'usucapio
furent modifiées par la jurisprudence et qu'in associa la possession à l'usucapio, ce qui contribua à
faire oublier le sens originel de la loi.
PURPURA, G. Sulla tavola perduta della lex de auctoritate Vespasiani. Minima Epigr. et
Papyr., 1999, vol. II, pp. 261-295.
QUADRATO, R. Tignum iunctum ne solvito. Dalle XII Tavole a Giustiniano. Bari: Laterza,
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QUASTEN, J. A roman law of Egyptian origin in the Passio SS. Perpetuae et Felicitatis.
Jurist, 1941, vol. I, n° 193-198.
Résumé: La loi qui interdisait d'envoyer ad bestias des femmes enceintes semble avoir une origine
égyptienne
RABEL, E. Real securities in Roman Law, 1943.
RAINER, J. M. Nochmals zu den Gründen und der Datierung der Lex Scribonia.
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la Loi Valeria de 449 au début du IIIème siècle. Cahiers du Centre Gustave Glotz, 1995,
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Mots-clés: perduellio; lex Porcia
RICCOBONO, S., J. BAVIERA, et al. Fontes iuris romani anteiustiniani. Florence:
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Valerius Messalla Rufus. Mélanges d'Archéologie et d'Histoire de l'École Francaise de
Rome, 1983, vol. XCV, pp. 651-664.
Mots-clés: lex Licinia; lex Tullia de ambitu
Résumé: Condamné en 51 aux termes de la lex Licinia qui, en 55, avait transformé en exil à vie les
dix années de bannissement prévues par la lex Tullia de ambitu, Messalla dut partir pour l'exil et ne
semble pas avoir été rétabli dans ses droits avant 49, Consulté au printemps de cette même année
sur l'opportunité du projet formé par César de confier à un préteur la présidence des comices
consulaires, il l'aurait jugé contraire au principe praetor collega consulis. (Pour I, cf. APh LIII N° 2971).
RICHARDSON, J. S. Ea quae fiunt in provinciis. Journal of Roman Studies, 1979, vol.
LXIX, pp. 156-161.
Mots-clés: lex provinciae
RICHARDSON, J. S. The purpose of the lex Calpurnia de repetundis. Journal of Roman
Studies, 1987, vol. LXXVII, pp. 1-12.
Mots-clés: lex Calpurnia de repetundis
Résumé: This law was designed to protect Roman citizens with provincial interests from the abuses of
ever-extending imperium. Confusion with other laws de repetundis has fostered the incorrect received
opinion that the law was meant to protect provincials themselves.
RICHARDSON, J. S. The rogatio Valeria Aurelia. Form and content. in Estudios sobre la
Tabula Siarensis. Madrid: Consejo superior de investigaciones científicas, Centro de
Estudios históricos, 1988, pp. 35-41.
Mots-clés: tabula Hebana; lex Valeria Aurelia
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Mots-clés: Lex Sempronia frumentaria
RIVIÈRE, Y. Les quadruplatores : la répression du jeu, de l'usure et de quelques autres
délits sous la République romaine. Mélanges de l'Ecole Française de Rome. Antiquité,
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Mots-clés: lex Marcia de Fenore; lex Genucia de feneratione
RODDAZ, J.-M. Les triumvirs et les provinces. in Pouvoir et Imperium. Naples: Jovene,
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Romanistische Abteilung, 1972, vol. LXXXIX, pp. 344-348.
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augustea. Oviedo: Univ. Oviedo, 1978, 229 p.
Mots-clés: lex Fufia Caninia de manumissionibus; lex Aelia Sentia de manumissionibus; lex
Iunia Norbana de manumissionibus
RODRÍGUEZ ÁLVAREZ, L. Algunas notas en torno a la lex de vicesima hereditatium.
Revue Internationale des Droits de l'Antiquité, 1981, vol. XXVIII, pp. 213-246.
Mots-clés: lex de vicesima hereditatium
Résumé: Brève analyse du système d'imposition romain depuis la fin de l'époque républicaine
jusqu'au principat d'Auguste. Contenu et histoire de la loi augustéenne concernant la taxe sur les
successions. Modalités d'encaissement de la taxe, remarques sur le contexte de la politique
économico-législative d'Auguste.
RODRÍGUEZ ENNES, L. Reflexiones en torno al origen de los honorarios de los
advocati. in Poder politico y derecho en la Roma clasica. Madrid: Univ. Complutense,
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ROEGLER, G. Die lex Villia Annalis. Eine Untersuchung zur Verfassungsgeschichte der
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ROEHLE, R. Zur palingenesie von Gai. D. 38, 10, 1 und 3. in Sodalitas. Scritti in onore di
Antonio Guarino., vol. VI. Naples: Jovene, 1984, pp. 2717-2722.
ROGOSZ, N. Lex Tribunicia de Caesare absente consule creando (52 av. J.C.). Przeglad
Historyczny, 1985, vol. LXXVI, pp. 1-12.
Mots-clés: lex Tribunicia de Caesare absente consule creando
Résumé: Il s'agit de la loi qui avait permis à César de solliciter, pendant son absence, le poste de
consul pour l'année 48 av. J.C. Événement sans précédent, qui influença la vie politique à Rome,
jusqu'à constituer l'un des éléments qui conduisirent à la crise de la république.
ROLLIN, J.-P. Untersuchungen zu Rechtsfragen römischer Bildnisse. Bonn: R. Habelt,
1979, XLVIII & 195 p.
Mots-clés: lex Rufrena de Caesaris nomine
ROMAN, Y. L'idéologie des nobles à Rome et ses conséquences économiques et
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ROUGÉ, J. Droit romain et sources de richesses non foncières. in L'origine des richesses
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ROYER, J. P. Le problème des dettes à la fin de la république romaine. Revue Historique
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Résumé: Sur l'endettement à Rome, et sur les lois de César.
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Mots-clés: lex Claudia de sociis
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Mots-clés: lex de libertinorum suffragiis
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Mots-clés: lex Valeria de aere alieno
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SACCONI, G. Studi sulla litis contestatio nel processo formulare. Milan: Jovene, 1982,
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Mots-clés: lex Aebutia de formulis
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Résumé: A propos de Nicolet, 1980
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de notre ère. Latomus, 1986, vol. XLV, pp. 751-767.
Résumé: Utilisation par les différents empereurs de la loi de majesté contre écrivains et philosophes
SALOMIES, O. Zu einigen Stellen im Zollgesetz der provinz Asia. Zeitschrift für
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SALVO, S. D. Lex Laetoria. Minore età e crisi sociale tra il III e il II a. C. Naples: Jovene,
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Résumé: A propos de C. Cascione, Tresviri capitales. Storia di una magistratura minore, Napoli, Ed.
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SARGENTI, M. Considerazioni sul potere normativo imperiale. in Sodalitas. Scritti in
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SARTORI, A. T. Sulla repressione penale nelle province. Acme, 1970, vol. XXIII, pp. 349358.
Résumé: Examen du problème de la compétence juridique
province à la lumière de plusieurs lois et d'un texte de Salluste.
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SARTORI, F. La legge Petronia sui prefetti municipali e l'interpretazione del Borghesi. in
Mélanges F. Sartori, dall'italia all italia, vol. I. Padoue: Ed. Programma, 1993, pp. 533545.
SBORDONE, F. Leges super principem. Index, 1983-1984, vol. XII, pp. 349-353.
Résumé: A propos de : Lucrezi (F.), leges super principem. La "monarchia costituzionale" di
Vespasiano
SCAMUZZI, U. Studio sulla Lex Roscia theatralis (con breve appendice sulla gens
Roscia). Rivista di Studi Classici, 1969, vol. XVII, pp. 133-165.
SCHÄFER, C. Zur Sphragis von Sklaven in der lex portorii provinciae Asiae. Zeitschrift für
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SCHEID, J. Die Parentalien für die verstorbenen Caesaren als Modell für den römischen
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Mots-clés: Tabula Hebana
SCHETTINO, M. T. L'usurpazione del 175 e la "clementia" di Marco Aurelio. Contributi
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SCHIPANI, S. Responsabilità ex lege Aquilia. Criteri di imputazione e problema della
culpa. Turin: Giappichelli, 1969, XVI & 494 p.
SCHLEICH, T. Überlegungen zum Problem senatorischer Handelsaktivitäten, II.
Münsterische Beiträge zur antiken Handelsgeschichte, 1984, vol. III, n° 1, pp. 37-76.
Mots-clés: lex Claudia
Résumé: Bei der Untersuchung der landwirtschaftlich geprägten Mentalität römischer Eliten ist
festzustellen, dass " Landwirtschaft " ein ganzes Bündel tolerierter Aktionsmöglichkeiten umfasste.
Die lex Claudia baute nur kurzfristig eine Barriere gegen die Kommerzialisierung des
Senatorenstandes auf. Die sozialen Beziehungen von familia, clientela und amicitia bildeten eine
wichtige Voraussetzung für das Wirtschaftsleben der Kaiserzeit.
SCHOENBAUER, E. Das gesetzes-Fragment aus Tarent in neuer Schau. Jura, 1956, vol.
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154
Résumé: Le fragment publié par Bartocini ne fait pas partie d'une lex de repetundis; date possible:
103 av. J. C.
SCHOVÁNEK, J. G. The Date of M.Octavius and his Lex Frumentaria. Historia, 1972, vol.
21, pp. 235-243.
Mots-clés: lex frumentaria
SCHOVÁNEK, J. G. The provisions of the Lex Octavia frumentaria. Historia, 1977, vol.
XXVI, pp. 378-381.
Mots-clés: lex Octavia frumentaria
Résumé: It is reasonable to suppose that the lex Octavia frumentaria first introduced the stipulations
legally restricting the corn distributions to the poorest classes of citizens as well as those limiting the
monthly individual ration to five modii.
SCHULZ, R. Roms griff nach dem meer. in Festschrift J. Bleicken. Althistorisches
Kolloquium aus Anlass des 70. Geburstags von Jochen Bleicken. 29-30 nov. 1996.
Göttingen. Stuttgart: Steiner Verl., 1998, pp. 121-134.
SCHUMACHER, L. Herrschaftsübertragung im frühen Prinzipat: die Rolle von Senat, Volk
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SCHWARZ, F. War die lex Falcidia eine lex perfecta. Studia et Documenta Historiae et
Iuris, 1951, vol. XVII, pp. 225-247.
Résumé: Aucun témoignage classique ne permet d'affirmer la non-application automatique de la loi
dans certains cas
SCUDERI, R. Lo sfondo politico del processo a Verre. Contributi dell'Istituto di Storia
Antica, Università del Sacro Cuore - Milan, 1996, vol. 22, pp. 169-187.
SEAGER, R. Lex Varia de maiestate. Historia, 1967, vol. XVI, pp. 37-43.
Mots-clés: lex Varia de maiestate
Résumé: Plaidoyer, fondé sur une analyse de la situation historique, en faveur de l'interprétation
traditionnelle de la loi de Q. Varius Hybrida, qaui n'était pas une loi générale de maiestate, mais avait
bien pour but d'établir une quaestio spéciale destinée au jugement de ceux qui, à l'occasion de la
Guerre Sociale, avaient incité les alliés à la révolte.
SELECKIJ, B. P. Zum Gerichtsgesetz des Quintus Servilius Caepio, Konsul des Jahres
106 v. u. Z. Klio, 1980, vol. LXII, pp. 369-377.
Mots-clés: lex Servilia
Résumé: Zu Inhalt, Zeit der Gültigkeit und Zeitpunkt der Abschaffung (104 v Chr.) des Gesetzes, das
neben allem anderen das Ziel hatte, die Oberschicht des Ritterstandes auf die Seite des Senats zu
ziehen und dadurch die Positionen der herrschenden Partei der Optimaten zu festigen.
SERRAO, F. Appunti sui patroni e sulla legittimazione all'accusa nei processi
repetundarum. in Studi in onore di P. de Francisci, vol. II. Milan: Giuffrè, 1956, pp. 471511.
SERRAO, F. Sul danno da reato in diritto romano. Archivio Giuridico, 1956, vol. XX, pp.
155
16-66.
Mots-clés: repetundae; peculatus; pecuniae residuae; crimen fraudati vectigalis
SERRAO, F. Cicerone e la lex publica. Legge e società nella repubblica romana, 1981,
vol. I, pp. 401-438.
Résumé: Moments essentiels de l'histoire de la loi. Sa configuration juridique, sa fonction politicoconstitutionnelle, son idéologie. Position de Cicéron à l'égard de la loi, notamment à la lumière de De
leg. III, 5, 12.
SESTON, W. La procédure de la pronuntiatio dans la destinatio des consuls et des
préteurs d'après la Tabula Hebana. Revue des Etudes Latines, 1955, vol. XXXIII, pp. 3941.
Mots-clés: tabula Hebana
SESTON, W. Germanicus héros fondateur. in Mélanges d'histoire romaine, de droit,
d'épigraphie et d'histoire du christianisme. Rome: Ecole Française de Rome, 1980, pp.
141-154.
Mots-clés: tabula Hebana; lex Valeria Cornelia
SHERWIN-WHITE, A. N. Poena legis repetundarum. Papers of the British School at
Rome, 1949, vol. XVII, pp. 5-25.
Résumé: Evolution des peines prévues par les lois de repetundis jusqu'à l'époque de Trajan
SHERWIN-WHITE, A. N. The Date of the Lex Repetundarum and Its Consequences.
Journal of Roman Studies, 1972, vol. 62, pp. 1-19.
SHERWIN-WHITE, A. N. Rome, Pamphylia, and Cilicia, 133-70 B.C. Journal of Roman
Studies, 1976, vol. LXVI, pp. 1-14.
Mots-clés: lex de piratis; lex Antonia de Termessibus
Résumé: Survey of the relationship of the Roman proconsul of Asia to Pamphylia and Cilicia from the
creation of the province to 70 B.C., including interpretation of evidence provided by the Cnidian
fragment of the piracy law of 102 B.C. published by M. Hassall, M. Crawford, and J. Reynolds (cf.
APh XLV p. 542). In the years 102 to 90 the proconsuls of Asia were given new tasks in connection
with the pirates of Cilicia and the activities of Mithridates in Cappadocia. The gradual establishment of
Roman control in Pamphylia and Pisidia can be further appreciated by study of the Lex Antonia de
Termessibus of 71-68 B.C.
SHERWIN-WHITE, A. N. The lex repetundarum and the political ideas of Gaius
Gracchus. Journal of Roman Studies, 1982, vol. LXXII, pp. 18-31.
Mots-clés: lex Sempronia de repetundis; lex repetundarum
Résumé: Procedures outlined in the Lex Sempronia, the recovery law of Gaius Gracchus, can be
used by historians to study his political ideas. Consideration of beneficiaries and prosecutors, publicity
and purpose, controls and enforcement, and techniques of management permit an understanding of
Gaius'expectations and intentions.
SIANI, M. D. Commentary on Cicero's Pro Rabirio Postumo. Ph. D, London. 1991.
Résumé: This Ph. D. is a commentary of Cicero's speech Pro Rabirio Postumo. The commentary is in
traditional form with its chief emphasis on the historical, rhetorical and legal aspects of the speech.
The main topics addressed are: i) the circumstances suurounding the restoration of Ptolemy Auletes
to the throne of Egypt (20 - 21), and the subsequent appointment of Rabirius, one of his chief
creditors, as diocetes in Alexandria (22f). This leads to an investigation of a variety of associated
financial topics such as the monetary and fiscal organisation of Egypt at this time, interest rates and
156
the Roman banking system (30. Attention is also given to the notorious reputation of the Alexandrians
and Cicero's opinion on the Greeks (35), together with the general state of Egypt at this time which is
considered in detail in the Introduction. ii) various topics of Roman political history, such as the
concept of fides (1; 4; 12; 19; 41, 45) associated with the institution of clientage which permeated all
levels of society and featuers strongly in the speech with the appearance of Pompey (19, 33) and
Caesar (42 - 44) as the main props of Cicero's rhetoric in defence of Rabirius: iii) the function of the
publiciani (Rabirius was one of these), the widespread bribery and corruption of the times, and the
seemingly associated endemic violence which completes the picture of Roman society in 55 / 54 BC;
iv) a detailed analysis of the legal background of the speech - the extortion law de repetundis and, in
particular, the clause quo ea pecunia pervenerit. Indeed, legal technicalities based on the equestrian
exemption from the Iulian law of extortion (8 - 19) form the central part of Cicero's defence of Rabirius.
An appendix covers the history of the leges Repetundarum from the first lex Calpurnia (149 BC) till
the last lex Iulia (59 BC) passed by Caesar; and there are also three shorter appendices on the main
characters of the trial. Rabirius Postumus, Gabinius and Memmius together with one on the date of
the trial. It has not been the purpose of the thesis to establish a new text, but may work contains some
editorial comments and suggestions for the improvement of the text - already established by E.
Olechowska (1981) - based on a study of photostats of the original Vatican manuscript and
considerations arising from the content and context of the speech. (Index to Theses 42-5184)
SIMPSON, C. J. Tacitus and the praetorian elections of A.D. 14. La Parola del Passato,
1981, vol. XXXVI, pp. 295-311.
Résumé: Les centuriae Caesarum établies en 5 ap. J.C. par la lex Valeria Cornelia et élargies en 19
et en 23 continuaient à fonctionner après l'avènement de Tibère en tant qu'organisme chargé de
désigner les candidats au consulat et à la préture. Depuis 14, cependant, les noms des candidats
n'étaient plus soumis aux comitia centuriata pour être ratifiés par le peuple, mais passaient au sénat
pour l'élection formelle.
SINI, F. A proposito del carattere religioso del "dictator" (note metodologiche sui
documenti sacerdotali). in Dittatura degli antichi e dittatura dei moderni. Rome: Ed.
Ruiniti, 1983, pp. 111-136.
SINI, F. Interpretazioni giurisprudenziali in tema di inviolabilità tribunizia (a proposito di
Liv. 3, 55, 6-12). Ius Antiquum. Drevnee Pravo, 1996, vol. 1, pp. 80-94.
Mots-clés: lex Valeria Horatia de tribunicia potestate
SIRKS, A. J. B. Informal manumission and the Lex Iunia. Revue Internationale des Droits
de l'Antiquité, 1981, vol. XXVIII, pp. 247-276.
Mots-clés: lex Iunia Norbana de manumissionibus
Résumé: Le statut informel octroyé par la Lex Iunia avait pour objet d'établir un ensemble spécifique
de droits patronaux. Il constituait un degré de dépendance dans un système d'esclavage.
SIRKS, A. J. B. The Lex Junia and the effects of informal manumission and iteration.
Revue Internationale des Droits de l'Antiquité, 1983, vol. XXX, pp. 211-292.
Résumé: Toute propriété, quiritaire ou in bonis, prenait fin par une manumission informelle, ce qui
donnait après la lex Iunia le statut de latinité Junienne à ceux qui avaient été ainsi libérés ; il s'agit
d'une procédure imitée du statut des citoyens des colonies latines.
SIRKS, A. J. B. Sacra, succession and the Lex Voconia. Latomus, 1994, vol. LIII, pp.
273-296.
SITEK, B. The infamy of the consequences of insolvency of the debtor in Roman law and
the consequences of announcing bankruptcy by the insolvent entity in modern legal
systems. in Au-delà des frontières. Mélanges de droit romain offerts à W. Wolodkiewicz,
vol. II. Warszawa: Liber, 2000, pp. 841-857.
157
SLAPEK, D. Gladiatorzy i politika. Igrzyskaw okresie poznej republiki rzymskiej.
(Gladiateurs et politique : les jeux a l'époque de la république romaine tardive). Wroclaw:
Wydawnictwo Leopoldinum, 1995, 226 p.
SLAPNICAR, K. Gratis habitare. Unentgeltliches Wohnen nach römischem und
Geltendem Recht. Berlin: Duncker & Humblot, 1981, 223 p.
SLOB, E. Luxuria. Regelgeving en maatregelen van censoren ten tijde van de romeinse
republiek. Législation et mesures censoriales pendant la république romaine (avec un
res. en franc.). Zutphen: De Walburg Pers, 1986, VIII & 212 p.
Mots-clés: leges sumptuariae; lex Oppia sumptuaria; lex Orchia de coenis
SMITH, R. E. The use of force in passing legislation in the late republic. Athenaeum,
1977, vol. LV, pp. 150-173.
Mots-clés: lex Appuleia
SOLAZZI, S. La legge augustea sul divorzio della liberta e il diritto civile. Bollettino
dell'Istituto di Diritto Romano, 1950, vol. LI-LII, pp. 327-351.
SOLAZZI, S. Un ingenuo commento della legge Fufia Caninia in Gai. 1,43. Studia et
SOLAZZI, S. Gaio e la legge "Iunia Vellaea". in Scritti di diritto romano, vol. III. Naples:
Jovene, 1960, pp. 321-338.
Mots-clés: lex Iunia Vellaea testamentaria
SOLIN, H. Zum Zollgesetz der Provinz Asia. Zeitschrift für Papyrologie und Epigraphik,
1991, vol. LXXXVI, pp. 183.
SORDI, M. Le legislazione di Druso e l'opposizione degli Etruschi. Aevum, 1988, vol.
LXII, pp. 61-68.
Mots-clés: lex Liuia de ciuitate sociis danda
Résumé: Recherche sur la finalité poursuivie par Drusus dans ses réformes. Analyse du témoignage
d'Appien, B. civ. I,35, et réexamen de la chronologie du tribunat de Drusus. Il apparaît que l'existence
d'un antagonisme social entre domini et serui, qui aurait provoqué l'opposition des hautes classes
étrusques à la rogatio de sociis de Drusus, ne trouve aucun fondement dans les sources. Au contaire,
dans leur comportement et leur propagande, les Étrusques forment un bloc compact et marquent, par
leur appui aux equites, leur irréductible hostilité à Drusus.
SORDI, M. Cesare e il voto dei Transpadani. Invigilata Lucernis, 1995, vol. 17, pp. 201208.
Mots-clés: lex Roscia de Gallia Cisalpina
SOUZA, P. D. Romans and pirates in a late Hellenistic oracle from Pamphylia. Classical
Quarterly, 1997, vol. 47, n° 3-4, pp. 477-481.
158
Mots-clés: lex de provinciis praetoriis
SPAGNUOLO VIGORITA, T. Lex portus asiae. Un nuovo documento sull'appalto delle
imposte. in I rapporti contrattuali con la pubblica amministrazione nell'esperienza storicogiuridica, congr. Inter., torino, 17- 19 ott. 1994. Naples: Jovene, 1997, pp. 113-190.
STARR, R. J. Pliny the younger on private recitations and C. Titius on irresponsible
judges. Latomus, 1990, vol. XLIX, pp. 464-472.
Mots-clés: lex Fannia cibaria
STAVELEY, E. S. Tribal legislation before the lex Hortensia. Athenaeum, 1955, vol.
XXXIII, pp. 3-31.
Mots-clés: lex Hortensia
Résumé: Développement des comitia populi tributa et du concilium plebis aux V et IV s.
STEIN, P. Lex Atinia. Athenaeum, 1984, vol. LXII, pp. 596-600.
Résumé: Notes sur le texte de cette loi et sur son interprétation
STEIN, P. Lex Cincia. Athenaeum, 1985, vol. LXIII, pp. 145-153.
Résumé: Notes critiques sur le texte et commentaire.
STEIN, P. Lex Falcidia. Athenaeum, 1987, vol. LXV, pp. 453-457.
Résumé: Loi concernant l'héritage, proposée en 40 av. J.C. par le tribun C. Falcidius. Notes critiques
sur le texte et traduction.
STEIN, P. Lex Iunia Vellaea. Athenaeum, 1987, vol. LXV, pp. 459-464.
Mots-clés: lex Iunia Vellaea testamentaria
Résumé: Notes critiques sur le texte, commentaire et traduction.
STOK, F. Catone e la Lex Fannia. Maia, 1985, vol. XXXVII, pp. 237-244.
Mots-clés: lex Fannia cibaria
Résumé: Il est vraisemblable que Caton, dans le De sumptu suo, dont dérive le témoignage de
Plutarque, Cato mai. IV,4-5, faisait allusion, en parlant de ses propres habitudes alimentaires, à la
Lex Fannia. Cela porte à donner à cet écrit un terminus post quem en 161 av. J.C. On ne sait rien sur
la manière dont Caton se défendit contre l'accusation qui avait été portée contre lui, mais, compte
tenu de cette datation, on peut supposer que cet écrit a contribué, dans la tradition biographique, à
l'élaboration de l'image d'un Caton pris dans un âge avancé par la passion de la table et des
banquets.
STORCHI MARINO, A. C. Marcio Censorino, la lotta politica intorno al pontificato e la
formazione della tradizione liviana su Numa. Aion, 1992, vol. 14, pp. 105-147.
STORCHI MARINO, A. Quinqueviri mensarii : censo e debiti nel IV secolo. Athenaeum,
1993, vol. LXXXI, pp. 213-250.
Mots-clés: lex de creandis quinqueviris mensariis
STRAUB, J. Juristische Notizen in der Historia Augusta. in Actes de la XIIe Conférence
159
internationale d'Études classiques Eirene, Cluj-Napoca, 2-7 octobre 1972. Bucuresti Amsterdam: Editura Academiei Republicii Socialiste România - Adolf M. Hakkert, 1975,
pp. 383-401.
Résumé: Erweiterte Fassung des Beitrages : Kaiser Tacitus und die Lex Fufia Caninia. Der Verfasser
der H.A. war mit der rechtsgeschichtlichen Überlieferung hinreichend vertraut.
STUART STAVELEY, E. Tribal legislation before the "Lex Hortensia". Athenaeum, 1955,
vol. 33, pp. 3-31.
STURM, F. Was besagen Paulus Sent. 1, 19 Par 1 und 2 ? Iura, 1994, vol. XLV, pp. 7582.
SUMNER, G. V. Aspects of the history of the comitia centuriata in the middle and late
republic. Athenaeum, 1962, vol. XL, pp. 37-84.
SUMNER, G. V. Lex Aelia, lex Fufia. American Journal of Philology, 1963, vol. LXXXIV,
pp. 337-358.
Mots-clés: lex Aelia; lex Fufia
Résumé: La les Aelia confirmait les droits d'obnuntiatio et d'intercessio, ce qui semble avoir été une
réponse à l'assaut de Ti. Gracchus contre le droit de vero du tribun; son auteur pourrait avoir été Q.
Aelius Tubero, neveu de Scipion Emilien. La lex Fufia semble avoir eu aussi un caractère confirmatif
et avoir été dirigée contre la politique de Ti. Gracchus. Son auteur serait C. Fufius, vraisemblablement
tribun en 132 av. JC. Effets de la lex Clodia de 58 sur les deux lois antérieures.
SUMNER, G. V. The lex annalis under Caesar. Phoenix, 1971, vol. XXV, pp. 246-271.
Résumé: Discussion of the extent to which the legal provisions regarding the holding of magistracies
were observed or breached during the period when Caesar and his partisans were in control of the
elections, 49 B.C to 44 B.C. Particularly considered as irregularities in minimum ages, prerequisite
offices, and intervals between holding offices. Deviations from the law first appear in the elections of
45 B.C. These deviations may have been made possible by modofications of the lex annalis, but were
more likely the result of Caesar's arbitrary decisions or of special dispensation by the senate
SUMNER, G. V. A note on Julius Caesar's great-grandfather. Classical Philology, 1976,
vol. LXXI, pp. 341-344.
Résumé: In naming his second adoptive son Lucius Iulius Caesar, Augustus follows the Roman
practice of naming the second son after the closest member of the male line who does not have the
same praenomen as the father. Thus the greatgrandfather of Julius Caesar was L. Iulius Caesar,
probably the praetor of 166, not Sex. Iulius Caesar. The author's stemma in The Lex Annalis under
Caesar (cf. APh XLII p. 626) is ammended accordingly.
SYME, R. Ten tribunes. Journal of Roman Studies, 1963, vol. LIII, pp. 55-60.
Mots-clés: lex Visellia
Résumé: Les dix tribuns opérant selon une certaine lex Visellia appartiennent à 68 av. JC, comme il
ressort de l'étude des noms fournis par Cicéron, Ce Imp. Cn. Pompei 58.
TALAMANCA, M. Il riordinamento augusteo del processo privato. in Gli ordinamenti
giudiziari di Roma imperiale. Princeps e procedure dalle leggi giulie ad Adriano. Atti del
convegno internazionale di diritto romano e del III Premio romanistico "G. Boulvert",
Copanello 5 - 8 giugno 1996, vol. 40. Naples - Rome - Milan: Edizioni scientifiche italiane,
1999, pp. 63-260.
160
TATUM, W. J. Cicero's Opposition to the Lex Clodia de Collegiis. Classical Quarterly,
1990, vol. 40.
Mots-clés: lex Clodia de collegiis
TATUM, W. J. The lex
LXXXVIII, pp. 319-328.
Papiria de dedicationibus. Classical Philology, 1993, vol.
Mots-clés: lex Papiria de dedicatione templi araeve
TATUM, W. J. The lex Papiria de dedicationibus. A Clarification. The Ancient History
Bulletin, 1997, vol. XI, n° 1, pp. 12.
Mots-clés: lex Papiria de dedicatione templi araeve
Résumé: A propos de Orlin (Eric), Temples, Religion and Politics in the Roman Republic, Leiden,
1997, p. 169 interprétant faussement Tatum (W. Jeffrey), The lex Papiria de dedicationibus, CPh., 88,
1993, p. 325
TATUM, W. J. The Lex Clodia de censoria notione. [s. d.].
TAYLOR, L. R. Was Tiberius Gracchus' last assembly electoral or legislative ?
Athenaeum, 1963, vol. XLI, pp. 51-69.
Mots-clés: lex de tribunis plebis iterum reficiendis
Résumé: Dans son récit de la mort de Ti. Gracchus, Appien décrit l'assemblée comme électorale.
Mais comme il dit ailleurs que Tibérius mourut "nomous espherôn", il est probable que l'objet du vote
était une lex de tribunis plebis iterum reficiendis. L'absence de citoyens ruraux, la procédure des
votes et le lieu de l'assemblée suggèrent une assemblée plutôt législative qu'électorale.
TAYLOR, L. R. Appian and Plutarch on Tiberius Gracchus' last assembly. Athenaeum,
1966, vol. XLIV, pp. 238-250.
Résumé: Contre les arguments de Earl, on peut démontrer que la dernière assemblée de Ti.
Gracchus était législative. Appien B.C. I,14,58, en présentant l'assemblée comme une élection,
confondit le dernier temps limite pour le vote, le dernier jour de la professio, avec la fin du trinum
nundinum avant l'élection
TAYLOR, L. R. Roman voting assemblies from the Hannibalic war to the dictatorship of
Caesar. Ann Arbor: Univ. of Michigan Press, 1966, XII & 175 p. 11 pl. 2 plans.
TELLEGEN, J. W. et O. E. TELLEGEN-COUPERUS. La loi Voconia et ses séquelles. Le
Temps de la Reflexion, 1998, vol. LXVI, pp. 65-95.
Résumé: A propos de: J. A. J. M. Van der meer, The lex Voconia, made for men. Mulier heres institui
non potest, Proefschrift Universiteit van Amsterdam, Eijsden, 1996
TELLEGEN-COUPERUS, O. E. La loi Rupilia et l'édit si qui perperam iudicasset de
Verrès. Orbis Iuris Romani, 1998, vol. IV, pp. 85-98.
Mots-clés: lex Rupilia
TEMPESTI, A. M. Un commensale a sorpresa e due date in Levio. Civiltà classica e
cristiana, 1988, vol. IX, pp. 7-25.
Résumé: Les vers de Laevius, fr. 23 Tr. transmis par Aulu-Gelle, II,24,7 sqq., permettent de proposer
une double datation : la dernière décennie du IIe s. av. J.C. pour la lex Licinia et 140-130 pour la
naissance de Laevius. Le mot introducitur joue sur plusieurs sens ; il évoque le convive que l'on fait
entrer, et son usage personnifie la loi ; il suggère aussi le plat que l'on sert à table, et la loi serait ainsi
un succédané pour l'haedus qu'elle interdit.
161
THIELMANN, G. Actio utilis und actio in factum. Zu den Klagen im umfeld der lex Aquilia.
in Studi in onore di Arnaldo Biscardi, vol. II. Milan: La Goliardica, 1982, pp. 295-318.
THIELMANN, G. Schenkung durch delegation. in Sodalitas. Scritti in onore di Antonio
Guarino., vol. V. Naples: Jovene, 1984, pp. 2309-2330.
THOMAS, J. A. C. Furtum pignoris. Revue d'Histoire du Droit, 1970, vol. XXXVIII, pp.
135-162.
Résumé: Pignus et fiducia. Le problème de l'hypothèse et de l'actio furti. L'actio furti et la condictio
furtiva. Le cas où le dominus débiteur commet un furtum. La lex Atinia
THOMAS, J. A. C. Lex Julia de adulteriis coercendis. in Etudes J. MACQUERON. Aix,
1970, pp. 637-644.
Mots-clés: Lex Julia de adulteriis coercendis
THOMAS, Y. P. Paura dei padri e violenza dei figli: immagini retoriche e norme di diritto.
in La paura dei padri nella societa antica e medievale. Rome - Bari: Laterza, 1983, pp.
113-140.
THOMPSON, L. A. Pompeius Strabo and the trial of Albucius. Latomus, 1969, vol. XXVIII,
pp. 1036-1039.
Mots-clés: lex Servilia
Résumé: La poursuite judiciaire de Pompeius Strabo contre T. Albucius, sous les ordres duquel il
avait été et à qui il n'avait rien à reprocher, ainsi que les trois autres poursuites effectuées dans les
mêmes conditions par d'autres questeurs entre 106 et 101, n'étaient dues ni à une hostilité
personnelle ni à un intérêt sordide, mais à la prevaricatio, entente entre accusation et défense. Cela
explique que la quaestio repetundarum était régie pendant cette période par la lex Servilia de Cépion,
qui annulait tout contrôle contre la collusion.
TIBILETTI, G. Le leggi de iudiciis repetundarum fino alla Guerra sociale. Athenaeum,
1953, vol. XXXI, pp. 5-100.
Résumé: Examen des fragments de ces lois et des témoignages qui s'y rapportent? Lieux où les
fragments ont été retrouvés. Essai de chronologie des lois. Problème de leurs dénominations. Leur
valeur politique.
TIBILETTI, G. Leges dictae. in Studi giuridici in memoria di A. Passerini. Milan: Bocca,
1955.
TIBILETTI, G. Sulle leges romane. in Studi in onore di P. de Francisci, vol. IV. Milan:
Giuffrè, 1956, pp. 593-645.
TILLI, G. La c.d. lex Valeria militaris del 342 a.C. Legge e società nella repubblica
romana, 1981, vol. I, pp. 385-397.
Mots-clés: lex Valeria militaris
Résumé: Cette loi ne semble pas avoir existé comme telle ; cette dénomination conventionnelle
résulterait d'une identification ou d'une confusion entre une lex comitialis attribuable au dictateur
Valérius Corvus et un plébiscite de contenu militaire dû au tribun Lucius Génucius ou à un collégue.
162
TILLI, G. Postremo vetita versura. Bollettino dell'Istituto di Diritto Romano, 1984, vol.
LXXXVI-LXXXVII, pp. 147-183.
Mots-clés: lex Genucia de feneratione
TOMULESCU, C. S. Über die lex a maioribus constituta. Revue Internationale des Droits
de l'Antiquité, 1967, vol. XIV, pp. 429-446.
Résumé: Cette loi, qui liait les colons à la terre, n'est pas la cause de la situation des colons, mais la
conséquence de sa détérioration
TOMULESCU, C. S. Obiectul legii Poetelia Papiria. Anal. Univ. din Bucuresti, 1968, vol.
XVII, pp. 87-90.
Mots-clés: leges Poetelia Papiria
TOMULESCU, C. S. Origin of the legis actio per condictionem. The Irish Jurist, 1969, vol.
IV, pp. 180-186.
Mots-clés: Lex Poetelia Papiria de Nexis
Résumé: The l. a. p. c. was created in the interest of the creditors, at a time when the position of the
plebeian debtor had become stronger than that of the patrician creditor. This points to the epoch
between the lex Poetelia Papiria and the comedies of Plautus and Terence.
TOMULESCU, C. S. Sur la loi Scribonia de usucapione servitutum. Revue Internationale
des Droits de l'Antiquité, 1970, vol. XVII, pp. 328-343.
Mots-clés: lex Scribonia de usucapione servitutum
Résumé: La lex Scribonia avait pour objet l'abolition de l'usucapio de toutes les servitudes prédiales,
rustiques et urbaines, à cause de la nécessité de protéger les petits propriétaires terriens qui
formaient le gros de l'armée romaine en 216 av. JC.
TOMULESCU, C. S. The role of the lex Aebutia. The Irish Jurist, 1971, vol. VI, pp. 136141.
Mots-clés: lex Aebutia de formulis; leges iudicariae
Résumé: Although Gaius and Aulus Gellius contradict each other on the lex Aebutia, Gaius' text is the
more important. The lex Aebutia abrogated the legis actio per condictionem and established the
formulae of the two condictiones.
TOMULESCU, C. S. Les ordalies, le sacramentum et la lex Pinaria. Revue Internationale
des Droits de l'Antiquité, 1974, vol. XXI, pp. 323-335.
Mots-clés: lex Pinaria
Résumé: Il n'y a aucune preuve de l'existence des ordalies dans le sacramentum. Gaius IV,15
contient le mot quidem. La lex Pinaria date de 346 av. J.C. Elle n'a créé ni la iudicis postulatio ni le
système avec ordo ; elle n'a pas laïcise le procès en supprimant les ordalies ; elle n'a fait qu'introduire
le délai de 30 jours dans le procès civil romain quand il était introduit par le sacramentum. Bien que le
texte de Gaius ne se réfère qu'au sacramentum in personam, il faut admettre qu'il s'applique aussi au
sacramentum in rem.
TOMULESCU, C. S. La clause ex fide bona dans la soi-disant lex Rubria de Gallia
Cisalpina. Bollettino dell'Istituto di Diritto Romano, 1975, vol. LXXVIII, pp. 175-191.
Résumé: Cette clause dans la stipulatio damni infecti s'explique par le fait que la lex Rubria a créé
une actio ex stipulatu fictive, d'origine prétorienne (pérégrine) à l'usage des citoyens romains et
limitée à la cautio damni infecti. Cette actio a été créée d'après l'actio ex stipulatu directa, prétorienne,
et qui était de bonne foi ; d'où la présence de la clause ex fide bona dans l'intentio de l'action ex
stipulatu de la lex Rubria.
TONDO, S. Fattori e momenti di crisi della costituzione repubblicana romana. Atti e
163
Memorie dell'Accademia Toscana, 1985, vol. L, n° 36, pp. 3-63.
Mots-clés: lex Licinia Sextia
TORRENT, A. A proposito de la lex Rubria de Gallia Cisalpina, cap. XXIII. Annuario de
Historia del Derecho Espanol, 1966, vol. XXXVI, pp. 593-604.
Résumé: La mention de l'actio famili erciscundae dans la lex Rubria, chap. XXIII, a pour but
d'atténuer les conséquences qu'entraîne la considération de cette action lorsqu'elle se déroule avec
les caractéristiques des iudicia quae imperio continentur. Cela signifie une augmentation de la sphère
d'influence du magistrat municipal et implique la valeur constitutive de l'adiudicatio ordonnée au juge
par le magistrat local.
TRAMONTI, S. Hostes communes omnium. La Pirateria e la fine della Repubblica
Romana (145- 33 A. C.). Ferrara: Univ. Studi Ferrara, 1994, 182 p.
TRIANTAPHYLLOPOULOS, I. K. Praeiudicium legis Cicereiae. Labeo, 1964, vol. X, pp.
24-37.
Mots-clés: Lex Cicereia
TRIANTAPHYLLOPOULOS, I. K. Lex Apuleia de sponsu. Aegyptus, 1969, vol. XLIX, pp.
129-137.
Mots-clés: Lex Apuleia de sponsu
Résumé: Etude sur la lex Apuleia, son contenu et les circonstances dans lesquelles elle s'applique;
cette loi sur le cautionnement, connue par les Inst. de Gaius remonterait à la période 287-241 av. JC.
TRILLA MILLÁS, E. Aspectos menos conocidos del triunvirato. Cuadernos de Filología
clásica, 1978, vol. XIV, pp. 329-388.
Résumé: L'étude met en lumière, à travers un examen nouveau des sources, des points controversés
ou au contraire peu étudiés : l'instauration du triumvirat et la loi Titia qui le légalisa, les proscriptions,
le Bellum Perusinum et ses causes, la paix de Brindisi.
TROIANI, L. Sulla lex de suffragiis in Cicerone, De legibus III,10. Athenaeum, 1981, vol.
LIX, pp. 180-183.
Mots-clés: lex de suffragiis
Résumé: L'examen du contexte permet de déterminer les raisons pour lesquelles Cicéron souhaite
que le vote des optimates soit public
TULGA, L. C. Imperial regulation of morals and conduct in the early principate. Diss.,
Ohio State University. 1967, 83 p.
TUTTO PALMA, L. D. Tavola Bantina 1-8 : il contenuto istituzionale alla luce dell'analisi
testuale e delle fonti romane. Studi Etruschi, 1989-1990, vol. 56, pp. 217-251.
TWYMAN, B. L. The consular elections for 216 B.C. and the Lex Maenia de patrum
auctoritate. Classical Philology, 1984, vol. LXXIX, pp. 285-294.
Mots-clés: lex Maenia de patrum auctoritate
Résumé: Livy's description of the election of Varro, an opponent of Q. Fabius Maximus' strategy of
cunctatio, in 216 B.C. is largely accurate, despite Polybius' silence on the momentous electoral
conflict.
164
UNGERN-STERNBERG, J. V. Das Verfahren gegen die Catilinarier. oder: Der
vermiedene Prozess. in Grosse Prozesse der Römische Antike. Munich: Beck, 1997, pp.
85-99.
Mots-clés: lex Sempronia; lex Plautia de vi
VALGIGLIO, E. Sulla legislazione di P. Sulpicio Rufo (88 a.C.). Rivista di Studi Classici,
1967, vol. XV, pp. 163-169.
Mots-clés: lex Sulpicia
Résumé: On peut reconstituer les faits de la manière suivante: Sylla retourna à Nola, prévoyant les
machinations de Sulpicius; il réunit les légions et leur parla de la situation (sans rien dire de la
guerre), les incitant à se tenir prêtes. Lorsqu'à Nola on apprit le vote de la loi, les soldats lapidèrent
les tribuns militaires envoyés par Marius. Sylla s'adressa de nouveau aux troupes; et l'invitation à la
guerre a pu venir alors de Sylla ou des soldats: tant l'un que les autres avaient intérêt à la faire, pour
ne pas perdre la possibilité de réaliser l'expédition du Pont.
VALVO, A. Ottaviano e l'opinione pubblica di Roma in un passo liviano sulla lex Pedia.
Contributi dell'Istituto di Storia Antica, Università del Sacro Cuore - Milan, 1978, vol. V,
pp. 111-116.
Mots-clés: lex Pedia
Résumé: T.L. iv,21,3-4, doit s'interpréter comme une allusion aux controverses suscitées en 44-43
av. J.C. par la question de la légitimité du meurtre de César.
VALVO, A. Il cognomen Capitolinus in età repubblicana e il sorgere dell'area sacra
sull'arce e il Campidoglio. Contributi dell'Istituto di Storia Antica, Università del Sacro
Cuore - Milan, 1984, vol. X, pp. 92-106.
Résumé: Recherches sur les raisons de la loi du IVe s. av. J.C. interdisant aux patriciens d'avoir une
demeure sur le Capitole. Essai de datation de cette mesure.
VAN DER MEER, J. A. J. M. "Lex Voconia". Made for men. Mulier heres institui non
potest: Amsterdam: Academisch Proefschrift, 1996, 234.
Résumé: Le statut des individus, particulièrement les esclaves, est étroitement lié au comportement
féminin, l'adultère surtout, qui est fermement condamné et réprimé dans la législation romaine. La lex
Voconia est une loi faite pour les hommes
VARSALLONA, A. Brevi osservazioni sulla lex de imperio Vespasiani. in Atti del
congresso internazionale di studi vespasianei, Rieti settembre 1979. Rieti: Centro di studi
varroniani editore, 1981, pp. 541-544.
VENTURINI, C. Studi sul' "crimen repetundarum" nell'eta repubblicana. Milan: Giuffrè,
1979, XXII & 544 p.
Mots-clés: lex repetundarum; Tabula Bembina; Fragmentum Tarentinum
VENTURINI, C. L'orazione pro Cn. Plancio e la lex Licinia de sodaliciis. in Studi in onore
di Cesare Sanfilippo., vol. V. Milan: Giuffrè, 1985, pp. 787-804.
VIGNERON, R. L'antiféministe loi Voconia et les Schleichwege des Lebens. Labeo, 1983,
vol. XXIX, pp. 140-153.
Mots-clés: lex Voconia de mulierum hereditatibus
Résumé: C'est bien l'antiféminisme que le corps social romain et ses juristes ont perçu dans la lex
Voconia. Mais cet esprit a vite déplu et la loi a été mise en échec par une série impressionnante de
procédés où la pratique et la jurisprudence rivalisèrent d'ingéniosité pour défricher les " voies
165
détournées de la vie ".
VILLERS, R. Quandoque bonus dormitat homerus. Fustel de Coulanges et le droit romain
des successions. Index, 1987, vol. XV, pp. 31-40.
VISHNIA, R. C. Flaminius and the lex Metilia de fullonibus. Athenaeum, 1987, vol. LXV,
pp. 527-534.
Mots-clés: lex Metilia de fullonibus
Résumé: La lex Metilia relative aux foulons, et dont l'unique mention figure chez Pline l'Ancien, N.H.
XXXV,197, fut proposée par C. Flaminius, censeur en 220 av. J.C. L'examen du texte de Pline montre
que cette loi n'était pas une loi somptuaire ; il semble plutôt qu'elle avait pour but de limiter l'usage de
l'eau utilisée par les foulons, et amenée par les deux seuls aqueducs dont Rome disposait alors.
VISHNIA, R. Lex Atinia de tribunis plebis in senatum legendis. Museum Helveticum,
1989, vol. XLVI, pp. 163-176.
Mots-clés: lex Atinia de tribunis plebis in senatum legendis
Résumé: Cette loi, qui stipule comment les tribuns devenaient membres du Sénat, doit dater de 131
av. J.C.
VISSCHER, F. D. De la défense d'usucaper des choses volées. in Etudes de droit romain
public et privé, vol. III. Milan: Giuffrè, 1966, pp. 265-282.
Mots-clés: lex Atinia de usucapione
VISSCHER, F. D. Les progrès de l'individualisme et l'évolution du régime de la propriété
au temps de la république romaine. in Etudes de droit romain public et privé, vol. III.
VITUCCI, G. Comizi elettorrali e "nominatio" dell'imperatore nel panegirico di Plinio. Studi
Romani, 1981, vol. XXIX, pp. 153-160.
VODOVOZOVA, T. V. K voprosu o predstavitel'nom kharaktere i sudebnoj funktsii senata
(VI-IV vv. do n. e.) / Sur le caractère représentatif et la fonction judiciaire du Sénat (VIeIVe s. av. n. è.). Ius Antiquum. Drevnee Pravo, 1997, vol. 1, n° 2, pp. 45-48.
Mots-clés: lex Licinia Sextia de consule plebeio; lex Ovinia de senatus lectione
VOSS, W. E. Der Grundsatz der "Ärgeren Hand" bei Sklaven, Kolonen Und Hörigen. in
Römisches Recht in der europäischen Tradition, Symposion F. Wieacker. Ebersbach:
Gremer R., 1985, pp. 117-184.
WACKE, A. Die Rechtswirkungen der lex Falcidia. in Studien zum römischen Recht, Max
Kaser zum 65. Geburtstag gewidmet von seinen Hamburgern Schülern. Berlin: Duncker
und Humblot, 1973, pp. 209-251.
WACKE, A. Zum Rechtsschutz minderjähriger gegen gesschäftliche Übervorteilungen,
besonders durch die exceptio legis Plaetoriae. Le Temps de la Reflexion, 1980, vol.
XLVIII, pp. 203-225.
166
WARRIOR, V. M. Notes on intercalation. Latomus, 1991, pp. 80-87.
Mots-clés: lex Acilia de intercalatione
WARRIOR, V. M. Intercalation and the action of M. Acilius Glabrio (COS 191 B. C.). in
Studies in Latin Literature and Roman History. Bruxelles: Latomus, 1992, pp. 119-144.
WARRIOR, V. M. What action was taken under the lex Acilia de intercalando of 191
B.C. ? , [s. d.].
WATKINS, O. D. Caesar solus ? Senatorial support for the lex Gabinia. Historia, 1987,
vol. XXXVI, pp. 120-121.
Résumé: Aus Plutarchs Darstellung in Pomp. 25 kann man keineswegs entnehmen, dass Caesar als
einziger Senator die Lex Gabinia unterstützte ; eine breitere Unterstützung kann durchaus
angenommen werden.
WATSON, A. The law of persons in the later Roman republic. Oxford: Clarendon Press,
1968, XII & 243 p. 2 indices.
WATSON, A. The law of property in the later Roman republic. Oxford: Clarendon Press,
1968, XII & 243 p. 2 indices.
WATSON, A. The law of succession in the later Roman republic. Oxford: Clarendon
Press, 1971, XII & 209 p. 2 indices.
WATSON, W. A. J. The law of obligation in the later roman Republic. Oxford: Clarendon
Press, 1965, XII & 295 p.
WEAVER, P. R. C. Children of freedmen (and freedwomen). in Marriage, divorce, and
children in ancient Rome. Oxford: Clarendon press, 1996, pp. 166-190.
WEINRIB, E. J. The prosecution of Roman magistrates. Phoenix, 1968, vol. XXII, pp. 3256.
Mots-clés: lex Memmia
Résumé: In effect, immunity of magistrates in office from prosecution was maintained under both
republic and empire. In private suits they were protected by imperium and sacrosanctitas. In the
quaestiones various immunities developed which were supplemented by the lex Memmia and by
innovations under Tiberius. In the senate under the empire no new immunities were provided but
enforced resignation ensured that no one was punished while holding a magistracy
WEINRIB, E. J. The judiciary law of M. Livius Drusus (tr. pl. 91 B.C.). Historia, 1970, pp.
414-443.
Mots-clés: lex Livia iudiciaria
Résumé: L'examen systématique des alternatives possibles n'apporte malheureusement pas de
solution définitive au problème de la lex iudiciaria de 91 av. JC. et des rapports qui existaient entre
son auteur et l'ordre equestre. La composition des jurys. La disposition anti-corruption. Le
conundrum. Drusus et les equites.
167
WEINRIB, E. J. Obnuntiatio. Two problems. Zeitschrift der Savigny-Stiftung für
Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1970, vol. LXXXVII, pp. 395-425.
Mots-clés: lex Aelia; lex Fufia; lex Hortensia
Résumé: L'obnuntiatio consulaire et les leges Aelia et Fufia. Les antécédents de ces lois: la crise de
287 et la dictature d'Hortensius. L'introduction de l'obnuntiatio tribunicienne doit être rattachée à la lex
Hortensia
WEINSTOCK, S. Clodius and the Lex Aelia Fufia. Journal of Roman Studies, 1937, vol.
27, pp. 215-222.
Mots-clés: lex Aelia Fufia
WEISHAUPT, A. Die Lex voconia. Köln - Weimar - Wien: Böhlau, 1999, VIII & 188 p.
Mots-clés: lex Voconia de mulierum hereditatibus; lex Furia testamentaria; lex Falcidia
WEISS, E. "Professio" und "Testatio" nach der Lex Aelia Sentia und der Lex Papia
Poppaea. Bollettino dell'Istituto di Diritto Romano, 1948, vol. 61/62, pp. 316-326.
Mots-clés: lex Aelia Sentia de manumissionibus; lex Papia Poppaea nuptialis
WESEL, U. Über den Zusammenhang der lex Furia, Voconia und Falcidia. Zeitschrift der
Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1964, vol. LXXXI, pp.
308-316.
Mots-clés: lex Furia; lex Voconia; lex Falcidia;
Résumé: Gaius II, 224 sqq. s'est trompé; la lex Furia est une loi sur le luxe, et n'a aucun rapport avec
la lex Voconia ou la lex Falcidia
WIELING, H.-J. Advokaten im spätantiken Rom. in Atti dell'Accademia romanistica
costantiniana : XI Convegno internazionale in onore di Felix B.J. Wubbe. Naples: Edizioni
scientifiche italiane, 1996, pp. 419-463.
WILD, H. Untersuchungen zur Innenpolitik des Gaius Flaminius. Diss., Munich. 1992.
WILINSKI, A. Zur Frage von Latinern ex lege Aelia Sentia. Zeitschrift der Savigny-Stiftung
für Rechtsgeschichte. Romanistische Abteilung, 1963, vol. LXXX, pp. 378-392.
Mots-clés: Lex Aelia Sentia
Résumé: Par les clauses relatives à la limite d'âge et au dediticiorum numero dans la lex Sentia,
Auguste semble avoir cherché la réduction des affranchissements et un relèvement qualitatif du
niveau des affranchis. Mais les Latini e lege Aelia Sentia ne constituèrent que pour peu de temps un
groupe social et juridique distinct. En effet d'après la lex Iunia ce type d'affranchissement devenait
superflu.
WILLIAMS, G. A. Rei publicae causa: Gabinius'defense of his restoration of Ptolemy
auletes. The Classical Journal, 1985, vol. LXXXI, pp. 25-38.
Mots-clés: lex Sempronia iudiciaria
WILLIAMS, G. A. Greek love at Rome. Classical Quarterly, 1995, vol. 45, pp. 517-539.
Résumé: A propos de Veyne (Paul), La famille et l'amour sous le Haut-Empire romain, Annales ESC,
33, 1978, pp. 35-63 et Cantarella (Eva), Bisexuality in the Ancient World, New Haven, 1992
168
WISEMAN, T. P. Lucius Memmius and his family. in Roman studies, literary and
historical. Liverpool: Carins publications, 1987, pp. 30-33.
Mots-clés: lex Varia de maiestate
WOLF, G. Historische Untersuchungen zu den Gesetzen des C. Gracchus. Leges de
iudiciis und Leges de sociis. Munich, 1972, XVIII & 153 p.
Mots-clés: lex Sempronia iudiciaria; lex Sempronia de civitate sociis danda
WOODALL, N. J. A study of the lex Sempronia de provinciis consularibus with reference
to the Roman constitution and Roman politics from 123 to 48 B. C., Diss., New York.
1972.
Mots-clés: lex Sempronia de provinciis consularibus
YAKOBSON, A. Secret ballot and its effects in the late Roman Republic. Hermes, 1995,
vol. 123, pp. 426-442.
Mots-clés: lex Gabinia Tabellaria; lex Cassia Tabellaria
YOSHIMURA, T. Messene als civitas foederata. Hermes, 1992, vol. 120, pp. 334-342.
Mots-clés: leges frumentariae; lex Rupilia
ZAMORANI, P. La lex Publilia del 339 a. C. e l'auctoritas preventiva. Annali
dell'Università di Ferrara, 1988, vol. II, pp. 3-18.
Mots-clés: Lex Publilia
Résumé: L'examen de divers textes de Tite-Live (notamment I,17,9 et VIII,12,14-17) et de Cicéron,
Brut. 55, conduit à conclure que, loin d'affaiblir l'autorité du Sénat, comme on l'admet communément,
cette loi la renforçait.
ZANNINI, P. Studi sulla tutela mulierum. II: profili strutturali e vicende storiche dell'istituto.
Milan: Giuffrè, 1979, 158 p.
Mots-clés: lex Atilia de tutore dando
ZIEGLER, R. Ären kilikischer Städte und Politik des Pompeius in Südostkleinasien.
Tyche, 1993, vol. 8, pp. 203-219.
ZOZ DE BIASIO, M. G. I remedi contro gli atti frode ai legittimari in diritto romano. Milan:
Giuffrè, 1978, 188 p.
ZOZ DE BIASIO, M. G. L'invalidita delle manumissioni in frode al patrono disposte inter
vivos. Iura, 1982, vol. XXXIII, pp. 131-135.
169
Table des annexes
ANNEXE : LISTE ALPHABÉTIQUE DES LOIS ................................... I
LISTE DES LOIS ANONYMES
LISTE PAR ROGATEURS
I
VI
170
Annexes du rapport d’étude de l’Enssib
Annexe : Liste alphabétique des lois
LISTE DES LOIS ANONYMES
Titre de la loi
Date
agraria
agraria
agraria
agraria
agraria
agraria
agraria
agraria
agraria
agraria
agraria
alearia
de abroganda lege Baebia
de abroganda lege Caecilia
de Aegypto
de aere alieno et agraria
de aere alieno minuendo
de agris diuidendis
de agro Campano
de agro Coriolano
de ambitu
de auctoratis
de auxilio Mamertinis praebendo
de bello Aequis et Volscis indicendo
de bello Aequis indicendo
de bello Antiocho indicendo
de bello Caeritibus indicendo
de bello Carthaginiensibus indicendo
de bello Carthaginiensibus indicendo
485
482
481
476
474
424
421
401
385
173
121
204
179
42
65
63
287
420
210
446
432
176
264
462
300
191
353
264
218
I
de bello contra Octauianum a L. Antonio gerendo
de bello cum Aristonico gerendo
de bello cum Tarentinis differendo
de bello Faliscis indicendo
de bello Hernicis indicendo
de bello Hernicis indicendo
de bello Illyricis indicendo
de bello Jugurthae indicendo
de bello Palaepolitanis indicendo
de bello Perseo indicendo
de bello Philippo regi indicendo
de bello Praenestinis indicendo
de bello Sabinis indicendo
de bello Samnitibus indicendo
de bello Tarquiniensibus indicendo
de bello Veientibus indicendo
de bello Veliternis indicendo
de bello Vestinis indicendo
de bello Volscis indicendo
de censoribus creandis
de censura non iteranda
de ciuibus Veios deducendis
de ciuitate Anagninis danda
de ciuitate Cn. Publicii Menandri
de ciuitate equitum Campanorum
de ciuitate Latinis danda
de ciuitate Mutini danda
de ciuitate Priuernatibus danda
de ciuitate Sosidi et Merico danda
de ciuitate Tudertibus danda
de clauo pangendo
de cognoscendis Caesaris actis cum consilio
de col. Fregellam deduc.
de col. Narbonem deduc.
de consulatu non iterando
de corona aurea Ioui dedicanda
de creandis IVuiris iuri dicundo
de creandis praetoribus quattuor
de creandis praetoribus sex
de creandis Xuiris legibus scribundis
de cura annonae L. Minucio tribuenda
de cura Capitolii restituendi
de dedicatione simulacri Mineruae
de deditione M. Claudii Gliciae
41
131
281
293
362
306
228
111
327
171
200
381
505
343
326
298
358
482
427
405
383
325
489
443
265
389
306
0
215
177
210
329
211
89
463
44
328
118
151
437
318
227
198
451
440
78
58
236
II
de deditione Q. Fabii
de dictatore creando
de die natali Caesaris
de dilectu militum
de domo publica Caesari tribuenda
de donis regis Ptolemaei
de exilio Cn. Fuluii Flacci
de fenore semunciario
de feriis uouendis
de foedere cum Achaeis faciendo
de foedere cum Aphrodisiensibus faciendo
de foedere cum Hierone faciendo
de foedere cum Lucanis
de foedere cum Numantinis confirmando
de foedere cum Samnitibus faciendo
de foedere infirmando
de honoribus Caesaris
de honoribus IIIuirorum
de honoribus L. Minucii
de honoribus Octauiae et Liuiae
de imperio A. Claudio abrogando
de imperio C. Aurunculeio prorogando
de imperio Cn. Papirio Carboni abrogando
de imperio Cn. Pompeio et M. Crasso prorogando
de imperio in Africa
de imperio in Hispania
de imperio L. Volumnio prorogando
de imperio Othonis
de imperio P. Scipioni abrogando
de imperio proconsulari M. Marcelli
de imperio proconsulari M. Tullii Ciceronis
de imperio prorogando
de imperio Publilio Philoni prorogando
de imperio Q. Fabio Maximo dictatori abrogando
de imperio Q. Fuluii
de imperio Q. Seruilio Caepioni abrogando
de imperio ueteris proconsulis
de imperio Vespasiani
de inferiis Drusi minoris
de iure iurando C. Valerii Flacci
de latrocinio duorum equitum
de legatis X mittendis
de lege Sempronia abroganda
266
499
210
48
42
212
45
273
211
347
174
198
0
263
300
141
318
140
48-4
42
439
35
87
208
84
52
202
204
211
201
200
295
69
204
215
52
214
327
217
211
105
177
70
23
200
179
67
129
III
de lege soluendis consularibus
de lege soluendo L. Caecilio Metello
de lege soluendo L. Postumio Megello
de lege soluendo P. Cornelio Scipione
de lege soluendo P. Cornelio Scipione
de lege soluendo Q. Fabio
de lictoribus uirginum Vestalium
de locatione censoria
de multa M. Furio Camillo dicenda
de multa T. Menenio dicenda
de notis censoriis
de nuptiis cognatorum
de Octauiani dictatura
de ora maritima tutanda
de ornamentis triumphalibus Cn. Carbonis et M. Cottae
de ornamentis triumphalibus L. Aemilii Paulli
de ouatione L. Cornelii Lentuli
de ouatione M. Claudii Marcelli
de P. Aebutio et de Faecennia Hispalla
de pace cum Aetolis facienda
de pace cum Antiocho facienda
de pace cum Caeritibus facienda
de pace cum Carthaginiensibus facienda
de pace cum Philippo facienda
de pace cum Vermina facienda
de patriciorum habitatione
de permutatione prouinciarum
de petitione absentium
de petitione Caesaris
de plebeiis in patricios adlegendis
de populo non seuocando
de postulatis Gallorum
de praesidio Rhegino
de praetore a L. Statilio Tauro eligendo
de praetoribus duobus creandis
de prodictatore creando
de prodictatore creando
de prouincia Africa
de prouincia Gallia Q. Pompeio Rufo danda
de prouincia Hispania P. Cornelio Scipioni extra sortem danda
de prouincia L. Aemilio Paullo extra sortem danda
de prouincia P. Cornelio Scipioni extra sortem danda
de prouinciis praetoriis
de quaest. extraord. instituenda
de quaestione coitionum
de quaestione Postumianae caedis
de quaestoribus octo creandis
de quaestoribus quattuor creandis
217
241
291
147
134
298
42
75
367
476
218
0
22
263
70
167
200
211
186
189
189
353
241
204
201
383
192
69
52
33
357
391
270
30
242
217
216
205
88
134
168
147
100
331
314
413
267
421
IV
de reddendis equis
de reditu Ciceronis
de rege Attalo et de uectigalibus Asiae
de regibus Romam non admittendis
de regno Aegypti
de regno Massanissae
de repetundis
de repetundis
de restituendis damnatis
de restituendis proscriptorum liberis
de restituendo P. Cornelio Dolabella
de reuocando M. Furio Camillo
de sepulchro C. Publicii Bibuli
de stipendio equitum
de stupro matronarum
de tacito iudicio
de templo Isidis et Serapidis aedificando
de trib. mil. cos. pot. creandis
de trib. mil. creandis
de trib. mil. VI a populo creandis
de tribunicia potestate Caesaris
de tribunicia potestate Caesaris
de tribunicia potestate Octauiani
de tribunis et aedilibus plebis creandis
de tribunis plebis reficiendis
de tribunis plebis X creandis
de triumpho
de triumpho C. Flaminii
de triumpho C. Julii Caesaris
de triumpho C. Marci Rutili
de triumpho Cn. Pompeii
de triumpho M. Aemilii dictatoris
de triumpho M. Furii Camilli
de IIIuiris col. deduc.
de IIIuiris in alterum quinquiennium confirmandis
de uacatione militiae
de uere sacro uouendo
de Vuiris et IIIuiris
de Vuiris mensariis creandis
fragmenta Florentina duo
fragmentum Atestinum
fragmentum Clusinum
fragmentum Esquilinum
fragmentum Mediolanense
fragmentum Praetuttianum
fragmentum Tarentinum
129
58-7
172/49
166
130
201
61
0
49-6
63
43
390
0
252
331:29
54
43
445
427
53
207
362
48
45
36
232-109
131-123
457
179
223
48
356
71
437
366
296
37
390
217
212
352
0
49/2
0
0
0
0
0
V
fragmentum Veleiate
frumentaria
latina tabulae Bantinae
ne C. Seruilio fraudi esset quod contra legem fecisset
ne quis duos magistratus uno anno gereret
ne quis eumdem magistratum intra decem annos caperet
sacratae de tribunicia potestate et de postulatione tribunatus
tabula Heracleensis
theatralis de XIV ordinibus
ut exules quibus causam dicere non licuisset reuocarentur
ut serui publice emerentur
uti liceret consules ambos plebeios creari
XII Tabulae
0
119
133/18
203
342
342
494
45
146
88
215
342
451/0
LISTE PAR ROGATEURS
Acilia Calpurnia de ambitu
Acilia de intercalatione
Acilia de repetundis
Acilia Minucia de pace cum Carthaginiensibus facienda
Acilia Rubria de cultu Iouis Capitolini
Aebutia de formulis
Aelia de col. Latinis deduc.
Aelia et Fufia de modo legum ferendarum
Aelia Sentia de manumissionibus
Aemilia de censura minuenda
Aemilia de dictatore creando
Aemilia de libertinorum suffragiis
Aemilia frumentaria
Aemilia sumptuaria
Ampia Atia de ornamentis triumphalibus Cn. Pompei
Antia sumptuaria
Antistia de Satricanis
Antonia agraria
Antonia de actis Caesaris confirmandis
Antonia de candidatis
Antonia de col. deduc.
Antonia de dictatura in perpetuum tollenda
Antonia de mense Quintili
Antonia de permutatione prouinciarum
Antonia de pontifice maximo
Antonia de proscriptorum liberis
Antonia de prouinciis consularibus
Antonia de prouocatione
Antonia de quinto die ludorum Romanorum Caesari tribuendo
Antonia de Termessibus
Antonia iudiciaria
Appuleia agraria
67
191
123/2
201
122
149/125
194
158
4
434
49
115
78
115
63
71
319
44
44
44
44
44
44
44
44
49
44
44
44
71
44
100
VI
Appuleia de col. in Africam deduc.
Appuleia de col. in Siciliam, Achaiam etc. deduc.
Appuleia de maiestate
Appuleia de quaest. extr. instituenda
Appuleia de sponsu
Appuleia frumentaria
Aquilia de damno
Asinia Antistia de flaminica Diali
Aternia Tarpeia de multa et sacramento
Atia de sacerdotiis
Atilia de dediticiis
Atilia de tutore dando
Atilia Marcia de trib. mil. XVI a populo creandis
Atinia de col. V deduc.
Atinia de tribunis plebis in senatum legendis
Atinia de usucapione
Aufeia de prouincia Asia
Aufidia de ambitu
Aufidia de feris Africae
Aurelia de ambitu
Aurelia de iudiciis priuatis
Aurelia de lege Aurelia de iud. priuatis abroganda
Aurelia de tribunicia potestate
Aurelia iudiciaria
Baebia agraria
Baebia de col. deduc.
Baebia de praetoribus
Caecilia de censura
Caecilia de Cn. Pompeio ex Asia reuocando
Caecilia de poena ambitus P. Sullae et P. Autronio remittenda
Caecilia de quaest. extraord. instituenda
Caecilia de uectigalibus
Caecilia Didia de modo legum promulgandarum
Caecilia uel Pomponia de urbe augenda
Caecilia ut absens Pompeius consul fieret
Caelia tabellaria
Calpurnia de ciuitate sociorum
Calpurnia de legis actione
Calpurnia de repetundis
Calpurnia de reuocando M. Popillio Laenate
Caninia de rege Alexandrino
Canuleia de conubio patrum et plebis
Caruilia de exilio M. Postumii
Cassia agraria
Cassia de plebeiis in patricios adlegendis
Cassia de senatu
Cassia tabellaria
Cicereia de sponsu
103
100
103
103
0
100
286
24
454
63
210
136
311
197
102
149
123
61
103
70
75
74
75
70
111
194
181
52
62
64
154
60
98
45
62
107
89
0
149
120
56
445
215
486
45
104
137
0
VII
Cincia de donis et muneribus
Claudia de aere alieno filiorum familiarum
Claudia de praefectis
Claudia de senatoribus
Claudia de sociis
Claudia de tutela
Clodia de capite ciuis Romani
Clodia de censoria notione
Clodia de collegiis
Clodia de exilio Ciceronis
Clodia de iniuriis publicis
Clodia de iure et tempore legum rogandarum
Clodia de libertinis
Clodia de permutatione prouinciarum
Clodia de prouinciis consularibus
Clodia de rege Deiotaro et Brogitaro
Clodia de rege Ptolemaeo et de insula Cypro publicanda
Clodia de scribis quaestoriis
Clodia de uictoriato
Clodia frumentaria
Cocceia agraria
Cocceia de eunuchis
Cocceia de nuptiis
Coelia de mercedibus habitationum annuis
Coelia de nouis tabulis
Coelia de pecuniis creditis
Cornelia de ciuitate Volaterranis adimenda
Cornelia agraria
Cornelia Baebia de ambitu
Cornelia Caecilia de cura annonae Cn. Pompeio danda
Cornelia Caecilia de reditu Ciceronis
Cornelia de adulteriis et pudicitia
Cornelia de aleatoribus
Cornelia de ambitu
Cornelia de ambitu
Cornelia de censura
Cornelia de confirmandis testamentis
Cornelia de exilio Marianorum
Cornelia de exulibus reuocandis
Cornelia de falsis
Cornelia de Idibus Martiis
Cornelia de iniuriis
Cornelia de iurisdictione
Cornelia de legibus soluendo
Cornelia de ludis Victoriae instituendis
Cornelia de magistratibus
Cornelia de maiestate
Cornelia de merced. hab. annuis et de nou. tab.
204
47
42
218
177
44/9
58
58
58
58
58
58
53
58
58
58
58
58
104
58
96/8
96
96
48
48
48
81
81
181
57
57
81
81
81
67
81
81
88
87
81
44
81
67
67
81
82
81
47
VIII
Cornelia de pec. quam Sulla bonor. emptoribus remiserat exig.
Cornelia de peculatu
Cornelia de praetoribus octo creandis
Cornelia de proscriptione
Cornelia de prouincia Syria
Cornelia de prouinciis ordinandis
Cornelia de reditu Cn. Pompeii
Cornelia de repetundis
Cornelia de sacerdotiis
Cornelia de sicariis et ueneficis
Cornelia de sponsu
Cornelia de supplendo senatu
Cornelia de tribunicia potestate
Cornelia de ui
Cornelia de XX quaestoribus creandis
Cornelia frumentaria
Cornelia Fuluia de ambitu
Cornelia iudiciaria
Cornelia ne quis legatis ext. nat. pecuniam expensam ferret
Cornelia Pompeia de comitiis centuriatis
Cornelia Pompeia de tribunicia potestate
Cornelia Pompeia unciaria
Cornelia sumptuaria
Crepereia de summa sponsionis
Decia de IIuiris naualibus
Decia de permutatione prouinciarum
Didia sumptuaria
Domitia de sacerdotiis
Duilia de consulibus restituendis
Duilia Memnenia de unciario fenore
Duilia de impunitate
Duilia de prouocatione
Duronia de lege Licinia abroganda
Fabia de numero sectatorum
Fabia de plagiariis
Fabia Ogulnia de nummis
Falcidia de legatis
Fannia cibaria
Flaminia de agro Piceno et Gallico
Flaminia minus soluendi
Flauia agraria
Flauia de consulatis abrogandis
Flauia de Tusculanis
Fufia Caninia de manumissionibus
Fufia de religione
Fufia iudiciaria
Fuluia de ciuitate sociis danda
Fuluia de prouocatione
72
81
81
82
44
81
80
81
82-1
81
81
81
82
81
81
81
159
82
67
88
88
88
81
0
311
295
143
103
449
357
449
449
98
67/3
109
269
40
161
228
217
60
70
323
2
61
58
125
125
IX
Furia Atilia de C. Hostilio Numantinis dedendo
Furia de aedilibus curulibus
Furia de sponsu
Furia testamentaria
Gabinia de bello piratico
Gabinia de coitionibus
Gabinia de consulatu C. Pisoni abrogando
Gabinia de magistratu L. Trebellio abrogando
Gabinia de prouinciis consularibus
Gabinia de senatu legatis dando
Gabinia de uersura Romae prouincialibus non facienda
Gabinia tabellaria
Gellia Cornelia de ciuitate
Genucia de feneratione
Glitia de querela inofficiosi
Heluia de magistratu Epidio et Caesetio abrogando
Heluia de uxoribus a C. Caesare ducendis
Herennia de P. Clodio ad plebem traducendo
Hirtia de Pompeianis
Horatia de Taracia uirgine Vestali
Hortensia de plebiscitis
Hostilia de actione furti
Icilia agraria
Icilia de Auentino publicando
Icilia de secessione
Icilia de tribunicia potestate
Icilia de triumpho consulum
Julia agraria
Julia agraria
Julia agraria Campana
Julia de absentibus
Julia de actis Cn. Pompei confirmandis
Julia de adulteriis coercendis
Julia de agris Massiliensium
Julia de ambitu
Julia de annona
Julia de censu agendo
Julia de cessione bonorum
Julia de ciuitate Gaditanorum
Julia de ciuitate Latinis et sociis danda
Julia de col. deduc. et de agr. adsign.
Julia de collegiis
Julia de cura Capitolii restituendi
Julia de exulibus reuocandis
Julia de insula Creta
Julia de legationibus liberis
Julia de magistratibus
Julia de maiestate
136
367
0
204/169
67
139
67
67
67
67
67
139
72
342
0
44
44
60
46
449
286
0
412
456
449
492
449
37/41
59
59
46
59
18
49
18
18
46
0
49
90
31/14
21
62
46
44
46
12
8
X
Julia de maiestate
Julia de maritandis ordinibus
Julia de mercedibus habitat. annuis
Julia de mercedibus habitat. annuis
Julia de modo aedificiorum urbis
Julia de modo credendi possidendique intra Italiam
Julia de peculatu et de sacrilegiis
Julia de pecuniis mutuis
Julia de portoriis mercium peregrinarum
Julia de praetoribus decem creandis
Julia de prouinciis
Julia de publicanis
Julia de re pecuaria
Julia de rege Alexandrino
Julia de rege Deiotaro
Julia de repetundis
Julia de residuis
Julia de sacerdotiis
Julia de senatu
Julia de seruis indicibus
Julia de suffragiis in iudiciis
Julia de tutela
Julia de uectigalibus
Julia de ui
Julia de ui publica et priuata
Julia de uicesima hereditatum
Julia de uiis urbis tuendis ac purgandis
Julia frumentaria
Julia iudiciaria
Julia iudiciorum priuatorum
Julia iudiciorum publicorum
Julia Papiria de multarum aestimatione
Julia sumptuaria
Julia sumptuaria
Julia theatralis
Junia de col. Capuam deduc.
Junia de feneratione
Junia de peregrinis
Junia de repetundis
Junia de Tarquiniis exilio multandis
Junia Licinia de legum latione
Junia militaris
Junia Norbana de manumissionibus
Junia Petronia de liberalibus causis
Junia Vellaea testamentaria
Juuentia de bello Rhodiis indicendo
Laelia agraria
Licinia Cassia de trib. mil. a populo non creandis
45
18
41
46
18
46
8
49
46
46
46
59
46
59
44
59
8
46
9
37/41
22
32
40
46
17
5
46
46
46
17
17
430
18
46
14
83
192
126
149/123
510
62
109
19
19
28
167
145
172
XI
Licinia de actione communi diuidundo
Licinia de ambitu
Licinia de ludis Apollinaribus
Licinia de sacerdotiis
Licinia de sodaliciis
Licinia de IIIuiris epulonibus creandis
Licinia et Aebutia de magistratibus extraordinariis
Licinia Mucia de ciuibus redigundis
Licinia Papiria de A. Manlio imperio abrogando
Licinia Sextia de aere alieno
Licinia Sextia de consule plebeio
Licinia Sextia de Xuiris s. f.
Licinia Sextia de modo agrorum
Licinia sumptuaria
Liuia agraria
Liuia agraria
Liuia de ciuitate sociis danda
Liuia de col. deduc.
Liuia de col. XII deduc.
Liuia de prouincia Africa ordinanda
Liuia de prouocatione Latinis concedenda
Liuia frumentaria
Liuia frumentaria
Liuia iudiciaria
Liuia nummaria
Lucilia Caelia de Cn. Pompei dictatura
Lucretia de agro Campano
Lutatia de ui
Maecilia Metilia agraria
Maelia de publicandis bonis C. Seruilii Ahalae
Maenia de die instauraticio
Maenia de dote
Maenia de patrum auctoritate
Maenia uel Menenia agraria
Maeuia de prouincia Asia
Mamilia de coniuratione Jugurthina
Mamilia Roscia Peducaea Alliena Fabia de limitibus
Manilia de imperio Cn. Pompei
Manilia de libertinorum suffragiis
Manilia de suffragiorum confusione
Manlia de bello Jugurthino
Manlia de libertinorum suffragiis
Manlia de uicesima manumissionum
Marcia agraria
Marcia Atinia de pace cum Philippo facienda
Marcia de fenore
Marcia de Liguribus
Marcia de M. Popillio Laenate
0
55
208
145
55
196
0
95
178
367
367
367
367
103
122
91
98
91
122
146/11
122
122
91
91
91
53
172
78
417
436
338
162
292-219
410
189
108
0
66
67
66
108
58
357
104
195
104
172
172
XII
Marcia de trib. mil.
Marcia militaris
Mar(c)ia Porcia de triumphis
Maria de suffragiis ferendis
Memmia de absentibus
Memmia de Jugurtha Romam ducendo
Menenia Sextia de multa et sacramento
Messia de cura annonae Cn. Pompeio danda
Metilia de aequando magistri equitum et dictatoris iure
Metilia de fullonibus
Minicia de liberis
Minucia de IIIuiris mensariis
Minucia de lege Rubria abroganda
Minuciae de legibus Semproniis abrogandis
Mucia de L. Hostilio Tubulo
Munatia de nomine Augusti Caesaris tribuendo
Munatia de proscriptis restituendis
Norbana de auri Tolosani quaestione
Octauia de consulatu Cinnae abrogando
Octauia frumentaria
Ogulnia de auguribus et pontificibus
Ollinia
Oppia sumptuaria
Orchia de coenis
Ouinia de senatus lectione
Pacuuia de mense Sextili
Paedia de interfectoribus Caesaris
Papia de peregrinis
Papia de Vestalium lectione
Papia Poppaea nuptialis
Papiria de ciuitate Acerranorum
Papiria de dedicatione templi araeue
Papiria de IIIuiris capitalibus
Papiria de nouorum ciuium libertinorumque suffragiis
Papiria de tribunis plebis reficiendis
Papiria de uiatoribus aediliciis
Papiria semunciaria
Papiria tabellaria
Peducaea de incestu uirginum Vestalium
Pesolania de pauperie
Petillia de pecunia regis Antiochi
Petronia de adulterii iudicio
Petronia de praefectis municipiorum
Petronia de seruis
Pinaria annalis
Pinaria de legis actione
Pinaria Furia de mense intercalari
Plaetoria de circumscriptione adulescentium
123
356
62
119
113
111
452
57
217
217
90
216
123
121
141
28
42
104
87
120
300
0
215
181
318-312
27
43
65
0
9
332
304
242-222
84
131
0
89
131
114
0
187
61
0
61
180
0
472
193/2
XIII
Plaetoria de praetore urbano
Plaetoria de dedicatione
Plautia agraria
Plautia de reditu Lepidanorum
Plautia de ui
Plautia iudiciaria
Plautia Papiria de ciuitate sociis danda
Poetelia agraria
Poetelia de ambitu
Poetelia Papiria de nexis
Pompeia de ambitu
Pompeia de iure magistratuum
Pompeia de parricidio
Pompeia de prouinciis
Pompeia de quaest. extraord.
Pompeia de repetundis
Pompeia de Transpadanis
Pompeia de ui
Pompeia iudiciaria
Pompeia Licinia de prouincia C. Julii Caesaris
Pompeia Licinia de tribunicia potestate
Pompeia sumptuaria
Popillia de nexis
Porcia de imperio L. Lentulo abrogando
Porcia de quaest. extraord. instituenda
Porcia de sumptu prouinciali
Porcia fenebris
Porcia frumentaria
Porcia Pompeia de Q. Caecilio Metello reuocando
Porciae de prouocatione
Publicia de aleatoribus
Publicia de cereis
Publicia de imperio M. Marcello abrogando
Publilia de sponsu
Publilia Philonis de censore plebeio
Publilia Philonis de patrum auctoritate
Publilia Philonis de plebiscitis
Publilia Voleronis de plebeiis magistratibus
Pupia de senatu diebus comitialibus non habendo
Pupia Valeria de incestu Clodii
Quinctia de aquaeductibus
Remmia de calumniatoribus
Roscia de Gallia Cisalpina
Roscia theatralis
Rubria de col. Carthaginem deduc.
Rubria de Gallia Cisalpina
Rufrena de Caesaris nomine
Rutilia de locatione censoria
0
0
89
73
78/63
89
89
441
396
326
52
52
55
52
55
55
89
52
55
55
70
55
81
56
56
0
118
62
0
0
0
209
209
0
339
339
339
471
67
61
9
80
49
67
123
49/2
42
169
XIV
Rutilia de trib. mil.
Saenia de plebeiis in patricios adlegendis
Saufeia agraria
Scatinia de nefanda Venere
Scribonia alimentaria
Scribonia de agro Campano
Scribonia de intercalando
Scribonia de itineribus
Scribonia de Lusitanis
Scribonia de Memmio restituendo
Scribonia de regno Jubae publicando
Scribonia de usucapione seruitutum
Scribonia uiaria
Sempronia agraria
Sempronia agraria
Sempronia agraria altera
Sempronia de abactis
Sempronia de capite ciuis Romani
Sempronia de ciuitate sociis danda
Sempronia de ciuitate sociis danda
Sempronia de col. Tarentum et Capuam deduc.
Sempronia de IIuiris aedi dedicandae
Sempronia de magistratu M. Octauio abrogando
Sempronia de nouis portoriis
Sempronia de P. Popillio Laenate
Sempronia de pecunia credita
Sempronia de pecunia regis Attali
Sempronia de prouincia Asia
Sempronia de prouinciis consularibus
Sempronia de prouocatione
Sempronia de repetundis
Sempronia de senatu (iudiciaria)
Sempronia de sicariis et ueneficis
Sempronia de suffragiorum confusione
Sempronia de triumpho Paulli, Octauii, Galli.
Sempronia frumentaria
Sempronia iudiciaria
Sempronia iudiciaria
Sempronia militaris
Sempronia militaris
Sempronia uiaria
Seruilia agraria
Seruilia de repetundis
Seruilia iudiciaria
Sextia de agris diuidundis et de colonia Bolam deducenda
Sicinia de agro Pomptino
Sicinia de parte ciuium Veios deducenda
Sicinia de tribunicia potestate restituenda
0
30
91
149
50
50
0
50
149
50
50
0
50
133
123
133
123
123
133
122
123
215
133
123
123
193
133
123
123
133
123/2
123
123
122
167
123
133
122
133
123
123/2
63
111
106
415/4
387
385/3
76
XV
Silia de legis actione
Silia de mensuris et ponderibus
Sulpicia de aere alieno senatorum
Sulpicia de bello Mithridatico C. Mario decernendo
Sulpicia de nouorum ciuium libertinorumque suffragiis
Sulpicia de reuocandis ui eiectis
Sulpicia de triumpho C. Pomptini
Sulpicia riualicia
Tappula conuiualis
Terentia Cassia frumentaria
Terentia de libertinorum liberis
Terentilia de Vuiris legibus scribundis
Thoria agraria
Titia de agris diuidundis
Titia de aleatoribus
Titia de IIIuiris rei p. constituendae
Titia de magistratu P. Seruilio Cascae abrogando
Titia de nefanda Venere
Titia de prouinciis quaestoriis
Titia de tutela
Trebonia de prouinciis consularibus
Trebonia de tribunorum plebis creatione
Tullia de ambitu
Tullia de legationibus liberis
Valeria Aurelia
Valeria Cornelia
Valeria de aere alieno
Valeria de candidatis
Valeria de ciuitate c. s. Formianis et Arpinatibus danda
Valeria de ciuitate Calliphanae Veliensi danda
Valeria de domo publica
Valeria de multae dictione
Valeria de prouocatione
Valeria de prouocatione
Valeria de quaestoribus
Valeria de sacrando capite eius qui regni occup. cons. cepisset
Valeria de Sulla dictatore
Valeria de uectigalibus
Valeria Fundania de lege Oppia abroganda
Valeria Horatia de plebiscitis
Valeria Horatia de prouocatione
Valeria Horatia de senatus consultorum custodia
Valeria Horatia de tribunicia potestate
Valeria militaris
Vallia de manus iniectione
Varia de maiestate
Vatinia de col. Comum deduc.
Vatinia de foederibus
204
0
88
88
88
88
54
0
0
73
189
462
119/8
99
0
43
43
0
99
0
55
448
63
63
20
5
86
509
188
98
509
509
509
300
509
509
82
509
195
449
449
449
449
342
0
90
59
59
XVI
Vatinia de prouincia Caesaris
Vatinia de reiectione iudicum
Vatinia de Vetti iudicio
Vetti Libici de seruis
Veturia Postumia de colonia Cales deduc.
Vibia de actis Caesaris confirmandis
Vibia de col. deduc.
Vibia de dictatura tollenda
Villia annalis
Visellia de cura uiarum
Visellia de libertinis
Voconia de mulierum hereditatibus
59
59
59
129
334
43
43
43
180
72
24
169
XVII

roman laws, roman law, roman republic

Transcription

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